DIRECTION DE L’URBANISME
SERVICE DES COMITÉS D’URBANISME ET MILIEU BÂTI
SÉANCE ORDINAIRE
CONSEIL D’ARRONDISSEMENT DE DESJARDINS 24 juillet 2019, à 8 h 30
795, boulevard Alphonse-Desjardins, Lévis
ORDRE DU JOUR
Recueillement
1.0 Adoption de l’ordre du jour
2.0 Période de questions du public
3.0 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 26 juin 2019
4.0 Demandes - Dérogation mineure
4.1 Superficie d’entrepôts et distance d’un entrepôt d’une ligne latérale – 872, rue Archimède (secteur Lévis) – Lots 6 123 405 et 5 233 075
4.2 Empiètement d’un espace de stationnement hors rue en cour avant – 1311 et 1315, rue du Blé
(secteur Lévis) – Lots 5 663 780 et 5 663 781
5.0 Demande - Autorisation d’un usage conditionnel 5.1 Aucune
6.0 Demandes - PIIA – Travaux réalisés dans le cadre du Règlement RV-2017-17-66
6.1 Travaux de rénovation extérieure – 245-247, rue des Commandeurs et 44-46, rue du Ramoneur (secteur Lévis) – Ensemble immobilier / Habitation et abrogation de la résolution CAD-2018-00-92 « PIIA – Rénovation extérieure des bâtiments principaux – 245 et 247, rue des Commandeurs (secteur Lévis) – 44 et 46, rue du Ramoneur (secteur Lévis) –
Ensemble immobilier – zone habitation »
6.2 Travaux d’agrandissement du bâtiment principal – 155, route du Président-Kennedy (secteur Lévis) – Bâtiment commercial - Barbies Resto Bar Grill et autres commerces
6.3 Travaux de rénovation extérieure – 4685, boulevard Guillaume-Couture (secteur Lévis) –
Bâtiment commercial (MB Ventilation et Défi-Évasion)
6.4 Travaux d’aménagement de terrain – 160, route du Président-Kennedy (secteur Lévis) – Lévis Toyota
6.5 Travaux de construction d’un bâtiment commercial et d’aménagement de terrain – 530, route
du Président-Kennedy (secteur Pintendre) – Larry Autos Caravanes
ORDRE DU JOUR
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6.6 Travaux de rénovation du bâtiment principal et d’aménagement de terrain – 4105, boulevard
Guillaume-Couture (secteur Lévis) – Gus
6.7 Travaux d’installation d’une enseigne appliquée lumineuse – 7400, boulevard Guillaume- Couture (secteur Lévis) – Boni Soir
6.8 Travaux d’installation d’une enseigne appliquée – 4689, boulevard Guillaume-Couture (secteur Lévis) – Défi Évasion
7.0 Demandes - PIIA patrimonial – Travaux réalisés dans le cadre du Règlement RV-2011-11-31
7.1 Travaux de rénovation – 12, rue Saint-Pierre (secteur Lévis)
7.2 Travaux de rénovation – 33, rue Saint-Joseph (secteur Lévis)
7.3 Travaux de rénovation – 271, rue Marie-Rollet (secteur Lévis)
7.4 Travaux de rénovation – 22, rue Saint-Pierre (secteur Lévis)
7.5 Travaux de rénovation – 32, avenue Bégin (secteur Lévis)
7.6 Travaux d’installation – 430, rue Saint-Joseph (secteur Lévis)
7.7 Travaux de rénovation – 18, rue Saint-Pierre (secteur Lévis)
7.8 Travaux d’opération cadastrale – Terrain rue Saint-Laurent (secteur Lévis) – Lots 5 089 441 et 5 089 442
7.9 Travaux de construction – Terrain rue Saint-Laurent (secteur Lévis) – Lots 5 089 442
7.10 Travaux de rénovation – 2, rue Henry (secteur Lévis)
7.11 Travaux de rénovation – 12, rue Saint-Pierre (secteur Lévis)
7.12 Travaux de rénovation – 16, rue Henry (secteur Lévis)
ORDRE DU JOUR
SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT DU 24 JUILLET 2019 PAGE 3 7.13 Travaux de rénovation – 354, rue Saint-Joseph (secteur Lévis)
7.14 Travaux d’aménagement extérieur – 6185, rue Fraser (secteur Lévis)
7.15 Travaux de rénovation – 5805, rue Saint-Georges (secteur Lévis)
7.16 Travaux d’agrandissement – 4832, rue Saint-Laurent (secteur Lévis)
7.17 Travaux de rénovation – 596, rue Saint-Joseph (secteur Lévis)
7.18 Travaux de construction – Terrain rue Saint-Laurent (secteur Lévis) – Lots 2 434 891 et 2 660 446 – Quai Paquet
7.19 Travaux de rénovation – 270, rue Charles-Dufrost (secteur Lévis) – Lot 3 019 510
8.0 Demandes - Restriction à la délivrance d’un permis ou d’un certificat
8.1 Travaux de stabilisation de talus en bordure d’un cours d’eau – Glissement de terrain - 501, rue de la Gironde (secteur Pintendre)
8.2 Travaux de stabilisation des berges – Glissement de terrain - 518, rue de la Forestière (secteur Pintendre)
8.3 Travaux de reconstruction d’un talus à la suite d’un affaissement de terrain – Glissement de terrain – 524, rue de la Forestière (secteur Pintendre)
8.4 Travaux de reconstruction d’une habitation unifamiliale isolée – Secteur à fortes pentes associé aux talus rocheux – 9841, rue des Voiliers (secteur Lévis)
9.0 Affaires nouvelles 9.1
10.0 Période d’intervention des membres du conseil
11.0 Levée de la séance
ORDRE DU JOUR
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Tous les documents sont disponibles pour consultation à la Direction du Service de l’urbanisme situé au 996, rue de la Concorde, Lévis, aux jours et heures d’ouverture des bureaux.
