COURRIER DE S1 N U M É R O 4

SUPPLÉMENT AU N° 713 DU 1^EROCTOBRE 2011 L ’ U N I V E R S I T É S Y N D I C A L I S T E C L A S S I Q U E M O D E R N E T E C H N I Q U E SNES (FSU) S Y N D I C A T N A T I O N A L D E S ENSEIGNEMENTS DE SECOND DEGRÉ

Nous le savons tous, les prochaines élections professionnelles constituent un enjeu majeur des semaines qui viennent, alors que le gouvernement s’entête à ignorer la colère des person- nels et des parents confrontés à une rentrée « techniquement réussie ». C’est aussi la période où les candidats des partis politiques mettent la dernière main à leurs programmes.

Nous savons également que, sur des points importants, des différences majeures existent entre les organisations syndi- cales, par exemple sur l’avenir du second degré, sur l’exer- cice de nos métiers et sur la conception de l’action syndicale.

Les résultats de ces élections exprimeront donc le choix des personnels d’enseignement, d’éducation et d’orientation sur ces questions importantes que le SNES porte dans nos professions avec la détermination d’être leur porte-parole.

S’exprimer dans le cadre des prochaines élections profes- sionnelles permettra à chacun de se positionner par rapport à ces choix différents, proposés par les organisations syndicales.

Les conditions du vote, avec notamment la procédure par Internet, les difficultés rencontrées pour sa mise

en place, ne doivent pas conduire des collègues à être dans l’impossibilité de voter.

Ce Courrier de S1 contient les éléments qui vous permettront de contribuer à une bonne organi- sation du vote dans l’établissement.

L’Université Syndicaliste, hebdomadaire du Syndicat national des enseignements de second degré (FSU),

46, avenue d’Ivry, 75647 Paris Cedex 13 Directeur de la publication : Roland Hubert

Compogravure : C.A.G., Paris

Imprimerie : SIEP, Bois-le-Roy (77) N° CP 0113 S 06386 - ISSN n° 0751-5839

L’U S

COURRIER DE S1 N U M É R O 4

ÉLECTIONS PRO : POUR

LE SECOND DEGRÉ ET NOS MÉTIERS

Daniel Robin cosecrétaire général

S O M M A I R E

Les kiosques de vote 2

Affichage des listes électorales 3

Affiche : le vote mode d’emploi 4-5

Qui vote à quoi ? 6

Élection au CA 7

Le calendrier des opérations 8

Courrier de S1 réalisé par : Daniel Robin, Christophe Barbillat,

Guillaume Delmas, Jacques Lacroix

Xavier Marand et Emmanuel Mercier

©Thierry Nectoux

VOTEZ

(ré) Agissez!

Dans l’établissement

Un kiosque est un espace dédié au vote dans l’éta- blissement. Il est constitué d’un ou plusieurs ordinateurs réservés exclusivement au vote, chacun suffisamment isolé pour garantir la confidentialité du vote. Il pourrait être utile de l’installer dans un isoloir. Tous les logiciels nécessaires au vote doivent être installés sur ces postes. Le kiosque se situe dans une salle accessible à tous les électeurs de l’établissement. Il peut y avoir plusieurs kiosques implantés dans les établissements, en particulier en raison de leur étendue et du nombre d’électeurs.

1. Nombre de kiosques

Le chef d’établissement a obligation de mettre en place au moins un kiosque si le nombre d’électeurs dans l’éta- blissement est inférieur à 30 et un kiosque avec au moins deux ordinateurs s’il est supérieur à 30. Ce nombre est bien entendu insuffisant et ne correspond pas nécessai- rement à la géographie de l’établissement.

Rôle du S1

•Demander au chef d’établissement que plusieurs kiosques soient installés si la géographie de l’éta- blissement l’exige et qu’un nombre suffisant d’ordi- nateurs soient implantés dans le(s) kiosque(s), afin de permettre la participation des personnels au vote dans les meilleures conditions.

Rôle du S1

•S’assurer que les kiosques seront bien installés, suf- fisamment isolés (pose d’un isoloir). Les ordinateurs doivent être convenablement configurés et permettre l’impression des preuves de vote.

•Veiller à l’installation d’une imprimante reliée à chaque ordinateur de vote.

Les kiosques de vote

2. Ouverture des kiosques

Les jours d’ouverture d’un kiosque, les électeurs peuvent voter pendant leur temps de travail.

Dans tous les établissements du second degré, les kiosques seront obligatoirement ouverts au moins de 9 heures à 17 heures :

• le vendredi 14 octobre ;

• le mardi 18 octobre ;

• le jeudi 20 octobre.

Exceptions :

• l’académie de la Réunion où les kiosques seront ouverts les lundi 17, mardi 18 et jeudi 20 octobre au moins de 9 heures à 17 heures ;

• l’académie de Guyane et le vice-rectorat de Mayotte où les kiosques seront ouverts du 13 au 20 octobre, soit pendant toute la durée du scrutin, au moins de 9 heures à 17 heures.

Ces dates d’ouverture sont obligatoires.

Aucun chef d’établissement ne peut s’y soustraire.

Cependant, un chef d’établissement peut décider d’ou- vrir les kiosques sur une durée plus longue. Pour le SNES, il serait incompréhensible qu’un kiosque ouvert (et donc installé) le vendredi ne puisse pas être ouvert les samedi, lundi et mercredi (si l’établissement est ouvert).

Rôle du S1

•Demander l’ouverture des kiosques durant toute la durée du scrutin afin de permettre la meilleure parti- cipation des personnels au vote.

Dans l’établissement

Courrier de S1n° 4 - supplément à L’USn° 713 du 1^eroctobre 2011 3

Affichage des listes de candidats

L’affichage dans les établissements des listes de candi- dats est rendu obligatoire par l’arrêté du 18 juillet 2011 (article 28) : « Les listes de candidats et les candidatures sur sigle font également l’objet d’un affichage dans les écoles, les établissements publics locaux d’enseigne- ment, les services académiques et les établissements publics administratifs et les établissements publics d’en- seignement supérieur dans les conditions fixées à l’article 6 du décret du 26 mai 2011 susvisé et au plus tard le 20 septembre 2011. »

Pour chaque scrutin pour lequel il y a des électeurs dans l’établissement, l’administration a ainsi l’obligation d’as- surer l’affichage de toutes les listes de candidats. Cet affi- chage a dû être réalisé le vendredi 23 septembre dernier délai.

Pour chaque scrutin, l’ordre d’affichage a été tiré au sort, au rectorat pour les listes académiques et au ministère pour les listes nationales. Cet ordre d’affichage doit être respecté pour chaque scrutin, l’ordre étant différent d’un scrutin à l’autre.

Le tableau donnant l’ordre d’affichage des listes nationales est disponible : http://www.snes.edu/Candidatures- deposees-par-le-SNES.html#ordre. Vous avez dû recevoir de votre section académique l’ordre d’affichage des listes académiques.

Si cet affichage n’a pas été réalisé dans l’établissement :

• se procurer ces listes, elles sont en ligne dans l’espace

« militant » du site du SNES (www.snes.edu), et les imprimer ;

• procéder à l’affichage, conformément au texte de l’ar- rêté reproduit ci-dessus ;

Qualité des documents affichés par l’administration La qualité des documents reproduits par l’administration est souvent mauvaise, car le dispositif utilisé par cette dernière fournit des formats d’image de piètre définition Si les listes présentées par le SNES avec les syndicats de la FSU paraissent de mauvaise qualité visuelle, vous pourrez les télécharger en format soigné (fichiers .pdf) sur le site du SNES national (https://www.snes.edu/-Professions-de-foi-.html) et les remplacer.

Attention : en plus des habituelles listes aux CAP académiques et nationales et candidatures « de sigle » pour les Commissions Consultatives Paritaires, il y a aussi les listes de candidats au Comité Technique Académique (CTA) et au Comité Technique Ministériel (CTM).

• en cas de refus du chef d’établissement, alerter le S2 et/ou le S3 (section départementale/académique).

Question spécifique de l’affichage des listes nationales (CAPN et CTM)

L’affichage dans les établissements des listes nationales (CAPN, CTM) relève aussi des dispositions de l’arrêté du 18 juillet 2011 - article 28 (cf. extrait ci-dessus). Or le ministère a délivré aux rectorats et aux chefs d’établisse- ment des consignes contradictoires.

Si l’affichage n’a pas été fait dans l’établissement, voir les consignes ci-dessus.

Affichage des professions de foi

Il n’est plus prévu par l’administration. Le panneau syndical sera donc, pour le SNES, le lieu d’affichage des profes- sions de foi.

Les professions de foi nationales ont été publiées dans le Courrier de S1n° 2 et sont disponibles en ligne :

http://www.snes.edu/-Professions-de-foi-.html

ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES

➎ Pour quels scrutins ?

Chaque électeur, selon sa situation, vote pour un ou plusieurs scrutins au niveau national et au niveau académique.

N.B. : Lors de votre connexion à « accéder à mon espace électeur » (étape 3) la liste des scrutins auxquels vous pouvez participer s’affiche.

CAPN CAPA CCP CTM CTA

Certifiés titulaires Agrégés titulaires

CPE titulaires CO-Psy

titulaires/DCIO Chaires sup’

Stagiaires

(toutes les catégories) PEGC

AED

Contractuels

Plus d’infos sur

www.snes.edu

Le SNES assurera une permanence téléphonique

pour répondre à vos questions sur le vote.

Mardi 11/10 et mercredi 12/10 de 10 heures à 18 heures Jeudi 13/10 et vendredi 14/10

de 8 heures à 20 heures Samedi 15/10 et dimanche 16/10 de 10 heures à 18 heures Lundi 17/10, mardi 18/10,

mercredi 19/10 de 8 heures à 20 heures

Jeudi 20/10 de 8 heures à 17 heures

F.S.U. F.S.U.

F.S.U.

F.S.U.

➊ Quand ?

Du jeudi 13 octobre 10 heures (heure de Paris) au jeudi 20 octobre 17 heures (heure de Paris).

➋ Où ?

Sur le site dédié du ministère de l’Éducation nationale : http://www.education.gouv.fr/electionspro2011

Le vote est électronique. Il peut donc se faire de n’importe quel ordinateur connecté à internet.

Dans chaque établissement, des kiosques de vote (ordinateurs dédiés au vote et protégés par un isoloir) doivent être mis en place par le chef d’établissement pour permettre aux personnels de voter sur leur temps de travail. Dans toutes les académies, les kiosques seront obligatoirement ouverts au moins de 9 heures à 17 heures : le vendredi 14 octobre ; le mardi 18 octobre ; le jeudi 20 octobre.

➌ Avec quoi ?

Quatre éléments d’identification sont nécessaires pour effectuer l’ensemble des opérations :

•

un identifiant de vote ;

•

le NUMEN ;

•

les 6

et 7

caractères du numéro de Sécurité sociale ;

•

un mot de passe.

➍ Comment faire ?

ÉTAPE 1

: Récupération de la notice de vote

Une notice de vote vous a été remise par votre chef d’établissement.

Elle contient : votre identifiant de vote, votre NUMEN.

Gardez-la précieusement.

ÉTAPE 2

: Récupération du mot de passe

Connectez-vous à www.education.gouv.fr/electionspro2011 et indiquez :

•

votre identifiant de vote ;

•

votre NUMEN ;

•

les 6

et 7

caractères de votre numéro de Sécurité sociale ;

•

l’adresse électronique (mail) à laquelle vous souhaitez recevoir votre mot de passe.

Récupérez ce mot de passe sur votre messagerie.

ÉTAPE 3

: Votez

N.B. :

En cas de perte de votre mot de passe, recommencez l’étape 2.

•

En cas de perte de votre identifiant de vote, rendez-vous - immédiatement et avant le 12 octobre à 8 heures (heure de Paris) – sur www.education.gouv.fr/electionspro2011 pour faire une demande de réattribution d’identifiant.

Muni de votre identifiant de vote et de ce mot de passe, cliquez sur « accéder à mon espace électeur » sur la page

www.education.gouv.fr/electionspro2011

VOTEZ ^VOTEZ

Le vote mode d’emploi

Dans la pratique

6 Courrier de S1n° 4 - supplément à L’USn° 713 du 1^eroctobre 2011

Qui vote à quoi ?

Élection au CA et élections professionnelles

Élections professionnelles dans l’Éducation, 13-20 octobre 2011, qui vote à quoi ?

CT CAP CT CAP CCP

ministériel nationale académique académique académique Second degré

Certifié titulaire Nouveau ! Vote Nouveau ! Vote

Agrégé titulaire Nouveau ! Vote Nouveau ! Vote

Chaire sup’ Nouveau ! Vote Nouveau !

CPE titulaire Nouveau ! Vote Nouveau ! Vote

CO-Psy titulaire, Dir. CIO Nouveau ! Vote Nouveau ! Vote

PEGC Nouveau ! Nouveau ! Vote

Stagiaire Nouveau ! Nouveau !

Contractuel Nouveau ! Nouveau ! Vote

AED Nouveau ! Nouveau ! Vote

Autres personnels

Administratifs Nouveau ! En partie Nouveau ! En partie

Infirmier Nouveau ! Cf.CS1 n° 2 Nouveau ! Cf.CS1 n° 2

Assistant social Nouveau ! Cf.CS1 n° 2 Nouveau ! Cf.CS1 n° 2

Personnel de direction Nouveau ! Vote Nouveau ! Vote

Personnel d’inspection Nouveau ! Vote Nouveau ! Vote

Contractuel administratif,

social, de santé Nouveau ! Nouveau ! Vote

Instituteur, CAP

professeur des écoles Nouveau ! Vote Nouveau !

départementale : vote - : pas de vote

SCRUTINS NATIONAUX SCRUTINS ACADÉMIQUES

Le ministère n’a pas modifié la période dans laquelle doivent se dérouler les élections au conseil d’administration dans les établissements (cf. Courrier de S1 n° 3). Elles auront donc lieu dans la même période que les élec- tions professionnelles. Il faut créer les conditions d’une participation la plus

importante possible lors de l’ensemble de ces scrutins. Il faut en particulier s’assurer que l’urne de vote pour l’élection au CA est implantée dans la même salle que le kiosque de vote pour les élections professionnelles.

De plus, à moins que localement la spécificité de votre établissement ne

l’empêche, la présence de listes inter- syndicales dans l’établissement et de listes différentes pour les élections professionnelles risque de ne pas être comprise par les collègues. Il est donc essentiel, dans ce contexte, que la liste soit présentée par le SNES et les syndicats de la FSU.

Le SNES met à la disposition de tous les électeurs une ligne Azur afin de les aider à participer au scrutin. Des militants et des personnels du SNES et du SNEP seront à votre écoute pour répondre à l'ensemble des questions que vous vous posez concernant les opérations électorales : mise à jour des logiciels nécessaires au vote, récupéra- tion du mot de passe, indications pour procéder au vote...

La ligne Azur sera ouverte :

Mardi 11/10 et mercredi 12/10de 10 heures à 18 heures Jeudi 13/10 et vendredi 14/10de 8 heures à 20 heures Samedi 15/10 et dimanche 16/10de 10 heures à 18 heures Lundi 17/10, mardi 18/10, mercredi 19/10de 8 heures à 20 heures

Jeudi 20/10de 8 heures à 17 heures

Dans la pratique

Questions - réponses

Question 1 : Comment vérifier que je figure sur les listes électorales ?

Réponse :Vous avez deux possibilités.

1. Dans votre établissement, la liste électorale des per- sonnels de l’établissement doit être affichée. Vous cherchez votre nom (celui sous lequel vous êtes iden- tifié au rectorat). En face de votre nom sont indiqués les scrutins auxquels vous pouvez participer.

2. Sur l’espace électeur sur le site du ministère, avec votre NUMEN et le code de votre département de naissance, vous accédez à la page d’accueil de votre espace électeur. En cliquant sur « Mes scrutins », vous pouvez visualiser les scrutins auxquels vous êtes inscrit.

Suivant le corps auquel vous appartenez, les scrutins auxquels vous pouvez participer sont différents.

Si vous n’êtes pas inscrit sur une ou plusieurs des listes électorales des scrutins auxquels vous pouvez partici- per, la procédure est la même que si vous n’avez pas reçu votre notice de vote (voir question 2).

Question 2 :Comment procéder si je n’ai pas reçu ma notice de vote ?

Réponse :Au préalable, vous devez vérifier que vous êtes inscrit sur les listes électorales des scrutins auxquels vous devez participer (voir question 1).

1. Si vous n’êtes pas inscrit sur les listes électorales, vous devez d’abord remplir le formulaire de contesta- tion disponible sur le site du ministère : http://www.edu cation.gouv.fr/pid25938/Formulaire-de-reclamation- pour-le-vote-electronique.html. Si l’administration est d’accord avec votre demande, la liste électorale sera modifiée. Vous devrez alors faire l’étape 2. Si elle refuse votre demande, vous recevrez une réponse motivée.

2. Si vous êtes inscrit sur les listes électorales, deman- dez l’obtention de votre identifiant en vous connectant sur le site du ministère : https://www.emargement.elec tions.education.gouv.fr/portail/codesdevote.html Dans ce cas, vous recevrez alors, dans un message qui vous parviendra dans l’heure, un lien à usage unique.

Si vous avez déjà renseigné une adresse mail personnelle sur le site de vote, vous recevrez ce message sur cette adresse.

Si vous n’avez jamais saisi d’adresse alternative à votre adresse professionnelle sur le site de vote, vous recevrez le message sur votre adresse professionnelle (prenom.nom@ac-academie.fr).

En cliquant sur ce lien, vous devrez saisir votre NUMEN et le code de votre département de naissance. Votre identifiant vous parviendra par courrier électronique à l’adresse que vous aurez renseignée. Un dernier écran vous indique votre mot de passe. Notez-le et gardez-le précieusement.

Question 3 :Que faire si j’ai perdu mon identifiant ? Réponse :La procédure pour récupérer votre identifiant est la même que si vous n’avez pas reçu votre notice de vote (voir question 2).

Question 4 :Comment récupérer mon mot de passe ? Réponse :Trois éléments sont nécessaires pour effectuer cette opération :

•un identifiant de vote, disponible sur votre notice de vote ;

•le NUMEN, disponible sur votre notice de vote ;

•les 6^eet 7^ecaractères de votre numéro de Sécurité sociale; Connectez-vous sur le site du ministère https://

www.emargement.elections.education.gouv.fr/

portail/motdepasse.htmlet indiquez :

•votre identifiant de vote;

•votre NUMEN;

•les 6^eet 7^ecaractères de votre numéro de Sécurité sociale;

•l’adresse électronique (mail) à laquelle vous souhaitez recevoir votre mot de passe.

Récupérez ce mot de passe sur votre messagerie à l’adresse que vous avez indiquée (prévoir 1 heure de délai).

Question 5 : Que faire si j’ai perdu mon mot de passe ?

Réponse : Si vous avez votre identifiant, recom- mencez la procédure de récupération du mot de passe (voir question 4).

Si vous n’avez plus votre identifiant, reprenez la procédure comme si vous n’aviez pas reçu de notice de vote (voir question 2).

Après le scrutin Avant le scrutin

Date Quoi ? Observations / rôle du S1

Pendant le scrutin

Date Quoi ? Observations / rôle du S1

Calendrier des opérations

8 Courrier de S1n° 4 - supplément à L’USn° 713 du 1^eroctobre 2011 Depuis le mardi

20 septembre au soir

Jusqu’au lundi 3 octobre, minuit

(heure de Paris)

Mardi 11 octobre 10 heures

Affichage des listes de candidats

(CAP et CT) et des candidatures sur sigle (CCP) dans les établissements.

Demande de rectification des listes électorales.

N.B. : dans chaque établissement, l’affichage de la liste électorale des personnels de l’établissement est obligatoire depuis le 22 septembre.

Limite de demande d’un nouvel identifiant en cas de perte.

S’assurer que :

• les collègues non titulaires et AED dont le contrat a débuté au plus tard le 13 septembre pour une durée d’au moins 6 mois ont bien été inscrits sur la liste électorale ;

• les collègues qui n’auraient pas reçu leur notice de vote ont bien reçu leur identifiant et leur mot de passe par mail ;

• qu’aucun collègue ne l’a égaré. Si c’est le cas, l’inciter à le récupérer sur Internet le jour même, sinon il ne pourra pas voter...

En cas de problème, informer le S2/S3 pour suivi.

Vérifier pour chaque scrutin national et académique :

• que les listes du SNES et de la FSU sont bien affichées. Si l’impression n’est pas de bonne qualité, vous pouvez les réimprimer : elles sont en ligne sur le site du SNES

(http://www.snes.edu/-Professions-de-foi-.html) ;

• le respect de l’ordre d’affichage qui vous a été communiqué par la section académique (S3).

Afficher sur le panneau syndical les professions de foi pour les Commissions paritaires et les CT (voir le Courrier de S1n° 2, p. 16 à 23 et presse du S3) car elles ne SONT PAS affichées par l’administration.

Si cet affichage n’a pas été réalisé dans l’établissement :

• se procurer ces listes, (elles sont en ligne dans l’espace « militant » du site du SNES (http://www.snes.edu/-Professions-de-foi-.html), et les imprimer ;

• demander au chef d’établissement d’y procéder conformément au texte de l’arrêté reproduit au début de la page 3 ;

• en cas de refus, alerter le S3 (section académique).

Vérification des listes électorales

1. Vérifier que TOUS les collègues y figurent :

• les collègues en poste fixe dans l’établissement,

• les TZR rattachés à l’établissement,

• les stagiaires,

• les contractuels,

• les assistants d’éducation.

Pour savoir qui vote à quoi, voir tableau p. 6.

2. S’assurer que les collègues « oubliés » ou pour lesquels un scrutin aurait été omis, ou qui figu- rent sur une liste électorale ne correspondant pas à leur situation (changement de corps...) :

• ont bien fait la demande de rectification via le portail élection du ministère ;

• ont bien imprimé leur demande de rectification.

3. Informer le S2 (section départementale) ou le S3 (section académique) des cas de réclamations effectuées par les collègues de l’établissement, pour suivi.

Ouverture de la ligne SNES-AZUR* : 08 11 46 20 76

Le SNES met à la disposition de tous les collègues une ligne Azur* afin de les aider dans leurs démarches pour voter (récupération du mot de passe, vote...).

* prix d’un appel local depuis un poste fixe Mardi 11

octobre

Mercredi 12 octobre 8 heures (heure de Paris)

Heure limite de réception par Internet d’un nouvel identifiant en cas de perte.

Jeudi 13 octobre 10 heures (heure de Paris) Vendredi 14 octobre Lundi 17 octobre Mardi 18 octobre Jeudi 20 octobre

Ouverture du scrutin sur Internet (24 h/24).

Ouverture de l’assistance téléphonique du ministère.

Ouverture obligatoire des kiosques de vote dans tous les

établissements, au moins de 9 heures à 17 heures, sauf à la Réunion.

À la Réunion : ouverture obligatoire des kiosques de vote dans tous les établissements, au moins de 9 heures à 17 heures.

Ouverture obligatoire des kiosques de vote dans tous les établissements, au moins de 9 heures à 17 heures.

Ouverture obligatoire des kiosques de vote dans tous les établissements, au plus tard à 9 heures et jusqu’à 17 heures.

Dépouillement du vote CT au rectorat (Comité Technique Acadé- mique) et au ministère (Comité Technique Ministériel)

Dépouillement des votes CAP et CCP au rectorat (CAPA et CCP) et au ministère (CAPN)

Demander l’ouverture des kiosques durant toute la période (cf.page 2).

S’être assuré préalablement de la bonne installation des kiosques (cf.page 2).

Prendre toutes les dispositions syndicales et collec- tives pour favoriser le vote des personnels et leur meilleure participation, inciter au vote SNES et FSU.

Comme à l’accoutumée, le SNES communiquera les résultats des élections et les premiers éléments d’analyse.

Guyane et Mayotte : ouverture des kiosques de vote durant toute la période du 13 au 20 octobre

Jeudi 20 octobre 17 heures

(heure de Paris) Clôture du scrutin

Jeudi 20 octobre, soirée

Vendredi 21 octobre