Sans oublier, la politique d'investissement qui constitue un element de base d'existence et de

Texte intégral

(1)Introduction Generate. Trois activites principales I'entreprise. :. :. composent a cote de. I'approvisionnement,. la. finance. la. production et. La fonction approvisionnement permet a. la. I'entreprise. le. processus d'exploitation de. commercialisation.. de disposer des matieres premieres. et. produits finis et semi-finis dont elle a besoin pour assurer sa production. Cette mission d'achats qui regroupe, egalement,. une. partie relationnelle. avec. les differents fournisseurs est. doublee. d'une mission logistique qui organise les flux et les stocks des achats. S'approvisionner dans les meilleures conditions de delais et de cout c'est bien. Produire des produits ou services en quantite et qualite c'est mieux. I'objectif principal. Pour ce. faire, la. et fideliser la clientele c'est. fonction commerciale cherche a connaitre les besoins actuels et futurs des. consommateurs sur le marche, lieu d'expression de I'entreprise de definirsa politique commerciale.. Sans. Vendre. recherche.. I'activite. commerciale, ce qui va permettre a. un element de base d'existence et de. oublier, la politique d'investissement qui constitue. perennite de I'entreprise, ainsi, pour realiser ses activites de production et de commercialisation, I'entreprise a besoin d'investissements etc.. en construction, en machines. a cote de ces investissements materiels,. immateriels tels que les brevets Qu'ils soient materiels. la. ,. de trouver une. et. precite.. En general,. de son. intervention.. outil. s'assurer de. d'ajustement des il. existe. Une. I'efficacite. decentralisation et. egalement ,des investissements. une. souvent couteux auxquels. failles qui. fonction. de gestion. comme. un service de consultant interne que. peuvent se produire aux cycles de I'entreprise. definition ecrite. entreprise qui. la. solution opportun.. Le service d'audit est davantage apprehende un. et outillage,. ou immateriels, ces investissements necessitent des moyens de. tresorerie est obligee. comme. ,. en materiel. les logiciels informatiques, la formation, etc.. financements importants, de longue duree. de. elle utilise. ,. du service de. I'entreprise et. un plan formalise. met en place un plan d'audit cherche en general a la remontee des informations en cas de. des methodes, dans. dans. le. respect des procedures que Ton place en premier. lieu les objectifs. du. service d'audit. L'audit. comptable. et financier est tres. proche de. commissaire aux comptes. Issu de cette optique. de. approche plus generale. afin. de. I'efficacite. la. Dans de. performance cet. et. de. juger,. de. revision legale qui est la mission du. neanmoins dirige vers une de information, mais aussi. legale, l'audit s'est. non seulement de. la. qualite. I'entreprise.. expose nous essayerons de mettre. I'entreprise selon. la. la. une approche analytique,. lumiere sur les differents cycles d'audit au sein. ledit. expose sera. traite. a travers. le. plan suivant.

(2) Plan d'expose. I.. Audit du cycle. :. immobilisation. 1/ Les procedures d'audit de rimmobilisation en non valeur et incorporelles. 2/ Procedure d'audit des immobilisations corporelles 3A Procedure de controle des immobilisations financieres II.. Audit du cycle. :. achats - approvisionnements. lA La fonction achats-approvisionnements 2/. Finalites. 3/.. et objectifs. Controle des phases du cycle d'achat. Procedure et audit du cycle de ventes. :. lA Les differents types de ventes. 2A Services Intervenants 3A Objectifs du controle interne. 4A Caracteristique du module VENTE. :. 5A Objectifs de I'auditeur 6A Mission et demarches de I'auditeur IV.. Audit des stocks. :. 1/.. Les etapes fondamentales de. 2/.. Methodologie d'audit de I'inventaire par observation. la. mission d'audit des stocks. physique V.. Audit du cycle « personnel ». :. audit social. l/.definition et roles. domaines d'actions 3/.demarches et axes de I'audit social 2/.structures et. VL. Audit des operations de tresorerie de I'entreprise. Apergu sur. :. controle interne de la tresorerie 2/.Les conditions d'exercices de I'audit de tresorerie 1/.. le. 3/.Exemples de techniques de detournements 4/.Procedures et examens particuliers SAVerification finale de coherence.

(3) I.. Audit du cycle. :. immobilisation. Le role de I'auditeur est phncipalement de se prononcer sur. la. regulahte,. la. sincerite. des methodes qu'emploie une entreprise pour evaluer son patrimoine. lui de se prennunir d'une base solide quand aux modes d'evaluation et de connptabilisation. Une entreprise est une entite de production deployant ses ennplois afin de financer ces ressources, ainsi par definition ces dernieres connportent des actifs dont notre actif innnnobilise, ce dernier est constitue de biens dont I'entreprise est proprietaire et qui sont destines a rester de fagon durable sous la nnenne fornne dans I'entreprise, et a servir son activite. et II. la fiabilite. est done necessaire pour. Les procedures d'audit de rimmobilisation en non valeur et des. 1/.. immobilisations incorporelles. Voici. une. liste. non exhaustive que peut utiliser un auditeur lors de sa mission avec les comptes de I'exercice precedent,. :. 1. Verifier les soldes d'ouverture. en consideration I'etendue et les travaux effectues sur les procedures de controle interne pour determiner I'etendue des travaux a effectuer a la date a laquelle elles devront etre, 3- S'assurer du caractere reel de I'immobilisation incorporelle a savoir qu'elle n'a pas le caractere de charge, 4. Passer en revue les comptes de charges et confirmer qu'aucun element, qui aurait du etre comptabilise en immobilisations incorporelles n'a ete passe en 2. Prendre. :. charges, 5- Obtenir le tableau. des mouvements. (brut,. amortissements et provisions) des. immobilisations incorporelles, 6-. Rapprocher. les. mouvements de. I'exercice. avec. les. pieces. justificatives. correspondantes,. que les acquisitions en fond de commerce, toutes les redevances de brevets, de licences et autres actifs incorporels...ont ete dument enregistres et comptabilisees en profit sur la bonne periode, 8. Si les frais en recherche et developpement ont donnes lieu a un brevet, verifier que la valeur pour laquelle a ete comptabilise est bien inferieur ou egale a la valeur nette d'amortissement des immobilisations en R&D lui ont donne naissance, 9- Si I'entreprise a acquis un brevet, s'assurer que la duree de son amortissement tombe dans le champ du domaine es inferieur a 20 ans, delai a partir duquel 7. Verifier. il. il. public,. 10. Verifier que les amortissements ont ete calcules de maniere constante et sur. une duree compatible avec la nature de chaque categorie, 11. Verifier que les provisions constituees, les amortissements exceptionnels constates remplissent les conditions prevues par la loi: naissance du risque, caractere veritable de ce risque, evaluation suffisante de la depreciation, 12. En cas de cession en cours d'exercice, verifier le calcul des plus values ou moins values et leur traitement. fiscal..

(4) programme de. 13- Se rapporter au les. travaux concernant. verifications des. engagements hors. bilan et faire. les immobilisations,. 14. Verifier que les informations figurant dans I'annexe sont completes et conformes. aux. A. chiffres. partir. precedemment. de toutes ces. verifies,. verifications, I'auditeur est. done amene. a porter un. jugement. sur les elements precites.. 2/.. Procedure d'audit des immobilisations corporelles. :. 2.1 Generalites. CONTROLS SPECIFIQUES Realites des existants. ^. Verifier I'existence. :. :. physique des. actifs importants,. proceder par sondage pour. les. autres au siege.. ^. physiquement les existants Rapprocher le fichier des immobilisations Acquisition de i'exercice : Identifier. et verifier leur inscription au et les comptes d'immobilisations.. ^ Se faire presenter la liste des acquisitions de I'exercice. ^ Rapprocher les realisations et previsions (budget). ^ Rapprocher les totaux des listes des mouvements de. I'exercice des. fichier.. comptes du. grand-livre.. ^ Examiner. les pieces justificatives des acquisitions de I'exercice d'une valeur superieure a une certaine somme faire des sondages pour les montants inferieurs ;. a cette. ^. somme.. que la valeur brute immobilisee correspond aux prix d'achat y compris les accessoires et n'inclut pas la T.V.A. recuperable. Si la piece justificative n'est pas probante. S'assurer que la T.V.A. n'a pas ete recuperee indument sur des biens exclus du droit a deduction (vehicule de tourisme). Au cas ou y a eu production d'immobilisations par I'entreprise, s'assurer que les couts imputes sont corrects. Verifier frais. ^ ^ ^. il. Cessions. ^ ^. :. de I'exercice avec les documents justificatifs( acte notarie, facture, autorisation, encaissement du prix, certificat de destruction...). Verifier que la valeur brute et les amortissements ont ete sortis des comptes et du Verifier les principales cessions. fichier.. ^ Au ^. cas ou y a eu des cessions d'immobilisations, s'assurer que les plus ou moinsvalues degagees sont comptabilisees correctement. En cas de cession d'un bien immobilise, verifier le reversement de T.V.A.. Soldes a >^. il. la. cloture. :. des tableaux de mouvements. soldes a la cloture avec les comptes de. Verifier les additions. ^ Rapprocher. les. la. balance.. Distinction charges et immobilisations : S'assurer que n'ont pas ete comptabilisees au compte d'immobilisations Des sommes concernant les comptes d'entretien ou de reparation..

(5) 1 .3. Terrains. agencements. et. amenagements de. CONTROLESSPECIFIQUES Verification. ^ Demander ^ Demander. de. la. terrains. :. :. propriete.. de non-hypotheque pour Tensennble des. les certificats. terrains.. les titres fonciers.. Comptabilisation. Verifier la ventilation. t.4. •. des couts entre terrains et annenagennents.. Constructions. CONTROLES SPECIFIQUES. :. > Se faire presenter un etat des > Pour les locaux qui sont. innnneubles. la. propriete. de. I'entreprise,. controler. les. actes. d'acquisition.. > Demander le certificat de non hypotheque. > Pour les constructions nouvelles :. Pointer les factures, les devis, les memoires, les situations. ..concernant constructions nouvelles. chacune des. ;. > >. S'assurer que ces documents ont ete verifies par I'architecte. Verifier que les honoraires d'architecte sont imputes au prix de revient. En cas d'achat global, verifier la ventilation du prix entre terrains et constructions. 2/.. Procedure de controle des immobilisations financieres. :. Diverses sont les methodes de proceder au controle des immobilisations financieres,. mais toutes ces methodes veillent a faire certaines verifications procedure varie d'une methode a une autres. Parmi les controles a faire. meme. la. :. > Obtenir le tableau des mouvements de titres (en nombre et en valeur) comptes courants depuis I'exercice precedent. > S'assurer par examen des mouvements qu'aucune variation anormale. >. si. et. de. n'est. intervenue depuis I'appreciation du controle interne et qui pourrait remettre en cause les conclusions de cette etape. Verifier le tableau des renseignements concernant les filiales et les participations, joint en annexe au bilan. Pour plus de precisions, la procedure de controle des immobilisations financieres sera detaillee selon. Titres et. le. poste en question.. comptes courants. :. commencer comme suit tableau des mouvements de titres (en nombre,. L'evaluation de ce poste doit done. Obtenir ou preparer et valeur nette). courants.. le. pour chacune des categories. ainsi. que. le. detail. valeur brute. des comptes.

(6) Controle de rexistence et de. > > > > >. la. prophete. :. des titres et proceder a une demande de confirmation directe, si des titres innportants sont detenus par des tiers. Prendre connaissance des documents sociaux et obtenir les extraits certifies par les dirigeants afin de s'assurer de ('existence des titres. En faisant ce controle s'assurer que les titres sont au nom de la societe et ne font I'objet d'aucune alienation. S'assurer de leur liberation. Pour les achats, verifier la note de debit de I'agent de change ou de la banque, le paiement et les ecritures comptables d'entree.. Verifier ('existence. Controle de. la validite. des enregistrements comptables. :. > Verifier que la classification est conforme au Plan Comptable. > Obtenir le detail des operations passees en comptes courants par nature > Analyser les operations et obtenir les justifications appropriees. > Comparer les marges avec celles relatives a des operations similaires effectuees ,. avec. les tiers.. > S'assurer que tous. les rapprochements de comptes ont ete effectues et que rapprochement ont ete correctement comptabilisees. Obtenir des confirmations directes de tous les soldes debiteurs et crediteurs.. les. ecritures de. >. En cas de relations avec des filiales ou des societes dependantes sises a I'etrangen controler le taux des remunerations des prestations de service et, d'une maniere generale, le montant des prix de transfert. Un controle identique est a operer en ce qui concerne les relations commerciales entre societes du groupe implante sur le territoire national. En particulier, convient il. d'etre tres attentif lorsque certaines societes sont en situation. de. deficit fiscal et. d'autres en position beneficiaire.. Controle de revaluation. >. :. ou d'apport des titres par I'examen des notes de debit des agents de change ou de la banque, les rapports des commissaires aux apports et tout autre justificatif s'assurer que les frais accessoires ne sont pas compris dans cette valeur.. Verifier la valeur d'origine d'achat. :. > Se renseigner. sur les principes retenus pour revaluation des titres et des comptes examiner les bilans certifies et les documents courants a la cloture de I'exercice presentes aux dernieres assemblies et estimer la valeur mathematique des titres. Pour les titres cotes, examiner les cours de la Bourse du dernier mois, ainsi que les cours dans la periode posterieure. S'assurer que revaluation n'a pas ete faite par titre, mais par categorie groupant le titres emis par une meme societe et conferant les memes droits a leur detenteur. Tien compte des comptes courants et/ou autres creances. Apprecier la justification des provisions pour depreciation constitutes si la provision a ete constitute par rapport a la valeur mathematique des titres, s'assurer que cette valeur a ete corrigee, s'il y a lieu pour tenir compte des sur ou sous-evaluations des actifs ou passifs de la societe emettrice des titres. ;. > >. >. :. :.

(7) provision a ete constituee par rapport au cours de la bourse, s'assurer que les font I'objet d'un nnarche significatif, et qu'il n'y a pas eu des variations anornnales du cours en fin d'exercice. si. la. titres. la valeur nnathennatique de fin d'exercice ou le cours nnoyen de la Bourse du dernier nriois font apparattre une dinninution de la valeur par rapport a la valeur d'origine, et si une provision pour constater cette dinninution n'est pas constituee en raison d'une valeur estinnee (valeur de negociation eventuelle ou valeur d'usage), s'assurer des infornnations fournies a ce titre dans I'annexe.. Si. > Apprecier avec prudence. cette valeur estinnee, en examinant la base et le calcul s'assurer que les droits de preemption, s'il en existe, ont ete pris en compte.. >. :. la valeur nnathennatique des titres est negative, envisager la constitution d'une provision pour risques en fonction des engagements accordes a la societe dans laquelle la participation est detenue.. Si. > S'assurer du respect des. regies particulieres aux amortissements prevus par legislations speciales (societes immobilieres, societes conventionnees, etc.).. des. les titres relatifs a des societes ou groupement dont les membres encourent une responsabilite non limitee a la mise en capital. Apprecier s'il y a lieu de constituer une provision pour risque. Verifier que les montants a payer ou a recevoir en devises etrangeres ont ete convertis au taux approprie et respectent les regies du controle des changes. Si des titres ont ete vendus apres la cloture de I'exercice, comparer le prix de cession a la valeur nette dans les livres a la cloture.. > Rechercher > > >. Reevaluation. > S'assurer que > Verifier que. :. valeur des titres reevalues ne s'est pas depreciee. la methode utilisee par I'entreprise pour determiner la valeur d'inventaire des titres est fondee sur les memes criteres que ceux utilises pour la la. reevaluation.. > >. >. Est-ce. que ces. criteres sont toujours appropries ?. des elements qui permettent de penser que. la valeur d'utilite des titres a pu se deprecier transactions recentes sur les titres a un prix inferieur a la valeur reevaluee ? cession ayant degage des moins-values comptables ? changement d'activite de la filiale ? S'assurer que les revenus comptabilises au cours de I'exercice se rattachent a I'exercice rapprocher ces revenus des dividendes declares par les societes emettrices des titres. Verifier I'encaissement des revenus. Pour les cessions, verifier I'encaissement du prix de vente, les calculs des plus ou moins-values, la reintegration des provisions anterieurement constituees, ainsi que les ecritures comptables de sortie. Rapprocher les montants figurant au compte de resultat du grand livre, des montants figurant sur le tableau des mouvements de titres. Rapprocher les dotations et reprises de provisions pour depreciation des comptes courants avec les mouvements au bilan.. Existe-t-il. :. > >. >. >. La procedure d'evaluation presentee ci-dessus reste un simple puisqu'il. en existe d'autres.. modele d'evaluation.

(8) que chaque cabinet d'audit ou d'expertise est libre d'elaborer sa propre procedure dans la nnesure ou celle-ci evalue correctennent et exactennent les actifs financiers innnnobilises de I'entreprise auditee. II. faut egalement signaler. Audit du cycle. II.. :. achats - approvisionnements. Le fonctionnement de. de. I'activite. I'entreprise necessite. des ressources tout au long du cycle. industriel.. La notion d'approvisionnement ne touche pas seulement. composantes comme a. la. convenu traditionnellement. sous-traitance voire. Ceci. dit. que. I'entreprise. les ;. si. meme. ;. les matieres. elle les. depasse a. approvisionnements representent une part importante des. on raisonne d'une fagon directe sans prendre en compte. on revient a etudier. des services,. a I'externalisation de certaines taches et activites de I'entreprise.. d'entraTnement on se trouve avec une part depassant parfois Si. premieres et I'acquisition. 50%. frais. engages par. les effets. du cout de revient. industriel.. d'entraTnement d'un mauvais approvisionnement, on se trouve. les effets. avec une boule de neige qui va en grandissant. Le cout des approvisionnements augmentent par une mauvaise planification des approvisionnements, une imprecision des quantites et une. Cependant cet effet ne s'arrete pas a ce niveau et on se trouve avec une augmentation du cout de production, de diminution des marges et des resultats et une deterioration de la competitivite de I'entreprise c'est toute la survie et la perennite de mauvaise. qualite.. ;. I'entreprise qui est. Pour avoir. les. correctement I'audit. 1.. en jeu.. assurances suffisantes que afin. de preserver. la. fonction achats-approvisionnements fonctionne. patrimoine de I'entreprise et rentabiliser son fonctionnement. le. de cette fonction s'avere indispensable.. La fonction achats-approvisionnements. Une connaissance. prealable de. la. des achats-approvisionnements est necessaire. fonction. avant d'entamer toute procedure d'audit interne de fonction. fonction.. nous aliens adopter une approche en deux axes. Presentation et organisation interne et les relations. avec. :. ou on. traitera. les autres fonctions. Mission, finalites et objectifs I'entreprise et les objectifs qui 1.1.. la. :. lui. on. traitera la. la. faire la presentation. de. la. :. place dans I'organigramme, I'organisation. ;. mission de. sent assignes. Pour. la. fonction, les finalites attendues pour. ;. Organisation et relations avec les autres fonctions Les. liens organisationnels internes et externes qui interessent la fonction. nature multiples.. Un. facteur important de variation est I'organisation. meme. de. achats sent par. la fonction..

(9) Certaines entreprises disposent d'un service achats central alors que d'autres preferent. deconcentrer extremes.. la. premier cas,. a. priorite. D'examiner. De. qu'ils. la. que. de. les dirigeants. en operent un. deuxieme. I'entreprise et a. de. I'audit est. I'entreprise ont. d'une autre fonction, par exemple. ne peut. etre considere a priori. Le. que. des achats dans. comportement. ;. la. fonction achats. comme. la. direction generale, elle peut aussi etre placee. la logistique, la direction. plus favorable. que. financiere.. les autres. a. la. sous. Aucun des choix. performance de. la. celle-ci soit rattachee a la direction generale reflete peut-etre I'importance. depenses de I'entreprise, mais elle ne garantit pas en elle-meme un innovateur des achats. A I'inverse le fait qu'ils soient dependants de la. les. actif et. direction technique, par. exemple, n'est peut-etre pas un gage d'independance,. des couts d'achat, mais. la. proximite des. d'optimisation. ni. peut conduire les acheteurs a une. utilisateurs. recherche plus active de solutions innovatrices et a une meilleure gestion de. la. cooperation. les fournisseurs.. Le rapprochement de. la. logistique peut. approvisionnements qui prime. le. simplement etre. I'indice. financement. et. de detention, qu'au caractere de. performance attendue,. De maniere orienter les. et bien. d'une recherche d'efficacite des. cout de revient d'achat brut. La dependance envers. financiere peut aussi bien denoter I'importance attachee a. que. et. externes. peut etre independante et rattachee a. fait. au choix finalement retenu. conscience des consequences de leur choix. externes et internes a. I'autorite. avec. et le. suivi regulier.. 1.1. 1.1. Les relations verticales. fonction.. le. de. proximite des utilisateurs dans. solution choisie est liee a la fois a I'activite. les raisons qui ont conduit I'entreprise. 1.1.1. Les relations verticales. Elle. la. reste qu'une tache prealable. verifier. a. la flexibilite et. le. des marches d'amont.. structure. II. d'economies de dimension dans. solution repond a un besoin recherche. troisieme cas. La pertinence de la. deux solutions. fonction en tout ou partie. D'autres se Situent a mi-chemin des. Chaque. la. neutrality. la direction. valeur du stock, et a son cout de. de. cette direction vis-a-vis. de. la. comprise.. classique, I'enjeu. de. comportements dans. la. le. structure est. sens de. de. la strategie.. reunir les conditions les plus aptes a. C'est cette qualite des choix structurels. I'audit doit evaluer.. Dans. le. cas d'une fonction. a. liee. I'eloignement des utilisateurs est. la. direction. generale,. compense par des. le. souci doit etre de verifier que. liaisons. Dans. efficaces et. que. n'abusent pas de leur position structurelle. privilegiee.. dependants d'une autre fonction,. de s'assurer que cela ne conduit pas. en cause a perdre de vue. I'interet. il. s'agit plutot. global de I'entreprise.. Un aspect. le. cas ou. habituel est. les. de. achats. les. achats sont la. fonction. verifier. que. la. fonction achats elle-meme, et celle dont elle depend, ne constituent pas un contre-pouvoir, et ne. peuvent a. elles. de constituer un risque de manipulation des deniers de. 1.1.1.2.Les relations verticales internes. I'entreprise..

(10) La question posee. ici. de. est celle. la. structuration interne. de. la fonction.. Dans une grande. competence des acheteurs selon plusieurs. entreprise on peut delimiter les zones de. criteres:. categories d'utilisateurs, de fournisseurs, types d'approvisionnements. Les relations verticales internes sont rendues plus. complexes lorsque. autour de multiples utilisateurs.. II. I'entreprise a choisi. de delimiter. s'agit alors. de deconcentrer. les. achats. zones de competence de. les. la. hierarchie operationnelle a laquelle appartient I'acheteur "local" et celle du service central. L'audit doit evaluer la ni. incertitudes, et. en. coherence des solutions choisies, s'assurer qu'elles ne laissent. ni. lacunes. particulier. Qu'elles ne sont pas I'occasion, pour les fournisseurs, de profiter de conflits de competences, Qu'elles ne font pas perdre a I'entreprise des economies dues au moins grand pouvoir de negociation, Et qu'elles n'entrament pas les acheteurs "decentralises" a n'etre. que des "approvisionneurs". et. non des "negociateurs".. 1. 1-2-Les relations transversales. La fonction achats est sans doute. I'une. de. celles pour lesquelles la qualite. transversales est cruciale.. Sa. marches d'amont,. un vecteur de communications entrantes. leur deformation,. elle est. leur. retards et penalites,. inadaptation de. Achats. et. la. finalite. etant. de. le. quotidien, mais a plus long terme pertes. le logisticien,. en sont. si. :. ses. retard,. ruptures d'activite,. de competitivite par. qu'une conception de I'organisation qui negligerait les services attendus. I'acheteur negocie. les gestionnaires, les pilotes. les. il. le contrat,. n'en reste pas moins. necessaires interactions entre les deux. fonctions conduirait a des risques inacceptables pour I'entreprise,. ou. Leur. et sortantes.. technologie ou par une dependance envers les fournisseurs.. approvisionnement sont deux fonctions differentes:. I'approvisionneur,. relations. servir d'intermediaire entre I'entreprise et. incompletude sont porteurs de risques multiples. dans. des. des fournisseurs en termes de. delais,. notamment dans un contexte de flexibilite, jouent un role. crucial.. L'audit doit. qui. done s'attacher a. incombent a. la. verifier. que. les autres. departements pergoivent. les roles effectifs. fonction achats.. 1.2.Finalites et objectifs. 1. 2-1 Mission et finalites. La fonction achats est une fonction carrefour entre satisfaire. dans. I'entreprise et I'ensemble. des fournisseurs. les divers utilisateurs qu'elle doit. de fagon a. potentiels. Elle doit agir. assurer aux utilisateurs un approvisionnement en materiels, matieres, marchandises, services et fournitures qui soient. Conformes aux. specifications. des. utilisateurs et controlables par les receptionnistes. ;. Obtenues dans des conditions competitives de cout net compte tenu des operations qui affecterons ces approvisionnements dans I'entreprise et done les charges qu'ils engendreront Disponibles dans continuite. la. forme, et les conditions necessaires et souhaitees, sans rupture de. la. des approvisionnements.. La hierarchie de ces. trois. biens achetes mais aussi dans. missions peut evoluer selon les types d'activite et le. la. nature des. temps. La rarete subite d'un approvisionnement du. fait. de.

(11) evidemment passer en premiere place la mission de Constance de I'approvisionnement, alors que I'offensive de concurrents qui cherchent a differencier leurs produits sur le plan technique donne la priorite a la recherche de fournisseurs proposant une technologie innovatrice. La strategie des achats donnees du marche ou de. la politique. des pays fournisseurs peut. faire. repond a des caracteristiques « marketing » analogues a celles observees pour. les ventes.. Dans. clients. distribution. la. determinante dans. quand se. livrent. notamment,. et. des. est. marketing du client distributeur. Ceci est d'autant plus evident. la politique. des. des fournisseurs. conjointe. Taction. de produits de marques ou de produits a. batailles. marque du. la. distributeur.. Aussi les facteurs que doit prendre en compte. complexes. multiples et. fournisseurs prix. ;. la. ;. la. :. qualite. definition. des specifications acceptables. du service attendu. les conditions permettant. de. (regularite,. simplifier la. cas particulierement eloquent a cet egard) d'entrer. dans. Les. trois. lecture informatique. ;. du. les contraintes, les metiers. une chaTne de. d'achat sont-ils generalement. politique. la. tache de I'entreprise. ;. le. nombre souhaite de. (la. grande. ;. distribution est. le. un. du fournisseur, sa capacite a accepter. I'attitude. clients. ;. perennite, souplesse, extensivite). la. capacite d'adhesion a un reseau dans. ;.... missions enoncees ci-dessus ont des implications differentes selon que Ton se situe. sur un horizon de long, de. moyen ou de. court terme.. A long terme De maniere generale relation. avec. Cela suppose. Une juste. et sur le long terme, la finalite. les fournisseurs la plus favorable possible. la. fonction achats est de rendre. la. I'entreprise.. :. appreciation des facteurs d'evolution des. L'analyse et. de. pour. mise en oeuvre des moyens. la. marches d'amont. les plus susceptibles d'influencer les. comportements. des fournisseurs. II. en resulte que. la. les. missions strategiques de. la. fonction achats sont d'eclairer les utilisateurs et. direction generale sur les evolutions technologiques et. economiques. toucher les matieres, marchandises, materiel, services et fournitures propres a developper ses ventes. ;. et potentiellement. A moyen terme A I'horizon budgetaire,. ;. ainsi. peuvent influencer. le comportement des que sur les facteurs qui touchent les marches comportements des fournisseurs dans I'avenir.. les. fonction achats propose des politiques et contribue a. la. fonction achats propose les politiques d'achat qui. de. I'entreprise. probablement. a I'entreprise et. sur les signes permettant d'identifier. concurrents a I'egard de ces evolutions. amont. qui vont utiles. semblent. les plus. la. prevision.. adaptees a. La. la. strategie. en matiere de cout/securite/souplesse des approvisionnements. Les. priorites. lui. strategiques definies par I'entreprise ont des consequences sur les criteres de selection des fournisseurs, c'est-a-dire sur I'importance a accorder au prix, a. face a des fiabilite. commandos. la. capacite du fournisseur a faire. imprevues, ou de volume exceptionnel, ou de saisonnalite. de ses productions et de ses livraisons, a sa situation financiere, a. services et a sa capacite d'innovation et de cooperation avec les. client, qui. forte,. la specificite. a. la. de ses. peut etre une source. importante de progres pour les produits et les precedes de I'entreprise.. La fonction achats contribue a utilisateurs et. la. prevision car elle prevoit,. des politiques de stockage,. induits par les produits. de. compte tenu des besoins des. programmes et les charges d'approvisionnement que les couts des autres achats prevus, notamment. les. I'entreprise, ainsi. 11.

(12) de materiel elle fournit aussi les indications necessaires a notamment quant aux delais de reglement. ;. A court terme. prevision financiere qui en resulte,. :. Dans son fonctionnement des. la. utilisateurs. de repondre aux besoins au meilleur cout et dans les delais. quotidien, la fonction achats a la mission. en obtenant. approvisionnements definis. les. requis aupres de fournisseurs retenus pour leur standing et leurs services.. II. revient aussi d'informer les utilisateurs. lui. des incidents,. dans. fluctuations, modification, qui. le. court terme, peuvent affecter les sources d'approvisionnement de I'entreprise et ainsi conduire les utilisateurs. 1-3-. a reformuler leurs besoins.. Objectifs. Pour. traitor le point relatif. aux. des. suivi conditionnant la pertinence. 1-3- 1. nous parlerons. objectifs,. fonction achats, des risques relatifs a. la. objectifs retenus.. de. fonction achats peuvent etre multiples. la. Abaissement du cout des achats Obtention d'une meilleure Amelioration de Diversification. Ces. flexibilite. des approvisionnements. peuvent. ;. ;. de penurie. ;. des sources d'approvisionnement.. de varier. nature des achats effectues. la. les priorites. en nature.. :. securite des approvisionnements en cas. la. objectifs sont susceptibles. Selon. et. temps. le. memo. evoluer et se traduire par des objectifs differents en niveau et objectifs. nature des objectifs de que des procedures de. la. objectifs ainsi. Nature des objectifs Les missions de la fonction achats sont constantes, mais dans. Les. de. tout d'abord. des. la fixation. composante dominante du prix de de produits sujets a la mode. :. achats de produits rares, achats techniques, achats a. revient. des produits. finis,. achat de produits banalises, achats. ;. structure des. Selon. la. Selon. la multiplicite. II. marches en amont. des achats. via catalogues, pourfournitures diverses.. :. en resulte deux types de risques que I'auditeur. Un decalage objectifs. Une. entre. le. systeme de motivation. apprehender. doit. et les. modalites d'implication des acheteurs et les. du moment. des. inadaptation. I'environnement. :. objectifs. c'est le. a revolution des. processus de. fixation. des. resultant. priorites. objectifs. de. la. de. la. strategie. et. de. fonction achats qui est alors. en cause. 1 - 3- 2- Les. risques. lies. a. la fixation. des objectifs. Les sources du risque d'inadequation des a. objectifs. aux. politiques. de. I'entreprise tiennent. :. Une. information inadaptee, en contenu ou en qualite, sur les. les previsions. Une. economiques,. exploitation incomplete. les. changements techniques. marches d'amont,. leur structure,. et les innovations qui s'y. des donnees dont peuvent disposer. preparent. les acheteurs, qui sont parfois. negligees dans un processus de prevision trop centralisateur. Une. coordination insuffisante avec les utilisateurs. L'auditeur doit s'assurer par. consequence que. :. 12.

(13) Les. a. objectifs specifiques. generale. et les objectifs. la. fonction achats sont definis en coherence avec. des fonctions aval dans. I'entreprise. ;. Les procedures qui orientent Taction concrete des acheteurs son coherentes avec ces Cela conduit a. que. verifier. Les roles sont definis s'agissant de collecte faits. de traitement de. et. de ses concurrents. I'information,. Les concepts employes sont. et validees. clairs,. en. ;. de selection des. attendus de I'environnement, de decisions de politique a suivre. Les informations sont controlees. 1-. objectifs.. :. L'entreprise dispose d'informations pertinentes sur les politiques d'achat. hypotheses quant aux. politique. la. ;. ;. particulier. ceux. qui sont lies a revaluation. des couts. :. prix. net, prix avec ristourne de volume sur une periode, prix avec escompte, prix lie pour un ensemble de produits. 3- 3. Les procedures de suivi La qualite des procedures de suivi conditionne, pour les achats comme pour les autres fonctions, la pertinence des objectifs retenus. Le risque est celui de I'inadaptation du contenu et des delais de reaction.. Pour. Une. la. fonction achats, les sources. de ce risque se trouvent dans. :. formulation floue des objectifs et des hypotheses qui conditionnent leur pertinence; derriere. de risque se. cette source. Une discordance exemple. par. profilent. des causes variees. ;. entre les concepts definis dans les objectifs et qui sont quantifies dans. une. mauvaise. incoherence entre quantites. entre. distinction. et qualites. des produits. commandos, :. le suivi,. receptions,. livraisons,. prevues a recevoir, commandees,. une. livrees,. rogues, ou encore des regroupements par categories de produits ou de matieres differents de. ceux. Des. qui ont ete retenus. dans. les previsions. ;. insuffisances comptables. Un systeme. d'information centre sur les realisations et negligeant. annonciateurs de modification de nature de marche,. survenance de nouvelles sources d'approvisionnement,. Une. circulation. :. I'exploration. de signes. de defaillance de fournisseurs, de des affaires en cours. et le suivi. ;. de information congue pour repondre aux seuls besoins des acheteurs au. detriment de ceux d'autres fonctions, ou pour des objectifs devenus perimes ou en cours. d'obsolescence. L'audit. La structure. cherche done a s'assurer que. et les. systemes, procedures, enregistrements dans. permettent un suivi des informations sur etc.,. :. la. le. departement des achats. concurrence, sur les marches, sur les fournisseurs,. pour. Alerter. le. niveau hierarchique qui convient. :. des anomalies par rapport aux previsions, des. besoins d'intervention pour de nouvelles transactions, de nouveaux marches, ConnaTtre les incidents survenus, en particulier ceux dont. la. etc.. ;. comptabilite n'aurait pas trace:. reclamations aux fournisseurs, abandon de certains fournisseurs, delais de reaction du service. achats aux. demandes. D'identifier les raisons. De supputer concernes:. le. internes et. aux incidents. des ecarts sur. prix,. ;. conditions. ;. caractere durable ou non de ces ecarts, et d'en informer les departements. marketing,. production,. comptabilite generale ou. budgetaire,. informatique,. De De. garantir les delais. connaTtre. le. de reaction. et la. pertinence des actions correctives,. degre de satisfaction des. utilisateurs. ;. et. eventuellement.

(14) Le systeme d'information permet de connaTtre cours, les livraisons regues L'entreprise. dispose. extracomptables. les. commandes. lancees, les. ;. d'une. des. planification. d'informations. sorties. comptables. et. ;. L'enregistrement des achats est conforme aux principes comptables. La comptabilite analytique permet de reperer. 2). commandes en. les. ;. causes d'ecart entre. CONTROLE DES PHASES DU CYCLE ACHATS. objectifs et realisations.. :. Les principales phases du cycle peuvent se presenter. comme. suit. > Declenchement de la commando, > Acceptation et traitement des livraisons, > Enregistrement des dettes, > Paiement des factures. Declenchement de. 2-1-. 2-1-1. Objectifs. la. commande. du controle interne aux achats et aux charges doit donner commandes de marchandises ou de biens et services sont faites en fonction. Le controle interne sur. les operations relatives. que les des besoins de l'entreprise, pour des quantites optimales I'assurance. et par. des personnes autorisees a. le. faire.. En ce qui concerne les achats de matieres des problemes de gestion des stocks.. et. de marchandises ces. objectifs sont indissociables. Les procedures mises en place doivent done permettre de repondre de maniere satisfaisante. aux questions suivantes. :. > Qui peut declencher la commande ? > Quand passer la commande ? > Quelle quantite faut-il commander ? > A quel fournisseur doit-on s'adresser ? > 2-2-2.. Organisation correspondant a ces objectifs. Les elements suivants constituent, en general,. les. bases d'une organisation satisfaisante. :. > Une demande d'achat est etablie par les services utilisateurs et transmise au service "Achats", > Un bon de commande est systematiquement etabli, si possible sur des exemplaires standards des demandes d'achat par le service "Achats", aux commandes doivent etre distinctes de celles de reception, de stockage, d'expedition, de tenue de I'inventaire permanent, de l'enregistrement comptable et du reglement des factures, Les personnes autorisees a emettre des bons de commande sont designees par ecrit et un montant maximum autorise est defini, et. renumerotes, a. > Les. >. partir. fonctions ayant. trait. > Les. quantites a commander sont determinees en fonction des besoins de l'entreprise. Les besoins de reapprovisionnement peuvent, par exemple, etre determines par les magasiniers. en fonction d'un niveau minimal de stocks par produit determine a I'avance, ou par. le. "Approvisionnement" en fonction des besoins de production. La date de passation de. service la. 14.

(15) commande. et les quantites. des consommations. commander dependent. des delais de. et. Une procedure. particuliere doit etre. non. date prevue.. a. livrees. la. Le non-respect de. >. a. telles. essentiellement des quantites en stock,. livraison.. envisagee. afin. procedures peut conduire. de proceder a. la. relance des marchandises. :. a des achats excessifs par rapport aux besoins normaux, pouvant se traduire par des frais de stockage trop eleves, ainsi que par des pertes dues au vieillissement ou a la deterioration des produits. La signature des personnes autorisees doit apparattre clairement sur le bon de commande; ce. soit. financiers ou des couts. suppose que. qui. commande. cette signature soit. connue de. la. personne chargee de. avant son envoi. Dans les societes importantes,. il. est. verifier le. recommande. bon de. qu'un cahier de. signatures reproduise un fac-simile des signatures autorisees.. >. a des achats insuffisants ou a contretemps, pouvant se traduire par des retards de. soit. production, des pertes de vente, des frais excessifs de reapprovisionnement et des conditions. moins avantageuses quant aux prix. Le choix du fournisseur doit permettre meilleur prix eu egard a. agrees pour delais II. le. doit. de. la. qualite exigee.. ;. cette liste. fait I'objet. le. 2-2-1. Objectifs faut en ce. > Les > Les. Generalement,. il. existe. une. moins disant. n'a. delais. liste. les prix. de fournisseurs obtenus. et leurs. et. une. justification,. au cas ou. pas ete retenu.. des livraisons (ou des services regus). du controle interne. domaine. de. possibilites offertes, le. d'une remise en cause et d'une mise a jour periodiques.. y avoir une procedure d'appels d'offres dument documentee. fournisseur. 2-2- Acceptation et traitement. II. comparaison des. ou services achats comprenant. les differents produits. livraison. d'obtenir, par. garantir. livraison. que. :. prevus sont respectes,. livraisons (ou les services regus). ne peuvent etre acceptes que. s'ils. correspondent a une. demande,. > Les. livraisons sont faites selon les specifications. 2-2-2.. de. la. commande.. Organisation correspondante. Les elements suivants constituent, en general,. les. bases d'une organisation satisfaisante. > Un bon. :. d'entree (ou de reception) est etabli pour chaque reception. est particulierement utile que ces bons soient pre numerotes. Dans les petites entreprises, un double du bon de commande peut servir de bon de reception.. On a. pourra. la. > Un. II. meme. condition. que. admettre dans certains cas celui-ci soit. I'utilisation. numerote des son. du bon de. livraison. du fournisseur, mais. arrivee.. controle des receptions est prevu. Les livraisons ne doivent etre acceptees. mesure ou. la. reception correspond a un bon de. commande de. I'entreprise.. que dans. la. Pratiquement,. il. est. necessaire que le service charge de la reception possede une copie de I'ordre d'achat I'autorisant a effectuer une entree de marchandises. Sur cette copie, est souhaitable que les quantites soient omises. il. 15.

(16) Un certain nombre de deux temps. verifications doivent etre effectuees. ;. elles sont. generalement. faites. en. :. > >. le bon de commando et le bon de reception, controle de qualite de la marchandise regue ne peut etre fait que par une personne competente (en general un technicien) qui procedera soit de maniere exhaustive, soit par sondages. Les verifications de qualite et de quantite doivent etre materialisees sur le bon de reception.. controle de specification et de quantite par rapprochement entre. ;. 2-3- Enregistrement. il. des dettes. du controle interne. 2-3-1. Objectifs. Le controle interne. doit garantir. que. :. > Les dettes sont constatees au fur et a mesure de la reception des fournitures > la comptabilite est correctement organisee pour traitor ces operations >. et. des services,. 2-3-2.0rganisation correspondent a ces object!fs. La comptabilite. doit etre. aucune facture. n'est. en mesure de detector. les. marchandises rogues pour lesquelles. encore parvenue. Acet egard, une bonne procedure (parmi d'autres. possibles) consiste a transmettre systematiquement a. commando. et. la. comptabilite les doubles des bons de. des bons de reception. Ceci permet a cette derniere, d'une. regroupement en liasse du bon de commando, du bon de reception. et. de. part, d'effectuer le la. facture. ;. d'autre part. de pouvoir connaTtre a tous moments Tensemble des receptions effectuees pour lesquelles. la. facture n'a pas encore ete rogue.. II. est necessaire. que. la. comptabilite soit organisee de maniere. que soient. evites. :. > La. perte ou simplement I'absence de suivi des factures fournisseurs. Dans cot esprit, est indispensable que les factures soient centralisees des reception par la comptabilite. Celle-ci peut alors sans risque les transmettre aux differents services qui peuvent avoir a les utiliser (par exemple au service "Achats" pour verification des prix factures). De plus, les delais de circulation dans les differents services et les litiges eventuels ne doivent pas faire obstacle a la recuperation de la T.V.A. dans les delais normaux,. > Les. il. tenue des comptes fournisseurs qui peuvent donner lieu a des marque de rentreprise, Les retards de reglement qui peuvent so traduire par le versement d'indemnites, confusions dans. la. litiges et. deteriorer I'image de. > >. L'enregistrement incorrect des charges nees de ces operations les procedures suivantes. Acet egard, on peut mentionner. :. > Des. lour reception, les factures sont numerotees, afin de permettre lour identification et datees de memoriser lour date d'arrivee, Les doubles doivent etre obliteres d'un tampon "Duplicata - Ne pas enregistrer", Avant d'etre verifiees, elles doivent etre classees en attente (il convient de noter que Tensemble des factures classees en attente devra etre examine avec soin en fin d'exercice, au moment de Tetablissement du bilan), Un certain nombre d'operations est effectue avant renregistrement de la facture Un rapprochement de la facture, du bon de reception et du bon de commando en vue de s'assurer que la facture correspond a une reception effective, acceptee et legitime, Verification de la facture additions, multiplications, prix unitaire, calcul des taxes. afin. > >. > > >. :. :. 16.

(17) >. Affectation comptable. des montants figurant sur. la. facture. ;. comptes de charges, de. T.V.A.,. fournisseurs et eventuellement imputations analytiques,. >. le probleme particulier de la T.V.A. a recuperer, des instructions ecrites precises sont donnees aux comptables charges des imputations en mentionnant les cas ou la recuperation est possible, les cas ou elle ne Test pas, I'application eventuelle de pourcentage de. concernant. recuperation, etc.,. > Approbation de la facture, par une personne responsable, > une fois enregistree, la facture doit etre classee dans un echeancier jusqu'a payee. Certains cas particuliers sont susceptibles de se produire et. de. les suivre, par. exemple. la. ce qu'elle. soit. comptabilite doit etre en. mesure. :. > En. cas de retour des marchandises apres un premier usage qui n'a pas donne satisfaction, convient d'obtenir du fournisseur un avis de reception et faut demander au fournisseur d'etablir un avoir. Ce genre de situation se traduit en general par diverses negociations qui se prolongent dans le temps (parfois meme par un contentieux). Dans tous les cas, est indispensable que I'ensemble des reclamations soit suivi par un responsable. Les factures en suspens doivent faire I'objet d'un controle constant et plus particulierement a I'occasion de I'etablissement des il. il. il. >. comptes de fin d'exercice, en cas de livraison incomplete, des precautions doivent. etre prises quant. aux modalites de. reglement,. > >. des avances sont versees au fournisseur, une procedure doit etre mise en place pour qu'elles viennent en deduction du reglement definitif, Si les ristournes constituent une habitude de la profession (grands magasins par exemple), une procedure particuliere doit etre mise en oeuvre pour les suivre. Si. 2-4-. Paiement des factures. 2-4-1. Objectifs. du controle interne. Outre les objectifs. paiement sont. relatifs. aux. les suivants. trois. phases precedentes,. les objectifs specifiques. a. la. mise en. :. > Les factures sont controlees avant mise en paiement, > la mise en paiement est dument autorisee, > Les factures ne sont pas payees plusieurs fois.. 2-4-2.0rganisation correspondent a ces objectifs. Les procedures suivantes sont generalement considerees controle interne. comme. satisfaisantes au regard du. :. > Le >. service comptable compare les elements figurant sur la facture (prix, qualite, quantites) avec une copie des bons de reception et les bons de commando, La mention "bon a payer" n'est portee sur la facture qu'apres comparaison de celle-ci avec les bons de reception et de commando correspondants. Le bon a payer est porte uniquement sur I'original, afin d'eviter de le donner plusieurs fois pour la. meme facture. A cette fin,. "duplicata" est indiquee. des. lorsque la. la. facture est regue en plusieurs exemplaires,. reception, sur les exemplaires autres. que. la. mention. Toriginal.. 17.

(18) Les factures comptabilisees portent comptabilisations. 1.. ;. les factures. la. reference de I'enregistrement afin d'eviter les doubles. payees sont annulees par. double usage et portent. la. Procedure. du cycle de ventes. Les. et audit. differents types. la. mention "paye" pour eviter un. reference du paiement.. :. de ventes.. D'un point de vue juridique,. le. Code. distingue les ventes pures et simples, les ventes sous. civil. condition suspensive et les ventes sous condition resolutoire.. comptable, de bien corner. la realite. economique. esf essentiel, sur Je plan. II. et les particularites. techniques de ces differents. types de ventes.. Les ventes pures. 1.1.. comprennent. Elles. -. les. ventes au comptant, qui ont un caractere instantane. transfert. -. les. de propriete. les. el le. paiement du. prix sont. :. I'echange des consentements,. le. concomitants.. ventes a credit (avec lesquelles sont confondues en pratique les ventes a temperament). pour lesquelles -. et simples.. le transfert. de propriete est anterieur au paiement complet du. ventes a terme pour lesquelles. moment de. le prix. est fixe, pas lors. de. la. prix.. conclusion du contrat mais au. la livraison.. Les ventes sous condition suspensive La condition suspensive reporte la conclusion. -. definitive. de ce type de vente au moment ou. la. condition se realise (exemple: vente a I'essai).. Les ventes sous condition resolutoire Elles obligent le creancier a restituer ce. qu'il. a regu dans. condition arrive (exemple: vente a remere, qui prevoit. 2.. Les conditions de vente. II. est particulierement important. :. date du transfert de propriete; en effet. jusqu'a cette date les risques restent a la charge du vendeur;. -. en cas de. -. faillite. de. de propriete. en cas de. n'a -. pas ete. faillite. I'acheteur, le n'a. la. marchandise. si le. lieu;. du vendeur, I'acheteur peut garder. de propriete conditionne. Services Intervenants le. pas eu. vendeur non paye peut recuperer la. chose. si le. transfert a. eu. lieu. (memo. s'il. livre):. enfin le transfert. Dans •. la. la. la possibilite.. de propriete. de determiner. cas ou I'evenement prevu par. -. transfert. 3.. et le transfert. le. la. comptabilisation des ventes.. :. cadre d'un bon controle interne, on rencontre generalement les services suivants. Administration des credits. Distinct du service des ventes, traitement et du suivi de I'execution de. la. commando. client.. il. :. est essentiellement charge du.

(19) •. Services d'approbation de credits.. •. est. Service d'expedition, (ordre. •. •. 4,. est essentiellement charge pour les ventes autres qu'au. de donner son approbation avant generalement rattachee.. detail lui. II. de. II. livraison, ordre. doit s'assurer. de. le. traitement de. la. commando.. de contentieux. L'activite. qu'aucune marchandise n'est livree sans autorisation est souvent souhaitable que ce service soit distinct. travail, etc.).. II. du service des receptions. Service de Facturation. Rattache generalement au service comptable, prend en charge I'etablissement des factures a partir d'informations communiquees par les autres services. enregistre les factures et doit s'assurer que le total enregistre Service « comptes clients ». correspond aux elements transmis par le service facturation. il. II. Objectifs du controle interne. :. En examinant les operations relatives aux ventes et aux creances d'exploitation telles qu'elles apparaissent dans les etats financiers, I'auditeur doit atteindre certains objectifs principaux :. 4,1, Objectif. du controle interne pour I'acceptation,. Le controle interne. le. traitement et I'execution de. la. commando.. doit garantir. que toutes les commandos soient traitees rapidement. Celte pratique permet d'entretenir de bonnes relations avec les clients et d'eviter les oublis. - que les conditions de la commando soient acceptables; elles etre en effet etudiees avec soin avant d'etre d'accepter: la commando. Le prix effort et les delais de paiement-sont ils acceptables eu egard a la politique de la societe? y a-t-il un stock ? Ou livrer ? s'agit d'une -. II. II. commando. importante de produits manufacturiers,. de production. Cola est ce possible ?. lignes. engagement. vis-a-vis. du. II. faut. il. pout s'averer necessaire de reorganiser les. en prendre compte avant de prendre un. client.. _ que le client soit solvable: la commando rogue no doit pas impliquer un depassement du maximum qui lui est alloue. Sil s'agit d'un nouveau client, on examine le probleme.de-sa solvabilite si la commando est importante.. credit. Objectif du controle interne. 4,2,. Que. le. systeme. soit. manuel ou automatise,. les. procedures de livraison. et. de facturation doivent. donner I'assurance: -. que. les quantites livrees ont ete. carrement saisies. et. correspondent aux quantites. commandees. •. •. Que. la. Les. prix sent. facture est correctement saisie. fonction. correctement appliques. remises exceptionnelles doivent. faire I'objet. •. Que. la. facture est correctement etablie. •. Que. la. facture est arithmetiquement correcte. Objectif. Le controle. ou remises sent accordees en abandons de creances et les. et les differents rabais. de I'examen des contrats payes avec. les clients: les. d'une autorisation specifique.. du controle interne interne, doit garantir I'exhaustivite. erreurs d'enregistrement doivent pouvoir etre. de I'enregistrement des factures. Par ailleurs, detectees par des procedures adequates :. les.

(20) En. les enregistrant journellement selon. En separant correctement. les. taches. une. afin. suite. que. numerique. les differents. documents s'averent. •. En effectuant des controles et des rapprochements concernant compte collectif client et renvoi regulier de releves au client.. 5.. Le suivi du compte client. Le controle interne -. -. assurer. permettre. Ces. •. la. la. la. supposent que soient notamment, remplies. Une balance de soldes echus. comptes. est editee. Le suivi des. « clients » est. :. fait. par une. tresorerie. suivi. des. « clients ».. Role et caracteristiques du controle interne. Son a). role s'exerce. dans des domaines. I'activite. b). differents et. Le fonctionnement satisfaisant du controle. portee en ce qui concerne. la. Le controle du rapport transmis a. de. livraison. le. Une. attention particuliere doit etre. probleme des ventes au comptant. et. des succursales;. c) I'etude. qualite. notamment. interne.. separation des taches.. direction. la. informations, les analyses sont fiables et permettent. >. les conditions suivantes. Les provisions de depreciation sont approuvees par un responsable independant du. comptes. 6.. :. depreciation, de certaines creances.. personne n'ayant pas acces aux operations de •. soldes du. les. arrieres;. constatation de. objectifs. les ecritures,. :. doit atteindre les objectifs suivants. creance des. fiables.. des relations avec. I'accueil. de. la clientele.. la clientele,. A cet. de maniere a s'assurer que une. prise. les. de decision correcte. egard I'auditeur interne doit s'assurer de. des services rendus aux. clients,. la. du respect du delai de. ;. Particularite. de. la classification. des. clients. :. 20.

(21) •. Les comptes clients dont I'echeance est superieure a un an figurent sous moyen terme » comme subdivision des autres valours immobilises.. •. Les acomptes verses aux du compte client.. •. II. ne. doit. au passif du bilan. pas etre opere de compensation entre. presentation du •. clients figurent. Le montant. les. et. la. rubrique « client a. no doivent pas venir en diminution. soldes debiteurs et crediteurs pour. la. client.. brut. des creances. doit figurer. a. I'actif. du. deduites apparaissent. bilan, les provisions. ensuite.. > Concernant. Trois. la. TVA. :. modes de. comptabilisation et de presentation des comptes peuvent etre utilises. a) Comptabilisation. :. TVA comprise. decaisser constituant alors une charge. a. la fois. - la. et. des ventes,. des achats. T.V.A. sur ventes. -. et. des stocks. des achats. et. T.V.Aa. et comptabilisation. element qui peut etre. un produit d'exploitation compense par sa prise en charge du compte Impots c) Comptabilisation. la. d'interet.. b) Comptabilisation « hors T.V.A. deductible ». des- ventes « T.V.A. comprise ». des achats, des stock. :. stocks et des ventes « hors T.V.A. ». la. isole. -. constituant. et taxes.. TVA non. deductible. sur les achats constituant un element des achats et des stocks.. >. Principaux risques du module Vente.. Sous reserve des risques particuliers a I'entreprise, les caracteristiques du module Ventes peuvent amener le praticien a craindre particulierement, au regard de la regularity et de la sincerite des comptes :. -que certaines ventes realisees. (et les. creances correspondantes) n'aient pas ete. enregistrees en comptabilite (atteinte a I'exhaustivite des enregistrements); -. que des. veilles (ou. des avoirs sur ventes) enregistrees ne correspondent pas a une. operation reelle (atteinte a. la realite) le bilan. faisant alors apparaitre. des creances. qui n'existent. pas; -. que. les. ventes ne soient pas rattaches a leur exercice d'execution, mais soient au. contraire minorees (ou majorees) au benefice (ou au detriment) -. Que. les. creances au. bilan soient. mal evaluees. ;. en. de. I'exercice suivant. particulier. que. les depreciations. eventuellement necessaires ne soient pas constatees.. 21.

(22) 7.. Caracteristique du. Pour. le. module Ventes,. suivants. ^ ^. module VENTE. :. I'auditeur tiendra particulierement. compte des elements. :. volume generalement, important, des operations enregistrees en comptabilite complexite relative des enregistrements, qui doivent traduire non seulement certains aspects commerciaux particuliers (correspondant par exemple a la le. ;. la. de certains types de ventes, a des reductions et a des retenues de la reprise ou a I'echange de marchandises deteriorees, etc.), mais egalement un certain nombre de risques attaches aux operations (ceux en particulier qui sont relatifs a I'octroi de credits). convient que I'auditeur examine dans chaque cas les risques pouvant exister.Sous reserve des risques particuliers a I'entreprise, les caracteristiques du module Ventes peuvent amener le praticien a craindre particulierement, au regard de la regularite et de la sincerite des comptes specificite. garantie,. a. II. :. o o. que certaines ventes realisees. creances correspondantes) n'aient pas ete enregistrees en comptabilite (atteinte a I'exhaustivite des enregistrements); que des ventes (ou des avoirs sur ventes) enregistrees ne correspondent pas a une operation reelle (atteinte a la realite). le bilan faisant alors apparattre des creances (et les. qui n'existent pas; o. o. que. les ventes ne soient pas rattachees a leur exercice d'execution, mais soient au contraire minorees (ou majorees) au benefice (ou au detriment) de I'exercice suivant (proposition de coupure); que les creances au bilan soient mal evaluees; en particulier que les depreciations. eventuellement necessaires ne soient pas constatees (proposition d'evaluation);. 7.1 Objectifs. de I'auditeur. :. En examinant les operations relatives aux ventes et aux creances d'exploitation apparaissent dans les etats financieres, atteindre certains objectifs principaux. telles. qu'elles. I'auditeur. doit. veiller. a. :. ^. I'assurance que tous les (exhaustivite des enregistrements). Obtenir. produits. et. creances. ont. enregistres. bien. ;. ^. Obtenir I'assurance que tous les produits et creances enregistres sont bien acquis a I'entreprise (realite des enregistrements) s'assurer que la coupure des produits est faite correctement (coupures des enregistrements) Obtenir I'assurance que les soldes au bilan sont correctement evalues (evaluation des soldes) s'assurer du caractere vraisemblable du solde des comptes (audit analytique) etablir la validite des sommes figurant a titre de creances dans le bilan s'assurer de la recouvrabilite des creances figurant au bilan (evaluation des soldes). ;. ^. ;. ^. ;. ^ ^ ^. ;. ;. Pour atteindre ces objectifs, I'auditeur doit successivement proceder a. ^ L'evaluation du controle ^ L'examen des comptes.. interne. :. ;. 22.

(23) 7.2 Mission et demarciies. de I'auditeur. :. du controle interne. 7.2.1 L'evaluation. 3.1.1 Obtenir I'assurance que tous les produits et creances ont bien enregistres (exhaustivite des enregistrements).. a)Les risques pouvant exister. :. Pour les ventes, une omission d'enregistrement resulte generalement des. faits. suivants:. •. Prestations effectuees (ventes de nnarchandises ou services) sans facturation ou retour de nnarchandises sans emission d'un avoir Non enregistrement de factures ou d'avoir emis. •. Non enregistrement de certains encaissements sur ventes.. •. ;. b). Examen theorique des. I'entreprise a travers. memorandum, la. o o o. la. description. demande. si. qu'il. en a. dispositifs. I'organisation. de. diagramme ou d'un de ces eventualites peut se procedures en vigueur permettent. faite a I'aide d'un. I'une (ou plusieurs). et,. Exemple de. o. se. :. reprenant. possibilites;. en cas de reponse affirmative, si detection et la correction rapide de I'erreur.. produire. o. il. de controle de I'entreprise. successivement ces. etudie. L'auditeur. dispositifs. les. de controle a examiner. Separation des taches entre livraison, facturation, enregistrement des ventes et encaissement. Si deux de ces taches sont cumulees, comment une eventuelle expedition sans facturation peut elle etre detectee par I'entreprise Reglementation de I'acces a I'entrepot et aux stocks. Plus I'acces en est facile pour des personnes non autorisees, plus le risque «d'expedition » sans facturation est grand; Mise en oeuvre par I'entreprise de rapprochements entre les bons de livraison, les factures et les bons de sortie des stocks; Mise en oeuvre de rapprochement entre les avoirs et les bons de retours en stocks; Existence et controle des sequences numeriques sur les factures bons de sortie et. de. livraison;. o. Existence et controle des sequences numeriques sur les avoirs et les bons de retour en stock; controle des commandes et des livraisons d'urgence. o. suivi. o. controle des factures annulees controle des ventes au comptant; politique de ristournes en fin. o. ;. des. livraisons partielles; ;. o. d'annee et procedures d'enregistrement correspondantes importance des delais d'enregistrement et leur controle; existence d'un pointage periodique des comptes.. o. ;. o. c). Examen. pratique des dispositifs de controle (tests de permanence). :.

(24) Exemple de tests de permanence. o o o o o. o. selectionner des sorties de stock, se faire presenter des factures correspondantes et s'assurer de leur enregistrennent; verifier des sequences nunneriques de factures par la lecture du journal de ventes; selectionner des retours en stocks, se faire presenter les avoirs correspondants et s'assurer de leur enregistrennent; verifier des sequences nunneriques d'avoir; controler, pour une ou plusieurs semaines, que le total des encaissements par cheque declare par le service courrier correspond a rentrer en banque et verifier que le detail a ete reporte sur les comptes clients individuels; controler de la menne maniere les encaissements en especes.. 3.1.2 Obtenir I'assurance que tous les produits et creances enregistres sont bien acquis a Tentreprise (realite des enregistrements). pouvant exister sont. a) Les risques. :. recouvre des risques plus varies que la proposition d'exhaustivite: enregistrennent fictif, enregistrennent d'une operation irreguliere ou non autorisee, enregistrennent entache d'irregularite. Ces risques peuvent se La. proposition. traduire de o o o o. o o o o o. realite. maniere suivante:. Facturation de ventes non effectuees Ventes effectues a des conditions non autorisees; Emission d'avoirs non justifies; Non detection des erreurs d'enregistrement eventuelles. ;. b) •. la. de. Examen theorique des. dispositifs. de controle de I'entreprise. Examples de dispositifs de controle a examiner documents de base utilises pour la facturation; rapprochements effectues a posteriori;. :. mode. de. ventilation,. non) avant renvoi etablissement factures marchandises (ou des des (fonctionnement des procedures de pre facturation); procedure de facturation des livraisons partielles; existence et utilisation d'une liste, de prix standard; controle des prix factures, des rabais consentis des conditions particulieres de paiement (y a-t-il dans ce domaine une politique bien definie quelles sont les autorisations necessaires, etc?);. o o o o. procedures d'etablissement des devis (fabrication sur commande); controle des ventes au personnel; controle des ventes au comptant; procedure d'autorisation de remission d'un avoir (procedure, materialisation. de. I'autorisation);. o. documents de base. o. Controles a posteriori sur les avoirs enregistres; procedures mises en place permettant la detection d'erreurs eventuelles. peut s'agir notamment du controle des factures et des avoirs (prix, quantites. additions, T.V.A, etc), de I'utilisation d'une liste standard de prix;. o. utilises. pour remission d'avoirs; II.

(25) o o o o. procedure autorisant a annuler les factures: procedure d'acceptation des ecritures de redressement; procedure d'approbation de la comptabilisation des creances douteuses et des ecritures passees en pertes et profits; procedure de relance aux clients.. Exannen pratique des dispositifs de controle (tests de pernnanence). c). :. de permanence partir des factures ennises. •. Examples de. o. Rechercher a et enregistrees les sorties de stocks ou les prestations effectuees; Controler des factures avec la liste de prix, rechercher les raisons de tous les ecarts detectes; Controler la confornnite des conditions de paiennent portees sur les factures avec les conditions generales. puis avec les delais de paiennent reellennent observes. Rechercher les raisons de tous les ecarts observes selectionner des factures et controler les quantites y apparaissant avec celles portees sur les bons de livrai-sons (et/ou les sonies de stocks); les calculs (nnultiplication. Addition, T.V.A, totaux); selectionner des avoirs et faire les nnennes controles:. o o. tests. :. ;. o o o. >^. verifier. la. totalisation. des enregistrennents et leur report sur. le. journal des. ventes; >^. verifier la. concordance des ecritures du journal des ventes et des connptes. clients individuels.. 3.1.3 S'assurer. que. la. coupure des produits a ete. faite. correctement. (coupure des enregistrements) a) L'auditeur. devra s'assurer:. ^ qu'aucune vente n'est enregistree dans un autre exercice; ^ que les ventes enregistrees dans I'exercice sont bien des ventes de la periode; ^ qu'il a ete tenu connpte de tous les elements (en particulier des ristournes globales de. fin. d'exercice.. b) Les risques. pouvant exister. Decalage de resultats d'un exercice sur. I'autre (surevaluation. ou sous estimation du. resultat). c). Examen theorique des. dispositifs. de controle de I'entreprise. :. Le praticien s'informe du dispositif mis en place pour respecter les principes de. coupure.. Exemple de. dispositifs. de controle a examiner. •. de I'enregistrement de ventes (analyse du decalage entre enregistrement et realisation des ventes); instructions donnees aux services comptables pour respecter la coupure;. •. controle effectue par I'entreprise sur cette coupure;. •. enregistrement des ristournes globales correspondantes a I'exercice.. •. rapidite. 25.

(26) d). Examen. II. est. pratique des dispositifs de controle (tests de pernnanence). particulierement. module de noter que toute vente. pour ce. important. :. enregistree dans un exercice autre que celui auquel elle est rattachee modifie. d'autant les resultats de ces exercices. relatif. les. Si. II. y a. la. un element important du risque. attache aux ventes.. methodes de. facturation, d'enregistrement et d'affectation par periode des. mouvements de marchandises des. satisfaisantes,. controles. prestations. (ou. pourront. reduits. de. services). se. etre. entrepris. a. averees cloture de. sont la. Dans le cas contraire, des sondages plus etendus portant sur semaines, voire mois, devront etre entrepris.. I'exercice.. jours,. Compte tenu de ces elements,. I'assurance. du. respect de. exercices est obtenue en effectuant des sondages sur. exemple sur. le. dernier mois, de I'exercice audite et. le. la. les derniers. I'independance des. periode de cloture, par. premier mois de I'exercice. suivant (ou sur une periode plus longue).. Exemples de tests de permanence. :. ventes (ou prestations de services) prendre une sequence de bons de livraison (ou bons de travaux) prenumerotes, noter le nom du client la date d'expedition ou de livraison, la quantite de produits et leur nature. Verifier les dates de sortie de stocks de ces produits sur les fiches ou etats de stock puis retrouver les factures a partir des elements precises, cidessus. noter les date de facturation d'enregistrement au journal des ventes et dans les comptes « clients »; inversement prendre une sequence numerique de factures a partir du journal des ventes puis retrouver trace des expeditions de marchandises et de leur enregistrement en mouvement de stocks; examiner les avoirs emis nu debut de J'exercice suivant; recouper avec la :. ^. ^ ^. circularisassions clients.. Retour des marchandises. que. :. les avoirs et les retours. des bons de retours de marchandises en stock sont correctement comptabilises. verifier a I'aide. ;. 3.1.4 Obtenir I'assurance que les soldes au bilan sont correctement evalues (evaluation des soldes) a) les risques. pouvant exister. :. le risque d'une evaluation inexacte des soldes Or ce risque resulte inevitablement de deux factures contre. La proposition d'evaluation recouvre. des comptes lesquels peut o o. clients.. lutter le controle interne:. Ventes effectuees a des clients non solvables Subsistances d'arrieres non detectes.. ;. o. b). Examen theorique des. Exemple de. dispositifs. dispositifs. de controle de I'entreprise. de controle a examiner. :.

(27) o o o o o o o. existence et qualite de procedure d'octroi de credit; documentation servant de base a I'octroi des credits (enquetes bancaires, etc.); revue periodique des linnites de credit accordees aux differents clients; nnise a jour d'une « liste noire » avec blocage eventuel des connnnandes; controle des connnnandes d'urgence; existence d'une balance d'anteriorite des soldes; pointage et suivi systematique des comptes clients et procedure de relance; approbation des imputations a pertes et profits.. c). Examen pratique des. dispositifs. de controle. (tests. de permanence). :. de permanence verifier pour des clients nouveaux de I'exercice que les limites de credit ont ete definies auparavant et qu'elles ont ete appliquees; verifier pour les clients douteux que les limites de credit existaient et que leur mise a jour a ete assuree. Voir si, sur ces cas, la procedure, etait mal appliquee et. Examples de. tests. :. pourquoi;. examiner. la. balance d'anteriorite des soldes, systematiquement si toutes. d'edition, verifier. a les. une date choisie, relever sa date creances a plus de x jours ont fait. d'une relance; n'existe pas de balance d'anteriorite des soldes,. I'objet s'il. examiner un certain, nombre de pour chacune des balances mensuelles (a determiner) et verifier creances a plus de x jours qu'elles ont fait I'objet d'une relance.. clients differents. pour toutes. les. 3.1.5 Etablissement definitif. Au terme de revaluation. du document de synthese. preliminaire du. controle interne, I'auditeur dresse un. tableau de synthese qui recapitule les principales forces theoriques et faiblesses du. systeme analyse. :. IQUE. periods eu cxcrcicj. :. ;?7J,. ^^ Q3JET. I. DFS. fiu. 1MTITUI.E. DE COSrPTE -ir-lb. : :. Do Dacwm^^t de zymhhi, nu>^Js. t. Ventcj. F. ».. ZVALUfiTlQN.. PREUUlNAtRB. TESTS. DE PERMANENCE. LE FAIT ENViSAOEi .... S^iiuil. (J). F:attqut. EVALUATION DEFlNiriVB Rifittnct travaux. KifitilttCS. U produht t. :. paphrt Ifav&H. c:ix. Polnli f(frit. falhtd. travail. EshaMulvhi. tiON. dzi. W(5-Y. T.F.. i^^rci'iiir stents. NON. NON h'ON. NON. NON. r.f.. NON. T.F,. NQN NON. r.p. T.P.. NON. T.F,. 0) Caupufe. \. h!ON \. (^). Evalujfion. h/ON ^.2.. Sub,h!ar.cf cTn^riira non ditiah.. NON. I. Pas worti/n/ (i.Wi complcmcntytn iorsde rexsmsndii complu). NON QUI. T,F.. 27.

(28) 3.2 Le controle des comptes 3.2.1 Objectifs. du. controle. :. des comptes. En controlant les comptes de ce cycle I'auditeur doit fixer clairennent les objectifs a atteindre ou les elements a verifier a savoir o. S'assurer que les produits et charges inscrits au compte de resultat et provenant des operations de ventes resultent uniquement de I'enregistrement integral des transactions realisees dans I'exercice comptable considere S'assurer que les comptes de tiers inscrits au bilan et provenant des operations de ventes sont correctement evalues et bien classes. ;. o. 3.2.2Procedure generate d'audit des comptes du cycle a). ^ ^. Ventes. :. :. Controler revolution des ratios significatifs par rapport a I'annee precedente et au budget. Si I'entreprise tient des statistiques de ventes par produits, examiner leur evolution et determiner les produits sur lesquels peut se poser un probleme de sur-stockage Examiner les previsions de ventes pour I'exercice suivant Obtenir et verifier le rapprochement entre le chiffre d'affaires tel qu'il apparaTt en comptabilite et le chiffre d'affaires declare pour le paiement de la TVA ;. ^ ^. ;. ^. Verifier. ^ ^ ^ ^. Verifier la centralisation. que. le. montant. d'affaires comptabilise. total. des ventes au journal des ventes correspond au. chiffre. ;. du journal des ventes. ;. des comptes clients crediteurs des avances regues sur commandes en cours ventilation du montant net du chiffre d'affaires par secteur d'activite et par marche geographique si certaines de ces indications sont omises en raison du prejudice grave qui pourrait resulter de leur divulgation, est fait mention du caractere incomplet de cette information Examiner la ventilation du chiffre d'affaires par mois et identifier les variations anormales (ex acceleration brutale et non justifiee des ventes de fin d'exercice) Verifier que les dernieres livraisons de I'exercice sont sorties des stocks et facturees (ou ont fait I'objet d'ecritures de regularisation) Verifier que les premieres livraisons de I'exercice suivant n'ont fait I'objet ni de sorties de stocks, ni de facturation anticipee Proceder de meme avec les retours de marchandises Verifier I'origine. ;. Verifier le bien-fonde. ;. ;. il. ;. ^. :. ^. ;. ;. ^. ;. ^. ;.