• Aucun résultat trouvé

> RAA SPECIAL N° 6 OCTOBRE 2013

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "> RAA SPECIAL N° 6 OCTOBRE 2013"

Copied!
19
0
0

Texte intégral

(1)

PREFET DE L'AUDE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

SPECIAL N ° - OCTOBRE 2013

http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web

PUBLIE LE 16 OCTOBRE 2013

(2)

SOMMAIRE

DDTM 11

Arrêté N °2013275-0005 - AP portant prescription du PPRi du bassin de la Berre sur les communes de Cascastel- des- Corbières, Durban- Corbières,

Portel- des- Corbières, Roquefort- des- Corbières, Sigean, Villeneuve- les Corbières

et Villesèque- des- Corbières. ... 1

DIRECCTE DIRECCTE 11

Arrêté N °2013280-0009 - Arrêté préfectoral reconnaissant la qualité de société

coopérative ouvrière de production à LES 3 CATHARES ... 8 Arrêté N °2013280-0010 - Arrêté préfectoral reconnaissant la qualité de société

coopérative ouvrière de production à A.C. TAIR- D'UNION ... 11

Préfecture de l'Aude

pref11- Sous- Préfecture de NARBONNE

Arrêté N °2013280-0008 - ARRETE PREFECTORAL FIXANT LES CONDITIONS DE LIQUIDATION

DU SYNDICAT MIXTE D'ADDUCTION D'EAU POTABLE DU LITTORAL SUD AUDOIS

... 14

(3)
(4)
(5)
(6)
(7)
(8)
(9)
(10)
(11)
(12)
(13)
(14)
(15)
(16)
(17)
(18)
(19)

Références

Documents relatifs

Pour cela le schŽma classique des habitants votant une fois tous les 6 ans, les Žlus Žtant alors seuls responsables de la mise en place dÕactions de dŽveloppement, devait •tre revu

2013126-0011 du 06 mai 2013 portant subdélégation de signature de Mme Marie- José CHABBAL pour l'exercice des missions générales et techniques de la direction départementale de

Arrêté N °2013233-0003 - Arrêté préfectoral portant Autorisation et Déclaration d'Intérêt Général pour le projet de protection de Sigean contre les inondations de la

Arrêté N °2013284-0013 - Arrêté prefectoral fixant le ban des vendanges pour le Muscat d'Alexandrie en vue de la

Arrêté N °2013270-0002 - Arrête préfectoral fixant le ban des vendanges pour le Muscat en vue de la production AOC : Muscat de Rivesaltes- Grand Roussillon en. zone

Arrêté N °2013260-0004 - Arrêté préfectoral portant modification du périmètre du. Grand- Narbonne communauté

Arrêté N °2013294-0017 - Arrêté préfectoral portant détermination de la composition du conseil communautaire de la communauté de communes de la région lézignanaise, Corbières

Arrêté Préfectoral n° CAB-BC-2017-183 donnant autorisation à titre exceptionnel à une société privée de sécurité d'exercer des missions sur la voie publique. à l'occasion de la