• Aucun résultat trouvé

Arrêté du 27 novembre 1997 portant nomination du directeur général de l’Agence nationale d’accréditation et d’évaluation en santé

N/A
N/A
Info
Télécharger
Protected

Academic year: 2022

Partager "Arrêté du 27 novembre 1997 portant nomination du directeur général de l’Agence nationale d’accréditation et d’évaluation en santé "

Copied!
1
0
0

Chargement.... (Voir le texte intégral maintenant)

Texte intégral

(1)

MINISTERE DE L'EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE

Arrêté du 27 novembre 1997 portant nomination du directeur général de l’Agence nationale d’accréditation et d’évaluation en santé

NOR : MESP9723752A

Par arrêté du ministre de l’emploi et de la solidarité et du secrétaire d’Etat à la santé en date du 27 novembre 1997, M. Matillon (Yves) est nommé directeur général de l’Agence natio- nale d’accréditation et d’évaluation en santé.

Les données figurant dans HosmaT sont présentées uniquement pour faciliter l’accès des professionnels à l’information essentielle.

Aux fins d’interprétation et d’application, seule fait foi la publication sur papier du Journal Officiel.

http//:www.hosmat.fr

Références

Télécharger maintenant ( PDF - 1 Page - 32.01 KB )

Documents relatifs

Ministère de l'emploi et de la solidarité Arrêté du 22 septembre 1999 portant nomination au collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé.

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité et de la secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale en date du 22 septembre 1999, sont nommés membres du collège

Santé Arrêté du 23 août 2001 portant nomination du président du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

Arrêté du 23 août 2001 portant nomination du président du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé.. NOR

Santé Arrêté du 24 avril 2002 portant nomination au collège de l'accréditation

Par arrêté du ministre délégué à la santé en date du 24 avril 2002, sont nommés membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation

Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Les données figurant dans HosmaT sont présentées uniquement pour faciliter l’accès des professionnels à l’information essentielle. Aux fins d’interprétation et

LISTES DES FLACONS D’INSULINE U40 A RETIRER

Les données figurant dans HosmaT sont présentées uniquement pour faciliter l’accès des professionnels à l’information essentielle. Aux fins d’interprétation et

Liste des spécialités contenant de la phenylpropanolamine disponibles en France

Réservé à l'adulte et à l'enfant de + 12 ans NOVARTIS SANTE FAMILIALE. Les données figurant dans HosmaT sont présentées uniquement pour faciliter l’accès des professionnels

AGENCE FRANCAISE DE SECURITE SANITAIRE DES PRODUITS DE SANTE

Les données figurant dans HosmaT sont présentées uniquement pour faciliter l’accès des professionnels à l’information essentielle. Aux fins d’interprétation et

1er août 2002

Les données figurant dans HosmaT sont présentées uniquement pour faciliter l’accès des professionnels à l’information essentielle.. Aux fins d’interprétation et