HosmaT, Arrêté du 4 novembre 2002, InVS
Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Arrêté du 4 novembre 2002 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire.
NOR : SANP0223578A
Par arrêté du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées en date du 4 novembre 2002 :
Sont nommées membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire au titre de l'article R.792-3 (2, a) du code de la santé publique les personnalités qualifiées suivantes :
M. Caillard (Jean-François) ; Mme Ferry (Ruth) ;
M. Peltier (Michel) ;
Mme Polton (Dominique) ; M. Royez (Marcel) ;
M. Trugeon (Alain) ;
M. Valleron (Alain-Jacques).
Sont nommées membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire au titre de l'article R.792-3 (3) du code de la santé publique, en qualité de représentants du personnel de l'établissement élus selon les modalités fixées par le règlement intérieur de l'établissement, les personnes suivantes :
Mme Bousquié (Hedwige) ; Mme Gallay (Anne).
(NDLR : l'arrêté du 8 juin 1999 est abrogé)
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