• Aucun résultat trouvé

Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées"

Copied!
7
0
0

Texte intégral

(1)

Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Décision du 29 juillet 2002 portant nomination d'experts auprès de la commission mentionnée aux articles R.665-48 à R.665-58 du code de la santé publique

NOR : SANM0222616S

Par décision du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé en date du 29 juillet 2002, les personnalités dont les noms suivent sont nommées experts auprès de la commission mentionnée aux articles R.665-48 à R.665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2002 :

M. Aboulker (Jean-Pierre) ; Mme Aguerri (Marie-France) ; M. Aho (Ludwig, Serge) ; M. Airaudo (Charles) ;

Mme Alibelli-Chemarin (Marie-Jeanne) ; M. Amiel (Michel) ; M. Ancellin (Joël) ; M. Andrivet (Philippe) ;

M. Anmela (Daniel) ; M. Arnaud (Bernard) ; Mme Arzur (Christiane) ; M. Asmar (Roland) ; M. Aubert (Bernard) ; Mme Aupee (Martine) ; Mme Bailly (Anne, Laure) ; M. Ballon (Gérard) ;

M. Baquey (Charles) ; M. Barbet (Jean-François) ; M. Baron (Raoul) ;

M. Barraco (Pascal) ;

Mme Barreau-Pouhaer (Lise) ; M. Bartoli (Jean-Michel) ; Mme Baudet (Eugène) ; M. Baudhuin (Philippe) ; M. Baudrey (Joël) ; M. Bechetoille (Alain) ; M. Beyssen (Bernard) ; M. Billiotte (Christian) ; M. Binet (André) ; Mme Biron (Annie) ;

Mme Blech (Marie-Françoise) ;

(2)

M. Bloom (Daniel) ; M. Bobrie (Guillaume) ; Mme Boccacio (Catherine) ; Mme Boeckx (Aurélie) ; M. Boelle (Pierre-Yves) ; M. Boisserie (Gilbert) ; M. Boudghene (Franck) ; M. Bourgain (Jean-Louis) ; M. Bourgeois (Laurent) ; M. Boussin (François) ; Mme Bouvet (Elisabeth) ; M. Boyer (Jean-Jacques) ; M. Branchereau (Alain) ;

Mme Brandon (Marie-Thérèse) ; M. Brasseur (Dominique) ; M. Bugat (Roland) ;

Mme Bussel (Annette) ;

M. Cabanis (Emanuel-Alain) ; Mme Cadet (Danielle) ;

M. Caille (Jean-Marie) ; M. Calfon (Philippe) ; M. Callanquin (Michel) ; M. Canaud (Bernard) ; M. Cansell (Albert) ; M. Caputo (Georges) ; M. Casier (Philippe) ; M. Castaigne (Alain) ; M. Cavalier (Jean) ;

M. Cazalaa (Jean-Bernard) ; M. Cesbron (Jean-Yves) ; M. Cetre (Jean-Charles) ;

M. Chassignolle (Jean-François) ; M. Chassort (André) ;

M. Chauveau (Philippe) ; M. Chauvenet (Bruno) ; M. Chavoin (Jean-Pierre) ; M. Chel (Laurent) ;

Mme Chevrier (Anne) ;

M. Chiras (Jacques) ;

M. Chiron (Jean-Paul) ;

Mme Clapeau (Guillemette) ;

M. Claude (Jean-Roger) ;

Mme Clerouin (Brigitte) ;

Mme Cochereau (Isabelle) ;

M. Coffe (Christian) ;

Mme Colchen (Arlette) ;

(3)

M. Colon (Pierre) ; M. Connes (Henry) ; Mme Cornu (Catherine) ;

Mme Costagliola (Dominique) ; Mme Creno (Martine) ;

M. Crochet (Dominique) ; M. Cucherat (Michel) ; M. Daculsi (Guy) ; M. Damen (Patrick) ; M. Danchin (Nicolas) ; M. Danel (Vincent) ;

M. Darbord (Jacques-Christian) ; M. Dariane (Pierre) ;

Mme De Joly (Marie-José) ; M. De Korwin (Gérard) ; M. Decq (Philippe) ; M. Dehaene (Jean-Louis) ; M. Delode (Joël) ;

Mme Deloly (Marie-Thérèse) ; Mme Delon (Claire) ;

M. Desruenne (Eric) ; Mme Diers (Brigitte) ; M. Doinel (Christian) ; M. Dolivo (Marc) ;

Mme Douard (Marie-Cécile) ; M. Drean (Pierre) ;

M. Du Bois Baudry (Guillaume) ; M. Ducasse (Alain) ;

M. Duch (Michel) ;

Mme Dumartin (Catherine) ; M. Dupoirieux (Laurent) ; M. Dupuis (Jean-Louis) ;

M. Durand-Gasselin (François) ; M. Duveau (Daniel) ;

Mme Eloy (Rosie) ; M. Eschwege (François) ; M. Fabry (Jacques) ;

Mme Fargeot (Catherine) ; M. Faure (Pierre) ;

Mme Ferrier (Danielle) ; M. Feys (Jean) ;

M. Fiessinger (Jean-Noël) ;

M. Fraboulet (Patrice) ;

M. Frank (Robert) ;

M. Frenkian (Gilles) ;

M. Freys (Guy) ;

(4)

M. Frija (Guy) ;

Mme Gaboriaud (Geneviève) ; M. Galvez (Claude) ;

M. Garitey (Vincent) ; M. Gautier (Jean-Romain) ; M. Geiger (Didier) ;

Mme Girard (Anne-Marie) ; M. Giraud (Christophe) ; M. Giraud (Claude) ; M. Giraud (Jean-Yves) ;

M. Goeau-Brissonniere (Olivier) ; Mme Goetz (Marie-Louise) ; M. Gohin (Pascal) ;

M. Goin (Jean-Louis) ; M. Goldberg (Michel) ; M. Gombert (Fabrice) ; M. Gouerne (Raphaël) ; M. Goullet (Dominique) ; M. Grimandi (Gaël) ; M. Grumbach (Yves) ; M. Grumblat (Anne) ; M. Guey (Alain) ;

M. Gueyffier (François) ; M. Guizier (Pierre) ; M. Haikel (Youssef) ; M. Hajjar (Joseph) ;

Mme Hanaire-Broutin (Hélène) ; M. Hardin (Vincent) ;

M. Hardouin (Pierre) ; M. Hartmann (Daniel) ; Mme Hollander (Katia) ; M. Imbs (Jean-Louis) ; M. Itti (Roland) ;

M. Jaegle (Dominique ; Mme Jardiller (Claude) ; Mme Jolivet (Isabelle) ; M. Journois (Didier) ; M. Juniot (André) ; M. Kaiser (Jean-Marie) ; M. Kalfon (Pierre) ;

Mme Keller-Didier (Colette) ; M. Kerbrat (Pierre) ;

Mme Kinany (Rima) ;

M. Krause (Denis) ;

M. Krim (Gérard) ;

M. Kubler (Luc) ;

(5)

M. Lablanche (Jean-Marc) ; M. Laborde (François) ; Mme Lacroix (Danielle) ; M. Lacroix (Dominique) ; Mme Lafont (Jeanine) ; M. Laguenie (Gérard) ; M. Landais (Alain) ; M. Lartigue (Philippe) ; M. Laurent (Alexandre) ; M. Laurent (Stéphane) ; M. Laverdisse (Daniel) ; M. Lazorthes (Yves) ; M. Le Floch (Olivier) ;

Mme Le Gonidec (Patricia) ; M. Le Heuzey (Jean-Yves) ; M. Le Mer (Yannick) ; Mme Le Priol (Chantal) ; M. Leandri (Richard) ;

M. Lebuisson (D. Alexandre) ; M. Lecestre (Pierre) ;

M. Leclercq (Dominique) ; M. Leclercq (Gilbert) ; M. Leenhardt (Antoine) ; M. Lefaix (Jean-Louis) ; M. Legeais (Jean-Marc) ; M. Legendre (Bernard) ; M. Lerault (Philippe) ; M. Leroy (Yvan) ; M. Leroyer (Robert) ; M. Levan (Philippe) ; M. Lever (Pascal) ; M. Lisbona (Albert) ; M. Lochet (Ange) ; M. Lopes (Pierre) ;

Mme Luu Duc (Dominique) ; Mme Machetto (Laurence) ; M. Manel (Jacques) ;

M. Marchandise (Xavier) ;

M. Marchetti (Bernard) ;

M. Marelle (Philippe) ;

M. Margas (Jean-Marie) ;

Mme Mariani (Pascale) ;

Mme Marzais (Martine) ;

M. Masse (Maurice) ;

M. Mathieu (Daniel) ;

M. Mathieu (Jean-Claude) ;

(6)

M. Mazeron (Jean-Jacques) ; M. Maziere (Maurice) ; Mme Meaume (Sylvie) ; M. Meder (Jean-François) ;

M. Menegalli-Boggeli (Dominique) ; M. Meria (Paul) ; M. Merle (Michel) ; M. Metges (Pierre) ;

M. Meyroneinc (Samuel) ; M. Michel (Pierre-Louis) ; Mme Midy (Véronique) ; Mme Mignon (Françoise) ; M. Mignot (Emmanuel) ; M. Millat (Bertrand) ; M. Miller (Jean-Jacques) ; M. Monier (Bernard) ;

M. Morichau-Beauchant (Michel) ; M. Muglioni (Pierre) ;

Mme Nagel (Marie-Noëlle) ; Mme Naudy (Suzanne) ; Mme Neveu (Marie-Laure) ; M. Nicquet (Alain) ;

M. Nizard (Rémy) ; M. Noël (Alain) ;

M. Oechsel (Jean-Pierre) ; M. Ollier (Jean-Claude) ; M. Pariente (Jean-Louis) ; M. Parrenne (Bernard) ; M. Passuti (Norbert) ; M. Patat (Jean-Louis) ; M. Perez (José) ; M. Perol (David) ; M. Petit (Dominique) ; M. Petitclerc (Thierry) ; M. Petitot (Jean-Claude) ; M. Peton (Patrick) ;

M. Philip (Vincent) ;

M. Pierre (Fabrice) ;

M. Pierrefitte (Stéphane) ;

M. Pinaudeau (Didier) ;

M. Pinget (Michel) ;

M. Polu (Jean-Marie) ;

M. Pommier (Marc) ;

M. Poncelet (Pascal) ;

M. Puel (Jacques) ;

M. Puget (Jean) ;

M. Rat (Patrice) ;

(7)

M. Ratron (Yves-Alain) ; Mme Reach (Isabelle) ; Mme Renaud (Ingrid) ; M. Ricco (Jean-Baptiste) ; M. Rieu (Régis) ;

Mme Rochefort (Françoise) ; M. Rousseau (Hervé) ;

M. Roy (Pascal) ;

M. Rozenbaum (Willy) ; M. Safran (Denis) ; M. Saiag (Philippe) ; M. Salgues (Eric) ; M. Saunier (Christiane) ; M. Schaeffer (Pierre) ; M. Schiratti (Jean-Pierre) ; M. Schmitt (Daniel) ; M. Schmitt (Olivier) ;

M. Schooneman (François) ; M. Sentenac (Jean) ;

M. Sharrock (Patrick) ; M. Slupecki (Patrice) ; M. Souleau (Charles) ; M. Stines (Joseph) ;

Mme Tabardel (Christiane) ; M. Templier (Alexandre) ; M. Terver (Syvain) ;

M. Thiveaud (Dominique) ; M. Touchot (Bernard) ;

Mme Toumelin-Chelma (Florence) ; Mme Tourtier (Yvesline) ;

M. Touzeau (Patrick) ; M. Trolese (Jean-François) ; M. Vaillant (Jean-Christophe) ; M. Vaisse (Bernard) ;

Mme Vinh (Marie-Pierre) ; M. Wagner (Alfred) ; M. Wybot (Jean-Luc) ; M. Yagoubi (Najet) ; M. Zablot (Gérard) ; M. Zelek (Laurent) ; M. Zelter (Marc).

Les données figurant dans HosmaT sont présentées uniquement pour faciliter l’accès des professionnels à l’information essentielle. Aux fins d’interprétation et d’application, seule fait foi la publication sur papier du Bulletin Officiel.

Références

Documents relatifs

Par décision du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé en date du 1er juin 2001, les personnalités dont les noms suivent sont

Par décision du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé en date du 2 août 2001, les personnalités dont les noms suivent sont

Par décision du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé en date du 5 août 2005, les personnalités dont les noms suivent sont

Par décision du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé en date du 15 octobre 2002, les personnalités dont les noms suivent sont

Par décision du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé en date du 17 juin 2005, les personnalités dont les noms suivent sont

Jean Marimbert, conseiller d'Etat, est nommé directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, en remplacement de M. Philippe Duneton, appelé

- L'utilisation des produits commercialisés par la société Bio Média en tant que produits thérapeutiques annexes est suspendue pour une durée d'un an (NDLR : soit jusqu'au 29

Article 9 - Lorsque les emballages, visés aux articles 4 à 7 du présent arrêté, sont également utilisés en tant qu'emballages de transport, et donc homologués au titre de