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Ministère de l'emploi et de la solidarité

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Academic year: 2022

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Texte intégral

(1)

Ministère de l'emploi et de la solidarité

Décision du 2 août 2001 portant nomination d'experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique

NOR : MESM0122866S

Par décision du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé en date du 2 août 2001, les personnalités dont les noms suivent sont nommées experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique, au titre de l'année 2001 :

M. Aboulker (Jean-Pierre) ; Mme Aguerri (Marie-France) ; M. Aho (Ludwig Serge) ; M. Airaudo (Charles) ;

Mme Alibelli-Chemarin (Marie-Jeanne) ; M. Amiel (Michel) ;

M. Ancellin (Joël) ; M. Andrivet (Philippe) ; M. Anmela (Daniel) ; M. Arnaud (Bernard) ; Mme Arzur (Christiane) ; M. Aubert (Bernard) ; Mme Aupee (Martine) ; Mme Bailly (Anne Laure) ; M. Ballon (Gérard) ;

M. Baquey (Charles) ; M. Barbet (Jean-François) ; M. Baron (Raoul) ;

Mme Barreau-Pouhaer (Lise) ; M. Bartoli (Jean-Michel) ; M . Baudet (Eugène) ; M. Baudhuin (Philippe) ; M. Baudrey (Joël) ; M. Bechetoille (Alain) ; M. Beyssen (Bernard) ; M. Billiotte (Christian) ; M. Binet (André) ; Mme Biron (Annie) ;

Mme Blech (Marie-Françoise) ;

M. Bloom (Daniel) ;

(2)

M. Bobrie (Guillaume) ; Mme Boccacio (Catherine) ; Mme Boeckx (Aurélie) ; M. Boelle (Pierre-Yves) ; M. Boisserie (Gilbert) ; M. Boudghene (Franck) ; M. Bourgain (Jean-Louis) ; M. Bourgeois (Laurent) ; M. Boussin (François) ; M. Boyer (Jean-Jacques) ;

Mme Brandon (Marie-Thérèse) ; M. Brasseur (Dominique) ; M. Bugat (Roland) ;

Mme Bussel (Annette) ;

M. Cabanis (Emmanuel-Alain) ; Mme Cadet (Danielle) ;

M. Caille (Jean-Marie) ; M. Calfon (Philippe) ; M. Callanquin (Michel) ; M. Canaud (Bernard) ; M. Cansell (Albert) ; M. Caputo (Georges) ; M. Casier (Philippe) ; M. Castaigne (Alain) ; M. Cavalier (Jean) ;

M. Cazalaa (Jean-Bernard) ; M. Cesbron (Jean-Yves) ; M. Cetre (Jean-Charles) ;

M. Chassignolle (Jean-François) ; M. Chassort (André) ;

M. Chauveau (Philippe) ; M. Chauvenet (Bruno) ; M. Chavoin (Jean-Pierre) ; M. Chel (Laurent) ;

Mme Chevrier (Anne) ;

M. Chiras (Jacques) ;

M. Chiron (Jean-Paul) ;

Mme Clapeau (Guillemette) ;

M. Claude (Jean-Roger) ;

Mme Clerouin (Brigitte) ;

Mme Cochereau (Isabelle) ;

M. Coffe (Christian) ;

Mme Colchen (Arlette) ;

M. Colon (Pierre) ;

M. Connes (Henry) ;

Mme Cornu (Catherine) ;

(3)

Mme Costagliola (Dominique) ; Mme Creno (Martine) ;

M. Crochet (Dominique) ; M. Cucherat (Michel) ; M. Damen (Patrick) ; M. Danchin (Nicolas) ; M. Danel (Vincent) ;

M. Darbord (Jacques-Christian) ; M. Dariane (Pierre) ;

Mme de Joly (Marie-José) ; M. Decq (Philippe) ;

M. Dehaene (Jean-Louis) ; M. Delode (Joël) ;

Mme Deloly (Marie-Thérèse) ; Mme Delon (Claire) ;

Mme Desjardins (Laurence) ; M. Desruenne (Eric) ;

M. Desruennes (Eric) ; Mme Diers (Brigitte) ; M. Doinel (Christian) ;

Mme Douard (Marie-Cécile) ; M. Drean (Pierre) ;

M. du Bois Baudry (Guillaume) ; M. Ducasse (Alain) ;

M. Duch (Michel) ;

Mme Dumartin (Catherine) ; M. Dupoirieux (Laurent) ; M. Dupuis (Jean-Louis) ;

M. Durand-Gasselin (François) ; M. Duveau (Daniel) ;

Mme Eloy (Rosie) ; M. Eschwege (François) ; M. Fabry (Jacques) ; Mme Fargeot (Catherine) ; M. Faure (Pierre) ;

Mme Ferrier (Danielle) ; M. Feys (Jean) ;

M. Fiessinger (Jean-Noël) ; M. Fraboulet (Patrice) ; M. Frank (Robert) ; M. Frenkian (Gilles) ; M. Freys (Guy) ; M. Frija (Guy) ;

Mme Gaboriaud (Geneviève) ; M. Galvez (Claude) ;

M. Garitey (Vincent) ;

(4)

M. Gautier (Jean-Romain) ; M. Geiger (Didier) ;

Mme Girard (Anne-Marie) ; M. Giraud (Christophe) ; M. Giraud (Claude) ; M. Giraud (Jean-Yves) ;

M. Goeau-Brissonniere (Olivier) ; Mme Goetz (Marie-Louise) ; M. Gohin (Pascal) ;

M. Goin (Jean-Louis) ; M. Goldberg (Michel) ; M. Gombert (Fabrice) ; M. Gouerne (Raphaël) ; M. Goullet (Dominique) ; M. Grimandi (Gaël) ; M. Grumbach (Yves) ; Mme Grumblat (Anne) ; M. Guey (Alain) ;

M. Guizier (Pierre) ; M. Haikel (Youssef) ; M. Hajjar (Joseph) ;

Mme Hanaire-Broutin (Hélène) ; M. Hardin (Vincent) ;

M. Hardouin (Pierre) ; M. Hartmann (Daniel) ; Mme Hollander (Katia) ; M. Itti (Roland) ;

M. Jaegle (Dominique) ; Mme Jardiller (Claude) ; Mme Jolivet (Isabelle) ; M. Journois (Didier) ; Mme Jugie (Catherine) ; M. Juniot (André) ; M. Kaiser (Jean-Marie) ; M. Kalfon (Pierre) ;

Mme Keller-Didier (Colette) ; M. Kerbrat (Pierre) ;

Mme Kinany (Rima) ; M. Krause (Denis) ; M. Krim (Gérard) ; M. Kubler (Luc) ;

M. Lablanche (Jean-Marc) ;

M. Laborde (François) ;

Mme Lacroix (Danielle) ;

M. Lacroix (Dominique) ;

Mme Lafont (Jeanine) ;

(5)

M. Laguenie (Gérard) ; M. Landais (Alain) ; M. Lartigue (Philippe) ; M. Laurent (Alexandre) ; M. Laverdisse (Daniel) ; M. Lazorthes (Yves) ; M. Le Floch (Olivier) ; Mme Le Godinec (Patricia) ; M. Le Heuzey (Jean-Yves) ; M. Le Mer (Yannick) ; M. Leandri (Richard) ;

M. Lebuisson (D., Alexandre) ; M. Lecestre (Pierre) ;

M. Leclercq (Dominique) ; M. Leclercq (Gilbert) ; M. Leenhardt (Antoine) ; M. Lefaix (Jean-Louis) ; M. Legeais (Jean-Marc) ; M. Legendre (Bernard) ; M. Lemer (Yannick) ; Mme Lepriol (Chantal) ; M. Lerault (Philippe) ; M. Leroy (Yvan) ; M. Leroyer (Robert) ; M. Levan (Philippe) ; M. Lever (Pascal) ; M. Lisbona (Albert) ; M. Lochet (Ange) ; M. Lopes (Pierre) ;

Mme Machetto (Laurence) ; M. Manel (Jacques) ;

M. Marchandise (Xavier) ; M. Marchetti (Bernard) ; M. Marelle (Philippe) ; M. Margas (Jean-Marie) ; Mme Mariani (Pascale) ; Mme Marzais (Martine) ; M. Masse (Maurice) ; M. Mathieu (Daniel) ; M. Mathieu (Jean-Claude) ; M. Mazeron (Jean-Jacques) ; M. Maziere (Maurice) ; Mme Meaume (Sylvie) ; M. Meder (Jean-François) ;

M. Menegalli-Boggeli (Dominique) ;

M. Meria (Paul) ;

(6)

M. Merle (Michel) ; M. Metges (Pierre) ; M. Meyroneinc (Samuel) ; M. Michel (Pierre-Louis) ; Mme Midy (Véronique) ; Mme Mignon (Françoise) ; M. Mignot (Emmanuel) ; M. Miller (Jean-Jacques) ; M. Monier (Bernard) ;

M. Morichau-Beauchant (Michel) ; M. Muglioni (Pierre) ;

Mme Nagel (Marie-Noëlle) ; Mme Naudy (Suzanne) ; Mme Neveu (Marie-Laure) ; M. Nicquet (Alain) ;

M. Nizard (Rémy) ; M. Noel (Alain) ;

M. Oechsel (Jean-Pierre) ; M. Ollier (Jean-Claude) ; M. Pariente (Jean-Louis) ; M. Parrenne (Bernard) ; M. Passuti (Norbert) ; M. Patat (Jean-Louis) ; M. Perez (José) ;

M. Petit (Dominique) ; M. Petitclerc (Thierry) ; M. Petitot (Jean-Claude) ; M. Peyrol (David) ;

M. Philip (Vincent) ; M. Pierre (Fabrice) ; M. Pierrefitte (Stéphane) ; M. Pinaudeau (Didier) ; M. Pinget (Michel) ; M. Polu (Jean-Marie) ; M. Pommier (Marc) ; M. Puel (Jacques) ; M. Puget (Jean) ; M. Rat (Patrick) ;

M. Ratron (Yves-Alain) ; Mme Reach (Isabelle) ; Mme Renaud (Ingrid) ; M. Ricco (Jean-Baptiste) ; M. Rieu (Régis) ;

Mme Rochefort (Françoise) ;

M. Rousseau (Hervé) ;

M. Roy (Pascal) ;

(7)

M. Safran (Denis) ; M. Salgues (Eric) ;

Mme Saunier (Christiane) ; M. Schaeffer (Pierre) ; M. Schiratti (Jean-Pierre) ; M. Schmitt (Daniel) ; M. Schmitt (Olivier) ; M. Schooneman (François) ; M. Sentenac (Jean) ;

M. Sharrock (Patrick) ; M. Slupecki (Patrice) ; M. Souleau (Charles) ; M. Stines (Joseph) ;

Mme Tabardel (Christiane) ; M. Templier (Alexandre) ; M. Terver (Sylvain) ;

M. Thiveaud (Dominique) ; M. Touchot (Bernard) ;

Mme Toumelin-Chelma (Florence) ; Mme Tourtier (Yvesline) ;

M. Touzeau (Patrick) ; M. Trolese (Jean-François) ; Mme Vinh (Marie-Pierre) ; M. Wagner (Alfred) ; M. Wybot (Jean-Luc) ;

M. Yagoubi (Najet) ; M. Zablot (Gérard) ; M. Zelek (Laurent) ;

M. Zelter (Marc).

La décision du 8 novembre 2000 portant nomination d'experts de la commission mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 est abrogée.

Les données figurant dans HosmaT sont présentées uniquement pour faciliter l’accès des professionnels à l’information essentielle.

Aux fins d’interprétation et d’application, seule fait foi la publication sur papier du Journal Officiel.

http://www.hosmat.fr

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