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Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

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Academic year: 2022

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HosmaT, arreté du 1 septembre 2003, commission nationale de matériovigilance, CNM

Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Arrêté du 1er septembre 2003 portant nomination à la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 665-55 du code de la santé publique

NOR : SANM0323335A

Par arrêté du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées en date du 1er septembre 2003 :

Sont nommés membres de la Commission nationale de matériovigilance pour une durée de trois ans : En qualité de clinicien

Membres titulaires : M. Frija (Guy).

M. Duveau (Daniel).

M. Passuti (Norbert).

Membres suppléants :

M. Petitot (Jean-Claude).

M. Safran (Denis).

M. Meria (Paul).

En qualité de médecin généraliste Membre titulaire :

M. Lagarde (Gérard).

Membre suppléant : M. Chatin (Boris).

En qualité d'ingénieur biomédical hospitalier Membres titulaires :

M. Ancellin (Joël).

M. Pinaudeau (Didier).

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HosmaT, arreté du 1 septembre 2003, commission nationale de matériovigilance, CNM

M. Hardin (Vincent).

Membres suppléants :

M. Schiratti (Jean-Pierre).

M. Bonhomme (Dominique).

M. Guizier (Pierre).

En qualité de pharmacien hospitalier Membres titulaires :

M. Faure (Pierre).

Mme Brandon (Marie-Thérèse).

Membres suppléants :

M. Thiveaud (Dominique).

Mme Fargeot (Catherine).

En qualité de pharmacien d'officine Membre titulaire :

M. Brasseur (Dominique).

Membre suppléant :

M. Minne (Bernard).

En qualité de toxicologue Membre titulaire :

M. Manel (Jacques).

Membre suppléant :

M. Danel (Vincent).

En qualité de cadre infirmier hospitalier Membre titulaire :

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HosmaT, arreté du 1 septembre 2003, commission nationale de matériovigilance, CNM

Mme Saunier (Christiane).

Membre suppléant :

Mme Cadet (Danielle).

En qualité de personnalité scientifique proposée par le ministre chargé de la consommation Membre titulaire :

M. Puget (Jean).

Membre suppléant :

M. Terver (Sylvain).

En qualité de représentant des fabricants de dispositifs médicaux Membre titulaire :

Mme Crespon (Christine).

Membre suppléant :

M. Rouard (Philippe).

En qualité de représentant des distributeurs de dispositifs médicaux Membre titulaire :

Mme Grouzelle (Claudine).

Membre suppléant :

M. Divernet (Christophe).

Sont désignés respectivement président et vice-président de la commission pour une durée de trois ans :

M. Frija (Guy).

M. Duveau (Daniel).

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HosmaT, arreté du 1 septembre 2003, commission nationale de matériovigilance, CNM

Les données figurant dans HosmaT sont présentées uniquement pour faciliter l’accès des professionnels à l’information essentielle. Aux fins d’interprétation et d’application, seule fait foi la publication sur papier du

Journal Officiel.

site - http://www.hosmat.fr

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