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Arrêté du 8 juin 1999 portant nomination au conseil d'administration de l'Insti- tut de veille sanitaire

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Arrêté du 8 juin 1999 portant nomination au conseil d'administration de l'Insti- tut de veille sanitaire

NOR : MESP9921761A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité et du secrétaire d'Etat à la santé et à l'ac- tion sociale en date du 8 juin 1999, sont nommées membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire au titre de l'article R. 792-3 2 (a) du code de la santé publique, pour une durée de trois ans, les personnalités qualifiées suivantes :

M. Cogneau (Joël) ; M. Furon (Daniel) ;

Mme Halley des Fontaines (Virginie) ; Mme Polton (Dominique) ;

M. Royez (Marcel) ; M. Sansonetti (Philippe) ; M. Trugeon (Alain).

Par le même arrêté, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire jusqu'à l'entrée en vigueur du règlement intérieur prévu au 2° de l'article R. 792-10 du code de la santé publique, en qualité de représentant du personnel de l'établissement : Mme Pillonel (Josiane) ;

M. Quenel (Philippe).

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