Compte-rendu du CA 10 septembre 2021
Présents : Alain Acquaire, Joëlle Bastien, Nathalie Cousin, Catherine Gérard, Sandrine Gérard, Lilas Harouard, Nicolas Laffineur, Jocelyne Rakow, Maryse Rousselet, Lucette Warin, Françoise Nahan, Alban Collinet.
Excusés : Stéphanie Cahart, Didier Herbillon, Monique Hucorne, Odile Bertheloodt, Caroline Lamat, Baptiste Frere.
Absents : Aziz Azzirari, Maxime Villa, Mme Gobe.
Investissement Logithèque
L’investissement, pour la logithèque, concerne l’achat d’un écran interactif 4k, de 190 cm de diagonale. Cet écran permettra de mieux assurer les formations informatiques, puisque le contenu d’un ordinateur sera projeté sur cet écran 4k. Cet outil, qui est aussi un outil collaboratif, a un coût TTC de 7 180 euros. La structure a le financement, dans les fonds dédiées qui n’ont pas été utilisé, en 2020.
Voté à l’unanimité
Retour de Mme Lopez
Lorsque l’ordre du jour a été établi, nous devions discuter des conditions de son retour, au sein de la structure. Mme Lopez devait réintégrer la structure, le mardi 7 septembre 2021. Elle avait une visite médicale de reprise, avec la médecine du travail, prévu à 11h10, ce même jour. La conclusion de la visite médicale est une inaptitude au poste, avec dispense pour le centre social Le Lac de rechercher une solution de reclassement. La structure doit, donc, procéder un licenciement pour inaptitude. Techniquement et compte tenu des délais légaux et conventionnels, elle sera vu en entretien préalable le lundi 20 septembre, à 14h00, pour un licenciement qui sera effectif au 23 septembre 2021. L’indemnité de licenciement sera la même que pour un licenciement économique. Ce calcul se fait sur son ancienneté (un quart de mois de salaire, par an d’ancienneté), les congés payés et les heures complémentaires cumulées, depuis un certain temps. Tout cela donne un total brut chargé de 6 493,51 euros.
Pour son remplacement, Le directeur propose d’embaucher Mlle Courtier, qui remplace Mme Lopez, depuis le début de son arrêt maladie. Son début de contrat d’embauche sera au 23 septembre 2021, en CDI de 35 heures semaine, alors qu’actuellement elle est à 32 heures semaine. Un 35 heures permettra de palier à l’absence d’une deuxième secrétaire.
La structure n’aurait plus qu’une seule secrétaire. Le directeur juge que ce sera suffisant, en sachant que nous ne devons pas la former, car elle l’est déjà.
Voté à l’unanimité
Pass’ sanitaire
Le directeur a des informations qui viennent de la préfecture, de la fédération des centres sociaux, et bientôt de la convention collective de la structure. Aujourd’hui, le directeur sait que :
Les activités de loisirs et les ateliers collectifs, si la structure est agréée centre social ou espace de vie social, ne sont pas soumises au pass’ sanitaire, ni pour le public (adhérents, spectateurs), ni pour les salariés, bénévoles et partenaires.
C’est un premier document, qui vient de exsopé. Un second, qui vient de la fédération des centres sociaux, qui dit la même chose, à savoir que dans les centres sociaux, il n’y a pas de pass’ sanitaire, selon l’objet de la présence. L’objet est l’accueil, accueillir le public. C’est notre cœur de métier. Les activités à caractère social, les lycées professionnels, accompagnement à l’action individuel et collective à l’insertion professionnel ne sont pas soumises au pass’ sanitaire. Les actions de soutien à la parentalité ne sont pas, non plus, soumis au pass’ sanitaire. L’accueil collectif de mineurs, dans les locaux, n’ont pas besoin du pass’ sanitaire. Les accueils de mineurs, dans les lieux qui exigent le pass’ sanitaire, il en faudra, mais juste pour l’équipe d’encadrement. L’équipe salarié n’est pas concernée, ainsi que l’équipe de bénévoles. Les réunions de partenaires accueillis au sein du centre social ne sont pas soumises au pass’ sanitaire.
Il se pose, quand même, une question, à laquelle il faut réfléchir et débattre : « Est-ce que les clubs sont soumis au pass’ sanitaire ? ». La question a été posée à la sous-préfète. Le directeur est en attente de réponse. Mais rien ne répond clairement à la question. Donc, que faisons- nous ? Devrons-nous demander le pass’ sanitaire, pour l’assemblée générale ?
Par exemple, pour le spectacle de fin d’année avec Gilbert Ponté, il faudra le pass’ sanitaire, pour la représentation, à la salle Marcillet.
Pour la brocante, il faudra le pass’ sanitaire. Une personne doit être habilité, pour contrôler les pass’ sanitaire (Maryse Rousselet, responsable du Club tous ensemble, qui organise les bric à brac).
Pour répondre à ses interrogations, nous attendons une réponse de Mme la sous-préfète, mais également, du maire de Sedan, Mr Herbillon.
Les statuts de l’association
L’idée est de modifier, ou adapter, les statuts qui ont été modifiés, la dernière fois, en assemblé générale, le 24 juin 2017.
Le directeur est parti d’un modèle très classique de statut associatif, mais c’est aussi inspiré des statuts du centre social Ouest Avenue, des statuts de 2017, pour construire les statuts de façon un peu plus logique. Le directeur n’a pas changé énormément de choses, mais il a plutôt adapté la forme que le fond.
Dans les anciens statuts, il y avait une phrase, qui disait : « L’association sera sans discrimination raciste, sexiste, confessionnelle ou politique, neutre de tout. En aucun cas, un membre du conseil d’administration ne pourra faire prévaloir son appartenance, son idéologie politique ou confessionnelle pour influencer les débats. ». Le directeur ne l’a pas remis, car il ne lui semblait pas nécessaire de la remettre, que c’était logique. Le directeur interpelle le conseil d’administration, pour savoir s’il est vraiment utile de la remettre. Le CA indique qu’une phrase, indiquant qu’il ne doit pas avoir de discrimination, que la structure est laïque, sans politique…
L’article 2, dans les nouveaux statuts, est la fusion des articles 2 et 3 des anciens statuts.
Les éléments, qui suivent, ne changent pas :
Le siège social,
La durée est illimitée.
Dans l’article 5, la composition, il y a quelques modifications. Car, dans les anciens statuts, il n’était pas question, par exemple, de représentants de la collectivité Ardennes Métropole, donc cela a été rajouté 2 représentants. Et en précisant que les représentants des membres de droit sont désignés et mandatés par leur institution ou leur organisation.
Le directeur a, aussi, reprécisé quels étaient les différents membres : les membres de droits, les membres d’honneur, les membres bienfaiteurs, les membres actifs ou adhérents et les membres associés. L’association peut être composée de tous ces membres-là, en sachant que certains ont le droit de vote, et d’autres non.
Les autres articles, qui n’ont pas changé :
L’admission,
Les membres et la cotisation, avec une précision, pour les membres d’honneur, qui ont rendu des services signalés à l’association et les membres bienfaiteurs (qui a fait un don), qui sont dispensés de cotisation.
La radiation se fait par la démission, le décès, ou la radiation prononcée par le conseil d’administration, par non-paiement de la cotisation, ou pour motif grave. L’intéressé sera invité à fournir des explications, par écrit au conseil d’administration. Dans les anciens statuts, la personne concernée pouvait aussi, se présenter devant le conseil d’administration, pour s’expliquer. Le CA décide de ne garder que l’écrit.
Pour l’affiliation, le directeur a inscrit que la structure est affiliée à la fédération des centres sociaux. Le directeur a pris un peu d’avance, car c’est en cours.
Pour les ressources, le directeur a repris, ce qui était inscrit dans les anciens statuts : les droits d’entrée et cotisations, les subventions de l’état, de la région, le département, la communauté d’agglomération, des communes, de toutes collectivités, toutes les ressources autorisées par les lois et règlements et tous dons et subventions attribuées par des organismes privés, tels que les fondations d’entreprise et les mécénat. Le directeur a rajouté tout le panel des financeurs, que le structure peut solliciter.
Pour l’article sur l’assemblée générale, le directeur a repris les anciens statuts. Il était précisé dans les anciens statuts que l’assemblée générale a lieu en juin. Evidemment, l’année derrière, elle a eu lieu en octobre et cette année aussi, c’est dû à la situation Covid.
Sur le point « ne peuvent être abordés que les points inscrits à l’ordre du jour. Seules seront valables les décisions prises par l’assemblée générale ordinaire inscrites à l’ordre du jour. », cela veut dire qu’il n’y aura pas de questions diverses, en assemblée générale. On abordera tous les points, qui sont à l’ordre du jour, et rien d’autres.
Pour l’année prochaine, le but est de faire l’assemblée générale en mai, afin de laisser, ensuite, le temps aux salariés, de préparer les vacances, et les activités d’été.
Sur le point « Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés », cela veut dire qu’il n’est plus question de quorum. Normalement, dans une assemblée générale, on décide d’un nombre pour le quorum, mais cela implique trop de membres présents, sur les 50% des adhérents, ce qui n’est pas toujours faisable.
« Toutes les délibérations sont prises à main levée, excepté l’élection des membres du conseil », qui se fait par bulletin de vote, et les délibérations s’imposent à tous les membres.
Selon un suggestion de Mr Alban Collinet, du conseil départemental des Ardennes, le directeur ajoutera une phrase, pour préciser que la présidente peut ajouter un point, à l’ordre du jour.
L’assemblée générale extraordinaire est reprise, selon les anciens statuts.
Pour le conseil d’administration, le directeur propose de réduire les membres élus, donc 12 au lieu de 15. Le directeur reprécise les représentants, qui siègent au CA. Ces membres de droit ont une voix consultative. Il est indiqué que si le conseil d’administration a 12 membres, les décisions seront valables, s’il y a 7 membres élus présents à la séance. C’est le quorum, 50%
+1, et la voix du président compte pour deux, en cas d’égalité. Pour le reste, cela reste pareil que les anciens statuts. Tout membre du conseil qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, ou six réunions consécutives avec excuses, sera considéré comme démissionnaire. Cette phrase a, aussi, été repris sur les anciens statuts. Cela redéfini comment est composé le conseil d’administration.
Le bureau, qui émane du conseil d’administration, est composé d’un président, d’un vice- président, d’un secrétaire, d’un secrétaire-adjoint, d’un trésorier et d’un trésorier adjoint. Les fonctions de président et de trésorier ne sont pas cumulables.
Pour les indemnités, il est reprécisé que les membres du conseil d’administration ne peuvent pas percevoir d’indemnité. Ils peuvent, éventuellement, être défrayés, ce qui veut dire que si un membre du conseil d’administration se déplace pour aller à une réunion concernant le centre social, il pourra être défrayé de ses déplacements, mais pas plus.
Un règlement intérieur, qui peut être établi par le conseil d’administration, qui le fait approuver par l’assemblée générale. C’est une légère modification, car sur les anciens, c’était le conseil d’administration qui s’occupait du règlement intérieur, sans passer par l’assemblée générale. Le directeur pense que ça engage la vie de l’association, donc que cela doit passer par l’assemblée générale, afin d’être validé. Le directeur a pour projet de monter deux règlements intérieur :
Un pour les salariés, et leur relation avec leur employeur. Ce que peut faire ou ne pas un salarié ?
Un pour les bénévoles, administrateurs inclus. Ce que peut faire et ne pas faire un bénévole ?
La dissolution reste pareille que dans les anciens statuts. Si l’assemblée est dissoute, l’actif net (ce qui est le bien de l’association) sera donné à un organisme à but non lucratif, ou à une œuvre de bienfaisance.
Les libéralités restent pareilles, que dans les anciens statuts.
L’assemblée générale
L’assemblée générale aura lieu le samedi 09 octobre 2021, avec la même organisation que l’année dernière. Les adhérents pourront venir voter dès le matin. L’urne sera en place avec les membres du conseil d’administration, et 1 ou 2 salariés si besoin, et pour le dépouillement, également. Cette année, la structure a 3 membres du conseil d’administration sortants :
Mme Rousselet Maryse,
Mr Laffineur Nicolas,
Mme Cousin Nathalie.
La présidente rappelle aux membres sortants, d’écrire leur lettre de candidature, s’ils souhaitent se représenter au conseil d’administration.
Réunion d’équipe
Le directeur a organisé une réunion d’équipe, avec l’ensemble des salariés, pour aborder trois points :
La préparation de l’assemblée générale. Le directeur leur a donné des délais, pour rédiger leurs rapports.
Le projet social. Dès septembre, un travail sera amorcé. La copie doit être rendu pour septembre 2022.
Un travail sur l’accueil. Pourquoi ? Le directeur trouve que l’accueil n’est pas, forcément, accueillant. Dans le projet social 2019-2022, il est dit qu’au niveau de l’accueil, il se passera un certain nombre de choses, qui n’ont pas été mis en place. Par exemple, il est dit que l’on va avoir une télévision, pour diffuser des vidéos, pour faire patienter des gens. Il est dit qu’il y aura deux personnes, à l’accueil. L’idée est de rendre l’accueil plus accueillant, et de coller au mieux au projet social actuel. Une analyse a été faite, sur les forces et les faiblesses de l’accueil, afin de proposer des idées, pour améliorer l’accueil. Le directeur envisage une réflexion d’environ 6 mois, pour réfléchir et améliorer l’accueil.
La présidente suggère que les membres du conseil d’administration, qui, aussi, prennent l’accueil en remplacement, peuvent aussi donner des idées, pour aménager l’accueil. Mais aussi, leur donner des espaces, pour travailler (armoires, endroit pour se poser…). La présidente précise qu’il faut voir tout le travail et le dynamisme, qui est donné par les bénévoles, pour faire avancer le centre social Le Lac. La présidente pose la problématique :
« comment allons-nous de nouveau accueillir nos lycéens ? ». Une réflexion devra être lancée.
Prochain CA
Le prochain CA aura lieu en novembre.
