Pour compte rendu au CA

(1)

(2)

N°

Contractant / Composante /

Laboratoire / Nom du porteur et équipe de

recherche

Date

d'arrivée Partenaire Objet

7314 Mission Egalité

Diversité 18-sept-15 Ville de Dijon

Convention de partenariat dans le cadre de l'AMACOD (Antenne Municipale et Associative de lutte Contre les Discriminations) entre l'uB et la Ville qui définit les activités à développer par chacun des partenaires. Durée : 3 ans.

7421 SUAPS 14-janv-16 Foxy Swing Encadrement de la pratique du Lindy Hop dans les activités du SUAPS de Nevers, année 2015/2016. Coût : 200 €.

7422 ESPE 14-janv-16

GMF Assurances 148 rue Anatole France

92 597 Levallois Perret Cédex

Convention de partenariat qui définit les modalités d'organisation des actions de prévention aux risques routiers.

Participation financière de la GMF : 1 700 €. Année 2015.

7423 ESPE 14-déc-15

CROUS 3, rue du Docteur Maret

21012 DIJON cedex

Avenant 20 - Versement d'une subvention pour la restauration sur le site de l'ESPE de Nevers.

Montant : 8950 €.

7424 SCD 16-déc-15

Université de Bordeaux et

un ensemble d'établissements d'ESR

Constitution et adhésion au groupement de commandes "Techniques de l'ingénieur 2016-2018". Coût : 24 045.37 € TTC en 2016, 24 403.35 € TTC en 2017, 24 766.70 € TTC

7425 UFR Sciences

de Santé 16-déc-15

Institut de Formation en Masso-

Kinésithérapie IFMK

6 b rue de Cromois 21000 DIJON

Mise en place des cours d'anglais dispensés par des enseignants de l'UFR des Sciences de Santé à l'IFMK, pour un volume de 140 h pour l'année 2015/2016, facturé 42.96 € /h (titulaire) ou 58.50 €/h (vacataire).

7426 UFR Sciences et

Techniques 16-déc-15 The Sukosol Hôtel Bangkok

Additif au devis initial, pour la conférence SITIS 2015 qui s'est tenue à Bangkok en novembre 2015. Montant : 1 300 €.

7427 Pôle Finances 09-janv-16 COMUE UBFC

Convention de reversement qui définit la refacturation à la COMUE UBFC des dépenses liées à sa mise en place et à son fonctionnement et supportées par l'université de Bourgogne.

7428

Site Univ. De Chalon sur Saône

09-janv-16

Le Grand Chalon 23, avenue Georges Pompidou

Chalon sur Saône Cedex

Le CROUS

Accord Cadre régissant les conditions de restauration universitaire sur le site universitaire de Chalon sur Saône. Durée : 2 ans, jusqu'au 31/12/2017.

7429 IUT de Chalon

sur Saône 09-janv-16

Le Grand Chalon 23, avenue Georges Pompidou

Chalon sur Saône Cedex

Convention de mise à disposition à titre gracieux d'un personnel administratif de la Ville de Chalon-sur-Saône auprès de l'IUT.

Année 2016.

de Santé 08-janv-16

ADPARTNERS SARL 82, Grande Rue de Saint Calair 69300 Calui et Cuire

Contrat de prestation de services pour une formation dans les domaines d'assurance qualité en industrie pharmaceutique, du 04/01/2016 au 08/01/2016. Coût : 2 112 € TTC.

Conseil d’Administration du 17/03/2016.

Pour compte rendu au CA

Accords et conventions qui n’emportent pas versement de subventions par l’uB et ceux qui ne sont pas d’ordre stratégique pour l’ensemble de l’établissement ou n’engagent pas fortement l’uB

(en application de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président de l'uB en date du 12 juillet 2012)

Pôle ou service instructeur : Pôle des Affaires Juridiques et Institutionnelles (PAJI)

(3)

7431 Pôle Patrimoine 11-janv-16

SATT Grand Est Maison Régionale de l'Innovation (MRI) 6 A rue de Sully 21 071 Dijon Cedex

Convention de répartition des frais d'exploitation et de maintenance du domaine universitaire de Dijon Montmuzard, pour le bâtiment Hall de Technologie Alimentaire. Durée : 5 ans.

7432 PAJI 07-janv-16 Agence Dijon-Talant Avenant 2016 au contrat d'assurances pour la parc automobile de l'uB. Coût : 32 231 € TTC.

7433 ESPE 12-janv-16

Le lab - Liaisons Art Bourgogne 8 rond point de la Nation

Apogée B - 21000 Dijon

Convention de partenariat 2015/2016 pour l'organisation de la formation "découvrir sa voix" , les 13/01, 27/01, 02/03 et 23/03/2016.

Partage des frais entre les partenaires.

7434 Pôle RH 12-janv-16 Agrosup Dijon Mise à disposition gracieuse de 3 agents uB auprès d'AGROSUP Dijon.

7435 ESPE 13-janv-16

Le Grand Dijon 40, avenue du Drapeau 21000 DIJON

Contrat pour la gestion de la pré-collecte et collecte des déchets des gros producteurs. Année 2016. Coût : 2 493 €.

7436 SUAPS 14-janv-16 Ogec Notre Dame

Nevers

Mise à disposition du SUAPS du gymnase de l'Ogec Notre Dame Nevers pour l'activité Badminton, 2h/semaine. Année 2015/2016. Coût : 470 €.

7437 SUAPS 14-janv-16 ASF-USON Encadrement par l'AF-USON de la pratique de l'Athlétisme dans les activités du SUAPS à Nevers. Année 2015/2016. Coût : 400 €.

7438 SUAPS 14-janv-16 Centre équestre Rose

des Vents

Encadrement de la pratique "Equitation" dans les activités du SUAPS de Nevers. Année2015/2016. Coût : 1600 €.

7439 Centre de Santé 15-janv-16

Mutuelle Prévifrance 15, quai docteur Calabet

47910 Agen Cedex 9

Convention de tiers payant Régime complémentaire - Facturation en demande de remboursement électronique.

7440 Pôle RH 18-janv-16

FORMAPREV 7, rue des lilas 21130 AUXONNE

Formation " maintien et actualisation des compétences SST, sur 4 journées à Dijon. Coût : 2100 €.

7441 Pôle RH 18-janv-16

Formation " maintien et actualisation des compétences SST, sur 13 demies journées à Dijon. Coût : 3 900 €.

7442 Pôle RH 19-janv-16

Formation " Sauveteur Secouriste du Travail", les 14,15 et 17/03/2016 et 21, 22 et 24/03/2016 à Dijon. Coût : 2100 € HT.

7443 Pôle RH 19-janv-16

Formation "Sauveteur Secouriste du Travail ", les 7 et 8/07/2016 sur le site de Nevers. Coût : 1 050 € HT.

7444 Pôle RH 19-janv-16

Formation "Sauveteur Secouriste du Travail ", le 29/03/2016 après- midi à l'IUT de Chalon sur Saône. Coût : 300 € HT.

7445 Pôle RH 19-janv-16

Formation "Sauveteur Secouriste du Travail ", le 11/04/2016, site ESPE de Macon. Coût : 300 €HT.

7447 Pôle RH 19-janv-16

Formation "Sauveteur Secouriste du Travail ", à l'ISAT de Nevers le 12/05/2016. Coût : 600 €HT.

7448 Pôle RH 19-janv-16

Formation "Sauveteur Secouriste du Travail ", à l'IUT d'Auxerre le 26/05 après-midi. Coût: 300 € HT.

7449 SUAPS 20-janv-16

Université de La Rochelle Technoforum - 23 avenue Albert Einstein 17000 La Rochelle

Stage national de formation au bien être à l'université, au SUAPSE de l'université de La Rochelle du 17 au 20/05/2016. Coût : 430 € .

7450 SCD - Bibliest 21-janv-16 Centre régional du livre (CRL)

Coopération pour l'action "De quoi le prêt numérique en bibliothèque est-il le nom?", le 26/01/2016 à la bibliothèque de Dijon.

7451 SCD - Bibliest 21-janv-16 Ville de Dijon

Convention de prêt de salle : accueil dans la bibliothèque municipale de Dijon d'une formation organisée par le CFCB BIBLIEST, en contrepartie d'une place de stagiaire pour cette formation à titre gracieux.

7453 ISAT de Nevers 22-janv-16

JobTeaser 34-36 rue Guersant 75017 Paris - France

Convention de partenariat : mise à disposition de l'ISAT à titre gratuit d'un droit d'accès et d'utilisation du Career Center, site internet mis en ligne et exploité par JobTeaser. Durée : 3ans.

7454 SCD 22-janv-16 CHU de Dijon

Annexe n°3 - périodiques Lippincott et Libey - année 2016 , à la convention pour l'accès aux périodiques électroniques de Lippincott et Libbey. Refacturation des coûts d'abonnement au CHU par l'uB.

Montant à percevoir : 35 379 €.

7455 SCD 22-janv-16 Agrosup Dijon

Accès aux périodiques de Wiley-Blackwell - Avenant financier qui définit le montant de la participation d'Agrosup pour l'accès aux périodiques électroniques de Wiley-Blackwell.

Montant à percevoir : 8 036 € TTC.

(4)

7456 Pôle RH 22-janv-16

Contrôle et Formation 27, rue Nicephore Niepce

21800 Chevigny Saint- Sauveur

Action " recyclage des connaissances du personnel effectuant des interventions élémentaires - BS", le 28/01/2016 à Dijon.

Coût : 444 €TTC.

7457 Pôle RH 22-janv-16

Action de formation "recyclage des connaissances du personnel réalisant des manoeuvres d'exploitation en basse tension", à Dijon le 01/02/2016. Coût : 444 €TTC.

7458 Pôle RH 22-janv-16

Action " recyclage des connaissances du personnel électricien - BR- B1-B2-BC" le 02/02/2016 à Dijon. Coût : 444 €TTC.

7459 Pôle RH 22-janv-16

Action " Recyclage des connaissances du personnel réalisant des manoeuvres d'exploitation en basse tension", le 08/02/2016 à Dijon.

Coût : 444 € TTC.

7460 Pôle RH 22-janv-16

Action "" Recyclage des connaissances du personnel réalisant des manoeuvres d'exploitation en basse tension", le 09/02/2016 à Dijon.

Coût : 444 €TTC.

7461 Pôle RH 22-janv-16

Action " Recyclage des connaissances du personnel réalisant des manoeuvres d'exploitation en basse tension", le 03/03/2016 à Dijon.

Coût : 444 €TTC.

7462 Pôle RH 22-janv-16

Action " Recyclage des connaissances du personnel électricien - BR- B1-B2-BC", le 07/03/2016 à Dijon. Coût : 444 € TTC.

7463 SCD 25-janv-16 Agrosup Dijon

Convention gérant le prêt réciproque des collections physiques des centres de documentation (BU et Médiadoc) au profit des étudiants et personnels de l'uB et d'Agrosup Dijon. Année 2016. Tacite

reconduction.

7464 Pôle RH 26-janv-16

Université de Rennes 1

Service Formation Continue 6, rue Kléber

35069 RENNES Cedex

Action de formation "acquisition, entretien ou perfectionnement des connaissances" , du 27/08/2015 au 09/04/2016, à Rennes.

Coût : 735 €HT.

7465

Pôle Pilotage- Développement Durable-Qualité

26-janv-16

Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche

Enquête insertion 2015-2016 : convention définissant les modalités de soutien financier du MESR dans le cadre de la collecte nationale de données sur l'insertion professionnelle des diplômés de l'uB - Année 2013. Montant de la subvention à percevoir : 14 166 €.

de Santé 27-janv-16 CHU de Dijon (CESU 21)

Convention de formation aux Gestes et Soins d'Urgence de Niveau 2 pour les étudiants de Pharmacie (PH3), année 2015/2016.

Coût : 11 750 €.

de Santé 27-janv-16 CHU de Dijon Soutien financier du CHU pour l'achat d'un ordinateur destiné au laboratoire de Virologie. Montant à percevoir : 996 € TTC.

de Santé 27-janv-16 CHU de Dijon

Participation financière du CHU pour couvrir les frais d'évolution vers la version 2 du logiciel utilisée par le Registre des hémopathies malignes de Côte d'Or. Montant à percevoir : 3 190 € HT.

7469 PAJI 08-févr-16

Maître Morgane Audard 11 Bd Voltaire 21000 DIJON

Convention d'honoraires à des fins d'assistance juridique.

Coût : 600 € TTC.

7470 Pôle RH 08-févr-16

GALIAD Formation 70, Bd Magenta 75 010 PARIS

Action de formation "Rédaction et correspondance administrative - gr1" à Dijon, du 3 au 4/03/2016.

Coût : 2100 €.

7471 Pôle RH 08-févr-16

Action de formation "Rédaction et correspondance administrative - gr1" à Dijon, du 17 au 18/03/2016.

Coût : 2100 €.

7472 Pôle RH 08-févr-16

Action de formation " Comprendre les textes administratifs", à Dijon du 11 au 12/02/2016. Coût : 2300 €.

7473 SUAPS 09-févr-16 ASGU Omnisports

Bertranges BMX

Encadrement de la pratique du BMX par l'association dans les activités du SUAPS de Nevers. Année 2015/2016.

Coût : 1504 €.

7474 SUAPS 09-févr-16 ASAV Escalade Encadrement de la pratique del'excalade dans les activités du SUAPS de Nevers. Année 2015/2016. Coût : 250 €.

(5)

7475 Pôle Patrimoine 10-févr-16

Agrosup Dijon 26 Bd Docteur Petitjean

21 079 DIJON Cedex

Convention de répartition des frais d'exploitation et d'entretien du domaine universitaire de Dijon Montmuzard pour le bâtiment d'Agrosup - Epicure. Durée : 5 ans, à compter du 01/01/2015.

7476 IUVV 10-févr-16

Centre de Formation Professionnelle et de Promotion Agricole (CFPPA)

4, Avenue du Parc 21206 BEAUNE cedex

Action "fonctionnement, diagnostic et direction de l'exploitation viti- vinicole" les 28, 29 avril, les 13 et 27mai 2016 pour un groupe de 30 au moins. Coût : 2 560 €.

7477 ESPE 10-févr-16

Académie de Dijon 2G rue du général Delaborde

21 019 DIJON Cedex

Convention financière relative au traitement d'un agent du Ministère de l'Education Nationale exerçant une partie de son service auprès de l'uB (ESPE MEEF). Répartition des frais en fonction du temps travaillé.

7478 SUAPS 11-févr-16

Faculté libre de naturopathie 22, rue le Jolivet 21000 DIJON

Accès aux activités du SUAPS pour les étudiants de la Faculté libre de naturopathie, à raison de 99 € de cotisation par étudiant.

de Santé 11-févr-16

AgroSup Dijon 26 Boulevard Docteur Petitjean

21079 DIJON Cedex

Maintenance et hébergement du site web du plateau technique de phénotypage métabolique et comportemental du petit animal du Nutox/U866 Animalerie de l'uB. Coût : 370 €.

7480 SUAPS 11-févr-16 Roller club nivernais Encadrement à titre gratuit de la pratique du Roller dans les activités du SUAPS sur le site de Nevers, année 2015/2016.

7481 Centre de Santé 12-févr-16

Le Département de la Côte d'Or

53 bis rue de la Préfecture

21 035 DIJON Cedex

Définition des modalités de fonctionnement de l'antenne du Centre de Planification et d'Education Familiales - Centre Prénatal, hébergé dans les locaux du centre de prévention de santé universitaire (CPSU). Durée : 3 ans.

7482 UFR STAPS 12-févr-16

Association AHSCUB Maison de l'Etudiant Esplanade Erasme 21 078 Dijon cedex

L'UFR STAPS met gracieusement à disposition du AHSCUB de 5 fauteuils roulants pour la journée "Démonstration et match de basket- fauteuil" du 15/03/2016.

7483 Pôle RH 15-févr-16

Contrôle et formation 27 rue de Nicéphore Niepce

21 800 Chevigny Saint Sauveur

Action de formation "manoeuvres d'exploitation en basse tension", les 31/03 et 01/04/2016. Coût : 888 € TTC.

7484 Pôle RH 15-févr-16

Contrôle et formation 27 rue de Nicéphore Niepce

Action "manoeuvres d'exploitation en basse tension", les 31/03 et 01/04/2016. Coût : 888 € TTC.

7485 Pôle RH 15-févr-16

Contrôle et formation 27 rue Nicéphore Niepce

Action de formation "manoeuvres d'exploitation en basse tension", les 30 et 31/05/2016. Coût : 888 € TTC.

7486 Pôle RH 15-févr-16

AFNOR Compétences SA

11 rue Francis de Préssensé

Saint Denis La Plaine

Action "démystifier la norme ISO 9001 " , le 10/05/2016 en Ile de France. Coût : 1 436 € TTC.

7487 Pôle RH 15-févr-16

AFNOR Compétences 11 rue Francis de Pressencé,

Saint Denis La Plaine

Action "Auditeurs internes : normes ISO 9001 et ISO 14001", sur 2 jours. Coût : 1 560 € TTC.

7488 Pôle Culture-

OCIM 15-févr-16

Etablissement Public du Palais de la Découverte et de la Cité des Sciences de l'Industrie ( EPPDSCI ou Universcience)

Lettre valant avenant au contrat de consortium n°2012 754 DMSE 00 - projet ESTIM École de la médiation. Détail des nouvelles modalités budgétaires de l'OCIM et régularisation pour la période 2015-2016.

7489 Pôle RH 01-mars-16

MD Conseil

2, bis rue de la Cognée 21 121 Hauteville-les- Dijon

Action "Valoriser ses compétences et son parcours professionnel à l'oral" les 02/03/2016 et 07/04/2016. Coût : 1 860 €.

7491

UFR Droit, Sciences Economique et Politique

01-mars-16

SATT GRAND EST MRI - 64 A rue de Sully 21 065 Dijon cedex

Cofinancement du contrat d'études "Ressources territoriales et développement durable" dans le cadre du PARI II. Welience verse à l'uB une somme de 16 000 €. Durée : 1 an.

7492 SCD 01-mars-16

ABES

227, avenue du Pr J- Lviala

34193 Montpellier cedex 5

Avenant de reconduction de la convention de constitution et d'adhésion au groupement de commandes CAIRN 2013-2015.

(6)

7493 SCD 02-mars-16 ABES et

un ensemble d'établissements d'enseignement supérieur.

Constitution et adhésion au groupement de commandes Dalloz 2016- 2018. Montant de l'abonnement (TTC) : 14 491, 20 € en 2016, 14 778€ en 2017 et 15 068 €en 2018. Total : 44 337 € TTC.

7494 Espace

Entreprises 02-mars-16

Alpha Copy 23 rue Devosges 21000 DIJON

Avenant à la convention de mécénat qui précise les prestations fournies et leur montant évalué à 2 389.48 €.

de Santé 01-mars-16

Centre Georges- François Leclerc (CGFL) 1 rue professeur Marion

21079 Dijon cedex

Convention de reversement : contribution financière du CGFL à l'achat d'équipement informatique (3 postes Dell) pour le compte de l'uB.

Montant : 2 300 €.

7496 SUAPS 01-mars-16

Association sportive de l'université de Bourgogne (ASUB)

Convention de versement de subvention pour le fonctionnement de l'Association Sportive de l'Université de Bourgogne (ASUB).

Montant : 3 000 €.

7497 Pôle RH 01-mars-16

Apave Sudeurope SAS 8 rue Jean-Jacques Vernazza

13 322 Marseille Cedex 16

Action "Formation des membres du CHSCT à l'analyse des accidents par la méthode de l'arbre des causes, pour 16 personnes, le 01/03/2016 à l'uB. Coût : 1 962 € TTC.

7499 PAJI 01-mars-16 Pierre-Yves CAREME Réaffectation d'une concession de logement par nécessité de service au bâtiment Gabriel à compter du 2 janvier 2016.

(7)

Pour compte rendu au CA

Accords et conventions qui n’emportent pas versement de subventions par l’uB et ceux qui ne sont pas d’ordre stratégique pour l’ensemble de

l’établissement ou n’engagent pas fortement l’uB

(en application de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président de l'uB en date du 12 juillet 2012)

Conseil d’Administration du 17 mars 2016

Pôle ou service instructeur : Pôle Formation et Vie Universitaire

N°

Contractant / Composante / Laboratoire / Nom du porteur

et équipe de recherche

Date

d'arrivée Partenaire Objet

Informations complémentaires

2016- 001

ESPE – Département Diderot

18/01/

2016 GIP-FTLV Dijon

Convention de partenariat relative à la participation de membres du GIP-FTLV aux formations de l’ESPE

Durée : année 2015- 2016

2016- 002

UFR SVTE UFR Sciences Humaines – département de Géographie

12/02/20

16 Météo France

Convention de partenariat relative à l’utilisation de données météorologiques par les enseignants, les enseignants- chercheurs et les étudiants

Durée : 01.01.2016 au

31.12.2019

(8)

N° Laboratoire Date d'arrivée Partenaires Objet

Informations complémentaires (date de signature du

Président)

MA-2015-0493 Agroécologie

M. Philippe LEMANCEAU 15/12/2015 SATT GRAND EST Contrat de valorisation transitoire

pour le résultat "EDARNI" 15/12/2015

MA-2015-0457 Agroécologie

M. Philippe LEMANCEAU 01/12/2015 Lyonnaise des Eaux LARA-SPIRAL

Contrat d'accompagnement de thèse : "Détection et gestion des souches d'E.coli productrices de béta-lactamases dans les systèmes de traitement des eaux usées et les milieux dulçaquicoles" (Benoît CHANTEMESSE)

01/02/2016

MA-2015-0513 Biogéosciences

M. Pascal NEIGE 31/12/2015

Université de recherche Paris Sciences et Lettres - PSL Research University, Mme

Margot BERNARDI

Convention d'accueil :

"L'audition chez les Primates : forme, fonction, écologie et comportement"

05/01/2016

MA-2015-0440 Centre Georges Chevrier

M. Bertrand TILLIER 24/11/2015 Université de Lorraine, Association Pro BTP

Collaboration :

"Protection sociale et prévention chez les artisans du bâtiment : regards croisés sur la gestion des risques sociaux tout au long

de la vie"

05/02/2016

MA-2016-0052

CAPS M. Charalambos

PAPAXANTHIS

12/02/2016 Nanjing Tech University

Appel à Projets :

"LoCoDia : An advance computationnal method to quantify and diagnose locomotor disorder (2016-2018 Sino-French Cai

Yuanpei Programme)"

12/02/2016 Pôle RECHERCHE

Pour conpte rendu au CA

Accords et conventions qui n'emportent pas versement de subventions par l'uB et ceux qui ne sont pas d'ordre stratégique pour l'ensemble de l'Etablissement ou n'engageant par fortement l'uB

(en application de la délégation de pouvoir un Conseil d'administration au Président de l'uB en date du 12 juillet 2012) Conseil d'administration du 17 mars 2016

(9)

Pôle RECHERCHE

Conseil d'administration du 17 mars 2016

MA-2015-0500 CSGA

M. Luc PENICAUD 17/12/2015 INRA

Avenant n°1

à la convention d'accueil de Guillaume Marcion, allocataire bourse thèse ministérielle ; "Perception de la flaveur : évènements péri-récepteurs et interactions perceptives"

17/12/2015

PM-2015-0426 CSGA

M. Luc PENICAUD 14/12/2015 Région Bourgogne Franche Comté

Avenant n° 1 CE

Accompagnement de contrats de thèses 158/12/2015

MA-2015-0525 DRIVE

M. Stéphane FONTAINE 31/12/2015 Société MYGALE, SATT GRAND EST

Collaboration de recherche :

"Conception et optimisation de systèmes d'absorption d'énergie à base de composite bio et petro-sourcés"

07/12/2015

MA-2015-0503 DRIVE

M. Stéphane FONTAINE 17/12/2015

Fonds pour l'innovation dans l'industrie (F2i), Union des industries et des métiers de la métallurgie de la

Nièvre

Convention de partenariat 20/07/2015

MA-2015-0487 DRIVE

M. Stéphane FONTAINE 14/12/2015

GAZTRANSPORT &

TECHNIGAZ S.A., SATT GRAND EST

Contrat cadre d'achat de prestation de services 04/12/2015

MA-2015-0481 DRIVE

M. Stéphane FONTAINE 10/12/2015 SATT GRAND EST

Contrat de valorisation transitoire :

"Structure "mille feuilles" perforée de faible épaisseur pour l'absorption acoustique très basses fréquences"

10/12/2015

MA-2016-0035 DRIVE

M. Stéphane FONTAINE 03/02/2016 ORANGE

SATT GRAND EST

Contrat d'encadrement de thèse Madame Khaoula DHIFALLAH :

"Gestion de ressources réseau partagées dans un contexte de crowd networking"

03/02/2016

MA-2016-0050

GAD

Mme Laurence OLIVIER- FAIVRE

12/02/2016 Fondation Maladies Rares

Subvention de recherche :

"Identification of the gene for Pai syndrome through whole genome sequencing"

16/02/2016

(10)

Pôle RECHERCHE

PM-2015-0304

GAD

Mme Laurence OLIVIER- FAIVRE

03/12/2015 Région Bourgogne Franche Comté

Allocation post doctorale

ASSOUM Mirna 06/01/2016

MA-2015-0506 ICB

M. Alain DEREUX 31/12/2015 SATT GRAND EST

UT du Creusot

Avenant n°2 à la convention

Pôle Laser Welience 04/01/2016

PM-2015-0315

ICB M. Alain DEREUX

M. Guy MILLOT

BENDAHMANE Abdelkrim 10/12/2015

MA-2016-0036

ICB M. Alain DEREUX Mme Nadine MILLOT

05/02/206 Société FILAB

Mme Elena Mariza NEACSU Accord de confidentialité 04/02/2016

MA-2016-0010 ICB

M. Alain DEREUX 15/01/2016 CNRS

Convention de subvention :

"Acquisition d'une option d'un mesureur de taux d'erreur binaire et d'une caméra visible haute sensibilité"

16/02/2016

MA-2016-0024 ICB

M. Alain DEREUX 27/01/2016 SATT GRAND EST

Convention de partenariat :

"Compréhension et maîtrise des phénomènes induits dans un plasma dédié à la fabrication de poudres métalliques à

microstructure contrôlée"

16/02/2016

MA-2015-0498 ICB

M. Alain DEREUX 16/12/2015 CNRS

"Oscilloscope à échantillonnage optique 2 voies à bande passante >= 500 GHz"

16/02/2016

MA-2016-0055

ICB / IMB M. Alain DEREUX M. Abderrahim JOURANI

16/12/2015 CNRS Renouvellement du "GDR Dynamique Quantique" (DYNQUA) 16/02/2016

(11)

Pôle RECHERCHE

MA-2016-0041

ICB M. Alain DEREUX M. Frédéric SMECKTALA

08/02/2016 JPC Aviation, SATT GRAND EST, CNRS

"Etude et exploration de solutions optiques pour la génération d'un rayonnement de type UV-A adapté au système "Bird

Strike" pour des applications aéronautiques"

03/02/2016

PM-2015-0345

ICMUB M. Franck DENAT M. Jean-Cyrille HERSIO

Allocation de thèse

GUILBAUD Johan 02/12/2015

PM-2016-0003

ICMUB M. Franck DENAT Mme Dominique FASSEUR

11/01/2016 INSAT (Tunisie) Convention de stage de Mme Rihab HAJI

6 mois 18/01/2016

PM-2016-0019

ICMUB M. Franck DENAT

M. Claude GROS

12/02/2016 Consultat Général de France à QUEBEC

Convention de subvention

AAP Samuel de Champlain 16/02/2016

PM-2015-0347 ICMUB - DRIVE

M. Stéphane FONTAINE 28/10/2015 Région Bourgogne Franche Comté

FRANCOIS Camille 18/12/2015

MA-2016-0023 IUVV

Mme Marielle ADRIAN 27/01/2016

L'Interprofession des vins AOC/AOP

Côtes du Rhône et de la Vallée du Rhône

(Inter Rhône)

Convention de partenariat :

"Lutte contre Brettanomyces : Etude des conditions de contamination des vins par la levure Brettanomyces, adaptation des outils de suivi en laboratoire, et création d'outils

de lutte en cave"

31/12/2015

MA-2016-0027 LEAD

M. Emmanuel BIGAND 28/01/2016

CNRS, Institut Polytechnique de Bordeaux, Université de

Bordeaux, Ecole Normale Supérieure

Accord de confidentialité 09/02/2016

PM-2015-0297

LE2I

M. Fabrice MERIAUDEAU M. Olivier LALIGANT

KHAN Haris Ahmad 0212/2015

(12)

Pôle RECHERCHE

PM-2015-0300

LE2I

M. Fabrice MERIAUDEAU M. Benoit DARTIES

17/07/2015 Région Bourgogne Franche

Comté Conférence ALGOTEL 2015 01/10/2015

MA-2015-0499 Le2i

M. Fabrice MERIAUDEAU 16/12/2015 Monsieur Romain LEGER Contrat de cession de droits de propriété intellectuelle 16/12/2015

MA-2016-0043 Le2i

M. Fabrice MERIAUDEAU 08/02/2016 ARTS Reversement :

"Réseau de capteurs intelligents pour l'instrumentation" 16/02/2016

MA-2016-0042

Le2i

M. Fabrice MERIAUDEAU M. Alain LALANDE

08/02/2016

EPICURS, CHU de Dijon- Bourgogne, SATT GRAND

EST, CNRS

"Evaluation automatique du remodelage ventriculaire gauche à partir d'imagerie multimodale"

08/02/2016

MA-2016-0046

Le2i

M. Fabrice MERIAUDEAU M. Christophe NICOLLE

09/02/2016

EPICURS, CHU de Dijon- Bourgogne, SATT GRAND

EST, CNRS

Avenant n°2 au contrat de collaboration de recherche :

"Gestion sémantique et modélisation contextuelle du BIM Active3D en situation de mobilité"

09/02/2016

MA-2016-0047

Le2i / CIMEOS M. Christophe NICOLLE

M. Eric HEILMANN

09/02/2016

Société SEB SATT GRAND EST

CNRS

PM-2015-0230

LEDI Mme Sophie BEJEAN Mme Rachel GUILLAIN

Marine COINON 16/02/2016

MA-2015-0514 LIIC

M. Ali BETTAIEB 31/12/2015

Institut Roche de Recherche et Médecine Translationnelle

(IRRMT) Genentech SATT GRAND EST

"Association of RG7746 (anti-PDL-1) with nitric oxide (NO), a novel approach for cancer immunotherapy"

06/01/2016

(13)

Pôle RECHERCHE

PM-2015-0348

Lipides Nutrition Cancers M. Laurent LAGROST

M. Olivier MICHEAU

DUBUISSON Agathe 02/12/2015

MA-2015-0520 Lipides, Nutrition, Cancers

M. Laurent LAGROST 31/12/2015

Université Sorbonne Paris Cité Université Paris Descartes

Université Paris Diderot CNRS, INSERM,…

Avenant n°1 à l'accord de consortium :

"Labex GR-Ex" 11/01/2016

Centre d'Immunologie Marseille- Luminy

SATT GRAND EST

M. Laurent LAGROST 08/02/2016 BOIRON

SATT GRAND EST Contrat de prestation de recherche et développement 08/02/2016

Université de Reims Champagne-Ardenne CENTRALE SUPELECE

CNRS, SOLIANCE

Avenant n°1 à l'accord de consortium :

"Projet Vitis Stilbenes Oligomers bioProduction (VSOP)" 05/02/2016

PM-2015-0306

Lipides, Nutrition, Cancers M. Laurent LAGROST M. Naim Akhtar KHAN

Allocation de thèse

Léa BRISSARD 16/02/2016

Conférence de Coordination Interrégionale du Grand Est - Comité du Haut-Rhin de la

Ligue Contre le Cancer

"Etude du potentiel chimioadjuvant d'agonistes de sirtuines (resvératrol, metformine) dans la réponse immunitaire

antitumorale"

16/02/2016

Conférence de Coordination Interrégionale du Grand Est - Comité du Haut-Rhin de la

Ligue Contre le Cancer

"Etude in vivo chez le poisson zèbre sur les rôles de per2 et de hsf1 dans le développement tumoral"

16/02/2016

(14)

Pôle RECHERCHE

M. Laurent LAGROST 11/02/2016 ENTEROME

SATT GRAND EST Accord de confidentialité 11/02/2016

MA-2016-0013 MSH

M. Francis AUBERT 20/01/2016 BIBRACTE Convention d'accueil

de Monsieur Jonhattan VIDAL 18/01/2016

PM-2015-0246

PAM M. Patrick GERVAIS M. Régis GOUGEON

Equipements

Acquisition d'une chaîne UHPLC-Q-ToF-MS pour l'analyse métabolique des vins

21/12/2015

PM-2015-0255 PAM

M. Patrick GERVAIS 03/12/2015 Région Bourgogne Franche Comté

LIU Youzhong 11/01/2016

MA-2015-0509 PAM

M. Patrick GERVAIS 31/12/2015 Société BSA

MA-2015-0510 PAM

M. Patrick GERVAIS 31/12/2015 Société Pierre Guerin

MA-2015-0511 PAM

M. Patrick GERVAIS 31/12/2015 Société Lara Spiral

MA-2015-0507 PAM

M. Patrick GERVAIS 31/12/2015

CHARLES ET ALICE SATT GRAND EST

AgroSup Dijon

Avenant n°2 au contrat de collaboration de recherche :

" Mousses de fruits innovantes" 30/11/2015

MA-2015-0502 PAM

M. Patrick GERVAIS 17/12/2015 BIVB

"CYTOFLUX CE 2015: Détection des microorganismes par cytométrie de flux"

18/01/2016

MA-2016-0004 Plateforme CLIPP

M. Patrick DUCOROY 13/01/2016 Société C2A en cours de création

"Etude de validation et d'adaptation d'un logiciel" 16/02/2016

(15)

Pôle RECHERCHE

PM-2016-0016 Plateforme Zootechnie

Mme Valérie Saint GIORGIO 10/02/2016 Lycée Professionnel Privé Rural de l'Ain

Convention de stage de Amelyne MTWORZYDLO

4 semaines

16/02/2016

MA-2015-0518 Plateforme Zootechnie

Mme Valérie Saint GIORGIO 31/12/2015 InvivoProject Mise à disposition de surface de travail 16/02/2016

PM-2016-0017 Plateforme Zootechnie

Mme Valérie Saint GIORGIO 10/02/2016 Lycée Professionnel Privé Rural de l'Ain

Convention de stage de Charline PIROUD

4 semaines

16/02/2016

MA-2016-0053 SFR Santé Stic

M. Philippe GAMBERT 15/02/2016 Tbilisi State Medical University,

Georgia Convention de don 15/02/2016

MA-2015-0488 Université de Bourgogne

M. Alain BONNIN 15/12/2015 SATT GRAND EST

AgroSup Dijon

Lettre recommandée :

Création de la Société Urgo Recherche Innovation et Développement, une filiale URGO

15/12/2015

M. Alain BONNIN 15/12/2015 SATT GRAND EST,

AgroSup Dijon

Lettre recommandée :

Création de la Société Urgo Recherche Innovation et Développement, une filiale URGO

15/12/2015

M. Alain BONNIN 15/12/2015 SATT GRAND EST Convention cadre Signé par Jean GUZZO

le 14/12/2015

M. Alain BONNIN 08/02/2016

CNRS, INRA Université d'Auvergne CRNH, SATT GRAND EST,…

Lettre d'engagement

pour l'Institut Carnot QUALIMENT 2015 08/02/2016

(16)

Nom porteur Equipe de recherche Titre Financeur(s) Subvention

Franck MARZANI LE2I EMMIE - Endoscopie Multimodale pour les lésions inflammatoires de

l'estomac ANR 231 744,00 €

Dominique SUGNY LICB COQS - Contrôle de systèmes quantiques ouverts: un défi pour les

technologies quantiques futures ANR 122 720,00 €

Céline DUPONT LICB PHOTO-POT - Photoelectrolyse de l'eau assistée par un potentiel

interne ANR 124 800,00 €

Claude GROS ICMUB CO3SENS - Détecteurs de CO à base de corroles de cobalt ANR 255 320,00 €

Bruno FAIVRE BIOGEOSCIENCES

WHYCOOPERATE - La coopération peut-elle évoluer par sélection sexuelle ou sociale? Evaluation des bénéifices directs de la coopération et des mécanismes permettant d'estimer le niveau de

coopérativité des autres

ANR 84 615,00 €

Jean-François GIRET IREDU

NEETS - Déterminants individuels et institutionnels des jeunes ni en emploi, ni en éducation ni en formation NEET en France, Allemagne,

Japon, Pays-Bas et Royaume-Uni

ANR 141 544,00 €

Olivier MOREL LE2I VIPER - Vision polarimétrique pour la navigation de robots ANR 124 430,00 €

1 085 173,00 €

Conventions pour compte-rendu du CA du 17 mars 2016

TOTAL

(17)

Pour compte rendu au CA

Accords et conventions qui n’emportent pas versement de subventions par l’uB et ceux qui ne sont pas d’ordre stratégique pour l’ensemble de

l’établissement ou n’engagent pas fortement l’uB

(en application de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président de l'uB en date du 12 juillet 2012)

Conseil d’Administration du 17 mars 2016 Pôle ou service instructeur : pôle culture (uB82).

N°

Laboratoire / Nom du porteur et équipe de recherche

Date

d'arrivée Partenaire Objet

Informations complémentaires

1 EUD 04/05/16 Lorraine JOLY Contrat d’édition ref EUD/2015-19 « de la rage à la vaccination »

2 EUD 20/05/15

Association des climats du vignoble de Bourgogne

Convention de contribution à hauteur de 4200€

« la valeur patrimoniale des économies de terroir » 3 EUD 08/12/15 Gérard CHAZAL Contrat d’édition ref EUD/2015-16 « à quoi rêvent les machines ? » 4 EUD 08/12/15 René BOUCHET Contrat d’édition ref EUD/2015-14 « le guetteur invisible » 5 EUD 08/12/15 Bruno LEMESLE Contrat d’édition ref EUD/2015-13 « la main sous le fer rouge »

6 EUD 08/12/15

Lucile CHAMPION- VALLOT

Contrat d’édition ref EUD/2015-12 « une déesse à Dijon »

7 EUD 08/12/15 Matthieu

GATEAU Contrat d’édition ref EUD/2015-11 « la parité » 8 EUD 08/12/15 Philippe GONIN Contrat d’édition ref EUD/2015-10 « papys rock »

9 EUD 08/12/15 Yves BOQUET Contrat d’édition ref EUD/2015-9 « l’avenir des Philippines »

10 EUD 08/12/15 Louis

BONNAMOUR Contrat d’édition ref EUD/2015-8 « les mortiers en terre »

11 EUD 08/12/15 Laurent

SACCARO Contrat d’édition ref EUD/2015-7 « le goût du moyen-âge »

12 EUD 08/12/15 Philippe

POIRRIER Contrat d’édition ref EUD/2015-6 « histoire de la culture scientifique »

13 EUD 08/12/15 ROZE JP Convention de contribution à hauteur de

5000€

« Saint Bénigne après la révolution »

14 ATH 01/12/15 Zone(s) de

combat Concert musique contemporaine Contrat de cession de droit de représentation

15 ATH 08/12/16 Association La

luna del oriente

Spectacle Antre Toi Emoi + exposition photos

Avenant à convention de partenariat

16 ATH 08/12/16 Association

Papyrus Junior

Festival Novosonic, concert : Borrowed

Nostalgia + We are Van Peebles Convention de partenariat

17 ATH 14/12/16

Liaison Arts Bourgogne – Le Lab

Accueil d’une Journée professionnelle sur

la diffusion du spectacle vivant Convention de partenariat

18 ATH 15/12/16 Les petits

endroits du corps

Spectacle danse Qui a tué Lolita du

groupe Lolita Contrat de coproduction

19 ATH 05/01/16

Association Bourguignonne Culturelle ABC

Marionnettes, spectacle Les misérables

Convention de partenariat

20 ATH 05/01/16 Art danse

Bourgogne

Danse. Accueil de deux représentations

du festival Convention de partenariat

21 ATH 08/01/16 Association SR9 Concert Bach au marimba par le trio SR9 Contrat de cession de droit de

(18)

représentation

22 ATH 11/01/16 Média Music Concert jazz King of Groove (4 février) et

Post K + PESM (9 mars) Convention de partenariat

Scandium

Accueil de 5 concerts les midis entre janvier et mai : Lunch Break live

Convention de partenariat

24 ATH 20/01/16 Association Youz Accueil spectacle pédagogique Peace and

lobe, concert de Saint-Loup Convention de partenariat

25 ATH 21/01/16

Association Junior Agence MASCI

Tremplin rock Dijon live Convention de partenariat

26 ATH 22/01/16 Cirk’Univ /

SUAPS

Spectacle cirque Au secours

j’emménage !par les étudiants de l’uB Convention de partenariat

AAUB

Soirée repas gallo-romain par les

étudiants en archéologie Convention de partenariat

28 ATH 28/01/16

Association Bourguignonne Culturelle ABC

Marionnettes, spectacle La pelle du

large Convention de partenariat

29 ATH 29/01/16 Le Tarmac ThéâtreAu nom du père et du fils et de J.M. Weston

Contrat de cession de droit de représentation

30 ATH 01/02/16 Eté du tertre Concert La leçon de ténèbres Contrat de cession de droit de représentation

31 ATH 05/02/16 Astérios

spectacles Concert Grand blanc Contrat de cession de droit de représentation

32 ATH 25/02/16 CCN Belfort / Art

danse Bourgogne Spectacle danse Une douce imprudence Contrat de cession de droit d’exploitation

33 ATH 25/02/16 Zone(s) de

combat Concert musique contemporaine Avenant à convention de résidence

34 EUD 23/02/16 AGROSUP Boutique en ligne Convention maintenance et

hébergement boutique en ligne.

35 MCS 20/01/16 CERCLECOM Adhésion BREY-XAMBEU Cotisation annuelle

36 MCS 16/02/16 AMCSTI Adhésion BAUDEMENT Cotisation annuelle

(19)

SEFCA mars 2016 / Page 1 sur 48

Pour compte rendu au CA

Accords et conventions qui n’emportent pas versement de subventions par l’uB et ceux qui ne sont pas d’ordre stratégique pour l’ensemble de

l’établissement ou n’engagent pas fortement l’uB

(en application de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président de l'uB en date du 12 juillet 2012)

Conseil d’Administration du 17/03/2016 Pôle ou service instructeur : SEFCA

SEFCA (conventions du 9 septembre 2015 au 29 février 2016)

N°

Laboratoire / Nom du porteur

et équipe de recherche

Date

d'arrivée Partenaires Financeurs Objet

Informations complémentaires

21958 Sciences et Techniques

30/09/2015 STE LAITIERE DE PONTIVY M2 STS - Qualité Environnement Sécurité dans l'Industrie et les services - (QESI

21959 ESPE 28/09/2015 CFAI 21-71 MASTER 2 SHS SPECIALITE

"CONSULTANT, CONSEILLER,

RESPONSABLE DE FORMATION" EN AL 21962 IUT de Chalon sur

Saône

02/09/2015 LDC BOURGOGNE SAS DUT 2 Génie Industriel et Maintenance - ALTERNANCE

OPCALIA

21964 IUVV 05/10/2015 CELLIER DES DAUPHINS LICENCE PROFESSIONNELLE COMMERCE DES VINS ET OENOTOURISME - ALTERNANCE

OPCALIM

21965 IUT du Creusot 28/09/2015 OFFICE DU TOURISME DU PAYS DE MONTBELIARD

LICENCE PROFESSIONNELLE GESTION TOURISTIQUE TERRITORIALE ET INTERNATIONALE

AGEFOS PME FRANCHE- COMTE

21966 IUT du Creusot 28/09/2015 THERMES DE BOURBON LANCY LICENCE PROFESSIONNELLE GESTION TOURISTIQUE TERRITORIALE ET INTERNATIONALE

AGEFOS PME BOURGOGNE

21967 SANTÉ 15/09/2015 VALIDATION DES ACQUIS DE

L'EXPÉRIENCE - LICENCE

PROFESSIONNELLE VISITEUR MEDICAL 21968 IUT Dijon-Auxerre 28/09/2015 DATAGIF Licence professionnelle Activités et

Techniques de Communication - CRSML (CP)

AFDAS

21969 IUT du Creusot 28/09/2015 OFFICE DE TOURISME CREUSOT MONTCEAU

LICENCE PROFESSIONNELLE GESTION TOURISTIQUE TERRITORIALE ET

(20)

SEFCA mars 2016 / Page 2 sur 48

INTERNATIONALE

21970 IAE 09/09/2015 UNIFORMATION MASTER 2 GESTION DES RESSOURCES HUMAINES

21971 IUT Dijon-Auxerre 28/09/2015 VINCENS Licence professionnelle Activités et Techniques de Communication (COMEN)

AGEFOS PME LORRAINE

21972 IUT Dijon-Auxerre 28/09/2015 EVOLUNIUM CONSEIL Licence professionnelle Activités et Techniques de Communication - CRSML (CP)

21973 Sciences Humaines 15/09/2015 CFPPA BRIOUDE BONNEFONT VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE - MASTER 2 CCRF 21974 Sciences et

Techniques

14/09/2015 IFEAP Master 1ère année : Qualité Environnement Sécurité dans l'Industrie et les servi 21975 IUVV 05/10/2015 BOUCHARD PÈRE ET FILS LICENCE PROFESSIONNELLE

COMMERCE DES VINS ET OENOTOURISME - ALTERNANCE 21976 Sciences et

Techniques

30/09/2015 SIEMENS SAS M2 STS - Qualité Environnement Sécurité dans l'Industrie et les services - (QESI

ADEFIM IDF

21978 IUT du Creusot 02/09/2015 MCDONALD'S DUT TECHNIQUES DE

COMMERCIALISATION - 2ÈME ANNEE - CP - LE CREUSOT

21979 IUT du Creusot 02/09/2015 VITARIS DUT TECHNIQUES DE

21981 Lettres et philosophie

08/09/2015 M2 EUROMEDIAS

21982 Droit, sciences et économiques et politiques

21/09/2015 CABINET EVEN DU FOU LICENCE PROFESSIONNELLE

GESTIONNAIRE DE L'HABITAT LOCATIF - ALTERNANCE

21983 IUVV 16/10/2015 DIPLÔME UNIVERSITAIRE DE

TECHNICIEN EN ONOLOGIE 21984 Droit, sciences et

économiques et politiques

01/10/2015 Master 2 Professionnel Droit Public

spécialité Professions Juridiques du Sport

21985 IUVV 16/10/2015 DIPLÔME UNIVERSITAIRE DE

TECHNICIEN EN ONOLOGIE 21986 Droit, sciences et

25/09/2015 GROUPAMA MASTER 2 JURISTES D'AFFAIRES C. D.

C. ALTERNANCE

OPCALIA

(21)

SEFCA mars 2016 / Page 3 sur 48

21987 IUT de Chalon sur Saône

28/09/2015 CARREFOUR SUPPLY CHAIN LP Logistique SYSTÈME

D'INFORMATION LOGISTIQUE - SUPPLY CHAIN MANAGEMENT (CP)

FORCO

21988 IUT Dijon-Auxerre 05/10/2015 FMC TECHNOLOGIES SA Licence Professionnelle Gestion Ressources Humaines Spécialité GRH et Management

21990 IUVV 05/10/2015 MASTER 2 VIGNE, VIN, TERROIR

21991 IUT Dijon-Auxerre 05/10/2015 TEMPORIS Licence Professionnelle Gestion Ressources Humaines Spécialité GRH et Management

21992 IAE 09/09/2015 TITANOBEL MASTER 2 GESTION DES RESSOURCES

HUMAINES - ALT 21994 Droit, sciences et

18/09/2015 MASTER 2 PRO DROIT PROCESSUEL

21995 IUVV 16/11/2015 DIPLOME UNIVERSITAIRE VIN,

CULTURE ET OENOTOURISME A DISTANCE

21997 IAE 15/09/2015 FONGECIF ILE-DE-FRANCE VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE - MASTER 2 GRH

21998 Langues 14/09/2015 APRR MASTER 2 STRATÉGIES DE

COMMUNICATION INTERNATIONALE (ALTERNANCE)

OPCALIA

21999 Langues 14/09/2015 LA POSTE MASTER 2 STRATÉGIES DE

COMMUNICATION INTERNATIONALE (ALTERNANCE)

22000 IUVV 05/10/2015 MASTER 2 VIGNE, VIN, TERROIR

05/10/2015 BTP LAGARRIGUE LICENCE PROFESIONNELLE CONDUITE DE TRAVAUX ET DEVELOPPEMENT DURABLE

30/09/2015 APRR M2 STS - Qualité Environnement Sécurité dans l'Industrie et les services - (QESI

OPCALIA

14/09/2015 FDSEA DE L'ARDECHE Droit Rural - Statut de fermage et conventions dérogatoires

22004 IAE 07/09/2015 MASTER 2 CONTROLE DE GESTION

21/09/2015 LIAISONS ARTS BOURGOGNE Master 2 Professionnel Ingénierie de Projets Interculturels et Internationaux -

(22)

SEFCA mars 2016 / Page 4 sur 48

21/09/2015 LIAISONS ARTS BOURGOGNE Master 2 Professionnel Ingénierie de Projets Interculturels et Internationaux -

14/09/2015 Bourgogne developpement LP Systèmes Informatiques et Logiciels (CP) - (SIL)

AGEFOS PME BOURGOGNE 22009 IAE 14/09/2015 FONGECIF BOURGOGNE MASTER 2 MANAGEMENT DES

ACTIVITES TOURISTIQUES ET CULTURELLES (MATC) 22013 POLE SYSTEME

INFORMATION ET USAGES DU NUMERIQUE (PSIUN dont CFOAD)

25/09/2015 DU Droit du Travail Appliqué (en FOAD)

22014 POLE SYSTEME INFORMATION ET USAGES DU NUMERIQUE (PSIUN dont CFOAD)

25/09/2015 MTN PRÉVENTION DU Droit du Travail Appliqué (en FOAD) OPCALIA

25/09/2015 AMAZON.FR DU Droit du Travail Appliqué (en FOAD)

25/09/2015 SAS PETITS PLATS FRANCE DU Droit du Travail Appliqué (en FOAD) FONGECIF BOURGOGNE

22023 POLE SYSTEME INFORMATION ET USAGES DU

(23)

SEFCA mars 2016 / Page 5 sur 48

NUMERIQUE (PSIUN dont CFOAD) 22025 POLE SYSTEME

INFORMATION ET USAGES DU NUMERIQUE (PSIUN dont CFOAD)

25/09/2015 CRFPE DU Droit du Travail Appliqué (en FOAD)

25/09/2015 RTE DU Droit du Travail Appliqué (en FOAD)

01/06/2015 SERVICE DE FORMATION DU PERSONNEL

VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE - MASTER 2 QESIS

22031 Langues 14/09/2015 Licence 3 LEA Anglais / Espagnol

14/09/2015 CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE

LP Systèmes Informatiques et Logiciels (SIL)

22034 IAE 07/09/2015 SA CONFORAMA FRANCE LP DISTRISUP AGEFOS PME

DELEGATION SUD EST FRANCILIEN

22035 IUT Dijon-Auxerre 05/10/2015 STE PROFITUNIT - DIJNORD Licence Professionnelle Gestion Ressources Humaines Spécialité GRH et Management

22036 IUT Dijon-Auxerre 05/10/2015 STÉ REEL Licence Professionnelle Gestion Ressources Humaines Spécialité GRH et Management

14/09/2015 FDSEA DU RHÔNE Droit Rural - Statut de fermage et conventions dérogatoires

14/09/2015 FDSEA 13 Droit Rural - Statut de fermage et conventions dérogatoires

22040 IUT Dijon-Auxerre 05/10/2015 GHITTI IMMOBILIER Licence Professionnelle Gestion Ressources Humaines Spécialité GRH et Management

(24)

SEFCA mars 2016 / Page 6 sur 48

14/09/2015 FDSEA 84 Droit Rural - Statut de fermage et conventions dérogatoires

07/09/2015 SAINT-GOBAIN EMBALLAGE DUT GESTION LOGISTIQUE ET TRANSPORT - ALTERNANCE

OPCALIA

14/09/2015 Master 1 Recherche Philosophie

25/09/2015 HERBIGNEAUX CONSEILS EURL DU Droit du Travail Appliqué (en FOAD)

16/09/2015 MASTER 1 DIDACTIQUE DU FRANCAIS

ET DES LANGUES

22047 IUVV 05/10/2015 FONGECIF LICENCE PROFESSIONNELLE

COMMERCE DES VINS ET OENOTOURISME - FCI

22048 IAE 14/09/2015 DISTRIBUTION CASINO FRANCE MASTER MANAGEMENT STRATEGIQUE DE LA DISTRIBUTION

22049 IUT Dijon-Auxerre 28/09/2015 AMT Licence professionnelle Activités et Techniques de Communication - CRSML (CP)

AFDAS

22050 STAPS 28/09/2015 URS FRANCE SAS D.U. Administration Gestion et Développement des Associations 22052 IUT Dijon-Auxerre 28/09/2015 CAISSE D'EPARGNE Licence professionnelle Activités et

Techniques de Communication - CRSML (CP)

22053 STAPS 28/09/2015 DIAGONALES D.U. Administration Gestion et Développement des Associations 22055 Droit, sciences et

07/09/2015 QUETIGNY DISTRIBUTION Licence Administration Publique FONGECIF BOURGOGNE

22056 STAPS 28/09/2015 SHOP IN DIJON D.U. Administration Gestion et Développement des Associations 22057 STAPS 28/09/2015 CONSEIL REGIONAL DE FRANCHE-

COMTÉ

D.U. Administration Gestion et Développement des Associations 22058 STAPS 28/09/2015 L'ESPACE TEMPS FOYER DE

JEUNES TRAVAILLEURS

D.U. Administration Gestion et Développement des Associations 22060 STAPS 28/09/2015 ESF GYM D.U. Administration Gestion et

Développement des Associations

(25)

SEFCA mars 2016 / Page 7 sur 48

22061 STAPS 28/09/2015 LA SOURCE - ANNONAY D.U. Administration Gestion et Développement des Associations 22062 STAPS 28/09/2015 BESANCON AVENIR COMTOIS D.U. Administration Gestion et

Développement des Associations 22064 STAPS 28/09/2015 PLANNING FAMILIAL D.U. Administration Gestion et

OPCALIA ILE DE FRANCE

22065 STAPS 28/09/2015 ASSOCIATION REGIE DE QUARTIER DE TORCY

D.U. Administration Gestion et Développement des Associations 22067 Droit, sciences et

07/09/2015 Licence Administration Publique

22068 STAPS 28/09/2015 ASSOCIATION DÉPART DE PROTECTION CIVILE

D.U. Administration Gestion et Développement des Associations 22069 STAPS 28/09/2015 ASPTT DIJON FOOTBALL D.U. Administration Gestion et

FONGECIF BOURGOGNE

22070 STAPS 12/10/2015 FAFIEC DU COACHING ET PERFORMANCE

MENTALE

22073 STAPS 28/09/2015 SHOP IN DIJON D.U. Administration Gestion et Développement des Associations 22076 STAPS 28/09/2015 CONSEIL REGIONAL DE

BOURGOGNE

D.U. Administration Gestion et Développement des Associations 22077 STAPS 28/09/2015 URSIEA-UNION REGIONALE DES

STRUCTURES D'INSERTION PAR L'ÉCON

D.U. Administration Gestion et Développement des Associations

07/09/2015 CREDIT AGRICOLE CHAMPAGNE- BOURGOGNE

Master 2 Droit Rural (contrat de professionnalisation)

FAFSEA

30/09/2015 PROTEOR SAS M2 STS - Qualité Environnement Sécurité dans l'Industrie et les services - (QESI

05/10/2015 CONVERT SA LICENCE PROFESIONNELLE CONDUITE DE TRAVAUX ET DEVELOPPEMENT DURABLE

05/10/2015 FONGECIF BOURGOGNE LICENCE PROFESIONNELLE CONDUITE DE TRAVAUX ET DEVELOPPEMENT DURABLE - FCI

07/09/2015 DESCHAMPS NICOLAS ET OLIVIA NOTAIRES

Master 2 Droit Rural (contrat de professionnalisation)

ACTALIANS

07/09/2015 RHENUS LOGISTICS FRANCE LP TECHNIQUES ET ACTIVITÉS DE L'IMAGE ET DU SON

(26)

SEFCA mars 2016 / Page 8 sur 48

22086 ESIREM 01/09/2015 PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR

DIPLOME D'INGENIEUR 5EME ANNEE ESIREM

22087 Sciences Vie , Terre et Environnement

14/09/2015 SNCF Licence professionnelle PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT - Traitement des Eaux et D

25/09/2015 SMABTP MASTER 2 JURISTES D'AFFAIRES C. D.

C. ALTERNANCE

25/09/2015 DESSANGE INTERNATIONAL MASTER 2 JURISTES D'AFFAIRES C. D.

C. ALTERNANCE

AGEFOS PME ILE DE FRANCE

22090 IUT du Creusot 02/09/2015 AUCHAN DUT TECHNIQUES DE

22091 IUVV 16/10/2015 DOMAINE BERTHELEMOT BRIGITTE

DIPLÔME UNIVERSITAIRE DE TECHNICIEN EN ONOLOGIE 22092 IUVV 16/10/2015 LA MAISON DU VIN DIPLÔME UNIVERSITAIRE DE

TECHNICIEN EN ONOLOGIE

22093 IUVV 16/10/2015 AFDAS DIPLÔME UNIVERSITAIRE DE

TECHNICIEN EN ONOLOGIE 22095 Sciences Humaines 01/09/2015 POLE EMPLOI RHONE-ALPES VALIDATION DES ACQUIS DE

L'EXPÉRIENCE - MASTER 2 CCA 22096 Droit, sciences et

21/09/2015 REGIE D'IMMEUBLES NEYRAT LICENCE PROFESSIONNELLE

GESTIONNAIRE DE L'HABITAT LOCATIF - ALTERNANCE

22097 IUT Dijon-Auxerre 05/10/2015 COSMETIC ACTIVE FRANCE GROUPE L'OREAL

Licence Professionnelle Gestion Ressources Humaines Spécialité GRH et Management

OPCADEFI

22098 IUT Dijon-Auxerre 05/10/2015 BANQUE LAYDERNIER Licence Professionnelle Gestion Ressources Humaines Spécialité GRH et Management

OPCABAIA

22099 IUVV 05/10/2015 DOMAINE LES ROQUES DE CANA LICENCE PROFESSIONNELLE COMMERCE DES VINS ET OENOTOURISME - ALTERNANCE 22100 ESIREM 05/10/2015 ESPACE CHARPENTE DU Management de la Performance

Energétique du Batîment (CP PARCOURS INDIVIDUALI

22102 IUVV 27/08/2015 DIPLOME NATIONAL D'OENOLOGUE

(2ème année) 22103 Sciences et

Techniques

28/09/2015 CEA/DAM ILE DE FRANCE M2 STS - Contrôle Analyse Chimique (CP) - (CAC)

OPCALIA