Pour compte rendu au CA
Accords et conventions qui n’emportent pas versement de subventions par l’uB et ceux qui ne sont pas d’ordre stratégique pour l’ensemble de
l’établissement ou n’engagent pas fortement l’uB
(en application de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président de l'uB en date du 12 juillet 2012)
CONVENTIONS CA 29 SEPTEMBRE 2016 REPORTEES AU CA 19 OCTOBRE 2016 Pôle ou service instructeur : PAJI
N°
Contractant/
Composante/
Laboratoire/ Nom du porteur et
équipe de recherche
Date arrivée Partenaire Objet
7615 UFR Sciences de santé
30-juin-16 Centre Hospitalier Universitaire (CHU) de Dijon
1 Bd Jeanne d'Arc 21 079 Dijon Cedex
Convention de reversement de fonds : prise en charge par le CHU du salaire d'un personnel dans le cadre de l'étude ICAR/PHENOMAP. Durée : 12 mois, jusqu'au 28/02/2017.
Montant : 33 283,80 €.
7616 Pôle RH SODIE
1, rue de la Tannerie 57 070 Saint Julien les Metz
Convention pour la réalisation d'un bilan de compétences pour un agent uB pris en charge dans le cadre du plan de formation. Coût : 1800€ net de taxes.
7617 UFR Sciences et Techniques
30-juin-16 Lycée Hyppolyte Fontaine de Dijon 20 Boulevard Voltaire
21075 Dijon
Autorisation d'occupation temporaire de locaux pour l'organisation par un enseignant uB de TP de thermique dans le cadre de la formation ITIIB, du 17 au 23/06/2016 au lycée Hyppolyte Fontaine à Dijon. Coût : 762,25 € / jour.
7618 UFR Sciences et Techniques
Lycée Hyppolyte Fontaine de Dijon 20 Boulevard Voltaire
21075 Dijon
Autorisation d'occupation temporaire de locaux pour l'accueil d'étudiants dans le cadre du D.U. "conducteur de travaux et développement durable" du 11/03, 05/04 et du 09 au 13/05/2016, au lycée Hyppolyte Fontaine à Dijon.
Coût : 3000 €.
7619 UFR Sciences de Santé
30-juin-16 Institut de Formation en Masso- Kinésithérapie ( IFMK)
6 b rue de Cromois 21000 DIJON
Avenant n°1 à la convention de formation et de reversement qui rectifie le nombre final d'heures dispensées à 160 h ETD au lieu de 140 h initialement prévu.
7620 UFR Droit Sciences économique et
politique
04-juil.-16 uB / étudiant VILLER Guillaume Convention de stage interne à l'uB pour l'étudiant Guillaume VILLER au PAJI durant deux semaines , du 20/06/2016 au 01/07/2016.
7621 UFR STAPS 05-juil.-16 CFC
Centre français d'exploitation du droit de Copie
Engagement de versement des droits de reprographie aux auteurs au titre des redevances perçues en 2014 et distribuées en 2015, et le cas échéant, aux titres d'années antérieures.
7622 Pôle RH 05-juil.-16 SITA REKEM 1, rue Buster Keaton 69808 Saint Priest Cedex
Action de formation "Trier et entreposer les déchets dangereux de laboratoire" le jeudi 29/09/2016 à l'uB. Coût : 1 400 €.
7623 SUAPS 07-juil.-16 ASPTT DIJON
24, rue François Miterrand St Apollinaire
Encadrement de la pratique Zumba pour l'année 2016/2017. Coût : 740 €.
7624 SUAPS 07-juil.-16 Les enfants du Tao 49, rue Hoch 21000 Dijon
Encadrement de la pratique Qi Gong pour l'année 2016/2017. Coût : 1 000 €.
7625 SUAPS 07-juil.-16 Tango d'Or Encadrement de la pratique Tango argentin pour l'année 2016/2017. Coût : 1 105 €.
7626 SUAPS 07-juil.-16 Makussa 66, rue de Bel Air
Encadrement de la pratique Danse pour l'année 2016/2017. Coût : 1 105 €.
N°
Contractant/
Composante/
Laboratoire/ Nom du porteur et
équipe de recherche
Date arrivée Partenaire Objet
21000 Dijon
7627 Pôle RH 07-juil.-16 DGR Conseil RH Réalisation d'un bilan de compétences pour un personnel uB. Coût : 1 500 € HT.
7628 Pôle des Affaires Juridiques et Institutionnelles
07-juil.-16 Centre Français d'exploitation du droit de Copie (CFC)
20, rue des Grands Augustins 75 006 PARIS
Reconduction du contrat d’autorisation de reproduction par reprographie d’œuvres protégées dans des conditions identiques pour une durée de 2 ans, pour les années 2015/2016 et 2016/2017.
7629 CREDESPO 11-juil.-16 Université libre de Bruxelles avenue F.D. Roosevelt 50 1050 Bruxelles
Contrat d'édition de l'ouvrage "Partis politiques et démocratie".
7630 UFR Sciences et Techniques
11-juil.-16 INRIA
2004 route des lucioles 06902 Sophia Antipolis cedex
Convention de collaboration - Mission d'enseignement confiée à Jérémy ROUOT, doctorant, du 1e octobre 2015 au 30/09/2016.
7631 UFR Sciences et Techniques
11-juil.-16 CNRS
3 rue Michel Ange 75794 Paris cedex 16
Convention relative à l'activité complémentaire de Monsieur Nicolas Brochard, doctorant, auprès de l'uB.
Durée : 12 mois à compter du 1/10/2015.
7632 UFR SVTE 11-juil.-16 INSERM
101 rue de Tolbiac 75654 Paris cedex 13 Marion THIBAUDIN
Convention de mise en œuvre d'une mission
d'enseignement dans le cadre d'un contrat doctoral. Durée 1 an à compter du 1er octobre 2015.
7633 UFR SVTE 11-juil.-16 INRA
147 rue de l'université 75338 Paris cedex 7
Madame Alice CHARALABIDIS
Convention relative aux activités hors recherche exercées par madame Alice Charalabidis, doctorante contractuelle, auprès de l'uB. Période : année universitaire 2015-2016.
7634 UFR SVTE 11-juil.-16 Université de Lille 1 Avenue Paul Langevin 59655 Villeneuve d'Ascq cedex
Madame Agnès Lamotte, enseignante à l'UFR de Géographie de l'université de Lille 1, effectuera, dans le cadre de son service d'enseignement statutaire, 9 h d'enseignement équivalent TD pour l'année 2015-2016 à l'UFR SVTE.
7635 UFR SVTE 11-juil.-16 INRA
147 rue de l'université 75338 Paris cedex 07
Convention relative aux activités hors recherche exercées par madame Lucile MARTY, doctorante contractuelle auprès de l'uB. Année universitaire 2015-2016.
7636 UFR Sciences et techniques
11-juil.-16 CNRS
3 rue Michel Ange 75794 Paris cedex 16
Convention relative à l'activité complémentaire de monsieur Mickaël Buret, doctorant, auprès de l'ICB - Durée 1 an à compter du 1er octobre 2015.
7637 UFR Sciences et techniques
11-juil.-16 CNRS
3 rue Michel Ange 75794 Paris cedex 16
Convention relative à l'activité complémentaire de monsieur Rémy Bonzom auprès de l'ICB - Durée d'un an à compter du 1er octobre 2015.
7638 ESPE Mâcon 12-juil.-16 CAMVAL
119 rue de Strasbourg 71000 Mâcon cedex
Convention cadre d'utilisation du pôle aquatique 2016- 2019. Tarifs pour l'année 2016-2017 : 24,85 €/heure par ligne d'eau.
7639 ISAT 12-juil.-16 ACFITEC
Chemin des Pesses Forêt de Claireval 13840 Rognes
Organisation de la formation : formation de formateurs en habilitation électrique, niveau électricien sur véhicules et engins à motorisation électrique ou hybride - 29-30-31 mars - 1er avril 2016. Coût : 5000 €TTC.
7641 IUT Le Creusot 21-juil.-16 Ville du Creusot
Boulevard Henri-Paul Schneider 71206 Le Creusot
Convention de mise à disposition par la Ville du Creusot de Mme Pansin Jacqueline à l'IUT du Creusot, à temps complet. Durée : 1 an 4 mois à compter du 1/03/16.
7642 Pôle RH 29-août-16 FORMAPREV
2 rue de la petite plaine 21130 AUXONNE
Organisation de la formation "Initiation à la défibrillation automatisée" - 7 demi-journées x 165 € = 1 155 € HT.
7643 Pôle RH 29-août-16 DAVA (Dispositif de validation des acquis de l’expérience)
24 rue de la Motte Giron 21000 DIJON
Convention d'accompagnement en vue de la validation des acquis de l'expérience. Coût : 800 €.
N°
Contractant/
Composante/
Laboratoire/ Nom du porteur et
équipe de recherche
Date arrivée Partenaire Objet
7644 UFR STAPS 29-août-16 Institut de formation des métiers de la santé
14 rue de Mulhouse 90000 BELFORT
Dans le cadre de la filière Masseur-kinésithérapeute à l'IFMS, les enseignants de l'UFR STAPS assureront 16 h de cours au cours de l'année 2016-2017.
7646 Pôle RH 01-sept.-16 SUEZ RR IWS CHEMICALS France 1 rue Buster Keaton
69808 Saint Priest
Animation de la formation "Trier et entreposer les déchets dangereux de laboratoire" - 29 septembre 2016 - Coût : 1 950 € HT.
7647 PSIUN 01-sept.-16 GUINNEBO ELECTRONIC SECURITY 23 route de Schwobsheim 67600 BALDENHEIM
Accord de confidentialité conclu pour une période de deux ans.
7649 UFR STAPS 05-sept.-16 Clinique des Rosiers 45 boulevard Henri Bazin 21000 Dijon
Convention d'utilisation temporaire de l'espace
balnéothérapie à la Clinique des Rosiers par les étudiants de l'UFR STAPS pour la période de septembre 2016 à janvier 2017 inclus selon planning défini. Forfait : 18 € par séance.
7650 Pôle RH 05-sept.-16 IRA
Parc de l'Europe - Jean Monnet 69616 Villeurbanne cedex
Formation pour la pré préparation au concours d'entrée à l'ENA. Coût : 390 €
7651 PAJI 02-sept.-16 Région Bourgogne Franche-Comté 17 boulevard de la Trémouille 21035 DIJON Cedex
Convention de soutien à l'équipement. Attribution d'une subvention de 400 000 € pour l'achat d'équipements pédagogiques 2016.
7652 ESPE Dijon 08-sept.-16 Lycée Gustave Eiffel 15 avenue Champollion 21000 DIJON
Accueil au Lycée Eiffel des étudiants de master métiers de l'enseignement (MEEF) parcours Physique-Chimie sur plusieurs journées de l'année 2016-2017. Contribution financière : 800 €.
7653 ISAT 08-sept.-16 Communauté d'agglomération de Nevers
124 route de Marzy 58027 Nevers
Atmosf'air Bourgogne 76-78 avenue Victor Hugo 21000 Dijon
Définition des engagements réciproques de chaque partie quant à la gestion financière et technique des moyens de surveillance de la pollution atmosphérique de
l'agglomération de Nevers.
7654 SUAPS 05-sept.-16 INRA 17 rue Sully 21000 Dijon
Participation des sociétaires actifs de l'ADAS-Dijon aux activités du SUAPS pour l'année 2016-2017. Facturation de la somme de 99 € par adassien inscrit.
7655 Service communication
13-sept.-16 Agrosup
26 boulevard du Docteur Petitjean 21000 Dijon
Convention de partenariat dans le cadre du salon des études supérieures "Studyrama" Dijon 2016 et régularisation 2015.
7656 IUT Dijon-Auxerre 13-sept.-16 CNAM
292 rue Saint-Martin 75151 Paris cedex 03
Convention de mise à disposition temporaire de locaux relevant du domaine public de l’université. Mise à disposition à titre onéreux à compter du 1er janvier 2016 pour une période d'un an.
7657 UFR STAPS 14/09/16 Madame COMETTI 9 rue François Pompon 21800 Sennecey les Dijon
Contrat de cession de droits d'auteur pour une période de 3 ans et rétroactivité des relations contractuelles pour la période du 1/04/13 au 30/09/16.
Service Réglementation et
Gestion de l’Offre de Formation Année 2016-2017
1
CONVENTIONS PRESENTEES PAR LE POLE FORMATION ET VIE UNIVERSITAIRE CA du 29 septembre 2016
Porteur(s) du projet /
Partenaires Objet de la convention
UB /
ENSA DIJON
Convention de partenariat entre l’UB et l’ENSA Dijon relative à l’accès des étudiants de l’ENSA à différents services universitaires de l’UB
Avis de la CFVU le 28 septembre 2016 :
UB /
Nanjing Tech University (China)
MEMORANDUM OF UNDERSTANDING between University of Burgundy (France) and Nanjing Tech University (China)
University of Burgundy and Nanjing Tech University are exchanging this agreement to develop a spirit of amity and cooperation with each other.
Avis de la CFVU le 28 septembre 2016 :
UB /
COMUE UBFC /
GIP FUN- MOOC
Convention entre l’UB, la COMUE UBFC et le GIP FUN-MOOC relatif à l’hébergement du « MOOC MAREY : l’art et la science dans le mouvement »
Le porteur principal du MOOC est l’UB. Le MOOC est placé sous la responsabilité de Thierry POZZO, Professeur (signature le 08/07/2016)
CONVENTIONS CA 29 SEPTEMBRE 2016 REPORTEES AU CA 19 OCTOBRE 2016
CONVENTIONS CA 29 SEPTEMBRE 2016 REPORTEES AU CA 19 OCTOBRE 2016
N°
Contractant / Composante / Laboratoire / Nom du porteur et
équipe de recherche
Date
d'arrivée Partenaires Objet
Informations complémentaires (date de signature du
Président)
2016-0230 Agroécologie
M. Philippe LEMANCEAU 29/06/2016 INRA - UCPI MYCICOL - Procédé pour isoler les
myocobaxtéries 04/07/2016
2016-0231 Agroécologie
M. Philippe LEMANCEAU 29/06/2016 INRA - UCPI EDMYC - Electrochemical detection of
micobacteria 04/07/2016
2016-0257 Agroécologie
M. Philippe LEMANCEAU 29/08/2016
BIOCENTRIC INTERMEDIS SATT Grand Est
Accord de secret 24/08/2016
2016-0502 Biogessciences
M. Pascal NEIGE 03/08/2016 Région Bourgogne Franche-
Comté Chercheur invité - Avenant n° 1 02/09/2016
206-0491
Biogéosciences M. Pascal NEIGE M. Thomas SAUCEDE
29/08/2016
Institut Polaire Français Paul-Emile Victor - IPEV
CNRS
PROTEKER : "Impact du changement global sur le benthos et les habitats marins des Iles
Kerguelen" - Tranche 2016-2017
05/09/2016
2016-0237
Biogéosciences M. Pascal NEIGE Mme Emmanuelle VENNIN
05/07/2016 TOTAL - SATT Grand Est - CNRS
Contrat spécifique de prestation. Analyses pétrographiques, diagénétiques et géochimiques de dépôts carbonatés palustres des Limagnes (Massif Central,
France)
11/07/2016
2016-0248 Biogéosciences
M. Pascal NEIGE 12/07/2016
Université Pierre et Marie Curie
CNRS Station Biologique de
Roscoff
Convention d'accueil
M. Davorin MEDAKOVIC 22/07/2016
Accords et conventions qui n’emportent pas versement de subventions par l’uB et ceux qui ne sont pas d’ordre stratégique pour l’ensemble de l’établissement ou n’engagent pas fortement l’uB
(en application de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président de l'uB en date du 12 juillet 2012)
Pôle ou service instructeur : Pôle RECHERCHE
2016-0207 Bio-PeroxIL
M. Gérard LIZARD 13/06/2016 INSERM
Evaluation biennale (Rapport d'activité) :
"Caractérisation de l'activité lipotoxique d'oxystérols et d'acides gras à très longue
chaîne en relation avec l'activité peroxysomale"
13/06/2016
2016-0505
CGC M. bertrand TILLIER Mme Maryse GAIMARD
02/08/2016 Région Bourgogne Franche-
Comté CE - Avenant n° 2 02/09/2016
2016-0240 CSGA
M. Luc PENICAUD 11/07/2016
INRA - CHU DIJON - Université d'Auvergne -
Université Paris 13 - AERIAL - ONIRIS
Accord de consortium
ALIMASSENS 11/07/2016
2016-0487 CSGA
M. Luc PENICAUD 02/08/2016 SensoStat SAS Hébergement de la société SensoStat
Avenant ° 2 05/09/2016
2016-0432
CREDESPO M. Patrick CHARLOT
Mme Elsa FOREY
11/07/2016 Mission de recherche Droit et Justice
Colloque : Transparence et Moralisaiton de la vie politique en perspective comparée
27 - 28 octobre 2016
06/09/2016
2016-0416
CREDESPO M. Patrick CHARLOT Mme Nathalie DROIN
30/06/2016 Mission de recherche Droit et Justice
Colloque : la réécriture de la loi sui la Presse
du 29 juillet 1881 : une nécessité ? 06/09/2016
2016-0223 DRIVE
M. Stéphane FONTAINE 24/06/2016 Société DANIELSON, SATT GRAND EST
Collaboration de recherche :
"Etude du mélange réactif - Projet n°1, année 3"
27/06/2016
2016-0224 DRIVE
M. Stéphane FONTAINE 24/06/2016 Société DANIELSON, SATT GRAND EST
Collaboration de recherche :
"Développement d'un outil Véhicule Hybride - Projet n°2, année 3"
27/06/2016
2016-0225 DRIVE
M. Stéphane FONTAINE 24/06/2016 Société DANIELSON, SATT GRAND EST
Collaboration de recherche :
"Optimisation du moteur 5 temps - Projet n°3, année 3"
27/06/2016
2016-0226 DRIVE
M. Stéphane FONTAINE 24/06/2016 Société DANIELSON, SATT GRAND EST
Collaboration de recherche :
"Etude de la combustion choc - Projet n°4, année 3"
27/06/2016
2016-0243
GAD
Mme Laurence OLIVIER FAIVRE Mme Virginie CARMIGNAC
20/07/2016 CHU Dijon
Convention de reversement contrôle des transposons et reproduction -
Salaire de Mme CARMIGNAC avenant n° 3
11/07/2016
2016-0175 ICB
M. Alain DEREUX 25/05/2016
Fondation de Coopération Scientifique Bourgogne
Franche-Comté
Reversement : Stage de Monsieur Gauthier BRIERE 28/06/2016
2016-0203
ICB M. Alain DEREUX
Mme Iona POPA
10/06/2016 CEA Valduc, CNRS
Collaboration de recherche :
"Etude des mécanismes d'oxydation des métaux"
10/06/2016
PM-2016-0176 2016-0497
ICB M. Alain DEREUX M. Eric BOURILLOT
27/06/2016 Région Bourgogne Franche- Comté
Demande de prolongation Equipement - Fonctionnement
NANOSENSE
11/07/2016
2016-0504
ICB M. Alain DEREUX M. Eric BOURILLOT
31/08/2016 Région Bourgogne Franche- Comté
Avenant n° 1
Thèse Jaroslava LAVKOVA 02/09/2016
PM-2016-0176 2016-0497
ICB M. Alain DEREUX M. Eric BOURILLOT
27/06/2016 Région Bourgogne Franche- Comté
Demande de prolongation
Equipement - Fonctionnement 11/07/2016
2016-0502
ICB M. Alain DEREUX M. Eric BOURILLOT
03/08/2016 Région Bourgogne Franche-
Comté Chercheur invité - Avenant n° 1 02/09/2016
2016-0504 ICB
M. Alain DEREUX 31/08/2016 Région Bourgogne Franche- Comté
Avenant n° 1
Thèse Jaroslava LAVKOVA 02/09/2016
2016-0260
ICB M. Alain DEREUX M. Jean-Marc SIMON
30/08/2016 Coopération avec le Mexique
ECO Nord
AAP 21/07/2016
2016-0106
ICB M. Alain DEREUX M. Tony MONTESIN M. Nicolas CRETON M. Virgil OPTASANU
22/03/2016 CEA Valduc, CNRS
Avenant n°2 au contrat de collaboration de
recherche :
"Mise en oeuvre d'un dispositif de dissipation d'énergie"
25/08/2016
2016-0241 ICB
M. Alain DEREUX 11/07/2016
SATT Grand Est - CNRS - Centre Technique Industriel
de la plasturgie
Prestation de recherche et développement 11/07/2016
2016-0241 ICB
M. Alain DEREUX 11/07/2016
SATT Grand Est CNRS Société IPC
Contrat de prestation de recherche et de développement
"Etude et développement d'une nouvelle méthode de chauffage localisé ultra rapide
d'outillage par technologie laser"
12/07/2016
2016-0478
ICB M. Alain DEREUX M. Frédéric BERNARD
21/07/2016
SCLUMBERGER CNRS SATT Grand Est
Accord de confidentialité 28/08/2016
2016-0511 ICMUB
M. Franck DENAT 31/08/2016 SATT Grand Est Contrat de Valorisation
Projet LIBERGENETICCS 02/09/2016
2016-0483 IMB
M. Abderrahim JOURANI 29/08/2016 INRIA
Contrat de mandat
Optimisation et contrôle des systèmes dynamiques - Equipe EPC/UMR MC TAO
31/08/2016
2016-0003 IREDU
M. Jean-François GIRET 12/01/2016
Centre d'Etudes et de Recherches sur les Qualifications (Céreq)
Accord Général d'Association 21/06/2016
2016-0519 IREDU
M. Jean-François GIRET 02/09/2016 GIP FUN-MOOC Mise à disposition des données de la
Plateforme FUN à des fins de recherche 05/09/2016
2016-0214 ISAT
M. Luis LE MOYNE 17/06/2016
AERO CONCEPT ENGINEERING,
DANIELSON ENGINEERING, ONROAK
AUTOMOTIVE, MYGALE, ORECA MAGNY-COURS, SODEMO, SATT GRAND EST, Association POLE DE
LA PERFORMANCE DE NEVERS MAGNY-COURS
Mise à disposition :
Projet : "NOAO" 29/08/2016
2016-0222 ISAT
M. Luis LE MOYNE 24/06/2016
Société DANIELSON Engineering, SATT GRAND
EST
Avenant n°1 à la convention de création d'un
groupement d'intérêt scientifique (GIS) 27/06/2016
2016-0513
LEAD
M. Emmanuel BIGAND M. Michel PAINDAVOINE
31/08/2016 Université de Milan-Bicocca
Accord de Coopération
Contrat d'étude - Analyse du mouvement biologique et identification des paramètres permettant l’identification d’une action
spécifique
(co-financement - COGSTIM PARI 2016)
02/09/2016
2016-0486
LEAD
M. Emmanuel BIGAND M. Maxime AMBARD
28/07/2016 Unviersité PARIS 5 (Laboratoire LPP)
Convention de prêt :
Equipement : 1 kit découverte du système LibreAudioView
02/09/2016
2016-0245 LEDI
Mme BAUMONT Catherine 26/08/2016 Universtié du Maine Convention de reversement - projet de
recherche DIAMANT - Avenant n° 1 26/08/2016
2016-0255 LEDI
Mme BAUMONT Catherine 28/07/2016 INSERM AAP Handicap et perte d'autonomie 31/08/2016
2016-0209
LNC
M. Laurent LAGROST M. Dominique DELMAS
15/06/2016 Laboratoires THEA Convention d'accueil de Mlle Flavie COURTAUT 13/06/2016
2016-0234 LNC
M. Laurent LAGROST 20/07/2016 CHU Dijon
Convention de reversement contrat de Mme Maria PEZZE
Avenant n° 5
25/07/2016
2016-0246 LNC
M. Laurent LAGROST 20/07/2016 BRAIN
Research an development Agreement
"Bidirectional communication between bitter and fat gustatory modalities in human
gustatory cells"
26/08/2016
2016-0242
LNC
M. Laurent LAGROST Mme Carmen GARRIDO
11/07/2016 INRA transfert Règlement de copropriété 11/07/2016
2016-0252
LNC
M. Laurent LAGROST M. Marc BARDOU
29/08/2016 Ligue contre le cancer Allocations doctorales de 4ème année de
thèse 02/09/2016
2016-0254 LNC
M. Laurent LAGROST 29/08/2016 Institut MERIEUX SATT Grand Est
Accord de secret
"projet Th9 & CpG - odnS" 20/07/2016
2016-0258 LNC
M. Laurent LAGROST 29/08/2016
Fondation de Coopération Scientifique Bourgogne
Franche-Comté
Convention d'acccueil de
Mme Aurélie ROUSSEY 21/07/2016
2016-0259 LNC
M. Laurent LAGROST 20/07/2016
Fondation de Coopération Scientifique Bourgogne
Franche-Comté
Convention d'acccueil de
Mme Tiffany MARTIN 21/07/2016
2016-0482
LNC
M. Laurent LAGROST Mme Carmen GARRIDO M. François GHIRINGHELLI
30/08/2016 INSERM
Equipement de conservation et d'analyse d'échantillon oncologique
PARI 2013
31/08/2016
2016-0508 LNC
M. Laurent LAGROST 31/08/2016 SATT Grand Est Contrat de Valorisation
Projet TH 9 02/09/2016
2016-0509 LNC
M. Laurent LAGROST 31/08/2016 SATT Grand Est Contrat de Valorisation
Projet GLP-1 02/09/2016
2016-0246 LNC
M. Laurent LAGROST 12/07/2016 BRAIN
SATT Grand Est Research and Development Agreement 20/07/2016
2016-0254 LNC
M. Laurent LAGROST 19/07/2016 Institut MERIEUX SATT Grand Est
Accord de confidentialité
Projet "Th9 & CpG - ONDs" 20/07/2016
2016-0546 LNC
M. Laurent LAGROST 08/09/2016 SATT Grand Est Contrat de valorisation transitoire ans le
cadre du dossier Endotoxines 08/09/2016
2016-0253 LE2I
M. Dominique GINHAC 29/08/2016
IRSTEA - IFV SATT Grand Est
CNRS
Accord de confidentialité 20/07/2016
2016-0229
LE2I
M. Dominique GINHAC M. Alain LALANDE
28/06/2016
CHU Dijon CREATIS
CNRS
Université de Sherbrooke
Création d'une base de données d'IRM
Cardio vasculaires expertisée 25/08/2016
2016-0510
LE2I
M. Dominique GINHAC M. David FOFI
31/08/2016 SATT Grand Est Contrat de Valorisation
Projet BALANCELLE 02/09/2016
2016-0238
LE2I
M. Dominqiue GINHAC M. David FOFI
11/07/2016 TOTAL - SATT Grand Est Contrat de valorisation dans le cadre du
projet GENEMINING 11/07/2016
2016-0238
LE2I
M. Dominique GINHAC M. David FOFI
05/07/2016 SATT Grand Est Contrat de valorisation
Projet GENEMINING 12/07/2016
2016-0229
LE2I
M. Dominique GINHAC M. Alain LALANDE
28/06/2016
CHU Dijon CREATIS
CNRS
Université de Sherbrooke
Création d'une base de données d'IRM
Cardio vasculaires expertisée 25/08/2016
2016-0484 LE2I
M. Dominique GINHAC 28/08/2016
HONDA CNRS SATT Grand Est
Human information extraction (e.g.
identification and tracking) using multimodal sensors (e.g. hyper spectral camera)
29/08/2016
2016-0401
LE2I
M. Dominique GINHAC M. Alain LALANDE
24/06/2016
EPICURS SATT Grand Est
CHU Dijon CNRS PREMICE
CASIS
Collaboration de recherche Avenant n° 1
"Evaluation automatique du remodelage ventriculaire gauche à partir d'imagerie
multimodale"
27/06/2016
2016-0477 LE2I
M. Dominique GINHAC 25/08/2016
CETIM CNRS SATT Grand Est
Avenant n 1
Etude sur les calculs par comparaison avec les méthodes normalisées mises en place dans le cadre de l'accréditation du CETIM
29/08/2016
2016-0235 LE2I
M. Dominique GINHAC 05/07/2016 SATT Grand Est Contrat de cession de propriété intellectuelle 12/07/2016
2016-0235 LE2I / GAD
M. Dominique GINHAC 11/07/2016 SATT Grand EST Contrat de cession de propriété intellectuelle 11/07/2016
2016-0479
MSH M. Francis AUBERT
M. Jean VIGREUX M. Serge WOLIKOW
26/08/2016 Fondation Gabriel Péri CNRS
Accord spécifique n° 19 - Numérisation : Cahiers du communisme, correspondance internationale, Internationale communiste, Internationale syndicale rouge, Lettres française, Archives de Direction du PCF
(1980-1994) - Correspondance internationale et Internationale communiste
02/09/2016
2016-0480
MSH M. Francis AUBERT Mme Céline ALAZARD
26/08/2016 INRA Rennes CNRS
Traitement archivistique, numérisation et mise en ligne des fonds d'archives des
chercheurs Jacques Rémy et Claude Grignon
02/09/2016
2016-0205 MSH
M. Fancis AUBERT 13/06/2016 BIVB
Collaboration de recherche :
"Développement historique de la notion de climat sur l'ensemble de la Bourgogne
viticole"
22/06/2016
2016-0494 MSH
M. Francis AUBERT 29/08/2016 Ville de Dijon
Mise à disposition du Cellier de Clairvaux dans le cadre du Colloque international :
"Terminologies professionnelles de la gastronomie et de l'oenologie"
27 - 28 septembre 2016
06/09/2016
2016-0215 MSH
M. Francis AUBERT 17/06/2016 Institut für Deutsche Sprache, Mannheim
Coopération :
"Collecte et transcription d'un corpus de visites guidés et de son intégration dans le
corpus de recherche et d'enseignement (FOLK) et dans le "Archiv für gesprochenes
Deutsch" (AGD) - Archives de l'allemand courant"
25/08/2016
2016-0251
MSH / TIL M. Francis AUBERT Mme Agnès ALEXANDRE
COLLIER M. Olivier MERIC
28/07/2016 MERIC Olivier - CNRS Accord de licence - mise en ligne Corpus 02/09/2016
2016-0493
MSH M. Francis AUBERT M. Olivier GALIBERT
30/08/2016 SYNERGENCE Projet de recherche "Empowerment 2.0" 07/09/2016
2016-0220 MSH
M. Francis AUBERT 23/06/2016
Groupement d'intérêt public
"Mission du centenaire de la Première Guerre mondiale
1914-2014"
Convention de subvention : Projet : "Journée d'études : tuer les fils - la
Grande Guerre et le phénomène du scandale"
28/06/2016
2016-0236 MSH
M. Francis AUBERT 11/07/2016 SCHOR Paul - CNRS Don d'archives privées - Fonds LENS 11/07/2016
2016-0251
MSH - TIL M. Francis AUBERT Mme Agnès ALEXANDRE-
COLLIER
13/07/2016 M. Olivier MERIC
CNRS Accord de licence 02/09/2016
2016-0481
PAM M. Patrick GERVAIS M. Régis GOUGEON
29/08/2016 BIVB Acquisition d'une chaine UHPLC-Q-ToF-MS
pour l'analyse métabolique des vins 02/09/2016
2016-0507 PAM
M. Patrick GERVAIS 31/08/2016
SEB Agrosup Dijon SATT Grand Est
Accord de confidentialité 02/09/2016
2016-0170
PAM M. Patrick GERVAIS
M. Rémi SAUREL
20/06/2016
ROQUETTE Frères - AgroSup Dijon SATT Grand Est
Accord de confidentialité 20/06/2016
2016-0171
PAM M. Patrick GERVAIS
M. Rémi SAUREL
20/06/2016
ROQUETTE Frères - AgroSup Dijon SATT Grand Est
Prestation de service
Etude sur la gélification d'une protéine végétale
20/06/20016
2016-0547 PAM
M. Patrick GERVAIS 08/09/2016
SATT Grand Est VITAMFERO AGROSUP Dijon
MERIAL
Assignment Agreement sur la famille brevet - Methods for freeze-drying and rehydrating
biologics
08/09/2016
2016-0512 PAM
M. Patrick GERVAIS 31/08/2016
SATT Grand Est INRA Centre de Bourgogne
Franche Comté AgroSup Dijon
Mise à disposition de locaux de l'INRA à la SATT Grand Est, à l'Université de
Bourgogne et à AgroSup
06/09/2016
2016-0233 Plateforme CLIPP 11/07/2016 SATT Grand EST Accord de secret
Projet MALDI-TOF 11/07/2016
2016-0485
Plateforme d'Imagerie Cellulaire CellimaP
M. André BOUCHOT M. Jean GUZZO
29/08/2016 INVENTIVA SATT Grand Est
Collaboration de prestation de recherche et de développement
"Marquage immunohistochimique sur coupes de poumons humains et de souris"
29/08/2016
2015-0504 THEMA
M. Thomas THEVENIN 18/12/2015
Institut Français des Sciences et Technologies
des Transports, de l'Aménagement et des
Réseaux (IFSTTAR)
Contrat de sous-traitance :
"Simulation de scénarios de réduction des émissions de CO2"
04/07/2016
2016-0490 UFR SVTE 20/07/2016 Muséum d'histoire naturelle
Projet e-ReColNat : Valorisation de 350 ans de collections d'histoire naturelle : une plateforme numérique pour l'environnement
et la société - Accueil de M. Julien HUSSON
Avenant n° 1
06/09/2016
Nom porteur Equipe de recherche Titre Financeur(s) Subvention Paul Fleurat-Lessard ICMUB MUSIC - Simulations multi-échelles de catalyseurs bifontionnels ANR 27 560,00 €
27 560,00 € Service Europe ANR - Pôle Finances
Conventions pour compte-rendu CA du 29 septembre 2016 reportées CA 19 octobre 2016
TOTAL
Pour compte rendu au CA
Accords et conventions qui n’emportent pas versement de subventions par l’uB et ceux qui ne sont pas d’ordre stratégique pour l’ensemble de l’établissement
ou n’engagent pas fortement l’uB
(en application de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président de l'uB en date du 12 juillet 2012)
CONVENTIONS CA 29 SEPTEMBRE 2016 REPORTEES AU CA 19 OCTOBRE 2016 Pôle ou service instructeur :…Pôle culture…uB82………….
N°
Contractant / Composante /
Laboratoire / Nom du porteur et équipe de recherche
Date
d'arrivée Partenaire Objet
Informations complémentaires
1 Pôle culture - EUD 29/06/2016 Roland ROUDIL Contrat d’édition 32-2016 « Romain Rolland et l’Inde » 2 Pôle culture - EUD 29/06/2016
Laurie TREMBLAY- CORMIER
Contrat d’édition 33-2016 « Identités culturelles et échanges entre rhin et rhone » 3 Pôle culture - EUD 29/06/2016 Fabienne
RAVOIRE Contrat d’édition 34-2016 «Faiences et majoliques » 4 Pôle culture - EUD 29/06/2016 Denis LAMARRE Contrat d’édition 35-2016 « les métamorphoses du
climat »
5 Pôle culture - EUD 29/06/2016 Jeanne BEM Contrat d’édition 36-2016 « Flaubert, un regard contemporain »
6 Pôle culture - EUD 29/06/2016 Pierre BRUNO Contrat d’édition 37-2016 « La littérature jeunesse et ses nouvelles frontières » 7 Pôle culture - EUD 29/06/2016 Jean-Jacques
BOUTAUD Contrat d’édition 38-2016 « la gastronomie au cœur de la cité »
8 Pôle culture - EUD 29/06/2016 Norbert
LATRUFFE Contrat d’édition 39-2016 « Vin, nutrition
méditerranéenne et santé » 9 Pôle culture - EUD 29/06/2016 Edouard BOUYE Contrat d’édition 40-2016 « la passion de l’archive » 10
11 12 13 14 15 16 17 18 19 20
Pour compte rendu au CA
Accords et conventions qui n’emportent pas versement de subventions par l’uB et ceux qui ne sont pas d’ordre stratégique pour l’ensemble de
l’établissement ou n’engagent pas fortement l’uB
(en application de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président de l'uB en date du 12 juillet 2012)
Conseil d’Administration du 29 septembre 2016
Pôle ou service instructeur : OCIM
N°
Contractant / Composante
/ Laboratoire
/ Nom du porteur et équipe de recherche
Date d'arrivée
Partenaires
Financeurs Objet Montant de
la subvention
Informations complémentaires
2016/06/53 OCIM-‐UB 26 Musée des
Confluences Formation « Croqueurs de Patrimoine » 330€
Formation organisée à Arles, les 29, 30 juin et 1er juillet 2016
2016/06/54 OCIM-‐UB 26 Métropole d’Aix-‐
Marseille-‐
Provence
Formation « Concevoir et analyser des
dispositifs ludiques en médiation » 960€
Formation organisée à Lyon, les 20, 21 et 22 septembre 2016
2016/06/55 OCIM-‐UB 26 MUCEM Formation « Concevoir et analyser des
dispositifs ludiques en médiation » 960€ Formation organisée à Lyon, les 20, 21 et 22 septembre 2016
2016/06/56 OCIM-‐UB 26 Muséum Henri-‐
Lecoq Formation « Concevoir et analyser des
dispositifs ludiques en médiation » 960€ Formation organisée à Lyon, les 20, 21 et 22 septembre 2016
2016/07/58 OCIM-‐UB 26 Ville de Cosne-‐
Cours-‐Sur-‐Loire Formation « Concevoir et analyser des
dispositifs ludiques en médiation » 960€ Formation organisée à Lyon, les 20, 21 et 22 septembre 2016
2016/07/59 OCIM-‐UB 26 Ville d’Auxerre Formation « Concevoir et analyser des
dispositifs ludiques en médiation » 700€ Formation organisée à Lyon, les 20, 21 et 22 septembre 2016
2016/07/60 OCIM-‐UB 26 Mairie de Troyes Formation « Entretenir les collections
d’Histoire naturelle » 960€ Formation organisée à Dijon, les 18, 19 et 20 octobre 2016
2016/07/61 OCIM-‐UB 26 Département du
Var Formation « Entretenir les collections
d’Histoire naturelle » 960€ Formation organisée à Dijon, les 18, 19 et 20 octobre 2016
2016/07/62 OCIM-‐UB 26 Mairie de Tours Formation « Entretenir les collections
d’Histoire naturelle » 960€ Formation organisée à Dijon, les 18, 19 et 20 octobre 2016
2016/07/63 OCIM-‐UB 26 Mairie de Blois Formation « Entretenir les collections
d’Histoire naturelle » 960€ Formation organisée à Dijon, les 18, 19 et 20 octobre 2016
Conventions CA 29/09/2016 reportées CA 19/10/2016
2016/07/64 OCIM-‐UB 26 Mairie d’Aix-‐en-‐
Provence Formation « Entretenir les collections
d’Histoire naturelle » 960€ Formation organisée à Dijon, les 18, 19 et 20 octobre 2016
2016/09/65 OCIM-‐UB 26 Ville de
Besançon Formation « Intégrer l’audiovisuel dans
l’exposition » 960€ Formation organisée à Lille, les 11, 12 et 13 octobre 2016
2016/09/66 OCIM-‐UB 26 Musée de la Vie
wallonne Formation « Intégrer l’audiovisuel dans
l’exposition » 960€ Formation organisée à Lille, les 11, 12 et 13 octobre 2016
2016/09/67 OCIM-‐UB 26 Metz Métropole Formation « Entretenir les collections
d’Histoire naturelle » 960€ Formation organisée à Dijon, les 18, 19 et 20 octobre 2016
2016/09/68 OCIM-‐UB 26 Toulouse
Métropole Convention de partenariat dans le cadre
du réseau MUST / /
Pour compte rendu au CA
Accords et conventions qui n’emportent pas versement de subventions par l’uB et ceux qui ne sont pas d’ordre stratégique pour l’ensemble de l’établissement
ou n’engagent pas fortement l’uB
(en application de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président de l'uB en date du 12 juillet 2012)
Conseil d’Administration du 19 octobre 2016 Pôle ou service instructeur : PAJI
N°
Contractant/
Composante/
Laboratoire/ Nom du porteur et
équipe de recherche
date arrivée Partenaire Objet
7658 IUT Dijon-Auxerre 16-sept.-16 Ecole Nationale Supérieure de Mécanique et des Microtechniques ENSMM
26, chemin de l'Epitaphe 25030 BESANCON Cedex
Mutualisation de l'achat du logiciel CES Edupack version campus dans le cadre du pôle AIP-Priméca de Franche- Comté. Contribution de l'IUT : versement de 917 € au pôle AIP Priméca FC. Année 2016/2017.
7659 UFR Sciences humaines
16-sept.-16 Institut universitaire de France 1 rue Descartes
75231 Paris cedex 05
Délégation à l'IUF de monsieur François Jarrige du 1er/10/16 au 1er/10/2021.
7660 UFR Sciences humaines
16-sept.-16 Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
Avenant n°1 à la convention du 2/07/16 concernant la délégation à l'IFSTTAR de monsieur Benjamin Motte Baumvol. Renouvellement à compter du 1/09/16 pour une durée de 12 mois.
7661 Pôle RH 20-sept.-16 DGR Conseil RH 6 rue John Perse 21000 Dijon
Convention relative à la réalisation d'un bilan de compétences. Coût : 1 500€ HT.
7662 PAJI 20-sept.-16 Legipublic avocats Selarl 1 rue Jean Monnet 21300 Chenove
Convention d'honoraires : 3 400 € HT.
7663 Pôle RH 21-sept.-16 Contrôle et formation 27 rue Nicéphore Niepce 21800 Chevigny Saint Sauveur
Formation préparation à l'habilitation du personnel réalisant des interventions générales et des mesurages - BR- BR mesurage ; 22 et 23 novembre 2016. Coût : 288 € TTC 7664 ESPE Mâcon 21-sept.-16 CAMVAL
119 rue de Strasbourg 71000 MACON
Additif à la convention d'utilisation du pôle aquatique.
Conditions d'utilisation des lignes d'eau pour l'année 2016- 2017.
7665 Pôle RH 21-sept.-16 Galiad formation 70 boulevard Magenta 75010 Paris
Organisation de la formation Ateliers d'écriture du 4 au 18/10/16. Coût : 2100€ nets de taxes.
7666 UFR STAPS 22-sept.-16 Clinique des Rosiers 45 boulevard Henri Bazin 21000 Dijon
Convention de régularisation pour l'année universitaire 2015-2016. Accueil des étudiants de l'UFR STAPS dans l'espace balnéothérapie de la clinique pour la pratique des activités physiques adaptées dans le cadre de
l'enseignement universitaire. Tarif : 18€ par samedi d'occupation.
7667 SUAPS 22-sept.-16 CROUS
3 rue du Docteur Maret 21000 Dijon
Collaboration à l'organisation de "Noctaml'ub" le 13 octobre 2016. Personnel du CROUS mandaté bénévolement pour coordonner l'opération.
Pour compte rendu au CA
Accords et conventions qui n’emportent pas versement de subventions par l’uB et ceux qui ne sont pas d’ordre stratégique pour l’ensemble de l’établissement
ou n’engagent pas fortement l’uB
(en application de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président de l'uB en date du 12 juillet 2012)
Conseil d’Administration du 19 octobre 2016 Pôle ou service instructeur : PAJI
N°
Contractant/
Composante/
Laboratoire/ Nom du porteur et
équipe de recherche
date arrivée Partenaire Objet
7668 ESIREM 22-sept.-16 Région Bourgogne Franche Comté
Lycée Janot 1 place Walesa 89100 Sens
Autorisation d'occupation du domaine public. Hébergement de 13 étudiants et 2 accompagnateurs au lycée Janot de Sens. Hébergement et repas du 25/9/16 au soir au 28/9/16 après le repas de midi. Coût total : 620,30€.
7669 ESIREM 27-sept.-16 Lycée C. et R. Janot 1 place Walesa 89100 Sens
Accueil de 13 élèves ingénieurs de l'option Matériaux de l'ESIREM pour leur dispenser un enseignement dans le domaine de la plasturgie. Du 26 au 28 septembre 2016 inclus.
7670 Pôle RH 27-sept.-16 APAVE SUDEUROPE 8 rue Jean-Jacques Vernazza 13322 Marseille cedex 16
Organisation de la formation "Prévention des risques radiologiques générateur RX, sources scellées" - Durée : 3h30 le 13/10/2016. Coût : 540 € TTC.
7671 Pôle RH 27-sept.-16 APAVE SUDEUROPE 8 rue Jean-Jacques Vernazza 13322 Marseille cedex 16
Organisation de la formation "Devenir opérateur de chantier-sous-section 4-formation préalable". 8 au 9 décembre 2016- Coût : 2 280 € TTC.
7672 UFR SVTE 28-sept.-16 Syndicat mixte des milieux aquatiques du Haut-Doubs
Intervention le 17/10/16 pour une présentation des travaux de restauration du Drugeon. Coût : 245€ + frais de
déplacement et de restauration.
7674 SUAPS 29-sept.-16 Ville de Nevers 58036 Nevers Cedex
Convention de mise à disposition de locaux à titre gracieux, du 29/09/16 au 7/07/2017.
7675 Pôle RH 29-sept.-16 Société CEPAGE
185 avenue des Grésillons 92230 Gennevilliers
Organisation de la formation "Découvrir l'application Internet INDELINE - Transfert de compétences" - 4 octobre 2016 - Coût : 1500 € TTC.
7676 Site de Mâcon 28-sept.-16 Université Claude Bernard Lyon 1 Université Lumière de Lyon 2 Université Jean Moulin de Lyon 3 CAMVAL
Convention de mise à disposition des universités de Lyon 1, 2 et 3, de locaux sur le campus de Mâcon pour l'installation des formations master 1 LMD Sciences de l'eau et master 2 Cogeval'eau. 22/08/2016 au 13/07/2017. Tarif : 9 740€ TTC.
Service Réglementation et
Gestion de l’Offre de Formation Année 2016-2017
1
CONVENTIONS PRESENTEES PAR LE POLE FORMATION ET VIE UNIVERSITAIRE
CA du 19 octobre 2016 Porteur(s) du projet /
Partenaires Objet de la convention
UB (UFR SH) /
Ville de Quetigny
Convention entre l’Université de Bourgogne (Sciences Humaines) et la ville de Quetigny pour la LP Aménagement du paysage spécialité Gestion du patrimoine paysager végétal en milieu urbanisé
Dans le cadre de l’organisation du projet tutoré de 150 h de cette LP, la ville de Quetigny met à disposition des sites pour
que les étudiants puissent réaliser le travail demandé (inventaire du patrimoine arboré, de son état sanitaire….)
N°
Contractant / Composante / Laboratoire / Nom du
porteur et équipe de recherche
Date d'arrivée Partenaires Objet
Informations complémentaires (date de signature
du Président)
2016-0502 Biogéociences
M. Pascal NEIGE 03/08/2016 Région Bourgogne Franche Comté
Chercheur invité Avenant n° 1 PARI 2015 - AGREE
02/09/2016
2016-0532 BioPeroxyL
M. Gérard LIZARD 07/09/2016 Région Bourgogne Franche Comté Contrat d'étude
PARI 2016 - Vigne et Vin 23/09/2016
2016-0523
CAPS M. Charalambos
PAPAXANTHIS M. Romuald LEPERS
06/09/2016 48 partenaires Renouvellement de l'IFRH 13/09/2016
2016-0537
CAPS M. Charalambos
PAPAXANTHIS Mme Maria PAPAIORDANIDOU
07/09/2016 Région Bourgogne Franche Comté
Equipement FABER Mme Marie PAPAIORDANIDOU
PARI 2016 - COGSTIM
29/09/2016
2016-0539
CAPS M. Charalambos
PAPAXANTHIS Mme Maria PAPAIORDANIDOU
07/09/2016 Région Bourgogne Franche Comté
Contrat d'étude FABER Mme Marie PAPAIORDANIDOU
PARI 2016 - COGSTIM
29/09/2016
2016-0540
CAPS M. Charalambos
PAPAXANTHIS M. Jérémie GAVEAU
07/09/2016 Région Bourgogne Franche Comté Contrat d'étude
PARI 2016 - COGSTIM 29/09/2016
Accords et conventions qui n’emportent pas versement de subventions par l’uB et ceux qui ne sont pas d’ordre stratégique pour l’ensemble de l’établissement ou n’engagent pas fortement l’uB
(en application de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président de l'uB en date du 12 juillet 2012)
Conseil d’Administration du 19/10/2016 Pôle ou service instructeur : Pôle RECHERCHE
2016-0505
Centre Georges Chevrier M. Jean Louis TORNATORE
02/08/2016 Région Bourgogne Franche Comté
Contrat d'étude FABER Mme GAIMARD
Avenant n° 2 02/09/2016
2016-0533 Centre Interlangues
Mme Agnès COLLIER 07/09/2016 Région Bourgogne Franche Comté
Contrat d'étude FABER M. Alix MEYER
PARI 2016 - Vigne et Vin 29/09/2016
2016-0530
CREDESPO M. Patrick CHARLOT Mme Fanny MALHIERE
07/09/2016 GIP Mission de Recherche Droit &
Justice
Avenant n° 1
L'élaboration des décisions des cours constitutionnelles et européennes
14/09/2016
2016-0608 CREDESPO
M. Patrick CHARLOT 26/09/2016
Ministère de la Culture - Délégation générale à la langue française et aux langues de France
Colloque " Financement et moralisation de la vie politique. Perspective comparée " les 24 et 25
octobre 2016
27/09/2016
2016-0499 DRIVE
M. Stéphane FONTAINE 02/08/2016 Région Bourgogne Franche Comté Allocation de thèse JCE
M. Merouane BELAID 02/09/2016
2016-0529
ICB M. Alain DEREUX M. Christophe LABBEZ
07/09/2016 Université de Grenoble Alpes
Convention de reversement
NanoCem - Activities nd nucleation processes in the SiO2-CaO-H2O - Organics system
Projet 15
29/09/2016
2016-0568 ICB
M. Alain DEREUX 12/09/2016 ADVENTYS
SATT Grand Est
Collaboration de recherche
Modélisation des bobines inducteurs afin de concevoir la novelle génération de bobines
inducteurs pour les futurs projets-produits ADVENTYS
07/09/2016
2016-0089
ICB M. Alain DEREUX
M. Eric FINOT
22/02/2016
Fondation de Coopération Scientifique Bourgogne Franche-
Comté
Convention de reversement
Projet : "Smart Sensors-Capteurs plasmoniques" 26/09/2016
2016-0281 ICB
M. Alain DEREUX 02/05/2016
Fondation de Coopération Scientifique Bourgogne Franche-
Comté
Convention de reversement Contrat à durée déterminée de Monsieur
Stéphane DEROM
26/09/2016
2016-0497 ICB
M. Alain DEREUX 30/08/2016 Région Bourgogne Franche Comté
Soutien au Labo Mixte projet NANOSENSE - 1ère année
Avenant n° 1
02/09/2016
2016-0504 ICB
M. Alain DEREUX 31/08/2016 Région Bourgogne Franche Comté
Allocation de thèse de Mme Jaroslava LAVKOVA
Avenant n° 1
02/09/2016
2016-0572
ICMUB M. Franck DENAT M. Pierre LE GENDRE
19/09/2016 Région Bourgogne Franche Comté Demande de subvention CDEA 19/09/2016
2016-0455
ICMUB M. Franck DENAT M. Paul FLEURAT-
LESSART
24/08/2016 Région Bourgogne Franche Comté
Contrat d'étude - FABER M. Paul FLEURAT-LESSART
PARI 2016 - CDEA
18/03/2016
2016-0456
ICMUB M. Franck DENAT M. Pierre LE GENDRE
24/08/2016 Région Bourgogne Franche Comté Contrat d'étude
PARI 2016 - CDEA 23/09/2016
2016-0458
ICMUB M. Franck DENAT M. Paul FLEURAT-
LESSART
24/08/2016 Région Bourgogne Franche Comté
Equipement FABER M. Paul FLEURAT-LESSART
PARI 2016 - CDEA
23/09/2016
2016-0555 ICMUB
M. Franck DENAT 12/09/2016 Région Bourgogne Franche Comté
Contrat d'étude
PAEI 2016 - Pharmaco-imagerie et Agents théranostiques
23/09/2016
2016-0556 ICMUB
M. Franck DENAT 12/09/2016 Région Bourgogne Franche Comté
Contrat d'étude
PARI 2016 - Pharmaco-imagerie et Agents théranostiques
23/09/2016
2016-0557 ICMUB
M. Franck DENAT 12/09/2016 Région Bourgogne Franche Comté
Equipement
pari 2016 -Pharmaco-imagerie et Agents théranostiques
23/09/2016
2016-0475
IMB
M. Abderrahim JOURANI JM. José Luis JARAMILLO
25/08/2016 Région Bourgogne Franche Comté
Contrat d'étude - FABER M. José Luis JARAMILLO
PARI 2016 - PHOTCOM
23/09/2016
2016-0476
IMB
M. Abderrahim JOURANI JM. José Luis JARAMILLO
25/08/2016 Région Bourgogne Franche Comté
Equipement - FABER M. José Luis JARAMILLO
PARI 2016 - PHOTCOM
23/09/2016
2016-0528 LEAD
M. Emmanuel BIGAND 06/09/2016 GST - Global Sensing
Technologies Accueil de M. Olivier BOISARD 14/09/2016
2016-0501 LEDI
Mme Catherine BAUMONT 02/08/2016 Région Bourgogne Franche Comté
Allocation de thèse JCE Mme Marion GIRARD
Avenant n° 1
02/09/2016
2016-0503 LEDI
Mme Catherine BAUMONT 02/08/2016 Région Bourgogne Franche Comté
Allocation de thèse Mme Fanny ALIVON
Avenant n° 1
02/09/2016
2016-0567
LE2I
M. Dominique GINHAC M. Raphaël LECA
15/09/2016 APEIRA
Avenant n° 1 - Convention de mise à disposition Prolongation
Réseau RENATER
26/09/2016
2016-0549
LE2I
M. Dominique GINHAC ABDOU Wahabou
24/08/2016 Région Bourgogne Franche Comté Accueil de M. Yongquing HUO
PARI 2016 - Instrumentation 07/09/2016
2016-0460
LE2I
M. Dominique GINHAC M. Hocine CHERIFI
24/08/2016 Région Bourgogne Franche Comté Conférence CompleNet
PARI 2016 - Instrumentation 27/09/2016
2016-0461
LE2I
M. Dominique GINHAC M. Wahabou ABDOU
24/08/2016 Région Bourgogne Franche Comté Contrat d'étude
PARI 2016 - Instrumentation 23/09/2016
2016-0462
LE2I
M. Dominique GINHAC M. Julien DUBOIS
24/08/2016 Région Bourgogne Franche Comté Contrat d'étude
PARI 2016 - Instrumentation 23/09/2016
2016-0464 LE2I
M. Dominique GINHAC 24/08/2016 Région Bourgogne Franche Comté Equipement
PARI 2016 - Instrumentation 23/09/2016
2016-0465
LE2I
M. Dominique GINHAC M. Wahabou ABDOU
24/08/2016 Région Bourgogne Franche Comté Equipement
PARI 2016 - Instrumentation 27/09/2016
2016-0506 LE2I
M. Dominique GINHAC 02/08/2016 Région Bourgogne Franche Comté
Allocation de thèse de M. ALIMA Avenant n° 1
02/09/2016
2016-0612
LNC
M. Laurent LAGROST M. Jacques GROBER
26/09/2016
Fondation de Coopération Scientifique Bourgogne Franche-
Comté
fonctionnement
PARI 2016 29/09/2016
2016-0578
LNC
M. Laurent LAGROST M. Dominique DELMAS
20/09/2016
Fondation de Coopération Scientifique Bourgogne Franche-
Comté
Reversement : thèse de Mme Alexia COTTE 29/09/2016
2016-0579
LNC
M. Laurent LAGROST Mme Laurence DUBREZ-
DALOZ
20/09/2016
Fondation de Coopération Scientifique Bourgogne Franche-
Comté
Reversement : thèse de Mme Jennifer ALLEGRE 29/09/2016
2016-0580 LNC
M. Laurent LAGROST 20/09/2016
Fondation de Coopération Scientifique Bourgogne Franche-
Comté
Reversement : thèse de Mme Pierre MARTINE 29/09/2016
2016-0581
LNC
M. Laurent LAGROST M. Olivier GALIBERT
20/09/2016
Fondation de Coopération Scientifique Bourgogne Franche-
Comté
Reversement : thèse de M. Stéphane
DJAHANCHAHI 29/09/2016
2016-0538 LNC
M. Laurent LAGROST 07/09/2016 Région Bourgogne Franche Comté Demande de subvention LipSAT 19/09/2016
2016-0559 LNC
M. Laurent LAGROST 12/09/2016 CHU Dijon
ARS - Agence Régionale de Santé
Convention d'accueil de
Mme Sophie MASSON 14/09/2016
2016-0577 LNC
M. Laurent LAGROST 20/09/2016
Fondation de Coopération Scientifique Bourgogne Franche-
Comté
Convention d'accueil de
M. François HERMETET 27/09/2016
2016-0554 LNC
M. Laurent LAGROST 12/09/2016 Région Bourgogne Franche Comté Contrat d'étude
PARI 2016 - LIPSTIC 23/09/2016
2016-0559 LNC
M. Laurent LAGROST 12/09/2016 CHU Dijon
ARS - Agence Régionale de Santé
Convention d'accueil de
Mme Sophie MASSON 14/09/2016
2016-0488
Mission à la Culture Scientifique Mme Marie Laure
BAUDEMENT
29/08/2016 CNAM
Sauvegarde du patrimoine scientifique et technique contemporain -
Réalisation de l'inventaire des instruments scientifiques et des documents associés et
valorisation du patrimoine scientifique
2609/2016
2016-0548
Mission à la Culture Scientifique Mme Marie Laure
BAUDEMENT
08/09/2016 Région Bourgogne Franche Comté Nuit Européenne des chercheurs
Edition 2016 23/09/2016
2016-0558
Mission à la Culture Scientifique Mme Marie Laure
BAUDEMENT
08/09/2016 Région Bourgogne Franche Comté Experimentarium
Edition 2016 23709/2016
2016-0534
MSH M. Francis AUBERT M. Jean-Pierre GARCIA
07/09/2016 Région Bourgogne Franche Comté Contrat d'étude
PARI 2016 - Vigne et Vin 29/09/2016
2016-0500
PAM M. Patrick GERVAIS
M. Yves WACHE
02/08/2016 Région Bourgogne Franche Comté
Allocation de thèse JCE PHAM Hoang Bao Ngoc
Avenant n° 1
02/09/2016
2016-0514
PAM M. Patrick GERVAIS M. Hervé ALEXANDRE
22/08/2016 Région Bourgogne Franche Comté Contrat d'étude
PARI 2016 - Vigne et Vin 23/09/2016
2016-0531
PAM M. Patrick GERVAIS M. Patrick GOUGEON
07/09/2016 Région Bourgogne Franche Comté Contrat d'étude
PARI 2016 - Vigne et Vin 23/09/2016
2016-0515 Plateforme ADN
M. Laurent GAUTIER 19/08/2016 Région Bourgogne Franche Comté Equipement
PARI 2016 29/09/2016
2016-0516 Plateforme ADN
M. Laurent GAUTIER 19/08/2016 Région Bourgogne Franche Comté Fonctionnement
PARI 2016 29/09/2016
2016-0516 PLateforme GEOBFC
Mme Laure SALIGNY 18/09/2016 Région Bourgogne Franche Comté Equipement
PARI 2016 29/09/2016
2016-0518 PLateforme GEOBFC
Mme Laure SALIGNY 18/09/2016 Région Bourgogne Franche Comté Fonctionnement
PARI 2016 29/09/2016
2016-0498 THEMA
M. Thomas THEVEVIN 02/08/2016 Région Bourgogne Franche Comté
Allocation de thèse JCE M. Justin EMERY
Avenant n° 1
02/09/2016
2016-0622 Université de Bourgogne
M. Alain BONNIN 28/09/2016
Union des Industries de la Métallurgie de Bourgogne
DEFI 2 CONSEIL SATT Grand Est
Partenariat dans le cadre du Programme IDEE
en Région Bourgogne 08/09/2016
Nom porteur Equipe de recherche Titre Financeur(s) Subvention Jean Cyrille HIERSO ICMUB ICARE_1 Nanostrucutres métal@carbone innovante pour une
catalyse durable ANR 154 440,00 €
Nadine PIRIO ICMUB ALCATRAS Ligands hybrides modulables en catalyse d'activation
de liaisons stables C-H et C-O ANR 267 048,80 €
Ewen BODIO ICMUB SPID Sondes intelligentes pour le suivi de complexes métalliques à
visée thérapeutique ANR 229 478,40 €
Gérard COLAS DES FRANCS ICB SPECTRA Etude spectroscopique de nanoparticules piégées
optiquement ANR 213 300,00 €
864 267,20 € Service Europe ANR - Pôle Finances
Conventions pour compte-rendu du CA du 19 octobre 2016
TOTAL
Pour compte rendu au CA
Accords et conventions qui n’emportent pas versement de subventions par l’uB et ceux qui ne sont pas d’ordre stratégique pour l’ensemble de l’établissement
ou n’engagent pas fortement l’uB
(en application de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président de l'uB en date du 12 juillet 2012)
Conseil d’Administration du……19 octobre 2016……
Pôle ou service instructeur :…Pôle culture…uB82………….
N°
Contractant / Composante /
Laboratoire / Nom du porteur et équipe de recherche
Date
d'arrivée Partenaire Objet
Informations complémentaires
1 Pôle culture -
Atheneum 20/09/16 L’Arc scène
nationale Contrat prêt exposition Exposition Ernets Pignon Ernest 2 Pôle culture -
Atheneum 20/09/16 Murailles Music Contrat de cession de droit d’exploitation de spectacle
Concert Festival Novosonic : Cold Puma
3 Pôle culture -
Atheneum 20/09/16 Murailles Music Contrat de cession de droit d’exploitation de spectacle
Concert Festival Novosonic : Matt Elliott
4 Pôle culture -
Atheneum 20/09/16 Association Youz Convention de partenariat Spectacles pédagogiques sur les risques auditifs Peace and lobe 5 Pôle culture -
Atheneum 25/09/16 Association du Griffe
Contrat de cession de droit d’exploitation de spectacle
Concert pour la Nuit des chercheurs « Frères Jacquard » 6 Pôle culture -
Atheneum 29/09/16 Cie Espèce de
collectif Convention de résidence Résidence de création à l’atheneum
7 Pole culture - EUD 29/9/16 Edouard BOUYE Contrat d’édition 40-2016 BIS « l’archiviste dans la cité : un ver luisant »
Pour compte rendu au CA
Accords et conventions qui n’emportent pas versement de subventions par l’uB et ceux qui ne sont pas d’ordre stratégique pour l’ensemble de
l’établissement ou n’engagent pas fortement l’uB
(en application de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président de l'uB en date du 12 juillet 2012)
Conseil d’Administration du 19 octobre 2016
Pôle ou service instructeur : OCIM
N°
Contractant / Composante
/ Laboratoire
/ Nom du porteur et équipe de recherche
Date d'arrivée
Partenaires
Financeurs Objet Montant de
la subvention
Informations complémentaires
2016/09/69 OCIM-‐UB 26 CNAM Formation « Intégrer l’audiovisuel dans
l’exposition » 960€
Formation organisée à Lille, les 11, 12 et 13 octobre 2016
2016/09/70 OCIM-‐UB 26 Département de
la Savoie Formation « Intégrer l’audiovisuel dans
l’exposition » 960€
Formation organisée à Lille, les 11, 12 et 13 octobre 2016
2016/09/71 OCIM-‐UB 26 Conseil Départemental du Puy-‐de-‐Dôme
Formation « Intégrer l’audiovisuel dans
l’exposition » 960€
Formation organisée à Lille, les 11, 12 et 13 octobre 2016
2016/09/72 OCIM-‐UB 26 Ville de Châlons-‐
en-‐Champagne Formation « Entretenir les collections
d’Histoire naturelle » 960€ Formation organisée à Dijon, les 18, 19 et 20 octobre 2016
2016/09/73 OCIM-‐UB 26 Ville de Châlons-‐
en-‐Champagne Formation « Entretenir les collections
d’Histoire naturelle » 960€ Formation organisée à Dijon, les 18, 19 et 20 octobre 2016
2016/09/74 OCIM-‐UB 26
Musées des Techniques et
des Cultures Comtoises
Formation « Intégrer l’audiovisuel dans
l’exposition » 960€
Formation organisée à Lille, les 11, 12 et 13 octobre 2016
2016/09/75 OCIM-‐UB 26 Ville de Châlons-‐
en-‐Champagne Formation « Entretenir les collections
d’Histoire naturelle » 960€ Formation organisée à Dijon, les 18, 19 et 20 octobre 2016