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l’établissement ou n’engagent pas fortement l’uB

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Academic year: 2022

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Pour compte rendu au CA

Accords et conventions qui n’emportent pas versement de subventions par l’uB et ceux qui ne sont pas d’ordre stratégique pour l’ensemble de

l’établissement ou n’engagent pas fortement l’uB

(en application de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président de l'uB en date du 12 juillet 2012)

CONVENTIONS CA 29 SEPTEMBRE 2016 REPORTEES AU CA 19 OCTOBRE 2016 Pôle ou service instructeur : PAJI

Contractant/

Composante/

Laboratoire/ Nom du porteur et

équipe de recherche

Date arrivée Partenaire Objet

7615 UFR Sciences de santé

30-juin-16 Centre Hospitalier Universitaire (CHU) de Dijon

1 Bd Jeanne d'Arc 21 079 Dijon Cedex

Convention de reversement de fonds : prise en charge par le CHU du salaire d'un personnel dans le cadre de l'étude ICAR/PHENOMAP. Durée : 12 mois, jusqu'au 28/02/2017.

Montant : 33 283,80 €.

7616 Pôle RH SODIE

1, rue de la Tannerie 57 070 Saint Julien les Metz

Convention pour la réalisation d'un bilan de compétences pour un agent uB pris en charge dans le cadre du plan de formation. Coût : 1800€ net de taxes.

7617 UFR Sciences et Techniques

30-juin-16 Lycée Hyppolyte Fontaine de Dijon 20 Boulevard Voltaire

21075 Dijon

Autorisation d'occupation temporaire de locaux pour l'organisation par un enseignant uB de TP de thermique dans le cadre de la formation ITIIB, du 17 au 23/06/2016 au lycée Hyppolyte Fontaine à Dijon. Coût : 762,25 € / jour.

7618 UFR Sciences et Techniques

Lycée Hyppolyte Fontaine de Dijon 20 Boulevard Voltaire

21075 Dijon

Autorisation d'occupation temporaire de locaux pour l'accueil d'étudiants dans le cadre du D.U. "conducteur de travaux et développement durable" du 11/03, 05/04 et du 09 au 13/05/2016, au lycée Hyppolyte Fontaine à Dijon.

Coût : 3000 €.

7619 UFR Sciences de Santé

30-juin-16 Institut de Formation en Masso- Kinésithérapie ( IFMK)

6 b rue de Cromois 21000 DIJON

Avenant n°1 à la convention de formation et de reversement qui rectifie le nombre final d'heures dispensées à 160 h ETD au lieu de 140 h initialement prévu.

7620 UFR Droit Sciences économique et

politique

04-juil.-16 uB / étudiant VILLER Guillaume Convention de stage interne à l'uB pour l'étudiant Guillaume VILLER au PAJI durant deux semaines , du 20/06/2016 au 01/07/2016.

7621 UFR STAPS 05-juil.-16 CFC

Centre français d'exploitation du droit de Copie

Engagement de versement des droits de reprographie aux auteurs au titre des redevances perçues en 2014 et distribuées en 2015, et le cas échéant, aux titres d'années antérieures.

7622 Pôle RH 05-juil.-16 SITA REKEM 1, rue Buster Keaton 69808 Saint Priest Cedex

Action de formation "Trier et entreposer les déchets dangereux de laboratoire" le jeudi 29/09/2016 à l'uB. Coût : 1 400 €.

7623 SUAPS 07-juil.-16 ASPTT DIJON

24, rue François Miterrand St Apollinaire

Encadrement de la pratique Zumba pour l'année 2016/2017. Coût : 740 €.

7624 SUAPS 07-juil.-16 Les enfants du Tao 49, rue Hoch 21000 Dijon

Encadrement de la pratique Qi Gong pour l'année 2016/2017. Coût : 1 000 €.

7625 SUAPS 07-juil.-16 Tango d'Or Encadrement de la pratique Tango argentin pour l'année 2016/2017. Coût : 1 105 €.

7626 SUAPS 07-juil.-16 Makussa 66, rue de Bel Air

Encadrement de la pratique Danse pour l'année 2016/2017. Coût : 1 105 €.

(3)

Contractant/

Composante/

Laboratoire/ Nom du porteur et

équipe de recherche

Date arrivée Partenaire Objet

21000 Dijon

7627 Pôle RH 07-juil.-16 DGR Conseil RH Réalisation d'un bilan de compétences pour un personnel uB. Coût : 1 500 € HT.

7628 Pôle des Affaires Juridiques et Institutionnelles

07-juil.-16 Centre Français d'exploitation du droit de Copie (CFC)

20, rue des Grands Augustins 75 006 PARIS

Reconduction du contrat d’autorisation de reproduction par reprographie d’œuvres protégées dans des conditions identiques pour une durée de 2 ans, pour les années 2015/2016 et 2016/2017.

7629 CREDESPO 11-juil.-16 Université libre de Bruxelles avenue F.D. Roosevelt 50 1050 Bruxelles

Contrat d'édition de l'ouvrage "Partis politiques et démocratie".

7630 UFR Sciences et Techniques

11-juil.-16 INRIA

2004 route des lucioles 06902 Sophia Antipolis cedex

Convention de collaboration - Mission d'enseignement confiée à Jérémy ROUOT, doctorant, du 1e octobre 2015 au 30/09/2016.

7631 UFR Sciences et Techniques

11-juil.-16 CNRS

3 rue Michel Ange 75794 Paris cedex 16

Convention relative à l'activité complémentaire de Monsieur Nicolas Brochard, doctorant, auprès de l'uB.

Durée : 12 mois à compter du 1/10/2015.

7632 UFR SVTE 11-juil.-16 INSERM

101 rue de Tolbiac 75654 Paris cedex 13 Marion THIBAUDIN

Convention de mise en œuvre d'une mission

d'enseignement dans le cadre d'un contrat doctoral. Durée 1 an à compter du 1er octobre 2015.

7633 UFR SVTE 11-juil.-16 INRA

147 rue de l'université 75338 Paris cedex 7

Madame Alice CHARALABIDIS

Convention relative aux activités hors recherche exercées par madame Alice Charalabidis, doctorante contractuelle, auprès de l'uB. Période : année universitaire 2015-2016.

7634 UFR SVTE 11-juil.-16 Université de Lille 1 Avenue Paul Langevin 59655 Villeneuve d'Ascq cedex

Madame Agnès Lamotte, enseignante à l'UFR de Géographie de l'université de Lille 1, effectuera, dans le cadre de son service d'enseignement statutaire, 9 h d'enseignement équivalent TD pour l'année 2015-2016 à l'UFR SVTE.

7635 UFR SVTE 11-juil.-16 INRA

147 rue de l'université 75338 Paris cedex 07

Convention relative aux activités hors recherche exercées par madame Lucile MARTY, doctorante contractuelle auprès de l'uB. Année universitaire 2015-2016.

7636 UFR Sciences et techniques

11-juil.-16 CNRS

3 rue Michel Ange 75794 Paris cedex 16

Convention relative à l'activité complémentaire de monsieur Mickaël Buret, doctorant, auprès de l'ICB - Durée 1 an à compter du 1er octobre 2015.

7637 UFR Sciences et techniques

11-juil.-16 CNRS

3 rue Michel Ange 75794 Paris cedex 16

Convention relative à l'activité complémentaire de monsieur Rémy Bonzom auprès de l'ICB - Durée d'un an à compter du 1er octobre 2015.

7638 ESPE Mâcon 12-juil.-16 CAMVAL

119 rue de Strasbourg 71000 Mâcon cedex

Convention cadre d'utilisation du pôle aquatique 2016- 2019. Tarifs pour l'année 2016-2017 : 24,85 €/heure par ligne d'eau.

7639 ISAT 12-juil.-16 ACFITEC

Chemin des Pesses Forêt de Claireval 13840 Rognes

Organisation de la formation : formation de formateurs en habilitation électrique, niveau électricien sur véhicules et engins à motorisation électrique ou hybride - 29-30-31 mars - 1er avril 2016. Coût : 5000 €TTC.

7641 IUT Le Creusot 21-juil.-16 Ville du Creusot

Boulevard Henri-Paul Schneider 71206 Le Creusot

Convention de mise à disposition par la Ville du Creusot de Mme Pansin Jacqueline à l'IUT du Creusot, à temps complet. Durée : 1 an 4 mois à compter du 1/03/16.

7642 Pôle RH 29-août-16 FORMAPREV

2 rue de la petite plaine 21130 AUXONNE

Organisation de la formation "Initiation à la défibrillation automatisée" - 7 demi-journées x 165 € = 1 155 € HT.

7643 Pôle RH 29-août-16 DAVA (Dispositif de validation des acquis de l’expérience)

24 rue de la Motte Giron 21000 DIJON

Convention d'accompagnement en vue de la validation des acquis de l'expérience. Coût : 800 €.

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Contractant/

Composante/

Laboratoire/ Nom du porteur et

équipe de recherche

Date arrivée Partenaire Objet

7644 UFR STAPS 29-août-16 Institut de formation des métiers de la santé

14 rue de Mulhouse 90000 BELFORT

Dans le cadre de la filière Masseur-kinésithérapeute à l'IFMS, les enseignants de l'UFR STAPS assureront 16 h de cours au cours de l'année 2016-2017.

7646 Pôle RH 01-sept.-16 SUEZ RR IWS CHEMICALS France 1 rue Buster Keaton

69808 Saint Priest

Animation de la formation "Trier et entreposer les déchets dangereux de laboratoire" - 29 septembre 2016 - Coût : 1 950 € HT.

7647 PSIUN 01-sept.-16 GUINNEBO ELECTRONIC SECURITY 23 route de Schwobsheim 67600 BALDENHEIM

Accord de confidentialité conclu pour une période de deux ans.

7649 UFR STAPS 05-sept.-16 Clinique des Rosiers 45 boulevard Henri Bazin 21000 Dijon

Convention d'utilisation temporaire de l'espace

balnéothérapie à la Clinique des Rosiers par les étudiants de l'UFR STAPS pour la période de septembre 2016 à janvier 2017 inclus selon planning défini. Forfait : 18 € par séance.

7650 Pôle RH 05-sept.-16 IRA

Parc de l'Europe - Jean Monnet 69616 Villeurbanne cedex

Formation pour la pré préparation au concours d'entrée à l'ENA. Coût : 390 €

7651 PAJI 02-sept.-16 Région Bourgogne Franche-Comté 17 boulevard de la Trémouille 21035 DIJON Cedex

Convention de soutien à l'équipement. Attribution d'une subvention de 400 000 € pour l'achat d'équipements pédagogiques 2016.

7652 ESPE Dijon 08-sept.-16 Lycée Gustave Eiffel 15 avenue Champollion 21000 DIJON

Accueil au Lycée Eiffel des étudiants de master métiers de l'enseignement (MEEF) parcours Physique-Chimie sur plusieurs journées de l'année 2016-2017. Contribution financière : 800 €.

7653 ISAT 08-sept.-16 Communauté d'agglomération de Nevers

124 route de Marzy 58027 Nevers

Atmosf'air Bourgogne 76-78 avenue Victor Hugo 21000 Dijon

Définition des engagements réciproques de chaque partie quant à la gestion financière et technique des moyens de surveillance de la pollution atmosphérique de

l'agglomération de Nevers.

7654 SUAPS 05-sept.-16 INRA 17 rue Sully 21000 Dijon

Participation des sociétaires actifs de l'ADAS-Dijon aux activités du SUAPS pour l'année 2016-2017. Facturation de la somme de 99 € par adassien inscrit.

7655 Service communication

13-sept.-16 Agrosup

26 boulevard du Docteur Petitjean 21000 Dijon

Convention de partenariat dans le cadre du salon des études supérieures "Studyrama" Dijon 2016 et régularisation 2015.

7656 IUT Dijon-Auxerre 13-sept.-16 CNAM

292 rue Saint-Martin 75151 Paris cedex 03

Convention de mise à disposition temporaire de locaux relevant du domaine public de l’université. Mise à disposition à titre onéreux à compter du 1er janvier 2016 pour une période d'un an.

7657 UFR STAPS 14/09/16 Madame COMETTI 9 rue François Pompon 21800 Sennecey les Dijon

Contrat de cession de droits d'auteur pour une période de 3 ans et rétroactivité des relations contractuelles pour la période du 1/04/13 au 30/09/16.

(5)

Service Réglementation et

Gestion de l’Offre de Formation Année 2016-2017

1

CONVENTIONS PRESENTEES PAR LE POLE FORMATION ET VIE UNIVERSITAIRE CA du 29 septembre 2016

Porteur(s) du projet /

Partenaires Objet de la convention

UB /

ENSA DIJON

Convention de partenariat entre l’UB et l’ENSA Dijon relative à l’accès des étudiants de l’ENSA à différents services universitaires de l’UB

Avis de la CFVU le 28 septembre 2016 :

UB /

Nanjing Tech University (China)

MEMORANDUM OF UNDERSTANDING between University of Burgundy (France) and Nanjing Tech University (China)

University of Burgundy and Nanjing Tech University are exchanging this agreement to develop a spirit of amity and cooperation with each other.

Avis de la CFVU le 28 septembre 2016 :

UB /

COMUE UBFC /

GIP FUN- MOOC

Convention entre l’UB, la COMUE UBFC et le GIP FUN-MOOC relatif à l’hébergement du « MOOC MAREY : l’art et la science dans le mouvement »

Le porteur principal du MOOC est l’UB. Le MOOC est placé sous la responsabilité de Thierry POZZO, Professeur (signature le 08/07/2016)

CONVENTIONS CA 29 SEPTEMBRE 2016 REPORTEES AU CA 19 OCTOBRE 2016

(6)

CONVENTIONS CA 29 SEPTEMBRE 2016 REPORTEES AU CA 19 OCTOBRE 2016

Contractant / Composante / Laboratoire / Nom du porteur et

équipe de recherche

Date

d'arrivée Partenaires Objet

Informations complémentaires (date de signature du

Président)

2016-0230 Agroécologie

M. Philippe LEMANCEAU 29/06/2016 INRA - UCPI MYCICOL - Procédé pour isoler les

myocobaxtéries 04/07/2016

2016-0231 Agroécologie

M. Philippe LEMANCEAU 29/06/2016 INRA - UCPI EDMYC - Electrochemical detection of

micobacteria 04/07/2016

2016-0257 Agroécologie

M. Philippe LEMANCEAU 29/08/2016

BIOCENTRIC INTERMEDIS SATT Grand Est

Accord de secret 24/08/2016

2016-0502 Biogessciences

M. Pascal NEIGE 03/08/2016 Région Bourgogne Franche-

Comté Chercheur invité - Avenant n° 1 02/09/2016

206-0491

Biogéosciences M. Pascal NEIGE M. Thomas SAUCEDE

29/08/2016

Institut Polaire Français Paul-Emile Victor - IPEV

CNRS

PROTEKER : "Impact du changement global sur le benthos et les habitats marins des Iles

Kerguelen" - Tranche 2016-2017

05/09/2016

2016-0237

Biogéosciences M. Pascal NEIGE Mme Emmanuelle VENNIN

05/07/2016 TOTAL - SATT Grand Est - CNRS

Contrat spécifique de prestation. Analyses pétrographiques, diagénétiques et géochimiques de dépôts carbonatés palustres des Limagnes (Massif Central,

France)

11/07/2016

2016-0248 Biogéosciences

M. Pascal NEIGE 12/07/2016

Université Pierre et Marie Curie

CNRS Station Biologique de

Roscoff

Convention d'accueil

M. Davorin MEDAKOVIC 22/07/2016

Accords et conventions qui n’emportent pas versement de subventions par l’uB et ceux qui ne sont pas d’ordre stratégique pour l’ensemble de l’établissement ou n’engagent pas fortement l’uB

(en application de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président de l'uB en date du 12 juillet 2012)

Pôle ou service instructeur : Pôle RECHERCHE

(7)

2016-0207 Bio-PeroxIL

M. Gérard LIZARD 13/06/2016 INSERM

Evaluation biennale (Rapport d'activité) :

"Caractérisation de l'activité lipotoxique d'oxystérols et d'acides gras à très longue

chaîne en relation avec l'activité peroxysomale"

13/06/2016

2016-0505

CGC M. bertrand TILLIER Mme Maryse GAIMARD

02/08/2016 Région Bourgogne Franche-

Comté CE - Avenant n° 2 02/09/2016

2016-0240 CSGA

M. Luc PENICAUD 11/07/2016

INRA - CHU DIJON - Université d'Auvergne -

Université Paris 13 - AERIAL - ONIRIS

Accord de consortium

ALIMASSENS 11/07/2016

2016-0487 CSGA

M. Luc PENICAUD 02/08/2016 SensoStat SAS Hébergement de la société SensoStat

Avenant ° 2 05/09/2016

2016-0432

CREDESPO M. Patrick CHARLOT

Mme Elsa FOREY

11/07/2016 Mission de recherche Droit et Justice

Colloque : Transparence et Moralisaiton de la vie politique en perspective comparée

27 - 28 octobre 2016

06/09/2016

2016-0416

CREDESPO M. Patrick CHARLOT Mme Nathalie DROIN

30/06/2016 Mission de recherche Droit et Justice

Colloque : la réécriture de la loi sui la Presse

du 29 juillet 1881 : une nécessité ? 06/09/2016

2016-0223 DRIVE

M. Stéphane FONTAINE 24/06/2016 Société DANIELSON, SATT GRAND EST

Collaboration de recherche :

"Etude du mélange réactif - Projet n°1, année 3"

27/06/2016

2016-0224 DRIVE

M. Stéphane FONTAINE 24/06/2016 Société DANIELSON, SATT GRAND EST

Collaboration de recherche :

"Développement d'un outil Véhicule Hybride - Projet n°2, année 3"

27/06/2016

2016-0225 DRIVE

M. Stéphane FONTAINE 24/06/2016 Société DANIELSON, SATT GRAND EST

Collaboration de recherche :

"Optimisation du moteur 5 temps - Projet n°3, année 3"

27/06/2016

2016-0226 DRIVE

M. Stéphane FONTAINE 24/06/2016 Société DANIELSON, SATT GRAND EST

Collaboration de recherche :

"Etude de la combustion choc - Projet n°4, année 3"

27/06/2016

(8)

2016-0243

GAD

Mme Laurence OLIVIER FAIVRE Mme Virginie CARMIGNAC

20/07/2016 CHU Dijon

Convention de reversement contrôle des transposons et reproduction -

Salaire de Mme CARMIGNAC avenant n° 3

11/07/2016

2016-0175 ICB

M. Alain DEREUX 25/05/2016

Fondation de Coopération Scientifique Bourgogne

Franche-Comté

Reversement : Stage de Monsieur Gauthier BRIERE 28/06/2016

2016-0203

ICB M. Alain DEREUX

Mme Iona POPA

10/06/2016 CEA Valduc, CNRS

Collaboration de recherche :

"Etude des mécanismes d'oxydation des métaux"

10/06/2016

PM-2016-0176 2016-0497

ICB M. Alain DEREUX M. Eric BOURILLOT

27/06/2016 Région Bourgogne Franche- Comté

Demande de prolongation Equipement - Fonctionnement

NANOSENSE

11/07/2016

2016-0504

ICB M. Alain DEREUX M. Eric BOURILLOT

31/08/2016 Région Bourgogne Franche- Comté

Avenant n° 1

Thèse Jaroslava LAVKOVA 02/09/2016

PM-2016-0176 2016-0497

ICB M. Alain DEREUX M. Eric BOURILLOT

27/06/2016 Région Bourgogne Franche- Comté

Demande de prolongation

Equipement - Fonctionnement 11/07/2016

2016-0502

ICB M. Alain DEREUX M. Eric BOURILLOT

03/08/2016 Région Bourgogne Franche-

Comté Chercheur invité - Avenant n° 1 02/09/2016

2016-0504 ICB

M. Alain DEREUX 31/08/2016 Région Bourgogne Franche- Comté

Avenant n° 1

Thèse Jaroslava LAVKOVA 02/09/2016

2016-0260

ICB M. Alain DEREUX M. Jean-Marc SIMON

30/08/2016 Coopération avec le Mexique

ECO Nord

AAP 21/07/2016

2016-0106

ICB M. Alain DEREUX M. Tony MONTESIN M. Nicolas CRETON M. Virgil OPTASANU

22/03/2016 CEA Valduc, CNRS

Avenant n°2 au contrat de collaboration de

recherche :

"Mise en oeuvre d'un dispositif de dissipation d'énergie"

25/08/2016

(9)

2016-0241 ICB

M. Alain DEREUX 11/07/2016

SATT Grand Est - CNRS - Centre Technique Industriel

de la plasturgie

Prestation de recherche et développement 11/07/2016

2016-0241 ICB

M. Alain DEREUX 11/07/2016

SATT Grand Est CNRS Société IPC

Contrat de prestation de recherche et de développement

"Etude et développement d'une nouvelle méthode de chauffage localisé ultra rapide

d'outillage par technologie laser"

12/07/2016

2016-0478

ICB M. Alain DEREUX M. Frédéric BERNARD

21/07/2016

SCLUMBERGER CNRS SATT Grand Est

Accord de confidentialité 28/08/2016

2016-0511 ICMUB

M. Franck DENAT 31/08/2016 SATT Grand Est Contrat de Valorisation

Projet LIBERGENETICCS 02/09/2016

2016-0483 IMB

M. Abderrahim JOURANI 29/08/2016 INRIA

Contrat de mandat

Optimisation et contrôle des systèmes dynamiques - Equipe EPC/UMR MC TAO

31/08/2016

2016-0003 IREDU

M. Jean-François GIRET 12/01/2016

Centre d'Etudes et de Recherches sur les Qualifications (Céreq)

Accord Général d'Association 21/06/2016

2016-0519 IREDU

M. Jean-François GIRET 02/09/2016 GIP FUN-MOOC Mise à disposition des données de la

Plateforme FUN à des fins de recherche 05/09/2016

2016-0214 ISAT

M. Luis LE MOYNE 17/06/2016

AERO CONCEPT ENGINEERING,

DANIELSON ENGINEERING, ONROAK

AUTOMOTIVE, MYGALE, ORECA MAGNY-COURS, SODEMO, SATT GRAND EST, Association POLE DE

LA PERFORMANCE DE NEVERS MAGNY-COURS

Mise à disposition :

Projet : "NOAO" 29/08/2016

(10)

2016-0222 ISAT

M. Luis LE MOYNE 24/06/2016

Société DANIELSON Engineering, SATT GRAND

EST

Avenant n°1 à la convention de création d'un

groupement d'intérêt scientifique (GIS) 27/06/2016

2016-0513

LEAD

M. Emmanuel BIGAND M. Michel PAINDAVOINE

31/08/2016 Université de Milan-Bicocca

Accord de Coopération

Contrat d'étude - Analyse du mouvement biologique et identification des paramètres permettant l’identification d’une action

spécifique

(co-financement - COGSTIM PARI 2016)

02/09/2016

2016-0486

LEAD

M. Emmanuel BIGAND M. Maxime AMBARD

28/07/2016 Unviersité PARIS 5 (Laboratoire LPP)

Convention de prêt :

Equipement : 1 kit découverte du système LibreAudioView

02/09/2016

2016-0245 LEDI

Mme BAUMONT Catherine 26/08/2016 Universtié du Maine Convention de reversement - projet de

recherche DIAMANT - Avenant n° 1 26/08/2016

2016-0255 LEDI

Mme BAUMONT Catherine 28/07/2016 INSERM AAP Handicap et perte d'autonomie 31/08/2016

2016-0209

LNC

M. Laurent LAGROST M. Dominique DELMAS

15/06/2016 Laboratoires THEA Convention d'accueil de Mlle Flavie COURTAUT 13/06/2016

2016-0234 LNC

M. Laurent LAGROST 20/07/2016 CHU Dijon

Convention de reversement contrat de Mme Maria PEZZE

Avenant n° 5

25/07/2016

2016-0246 LNC

M. Laurent LAGROST 20/07/2016 BRAIN

Research an development Agreement

"Bidirectional communication between bitter and fat gustatory modalities in human

gustatory cells"

26/08/2016

2016-0242

LNC

M. Laurent LAGROST Mme Carmen GARRIDO

11/07/2016 INRA transfert Règlement de copropriété 11/07/2016

2016-0252

LNC

M. Laurent LAGROST M. Marc BARDOU

29/08/2016 Ligue contre le cancer Allocations doctorales de 4ème année de

thèse 02/09/2016

(11)

2016-0254 LNC

M. Laurent LAGROST 29/08/2016 Institut MERIEUX SATT Grand Est

Accord de secret

"projet Th9 & CpG - odnS" 20/07/2016

2016-0258 LNC

M. Laurent LAGROST 29/08/2016

Fondation de Coopération Scientifique Bourgogne

Franche-Comté

Convention d'acccueil de

Mme Aurélie ROUSSEY 21/07/2016

2016-0259 LNC

M. Laurent LAGROST 20/07/2016

Fondation de Coopération Scientifique Bourgogne

Franche-Comté

Convention d'acccueil de

Mme Tiffany MARTIN 21/07/2016

2016-0482

LNC

M. Laurent LAGROST Mme Carmen GARRIDO M. François GHIRINGHELLI

30/08/2016 INSERM

Equipement de conservation et d'analyse d'échantillon oncologique

PARI 2013

31/08/2016

2016-0508 LNC

M. Laurent LAGROST 31/08/2016 SATT Grand Est Contrat de Valorisation

Projet TH 9 02/09/2016

2016-0509 LNC

M. Laurent LAGROST 31/08/2016 SATT Grand Est Contrat de Valorisation

Projet GLP-1 02/09/2016

2016-0246 LNC

M. Laurent LAGROST 12/07/2016 BRAIN

SATT Grand Est Research and Development Agreement 20/07/2016

2016-0254 LNC

M. Laurent LAGROST 19/07/2016 Institut MERIEUX SATT Grand Est

Accord de confidentialité

Projet "Th9 & CpG - ONDs" 20/07/2016

2016-0546 LNC

M. Laurent LAGROST 08/09/2016 SATT Grand Est Contrat de valorisation transitoire ans le

cadre du dossier Endotoxines 08/09/2016

2016-0253 LE2I

M. Dominique GINHAC 29/08/2016

IRSTEA - IFV SATT Grand Est

CNRS

Accord de confidentialité 20/07/2016

2016-0229

LE2I

M. Dominique GINHAC M. Alain LALANDE

28/06/2016

CHU Dijon CREATIS

CNRS

Université de Sherbrooke

Création d'une base de données d'IRM

Cardio vasculaires expertisée 25/08/2016

(12)

2016-0510

LE2I

M. Dominique GINHAC M. David FOFI

31/08/2016 SATT Grand Est Contrat de Valorisation

Projet BALANCELLE 02/09/2016

2016-0238

LE2I

M. Dominqiue GINHAC M. David FOFI

11/07/2016 TOTAL - SATT Grand Est Contrat de valorisation dans le cadre du

projet GENEMINING 11/07/2016

2016-0238

LE2I

M. Dominique GINHAC M. David FOFI

05/07/2016 SATT Grand Est Contrat de valorisation

Projet GENEMINING 12/07/2016

2016-0229

LE2I

M. Dominique GINHAC M. Alain LALANDE

28/06/2016

CHU Dijon CREATIS

CNRS

Université de Sherbrooke

Création d'une base de données d'IRM

Cardio vasculaires expertisée 25/08/2016

2016-0484 LE2I

M. Dominique GINHAC 28/08/2016

HONDA CNRS SATT Grand Est

Human information extraction (e.g.

identification and tracking) using multimodal sensors (e.g. hyper spectral camera)

29/08/2016

2016-0401

LE2I

M. Dominique GINHAC M. Alain LALANDE

24/06/2016

EPICURS SATT Grand Est

CHU Dijon CNRS PREMICE

CASIS

Collaboration de recherche Avenant n° 1

"Evaluation automatique du remodelage ventriculaire gauche à partir d'imagerie

multimodale"

27/06/2016

2016-0477 LE2I

M. Dominique GINHAC 25/08/2016

CETIM CNRS SATT Grand Est

Avenant n 1

Etude sur les calculs par comparaison avec les méthodes normalisées mises en place dans le cadre de l'accréditation du CETIM

29/08/2016

2016-0235 LE2I

M. Dominique GINHAC 05/07/2016 SATT Grand Est Contrat de cession de propriété intellectuelle 12/07/2016

2016-0235 LE2I / GAD

M. Dominique GINHAC 11/07/2016 SATT Grand EST Contrat de cession de propriété intellectuelle 11/07/2016

(13)

2016-0479

MSH M. Francis AUBERT

M. Jean VIGREUX M. Serge WOLIKOW

26/08/2016 Fondation Gabriel Péri CNRS

Accord spécifique n° 19 - Numérisation : Cahiers du communisme, correspondance internationale, Internationale communiste, Internationale syndicale rouge, Lettres française, Archives de Direction du PCF

(1980-1994) - Correspondance internationale et Internationale communiste

02/09/2016

2016-0480

MSH M. Francis AUBERT Mme Céline ALAZARD

26/08/2016 INRA Rennes CNRS

Traitement archivistique, numérisation et mise en ligne des fonds d'archives des

chercheurs Jacques Rémy et Claude Grignon

02/09/2016

2016-0205 MSH

M. Fancis AUBERT 13/06/2016 BIVB

Collaboration de recherche :

"Développement historique de la notion de climat sur l'ensemble de la Bourgogne

viticole"

22/06/2016

2016-0494 MSH

M. Francis AUBERT 29/08/2016 Ville de Dijon

Mise à disposition du Cellier de Clairvaux dans le cadre du Colloque international :

"Terminologies professionnelles de la gastronomie et de l'oenologie"

27 - 28 septembre 2016

06/09/2016

2016-0215 MSH

M. Francis AUBERT 17/06/2016 Institut für Deutsche Sprache, Mannheim

Coopération :

"Collecte et transcription d'un corpus de visites guidés et de son intégration dans le

corpus de recherche et d'enseignement (FOLK) et dans le "Archiv für gesprochenes

Deutsch" (AGD) - Archives de l'allemand courant"

25/08/2016

2016-0251

MSH / TIL M. Francis AUBERT Mme Agnès ALEXANDRE

COLLIER M. Olivier MERIC

28/07/2016 MERIC Olivier - CNRS Accord de licence - mise en ligne Corpus 02/09/2016

2016-0493

MSH M. Francis AUBERT M. Olivier GALIBERT

30/08/2016 SYNERGENCE Projet de recherche "Empowerment 2.0" 07/09/2016

(14)

2016-0220 MSH

M. Francis AUBERT 23/06/2016

Groupement d'intérêt public

"Mission du centenaire de la Première Guerre mondiale

1914-2014"

Convention de subvention : Projet : "Journée d'études : tuer les fils - la

Grande Guerre et le phénomène du scandale"

28/06/2016

2016-0236 MSH

M. Francis AUBERT 11/07/2016 SCHOR Paul - CNRS Don d'archives privées - Fonds LENS 11/07/2016

2016-0251

MSH - TIL M. Francis AUBERT Mme Agnès ALEXANDRE-

COLLIER

13/07/2016 M. Olivier MERIC

CNRS Accord de licence 02/09/2016

2016-0481

PAM M. Patrick GERVAIS M. Régis GOUGEON

29/08/2016 BIVB Acquisition d'une chaine UHPLC-Q-ToF-MS

pour l'analyse métabolique des vins 02/09/2016

2016-0507 PAM

M. Patrick GERVAIS 31/08/2016

SEB Agrosup Dijon SATT Grand Est

Accord de confidentialité 02/09/2016

2016-0170

PAM M. Patrick GERVAIS

M. Rémi SAUREL

20/06/2016

ROQUETTE Frères - AgroSup Dijon SATT Grand Est

Accord de confidentialité 20/06/2016

2016-0171

PAM M. Patrick GERVAIS

M. Rémi SAUREL

20/06/2016

ROQUETTE Frères - AgroSup Dijon SATT Grand Est

Prestation de service

Etude sur la gélification d'une protéine végétale

20/06/20016

2016-0547 PAM

M. Patrick GERVAIS 08/09/2016

SATT Grand Est VITAMFERO AGROSUP Dijon

MERIAL

Assignment Agreement sur la famille brevet - Methods for freeze-drying and rehydrating

biologics

08/09/2016

2016-0512 PAM

M. Patrick GERVAIS 31/08/2016

SATT Grand Est INRA Centre de Bourgogne

Franche Comté AgroSup Dijon

Mise à disposition de locaux de l'INRA à la SATT Grand Est, à l'Université de

Bourgogne et à AgroSup

06/09/2016

2016-0233 Plateforme CLIPP 11/07/2016 SATT Grand EST Accord de secret

Projet MALDI-TOF 11/07/2016

(15)

2016-0485

Plateforme d'Imagerie Cellulaire CellimaP

M. André BOUCHOT M. Jean GUZZO

29/08/2016 INVENTIVA SATT Grand Est

Collaboration de prestation de recherche et de développement

"Marquage immunohistochimique sur coupes de poumons humains et de souris"

29/08/2016

2015-0504 THEMA

M. Thomas THEVENIN 18/12/2015

Institut Français des Sciences et Technologies

des Transports, de l'Aménagement et des

Réseaux (IFSTTAR)

Contrat de sous-traitance :

"Simulation de scénarios de réduction des émissions de CO2"

04/07/2016

2016-0490 UFR SVTE 20/07/2016 Muséum d'histoire naturelle

Projet e-ReColNat : Valorisation de 350 ans de collections d'histoire naturelle : une plateforme numérique pour l'environnement

et la société - Accueil de M. Julien HUSSON

Avenant n° 1

06/09/2016

(16)

Nom porteur Equipe de recherche Titre Financeur(s) Subvention Paul Fleurat-Lessard ICMUB MUSIC - Simulations multi-échelles de catalyseurs bifontionnels ANR 27 560,00 €

27 560,00 € Service Europe ANR - Pôle Finances

Conventions pour compte-rendu CA du 29 septembre 2016 reportées CA 19 octobre 2016

TOTAL

(17)

Pour compte rendu au CA

Accords et conventions qui n’emportent pas versement de subventions par l’uB et ceux qui ne sont pas d’ordre stratégique pour l’ensemble de l’établissement

ou n’engagent pas fortement l’uB

(en application de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président de l'uB en date du 12 juillet 2012)

CONVENTIONS CA 29 SEPTEMBRE 2016 REPORTEES AU CA 19 OCTOBRE 2016 Pôle ou service instructeur :…Pôle culture…uB82………….

Contractant / Composante /

Laboratoire / Nom du porteur et équipe de recherche

Date

d'arrivée Partenaire Objet

Informations complémentaires

1 Pôle culture - EUD 29/06/2016 Roland ROUDIL Contrat d’édition 32-2016 « Romain Rolland et l’Inde » 2 Pôle culture - EUD 29/06/2016

Laurie TREMBLAY- CORMIER

Contrat d’édition 33-2016 « Identités culturelles et échanges entre rhin et rhone » 3 Pôle culture - EUD 29/06/2016 Fabienne

RAVOIRE Contrat d’édition 34-2016 «Faiences et majoliques » 4 Pôle culture - EUD 29/06/2016 Denis LAMARRE Contrat d’édition 35-2016 « les métamorphoses du

climat »

5 Pôle culture - EUD 29/06/2016 Jeanne BEM Contrat d’édition 36-2016 « Flaubert, un regard contemporain »

6 Pôle culture - EUD 29/06/2016 Pierre BRUNO Contrat d’édition 37-2016 « La littérature jeunesse et ses nouvelles frontières » 7 Pôle culture - EUD 29/06/2016 Jean-Jacques

BOUTAUD Contrat d’édition 38-2016 « la gastronomie au cœur de la cité »

8 Pôle culture - EUD 29/06/2016 Norbert

LATRUFFE Contrat d’édition 39-2016 « Vin, nutrition

méditerranéenne et santé » 9 Pôle culture - EUD 29/06/2016 Edouard BOUYE Contrat d’édition 40-2016 « la passion de l’archive » 10

11 12 13 14 15 16 17 18 19 20

(18)

Pour  compte  rendu  au  CA  

Accords  et  conventions  qui  n’emportent  pas  versement  de  subventions  par   l’uB  et  ceux  qui  ne  sont  pas  d’ordre  stratégique  pour  l’ensemble  de  

l’établissement  ou  n’engagent  pas  fortement  l’uB  

(en  application  de  la  délégation  de  pouvoir  du  Conseil  d'Administration  au  Président  de   l'uB  en  date  du  12  juillet  2012)  

 

Conseil  d’Administration  du  29  septembre  2016    

Pôle  ou  service  instructeur  :  OCIM    

N°  

Contractant   /   Composante  

/   Laboratoire  

/  Nom  du   porteur  et   équipe  de   recherche  

Date   d'arrivée  

Partenaires  

Financeurs   Objet   Montant  de  

la   subvention  

Informations   complémentaires    

2016/06/53   OCIM-­‐UB  26     Musée  des  

Confluences   Formation  «  Croqueurs  de  Patrimoine  »   330€  

  Formation  organisée  à  Arles,  les   29,  30  juin  et  1er  juillet  2016  

2016/06/54   OCIM-­‐UB  26     Métropole  d’Aix-­‐

Marseille-­‐

Provence  

Formation  «    Concevoir  et  analyser  des  

dispositifs  ludiques  en  médiation  »   960€  

  Formation  organisée  à  Lyon,  les   20,  21  et  22  septembre  2016  

2016/06/55   OCIM-­‐UB  26     MUCEM   Formation  «    Concevoir  et  analyser  des  

dispositifs  ludiques  en  médiation  »   960€   Formation  organisée  à  Lyon,  les   20,  21  et  22  septembre  2016  

2016/06/56   OCIM-­‐UB  26     Muséum  Henri-­‐

Lecoq   Formation  «    Concevoir  et  analyser  des  

dispositifs  ludiques  en  médiation  »   960€   Formation  organisée  à  Lyon,  les   20,  21  et  22  septembre  2016  

2016/07/58   OCIM-­‐UB  26     Ville  de  Cosne-­‐

Cours-­‐Sur-­‐Loire   Formation  «    Concevoir  et  analyser  des  

dispositifs  ludiques  en  médiation  »   960€   Formation  organisée  à  Lyon,  les   20,  21  et  22  septembre  2016  

2016/07/59   OCIM-­‐UB  26     Ville  d’Auxerre   Formation  «    Concevoir  et  analyser  des  

dispositifs  ludiques  en  médiation  »   700€   Formation  organisée  à  Lyon,  les   20,  21  et  22  septembre  2016  

2016/07/60   OCIM-­‐UB  26     Mairie  de  Troyes   Formation  «  Entretenir  les  collections  

d’Histoire  naturelle  »   960€   Formation  organisée  à  Dijon,  les   18,  19  et  20  octobre  2016  

2016/07/61   OCIM-­‐UB  26     Département  du  

Var   Formation  «  Entretenir  les  collections  

d’Histoire  naturelle  »   960€   Formation  organisée  à  Dijon,  les   18,  19  et  20  octobre  2016  

2016/07/62   OCIM-­‐UB  26     Mairie  de  Tours   Formation  «  Entretenir  les  collections  

d’Histoire  naturelle  »   960€   Formation  organisée  à  Dijon,  les   18,  19  et  20  octobre  2016  

2016/07/63   OCIM-­‐UB  26     Mairie  de  Blois   Formation  «  Entretenir  les  collections  

d’Histoire  naturelle  »   960€   Formation  organisée  à  Dijon,  les   18,  19  et  20  octobre  2016  

Conventions CA 29/09/2016 reportées CA 19/10/2016

(19)

2016/07/64   OCIM-­‐UB  26     Mairie  d’Aix-­‐en-­‐

Provence   Formation  «  Entretenir  les  collections  

d’Histoire  naturelle  »   960€   Formation  organisée  à  Dijon,  les   18,  19  et  20  octobre  2016  

2016/09/65   OCIM-­‐UB  26     Ville  de  

Besançon   Formation  «  Intégrer  l’audiovisuel  dans  

l’exposition  »   960€   Formation  organisée  à  Lille,  les   11,  12  et  13  octobre  2016  

2016/09/66   OCIM-­‐UB  26     Musée  de  la  Vie  

wallonne   Formation  «  Intégrer  l’audiovisuel  dans  

l’exposition  »   960€   Formation  organisée  à  Lille,  les   11,  12  et  13  octobre  2016  

2016/09/67   OCIM-­‐UB  26     Metz  Métropole   Formation  «  Entretenir  les  collections  

d’Histoire  naturelle  »   960€   Formation  organisée  à  Dijon,  les   18,  19  et  20  octobre  2016  

2016/09/68   OCIM-­‐UB  26     Toulouse  

Métropole   Convention  de  partenariat  dans  le  cadre  

du  réseau  MUST   /   /  

             

             

 

(20)

Pour compte rendu au CA

Accords et conventions qui n’emportent pas versement de subventions par l’uB et ceux qui ne sont pas d’ordre stratégique pour l’ensemble de l’établissement

ou n’engagent pas fortement l’uB

(en application de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président de l'uB en date du 12 juillet 2012)

Conseil d’Administration du 19 octobre 2016 Pôle ou service instructeur : PAJI

Contractant/

Composante/

Laboratoire/ Nom du porteur et

équipe de recherche

date arrivée Partenaire Objet

7658 IUT Dijon-Auxerre 16-sept.-16 Ecole Nationale Supérieure de Mécanique et des Microtechniques ENSMM

26, chemin de l'Epitaphe 25030 BESANCON Cedex

Mutualisation de l'achat du logiciel CES Edupack version campus dans le cadre du pôle AIP-Priméca de Franche- Comté. Contribution de l'IUT : versement de 917 € au pôle AIP Priméca FC. Année 2016/2017.

7659 UFR Sciences humaines

16-sept.-16 Institut universitaire de France 1 rue Descartes

75231 Paris cedex 05

Délégation à l'IUF de monsieur François Jarrige du 1er/10/16 au 1er/10/2021.

7660 UFR Sciences humaines

16-sept.-16 Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux

Avenant n°1 à la convention du 2/07/16 concernant la délégation à l'IFSTTAR de monsieur Benjamin Motte Baumvol. Renouvellement à compter du 1/09/16 pour une durée de 12 mois.

7661 Pôle RH 20-sept.-16 DGR Conseil RH 6 rue John Perse 21000 Dijon

Convention relative à la réalisation d'un bilan de compétences. Coût : 1 500€ HT.

7662 PAJI 20-sept.-16 Legipublic avocats Selarl 1 rue Jean Monnet 21300 Chenove

Convention d'honoraires : 3 400 € HT.

7663 Pôle RH 21-sept.-16 Contrôle et formation 27 rue Nicéphore Niepce 21800 Chevigny Saint Sauveur

Formation préparation à l'habilitation du personnel réalisant des interventions générales et des mesurages - BR- BR mesurage ; 22 et 23 novembre 2016. Coût : 288 € TTC 7664 ESPE Mâcon 21-sept.-16 CAMVAL

119 rue de Strasbourg 71000 MACON

Additif à la convention d'utilisation du pôle aquatique.

Conditions d'utilisation des lignes d'eau pour l'année 2016- 2017.

7665 Pôle RH 21-sept.-16 Galiad formation 70 boulevard Magenta 75010 Paris

Organisation de la formation Ateliers d'écriture du 4 au 18/10/16. Coût : 2100€ nets de taxes.

7666 UFR STAPS 22-sept.-16 Clinique des Rosiers 45 boulevard Henri Bazin 21000 Dijon

Convention de régularisation pour l'année universitaire 2015-2016. Accueil des étudiants de l'UFR STAPS dans l'espace balnéothérapie de la clinique pour la pratique des activités physiques adaptées dans le cadre de

l'enseignement universitaire. Tarif : 18€ par samedi d'occupation.

7667 SUAPS 22-sept.-16 CROUS

3 rue du Docteur Maret 21000 Dijon

Collaboration à l'organisation de "Noctaml'ub" le 13 octobre 2016. Personnel du CROUS mandaté bénévolement pour coordonner l'opération.

(21)

Pour compte rendu au CA

Accords et conventions qui n’emportent pas versement de subventions par l’uB et ceux qui ne sont pas d’ordre stratégique pour l’ensemble de l’établissement

ou n’engagent pas fortement l’uB

(en application de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président de l'uB en date du 12 juillet 2012)

Conseil d’Administration du 19 octobre 2016 Pôle ou service instructeur : PAJI

Contractant/

Composante/

Laboratoire/ Nom du porteur et

équipe de recherche

date arrivée Partenaire Objet

7668 ESIREM 22-sept.-16 Région Bourgogne Franche Comté

Lycée Janot 1 place Walesa 89100 Sens

Autorisation d'occupation du domaine public. Hébergement de 13 étudiants et 2 accompagnateurs au lycée Janot de Sens. Hébergement et repas du 25/9/16 au soir au 28/9/16 après le repas de midi. Coût total : 620,30€.

7669 ESIREM 27-sept.-16 Lycée C. et R. Janot 1 place Walesa 89100 Sens

Accueil de 13 élèves ingénieurs de l'option Matériaux de l'ESIREM pour leur dispenser un enseignement dans le domaine de la plasturgie. Du 26 au 28 septembre 2016 inclus.

7670 Pôle RH 27-sept.-16 APAVE SUDEUROPE 8 rue Jean-Jacques Vernazza 13322 Marseille cedex 16

Organisation de la formation "Prévention des risques radiologiques générateur RX, sources scellées" - Durée : 3h30 le 13/10/2016. Coût : 540 € TTC.

7671 Pôle RH 27-sept.-16 APAVE SUDEUROPE 8 rue Jean-Jacques Vernazza 13322 Marseille cedex 16

Organisation de la formation "Devenir opérateur de chantier-sous-section 4-formation préalable". 8 au 9 décembre 2016- Coût : 2 280 € TTC.

7672 UFR SVTE 28-sept.-16 Syndicat mixte des milieux aquatiques du Haut-Doubs

Intervention le 17/10/16 pour une présentation des travaux de restauration du Drugeon. Coût : 245€ + frais de

déplacement et de restauration.

7674 SUAPS 29-sept.-16 Ville de Nevers 58036 Nevers Cedex

Convention de mise à disposition de locaux à titre gracieux, du 29/09/16 au 7/07/2017.

7675 Pôle RH 29-sept.-16 Société CEPAGE

185 avenue des Grésillons 92230 Gennevilliers

Organisation de la formation "Découvrir l'application Internet INDELINE - Transfert de compétences" - 4 octobre 2016 - Coût : 1500 € TTC.

7676 Site de Mâcon 28-sept.-16 Université Claude Bernard Lyon 1 Université Lumière de Lyon 2 Université Jean Moulin de Lyon 3 CAMVAL

Convention de mise à disposition des universités de Lyon 1, 2 et 3, de locaux sur le campus de Mâcon pour l'installation des formations master 1 LMD Sciences de l'eau et master 2 Cogeval'eau. 22/08/2016 au 13/07/2017. Tarif : 9 740€ TTC.

(22)

Service Réglementation et

Gestion de l’Offre de Formation Année 2016-2017

1

CONVENTIONS PRESENTEES PAR LE POLE FORMATION ET VIE UNIVERSITAIRE

CA du 19 octobre 2016 Porteur(s) du projet /

Partenaires Objet de la convention

UB (UFR SH) /

Ville de Quetigny

Convention entre l’Université de Bourgogne (Sciences Humaines) et la ville de Quetigny pour la LP Aménagement du paysage spécialité Gestion du patrimoine paysager végétal en milieu urbanisé

Dans le cadre de l’organisation du projet tutoré de 150 h de cette LP, la ville de Quetigny met à disposition des sites pour

que les étudiants puissent réaliser le travail demandé (inventaire du patrimoine arboré, de son état sanitaire….)

(23)

Contractant / Composante / Laboratoire / Nom du

porteur et équipe de recherche

Date d'arrivée Partenaires Objet

Informations complémentaires (date de signature

du Président)

2016-0502 Biogéociences

M. Pascal NEIGE 03/08/2016 Région Bourgogne Franche Comté

Chercheur invité Avenant n° 1 PARI 2015 - AGREE

02/09/2016

2016-0532 BioPeroxyL

M. Gérard LIZARD 07/09/2016 Région Bourgogne Franche Comté Contrat d'étude

PARI 2016 - Vigne et Vin 23/09/2016

2016-0523

CAPS M. Charalambos

PAPAXANTHIS M. Romuald LEPERS

06/09/2016 48 partenaires Renouvellement de l'IFRH 13/09/2016

2016-0537

CAPS M. Charalambos

PAPAXANTHIS Mme Maria PAPAIORDANIDOU

07/09/2016 Région Bourgogne Franche Comté

Equipement FABER Mme Marie PAPAIORDANIDOU

PARI 2016 - COGSTIM

29/09/2016

2016-0539

CAPS M. Charalambos

PAPAXANTHIS Mme Maria PAPAIORDANIDOU

07/09/2016 Région Bourgogne Franche Comté

Contrat d'étude FABER Mme Marie PAPAIORDANIDOU

PARI 2016 - COGSTIM

29/09/2016

2016-0540

CAPS M. Charalambos

PAPAXANTHIS M. Jérémie GAVEAU

07/09/2016 Région Bourgogne Franche Comté Contrat d'étude

PARI 2016 - COGSTIM 29/09/2016

Accords et conventions qui n’emportent pas versement de subventions par l’uB et ceux qui ne sont pas d’ordre stratégique pour l’ensemble de l’établissement ou n’engagent pas fortement l’uB

(en application de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président de l'uB en date du 12 juillet 2012)

Conseil d’Administration du 19/10/2016 Pôle ou service instructeur : Pôle RECHERCHE

(24)

2016-0505

Centre Georges Chevrier M. Jean Louis TORNATORE

02/08/2016 Région Bourgogne Franche Comté

Contrat d'étude FABER Mme GAIMARD

Avenant n° 2 02/09/2016

2016-0533 Centre Interlangues

Mme Agnès COLLIER 07/09/2016 Région Bourgogne Franche Comté

Contrat d'étude FABER M. Alix MEYER

PARI 2016 - Vigne et Vin 29/09/2016

2016-0530

CREDESPO M. Patrick CHARLOT Mme Fanny MALHIERE

07/09/2016 GIP Mission de Recherche Droit &

Justice

Avenant n° 1

L'élaboration des décisions des cours constitutionnelles et européennes

14/09/2016

2016-0608 CREDESPO

M. Patrick CHARLOT 26/09/2016

Ministère de la Culture - Délégation générale à la langue française et aux langues de France

Colloque " Financement et moralisation de la vie politique. Perspective comparée " les 24 et 25

octobre 2016

27/09/2016

2016-0499 DRIVE

M. Stéphane FONTAINE 02/08/2016 Région Bourgogne Franche Comté Allocation de thèse JCE

M. Merouane BELAID 02/09/2016

2016-0529

ICB M. Alain DEREUX M. Christophe LABBEZ

07/09/2016 Université de Grenoble Alpes

Convention de reversement

NanoCem - Activities nd nucleation processes in the SiO2-CaO-H2O - Organics system

Projet 15

29/09/2016

2016-0568 ICB

M. Alain DEREUX 12/09/2016 ADVENTYS

SATT Grand Est

Collaboration de recherche

Modélisation des bobines inducteurs afin de concevoir la novelle génération de bobines

inducteurs pour les futurs projets-produits ADVENTYS

07/09/2016

2016-0089

ICB M. Alain DEREUX

M. Eric FINOT

22/02/2016

Fondation de Coopération Scientifique Bourgogne Franche-

Comté

Convention de reversement

Projet : "Smart Sensors-Capteurs plasmoniques" 26/09/2016

2016-0281 ICB

M. Alain DEREUX 02/05/2016

Fondation de Coopération Scientifique Bourgogne Franche-

Comté

Convention de reversement Contrat à durée déterminée de Monsieur

Stéphane DEROM

26/09/2016

(25)

2016-0497 ICB

M. Alain DEREUX 30/08/2016 Région Bourgogne Franche Comté

Soutien au Labo Mixte projet NANOSENSE - 1ère année

Avenant n° 1

02/09/2016

2016-0504 ICB

M. Alain DEREUX 31/08/2016 Région Bourgogne Franche Comté

Allocation de thèse de Mme Jaroslava LAVKOVA

Avenant n° 1

02/09/2016

2016-0572

ICMUB M. Franck DENAT M. Pierre LE GENDRE

19/09/2016 Région Bourgogne Franche Comté Demande de subvention CDEA 19/09/2016

2016-0455

ICMUB M. Franck DENAT M. Paul FLEURAT-

LESSART

24/08/2016 Région Bourgogne Franche Comté

Contrat d'étude - FABER M. Paul FLEURAT-LESSART

PARI 2016 - CDEA

18/03/2016

2016-0456

ICMUB M. Franck DENAT M. Pierre LE GENDRE

24/08/2016 Région Bourgogne Franche Comté Contrat d'étude

PARI 2016 - CDEA 23/09/2016

2016-0458

ICMUB M. Franck DENAT M. Paul FLEURAT-

LESSART

24/08/2016 Région Bourgogne Franche Comté

Equipement FABER M. Paul FLEURAT-LESSART

PARI 2016 - CDEA

23/09/2016

2016-0555 ICMUB

M. Franck DENAT 12/09/2016 Région Bourgogne Franche Comté

Contrat d'étude

PAEI 2016 - Pharmaco-imagerie et Agents théranostiques

23/09/2016

2016-0556 ICMUB

M. Franck DENAT 12/09/2016 Région Bourgogne Franche Comté

Contrat d'étude

PARI 2016 - Pharmaco-imagerie et Agents théranostiques

23/09/2016

2016-0557 ICMUB

M. Franck DENAT 12/09/2016 Région Bourgogne Franche Comté

Equipement

pari 2016 -Pharmaco-imagerie et Agents théranostiques

23/09/2016

2016-0475

IMB

M. Abderrahim JOURANI JM. José Luis JARAMILLO

25/08/2016 Région Bourgogne Franche Comté

Contrat d'étude - FABER M. José Luis JARAMILLO

PARI 2016 - PHOTCOM

23/09/2016

2016-0476

IMB

M. Abderrahim JOURANI JM. José Luis JARAMILLO

25/08/2016 Région Bourgogne Franche Comté

Equipement - FABER M. José Luis JARAMILLO

PARI 2016 - PHOTCOM

23/09/2016

(26)

2016-0528 LEAD

M. Emmanuel BIGAND 06/09/2016 GST - Global Sensing

Technologies Accueil de M. Olivier BOISARD 14/09/2016

2016-0501 LEDI

Mme Catherine BAUMONT 02/08/2016 Région Bourgogne Franche Comté

Allocation de thèse JCE Mme Marion GIRARD

Avenant n° 1

02/09/2016

2016-0503 LEDI

Mme Catherine BAUMONT 02/08/2016 Région Bourgogne Franche Comté

Allocation de thèse Mme Fanny ALIVON

Avenant n° 1

02/09/2016

2016-0567

LE2I

M. Dominique GINHAC M. Raphaël LECA

15/09/2016 APEIRA

Avenant n° 1 - Convention de mise à disposition Prolongation

Réseau RENATER

26/09/2016

2016-0549

LE2I

M. Dominique GINHAC ABDOU Wahabou

24/08/2016 Région Bourgogne Franche Comté Accueil de M. Yongquing HUO

PARI 2016 - Instrumentation 07/09/2016

2016-0460

LE2I

M. Dominique GINHAC M. Hocine CHERIFI

24/08/2016 Région Bourgogne Franche Comté Conférence CompleNet

PARI 2016 - Instrumentation 27/09/2016

2016-0461

LE2I

M. Dominique GINHAC M. Wahabou ABDOU

24/08/2016 Région Bourgogne Franche Comté Contrat d'étude

PARI 2016 - Instrumentation 23/09/2016

2016-0462

LE2I

M. Dominique GINHAC M. Julien DUBOIS

24/08/2016 Région Bourgogne Franche Comté Contrat d'étude

PARI 2016 - Instrumentation 23/09/2016

2016-0464 LE2I

M. Dominique GINHAC 24/08/2016 Région Bourgogne Franche Comté Equipement

PARI 2016 - Instrumentation 23/09/2016

2016-0465

LE2I

M. Dominique GINHAC M. Wahabou ABDOU

24/08/2016 Région Bourgogne Franche Comté Equipement

PARI 2016 - Instrumentation 27/09/2016

(27)

2016-0506 LE2I

M. Dominique GINHAC 02/08/2016 Région Bourgogne Franche Comté

Allocation de thèse de M. ALIMA Avenant n° 1

02/09/2016

2016-0612

LNC

M. Laurent LAGROST M. Jacques GROBER

26/09/2016

Fondation de Coopération Scientifique Bourgogne Franche-

Comté

fonctionnement

PARI 2016 29/09/2016

2016-0578

LNC

M. Laurent LAGROST M. Dominique DELMAS

20/09/2016

Fondation de Coopération Scientifique Bourgogne Franche-

Comté

Reversement : thèse de Mme Alexia COTTE 29/09/2016

2016-0579

LNC

M. Laurent LAGROST Mme Laurence DUBREZ-

DALOZ

20/09/2016

Fondation de Coopération Scientifique Bourgogne Franche-

Comté

Reversement : thèse de Mme Jennifer ALLEGRE 29/09/2016

2016-0580 LNC

M. Laurent LAGROST 20/09/2016

Fondation de Coopération Scientifique Bourgogne Franche-

Comté

Reversement : thèse de Mme Pierre MARTINE 29/09/2016

2016-0581

LNC

M. Laurent LAGROST M. Olivier GALIBERT

20/09/2016

Fondation de Coopération Scientifique Bourgogne Franche-

Comté

Reversement : thèse de M. Stéphane

DJAHANCHAHI 29/09/2016

2016-0538 LNC

M. Laurent LAGROST 07/09/2016 Région Bourgogne Franche Comté Demande de subvention LipSAT 19/09/2016

2016-0559 LNC

M. Laurent LAGROST 12/09/2016 CHU Dijon

ARS - Agence Régionale de Santé

Convention d'accueil de

Mme Sophie MASSON 14/09/2016

2016-0577 LNC

M. Laurent LAGROST 20/09/2016

Fondation de Coopération Scientifique Bourgogne Franche-

Comté

Convention d'accueil de

M. François HERMETET 27/09/2016

(28)

2016-0554 LNC

M. Laurent LAGROST 12/09/2016 Région Bourgogne Franche Comté Contrat d'étude

PARI 2016 - LIPSTIC 23/09/2016

2016-0559 LNC

M. Laurent LAGROST 12/09/2016 CHU Dijon

ARS - Agence Régionale de Santé

Convention d'accueil de

Mme Sophie MASSON 14/09/2016

2016-0488

Mission à la Culture Scientifique Mme Marie Laure

BAUDEMENT

29/08/2016 CNAM

Sauvegarde du patrimoine scientifique et technique contemporain -

Réalisation de l'inventaire des instruments scientifiques et des documents associés et

valorisation du patrimoine scientifique

2609/2016

2016-0548

Mission à la Culture Scientifique Mme Marie Laure

BAUDEMENT

08/09/2016 Région Bourgogne Franche Comté Nuit Européenne des chercheurs

Edition 2016 23/09/2016

2016-0558

Mission à la Culture Scientifique Mme Marie Laure

BAUDEMENT

08/09/2016 Région Bourgogne Franche Comté Experimentarium

Edition 2016 23709/2016

2016-0534

MSH M. Francis AUBERT M. Jean-Pierre GARCIA

07/09/2016 Région Bourgogne Franche Comté Contrat d'étude

PARI 2016 - Vigne et Vin 29/09/2016

2016-0500

PAM M. Patrick GERVAIS

M. Yves WACHE

02/08/2016 Région Bourgogne Franche Comté

Allocation de thèse JCE PHAM Hoang Bao Ngoc

Avenant n° 1

02/09/2016

2016-0514

PAM M. Patrick GERVAIS M. Hervé ALEXANDRE

22/08/2016 Région Bourgogne Franche Comté Contrat d'étude

PARI 2016 - Vigne et Vin 23/09/2016

2016-0531

PAM M. Patrick GERVAIS M. Patrick GOUGEON

07/09/2016 Région Bourgogne Franche Comté Contrat d'étude

PARI 2016 - Vigne et Vin 23/09/2016

2016-0515 Plateforme ADN

M. Laurent GAUTIER 19/08/2016 Région Bourgogne Franche Comté Equipement

PARI 2016 29/09/2016

(29)

2016-0516 Plateforme ADN

M. Laurent GAUTIER 19/08/2016 Région Bourgogne Franche Comté Fonctionnement

PARI 2016 29/09/2016

2016-0516 PLateforme GEOBFC

Mme Laure SALIGNY 18/09/2016 Région Bourgogne Franche Comté Equipement

PARI 2016 29/09/2016

2016-0518 PLateforme GEOBFC

Mme Laure SALIGNY 18/09/2016 Région Bourgogne Franche Comté Fonctionnement

PARI 2016 29/09/2016

2016-0498 THEMA

M. Thomas THEVEVIN 02/08/2016 Région Bourgogne Franche Comté

Allocation de thèse JCE M. Justin EMERY

Avenant n° 1

02/09/2016

2016-0622 Université de Bourgogne

M. Alain BONNIN 28/09/2016

Union des Industries de la Métallurgie de Bourgogne

DEFI 2 CONSEIL SATT Grand Est

Partenariat dans le cadre du Programme IDEE

en Région Bourgogne 08/09/2016

(30)

Nom porteur Equipe de recherche Titre Financeur(s) Subvention Jean Cyrille HIERSO ICMUB ICARE_1 Nanostrucutres métal@carbone innovante pour une

catalyse durable ANR 154 440,00 €

Nadine PIRIO ICMUB ALCATRAS Ligands hybrides modulables en catalyse d'activation

de liaisons stables C-H et C-O ANR 267 048,80 €

Ewen BODIO ICMUB SPID Sondes intelligentes pour le suivi de complexes métalliques à

visée thérapeutique ANR 229 478,40 €

Gérard COLAS DES FRANCS ICB SPECTRA Etude spectroscopique de nanoparticules piégées

optiquement ANR 213 300,00 €

864 267,20 € Service Europe ANR - Pôle Finances

Conventions pour compte-rendu du CA du 19 octobre 2016

TOTAL

(31)

Pour compte rendu au CA

Accords et conventions qui n’emportent pas versement de subventions par l’uB et ceux qui ne sont pas d’ordre stratégique pour l’ensemble de l’établissement

ou n’engagent pas fortement l’uB

(en application de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président de l'uB en date du 12 juillet 2012)

Conseil d’Administration du……19 octobre 2016……

Pôle ou service instructeur :…Pôle culture…uB82………….

Contractant / Composante /

Laboratoire / Nom du porteur et équipe de recherche

Date

d'arrivée Partenaire Objet

Informations complémentaires

1 Pôle culture -

Atheneum 20/09/16 L’Arc scène

nationale Contrat prêt exposition Exposition Ernets Pignon Ernest 2 Pôle culture -

Atheneum 20/09/16 Murailles Music Contrat de cession de droit d’exploitation de spectacle

Concert Festival Novosonic : Cold Puma

3 Pôle culture -

Atheneum 20/09/16 Murailles Music Contrat de cession de droit d’exploitation de spectacle

Concert Festival Novosonic : Matt Elliott

4 Pôle culture -

Atheneum 20/09/16 Association Youz Convention de partenariat Spectacles pédagogiques sur les risques auditifs Peace and lobe 5 Pôle culture -

Atheneum 25/09/16 Association du Griffe

Contrat de cession de droit d’exploitation de spectacle

Concert pour la Nuit des chercheurs « Frères Jacquard » 6 Pôle culture -

Atheneum 29/09/16 Cie Espèce de

collectif Convention de résidence Résidence de création à l’atheneum

7 Pole culture - EUD 29/9/16 Edouard BOUYE Contrat d’édition 40-2016 BIS « l’archiviste dans la cité : un ver luisant »

(32)

Pour  compte  rendu  au  CA  

Accords  et  conventions  qui  n’emportent  pas  versement  de  subventions  par   l’uB  et  ceux  qui  ne  sont  pas  d’ordre  stratégique  pour  l’ensemble  de  

l’établissement  ou  n’engagent  pas  fortement  l’uB  

(en  application  de  la  délégation  de  pouvoir  du  Conseil  d'Administration  au  Président  de   l'uB  en  date  du  12  juillet  2012)  

 

Conseil  d’Administration  du  19  octobre  2016    

Pôle  ou  service  instructeur  :  OCIM    

N°  

Contractant   /   Composante  

/   Laboratoire  

/  Nom  du   porteur  et   équipe  de   recherche  

Date   d'arrivée  

Partenaires  

Financeurs   Objet   Montant  de  

la   subvention  

Informations   complémentaires    

2016/09/69   OCIM-­‐UB  26     CNAM   Formation  «  Intégrer  l’audiovisuel  dans  

l’exposition  »   960€  

  Formation  organisée  à  Lille,  les   11,  12  et  13  octobre  2016  

2016/09/70   OCIM-­‐UB  26     Département  de  

la  Savoie   Formation  «  Intégrer  l’audiovisuel  dans  

l’exposition  »   960€  

  Formation  organisée  à  Lille,  les   11,  12  et  13  octobre  2016  

2016/09/71   OCIM-­‐UB  26     Conseil   Départemental   du  Puy-­‐de-­‐Dôme  

Formation  «  Intégrer  l’audiovisuel  dans  

l’exposition  »   960€  

  Formation  organisée  à  Lille,  les   11,  12  et  13  octobre  2016  

2016/09/72   OCIM-­‐UB  26     Ville  de  Châlons-­‐

en-­‐Champagne   Formation  «  Entretenir  les  collections  

d’Histoire  naturelle  »   960€   Formation  organisée  à  Dijon,  les   18,  19  et  20  octobre  2016  

2016/09/73   OCIM-­‐UB  26     Ville  de  Châlons-­‐

en-­‐Champagne   Formation  «  Entretenir  les  collections  

d’Histoire  naturelle  »   960€   Formation  organisée  à  Dijon,  les   18,  19  et  20  octobre  2016  

2016/09/74   OCIM-­‐UB  26    

Musées  des   Techniques  et  

des  Cultures   Comtoises  

Formation  «  Intégrer  l’audiovisuel  dans  

l’exposition  »   960€  

  Formation  organisée  à  Lille,  les   11,  12  et  13  octobre  2016  

2016/09/75   OCIM-­‐UB  26     Ville  de  Châlons-­‐

en-­‐Champagne   Formation  «  Entretenir  les  collections  

d’Histoire  naturelle  »   960€   Formation  organisée  à  Dijon,  les   18,  19  et  20  octobre  2016  

 

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