CONVENTION PRESENTEE PAR LE POLE FORMATION ET VIE UNIVERSITAIRE CFVU du 10 septembre 2015 - CA du 21 septembre 2015

conventions pour le CA du 21-sept.-15

Composante Univ date arrivée N° Partenaire Objet

Cellule juridique 10-juil.-15 7265 Maître Morgane Audard

11 Bd Voltaire 21000 DIJON

Convention d'honoraires dans le cadre d'une intervention devant le Tribunal Administratif de Dijon. Coût : 1200 €

CPSU 02-sept.-15 7291 MAPA, Mutuelle d'Assurance

17411 Saint-Jean d'Angély Cedex

Convention de tiers-payant afin de faire bénéficier les adhérents de la MAPA d'une dispense d'avance du ticket modérateur pour les soins externes dispensés dans le CPSU.

CPSU 02-sept.-15 7292 Risques Civils de la Boulangerie et de la

Boulangerie-Pâtisserie Française RCBF

27, avenue d'Eyleau 75872 Paris Cedex 13

Convention de tiers payant afin de faire bénéficier les adhérents RCBF d'une dispense d'avance du ticket modérateur pour les soins externes dispensés au CPSU.

Documentation - SCD 30-juin-15 7259 CHU de Dijon

1 Boulevard Jeanne d'Arc 21079 Dijon

Convention pour l'accès aux périodiques électroniques de Sciences Direct dans le cadre de la licence nationale. Le SCD refacture au CHU la contribution demandée : 2014 : 24911€;

2015 : 24517€ ; 2016 : 24517 € ; 2017: 24517 €; 2018 : 24517 €.

Documentation-SCD 19-juin-15 7253 ABES

227 av. du Professeur Jean-Louis Viala CS 84308

34193 Montpellier cedex

Convention de constitution et d'adhésion au groupement de commandes Jstor 2015-2017. Montant brut de l'abonnement HT pour 2015 : 4 176 $ ; pour 2016 : 4 176 $; pour 2017 : 4 176 $.

Documentation-SCD 04-sept.-15 7297 Universités de Lille 3, de Toulouse, Paris-Ouest Nanterre, Rennes II, de Poitiers, de Bordeaux, de Lorraine, Blaise Pascal, Pierre Mendès-France, d'Aix-Marseille et la ComUE Normandie Université.

Avenant n°1 à la convention relative au Réseau des Centres Régionaux de Formation aux Carrières des Bibliothèques (CRFCB), qui précise le modèle de fonctionnement collaboratif du réseau des CRFCB pour ce qui concerne la Préparation des Concours en Réseau (PCR). Durée : jusqu'au 31 août 2016.

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ESIREM 7284 SAS PlaceOjeunes 19, boulevard Malesherbes 75008 PARIS

Convention de partenariat pour une Plateforme de gestion d'offres, de contenus pédagogiques, et de valorisation des relations entreprises. Durée du partenariat : 1 an à compter de la date de signature. Pas d'incidence financière.

ESPE-Mâcon 04-sept.-15 7295 Institut de recherche du Val de Saône Mâconnais

Centre d'enseignement supérieur 18, cours Moreau

71000 Mâcon

Hébergement à l'année à titre gracieux de l'institut dans les locaux du campus de Mâcon durant les années universitaires 2015/2016, 2016/2017 et 2017/2018.

ESPE-Mâcon 04-sept.-15 7296 Institut de recherche du Val de Saône Mâconnais

18, cours Moreau 71 000 Mâcon

Convention d'accueil d'un collaborateur bénévole au sein du campus de Mâcon.

GIS Agrale 12-juin-15 7258 INRA

147, rue de l'Université - 75338 PARIS Agrosup Dijon

26, Boulevard Petitjean - 21079 Dijon

Avenant N° 1 qui proroge la convention constitutive du groupement d'Intérêt Scientifique AGRonomie, Alimentation, Environnement et développement des territoires, jusqu'au 31 mai 2016. Le siège du groupement est logé à l'INRA sur le centre de Dijon à compter du 1er juin 2015.

IUT Chalon sur Saône 16-juil.-15 7282 Régie Autonome Personnalisée du Pôle Arts de la Rue de Chalon sur Saône

52 quai St Cosme

71 100 CHALON SUR SAONE

Convention d'utilisation temporaire de lieux, durant la manifestation "Chalon dans la rue" 2015.

Pôle Culture - atheneum 16-juin-15 7255 Conseil Régional de Bourgogne (CRB) 17, Boulevard de la Trémouille 21 035 Dijon

Convention de subvention pour les activités de l'atheneum en 2015. Montant de la subvention : 24 500€.

Pôle culture - EUD 01-juil.-15 7269 Elisabeth BUCHET Contrat d'édition : "Tibur et Rome : l'intégration d'une cité latine", de Elisabeth BUCHET.

Pôle culture - EUD 02-juil.-15 7267 Philippe ROCHER Contrat d'édition : " La cigale et la fourmi et ses images", de Philippe ROCHER.

Composante Univ date arrivée N° Partenaire Objet

Pôle culture - EUD 02-juil.-15 7268 Philippe POIRIER Contrat d'édition : " La Grande Guerre : une histoire

culturelle", de Philippe POIRIER.

Pôle culture - EUD 03-juil.-15 7272 Martine CLOUZOT Contrat d'édition : "Modèle et contre-modèle", de Martine CLOUZOT.

Pôle culture - EUD 03-juil.-15 7270 Martine LIEGEOIS Contrat d'édition: "Centenaire d'Au dessus de la mêlée de

Romain Rolland", Martine LIEGEOIS.

Pôle culture - EUD 03-juil.-15 7271 Ali BENCHEB Contrat d'édition : "Le droit algérien des contrats / seconde

édition", de Ali BENCHEB.

Pôle culture - EUD 25-août-15 7273 Daniel RAICHVARG Contrat d'édition : "Les vies de la pasteurisation", de Daniel RAICHVARG.

Pôle Culture-EUD 22-juil.-15 7279 Université Paris Sorbonne

Maison de la Recherche 1, rue Victor Cousin 75230 Paris Cedex 05

Convention d'aide à publication d'un ouvrage intitulé "Tibur et Rome: études des processus d'intégration d'une cité latine", d'Elisabeth buchet. Montant de l'aide : 1 675 €.

Pôle Culture-EUD 22-juil.-15 7278 Université Paris Sorbonne

Maison de la Recherche 1, rue Victor Cousin 75230 Paris Cedex 05

Convention d'aide à publication d'un ouvrage intitulé "Tibur et Rome: études des processus d'intégration d'une cité latine", d'Elisabeth BUCHET. Montant de l'aide : 825 €.

Pôle Culture-EUD 04-sept.-15 7294 Charlotte CORNUDET Contrat d'édition pour l'ouvrage "De la rage à la vaccination"

de Charlotte CORNUDET.

Pôle Patrimoine 26-janv.-15 7118 Conseil régional de Bourgogne

17 boulevard de la Trémouille 21035 DIJON CEDEX

Attribution d'une subvention de 800 000 euros au titre du FEDER pour le soutien au projet "Construction du Datacenter de l'uB".

Pôle RH 18-juin-15 7249 Lycée Pasteur Mont Roland

9, rue Rockfeller - BP 24 39107 DOLE Cedex

Convention de stage pour l'accueil de Amaël RIOU.

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Pôle RH 15-juil.-15 7263 GRETA 21

20, Boulevard Voltaire BP 27259

21075 DIJON Cedex

Action de formation "Brevet de sauveteur secouriste du travail - Maintien et actualisation des compétences", le 03/09/2015 de 8h à 12h à l'uB. Coût : 352 €.

Pôle RH 20-juil.-15 7276 INRA

147 rue de l'Université 75338 Paris Cedex 07

Avenant N°1 qui renouvelle pour un an à compter du 01/09/2015 la convention relative à l'accueil en délégation à 90% de son temps de travail d'un maître de conférence au sein de l'UMR 1347 - Agroécologie du centre de recherches de Dijon. Remboursement à l'uB : 3201 €HT + 6403

€HT=9604€ HT.

Pôle RH 23-juil.-15 7280 HCERES

Haut Conseil de l'Evaluation et de la Recherche et de l'Enseignement Supérieur

20, rue Vivienne 75002 PARIS

Convention de mise à disposition d'un personnel uB auprès du HCERES au sein de l'Observatoire des Sciences et Techniques, en tant que chef de projet CERES. Durée : du 14/07/2015 au 13/07/2016. Rémunération remboursée à l'uB par le HCERES.

Pôle RH 24-juil.-15 7283 INRA

147, rue de l'Université 75 338 PARIS Cedex 07

Convention qui définit les activités exercées par le doctorant contractuel employé par l'INRA centre de Dijon - UMR Agroécologie auprès de l'uB, ainsi que les modalités d'exécution et d'évaluation. Coût pour l'uB , année univ.2014/2015 : 6 240 €.

Pôle RH 27-août-15 7285 CNED

2 Bd Nicéphore Niepce BP 80300

86963 Futuroscope Chasseneuil Cedex

Convention de formation, intitulé : Conseiller d'insertion.

Coût : 389 €.

Pôle RH 01-sept.-15 7289 Le GIP-FTVL de l'Académie de Dijon Convention d'accompagnement en vue de la validation des

acquis de l'expérience. Diplôme visé par la salariée bénéficiaire : Diplôme de comptabilité et de gestion. Coût : 700 €.

Pôle RH 02-sept.-15 7290 ORSYS

La Grande Arche - Paroi Nord 92 044 PARIS LA DEFENSE

Action de formation "Elaborer une stratégie de

communication digitale" , du 10/09/2015 au 11/09/2015.

Lieu : Paris- La Défense. Coût : 1656 € TTC.

Composante Univ date arrivée N° Partenaire Objet

PSIUN 24-juin-15 7250 Université de Lorraine,

34 cours Léopold CS 25233

54012 Nancy Cedex

Convention qui établit les conditions dans lesquelles l'uB aura l'usage du logiciel CALCIUM pour son service de médecine préventive des étudiants. Durée : 4 ans, à partir du 1er janvier 2015. Coût :3500 €/an.

PSIUN 27-août-15 7286 Agence Régionale De Santé

2, Place des Savoirs 21 000 DIJON

Avenant N°1 à la convention d'objectifs et de moyens relatives à la réalisation de deux films sur la maladie de Parkinson à destination des publics exposés au pesticides (professionnels et particuliers). Coût du projet estimé à 8670 € TTC. Appui financier de l'ARS : 1 080 €.

SATT Grand Est 23-juil.-15 7281 Conseil Régional de Bourgogne

17, Boulevard de la Trémouille CS 23502

21035 DIJON

Bail de location pour une surface de bureau de 11,9 m² à la Maison Régionale de l'Innovation pour un chargé de mission de l'uB. Loyer de 1307,90 € HT annuel. Durée du bail : du 01/06/2015 au 30/05/2021.

SCD et MSH 01-juil.-15 7262 Centre Régional du Livre Bourgogne

L'Etat (DRAC) Ville de Dijon

Convention de pôle associé documentaire entre la

Bibliothèque Nationale de France et le pôle associé régional Bourgogne, qui détermine les conditions de la coopération.

Durée : 01/01/2015 au 31/12/2019.

Service Communication 16-juil.-15 7275 CCI Formation

centre de formation de la CCII de LYON 36, rue Sergent Berthet

CP 305 - 69 337 LYON CEDEX 09

Avenant à la convention de stage pratique en entreprise

"étudiant" - Responsable développement commercial. Durée du stage : du 04/04/2015 au 28/08/2015.

Service Communication 31-août-15 7288 UFR Lettres et Philosophie Avenant à la convention de stage d'une étudiante de l'UFR Lettres et Philosophie qui arrête le stage au 02/09/2015.

Service Communication 31-août-15 7298 UFR Lettres et Philosophie Avenant à la convention de stage d'une étudiante de l'UFR Lettres et Philosophie qui prolonge le stage jusqu'au 28/08/2015.

SUAPS 02-juil.-15 7261 Association Suerte Loca

71190 Dettey le bourg

Encadrement de la pratique du "tango argentin" dans les activités du SUAPS, en 2015/2016, 1h30 par semaine. Coût : 1200€.

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SUAPS 02-juil.-15 7260 Association Les enfants du Tao 49, rue Hoch

21000 DIJON

Encadrement de la pratique "Qi Gong" dans les activités du SUAPS en 2015/2016, 1 heure par semaine. Coût : 1000 €.

UFR Sciences de Santé 7252 Centre Georges François Leclerc (CGFL)

1, rue du Professeur Marion 21000 DIJON

Convention de reversement de fonds : le CGFL contribue à l'achat d'un matériel informatique dans la limite de 359,46 €.

UFR Sciences de Santé 26-juin-15 7251 Fondation de Coopération Scientifique (FCS) Bourgogne Franche-Comté

Accueil au sein de l'INSERM UMR866 d'une salariée de la FCS, du 15/06/2015 au 14/06/2016. Rémunération à la charge de la FCS.

UFR Sciences de Santé 01-juil.-15 7257 CHU de Dijon

siège du Centre d'Enseignement des Soins d'Urgence 21

Convention de formation pour l'action "GSU niveau 2, modules 1 et 2 - les voies d'abord veineuses en urgence - Initiation aux techniques de suture". Pas de date précisée.

Lieu : CESU - Bocage Central. Coût : 7 500 €.

UFR Sciences de santé 10-juil.-15 7264 Société ACT ET AVANCE

3 Allée Professeur Auguste Picard 21000 DIJON

Convention de prestation de services : formations en management et communicationdans diverses filières de l'UFR des Sciences de santé-circonscritpion Pharmacie. Coût horaire : 55 € (TVA non applicable). Volume horaire non connu à ce jour. Durée : du 01/01/2015 au 31/12/2015.

UFR Sciences de Santé 16-juil.-15 7274 IFMK

6b rue de Cromois 21000 DIJON

Convention de formation et de reversement à l'uB par l'IFMK de 1632,48 € suite aux 38 heures de cours effectuées par un professeur de l'uB au sein de l'IFMK.

UFR SVTE 10-juil.-15 7266 Agostinho Neto University

Louanda - Angola Total E&P Angola

Protocole d'entente et de coopération qui définit les modalités de coopération en matière de géologie à destination des étudiants de l'Université Agostinho Neto. Total soutient financièrement les activités (séminaires, ateliers, recherche scientifique). Durée : 5 ans à compter de la date de signature.

UFR SVTE 04-sept.-15 7293 Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques Haut Doubs Convention de prestation forfaitaire de services pour l'intervention la 19/10/2015 : présentation des travaux de restauration du Drugeon. Coût : 245 € (7*35€)

Service Réglementation et

Gestion de l’Offre de Formation Année 2015-2016

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CONVENTION PRESENTEE PAR LE POLE FORMATION ET VIE UNIVERSITAIRE CFVU du 10 septembre 2015 - CA du 21 septembre 2015

Porteur(s) du projet /

Partenaires Objet de la convention

UB (Sciences Humaines) LABORATOIRE THEMA /

SNCF

Convention concernant la sécurité et le guidage physique des clientèles par les informations de signalisation routière et de signalétique touristique. Ces dernières, installées au fil du temps, construites à des échelles de gouvernance territoriale très variées et souvent sur des itinéraires à multiples vocations, semble être disparates et inconstantes.

Il est proposé aux étudiants de la promotion 2015-2016 du MASTER 1 Transport, Mobilité, Environnement, Climat de l’Université de Bourgogne d’effectuer ce travail dans la cadre d’un projet tuteuré.

CP DU 02.09.2015 : pas d’observations particulières

AVIS CFVU : avis favorable à l’unanimité

N° Partenaires Laboratoire Objet Signature Président

2015-0302 INRA, CHU DIJON Agroécologie

M. Philippe LEMANCEAU

Mandat: Invention : "NOUVELLE METHODE POUR DETECTER LA PRESENCE DE BACTERIES

PRODUCTRICES DE BETA-LACTAMASES"

01/09/2015

2015-0255 Communauté de Communes du Pays Châtillonnais

ARTéHIS Mme Annie DUMONT

Convention de subvention au titre de l'année 2015 :

"Vix et son environnement"

08/07/2015

2015-0239 Météo-France Biogéosciences

M. Pascal NEIGE

Convention enseignement-rechercheMETEO

FRANCE 30/06/2015

2015-0260 ELA

Appel à Projets:

"Towards a better understanding of the involvement of microglial cells in the physiopathogenesis of X-ALD : development of

cell models and identification of new therapeutic molecules"

09/07/2015

2015-0248 Université Hassan 1er, Université Hassan II de Casablanca

Collaboration de recherche :

"Effets de molécules naturelles issues de cactus ou de l'arganier sur la prévention des maladies du vieillissement : désordre lipidique

et maladies neurodégénératives"

01/07/2015

2015-0295 Département de l'Evaluation et du Suivi des Programmes

CAPS

M. Charalambos PAPAXANTHIS

Reconduction de la chaire mixte Inserm -

Université de Bourgogne d'Olivier WHITE 21/07/2015 présentée au Conseil d'Administration du 21 septembre 2015

POLE RECHERCHE

Bio-PeroxIL M. Gérard LIZARD

2015-0269 Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés

Centre Georges Chevrier M. Bertrand TILLIER

Collaboration de recherche dans le cadre d'une CIFRE :

"Adaptation de la société française au vieillissement? Vieillir aujourd'hui dans une Ville

Amie des Aînés : intégration, discrimination et rôles des politiques publiques"

15/07/2015

2015-0178 Conseil Régional de Bourgogne Centre Interlangues Mme Agnès COLLIER

Avenant n° 1 au contrat détude :

"Jeux cyclistes dans la littérature, la presse et la publicité (1890 - 1940) : constitution d'un

corpus bourguignon, francophone et anglophone"

01/07/2015

2015-0270 Université Pierre et Marie Curie CPTC

Mme Agnès COLLIER

Convention d'accueil de Mme Muriel

LABONNELIE au sein du Laboratoire "LAMS" 22/06/2015

2015-0276 CNRS

Renouvellement du "GDR ETHOLOGIE"

Bilan 2011-2015 et Projet 2016-2019

16/07/2015

2015-0290 SANOFI PASTEUR, SATT GRAND EST Accord de confidentialité

SANOFI PASTEUR - Projet SILEX 20/07/2015

2015-0175 ImmerTech

Convention de partenariat:

"Etude d'un simulateur (véhicule, aéronautique et autres)"

09/07/2015

2015-0301 Société DANIELSON, SATT GRAND EST

Collaboration de recherche :

"Optimisation du moteur 5 temps Projet n°3, année 2"

28/08/2015

2015-0309 University of Craiova, Romania

Accord de coopération :

" Développement de matériaux innovants allégés"

24/07/2015

2015-0284 Université Paris-Sorbonne

Editions Universitaires de Dijon (EUD)

M. Hervé DUCHENE

Aide à la publication : Ouvrage : "Tibur et Rome : étude des processus d'intégration d'une cité latine" - 2015

/ 00198

06/07/2015 DRIVE

M. Stéphane FONTAINE CSGA

M. Luc PENICAUD

2015-0049 Conseil Régional de Bourgogne génétiques, épigénétiques et physiopathologique de maladies génétiques

avec anomalies du développement"

30/03/2015

2015-0425 Conseil Régional de Bourgogne

Avenant n° 1

" Etude moléculaire et physiopathologique du syndrome de Cohen et des syndromes de

Cohen-like "

Abondon de thèse de M. PICOT

09/07/2015

2015-0236 CNRS

Convention de subvention :

"Rénovation et mise aux normes de sécurité d'une thermobalance d'absorption"

08/07/2015

2015-0257 SATT GRAND EST, MOMENTIVE Avenant n°1à l'accord de confidentialité :

"Projet PhoxTroT" 03/07/2015

2015-0238

CNRS, Frumkin Institute of Physical Chemistry and Electrochemistry of the Russian Academy of Science, Russian

Foundation for Basis Research

Avenant n°1à la création du Laboratoire Associé International LAboratory of Macrocycle systems and RElated Materials (LIA

LAMREM)

31/08/2015

2015-0245 Commissariat à l'Energie Atomique (CEA)

Accord de transfert de matériel : "Imagerie isotopique et de la radioimmunothérapie sur un

modèle animal du glioblastome humain"

02/07/2015

2015-0156 Consulat général de France au Québec

Subvention : "Oligomères et polymères enrichis en porphyrines pour la conversion de

l'énergie solaire"

26/05/2015

2015-0256 CNRS

Reversement :

"Extrudeuse pour la synthèse et la production de bioplastique à finalité industrielle"

25/06/2015 GAD

Mme Laurence OLIVIER FAIVRE

ICB M. Alain DEREUX

ICMUB M. Franck DENAT

2015-0427 Conseil Régional de Bourgogne IMB M. Luis PARIS

Avenant n° 1 "

Approches statistiques pour le diagnostic et le pronostic du cancer. Méthodes combinant les variables cliniques et l'information issue du protéome. Analyses de données fonctionnelles

combinant les variables clinicobiologiques et l'information protéomique obtenue par

spectrométrie de masse"

01/07/2015

2015-0227

Ministère de l'Education Nationale, de l'Enseignement Supérieur et de la

Recherche, Conseil National d'Evaluation du Système Scolaire

IREDU

M. Jean-François GIRET

Convention de mise à disposition de

données pour des travaux d'études 23/06/2015

2015-0209

Université de Reims Champagne- Ardenne, CENTRALESUPELEC, CNRS,

SOLIANCE

Consortium :

"Projet Vitis Stilbenes Oligomers bioProduction (VSOP)"

03/07/2015

2015-0231

SATT GRAND EST, INSERM, Centre de l'Obésité-Hôpital Louis Mourier, TEREOS

PARTICIPATIONS, AVRIL

Lettre d'engagement

HUMAN FAT TASTE 22/06/2015

2015-0235 INRA, INSERM Avenant n°1

au contrat d'hébergement de rongeurs 01/06/2015

2015-0224 Société BIOTEM, SATT GRAND EST Accord de confidentialité BIOTEM 19/06/2015

2015-0305 ARTIMMUNE, SATT GRAND EST Accord de confidentialité

ARTIMMUNE 03/09/2015

2015-0222 INRA, FLEURY MICHON Accord de confidentialité 23/06/2015

2015-0246 VitamFero, SATT GRAND EST, AgroSup Dijon

Contrat de cession d'une partie de la quote-part de VitamFero à

l'Université de Bourgogne et AgrSup Dijon

30/06/2015 PAM

M. Patrick GERVAIS LNC

M. Laurent LAGROST

2015-0252

Institut Polytechnique de Bordeaux, Université Toulouse III - Paul Sabatier,

ISARA Lyon, Institut du Lait et de la Sécurité des Aliments, Société

BIOLAFFORT

Consortium :

Projet : "LYSOPLUS" 03/07/2015

2015-0277 Société VINOCEO Contrat de prestations 17/07/2015

2015-0291 EUROGERM, SATT GRAND EST, AgroSup Dijon

Avenant n°1 au contrat de collaboration de recherche : "Création et développement de céréales

aromatiques innovantes"

01/09/2015

2015-0292 Société VINOCEO, AgroSup Dijon

Collaboration de recherche:

"Etude du vieillissement du vin en cave sous- marine"

05/08/2015

2015-0293 SATT GRAND EST, Société ROQUETTE, AgroSup Dijon

Partenariat:

"Analyse bibliographique sur l'albumine de pois"

23/07/2015

2015-0258 Agence pour la Protection des Programmes

Courrier de demande de changement de nom

du propriétaire de logiciels 30/06/2015

2015-0226

Université Paris Diderot, Université Montpellier 2, Université de Bretagne

Occidentale, Université Lyon 1,…

Avenant n°1 à la convention constitutive du

GIS ADIREM 19/06/2015

2015-0242 ESSILOR INTERNATIONAL, SATT GRAND EST

Accord de confidentialité

ESSILOR INTERNATIONAL 29/06/2015

2015-0231

Conseil Régional de Bourgogne - CHU Dijon - AgroSup Dijon - INRA Dijon - CEA

Valduc - ENSAM Cluny - Groupe ESC Dijon Bourgogne - Préfecture Région

Bourgogne - CGFL

Accord cadre 2015-2017

de recherche-Innovation 01/07/2015

2015-0261 Université Paris Diderot - Paris 7 Pouvoir

pour validation en Suisse du brevet EP 1996725 06/07/2015 PAM

M. Patrick GERVAIS

Université de Bourgogne M. Alain BONNIN

Nom porteur Equipe de recherche Titre Financeur(s) Subvention

Pierre GOUTON Le2I

Commission Européenne 202 948,00 €

Pierre GOUTON Le2I

DGE 181 980 €

Bruno FAIVRE Biogéosciences

Valorisation scientifique de 25 ans de suivi

ornothologique ligérien

Région centre - Feder Loire 11 100,00 €

Régis GOUGEON PAM

BPI 112 100,00 €

Rémi SAUREL PAM

CRB 13 590,00 €

Alain TABARD ICMUB

Feder Direccte 144 788,08 €

Dominique GINHAC LE2I

CRB 19 670,00 €

686 176,08 €

Conventions pour avis du CA du 21 septembre 2015

TOTAL