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CONVENTION PRESENTEE PAR LE POLE FORMATION ET VIE UNIVERSITAIRE CFVU du 7 octobre 2015 - CA du 20 octobre 2015

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conventions pour le CA du 20-oct.-15

Composante Univ date arrivée Partenaire Objet

Documentation - CFCB Bibliest 14-sept.-15 7302 Bibliothèque Henri Vincenot Place Pierre Mendès France 21240 TALANT

Convention de prêt de salle entre le CFCB BIBLIEST et la Bibliothèque de Talant pour l'action de formation "livres à explorer, livres à inventer, livres à jouer" le 24 septembre 2015 de 9h à 17h. Contrepartie : mise à disposition d'une place de stagiaire pour cette action de formation, à titre grâcieux.

ESIREM 01-oct.-15 7328 La Région Bourgogne

17 Boulevard de la Trémouille 21000 DIJON

Autorisation d'Occupation de biens immobiliers accordée par la Région : hébergement de 14 étudiants de l'ESIREM et 1 accompagnateur dans l'internat du Lycée Janot de Sens, du 27/09/2015 au 30/09/2015. Coût : 806,92 €.

ESIREM 02-oct.-15 7334 Lycée Général et Technologique JANOT

1 Place Lech Walesa 89094 SENS Cedex

Convention d'accueil de 14 étudiants de l'ESIREM au lycée du 28/09/2015 au 30/09/2015, et Planning.

ESPE 14-sept.-15 7304 Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

15, rue du Donjon NEVERS

Convention d'accueil d'étudiants de l'IFSI , Institut de Formation en Soins Infirmiers, à la résidence de l'ESPE- Département MEEF, site de NEVERS. Différents tarifs.

Année 2015/2016.

ESPE 14-sept.-15 7307 Lycée région Gustave Eiffel

15, avenue Champollion 21000 DIJON

Convention d'accueil de stagiaires ESPE : accueil au Lycée Gustave Eiffel d'étudiants en Master 1 et 2 de l'ESPE au cours de l'année 2015/2016.

ESPE 15-sept.-15 7305 Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

I.F.S.I.

15, rue du Donjon Nevers

Mise à disposition du service de restauration de l'ESPE du site de Nevers à l'IFSI. Tarifs des repas votés annuellement par le CA de l'uB. Année 2015/2016.

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Composante Univ date arrivée Partenaire Objet

ESPE 15-sept.-15 7308 GRETA 58

9, Bd Saint Exupéry 58 000 NEVERS

Convention d'accueil des personnels du GRETA à la restauration de l'ESPE - Département MEEF - site de Nevers.

Année 2015/2016. Tarifs proposés votés annuellement par le CA de l'uB.

ESPE 30-sept.-15 7338 Société VICI

9, Georges Auric, ZA Mozart 26 000 VALENCE

Contrat de services Aidomenu pour le service d'Assistance et de Maintenance pour le site MEEF de Mâcon, du 01/04/2015 au 31/03/2016. Coût : 963,60 € HT.

ESPE 01-oct.-15 7330 CAMVAL

Communauté d'Agglomération Mâconnais - Val de Saône

Planning additionnel à la convention d'utilisation des lignes d'eau du centre aquatique de Mâcon. Année 2015/2016.

ESPE 01-oct.-15 7309 La Région Bourgogne

Lycée Lamartine de Mâcon

Autorisation d'occupation du gymnase du lycée Lamartine de Mâcon au bénéfice de l'ESPE Mâcon pour des activités sportives. Année 2015/2016. Coût : 700 €.

ESPE 05-oct.-15 7337 Société VICI

9, Georges Auric, ZA Mozart 26 000 VALENCE

Contrat de services Aidomenu pour le service d'Assistance et de Maintenance pour les sites MEEF de Dijon et Nevers, du 01/07/2015 au 30/06/2016. Coût : 1 927 € HT.

ESPE 05-oct.-15 7340 La Poste Contrat Affranchigo Forfait N° 1-7418578792 pour l'antenne

ESPE de Nevers. Facturation et conditions de paiement.

ESPE 05-oct.-15 7341 La Poste Avenant au contrat Affranchigo Forfait N° 1-7418578792

pour l'antenne ESPE de Nevers.

ESPE- Département MEEF 01-oct.-15 7329 Réseau Canopé - site de Dijon 3 avenue Alain Savary 21013 DIJON Cedex

Convention de partenariat pour le Master MEEF PE : formation TUICE animé par Canopé à destination des étudiants du Master MEEF 1 ou 2 "Professeur des Ecoles" - 16h en M1, 48h en M2. Coût : 40,91€ /h.

jeudi 8 octobre 2015 Page 2 sur 6

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Composante Univ date arrivée Partenaire Objet IUT Dijon Auxerre 28-août-15 7324 Ecole Nationale Supérieure de Mécanique et des

Microtechniques ENSMM

26, chemin de l'Epitaphe 25030 BESANCON Cedex

Convention d'établissement associé pour l'IUT dans le cadre du pôle AIP-Priméca de Franche Comté , qui définit les outils mis à disposition et les modalités de participation de

l'établissement associé au pôle. Année 2015/2016.

IUT Dijon-Auxerre 05-oct.-15 7339 Ecole Nationale Supérieure de Mécanique et des Microtechniques

ENSMM

26, chemin de l'Epitaphe 25030 BESANCON Cedex

Mutualisation du logiciel CES Edupack version campus dans le cadre du pôle AIP-Priméca de Franche-Comté.

Contribution de l'IUT : versement de 1 067 € au pôle AIP Priméca FC. Année 2015/2016.

IUT Le Creusot 04-sept.-15 7325 Ecole Nationale Supérieure de Mécanique et des Microtechniques

ENSMM

26, chemin de l'Epitaphe 25030 BESANCON Cedex

Convention d'établissement associé pour l'IUT dans le cadre du pôle AIP-Priméca de Franche Comté , qui définit les outils mis à disposition et les modalités de participation de

l'établissement associé au pôle. Année 2015/2016.

IUT Le Creusot 21-sept.-15 7316 Communauté Urbaine Le Creusot Montceau

Château de la Verrerie 71200 Le Creusot

Convention de versement de subvention pour le financement d'équipements. Montant : 50 000 €.

PAJI 11-sept.-15 7300 Maître Morgane AUDARD

11 Bd Voltaire 21000 DIJON

Convention d'honoraires pour l'intervention de Maître Audard, mandatée par l'uB, devant le Tribunal Administratif de Dijon. Coût : 600 € TTC.

PAJI 15-sept.-15 7306 Maison de l'Architecture Bourgogne

Immeuble OSIRIS 7 Bd Winston Churchill 21000 DIJON

Convention de mise à disposition de locaux à titre gracieux pour une conversation publique, le 17/09/2015 de 17h à 21h à la Maison de l'Université-Salle des Actes.

PAJI 06-oct.-15 7342 Maître Morgane AUDARD

11 Boulevard Voltaire 21000 DIJON

Convention d'honoraires. Côut : 2 640 € TTC.

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Composante Univ date arrivée Partenaire Objet Pôle Développement Durable Qualité

Pilotage

01-oct.-15 7344 La Région Bourgogne 17, boulevard de la Trémouille 21000 DIJON

Convention de subvention pour le soutien au Pass PRES Bourgogne Franche-Comté TER Bus. Montant : 59 200 €.

Année 2015/2016.

Pôle Finances 17-juil.-15 7326 Université de Franche-Comté

1, rue Claude Goudimel 25030 BESANCON Cedex

Convention de répartition des coûts liés à la rémunération du responsable projet "AMUSE" et les frais de fonctionnement d'une carte multiservice du regroupement d'établissements de l'enseignement supérieur en Bourgogne Franche-Comté. Coût uB : somme forfaitaire 1000 €+50,66%des charges. Durée : jusqu'au 31/12/2015.

Pôle RH 14-sept.-15 7301 Ministère de l'Education Nationale, de

l'Enseignement Supérieur et de la Recherche

Convention de mise à disposition d'un personnel enseignant auprès de la Direction Générale de l'Enseignement Supérieur et de l'Insertion Professionnelle. Année 2015-2016. Somme à percevoir par l'uB : 24 660 €.

Pôle RH 21-sept.-15 7318 GALIAD Formation

70, Boulevard Magenta 75 010 PARIS

Convention simplifiée de formation n°53370 pour l'action de formation "maîtrise de la langue française" , les 05/10/2015 et 15/10/2015 à la Maison de l'Université. Coût : 2100 € net de taxes.

Pôle RH 01-oct.-15 7331 APAVE Sudeurope SAS

8, rue Jean-Jacques Vernazza 13 322 Marseille Cedex 16

Action de formation "Prévention des risques radiologiques - domaine médical et industriel : sources non scellées", le 13/10/2015 à l'uB. Coût : 600 € TTC.

Pôle RH 01-oct.-15 7332 Académie secourisme prévention

Guy Delepeau

Action de formation "Prévention des risques liés à l'activité physique (PRAP)", du 03/12/2015 au 10/12/2015. Coût : 250 € net de taxe.

Pôle RH 05-oct.-15 7335 Le GIP FTLV de l'Académie de Dijon

Le salarié bénéficiaire

VAE. Modalités du dispositif d'accompagnement du salarié bénéficiaire. Coût : 750 €.

PSIUN 02-oct.-15 7333 L'Ecole Nationale Supérieure des Arts et Métiers

(Arts et Métiers Paris Tech) 151 Boulevard de l'hôpital 75013 PARIS

Convention constitutive de gestion d'un réseau de collecte nommé RESUBIE-3 (resEAU Université de Bourgogne d'Interconnexions pour l'Enseignement et la recherche), modalités et conditions d'utilisation de ce réseau de communication VDI (Vois, Données, Images).

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Composante Univ date arrivée Partenaire Objet

SUAPS 11-sept.-15 7310 La Région Bourgogne

Lycée Lamartine de Mâcon

Autorisation d'occupation temporaire (AOT) de biens immobiliers accordée par la Région : salle du gymnase Nord (2h/semaine). Année universitaire 2015/2016.

SUAPS 14-sept.-15 7303 Conseil Régional Bourgogne Mise à disposition à titre gracieux du gymnase du lycée

Lamartine pour les activités Volley et Badminton dans le cadre des activités du SUAPS, le mardi de 18h à 20h. Année 2015/2016.

SUAPS 21-sept.-15 7312 Lycée de la Céramique de Longchamp

9, rue du Lycée 21 110 LONGCHAMP

Convention de partenariat pour l'accueil de 10 étudiants de l'ESIREM du 28/09/2015 au 30/09/2015 au lycée de la Céramique de Longchamp. Coût : environ 100 €.

SUAPS 24-sept.-15 7319 Golf Blue green de Quetigny Convention pour la pratique du golf universitaire, 2h30 par

semaine. Année 2015/2016. Coût : 1490 €.

SUAPS 24-sept.-15 7320 Institut Régional du Travail Educatif et Social

2, rue professeur Marion 21000 DIJON

Convention qui permet aux étudiants de l'IRTESS d'accéder à toutes les activités du SUAPS moyennant 90 € à l'étudiant par activité. Année 2015/2016.

SUAPS 24-sept.-15 7322 Institut de Formation en Soins Infirmiers

12 Bd Maréchal de Lattre de Tassigny 21 079 DIJON

Convention qui permet aux étudiants de l'IFSI d'accéder à toutes les activités du SUAPS moyennant 90 € par étudiant par activité.

SUAPS 24-sept.-15 7321 Institut de Formation en Masso-Kinésithérapie

6 Bd, chemin de Cromois 21000 DIJON

Convention qui permet aux étudiants de l'IFMK d'accéder à toutes les activités du SUAPS moyennant 90 € par étudiant.

SUAPS 29-sept.-15 7327 Association "Tango d'Or" Encadrement de la pratique "tango argentin" dans les activités du SUAPS, 2h hebdomadaires. Année 2015/2016. Coût : 1200€.

UFR DSEP - UFR SC.TECH. 21-sept.-15 7317 UFR Droit Sciences Economique et Politique UFR Sciences et Techniques

Convention de prêt de poste (PAST 8050) à compter du 01/09/2015 et pour une durée d'un an.

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Composante Univ date arrivée Partenaire Objet UFR Sciences et Techniques - IUT de

Dijon

15-sept.-15 7315 ME ANIFOP

UFR Sciences et Techniques IUT de Dijon

Avenant financier annuel : convention entre l'uB et la ME ANIFOP pour le fonctionnement des formations réalisées dans le cadre de l'ITII - Bourgogne, Anné universitaire 2014/2015. Total à reverser de 289 392,40 €.

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Service Réglementation et

Gestion de l’Offre de Formation Année 2015-2016

1

CONVENTION PRESENTEE PAR LE POLE FORMATION ET VIE UNIVERSITAIRE CFVU du 7 octobre 2015 - CA du 20 octobre 2015

Porteur(s) du projet /

Partenaires Objet de la convention

UB /

Rectorat de l’académie de Dijon

Cette convention vise à mettre en application la convention cadre de partenariat signée par l’Université et le rectorat de l’Académie de Dijon qui a pour objectif de :

• faciliter les parcours de formation pour les étudiants et en accroître la fluidité ;

• améliorer la connaissance mutuelle des formations dispensées dans les établissements signataires ;

• mutualiser certaines ressources au bénéfice des enseignements dispensés ;

• rapprocher la recherche des élèves des lycées.

CP du 29.09.2015 : pas d’observations particulières AVIS CFVU : favorable à l’unanimité

UB (Sciences Humaines) LABORATOIRE THEMA /

SNCF

Cette convention a pour objet la réalisation d’une étude par les étudiants de Licence 3 et du Master Transport Mobilité Environnement Climat de la promotion 2015/2016 de l’Université de Bourgogne. Cette étude consiste à concevoir et réaliser une enquête sur les usages et les attentes des voyageurs de la gare de Besançon Viotte. Cette enquête s’inscrit dans le cadre d’un bilan de la rénovation de la gare menée par SNCF Mobilités – Gares & Connexions, en comparant avec une enquête menée en 2012, avant les travaux, par SNCF Mobilités – Gares & Connexions.

CP du 29.09.2015 : pas d’observations particulières

AVIS CFVU : favorable à l’unanimité

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N° Partenaires Laboratoire Objet Signature Président

PM-2015-0248 Conseil Régional de Bourgogne Agroécologie M. Philippe LEMANCEAU

Contrat d'étude

Optimisation de la qualité du vignoble : méthode d'évaluation des bio-stimulants et identification de

facteurs favorisant les maladies du bois

18/09/2015

2015-0268 AgroSup Dijon Agroécologie

M. Philippe LEMANCEAU

Reversement :

"Impact de produits Résiduaires Organiques (PRO) sur la diversité des communautés microbiennes du

sol"

10/07/2015

2015-0304 LOGIMO Biogéosciences

M. Pascal NEIGE

Location : Accueil du chercheur invité Dean ADAMS dans le

cadre du PARI II 2015 AGREE

15/07/2015

2015-0321

ETAT (MEDDE), ALTERRE Bourgogne, AgroSup Dijon, INRA

Centre de Dijon

Biogéosciences M. Pascal NEIGE

Avenant n°2à la convention de subvention :

"Projet HYCCARE Bourgogne - Modification de la durée du projet pour une période de 6 mois"

15/09/2015

2015-0312 Muséum national d'histoire naturelle Biogéosciences M. Pascal NEIGE

Convention d'accueil

de Monsieur Julien HUSSON 14/09/2015

PM-2015-0252 Conseil Régional de Bourgogne Biogéosciences M. Pascal NEIGE

Contrat d'étude

HYDRAVITIS : Etude spatiotemporelle de la pluie aux échelles fines

18/08/2015

PM-2015-0253 Conseil Régional de Bourgogne Biogéosciences M. Pascal NEIGE

Contrat d'étude

Ecologie et comportement de Scaphoideus titanus : rôle dans l'intervention du vignoble par la flavescence

dorée

Programme FABER Marie Charlotte ANSTETT

18/09/2015 Liste des contrats et conventions signés par Monsieur le Président de l'Université

présentée au Conseil d'Administration du 20 octobre 2015 Pôle RECHERCHE

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PM-2015-0219 Conseil Régional de Bourgogne Biogéosciences M. Pascal NEIGE

Chercheurs invité

Accueil de Dean C. ADAMS - Analyse et modélisation des données temporelle sensorielles,

hédoniques et physico-chimiques

15/09/2015

PM-2015-0316 Conseil Régional de Bourgogne Biogéosciences M. Pascal NEIGE

Chercheur invité

Accueil de M. GODIN - Evolution de la stratégie de reproduction

18/09/2015

2015-0352

Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique

(INRIA)

CAPS

M. Charalambos PAPAXANTHIS

Accord dans le cadre de l'appel à projets :

"INCA" ref "PRT-K 2015" 12/09/2015

PM-2015-0233 Conseil Régional de Bourgogne CAPS

M. Charalambos PAPAXANTHIS

Contrat d'étude

ELECSTIM Développement d'un myostimulateur intelligent

16/09/2015

PM-2015-0234 Conseil Régional de Bourgogne CAPS

M. Charalambos PAPAXANTHIS

Contrat d'étude

Vieillissement et rééducation cognitive 16/09/2015

2015-0247 CHU DIJON CAPS

M. Charalambos PAPAXANTHIS

Avenant n°2au contrat de collaboration :

"Mise à disposition de vacation d'IRM à des fins de recherche"

01/06/2015

2015-0265 CHU DIJON CAPS

M. Charalambos PAPAXANTHIS

Avenant n°1au contrat de collaboration :

"Mise à disposition de vacation d'IRM à des fins de recherche"

01/11/2014

2015-0296 Aix-Marseille Université (AMU) Centre Georges Chevrier M. Bertrand TILLIER

Versement de crédits : Colloque : "Traces matérielles de la mort de masse :

l'objet exhumé"

10/07/2015

2015-0234 CHU DIJON Centre Georges Chevrier

M. Bertrand TILLIER

Reversement:

"Etude IVOIRE" - Avenant n°2 08/09/2015

PM-2015-0242 Conseil Régional de Bourgogne CIMEOS

M. Eric HEILMANN

Contrat d'étude

Empowerment 2.0 30/09/2015

PM-2015-0287 Conseil Régional de Bourgogne DRIVE

M. Stéphane FONTAINE

Equipement

Module de communication véhiculaire 14/09/2015

(11)

PM-2015-0288 Conseil Régional de Bourgogne DRIVE M. Stéphane FONTAINE

Equipement

Etudes numériques et expérimentales des sprays : application à l'optimisation de la combustion

Programme FABER Julien JOUANGUY

14/09/2015

PM-2015-0289 Conseil Régional de Bourgogne DRIVE

M. Stéphane FONTAINE

Contrat d'étude

Caractérisation et optimisation du comportement vibratoire et acoustique couplé de matériaux complexes hétérogènes multifonctionnels pour

l'allègement des véhicules Programme FABER Allan GESLAIN

14/09/2015

PM-2015-0290 Conseil Régional de Bourgogne DRIVE

M. Stéphane FONTAINE

Contrat d'étude

Etudes numériques et expérimentales des sprays : application à l'optimisation de la combustion

Programme FABER Julien JOUANGUY

14/09/2015

PM-2015-0291 Conseil Régional de Bourgogne DRIVE

M. Stéphane FONTAINE

Contrat d'étude

Durabiité de matériaux biocomposites Accompagnement de doctorants et post-doctorants

15/09/2015

PM-2015-0206 Conseil Régional de Bourgogne Ecole Doctorale ES M. Thierry RIGAUD

Colloque

Forum des Jeunes Chercheurs Edition 2015 18-19 juin 2015

24/09/2015

PM-2015-0258 Conseil Régional de Bourgogne ICB

M. Alain DEREUX

Contrat d'étude

Caractérisations fines de protéines dans le cadre du projet APACHE (Activateur Plaquettaire d'Analogue

du Collagène en situation Hemorragique

29/09/2015

PM-2015-0264 Conseil Régional de Bourgogne ICB

M. Alain DEREUX

Contrat d'étude

Développement d'une source tetrahertz (THz) large bande impulsionnelle et application à des processus

moléculaires

29/09/2015

PM-2015-0277 Conseil Régional de Bourgogne ICB

M. Alain DEREUX

Dispositif "ion cleaner" pour optimisation des

observations en MAT et MEB 28/09/2015

(12)

PM-2015-0281 Conseil Régional de Bourgogne ICB M. Alain DEREUX

Contrat d'étude

Séparation des isotopes de l'hydrogène par adsorption sélective

28/09/2015

2015-0327

CNRS, University College London, Debreceni Egyetem, Technische

Universität München, Ecole Polytechnique Fédérale de Lausanne,

Universidad Complutense de Madrid, Université de Strasbourg

ICB M. Alain DEREUX

Memorandum of Understanding: Projet : "ChemiQ" : Quantum technology for

tomorrow's Chemistry

24/09/2015

2015-0360 APERAM STAINLESS, CNRS, SATT GRAND EST

ICB

M. Alain DEREUX Convention générale de partenariat 30/09/2015

PM-20150279 Conseil Régional de Bourgogne ICB

M. Alain DEREUX

Contrat d'étude

Stimulation des phénomènes thermohydrauliques et de leurs influences sur la microstructure, dans le cas

de soudage d'aciers de nouvelles génération

02/10/2015

PM-2015-0259 Conseil Régional de Bourgogne ICB

M. Alain DEREUX

Contrat d'étude

Etude des protéines alimentaires par technique de microscopie et de spectroscopie haute résolution

02/10/2015

PM-2015-0280 Conseil Régional de Bourgogne ICB

M. Alain DEREUX

Contrat d'étude

Modélisation de la diffusion dans la couche de corrosion de l'alliage 690

02/10/2015

PM-2015-0282 Conseil Régional de Bourgogne ICB

M. Alain DEREUX

Contrat d'étude

Influence des fonctionnalités des molécules organiques sur la réactivité et la durabilité du ciment

28/09/2015

PM-2015-0286 Conseil Régional de Bourgogne ICB

M. Alain DEREUX

Chercheur invité Accueil d'Alima Drawiec

Métallurgie et procédés métallurgques, durabilité des alliages métalliques avancés

24/09/2015

2015-0037 CEDREM ICB

M. Alain DEREUX

Contrat de sous-traitance:

"Etude et évaluation de céramiques renforcées par des nanotubes de carbone pour application aux

blindages légers"

29/01/2015

(13)

PM-2015-0278 Conseil Régional de Bourgogne ICB M. Alain DEREUX

Contrat d'étude

Compréhension des phénomènes associés à la maîtrise de la microstructures des poudres

02/10/2015

2015-0131 ADVENTYS, ETHERA, LESIEUR, SEB, INRA, CNRS

ICB M. Alain DEREUX

Consortium :

Projet : "FRY'IN" 14/09/2015

PM-2015-0276 Conseil Régional de Bourgogne ICB

M. Alain DEREUX

Equipement

Transformateur de 630 KVA et raccordement au sein de la Maison de la Métallurgie

02/10/20154

2015-0325 Société ARDPI, SATT GRAND EST ICB

M. Alain DEREUX

Création du GIS :

NANOSENSE LAB 31/08/2015

PM-2015-0266 Conseil Régional de Bourgogne ICB

M. Alain DEREUX

Contrat d'étude

Développement d'un démonstrateur LIBS de nouvelle génération

29/09/2015

2015-0266 Madame Maria-Agatha-Espri GUNAWAN

ICMUB M. Franck DENAT

Reversement d'allocation: "Cotutelle de thèse de Madame Maria-Agatha

GUNAWAN"

08/09/2015

PM-2015-0270 Conseil Régional de Bourgogne ICMUB

M. Franck DENAT

Contrat d'étude

Ressources et énergies renouvelables (RER) 28/09/2015

PM-2015-0271 Conseil Régional de Bourgogne ICMUB

M. Franck DENAT

Contrat d'étude

Synthèse et réactivités innovantes (SRI) 28/09/2015

PM-2015-0273 Conseil Régional de Bourgogne ICMUB

M. Franck DENAT

Contrat d'étude

Influence des gaz sur la maturité du Comté (Projet IMAGE)

28/09/2015

PM-2015-0274 Conseil Régional de Bourgogne ICMUB

M. Franck DENAT

Contrat d'étude

Nouvelles paires de Lewis frustrées organométalliques (omFLPs) pour l'activation de

molécules

29/09/2015

2015-0353 Indian Institute of Technology IMB

M. Luis PARIS

Etude des bornes d'erreurs et applications aux

équations multivoques 28/09/2015

(14)

2015-0322 CNRS IMB M. Luis PARIS

Demande de renouvellement

du GDS MATHRICE 11/09/2015

PM-2015-0235 Conseil Régional de Bourgogne IREDU

M. Jean François GIRET

Contrat d'étude

Analyse des conditions de succès de l'utilisation des nouvelles technologies dans le domaine de

l'éducation et de la formation

16/09/2015

PM-2015-0227 Conseil Régional de Bourgogne IREDU

M. Jean François GIRET

Contrat d'étude

La construction territoriale d'une offre périscolaire dans le département de la Côte d'Or Programme FABER Sandrine GARCIA

23/09/2015

2015-0228 Société iFAVINE IUVV

Mme Marielle ADRIAN Prestation de service 11/05/2015

2015-0314 CNRS LEAD

m; Emmanuel BIGAND

Convention de subvention :

"Salle de rééducation cognitive" 11/09/2015

PM-2015-0221 Conseil Régional de Bourgogne LEDI

Mme Sophie BEJEAN

Contrat d'étude

Diversité et dynamiques socio-économique de ségrégation

18/09/2015

PM-2015-0222 Conseil Régional de Bourgogne LEDI

Mme Sophie BEJEAN

Contrat d'étude

Ressources territoriales et développement durable 15/09/2015

PM-2015-0228 Conseil Régional de Bourgogne LEDI

Mme Sophie BEJEAN

Contrat d'étude

Analyse territoriale du rôle des intermédiaires publics et privés de l'emploi

Programme FABER Mathieu BUNEL

15/09/2015

PM-2015-0223 Conseil Régional de Bourgogne LEDI

Mme Sophie BEJEAN

Contrat d'étude

Effets du tramway sur les prix immobiliers 15/09/2015

PM-2015-0225 Conseil Régional de Bourgogne LEDI

Mme Sophie BEJEAN

Contrat d'étude

Santé et travail en France et en Europe 14/09/2015

(15)

2015-0338 iC ARTS Le2i

M. Fabrice MERIAUDEAU

Appel à projets 2015 : x-RTI - "Développement d'un démonstrateur portable de mesure et modélisation de l'apparence des états

de surface par couplage des approches d'imagerie RTI et multi-spectrale"

29/09/2015

2015-0339 iC ARTS Le2i

M. Fabrice MERIAUDEAU

Appel à projets 2015 : x-RTI - "Développement d'un démonstrateur portable de mesure et modélisation de l'apparence

des états de surface par couplage des approches d'imagerie RTI et multi-spectrale"

29/09/2015

2015-0323 PHB CONSULTANTS, SATT GRAND EST

Le2i

M. Fabrice MERIAUDEAU

Accord de confidentialité

PHB CONSULTANTS 22/01/2015

PM-2015-0250 Conseil Régional de Bourgogne Lipides Nutrition Cancers M. Laurent LAGROST

Contrat d'étude

Impacts des polyphénols du vin sur le système inflammatoire comme acteur majeur de prévention

nutritionnelle

09/09/2015

2015-0313 BRAIN Technology Research And Information Network AG

Lipides Nutrition Cancers M. Laurent LAGROST

Lettre d'engagement

LABEX LIPSTIC 07/09/2015

PM-2015-0256 Conseil Régional de Bourgogne Lipides Nutrition Cancers M. Laurent LAGROST

Colloque

RESVERATROL Regional Meeting, Dijon, 02-03 novembre 2015

09/09/2015

2015-0320 Laboratoire THEA Lipides Nutrition Cancers

M. Laurent LAGROST

Reversement de fonds : Financement de la thèse de Monsieur Seydou

Alessane

25/09/2015

PM-2015-0321 Faculté de Pharmacie de MONASTIR (Tunisie)

Lipides Nutrition Cancers M. Laurent LAGROST

Convention de stage non rémunéré

Mme Aicha SASSI 04/09/2015

MA-2015-0357 MATWIN Programme 2015 Lipides Nutrition Cancers M. Laurent LAGROST

Projet HuMoSC

(M. Bernard BONNOTTE) 05/10/2015

(16)

MA-2015-358 MATWIN Programme 2015 Lipides Nutrition Cancers M. Laurent LAGROST

Projet LEUPY -

(M. Ronan QUERE) 05/10/2015

PM-2015-0257 Conseil Régional de Bourgogne Lipides Nutrition Cancers M. Laurent LAGROST

Contrat d'étude

Nanoparticules pour la vectorisation de médicaments et la régénération tissulaire

29/09/2015

PM-2015-0204 Conseil Régional de Bourgogne Mission Culture Scientifique M. Eric HEILMANN

Expérimentarium

Fonctionnement 2015 24/09/2015

2015-0297 Science Action Haute-Normandie Mission Culture Scientifique M. Eric HEILMANN

Partenariat:

" Réseau des Experimentarium" 27/08/2015

2015-0298 Aix-Marseille Université Mission Culture Scientifique M. Eric HEILMANN

Partenariat:

" Réseau des Experimentarium" 27/08/2015

2015-0273 Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine

Mission Culture Scientifique M. Eric HEILMANN

Convention pluriannuellerelative au projet :

"Réseau des Experimentarium" 28/08/2015

2015-0299 Université de Franche-Comté Mission Culture Scientifique M. Eric HEILMANN

Partenariat:

" Réseau des Experimentarium" 27/08/2015

PM-2015-0205 Conseil Régional de Bourgogne Mission Culture Scientifique M. Eric HEILMANN

Nuit européenne des Chercheurs

Fonctionnement 2015 24/09/2015

2015-0326 SYNERGENCE MSH

M. Francis AUBERT

Collaboration de recherche :

Projet : "Empowerment 2.0" 28/09/2015

2015-0354 MEDDE MSH

M. Francis AUBERT

Avenant n°1 :

"Les approches économiques des dynamiques urbaines face aux enjeux du développement durable"

01/10/2015

PM-2015-0244 Conseil Régional de Bourgogne MSH

M. Francis AUBERT

Contrat d'étude

Réseau Transition 15/09/2015

(17)

PM-2015-0254 Conseil Régional de Bourgogne PAM M. Patrick GERVAIS

Contrat d'étude

Etude sur l'évolution de la composante aromatique des vins blancs de Bourgogne vers une meilleure compréhension d'état d'oxydo-réduction des vins

Programme FABER Marie NIKOLANTONAKI

15/09/2015

PM-2015-0269 Conseil Régional de Bourgogne PAM

M. Patrick GERVAIS

Equipements

Equipements de détermination des tensions de surface et des propriétés mécaniques de films

d'emballage

16/09/2015

2015-0280 AgroSup Dijon PAM

M. Patrick GERVAIS

Reversement : Cofinancement du contrat d'étude transfert

PARI ALIM+ 2015

06/07/2015

2015-0281 AgroSup Dijon PAM

M. Patrick GERVAIS

Reversement : Cofinancement d'un équipement

PARI ALIM+ 2015

06/07/2015

2015-0282 AgroSup Dijon PAM

M. Patrick GERVAIS

Reversement : Cofinancement d'un équipement

PARI ALIM+ 2015

06/07/2015

2015-0283 AgroSup Dijon PAM

M. Patrick GERVAIS

Reversement : Cofinancement du contrat d'étude transfert

PARI ALIM+ 2015

06/07/2015

PM-2015-0247 Conseil Régional de Bourgogne PAM

M. Patrick GERVAIS

Contrat Etude

Des interactions levures -levures et étude des capacités antioxydantes de préparation œnologique

en vin

15/09/2015

PM-2015-0229 Conseil Régional de Bourgogne SPMS

Mme Marie-Françoise LACASSAGNE

Contrat d'étude

Santé et bien-être et qualité de vie au travail (QUALTRA)

Programme FABER Edith SALLES WUILLEMIN

28/09/2015

(18)

PM-2015-0226 Conseil Régional de Bourgogne SPMS

Mme Marie-Françoise LACASSAGNE

Contrat d'étude

Détermination de l'optimum écotouristique des espaces naturels dans une perspective de gestion

responsable des flux de visiteurs nationaux et internationaux

18/09/2015

PM-2015-0243 Conseil Régional de Bourgogne ThéMA

M. Thomas THEVENIN

Contrat d'étude

P-MOVD : Plateforme de Modélisation pour une Ville Durable

30/09/2015

2015-0251 EPLEFPA du Valentin ThéMA

M. Thomas THEVENIN

Prestations : "Participation à

la rédaction du magazine Regards Croisés" 15/06/2015

PM-2015-0224 Conseil Régional de Bourgogne TIL

Mma Agnès COLLIER

Contrat d'étude

Approches comparées des villes moyennes dans l'espace urbain

23/09/2015

PM-2015-0251 Conseil Régional de Bourgogne TIL

Mma Agnès COLLIER

Contrat d'étude

Conception d'indicateurs et d'identifiants viti-vinicoles et impact sur la décision

18/09/2015

2015-0317 E.M.E. Editions &

InterCommunications

TIL Mma Agnès COLLIER

Aide à la publication : Ouvrage : "Au plus profond de soi : quand le spirituel

se fait intime"

03/09/2015

2015-0318 Peter Lang TIL

Mma Agnès COLLIER

Aide à la publication : Ouvrage : "Les descripteurs du vin en Europe :

regards contrastifs"

11/09/2015

2015-0319 Editions Orbis Tertius TIL

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Ouvrage : "Madrid on my mind" 30/06/2015

2015-0219 Agence Nationale pour la gestion des déchets radioactifs

Université de Bourgogne M. Alain BONNIN

Expertise relative à la constitution d'une cohorte pour la

surveillance sanitaire de CIGEO

16/06/2015

(19)

Nom de la structure interne Nom du Cocontractant Date  de la signature de 

la convention Désignation 

Tarif HT en € pour les  conventions à titre 

onéreux

Total Frais  spécifiques

Date début  validité

Date fin  validité

UFR STAPS PLURALYS 23/03/2015 LOCATION AMPHI MIEUSSET 280 20 10/10/2015 11/10/2015

UFR STAPS

FEDERATION FRANCAISE DE 

GYMNASTIQUE 10/07/2015 LOCATION AMPHI MIEUSSET 280 20 05/12/2015 06/12/2015

UFR STAPS DUC TENNIS 22/09/2015 LOCATION CAFETERIA + SALLES R63 ET R64 0 0 21/11/2015 21/12/2015

Conventions de mise à disposition de salles à titre onéreux ou gracieux de l'Université de Bourgogne - ANNEE 2015

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