conventions pour le CA du 20-oct.-15
Composante Univ date arrivée N° Partenaire Objet
Documentation - CFCB Bibliest 14-sept.-15 7302 Bibliothèque Henri Vincenot Place Pierre Mendès France 21240 TALANT
Convention de prêt de salle entre le CFCB BIBLIEST et la Bibliothèque de Talant pour l'action de formation "livres à explorer, livres à inventer, livres à jouer" le 24 septembre 2015 de 9h à 17h. Contrepartie : mise à disposition d'une place de stagiaire pour cette action de formation, à titre grâcieux.
ESIREM 01-oct.-15 7328 La Région Bourgogne
17 Boulevard de la Trémouille 21000 DIJON
Autorisation d'Occupation de biens immobiliers accordée par la Région : hébergement de 14 étudiants de l'ESIREM et 1 accompagnateur dans l'internat du Lycée Janot de Sens, du 27/09/2015 au 30/09/2015. Coût : 806,92 €.
ESIREM 02-oct.-15 7334 Lycée Général et Technologique JANOT
1 Place Lech Walesa 89094 SENS Cedex
Convention d'accueil de 14 étudiants de l'ESIREM au lycée du 28/09/2015 au 30/09/2015, et Planning.
ESPE 14-sept.-15 7304 Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
15, rue du Donjon NEVERS
Convention d'accueil d'étudiants de l'IFSI , Institut de Formation en Soins Infirmiers, à la résidence de l'ESPE- Département MEEF, site de NEVERS. Différents tarifs.
Année 2015/2016.
ESPE 14-sept.-15 7307 Lycée région Gustave Eiffel
15, avenue Champollion 21000 DIJON
Convention d'accueil de stagiaires ESPE : accueil au Lycée Gustave Eiffel d'étudiants en Master 1 et 2 de l'ESPE au cours de l'année 2015/2016.
ESPE 15-sept.-15 7305 Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
I.F.S.I.
15, rue du Donjon Nevers
Mise à disposition du service de restauration de l'ESPE du site de Nevers à l'IFSI. Tarifs des repas votés annuellement par le CA de l'uB. Année 2015/2016.
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Composante Univ date arrivée N° Partenaire Objet
ESPE 15-sept.-15 7308 GRETA 58
9, Bd Saint Exupéry 58 000 NEVERS
Convention d'accueil des personnels du GRETA à la restauration de l'ESPE - Département MEEF - site de Nevers.
Année 2015/2016. Tarifs proposés votés annuellement par le CA de l'uB.
ESPE 30-sept.-15 7338 Société VICI
9, Georges Auric, ZA Mozart 26 000 VALENCE
Contrat de services Aidomenu pour le service d'Assistance et de Maintenance pour le site MEEF de Mâcon, du 01/04/2015 au 31/03/2016. Coût : 963,60 € HT.
ESPE 01-oct.-15 7330 CAMVAL
Communauté d'Agglomération Mâconnais - Val de Saône
Planning additionnel à la convention d'utilisation des lignes d'eau du centre aquatique de Mâcon. Année 2015/2016.
ESPE 01-oct.-15 7309 La Région Bourgogne
Lycée Lamartine de Mâcon
Autorisation d'occupation du gymnase du lycée Lamartine de Mâcon au bénéfice de l'ESPE Mâcon pour des activités sportives. Année 2015/2016. Coût : 700 €.
ESPE 05-oct.-15 7337 Société VICI
9, Georges Auric, ZA Mozart 26 000 VALENCE
Contrat de services Aidomenu pour le service d'Assistance et de Maintenance pour les sites MEEF de Dijon et Nevers, du 01/07/2015 au 30/06/2016. Coût : 1 927 € HT.
ESPE 05-oct.-15 7340 La Poste Contrat Affranchigo Forfait N° 1-7418578792 pour l'antenne
ESPE de Nevers. Facturation et conditions de paiement.
ESPE 05-oct.-15 7341 La Poste Avenant au contrat Affranchigo Forfait N° 1-7418578792
pour l'antenne ESPE de Nevers.
ESPE- Département MEEF 01-oct.-15 7329 Réseau Canopé - site de Dijon 3 avenue Alain Savary 21013 DIJON Cedex
Convention de partenariat pour le Master MEEF PE : formation TUICE animé par Canopé à destination des étudiants du Master MEEF 1 ou 2 "Professeur des Ecoles" - 16h en M1, 48h en M2. Coût : 40,91€ /h.
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Composante Univ date arrivée N° Partenaire Objet IUT Dijon Auxerre 28-août-15 7324 Ecole Nationale Supérieure de Mécanique et des
Microtechniques ENSMM
26, chemin de l'Epitaphe 25030 BESANCON Cedex
Convention d'établissement associé pour l'IUT dans le cadre du pôle AIP-Priméca de Franche Comté , qui définit les outils mis à disposition et les modalités de participation de
l'établissement associé au pôle. Année 2015/2016.
IUT Dijon-Auxerre 05-oct.-15 7339 Ecole Nationale Supérieure de Mécanique et des Microtechniques
ENSMM
26, chemin de l'Epitaphe 25030 BESANCON Cedex
Mutualisation du logiciel CES Edupack version campus dans le cadre du pôle AIP-Priméca de Franche-Comté.
Contribution de l'IUT : versement de 1 067 € au pôle AIP Priméca FC. Année 2015/2016.
IUT Le Creusot 04-sept.-15 7325 Ecole Nationale Supérieure de Mécanique et des Microtechniques
ENSMM
26, chemin de l'Epitaphe 25030 BESANCON Cedex
Convention d'établissement associé pour l'IUT dans le cadre du pôle AIP-Priméca de Franche Comté , qui définit les outils mis à disposition et les modalités de participation de
l'établissement associé au pôle. Année 2015/2016.
IUT Le Creusot 21-sept.-15 7316 Communauté Urbaine Le Creusot Montceau
Château de la Verrerie 71200 Le Creusot
Convention de versement de subvention pour le financement d'équipements. Montant : 50 000 €.
PAJI 11-sept.-15 7300 Maître Morgane AUDARD
11 Bd Voltaire 21000 DIJON
Convention d'honoraires pour l'intervention de Maître Audard, mandatée par l'uB, devant le Tribunal Administratif de Dijon. Coût : 600 € TTC.
PAJI 15-sept.-15 7306 Maison de l'Architecture Bourgogne
Immeuble OSIRIS 7 Bd Winston Churchill 21000 DIJON
Convention de mise à disposition de locaux à titre gracieux pour une conversation publique, le 17/09/2015 de 17h à 21h à la Maison de l'Université-Salle des Actes.
PAJI 06-oct.-15 7342 Maître Morgane AUDARD
11 Boulevard Voltaire 21000 DIJON
Convention d'honoraires. Côut : 2 640 € TTC.
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Composante Univ date arrivée N° Partenaire Objet Pôle Développement Durable Qualité
Pilotage
01-oct.-15 7344 La Région Bourgogne 17, boulevard de la Trémouille 21000 DIJON
Convention de subvention pour le soutien au Pass PRES Bourgogne Franche-Comté TER Bus. Montant : 59 200 €.
Année 2015/2016.
Pôle Finances 17-juil.-15 7326 Université de Franche-Comté
1, rue Claude Goudimel 25030 BESANCON Cedex
Convention de répartition des coûts liés à la rémunération du responsable projet "AMUSE" et les frais de fonctionnement d'une carte multiservice du regroupement d'établissements de l'enseignement supérieur en Bourgogne Franche-Comté. Coût uB : somme forfaitaire 1000 €+50,66%des charges. Durée : jusqu'au 31/12/2015.
Pôle RH 14-sept.-15 7301 Ministère de l'Education Nationale, de
l'Enseignement Supérieur et de la Recherche
Convention de mise à disposition d'un personnel enseignant auprès de la Direction Générale de l'Enseignement Supérieur et de l'Insertion Professionnelle. Année 2015-2016. Somme à percevoir par l'uB : 24 660 €.
Pôle RH 21-sept.-15 7318 GALIAD Formation
70, Boulevard Magenta 75 010 PARIS
Convention simplifiée de formation n°53370 pour l'action de formation "maîtrise de la langue française" , les 05/10/2015 et 15/10/2015 à la Maison de l'Université. Coût : 2100 € net de taxes.
Pôle RH 01-oct.-15 7331 APAVE Sudeurope SAS
8, rue Jean-Jacques Vernazza 13 322 Marseille Cedex 16
Action de formation "Prévention des risques radiologiques - domaine médical et industriel : sources non scellées", le 13/10/2015 à l'uB. Coût : 600 € TTC.
Pôle RH 01-oct.-15 7332 Académie secourisme prévention
Guy Delepeau
Action de formation "Prévention des risques liés à l'activité physique (PRAP)", du 03/12/2015 au 10/12/2015. Coût : 250 € net de taxe.
Pôle RH 05-oct.-15 7335 Le GIP FTLV de l'Académie de Dijon
Le salarié bénéficiaire
VAE. Modalités du dispositif d'accompagnement du salarié bénéficiaire. Coût : 750 €.
PSIUN 02-oct.-15 7333 L'Ecole Nationale Supérieure des Arts et Métiers
(Arts et Métiers Paris Tech) 151 Boulevard de l'hôpital 75013 PARIS
Convention constitutive de gestion d'un réseau de collecte nommé RESUBIE-3 (resEAU Université de Bourgogne d'Interconnexions pour l'Enseignement et la recherche), modalités et conditions d'utilisation de ce réseau de communication VDI (Vois, Données, Images).
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Composante Univ date arrivée N° Partenaire Objet
SUAPS 11-sept.-15 7310 La Région Bourgogne
Lycée Lamartine de Mâcon
Autorisation d'occupation temporaire (AOT) de biens immobiliers accordée par la Région : salle du gymnase Nord (2h/semaine). Année universitaire 2015/2016.
SUAPS 14-sept.-15 7303 Conseil Régional Bourgogne Mise à disposition à titre gracieux du gymnase du lycée
Lamartine pour les activités Volley et Badminton dans le cadre des activités du SUAPS, le mardi de 18h à 20h. Année 2015/2016.
SUAPS 21-sept.-15 7312 Lycée de la Céramique de Longchamp
9, rue du Lycée 21 110 LONGCHAMP
Convention de partenariat pour l'accueil de 10 étudiants de l'ESIREM du 28/09/2015 au 30/09/2015 au lycée de la Céramique de Longchamp. Coût : environ 100 €.
SUAPS 24-sept.-15 7319 Golf Blue green de Quetigny Convention pour la pratique du golf universitaire, 2h30 par
semaine. Année 2015/2016. Coût : 1490 €.
SUAPS 24-sept.-15 7320 Institut Régional du Travail Educatif et Social
2, rue professeur Marion 21000 DIJON
Convention qui permet aux étudiants de l'IRTESS d'accéder à toutes les activités du SUAPS moyennant 90 € à l'étudiant par activité. Année 2015/2016.
SUAPS 24-sept.-15 7322 Institut de Formation en Soins Infirmiers
12 Bd Maréchal de Lattre de Tassigny 21 079 DIJON
Convention qui permet aux étudiants de l'IFSI d'accéder à toutes les activités du SUAPS moyennant 90 € par étudiant par activité.
SUAPS 24-sept.-15 7321 Institut de Formation en Masso-Kinésithérapie
6 Bd, chemin de Cromois 21000 DIJON
Convention qui permet aux étudiants de l'IFMK d'accéder à toutes les activités du SUAPS moyennant 90 € par étudiant.
SUAPS 29-sept.-15 7327 Association "Tango d'Or" Encadrement de la pratique "tango argentin" dans les activités du SUAPS, 2h hebdomadaires. Année 2015/2016. Coût : 1200€.
UFR DSEP - UFR SC.TECH. 21-sept.-15 7317 UFR Droit Sciences Economique et Politique UFR Sciences et Techniques
Convention de prêt de poste (PAST 8050) à compter du 01/09/2015 et pour une durée d'un an.
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Composante Univ date arrivée N° Partenaire Objet UFR Sciences et Techniques - IUT de
Dijon
15-sept.-15 7315 ME ANIFOP
UFR Sciences et Techniques IUT de Dijon
Avenant financier annuel : convention entre l'uB et la ME ANIFOP pour le fonctionnement des formations réalisées dans le cadre de l'ITII - Bourgogne, Anné universitaire 2014/2015. Total à reverser de 289 392,40 €.
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Service Réglementation et
Gestion de l’Offre de Formation Année 2015-2016
1
CONVENTION PRESENTEE PAR LE POLE FORMATION ET VIE UNIVERSITAIRE CFVU du 7 octobre 2015 - CA du 20 octobre 2015
Porteur(s) du projet /
Partenaires Objet de la convention
UB /
Rectorat de l’académie de Dijon
Cette convention vise à mettre en application la convention cadre de partenariat signée par l’Université et le rectorat de l’Académie de Dijon qui a pour objectif de :
• faciliter les parcours de formation pour les étudiants et en accroître la fluidité ;
• améliorer la connaissance mutuelle des formations dispensées dans les établissements signataires ;
• mutualiser certaines ressources au bénéfice des enseignements dispensés ;
• rapprocher la recherche des élèves des lycées.
CP du 29.09.2015 : pas d’observations particulières AVIS CFVU : favorable à l’unanimité
UB (Sciences Humaines) LABORATOIRE THEMA /
SNCF
Cette convention a pour objet la réalisation d’une étude par les étudiants de Licence 3 et du Master Transport Mobilité Environnement Climat de la promotion 2015/2016 de l’Université de Bourgogne. Cette étude consiste à concevoir et réaliser une enquête sur les usages et les attentes des voyageurs de la gare de Besançon Viotte. Cette enquête s’inscrit dans le cadre d’un bilan de la rénovation de la gare menée par SNCF Mobilités – Gares & Connexions, en comparant avec une enquête menée en 2012, avant les travaux, par SNCF Mobilités – Gares & Connexions.
CP du 29.09.2015 : pas d’observations particulières
AVIS CFVU : favorable à l’unanimité
N° Partenaires Laboratoire Objet Signature Président
PM-2015-0248 Conseil Régional de Bourgogne Agroécologie M. Philippe LEMANCEAU
Contrat d'étude
Optimisation de la qualité du vignoble : méthode d'évaluation des bio-stimulants et identification de
facteurs favorisant les maladies du bois
18/09/2015
2015-0268 AgroSup Dijon Agroécologie
M. Philippe LEMANCEAU
Reversement :
"Impact de produits Résiduaires Organiques (PRO) sur la diversité des communautés microbiennes du
sol"
10/07/2015
2015-0304 LOGIMO Biogéosciences
M. Pascal NEIGE
Location : Accueil du chercheur invité Dean ADAMS dans le
cadre du PARI II 2015 AGREE
15/07/2015
2015-0321
ETAT (MEDDE), ALTERRE Bourgogne, AgroSup Dijon, INRA
Centre de Dijon
Biogéosciences M. Pascal NEIGE
Avenant n°2à la convention de subvention :
"Projet HYCCARE Bourgogne - Modification de la durée du projet pour une période de 6 mois"
15/09/2015
2015-0312 Muséum national d'histoire naturelle Biogéosciences M. Pascal NEIGE
Convention d'accueil
de Monsieur Julien HUSSON 14/09/2015
PM-2015-0252 Conseil Régional de Bourgogne Biogéosciences M. Pascal NEIGE
Contrat d'étude
HYDRAVITIS : Etude spatiotemporelle de la pluie aux échelles fines
18/08/2015
PM-2015-0253 Conseil Régional de Bourgogne Biogéosciences M. Pascal NEIGE
Contrat d'étude
Ecologie et comportement de Scaphoideus titanus : rôle dans l'intervention du vignoble par la flavescence
dorée
Programme FABER Marie Charlotte ANSTETT
18/09/2015 Liste des contrats et conventions signés par Monsieur le Président de l'Université
présentée au Conseil d'Administration du 20 octobre 2015 Pôle RECHERCHE
PM-2015-0219 Conseil Régional de Bourgogne Biogéosciences M. Pascal NEIGE
Chercheurs invité
Accueil de Dean C. ADAMS - Analyse et modélisation des données temporelle sensorielles,
hédoniques et physico-chimiques
15/09/2015
PM-2015-0316 Conseil Régional de Bourgogne Biogéosciences M. Pascal NEIGE
Chercheur invité
Accueil de M. GODIN - Evolution de la stratégie de reproduction
18/09/2015
2015-0352
Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique
(INRIA)
CAPS
M. Charalambos PAPAXANTHIS
Accord dans le cadre de l'appel à projets :
"INCA" ref "PRT-K 2015" 12/09/2015
PM-2015-0233 Conseil Régional de Bourgogne CAPS
M. Charalambos PAPAXANTHIS
Contrat d'étude
ELECSTIM Développement d'un myostimulateur intelligent
16/09/2015
PM-2015-0234 Conseil Régional de Bourgogne CAPS
M. Charalambos PAPAXANTHIS
Contrat d'étude
Vieillissement et rééducation cognitive 16/09/2015
2015-0247 CHU DIJON CAPS
M. Charalambos PAPAXANTHIS
Avenant n°2au contrat de collaboration :
"Mise à disposition de vacation d'IRM à des fins de recherche"
01/06/2015
2015-0265 CHU DIJON CAPS
M. Charalambos PAPAXANTHIS
Avenant n°1au contrat de collaboration :
"Mise à disposition de vacation d'IRM à des fins de recherche"
01/11/2014
2015-0296 Aix-Marseille Université (AMU) Centre Georges Chevrier M. Bertrand TILLIER
Versement de crédits : Colloque : "Traces matérielles de la mort de masse :
l'objet exhumé"
10/07/2015
2015-0234 CHU DIJON Centre Georges Chevrier
M. Bertrand TILLIER
Reversement:
"Etude IVOIRE" - Avenant n°2 08/09/2015
PM-2015-0242 Conseil Régional de Bourgogne CIMEOS
M. Eric HEILMANN
Contrat d'étude
Empowerment 2.0 30/09/2015
PM-2015-0287 Conseil Régional de Bourgogne DRIVE
M. Stéphane FONTAINE
Equipement
Module de communication véhiculaire 14/09/2015
PM-2015-0288 Conseil Régional de Bourgogne DRIVE M. Stéphane FONTAINE
Equipement
Etudes numériques et expérimentales des sprays : application à l'optimisation de la combustion
Programme FABER Julien JOUANGUY
14/09/2015
PM-2015-0289 Conseil Régional de Bourgogne DRIVE
M. Stéphane FONTAINE
Contrat d'étude
Caractérisation et optimisation du comportement vibratoire et acoustique couplé de matériaux complexes hétérogènes multifonctionnels pour
l'allègement des véhicules Programme FABER Allan GESLAIN
14/09/2015
PM-2015-0290 Conseil Régional de Bourgogne DRIVE
M. Stéphane FONTAINE
Contrat d'étude
Etudes numériques et expérimentales des sprays : application à l'optimisation de la combustion
Programme FABER Julien JOUANGUY
14/09/2015
PM-2015-0291 Conseil Régional de Bourgogne DRIVE
M. Stéphane FONTAINE
Contrat d'étude
Durabiité de matériaux biocomposites Accompagnement de doctorants et post-doctorants
15/09/2015
PM-2015-0206 Conseil Régional de Bourgogne Ecole Doctorale ES M. Thierry RIGAUD
Colloque
Forum des Jeunes Chercheurs Edition 2015 18-19 juin 2015
24/09/2015
PM-2015-0258 Conseil Régional de Bourgogne ICB
M. Alain DEREUX
Contrat d'étude
Caractérisations fines de protéines dans le cadre du projet APACHE (Activateur Plaquettaire d'Analogue
du Collagène en situation Hemorragique
29/09/2015
PM-2015-0264 Conseil Régional de Bourgogne ICB
M. Alain DEREUX
Contrat d'étude
Développement d'une source tetrahertz (THz) large bande impulsionnelle et application à des processus
moléculaires
29/09/2015
PM-2015-0277 Conseil Régional de Bourgogne ICB
M. Alain DEREUX
Dispositif "ion cleaner" pour optimisation des
observations en MAT et MEB 28/09/2015
PM-2015-0281 Conseil Régional de Bourgogne ICB M. Alain DEREUX
Contrat d'étude
Séparation des isotopes de l'hydrogène par adsorption sélective
28/09/2015
2015-0327
CNRS, University College London, Debreceni Egyetem, Technische
Universität München, Ecole Polytechnique Fédérale de Lausanne,
Universidad Complutense de Madrid, Université de Strasbourg
ICB M. Alain DEREUX
Memorandum of Understanding: Projet : "ChemiQ" : Quantum technology for
tomorrow's Chemistry
24/09/2015
2015-0360 APERAM STAINLESS, CNRS, SATT GRAND EST
ICB
M. Alain DEREUX Convention générale de partenariat 30/09/2015
PM-20150279 Conseil Régional de Bourgogne ICB
M. Alain DEREUX
Contrat d'étude
Stimulation des phénomènes thermohydrauliques et de leurs influences sur la microstructure, dans le cas
de soudage d'aciers de nouvelles génération
02/10/2015
PM-2015-0259 Conseil Régional de Bourgogne ICB
M. Alain DEREUX
Contrat d'étude
Etude des protéines alimentaires par technique de microscopie et de spectroscopie haute résolution
02/10/2015
PM-2015-0280 Conseil Régional de Bourgogne ICB
M. Alain DEREUX
Contrat d'étude
Modélisation de la diffusion dans la couche de corrosion de l'alliage 690
02/10/2015
PM-2015-0282 Conseil Régional de Bourgogne ICB
M. Alain DEREUX
Contrat d'étude
Influence des fonctionnalités des molécules organiques sur la réactivité et la durabilité du ciment
28/09/2015
PM-2015-0286 Conseil Régional de Bourgogne ICB
M. Alain DEREUX
Chercheur invité Accueil d'Alima Drawiec
Métallurgie et procédés métallurgques, durabilité des alliages métalliques avancés
24/09/2015
2015-0037 CEDREM ICB
M. Alain DEREUX
Contrat de sous-traitance:
"Etude et évaluation de céramiques renforcées par des nanotubes de carbone pour application aux
blindages légers"
29/01/2015
PM-2015-0278 Conseil Régional de Bourgogne ICB M. Alain DEREUX
Contrat d'étude
Compréhension des phénomènes associés à la maîtrise de la microstructures des poudres
02/10/2015
2015-0131 ADVENTYS, ETHERA, LESIEUR, SEB, INRA, CNRS
ICB M. Alain DEREUX
Consortium :
Projet : "FRY'IN" 14/09/2015
PM-2015-0276 Conseil Régional de Bourgogne ICB
M. Alain DEREUX
Equipement
Transformateur de 630 KVA et raccordement au sein de la Maison de la Métallurgie
02/10/20154
2015-0325 Société ARDPI, SATT GRAND EST ICB
M. Alain DEREUX
Création du GIS :
NANOSENSE LAB 31/08/2015
PM-2015-0266 Conseil Régional de Bourgogne ICB
M. Alain DEREUX
Contrat d'étude
Développement d'un démonstrateur LIBS de nouvelle génération
29/09/2015
2015-0266 Madame Maria-Agatha-Espri GUNAWAN
ICMUB M. Franck DENAT
Reversement d'allocation: "Cotutelle de thèse de Madame Maria-Agatha
GUNAWAN"
08/09/2015
PM-2015-0270 Conseil Régional de Bourgogne ICMUB
M. Franck DENAT
Contrat d'étude
Ressources et énergies renouvelables (RER) 28/09/2015
PM-2015-0271 Conseil Régional de Bourgogne ICMUB
M. Franck DENAT
Contrat d'étude
Synthèse et réactivités innovantes (SRI) 28/09/2015
PM-2015-0273 Conseil Régional de Bourgogne ICMUB
M. Franck DENAT
Contrat d'étude
Influence des gaz sur la maturité du Comté (Projet IMAGE)
28/09/2015
PM-2015-0274 Conseil Régional de Bourgogne ICMUB
M. Franck DENAT
Contrat d'étude
Nouvelles paires de Lewis frustrées organométalliques (omFLPs) pour l'activation de
molécules
29/09/2015
2015-0353 Indian Institute of Technology IMB
M. Luis PARIS
Etude des bornes d'erreurs et applications aux
équations multivoques 28/09/2015
2015-0322 CNRS IMB M. Luis PARIS
Demande de renouvellement
du GDS MATHRICE 11/09/2015
PM-2015-0235 Conseil Régional de Bourgogne IREDU
M. Jean François GIRET
Contrat d'étude
Analyse des conditions de succès de l'utilisation des nouvelles technologies dans le domaine de
l'éducation et de la formation
16/09/2015
PM-2015-0227 Conseil Régional de Bourgogne IREDU
M. Jean François GIRET
Contrat d'étude
La construction territoriale d'une offre périscolaire dans le département de la Côte d'Or Programme FABER Sandrine GARCIA
23/09/2015
2015-0228 Société iFAVINE IUVV
Mme Marielle ADRIAN Prestation de service 11/05/2015
2015-0314 CNRS LEAD
m; Emmanuel BIGAND
Convention de subvention :
"Salle de rééducation cognitive" 11/09/2015
PM-2015-0221 Conseil Régional de Bourgogne LEDI
Mme Sophie BEJEAN
Contrat d'étude
Diversité et dynamiques socio-économique de ségrégation
18/09/2015
PM-2015-0222 Conseil Régional de Bourgogne LEDI
Mme Sophie BEJEAN
Contrat d'étude
Ressources territoriales et développement durable 15/09/2015
PM-2015-0228 Conseil Régional de Bourgogne LEDI
Mme Sophie BEJEAN
Contrat d'étude
Analyse territoriale du rôle des intermédiaires publics et privés de l'emploi
Programme FABER Mathieu BUNEL
15/09/2015
PM-2015-0223 Conseil Régional de Bourgogne LEDI
Mme Sophie BEJEAN
Contrat d'étude
Effets du tramway sur les prix immobiliers 15/09/2015
PM-2015-0225 Conseil Régional de Bourgogne LEDI
Mme Sophie BEJEAN
Contrat d'étude
Santé et travail en France et en Europe 14/09/2015
2015-0338 iC ARTS Le2i
M. Fabrice MERIAUDEAU
Appel à projets 2015 : x-RTI - "Développement d'un démonstrateur portable de mesure et modélisation de l'apparence des états
de surface par couplage des approches d'imagerie RTI et multi-spectrale"
29/09/2015
2015-0339 iC ARTS Le2i
M. Fabrice MERIAUDEAU
Appel à projets 2015 : x-RTI - "Développement d'un démonstrateur portable de mesure et modélisation de l'apparence
des états de surface par couplage des approches d'imagerie RTI et multi-spectrale"
29/09/2015
2015-0323 PHB CONSULTANTS, SATT GRAND EST
Le2i
M. Fabrice MERIAUDEAU
Accord de confidentialité
PHB CONSULTANTS 22/01/2015
PM-2015-0250 Conseil Régional de Bourgogne Lipides Nutrition Cancers M. Laurent LAGROST
Contrat d'étude
Impacts des polyphénols du vin sur le système inflammatoire comme acteur majeur de prévention
nutritionnelle
09/09/2015
2015-0313 BRAIN Technology Research And Information Network AG
Lipides Nutrition Cancers M. Laurent LAGROST
Lettre d'engagement
LABEX LIPSTIC 07/09/2015
PM-2015-0256 Conseil Régional de Bourgogne Lipides Nutrition Cancers M. Laurent LAGROST
Colloque
RESVERATROL Regional Meeting, Dijon, 02-03 novembre 2015
09/09/2015
2015-0320 Laboratoire THEA Lipides Nutrition Cancers
M. Laurent LAGROST
Reversement de fonds : Financement de la thèse de Monsieur Seydou
Alessane
25/09/2015
PM-2015-0321 Faculté de Pharmacie de MONASTIR (Tunisie)
Lipides Nutrition Cancers M. Laurent LAGROST
Convention de stage non rémunéré
Mme Aicha SASSI 04/09/2015
MA-2015-0357 MATWIN Programme 2015 Lipides Nutrition Cancers M. Laurent LAGROST
Projet HuMoSC
(M. Bernard BONNOTTE) 05/10/2015
MA-2015-358 MATWIN Programme 2015 Lipides Nutrition Cancers M. Laurent LAGROST
Projet LEUPY -
(M. Ronan QUERE) 05/10/2015
PM-2015-0257 Conseil Régional de Bourgogne Lipides Nutrition Cancers M. Laurent LAGROST
Contrat d'étude
Nanoparticules pour la vectorisation de médicaments et la régénération tissulaire
29/09/2015
PM-2015-0204 Conseil Régional de Bourgogne Mission Culture Scientifique M. Eric HEILMANN
Expérimentarium
Fonctionnement 2015 24/09/2015
2015-0297 Science Action Haute-Normandie Mission Culture Scientifique M. Eric HEILMANN
Partenariat:
" Réseau des Experimentarium" 27/08/2015
2015-0298 Aix-Marseille Université Mission Culture Scientifique M. Eric HEILMANN
Partenariat:
" Réseau des Experimentarium" 27/08/2015
2015-0273 Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine
Mission Culture Scientifique M. Eric HEILMANN
Convention pluriannuellerelative au projet :
"Réseau des Experimentarium" 28/08/2015
2015-0299 Université de Franche-Comté Mission Culture Scientifique M. Eric HEILMANN
Partenariat:
" Réseau des Experimentarium" 27/08/2015
PM-2015-0205 Conseil Régional de Bourgogne Mission Culture Scientifique M. Eric HEILMANN
Nuit européenne des Chercheurs
Fonctionnement 2015 24/09/2015
2015-0326 SYNERGENCE MSH
M. Francis AUBERT
Collaboration de recherche :
Projet : "Empowerment 2.0" 28/09/2015
2015-0354 MEDDE MSH
M. Francis AUBERT
Avenant n°1 :
"Les approches économiques des dynamiques urbaines face aux enjeux du développement durable"
01/10/2015
PM-2015-0244 Conseil Régional de Bourgogne MSH
M. Francis AUBERT
Contrat d'étude
Réseau Transition 15/09/2015
PM-2015-0254 Conseil Régional de Bourgogne PAM M. Patrick GERVAIS
Contrat d'étude
Etude sur l'évolution de la composante aromatique des vins blancs de Bourgogne vers une meilleure compréhension d'état d'oxydo-réduction des vins
Programme FABER Marie NIKOLANTONAKI
15/09/2015
PM-2015-0269 Conseil Régional de Bourgogne PAM
M. Patrick GERVAIS
Equipements
Equipements de détermination des tensions de surface et des propriétés mécaniques de films
d'emballage
16/09/2015
2015-0280 AgroSup Dijon PAM
M. Patrick GERVAIS
Reversement : Cofinancement du contrat d'étude transfert
PARI ALIM+ 2015
06/07/2015
2015-0281 AgroSup Dijon PAM
M. Patrick GERVAIS
Reversement : Cofinancement d'un équipement
PARI ALIM+ 2015
06/07/2015
2015-0282 AgroSup Dijon PAM
M. Patrick GERVAIS
Reversement : Cofinancement d'un équipement
PARI ALIM+ 2015
06/07/2015
2015-0283 AgroSup Dijon PAM
M. Patrick GERVAIS
Reversement : Cofinancement du contrat d'étude transfert
PARI ALIM+ 2015
06/07/2015
PM-2015-0247 Conseil Régional de Bourgogne PAM
M. Patrick GERVAIS
Contrat Etude
Des interactions levures -levures et étude des capacités antioxydantes de préparation œnologique
en vin
15/09/2015
PM-2015-0229 Conseil Régional de Bourgogne SPMS
Mme Marie-Françoise LACASSAGNE
Contrat d'étude
Santé et bien-être et qualité de vie au travail (QUALTRA)
Programme FABER Edith SALLES WUILLEMIN
28/09/2015
PM-2015-0226 Conseil Régional de Bourgogne SPMS
Mme Marie-Françoise LACASSAGNE
Contrat d'étude
Détermination de l'optimum écotouristique des espaces naturels dans une perspective de gestion
responsable des flux de visiteurs nationaux et internationaux
18/09/2015
PM-2015-0243 Conseil Régional de Bourgogne ThéMA
M. Thomas THEVENIN
Contrat d'étude
P-MOVD : Plateforme de Modélisation pour une Ville Durable
30/09/2015
2015-0251 EPLEFPA du Valentin ThéMA
M. Thomas THEVENIN
Prestations : "Participation à
la rédaction du magazine Regards Croisés" 15/06/2015
PM-2015-0224 Conseil Régional de Bourgogne TIL
Mma Agnès COLLIER
Contrat d'étude
Approches comparées des villes moyennes dans l'espace urbain
23/09/2015
PM-2015-0251 Conseil Régional de Bourgogne TIL
Mma Agnès COLLIER
Contrat d'étude
Conception d'indicateurs et d'identifiants viti-vinicoles et impact sur la décision
18/09/2015
2015-0317 E.M.E. Editions &
InterCommunications
TIL Mma Agnès COLLIER
Aide à la publication : Ouvrage : "Au plus profond de soi : quand le spirituel
se fait intime"
03/09/2015
2015-0318 Peter Lang TIL
Mma Agnès COLLIER
Aide à la publication : Ouvrage : "Les descripteurs du vin en Europe :
regards contrastifs"
11/09/2015
2015-0319 Editions Orbis Tertius TIL
Mma Agnès COLLIER
Aide à la publication :
Ouvrage : "Madrid on my mind" 30/06/2015
2015-0219 Agence Nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Université de Bourgogne M. Alain BONNIN
Expertise relative à la constitution d'une cohorte pour la
surveillance sanitaire de CIGEO
16/06/2015
Nom de la structure interne Nom du Cocontractant Date de la signature de
la convention Désignation
Tarif HT en € pour les conventions à titre
onéreux
Total Frais spécifiques
Date début validité
Date fin validité
UFR STAPS PLURALYS 23/03/2015 LOCATION AMPHI MIEUSSET 280 20 10/10/2015 11/10/2015
UFR STAPS
FEDERATION FRANCAISE DE
GYMNASTIQUE 10/07/2015 LOCATION AMPHI MIEUSSET 280 20 05/12/2015 06/12/2015
UFR STAPS DUC TENNIS 22/09/2015 LOCATION CAFETERIA + SALLES R63 ET R64 0 0 21/11/2015 21/12/2015
Conventions de mise à disposition de salles à titre onéreux ou gracieux de l'Université de Bourgogne - ANNEE 2015