CONVENTION PRESENTEE PAR LE POLE FORMATION ET VIE UNIVERSITAIRE CFVU du 18 novembre 2015 - CA du 25 novembre 2015

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conventions pour le CA du 25-nov.-15

Composante Univ date arrivée N° Partenaire Objet

Communication - Pôle Achats et Marchés

20-oct.-15 7360 PYGMA SARL

64 boulevard Stanislas Girardin BP 90026

76141 LE PETIT-QUEVILLY Cedex

Contrat de prestation Connect - Plan Campus. Définition des conditions de conception et de fabrication de la publication

"Plan des campus" de l'Ub par la société Pygma, dans le cadre de la collection Connect Cursus.

ESIREM 20-oct.-15 7363 La Ville de Dijon Convention de partenariat-défis scientifiques en péri et extra

scolaire. Organisation de temps d'échanges entre des étudiants de l'ESIREM, des animateurs de la Ville et des élèves ; "défis scientifiques" dans les centres péri et extra scolaires de Dijon.

ESPE 14-sept.-15 7307 Lycée région Gustave Eiffel

15, avenue Champollion 21000 DIJON

Convention d'accueil de stagiaires ESPE : accueil au Lycée Gustave Eiffel d'étudiants en Master 1 et 2 de l'ESPE au cours de l'année 2015/2016.

ESPE 02-nov.-15 7368 Réseau Canopé

3 avenue Alain Savary 21013 DIJON Cedex

Actions de formations TUICE animées par Canopé pour les étudiants du Master MEEF 1 ou 2 "Professeur des Ecoles".

Volume horaire : 64 h. Coût : 2 618 €. Année 2015/2016.

GIS Agrale 11-juin-15 7371 INSA (Agrosup Dijon)

26, Bd Docteur Petitjean BP 87999

21079 DIJON Cedex

Convention de maintenance et d'hébergement du site web

"www.agrale-dijon.fr" par Agrosup. Année 2015.

Coût : 480 € TTC.

ISAT de Nevers 03-nov.-15 7370 Ville de Nevers

Hôtel de ville

58 036 NEVERS Cedex

Convention de versement de subvention pour l'année 2014/2015. Montant : 140 000 €.

IUT Dijon-Auxerre 08-oct.-15 7351 Institut de Formation Régional des Industries Alimentaires Bourgogne Franche-Comté ( IFRIA BFC )

4, Bd Docteur Jean Veillet 21000 DIJON

Convention particulière de formation en alternance - 2015/2016. Formation Licence Pro Management de la production en industries agro-alimentaires. Modalités d'organisation de la formation. Année 2015/2016. Somme à percevoir par l'uB : 52 000 €.

mardi 10 novembre 2015 Page 1 sur 5

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Composante Univ date arrivée N° Partenaire Objet IUT Dijon-Auxerre 08-oct.-15 7352 Institut de Formation Régional des Industries

Alimentaires Bourgogne Franche-Comté ( IFRIA BFC )

4 Bd Docteur Jean Veillet 21 000 DIJON

Convention particulière de formation en alternance - 2015/2016. Formation Licence Pro Spécialisation agro- alimentaire pour la maintenance et les travaux neufs.Somme à percevoir par l'uB : 53 330 €.

PAJI 02-nov.-15 7366 Centre Français d'Exploitation du Droit de Copie

(CFC)

20, rue des Grands-Augustins 75006 PARIS

Avenant N°2 qui proroge le contrat avec le CFC renouvelé par avenant le 20/07/2010. Respect des disposition du code de la propriété intellectuelle relatives au droit de reproduction par reprographie.

PAJI 04-nov.-15 7375 Marie-France MATHIEU Convention d'occupation précaire et révocable d'un logement

appartenant à l'uB accordée pour une durée d'un an renouvelable, à partir du 1er septembre 2015.

PAJI 04-nov.-15 7376 Nathalie BREIL Convention d'occupation précaire et révocable d'un logement

appartenant à l'uB accordée pour une durée d'un an renouvelable, à partir 1er novembre 2015.

PAJI 04-nov.-15 7377 Nicole CHATELET Convention d'occupation précaire et révocable d'un logement

appartenant à l'uB accordée pour une durée d'un an renouvelable, à partir du 1er novembre 2015.

PAJI 04-nov.-15 7374 Régine LACOUR Convention d'occupation précaire et révocable d'un logement

appartenant à l'uB accordée pour une durée d'un an renouvelable, à partir du 1er novembre 2015.

PFVU 12-oct.-15 7353 L'Etat

Le Rectorat de l’Académie de Dijon La Région Bourgogne

Convention relative à la coordination du Service Public Régional de l'Orientation tout au long de la vie ( SPRO ) et à la prise en charge des jeunes sortant du système de formation initiale sans un diplôme national ou une certification professionnelle. Définition des compétences de chaque signataire dans la mise en œuvre du SPRO en Bourgogne, des actions à conduire, des objectifs du pilotage et de la mise en œuvre du SPRO.

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Pôle Finances 28-sept.-15 7323 La Région Bourgogne

17 Boulevard de la Trémouille 21000 DIJON

Convention de subvention pour la rénovation des équipements pédagogiques et l'adaptation aux NTIC pour l'Enseignement (NTICE). Montant : 404 854 €. Durée : 2 ans à compter de la date de signature.

Pôle RH 19-oct.-15 7361 APAVE SUDEUROPE

8, rue Jean-jacques Vernazza CS 60193

13322 MARSEILLE CEDEX

Action de formation "maîtrise sanitaire" les 19 et 20 octobre 2015. Coût : 2 556 € TTC.

Pôle RH 20-oct.-15 7364 L’École Normale Supérieure

45, rue d'Ulm

75230 PARIS Cedex 05

Mise à disposition de l'ENS d'un professeur uB en tant que conseiller auprès du Directeur, du 01/10/2015 au 31/08/2016.

Pôle RH 03-nov.-15 7369 Université François Rabelais

(Service de formation continue)

Action de formation "initiation à l'encodage des textes patrimoniaux formation XTML/TEI ", du 04/11/2015 au 06/11/2015 à Tours.

Pôle RH 19-nov.-15 7362 APAVE SUDEUROPE

8, rue Jean-jacques Vernazza CS 60193

13322 MARSEILLE CEDEX

Action de formation pour le concours interne ADAENES du 26/10/15 au 25/10/16. Coût : 204 €.

Site universitaire Mâcon 30-oct.-15 7379 Université Lumière de Lyon 2 86, rue Pasteur

69 007 Lyon

Convention mise à disposition temporaire de locaux pour l'installation sur le campus de Mâcon du master 2 Cogeval'eau assurée par l'université Lumière de LYON 2.

Durée : 10 mois, jusqu'au 31/08/2016.

Site universitaire Mâcon 30-oct.-15 7380 Communauté d'Agglomération du Mâconnais-Val de Saône CAMVAL

Convention de versement d'une subvention pour le Master 2 Pro mention Droit Privé parcours Droit Rural, ainsi que de mise à disposition d'installations sportives.

Montant : 10 000 €. Durée : 3 ans.

SUAPS 18-sept.-15 7313 Centre INRA de Dijon

17 rue Sully BP 86510

21065 DIJON Cedex

Avenant financier n°3 à la convention qui définit les modalités pour la participation des sociétaires actifs de l'ADAS Dijon aux activités du SUAPS. Année 2015-2016, somme facturée par adassien : 90 €.

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SUAPS 12-oct.-15 7349 Centre de Plongée Hippocampe

Plage de Fabregas 83500 La Seyne Sur Mer

Stage Plongeur Niveau 1 "plongée exploration" pour un groupe d'étudiants, organisé par le centre de plongée Hippocampe les 3, 4 et 5 juin 2016.

SUAPS 12-oct.-15 7348 CROUS Dijon

3, rue Docteur Maret BP 51250

DIJON Cedex

Collaboration du CROUS de Dijon pour l'organisation de l'évènement "NOCTAML'UB" le 15/10/2015.

SUAPS 12-oct.-15 7345 Centre de Plongée Le Creusot Encadrement de l'activité Plongée, année 2015/2016.

SUAPS 21-oct.-15 7365 ASPTT Dijon

24, rue François MITTERAND 21850 ST APOLLINAIRE

Encadrement de la pratique "Zumba" dans les activités du SUAPS, année 2015/2016.

SUAPS 23-oct.-15 7367 Ecole Régionale d'Infirmières Puéricultrices du

CHU de Dijon (ERIP)

10 bis boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny 21079 Dijon Cedex

Participation des étudiants de l'ERIP Dijon aux activités du SUAPS contre une participation financière de 90 € par étudiant inscrit. Année 2015/2016.

UFR Droit Sciences Economique et Politique

02-nov.-15 7354 La Ville de Nevers Hôtel de Ville 58 036 NEVERS

Convention de subvention Faculté de droit et sc. politique de Nevers pour l'année universitaire 2015/2016 : 34 500 € pour les dépenses de fonctionnement et 20 000 € pour les dépenses de ménage.

UFR Sciences de Santé 12-oct.-15 7347 CHU de Dijon

1, Bd Jeanne d'Arc BP 1542

21 034 DIJON CEDEX

Mise à disposition de l'UFR Sciences de Santé par le CHU de Dijon d'un personnel pour le déploiement de systèmes et réseaux informatiques nécessaires à l'activité de l'équipe Recherches épidémiologiques et cliniques en cancérologie digestive (équipe u866 Lepage). Année 2015. Coût : 10 000 €.

UFR Sciences de Santé 12-oct.-15 7346 CHU de Dijon

1 Bd Jeanne d'Arc BP 1542

21034 DIJON CEDEX

Mise à Disposition de l'UFR Sciences de Santé par le CHU de Dijon d'un personnel pour le recueil et la saisie de données cliniques nécessaires à l'activité de l'équipe Recherches épidémiologiques et cliniques en cancérologie digestive (équipe u 866 Lepage). Année 2015. Coût : 7000 €.

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Composante Univ date arrivée N° Partenaire Objet UFR Sciences de Santé 15-oct.-15 7357 Agence Régionale de Santé

Le Diapason 2, place des savoirs 21035 DIJON Cedex

Convention d'aide au logement des étudiants en Médecine de 2ème cycle effectuant un stage de Médecine Générale éloigné de Dijon. Année 2015/2016. Montant de l'aide : 19 200 €.

UFR Sciences de Santé 15-oct.-15 7356 Agence Régionale de Santé Bourgogne Le Diapason

2 place des Savoirs 21 035 DIJON Cedex

Convention relative à l'aide à la pratique de la langue française pour les internes reçus aux ECN originaires de la CEE. FIR 2015 - Financement des cours pour l'année 2015/2016. Montant de l'aide : 10 000 €.

UFR Sciences de Santé 02-nov.-15 7378 CHU de Dijon

1, Boulevard Jeanne d'Arc 21079 DIJON Cedex

Convention de mise à disposition de personnel non médical : mise à disposition de l'uB d'un personnel du CHU pour la gestion administrative du master Santé Publique

Environnement. Année 2015. Coût : 11 319 € TTC.

UFR Sciences et Techniques 12-oct.-15 7350 Ecole Nationale Supérieure d'Art de Dijon (ENSAD) 3, rue Michelet

BP 22566

21 078 DIJON Cedex

L'ENSA Dijon met à la disposition de l'uB les locaux et matériels pour des enseignements du parcours Multimédia.

Année 2015/2016. Coût : 1 500 €.

UFR Sciences et Techniques 23-oct.-15 7382 Hôtel The SUKOSOL 477 Si Ayutahaya Road Bangkok-Thaïlande

Devis pour la tenue de la conférence SITIS 2015 organisée par le laboratoire LE2I du 22 au 27/11/2015, à Bangkok - Thaïlande. Coût : 8 000 €.

UFR Sciences Vie, Terre et Environnement

09-nov.-15 7381 Le Parc Naturel Régional des Monts d'Ardèche PNRMA

Convention de partenariat qui définit les conditions d'un partenariat entre le PNRMA et le laboratoire Biogéosciences de l'uB. Soutien logistique et financier du Parc. Durée : 5 ans.

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N° Contractant / Composante / Laboratoire / Nom du

porteur et équipe de recherche Partenaires Objet

MA-2015-0163 Centre d'Epidémiologie de Population M. Maurice GIROUD

Université de Reims Champagne Ardennes Groupement d'intérêt scientitique Institut Inter-Régional de Santé Publique du Grand Est

MA-2015-0421 PAM

M. Patrick GERVAIS AGROSUP Reversement

MA-2015-0422 PAM

M. Patrick GERVAIS Université de Franche-Comté Reversement

MA-2015-0404 Université de Bourgogne

CHU Dijon CGFL CEA Valduc GIE "Pharmimage"

Convention de création du Groupement d'intérêt scientifique "Pôle Hospitalo-Universitaire de Pharmaco-

imagerie de Dijon"

Liste des contrats et conventions

présentée au Conseil d'Administration du 25 novembre 2015 Pôle RECHERCHE

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N° Partenaires Laboratoire Objet Signature Président

2015-0253 BIVB Agroécologie

M. Philippe LEMANCEAU

Avenant n°1 au contrat de collaboration de recherche : "DEFNAT 2013 : Identification des marqueurs

moléculaires de l'induction de résistance"

20/10/2015

2015-0254 BIVB Agroécologie

M. Philippe LEMANCEAU

Collaboration de recherche : "DEFNAT 2014 : Identification des marqueurs

moléculaires de l'induction de résistance"

20/10/2015

PM-2015-0245 Conseil Régional de Bourgogne ARTéHIS

Mme Annie DUMONT

Allocation de thèse

M. Rémi LANDOIS 29/10/2015

2015-0385

PCR Vix et son environnement, Communauté de Communes du Pays Châtillonnais, Musée

du Pays Châtillonnais - Trésor de Vix, Universität Heidelberg, Landesamt für Denkmalpflege, Landesmuseum Württemberg,

Universität Tübingen

ARTéHIS Mme Annie DUMONT

Convention cadre relative aux études des résidus organiques et

des marques d'utilisation du matériel des fouilles du site de Vix et son environnement

16/10/2015

2015-0374 Conseil Général de la Côte-d'Or, CNRS ARTéHIS

Mme Annie DUMONT

Convention de subvention :

"Programme de recherche sur le site de Vix pour l'année 2015"

20/10/2015

2015-0382

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Direction générale pour la recherche et l'innovation

Biogéosciences M. Pascal NEIGE

Dossier d'utilisation d'OGM en milieu confiné

"Immunité antimicrobienne des invertébrés"

15/10/2015 Liste des contrats et conventions signés par Monsieur le Président de l'Université

présentée au Conseil d'Administration du 25 novembre 2015

Pôle RECHERCHE

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2015-0366 SATT GRAND EST Biogéosciences M. Pascal NEIGE

Partenariat : Acquisition d'un spectromètre de masse

"Checksem-Méthodes, outils et services d'intelligence sémantique"

15/09/2015

2015-0271 CNRS Biogéosciences

M. Pascal NEIGE

Reversement :

"Spectromètre de masse à secteur isotopique en mode dual inlet."

14/09/2015

2015-0419 GDF SUEZ E&P International, SATT GRAND

EST Biogéosciences Collaboration de recherche :

" Paleozoic Intracratonic basin project" 04/11/2015

PM-2015-0217 Conseil Régional de Bourgogne Biogéosciences

M. Pascal NEIGE

Allocation post doctorale

M. Nicolas FRESLON 29/10/2015

PM-2015-0218 Conseil Régional de Bourgogne Biogéosciences

M. Pascal NEIGE

Anne-Sabine GROSJEAN 29/10/2015

PM-2015-0356 Conseil Régional de Bourgogne

Biogéosciences M. Pascal NEIGE M. Yves RICHARD

Av. alloc. Thèse de M. PAUTHIER 14/10/2015

2015-0356 Université Pierre et Marie Curie, CNRS Biogéosciences M. Pascal NEIGE

Convention d'accueil : de Monsieur Davorin Medakovic au sein de la

station de Roscoff

05/10/2015

Centre Georges Chevrier M. Bertrand TILLIER Mme Maryse GAIMARD

FABER Contrat d'étude :

Accueil de Mme GAIMARD 01/07/2015

Centre Georges Chevrier M. Bertrand TILLIER M. Jean-Louis TORNATORE

FABER Contrat d'étude :

Accueil de M. Jean-Louis TORNATORE 09/09/2015

2015-0346 Fondation Hartung-Bergman Centre Georges Chevrier

M. Bertrand TILLIER

Partenariat : Programme de recherche : "Archives d'artistes" 20/10/2015

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2015-0381 CHU DIJON Centre Georges Chevrier M. Bertrand TILLIER

Avenant n°1 à la convention de recherche

biomédicale N°2015R008 :

"Etude QUALItative des conséquences des Maladies Auto-Immunes suR lA qUalité de vie -

QUALIMAIRAU"

21/10/2015

PM-2015-0241 Conseil Régional de Bourgogne CSGA

M. Luc PENICAUD

Fontionnement FABER

M. LELEU 02/11/2015

2015-0411 DANONE RESEARCH, INRA, CNRS CSGA

M. Luc PENICAUD Contrat de consultance 29/10/2015

DRIVE

M. Stéphane FONTAINE M. Luis LE MOYNE

Abandon de thèse de M. BOUCHNAFA

Avenant n° 1 19/10/2015

2015-0351

Institut Français des Sciences et Technologies du Transport, de l'Aménagement et des

Réseaux (IFSTTAR)

DRIVE M. Séphane FONTAINE

Convention cadre de coopération relative aux matériaux, aux véhicules, à la mobilité et à la

sécurité routière

05/10/2015

2015-0360

Institut Français des Sciences et Technologies de Transports, de l'Aménagement et des

Réseaux (IFSTTAR)

DRIVE M. Séphane FONTAINE

Collaboration de recherche : "Développement de structures sandwichs

biosourcées multifonctionelles. Influence du vieillissement hygro thermo mécanique sur leurs propriétés vibratoires et à long terme"

05/11/2015

2015-0373 L'école nationale supérieure des mines d'Alès DRIVE M. Stéphane FONTAINE

Collaboration de recherche : "Mécanismes de dégradation sous

sollicitations hydro-thermo-mécaniques de renforts en fibres naturelles et de bio-

composites"

05/11/2015

2015-0390 Département de la Nièvre DRIVE

M. Stéphane FONTAINE

Collaboration de recherche :

"Thèse de Monsieur Bergès" 05/11/2015

2015-0391 Nevers Agglomération DRIVE

M. Stéphane FONTAINE

"Thèse de Monsieur Bergès" 06/10/2015

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2015-0361

AREVA NP, Commissariat à l'Energie Atomique (CEA), AUBERT & DUVAL, ERI,

METALSCAN, ARTS, CNRS, COMPOSE

ICB M. Alain DEREUX

Consortium : Projet HIPPI : "Fabrication de pièces

Hydrauliques Innovantes par Procédé Poudre en CIC"

20/10/2015

2015-0364 CNRS ICB

M. Alain DEREUX

"Soutien de fonctionnement à la plasmonique non-linéaire sur nano-cristaux"

30/06/2015

2015-0259 Fondation de Coopération Scientifique Bourgogne Franche-Comté

ICB M. Alain DEREUX

Reversement :

"Plateforme ARCEN-CARNOT" 17/08/2015

ICB M. Alain DEREUX

Reversement : Projet DST -I - Philippe

BABILOTTE Labex ACTION n° ANR-11-LABX-0001-01

29/10/20158

ICB M. Alain DEREUX M. Frédéric BOUYER

DANI Raj Kumar 29/10/2015

ICB M. Alain DEREUX M. Edouard HERTZ

Contrat d'étude 29/10/2015

ICB M. Alain DEREUX M. Frédéric SMEKTALA

ICB M. Alain DEREUX M. Gérard COLAS des FRANCS

M. David DSZOTJAN 29/10/2015

PM-2015-0267 Conseil Régional de Bourgogne ICB

M. Alain DEREUX

Chercheur invité

Amin CHABCHOUB 29/10/2015

M. Alain DEREUX

Promotion de la Recherche - Lumière et Découverte (LED) - Année internationale de la

lumière

29/10/2015

(12)

ICB M. Alain DEREUX M. Sébastien CHEVALIER

M. Alain DEREUX

Mme Sophie BARBIER 06/10/2015

2015-0361

AREVA NP, Commissariat à l'Energie Atomique (CEA), AUBERT & DUVAL, ERI,

METALSCAN, ARTS, CNRS, COMPOSE

ICB M. Alain DEREUX

Consortium : Projet HIPPI : "Fabrication de pièces

Hydrauliques Innovantes par Procédé Poudre en CIC"

05/11/2015

ICB M. Alain DEREUX M. Eric BOURILLOT

Labo Mixte - Projet NANOSENSE

Convention Quadripartite 05/11/2015

Labo Mixte - Projet NANOSENSE 1ère année 05/11/2015

Labo Mixte - Projet NANOSENSE 1ère année 20/10/2015

2015-0364 CNRS ICB

M. Alain DEREUX

"Soutien de fonctionnement à la plasmonique non-linéaire sur nano-cristaux"

01/09/2015

2015-0367 Société NAXAGORAS TECHNOLOGY ICB

M. Alain DEREUX

Avenant n°1 à la convention d'hébergement de la Société

NAXAGORAS

26/10/2015

2015-0397 Commissariat à l'Energie Atomique (CEA), CNRS

ICB M. Alain DEREUX M. Tony MONTESIN M. Nicolas CRETON M. Virgil OPTASANU

Avenant n°1 au contrat de collaboration de

recherche : "Mise en oeuvre d'un dispositif de dissipation

d'énergie"

08/10/2015

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2015-0370 iC ARTS ICB M. Alain DEREUX

Appel à projets 2015 :

"Capteurs de corrosion pour l'aéronautique" 27/10/2015

2015-0403 TEKNA Plasma Europe SAS, SATT GRAND EST, CNRS

ICB M. Alain DEREUX

M. Frédéric BERNARD Accord de confidentialité 29/10/2015

PM-2015-0308 Conseil Régional de Bourgogne ICMUB

M. Franck DENAT Contrat d'étude 30/10/2015

PM-2015-0307 Conseil Régional de Bourgogne ICMUB

M. Franck DENAT Equipement 08/10/2015

2015-0371 Société APR2, SATT GRAND EST, CNRS

ICMUB M. Franck DENAT

Monsieur Jean-Pierre COUVERCELLE

Accord de confidentialité 22/06/2015

2015-0250 Institut National Polytechnique Toulouse ICMUB

M. Franck DENAT Convention de transfert de crédits 04/11/2015

2015-0418 CATEXEL LIMITED, SATT GRAND EST, CNRS

ICMUB

Franck DENAT Accord de confidentialité 20/10/2015

2015-0349 Société Française de Statistiques (SFdS), CNRS

IMB M. Luis PARIS Mme Camelia GOGA Mme Catherine LABRUERE-CHAZAL

Versement subvention : "Méthodes statistiques innovantes : sondages,

données fonctionnelles et algorithmes"

05/10/2015

2015-0332 Société Sciage du Berry IUVV

Mme Marielle ADRIAN

Prestation de service : Expérimentation "qualification gamme de

segments 17mm ; plan Pronektar : EV15-ROA Marsannay

07/10/2015

(14)

2015-0362

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives (CEA LIST), SAPHYMO,

CNRS

LEAD M. Emmanuel BIGAND M. Michel PAINDAVOINE

Consortium : Projet NANTISTA : "Architecture

neuromorphique pour l'identification de menaces radiologiques dans le cadre des

applications de sécurité"

14/10/2015

2015-0353 Conseil Régional de Bourgogne

LEAD M. Emmanuel BIGAND M. Jean-Pierre THIBAUT

Abandon de thèse de M. AUGIER

Avenant n° 1 06/10/2015

2015-0342 ADEME LEDI

Mme Sophie BEJEAN

Collaboration pour l'encadrement d'un

Doctorant ADEME : (Mlle Marine COINON) "La Frange urbain-rural : concurrence

d'usages du sol, préoccupations environnementales et politiques publiques"

29/10/2015

LE2I

M. Fabrice MERIAUDEAU YAN SOUNG Fan

BALLA-ARABE Souleymane 24/092015

LE2I

M. Fabrice MERIAUDEAU M. Olivier MOREL

Av. alloc. Thèse de Ml. NAGRATH 16/10/2015

2015-0388 Société Spartacus3D, SATT GRAND EST, CNRS

Le2i

M. Fabrice MERIAUDEAU Accord de confidentialité 26/10/2015

2015-0396 Centre Technique des Industries Mécaniques, SATT GRAND EST, CNRS

Le2i

M. Fabrice MERIAUDEAU M. François HENNEBELLE

Collaboration de recherche : Projet : "MetrOptique"(Recrutement de Mlle

Ihsane SLISLI)

27/10/2015

2015-0402 BEAMTEK, SATT GRAND EST, CNRS

Le2i

M. Fabrice MERIAUDEAU M. El-Bay BOURENNANE

Collaboration de recherche : "Mise en oeuvre des NoCs dans un réseau

hétérogène CPL dynamique embarqué"

05/10/2015

(15)

2015-0359

Interuniversitair Micro-Electronica Centrum vzw, Grass Valley Nederland B.V., ADIMEC

Advanced Image Systems BV, SILIOS Technologies SA, Thales Angenieux S.A.S.,

Focal 2.0 BV, ...

Le2i

M. Fabrice MERIAUDEAU

Consortium : Projet : "EXIST" 11/09/2015

2015-0328 SATT GRAND EST Le2i

Partenariat : Cofinancement d'un ingénieur d'étude pour un

an

27/10/2015

2015-0401 Service de coopération et d'action culturelle Le2i

Avenant n°1 à la convention : "Automatisation du post-traitement informatique en imagerie

cardio-vasculaire multi-modale"

20/10/2015

2015-0365 INSERM Lipides Nutrition Cancers

M. Laurent LAGROST

Convention de reversement :

"Convention de reversement N° 08/2015" 26/10/2015

2015-0357 MATWIN - Cancéropôle IDF Lipides Nutrition Cancers

M. Laurent LAGROST

Dossier de candidature MATWIN Programme 2015

"Human monocytes-derived suppressive cells : new cell therapy agao,st GvHD - HuMoSC"

26/10/2015

2015-0358 MATWIN - Cancéropôle IDF Lipides Nutrition Cancers

M. Laurent LAGROST

Dossier de candidature MATWIN Programme 2015

"Pyridopyrazines compounds for the traetment of acute myeloid leukemia - LEUPY"

29/10/2015

PM-2015-0305 Conseil Régional de Bourgogne Lipides Nutrition Cancers

M. Laurent LAGROST Contrat d'étude 04/09/2015

PM-2015-*0321 Faculté de Pharmacie de MONASTIR (Tunisie)

Lipides Nutrition Cancers M. Laurent LAGROST M. Dominique DELMAS

Convention de stage non rémunéré

Mme Aicha SASSI 05/10/2015

2015-0289 Fondation ARC Lipides Nutrition Cancers

M. Laurent LAGROST

Bénéficiaire d'aide individuelle pour le

financement de CDD (Guillaume MARCION) 03/09/2015

(16)

2015-0300 CHU DIJON Lipides Nutrition Cancers M. Laurent LAGROST

Avenant n°3 à la convention de reversement :

"Etudes cliniques ICAR et PHENOMAP" 01/09/2015

Lipides Nutrition Cancers M. Laurent LAGROST

Reversement : Work Packages Labex ACTION n° ANR-11-LABX-0001-01

29/10/2015

PM-2015-0249 Conseil Régional de Bourgogne Lipides Nutrition Cancers

M. Laurent LAGROST Contrat d'étude 16/10/2015

Lipides Nutrition Cancers M. Laurent LAGROST

Convention d'accueil

de Mme Anaïs TRONCIN 01/05/2015

2015-0329 Aix-Marseille Université Mission Culture Scientifique

M. Eric HEILLMANN

Mise à disposition de personnel :

(Mme Hélène Dugourd) 21/10/2015

2015-0383 Fondation Gabriel Péri, CNRS

MSH M. Francis AUBERT Mme Aurélia VASILE

Accord spécifique de partenariat

N°18 02/11/2015

2015-0336 Les Archives Nationales MSH

M. Francis AUBERT

Consortium : Projet : "Paprik@2F" 20/10/2015

2015-0191 CNRS, BIVB

MSH M. Francis AUBERT M. Jean-Pierre GARCIA

Collaboration de recherche : "Le modèle bourguignon, référence

internationale"

28/10/2015

2015-0408 PUCA (Plan Urbanisme Contruction Architecture)

MSH M. Francis AUBERT

Avenant de prolongation : "Ségrégation spatiale et économique dans les

espaces urbains : théories et mesures des interactions économiques et enjeux pour les

politiques publiques"

21/10/2015

(17)

2015-0330 Ministère de la Culture et de la Communication OCIM Mme Sylvie GRANGE

Coopération : La culture scientifique, technique et

industrielle : pratiques et enjeux culturels et sociétaux

15/06/2015

2015-0337 Centre-Sciences, CCSTI région Centre-Val de Loire

OCIM Mme Sylvie GRANGE

Partenariat : Etude partenariale dans le cadre d'un état des

lieux des acteurs de la CCSTI sur le territoire de la région Centre-Val de Loire

27/10/2015

2015-0389 Société DANSTAR Ferment AG PAM

M. Patrick GERVAIS

Collaboration de recherche : "Influence de certains adjuvants oenologiques sur l'état

Redox du vin"

04/11/2015

2015-0417 AIR LIQUIDE, NOVOLYZE, AgroSup Dijon, SATT GRAND EST

PAM

M. Patrick GERVAIS Accord de confidentialité 29/10/2015

PM-2015-0342 Conseil Régional de Bourgogne Plateforme ADN

M. Laurent GAUTIER Fonctionnement 29/10/2015

PM-2015-0343 Conseil Régional de Bourgogne Plateforme GEO BFC

Mme Laure SALIGNY Fonctionnement 29/10/2015

PM-2015-0344 Conseil Régional de Bourgogne Plateforme GEO BFC

Mme Laure SALIGNY Equipements 29/10/2015

PM-2015-0345 Conseil Régional de Bourgogne Plateforme ADN

M. Laurent GAUTIER Equipements 29/10/2015

PM-2015-0346 Conseil Régional de Bourgogne Plateforme GISMO

M. Jean LEVEQUE Equipements 29/10/2015

Plateforme ARCEN CARNOT Mme Frédérique de FORNEL

M. Olivier HEINTZ

Equipements 29/10/2015

(18)

PM-2015-0348 Conseil Régional de Bourgogne Plateforme 2D/2D+3D

M. Pierre GOUTON Equipements 29/10/2015

PM-2015-0349 Conseil Régional de Bourgogne Plateforme LAP

M. Jean-Paul PAIS de BARROS Equipements 29/10/2015

PM-2015-0350 Conseil Régional de Bourgogne Plateforme COGSTIM

M. Romuald LEPERS Equipements 29/10/2015

Plateforme FLAIR M. Frédéric BERNARD M. Pierre SALLAMAND

Plateforme STM3D M. Stéphane FONTAINE

M. Luis LE MOYNE

Plateforme Zootechnie M. Jean-Marc BOURGEON Mme Valérie SAINT GIORGIO

PM-2015-0325 Conseil Régional de Bourgogne Plateforme Centre de calcul

M. Olivier POLITANO Equipements 29/10/2015

PM-2015-0318 Conseil Régional de Bourgogne Placteforme CEP

M. Nicolas BABAULT Equipements 29/10/2015

PM-2015-0323 Conseil Régional de Bourgogne Plateforme PICASSO

M. Julien FATOME Equipements 29/10/2015

PM-2015-0311 Conseil Régional de Bourgogne Plateforme DimaCell

M. Jean-Marie CORNET Equipements 07/10/2015

2015-0348 Université Joseph Fourier Grenoble I, CHU Grenoble, CHU Dijon

Plateforme CLIPP

M. Patrick DUCOROY Accord de confidentialité 29/10/2015

(19)

PM-2015-0329 Conseil Régional de Bourgogne Plateforme CLIPP M. Patrick DUCOROY

Fontionnement

29/10/2015

PM-2015-0312 Conseil Régional de Bourgogne Plateforme CLIPP

M. Patrick DUCOROY Equipements 28/10/2015

2015-0387 Fondation de Coopération Scientifique

Bourgogne Franche-Comté Plateforme CLIPP Convention d'accueil

de Mme Andrea BRAZDOVA 29/10/2015

PM-2015-0326 Conseil Régional de Bourgogne Plateforme PACSMUB

M. Alain TABARD Equipements 03/11/2015

2015-0384 Fondation pour la Recherche Médicale (FRM) Université de Bourgogne

Convention-cadre pour le financement de Master 2, Doctorants et

Post doctorants

19/10/2015

2015-0393 Société Entreprise de Transports Grosperrin Frères, SATT GRAND EST

SPMS

Mme Marie-Françoise LACASSAGNE

"La compréhension des comportements et des attentes des touristes chinois en France"

18/09/2015

2015-0372 Service Pénitentiaire d'Insertion et Probation SPMS

Mme Marie-Françoise LACASSAGNE

Reversement : Intervention de doctorant en psychologie dans

le cadre des Ateliers "Vivre ensemble"

29/10/2015

SPMS

Mme Marie-Françoise LACASSAGNE M. Michel NICOLAS

Av alloc. Thèse de M. VACHER 29/10/2015

(20)

Nom porteur Equipe de recherche Titre Financeur(s) Subvention

Fanny MALHIERE CREDESPO

L'élaboration des décisions des cours constitutionnelles et

européennes GIP Droit et Justice 13 716,00 €

Marcel BOUVET ICMUB OUTSMART ANR 79 040,00 €

Régis GOUGEON PAM FUI OCTAVE CRB 126 270,00 €

Eric LESNIEWSKA ICB BIOSOUND IR ANR 158 600,00 €

Clémentine HUGOL CIMEOS ALIMS ANR 150 800,00 €

Jean Marc SIMON ICB MI2C ANR 141 440,00 €

Charles DEVILLERS ICMUB PORFUSION ANR 201 864,00 €

871 730,00 €

Conventions pour avis du CA du 25 novembre 2015

TOTAL

EUROP ANR

(21)

Liste des conventions pour le Conseil d'Administration du 25 novembre 2015 Pole culture

UB 82

Contractant Objet adresse ville date objet

1Anne Borey ATHENEUM - Exposition "cerf-volants" 19 rue de la liberté 71880 Chatenoy le Royal 06/07/2015 convention de partenariat

2La Fabrique ATHENEUM - Spectacle "Pour en découdre" 31 rue Voltaire 67550 Vendenheim 08/09/2015 contrat de cession de droit d'exploitation

3Association Rock Tympan ATHENEUM - Festival Novosonic - concert Aloa Imput 4 mail François Mittérand 35000 Rennes 22/09/2015 contrat de cession de droit d'exploitation 4The Talent Boutique ATHENEUM - Festival Novosonic - Danny le Harle c/o Corida 120 Bd Rochechouart 75018 Paris 25/09/2015 contrat de cession de droit d'exploitation

5SARL AGDL Productions ATHENEUM - Festival Novosonic - concert Camp Claude 9 rue du rempart 59000 Lille 02/10/2015 contrat de cession de droit d'exploitation

6My favourite things ATHENEUM - Festival Novosonic - concert The soft Moon 22 rue Paul Bert 93100 Montreuil 22/06/2015 contrat de cession de droit d'exploitation

7SARL La mélodie du bonheur ATHENEUM - Festival Novosonic - concert Grand soleil 18 rue Richard Lenoir 75011 Paris 22/09/2015 contrat de cession de droit d'exploitation

8SARL La mélodie du bonheur ATHENEUM - Festival Novosonic - Inigo Montoya 18 rue Richard Lenoir 75011 Paris 22/09/2015 contrat de cession de droit d'exploitation

9Collectif RAS ATHENEUM - Festival Novosonic - atelier construction d'une pédale

d'effet fuzz Appt 118 - 2 rue Boutaric 21000 Dijon 15/10/2015 convention de partenariat

10Ass. Service compris ATHENEUM - Festival Novosonic - concert au Silex 7 rue de l'île aux plaisirs 89000 Auxerre 05/10/2015 convention de partenariat

11Asso. Luciol - La cave à musique ATHENEUM - Festival Novosonic - concert à la cave à musique 119 rue Boullay BP7 71001 Macon cedex 05/10/2015 convention de partenariat

12Asso. Engeance ATHENEUM - Festival Novosonic - soirée concerts 16 rue d'Auxonne 21000 Dijon 02/10/2015 convention de partenariat

13CNAM MCS-sauvegarde du patrimoine scientifique 292 rue saint-martin 75131 Paris cedex 03 18/09/2015 convention allouant subvention de 17 000 €

14Université Paris Sorbonne EUD-aide à la publication 1 rue Victor Cousin 75230 Paris cedex 05 24/09/2015 ouvrage "Tibur et Rome"

15Monsieur Jean-pierre ROZE EUD-aide à la publication 10 rue cazotte 21000 Dijon 06/10/2015 ouvrage "St Benigne depuis la révolution"

16Monsieur François OUELLET EUD-contrat d'édition esplanade Erasme 21001 Dijon 12/10/2015 ouvrage collection "ecritures"

17Madame Benedicte BREMARD EUD-contrat d'édition esplanade Erasme 21002 Dijon 12/10/2015 ouvrage collection "sociétés"

18Monsieur jean-François BOURGAIN EUD-contrat d'édition esplanade Erasme 21003 Dijon 12/10/2015 ouvrage collection "écritures"

19Monsieur Jean-marie FRITZ EUD-contrat d'édition esplanade Erasme 21004 Dijon 12/10/2015 ouvrage collection "sociétés"

20Ville de Chevigny-Saint-Sauveur UTB-convention de partenariat CCAS Mairie de Chevigny 21800 Chevigny-saint-sau 29/09/2015 subvention auditeur non imposable

21Ville de Talant UTB-convention de partenariat Mairie de Talant 21240 Talant 19/10/2015 subvention auditeur non imposable

22Conseil régional de Bourgogne MCS - experimentarium 17 bd trémouille 21000 Dijon 01/10/2015 subvention experimentarium de Bourgogne 2015

23Conseil régional de Bourgogne MCS - Nuit des chercheurs 17 bd trémouille 21000 Dijon 29/09/2015 subvention Nuit européenne des Chercheurs 2015

(22)

Service Réglementation et

Gestion de l’Offre de Formation Année 2015-2016

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