CONVENTIONS PRESENTEES PAR LE POLE FORMATION ET VIE UNIVERSITAIRE CA du 14 février 2017

(1)

(2)

1 / 5

Pour compte rendu au CA

Accords et conventions qui n'emportent pas versement de subventions par l'uB et ceux qui ne sont pas d'ordre stratégique pour l'ensemble de l'établissement ou n'engageant pas fortement l'uB

(en application de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président de l'uB en date du 12 juillet 2012) Conseil d'Administration du 14/02/2017

Pôle ou service instructeur: PAJI

N°

Contractant / Composante / Laboratoire / Nom du

porteur et équipe de recherche

Date

d'arrivée Partenaires Objet

7736 IUT Dijon-Auxerre 06/12/2016

Communauté d'Agglomération Mâconnais - Val de Saône (CAMVAL) 67 Esplanade du Breuil

CS 20811 MÂCON Cedex

Avenant n°2 à la convention 2014-2017 entre la CAMVAL et l'université de Bourgogne pour le soutien de la licence professionnelle "commerce, spécialité manager Technico-commercial en PME-PMI" pour l'année 2016-2017. Subvention d'un montant de 10 000 €.

Communauté d'Agglomération Mâconnais - Val de Saône (CAMVAL) 67 Esplanade du Breuil

CS 20811 MÂCON Cedex

Avenant n°2 pour l'année 2016-2017 à la convention 2014-2017 entre le CAMVAL et l'université de

Bourgogne pour le soutien de la licence professionnelle

"commerce, spécialité management des activités internationales des PMI-PME". Subvention d'un montant de 10 000 €.

7739 Pôle Patrimoine 06/12/2016

B comme Burgui SARL

2 rue de la Galopine 21200

COMBERTAULT

Convention d'occupation temporaire portant

autorisation de stationnement sur le domaine public pour le foodtruck "B comme Burgui" devant le bâtiment de l'ESIREM le mercredi à l'heure du déjeuner.

Redevance fixée à 8 € HT par jour d'occupation à l'heure du déjeuner.

7742 Pôle culture OCIM 08/12/2016

Ministère de

l’Éducation Nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche 1 rue Descartes 75231 PARIS Cedex 05

Convention ayant pour objet de fixer les conditions d'intégration de l'OCIM au sein de l'université de Bourgogne pour une durée de 4 ans.

7743 ESPE 08/12/2016

GMF

148 rue Anatole France

92300 LEVALLOIS PERRET Cedex

Convention de partenariat entre l'ESPE et la GMF afin de développer une complémentarité de compétences et de moyens en direction des étudiants, enseignants stagiaires et personnels de l'ESPE, département MEEF pour une durée d'un an du 1er janvier au 31 décembre 2016. Montant versé : 1 700 €.

(3)

2 / 5 N°

Date

7745 P.A.J.I. 15/12/2016

Institut de Formation Régional de

l'Industrie Alimentaire Bourgogne Franche- Comté

IFRIA Maison des Industries Alimentaires de Bourgogne

4Bd Docteur Jean Veillet

BP 46524

21065 DIJON Cedex Centre de Formation d'apprentis du Supérieur de Bourgogne CFA Sup

Place des Nations Unies

21000 DIJON Centre Régional des Œuvres

Universitaires et Scolaires de Dijon CROUS

3 rue du Docteur Maret

BP 51250

21012 DIJON Cedex

Mise à disposition par le CROUS de locaux de la cité de l'alternance - Pavillon Sully pour l'université de Bourgogne, l'IFRIA et CFA Sup pour une durée de deux ans. Abattement total de loyer pour l'uB, versement d'un loyer de 100 € par m2 TTC pour l'IFRIA et CFA Sup plus les charges pour les trois locataires.

7748 Institut I.S.A.T. 09/01/2017

Aéro-club des Pilotes du Centre (ACPC) Aéroport de Nevers Fourchambault 58180 MARZY Centre de Vol à Voile Nivernais (CVVN) Maison des sports 4 Bd Pierre de Coubertin Boîte n°35 58000 NEVERS

Convention pour mise en place d'un brevet d'initiation aéronautique entre l'ISAT, l’Aéro-club des Pilotes du Centre (ACPC) et le Centre de Vol à Voile Nivernais (CVVN) pour une durée d'un an à partir de la date de signature de la convention.

7749 Direction Générale des

Services 11/01/2017

CHU Dijon Bourgogne 1 Bd Jeanne d'Arc BP 77908

21079 DIJON Cedex

Conditions de prêt d'un matériel (ostéodensitomètre) de l'uB au CHU de Dijon Bourgogne du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2021 à titre gratuit.

7750 UFR Droit Sces Eco

Pol 12/01/2017

Commune de Chenôve 2 place Pierre Meunier

21300 CHENÔVE

Réalisation d'une analyse du rapport entre la dynamique sociodémographique de la commune de Chenôve et son image en vue d'éclairer la commune de Chenôve dans sa démarche de markéting territorial par les étudiants de Master 2 "Économie et Gouvernance des Territoires" d'octobre 2016 à mars 2017.

Tarif : 2 000 €.

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3 / 5 N°

Date

7751 Formation des

Personnels 18/01/2017

Organisme de Formation de SUEZ RR IWS

CHEMICALS FRANCE

1 rue Buster Keaton CS 40153

69808 SAINT PRIEST

Organisation de la formation "Gérer et expédier les déchets dangereux en conformité avec l'ADR 1.3 Formation initiale ADR" les jeudi 26 et vendredi 27 janvier 2017 pour 15 participants maximum.

Coût : 3 100 € HT.

7752 ESPE 13/01/2017

Grand Dijon 40 Avenue du Drapeau 21000 DIJON

Contrat d'abonnement pour la gestion de la pré-collecte et collecte des déchets des gros producteurs. Année 2017 pour l'ESPE situé 51 rue Charles Dumont 21000 DIJON. Coût : 1255,50 €.

Institut de Formation des Travaux Publics Bourgogne

3 rue René Char 21000 DIJON

Mise en œuvre de la formation de type DUT spécialisé Génie Civil Construction Durable par apprentissage (DUT GCCD), entre l'IUT Dijon-Auxerre et l'Institut de formation des travaux publics Bourgogne. Année universitaire 2016/2017.

7754 ESPE 13/01/2017

Département de la Côte d'Or

Hôtel du Département 53bis rue de la Préfecture BP 1601

21035 DIJON Cedex

Contrat de prestations n° 170959/AM01 entre le département de la Côte d'Or et l'uB - ESPE relatif aux prestations (analyses alimentaires) réalisées par le laboratoire départemental de la Côte d'Or pour l'année 2017. Coût : sur facture.

7755 Formation des

Personnels 17/01/2017

Université Paris Est Créteil Val de Marne (Paris XII)

UPEC

61 Avenue du Général de Gaulle 94010 CRETEIL Cedex

Avenant à la convention n° 7710. Ajustement du montant de la formation "Master 2 Droit, Économie, Gestion, Management et conseil développement du 17/11/2016 au 30/06/2017 pour M. EL HANBALI. Coût de la formation 3 411,10 € au lieu de 3 000 €.

7756 DDQP

Observatoire_Etudiant 18/01/2017

RESeau des Observatoires de l'enseignement SUPérieur (Resosup) Maison des

universités 103 bd Saint- Michel75005 PARIS

Participation de l'uB au réseau des Observatoires de l'enseignement supérieur et adhésion à l'association Résosup pour l'année 2017. Correspondant uB : Observatoire de l'Etudiant (ODE). Coût 200 €.

7757 SUAPS 17/01/2017

Groupe Subaquatique Nivernais

Participation à l'encadrement de la pratique de la plongée dans les activités du SUAPS sur le site de Nevers pour l'année universitaire 2016/2017.

Coût : 472,50 €.

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4 / 5 N°

Date

7758 UFR STAPS 18/01/2017

Société MT CONSULT SARL 21 avenue du Mont Fleury

06000 NICE

Annexe financière à la convention de partenariat (n° 7116 19/01/2015) avec MT CONSULT pour le diplôme universitaire "Coaching et Performance Mentale" pour l'année 2017. Coût : 14 338 €

7759 SUAPS 17/01/2017

A.D.E.S.S 58 Maison des sports 4 Bd Pierre de Coubertin 58000 NEVERS

Mise à disposition d'un intervenant nécessaire à des séances de Basket au gymnase Raoul Follereau à Nevers les jeudis de 18h00 à 19h30 du 03/11/2016 au 30/06/2017. Coût : 31,10 € la séance.

7760 SUAPS 17/01/2017

Association

"ASPRENAUT Le Creusot"

Piscine du parc 71200 LE CREUSOT

Participation à l'encadrement de la pratique de la plongée par l'association "ASPRENAUT Le Creusot"

dans les activités du SUAPS le mercredi soir. 35 heures sur l'année 2016/2017. Coût : 950 €.

7761 UFR Sciences de

Santé 18/01/2017

Université Joseph Fourier (UJF)

Domaine universitaire BP 53

38041 GRENOBLE Cedex 9

Projet SIDES (Système informatique distribué d'évaluation en santé) consiste en la mise en œuvre d'une plateforme numérique mutualisée dédiée à la docimologie, permettant la réalisation dématérialisée des examens universitaires et la préparation des étudiants à la dématérialisation des épreuves

classantes nationales (ECNi). Conclue du 1er/09/2015 au 31/08/2016. Montant annuel de l'abonnement : 90 € multiplié par le numerus clausus d'entrée en 2ème année de Médecine.

7762 UFR Sces Vie Terre

Env 13/01/2017

SCHLUMBERGER Company

Services Pétroliers Schlumberger France 42 rue Saint-

Dominique 75007 PARIS

Mise à disposition à titre gratuit de 7 licences PETREL (Logiciel de modélisation géologique utilisé dans le cadre de l'exploitation et de la gestion des ressources naturelles contenues dans les réservoirs géologiques) par la société SCHLUMBERGER.

7763 ESPE 19/01/2017

CULLIGAN DIJON MARSANNAY LA COTE

Contrat de maintenance Adoucisseur + cellule Carbox par la société CULLIGAN. Durée du contrat : 3 ans avec reconduction expresse annuelle.

Coût : 95,87 € HT trimestriel.

7764 IUT Le Creusot 20/01/2017

Ville du Creusot Boulevard Henri-Paul Schneider

BP 91

71 206 LE CREUSOT

Versement d'une subvention par la ville du Creusot à l'IUT du Creusot pour des actions menées par l'IUT d'un montant de 56 926 € pour l'année 2016.

7765 UFR Sciences et

Techniques 26/01/2017

École Nationale Supérieure d'Art de Dijon (ENSA Dijon) 3 rue Michelet BP 22566

21025 DIJON Cedex

Convention de mise à disposition des locaux et du matériel de l'ENSA pour les cours de "pratique plastique" pour les étudiants en Master 2 de la spécialité IIA-MM. Année 2016/2017. Coût : 1 500 €.

(6)

5 / 5 N°

Date

7766 DDQP Sce Campus

Durable Citoyen 30/01/2017

Agence de l'eau Rhône Méditerrannée Corse

Le Cadran

34 rue de la Corvée 25000 BESANCON

Versement d'une subvention par l'agence de l'eau Rhône Méditerrannée Corse d'un montant de 74 070 € relative à l'installation d'équipements hydroéconomes campus Montmuzard et compteurs bâtiment Sciences Mirande.

(7)

Service Réglementation et

Gestion de l’Offre de Formation Année 2016-2017

1

CONVENTIONS PRESENTEES PAR LE POLE FORMATION ET VIE UNIVERSITAIRE CA du 14 février 2017

Porteur(s) du projet /

Partenaires Objet de la convention

UB (UFR SH), laboratoire THEMA

/

Commission nationale du débat public

Convention signée pour l’année 2016-2017 en vue de la réalisation de deux études par les étudiants du Master 1 TMEC dans le cadre du débat public sur le projet de Voie ferroviaire Centre Europe Atlantique qui se déroulera du 15/12/2016 au 20/03/2017

UB (UFR SVTE) /

GIP du futur parc national des forêts de Champagne et de Bourgogne

Convention signée pour l’année 2016-2017, fixant les modalités de mise en place d’un atelier de mise en situation professionnelle pour les étudiants du Master ERE qui procéderont à une étude préliminaire des lisières forestières présentes sur le territoire du futur parc national

UB /

LYCEE LE CASTEL (Dijon)

Renouvellement de la convention de partenariat pour la gestion du Diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale

et radiologie thérapeutique (DTS-IMRT) pour la promotion 2017-2020 (date d’effet : 1er septembre 2017)

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N°

Contractant / Composante / Laboratoire / Nom du

porteur et équipe de recherche

Date de réception

au Pôle Recherche Partenaires Objet Date de signature

du président

2016-0565 AGROECOLOGIE

M. Philippe LEMANCEAU 14/09/2016 VIVEXIA Avenant n° 3 - Prolongation de 6 mois 30/11/2016

2016-0894

AGROECOLOGIE M. Philippe LEMANCEAU

Mme Marielle ADRIAN M. COINTAULT Frédéric

08/12/2016

GOEMAR - INRA - BIVB AgroSup Dijon - Dijon Céréales -

TECNOMA

Global Sensing Technologies Université du Littoral Côte d'Opale

Accord de Consortium

Projet IRIS + 08/12/2016

2016-0895 AGROECOLOGIE

M. Philippe LEMANCEAU 08/12/2016 SensoStat SAS Avenant n° 3

Hébergement 16/12/2016

2016-0857

Biogéosciences M. Pascal NEIGE M. Benjamin BOIS M. Yves RICHARD

21/11/2016 BIVB, CNRS Projet CLIMCARE_CE_2016- Thèse de

Sébastien ZITO 14/12/2016

2016-0848

Biogéosciences M. Pascal NEIGE M. Benjamin BOIS M. Yves RICHARD

21//1/2016 BIVB, CNRS Projet CLIMCARE_CE_2016- Thèse de

Sébastien ZITO 09/01/2017

Conseil d'Adminstration du 14 février 2017

Pour compte rendu au CA

Accords et conventions qui n’emportent pas versement de subventions par l’uB et ceux qui ne sont pas d’ordre stratégique pour l’ensemble de l’établissement ou n’engagent pas fortement l’uB

(en application de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président de l'uB en date du 12 juillet 2012)

Pôle RECHERCHE

(9)

2016-0930

Biogéosciences M. Pascal NEIGE M. Christophe DURLET

20/12/2016 TOTAL - SATT Grand Est - CNRS

Accompagnement de thèse de M. Cédric BOUGEAULT - Fonctionnement sédimentologique et diagénétique d'un couplage

carbonates-silicates-matière organique sous influence volcanique et mantellique en contexte

continental. Le cas de la lagune de Pastos Grandes (Bolivie)

16/01/2017

2016-0706

BIOGEOSCIENCES M. Pascal NEIGE M. Jean LEVEQUE

17/10/2016 CNRS

Convention de subvention achat d'un équipement. Pyrolyseur couplé à un spectromètre de masse quadripôle via un chromatographe en phase gazeuse . PARI 2016

: Projet plateforme GISMO

16/11/2016

2017-0026

Centre Georges Chevrier M. Jean-Louis TORNATORE

17/01/2017 Ville de Dijon Colloque - Le Tempo dans l'acte de performance

- 30 - 31 mars 2017 17/01/2017

2017-0024

Centre Georges Chevrier M. Jean-Louis TORNATORE M. Olivier BONFAIT

17/01/2017 Ville de Dijon

Demande de subvention - Colloque L'Art en Grand. Colossal et monumental à l'époque moderne - 23 - 24 novembre 2017

17/01/20117

2017-0025

Centre Georges Chevrier M. Jean-Louis TORNATORE

Demande de subvention - Colloque Droits culturels, sciences citoyennes et pouvoir

d'agir - 08 - 09 septembre 2017

17/01/2017

2016-0910

Centre Georges Chevrier M. Jean-Louis TORNATORE Mme Marielle POUSSOU-

PLESSE

14/12/2016 Université de Lorraine RSI

Convention de mise à disposition de données

RSI 20/01/2017

2016-0867

Centre Interlangues Mme Agnès COLLIER Mme Sylvie CRINQUAND

Mme Véronique LIARD

24/11/2016 Université Paris 3 - Sorbonne Nouvelle

Convention de partenariat :

Journée d'étude sur le Brexit - 27 janvier 2017 07/12/2016

2017-0015

Centre Interlangues Mme Agnès COLLIER

M. Laurent GAUTIER

13/01/2017 Université de Toulouse Co-direction de thèse

Mme Lucia SCHMIDT 16/01/2017

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2016-0892

CHAIRE UNESCO Mme Jocelyne PERARD

M. Olivier JACQUET

08/12/2016 Région Bourgogne Franche Comté Demande de subvention

Activités de la Chaire UNESCO pour 2017 12/12/2016

2017-0020

CHAIRE UNESCO Mme Jocelyne PERARD

M. Olivier JACQUET

13/01/2017 Ville de Dijon Demande de subvention

Activités de la Chaire UNESCO pour 2017 17/01/2017

2016-0039 CIMEOS

M. Eric HEILMANN 28/01/2016 CHU Dijon Bourgogne Projet ALIMS : "Alimentation et Lutte contre les

Inégalités en Milieu de Santé" 11/07/2017

2016-0862 CIMEOS

M. Eric HEILMANN 17/11/2016

Fondation de Coopération Scientifique Bourgogne Franche-

Comté

Convention de reversement de l'aide attribuée par l'ANR pour le laboratoire d'excellence

LIPSTIC

Cofinancement de la thèse de M. Stéphane DJAHANCHAHI

09/12/2016

2016-0878 CREDESPO

M. Patrick CHARLOT 30/11/2016 Université d'Auvergne (centre

Michel de l'Hospital) Convention cadre de partenariat 02/12/2016

2016--0895 CSGA

M. Luc PENICAUD 08/12/2016 SensoStat SAS Hébergement

Avenant n° 3 16/12/2016

2016-0817 DRIVE

M. Stéphane FONTAINE 17/11/2016 Communauté d'agglomération de Nevers

Convention de partenariat et de soutien financier à un programme de recherche

"Détermination des flux d'énergie dans des plaques composites ou traitées par patch visco-

contraints amortissants"

14/12/2016

2017-0010

DRIVE

M. Stéphane FONTAINE M. Luis LE MOYNE

11/01/2017 PRIVTECH

SATT Grand Est

Convention de mise à disposition

d'équippements 13/01/2017

(11)

2016-0817 DRIVE

M. Stéphane FONTAINE 17/11/2016 Communauté d'agglomération de Nevers

Convention de partenariat et de soutien financier à un programme de recherche

"Détermination des flux d'énergie dans des plaques composites ou traitées par patch visco-

contraints amortissants"

14/12/2016

2017-0034 DRIVE

M. Stéphane FONTAINE 18/01/2016 CNRS - Laboratoire ICARE

ORLEANS Convention d'accueil : Maxime CARBONNIER 20/01/2017

2016-0874

GAD

Mme Laurence Olivier FAIVRE

29/11/2016 Université de Strasbourg Convention de reversement et partenariat

Olivier PUTOIS 13/12/2016

2016-0823

GAD

Mme Laurence Olivier FAIVRE

18/11/2016 Région Bourgogne Franche Comté Allocation post doctorale

Mme Mirna ASSOUM 02/12/2016

2016-0823 ICB

M. Alain DEREUX 17/11/2016 Région Bourgogne Franche Comté

Allocation post doctorale GHESQUIERE Pierre

Avenant n° 1

02/12/2016

2016-0824 ICB

Contrat d'étude

Modification de plan de financement Avenant n° 1

02/12/2016

2016-0826 ICB

M. Alain DEREUX 17/11/2016 Région Bourgogne Franche Comté Allocation post doctorale

M. Haisu ZHANG 08/12/2016

2016-0827 ICB

Allocation post doctorale M. Haisu ZHANG

Modification de Plan de financement Avenant n° 1

02/12/2016

2016-0868 ICB

M. Alain DEREUX 24/11/2016 AREVA

Convention de reversement : Programme

"Réalisation d'un revêtement dur à base de NOREM02 préparé par CIC"

16/12/2016

(12)

2016-0661

ICB M. Alain DEREUX Mme Sandrine GAUFFINET

M. Alexandre BOUHELIER

21/10/2016 CNRS

Convention de reversement : Acquisition d'une enceinte d'évaporation et d'un ICP OES pour la

Plateforme ARCEN CARNOT

16/11/2016

2016-0213

ICB M. Alain DEREUX M. Jérôme ROSSIGNOL

M. Didier STUERGA

16/06/2016 Entreprise TRESSE INDUSTRIE, CNRS

Avenant n°1 au contrat de collaboration de recherche : "Etude des propriétés des matériaux

à l'échelle (nm / µm) pour le blindage électromagnétique haute fréquence "(Stage de

Mme Morgane MICHEL)

05/12/2016

2016-0790 ICB

M. Alain DEREUX 03/11/2016 TRESSE INDUSTRIE CNRS

Contrat de collaboration de recherche - Etude des propriétés des matériaux micrométriques,

submicroniques et nanométriques pour le blindage électromagnétique haute fréquence -

avenant n° 1

02/12/2016

2016-0931

ICB M. Alain DEREUX M. Bruno VUILLEMIN

03/01/2017 I-TEN, SATT GRAND EST, CNRS

Contrat de recherche et développement : Caractérisation de matériaux d'électrolyte solide

destinés à des microbatteries li-ion tout solide

30/01/2017

2016-0886 ICB

M. Alain DEREUX 06/12/2016 HONEYWELL

SATT Grand Est

Accord de confidentialité

NDA Honeywell 15/12/2016

2016-0904

ICB M. Alain DEREUX M. Vincent VIGNAL

12/12/2016

SATT Grand Est APERAM

CNRS

Avenant N° 1 Convention de partenariat

Modalités de fonctionnement pour l'année 2017

06/01/2017

2016-0888

ICB M. Alain DEREUX M. Eric LESNIEWSKA

06/12/2016 ARMOR PROTEINES CNRS

Etude par microscopie de champ proche (AFM, SMM, MS-AFM) et analyse chimique (EDX, DRX,

ATG, XPS, nanosIM, SERS, IR) de poudres pharmaceutiques

Avenant n° 2

16/12/2017

(13)

2016-0899 ICB

M. Alain DEREUX 12/12/2016 SATT Grand Est

BERTIN Technologies

Contrat de communication de savoir faire

Avenant n° 1 06/01/2017

2016-0768 ICB

M. Alain DEREUX 25/10/2016 Région Bourgogne Franche Comté Allocation Post Doctorale

M. Frédéric AUDO 09/12/2016

2016-0831 ICB

Allocation Post Doctorale Modification du plan de financement

M. Ameur CHOUKET Avenant n° 1

09/12/2016

2016-0832 ICB

Allocation post doctorale M. Yacine KCHAOU Modification du plan de financement

Avenant n° 1

02/12/2016

2016-0838 ICB

Allocation de thèse JCE Modification du plan de financement

Mme Annette LUCE Avenant n° 1

02/12/2016

2016-0844 ICB

M. Arnaud LEMIERE Avenant n° 1

02/12/2016

2016-0927 ICB

M. Alain DEREUX 03/01/2017 AREVA NP

CNRS Accord de secret 12/01/2017

2016-0937 ICB

M. Alain DEREUX 09/01/2016 Université de Tunis El Manar Convention de stage de Mme Sonia BOUGHNMI 13/01/2016

2016-0793

ICMUB M. Franck DENAT M. Patrick DUCOROY

04/11/2016 BIOMANEO Mise à disposition de moyen de fonctionnement 02/12/2016

2017-0015 ICMUB

M. Franck DENAT 12/01/2017 21 Partenaires Accord de consortium TRISTAN 12/01/2017

(14)

2016-0767 ICMUB

M. Franck DENAT 25/10/2016 Région Bourgogne Franche Comté Allocation Post Doctorale

M. Miguel PONCE VARGAS 23/11/2016

2016-0834 ICMUB

M. Franck DENAT 18/11/2016 Région Bourgogne Franche Comté

Allocation post doctorale Modification du plan de financement

Mme Souheila AMOR Avenant n° 1

10/01/2017

2016-0835 ICMUB

Allocation post doctorale Modification du plan de financement

MBOYI Clève Dionel Avenant n° 1

02/12/2016

2016-0841 ICMUB

Mme Julie ECHAUBARD Avenant n° 1

02/12/2016

2016-0843 ICMUB

M. Joaquim MAHE Avenant n° 1

02/12/2016

2016-0809 IMB

M. Abderrahim JOURANI 15/11/2016 Région Bourgogne Franche Comté Allocation Post doctorale

M. Nikola STOILOV 02/12/2016

2016-0828 IMB

M. Abderrahim JOURANI 15/11/2016 Région Bourgogne Franche Comté

Allocation Post doctorale Modification du plan de financement

M. Nikola STOILOV Avenant n° 1

02/12/2016

2017-0027 IMB

M. Abderrahim JOURANI 13/01/2017 Ville de Dijon Demande de subvention

Ecole d'été 2017 17/01/2017

2016-0901 IREDU

M. Jean-François GIRET 12/12/2016 Commissariat général à la Stratégie et à la prospective

Une évaluation des effets du dispositif Jeunes docteurs sur l'accès aux emplois R & D (Appel à projet de recherche relatif à l'évaluation

des effets du crédit d'impôt-recherche (CIR))

27/12/2016

(15)

2016-0846 ISAT Nevers

M. Luis LE MOYNE 21/11/2016 Région Bourgogne Franche Comté Equipement - banc d'essai 02/12/2016

2016-0929 IUVV

Mme Marielle ADRIAN 02/01/2017 Inter Rhône Convention de partenariat

Lutte contre Brettanomyces 13/01/2017

2016-0798

LEAD

Mme Bénédicte POULIN CHARRONAT M. Emmanuel BIGAND

10/11/2016 CNRS

Inspection Académique

Contrat de collaboration pour des projets de recherche sur les apprentissages des enfants et

adolescents en milieu scolaire - 01/01/2017 au 31/12/2019

16/11/2016

2016-0800

LEAD

10/11/2016 CNRS

Inspection Académique

Contrat de collaboration pour des projets de recherche sur les apprentissages des enfants et

adolescents en milieu scolaire - 01/01/2017 au 31/12/2019

Avenant n° 1

16/11/2016

2 016 022

LEAD

Demande de subvention

9ème conférence de Psychologie Ergonomique EPIQUE

17/01/2017

2017-0043

LEAD

Mme Bénédicte POULIN CHARRONAT

24/01/2017 INSB - Provence et Corse GRD Audition 30/01/2017

2017-0028

LEAD

Mme Bénédicte POULIN CHARRONAT

13/01/2017

CNRS Midi pyrénées Université Toulouse 2

Association FREDD Agence SapienSapiens

Rectorat de Toulouse

Accord de consortium

DIMEED 17/01/2017

2016-0915

LEDI

Mme Catherine BAUMONT M. Jimmy LOPEZ

15/12/2016 Commissariat général à la Stratégie et à la prospective

Impact du CIR sur les principaux indicateurs d'innovation des enquêtes CIS, et au-delà sur l'emploi et la productivivité des entreprises 2000-

2004, 2008, et 2012

27/12/2016

(16)

2016-0627 LE2I

M. Dominique GINHAC 29/09/2016 SATT Grand Est

Convention de partenariat - Projet Investissement développement de capteurs

intelligents connectés - PARI 2016

13/01/2017

2016-0807

LE2I

M. Dominique GINHAC M. Jean-François

FONTAINE

15/11/2016 Région Bourgogne Franche Comté Alloccation de thèse JCE

Mme Salma EL ASMAI 16/12/2016

2016-0839

LE2I

M. Dominique GINHAC M. Jean-François

FONTAINE

15/11/2016 Région Bourgogne Franche Comté

Alloccation de thèse JCE Modification de Plan de financement

Mme Salma EL ASMAI

02/12/2016

2016-0842 LE2I

M. Dominique GINHAC 18/11/2016 Région Bourgogne Franche Comté Allocation de thèse JCE

M. Ahmad KHALIL 02/12/2016

2016-0910 LE2I

M. Dominique GINHAC 10/01/2016 AMVALOR Convention de reversement

Projet DECO 20/01/2017

2016-0852 LE2I

M. Dominique GINHAC 22/11/2016 SATT Grand Est

Acquisition d'eun bas avec scanner, de filtres multispectraux et d'une thermographie infrarouge

pour la plateforme 2D/2D+/3D dans le cadre du PARI II

14/12/2016

2016-0745

LE2I

M. Dominqiue GINHAC CIMEOS M. Eric HEILMANN

20/10/2016

ORANGE - RTECH Solutions - CNRS

Caves de Lugny - Dynergie Group - Photon Lines

Accord de confidentialité - Projet Wine Cloud 20/10/2016

2016-0712 LNC

M. Laurent LAGROST 18/10/2016

Comté

Convention d'accueil : Marjolaine LI CAVOLI 08/11/2016

2016-0775 LNC

Comté

Convention de reversement : ANR-11-LABX-

0021-01 - Madame Magali REBUCCI (post-doc) 02/02/2016

(17)

2016-0861

LNC

M. Laurent LAGROST Mme Annabelle SEQUEIRA

LEGRAND

17/11/2016

Comté

Reversement : Paiement des salaires de

M. Thomas CERUTTI 09/01/2017

2016-0862

LNC - CIMEOS M. Laurent LAGROST

M. Eric HEILMANN M. Olivier GALIBERT

17/11/2016

Comté

Reversement : Co financement de la thèse de

M. Stéphane DJAHANCHAHI 09/12/2016

2016-0863

LNC M. Laurent LAGROST

M. Laurent DELVA

17/11/2016

Comté

Mme Magali REBUCCI 09/12/2016

2016-0676

LNC

M. Laurent LAGROST M. Olivier GALIBERT

Service FEDER FSE Projet LIPSTIC 16/11/2016

2016-0864

LNC

M. Laurent LAGROST M. Jacques GROBER

17/11/2016

Comté

Mme Lorène LEBRUN 09/12/2016

2016-0055

LNC

M. Laurent LAGROST M. Dominique DELMAS

05/02/2016 CENTRALE SUPELEC - CNRS SOLIANCE - Université de Reims

Accord de consortium VSOP

Avenant n° 1 Modification Annexe 2

05/02/2016

2017-0039 LNC

M. Laurent LAGROST 20/01/2017 SATT Grand Est Contrat de valorisation dans le cadre du dossier

Récepteur Beta-3 30/01/2017

2016-0553 LNC

M. Laurent LAGROST 12/09/2016 Région Bourgogne France Comté Equipement 23/09/2016

2016-0712 LNC

Comté

Convention d'accueil : Marjolaine LI CAVOLI 08/11/2016

(18)

2017-0017

Mission Culture Scientifique Mme Marie-Laure

BAUDEMENT M. Lionel MAILLOT

Demande de subvention Nuit des Chercheurs - Experimentarium

2017

17/01/2017

2016-0813

MSH M. Francis AUBERT Mme Laure SALIGNY

15/11/2016

AGROSUP Dijon CNRS - INRA - CEA

CHU - CGFL ENSAM - CEA

Forum Imagerie Scientifique 02/12/2016

2016-0887

MSH M. Francis AUBERT

M. Pierre BRUNO

06/12/2016 CGET - Commissariat Général à l'Egalité des territoires

Demande de prolongation

"Penser et Combattre les inégalités et des discriminations territoriales"

07/12/2016

2017-006

MSH M. Francis AUBERT Mme Martine CLOUZOT

10/01/2017 BIBRACTE

CNRS

Convention de partenariat - projet "quel avenir

pour les bocages et forêts du Morvan ?" 13/01/2017

2016-0887

MSH M. Francis AUBERT

M. Pierre BRUNO

06/12/2016 CGET - Commissariat Général à

l'Egalité des territoires Arrêté : Avenant modificatif jusqu'au 31/12/2017 07/12/2016

2016-0859

MSH M. Francis AUBERT M. Laurent GAUTIER

22/11/2016 CNRS

ADN - Plateforme Technologique Archives Documentation Numérisation - Achat d'un équipement - cofinancement dans le cadre du

PARI II

02/12/2016

2016-0836 MSH

M. Francis AUBERT 18/11/2016 Région Bourgogne Franche Comté

Contrat d'étude

Modification du plan de financement Avenant n° 1

02/12/2016

2016-0860 MSH

M. Francis AUBERT 22/11/2016 Académie François Bourdon

CNRS Convention générale de partenariat 02/12/2016

2016-0882

MSH M. Francis AUBERT M. Dany LAPOSTOLLE

01/12/2016 SICECO

CNRS

Convention de partenariat - Accompagnement

méthodologique pour la transition énergétique 06/01/2017

(19)

2016-0704

PAM M. Patrick GERVAIX M. Hervé ALEXANDRE

14/10/2016 BIVB

Convention de collaboration de recherche BIVB CONV1617_04 : Etude "Flore résidante de cave :

biodiversité et évolution en fonction des pratiques et implication au cours du processus

de vinification - FLORESICA 2016

14/12/2016

2016-0705

PAM M. Patrick GERVAIX M. Hervé ALEXANDRE

14/10/2016 BIVB

Convention de collaboration de recherche BIVB CONV1617_05 : Etude "Flore résidante de cave :

biodiversité et évolution en fonction des pratiques et implication au cours du processus

de vinification - FLORESICA CE2016

14/12/2016

2017-0013 PAM

M. Laurent BENEY 12/01/2017 Centre Œnologique de Bourgogne SATT Grand Est

Contrat de communciation de savoir-faire -

avenant n° 1 42765

2016-0795 PAM

M. Patrick GERVAIS 07/11/2016 BIOLAFFORT

SATT Grand Est

Contrat de collaboration dans le cadre d'une co- maturation - projet OENOBIOFILM - Avenant n°

1

17/11/2016

2016-0803 PAM

M. Patrick GERVAIS 14/11/2016

LESAFFRE International AGROSUP SATT Grand Est

Accord de confidentialté 07/12/2016

2016-0804 PAM

M. Patrick GERVAIS 14/11/2016 SATT Grand Est - AgroSup Dijon LESSAFFRE International SARL

Contrat de prestation de services - Etude de

conservation de levures sans additifs 07/12/2016

2016-0806

PAM M. Patrick GERVAIS M. Régis GOUGEON

15/11/2016 Région Bourgogne Franche Comté Allocation de thèse JCE

M. Floriant BAHUT 09/12/2016

2016-0902 PAM

M. Patrick GERVAIS 12/12/2016

SATT Grand Est - AgroSup Dijon COEB - LDA 39

ATOUT PACK Ingénierie

Projet NLO / LELISTA Accord de consortium

Avenant n° 2

14/12/2016

(20)

2016-0840 PAM

M. Patrick GERVAIS 18/11/2016 Région Bourgogne Franche Comté

Allocation de thèse JCE M. Florian BAHUT

08/12/2016

2016-0845

PAM M. Patrick GERVAIS

M. Rémi SAUREL

Allocation de thèse JCE M. François POTIN

02/12/2016

2016-0837

PAM M. Patrick GERVAIS M. Régis GOUGEON

18/11/2016 Région Bourgogne Franche Comté Convention d''allocation post doctorale

Mme Maria-Elena DIAZ RUBIO 02/12/2016

2016-0880 PAM

M. Patrick GERVAIS 01/12/2016 LARA SPIRAL

SATT Grand Est Contrat de licence de brevet 07/12/2016

2016-0872

PAM M. Patrick GERVAIS Mme Shaliha BECHOUA

28/11/2016 Agence de la Biomédecine Appels d'Offres Recherche 2017 01/12/2016

2016-0633

Plateforme LAP M. Jean-Paul PAIS de

BARROS

30/09/2017 Région Bourgogne Franche Comté Programme Transversal Plateformes

Equipement 02/12/2016

2016-0869

Plateforme CEllImaP M. André BOUCHOT

M. Jean GUZZO

24/11/2016 INVENTIVA - SATT Grand Est

Contrat de prestation de recherche et de développement : "Coloration bleu alcian et

analyse 64 x 3 tissus de l'étude IVA_01_ODI_PMPS_16_002"

04/01/2017

2016-0900

Plateforme CEllImaP M. André BOUCHOT

M. Jean GUZZO

12/12/2016 INVENTIVA - SATT Grand Est

Collaboration de recherche

Marquage immunohistochimique sur coupes de poumons humains et de souris

14/12/2016

(21)

Nom porteur Equipe de recherche Titre Financeur(s) Subvention

Franck DENAT ICMUB

Nanofleurs superparamagnétiques: des transporteurs biorésorbables pour des nanoparticules d'or conçues pour la détection précoce de l'athérosclérose par un

imageur IRM/TEP intégré

ANR 70 632,00 €

70 632,00 € Service Europe ANR - Pôle Finances

Conventions pour compte-rendu du CA du 14 février 2017

TOTAL

(22)

Pour compte rendu au CA

Accords et conventions qui n’emportent pas versement de subventions par l’uB et ceux qui ne sont pas d’ordre stratégique pour l’ensemble de

l’établissement ou n’engagent pas fortement l’uB

(en application de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président de l'uB en date du 12 juillet 2012)

Conseil d’Administration du 14 février 2017

Pôle ou service instructeur : OCIM

N°

Contractant / Composante

/ Laboratoire

/ Nom du porteur et équipe de recherche

Date d'arrivée

Partenaires

Financeurs Objet Montant de

la subvention

Informations complémentaires

2016/12/103 OCIM-‐UB 26 Département de

Seine-‐et-‐Marne Formation « Programmer l’éclairage

dynamique sous DALI » 475€ Formation organisée à Paris, les 17 et 18 janvier 2017

2016/12/104 OCIM-‐UB 26 Ville de Mons Formation « Programmer l’éclairage

Seine-‐et-‐Marne Formation « Programmer l’éclairage

2016/12/106 OCIM-‐UB 26 Ville de Mons Formation « Programmer l’éclairage

la Meuse Formation « Programmer l’éclairage

2017/01/2 OCIM-‐UB 26 Grand Poitiers Communauté d’agglomération

Formation « Programmer l’éclairage

(23)

Pour compte rendu au CA

Accords et conventions qui n’emportent pas versement de subventions par l’uB et ceux qui ne sont pas d’ordre stratégique pour l’ensemble de l’établissement

ou n’engagent pas fortement l’uB

(en application de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président de l'uB en date du 12 juillet 2012)

Conseil d’Administration du……14 février 2017……

Pôle ou service instructeur :…Pôle culture…uB82………….

N°

Contractant / Composante /

Laboratoire / Nom du porteur et équipe de recherche

Date

d'arrivée Partenaire Objet

Informations complémentaires

1 Pôle culture -

atheneum 26/11/16

Asso Etudiants et anciens étufiants PESM

Avenant convention de résidence Opéra La clémence de Titus

2 Pôle culture – atheneum

20/12/16 Asso

Bourguignonne culturelle ABC

Convention de partenariat Festival A pas contés

2 Pôle culture - atheneum

04/12/16 Asso

Andalousiyat Convention de partenariat Concert Nuits d’Orient 3 Pôle culture -

atheneum

08/01/17

Asso Youz Convention de partenariat Concerts pédagogiques Peace and lobe

12/01/17 Asso Etudiants et anciens étufiants PESM

Avenant n°2 convention de résidence Opéra La clémence de Titus

18/01/17 ESM Bourgogne

France Comté Contrat de coproduction Résidence et concert André MArkeas

25/01/17 Art danse

Bourgogne Convention de partenariat Festival art danse 7 Pôle culture -

atheneum

25/01/17

La Vapeur Convention de partenariat Concert 15 fev et 23 mars

(24)

SEFCA 24-01-2017 / Page 1 sur 23

Pour compte rendu au CA

Accords et conventions qui n’emportent pas versement de subventions par l’uB et ceux qui ne sont d’ordre stratégique pour l’ensemble de

l’établissement ou n’engagent pas fortement l’uB

(en application de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président de l'uB en date du 12 juillet 2012)

Conseil d’Administration du 14/02/2017 Pôle ou service instructeur : SEFCA

SEFCA (conventions du 5 novembre 2016 au 24 janvier 2017)

N° Composante Date

d'arrivée

Partenaires

Financeurs Objet

Informatio ns complémen

taires

DOS002255

Centre de Recherches

Fiscales

21/12/2017

SECOB Porquet et associés, expertise

comptable et commissariat aux

comptes

SÉMINAIRE ACTUALISATION TVA

DOS002250 IUT de Châlon-

sur-Saône 20/01/2017 CROIX ROUGE FRANCAISE

Diplôme universitaire Qualité en établissements de santé

DOS002232

UFR Droit, Sciences Economiques

et Politiques

24/10/2016 POLE EMPLOI

BOURGOGNE Licence Administration Publique (IPAG)

DOS002228 UFR STAPS 17/01/2017 FONGECIF BOURGOGNE

DU ADMINISTRATION, GESTION ET DEVELOPPEMENT DES ASSOCIATIONS DOS002213 UFR STAPS 05/09/2016 FONGECIF PICARDIE MASTER Pro Entraînement, Management

et Ingénierie du Sport DOS002212 UFR STAPS 05/09/2016 FONGECIF PICARDIE DU COACHING ET PERFORMANCE

MENTALE DOS002210 SEFCA 16/01/2017,

13/01/2017 GAILLARD Rodolphe LP VISITEUR MEDICAL (VAE)

DOS002200 IUT Dijon-

Auxerre 22/09/2016 TechniGares Grand Est

LP Activités et Techniques de Communication Spécialité Communication et Médiation Numérique

- ATC COMEN

DOS002196

Ecole Supérieure du Professorat et de l'Education

(ESPE)

19/01/2017 FREY Laura

MASTER 1 Métiers de l'Enseignement de l'Education et de la Formation (MEEF)

spécialité PROFESSEUR DES ECOLES

DOS002192 SEFCA 06/01/2017 MENGES Cécile

MASTER 2 PSYCHOPATHOLOGIE CLINIQUE, PSYCHOLOGIE MEDICALE ET

PSYCHOTHÉRAPIES DOS002190 SEFCA 06/01/2017,

06/01/2017 GAVILLOT Philippe LP VISITEUR MEDICAL (VAE) DOS002185 UFR Sciences

Humaines 19/01/2017 INSTITUT RÉGIONAL

DE RÉADAPTATION DIU Hypnose Médicale et Clinique DOS002184 SEFCA 04/01/2017, GAILLARD Laurence Licence Professionnelle Santé Spécialité

(25)

SEFCA 24-01-2017 / Page 2 sur 23

04/01/2017 Visiteur Médical (VAE)

DOS002180 IUVV 05/01/2017 VIVEA DIPLÔME UNIVERSITAIRE DE TECHNICIEN EN ŒNOLOGIE

DOS002179 UFR Sciences

Humaines 09/01/2017 HOPITAUX DU LEMAN DIU PSYCHOPATHOLOGIE CLINIQUE DE LA DOULEUR

Humaines 09/01/2017

MAISON DÉPARTEMENTALE DE RETRAITE DE L'YONNE

DIU PSYCHOPATHOLOGIE CLINIQUE DE LA DOULEUR

Humaines 09/01/2017 CENTRE HOSPITALIER DE BLOIS

Humaines 09/01/2017 WALLET Anne DIU PSYCHOPATHOLOGIE CLINIQUE DE LA DOULEUR

Humaines 09/01/2017 CENTRE HOSPITALIER MONTPERRIN

Humaines 09/01/2017 MELIORIS LE GRAND FEU

Humaines 09/01/2017

INSTITUT DE CANCERELOGIE DE

L'OUEST

Humaines 13/01/2017 CENTRE HOSPITALIER DE DRAGUIGNAN

Humaines 11/01/2017 SA CLINIQUE DE FONTAINE

Humaines 09/01/2017 AKRIM Salima DIU PSYCHOPATHOLOGIE CLINIQUE DE LA DOULEUR

DOS002168

et Politiques

24/01/2017 CHEUVREUX NOTAIRES

MASTER 2 PROFESSIONNEL DROIT NOTARIAL - 1ERE ANNÉE - PARCOURS

SALARIÉS

Humaines 23/01/2017

CENTRE HOSPITALIER DE SARREGUEMINES - Hopital Robert Pax

Humaines 09/01/2017 LACROIX Marie DIU PSYCHOPATHOLOGIE CLINIQUE DE LA DOULEUR

Humaines 09/01/2017 BATY Clémence DIU PSYCHOPATHOLOGIE CLINIQUE DE LA DOULEUR

Humaines 09/01/2017 MARCHAND Didier DIU PSYCHOPATHOLOGIE CLINIQUE DE LA DOULEUR

Humaines 09/01/2017 CENTRE HOSPITALIER DE VIERZON

DOS002160 UFR STAPS 03/01/2017

POLE EMPLOI - PLATEFORME REGIONALE DE

PRODUCTION FRANCHE COMTE

DU COACHING ET PERFORMANCE MENTALE

sur-Saône 12/01/2017 CENTRE HOSPITALIER DE ST QUENTIN

Diplôme universitaire Logistique appliquée au Bloc Opératoire DOS002151 UFR Sciences

Humaines 24/01/2017 VILLE DE DIJON

LICENCE PROFESSIONNELLE 'FORMATEUR EN MILIEU

PROFESSIONNEL' DOS002149 SEFCA 13/01/2017,

13/01/2017 BOUZAHZAH Ouassila Licence Professionnelle Santé Spécialité Visiteur Médical (VAE)

DOS002148 SEFCA 13/01/2017,

13/01/2017 MELOTTE Franck Licence Professionnelle Santé Spécialité Visiteur Médical (VAE)

DOS002147 SEFCA 07/12/2016,

19/12/2016 TARTERET Cédric M2 EUROMEDIAS (VAE)

(26)

SEFCA 24-01-2017 / Page 3 sur 23 DOS002146 SEFCA 19/12/2016,

07/12/2016 CLUZAN William Licence Professionnelle Santé Spécialité Visiteur Médical (VAE)

DOS002143 UFR STAPS 11/01/2017 CASTRES OLYMPIQUE DU COACHING ET PERFORMANCE MENTALE

sur-Saône 13/01/2017 CENTRE HOSPITALIER DE VERSAILLES

Diplôme universitaire Logistique appliquée au Bloc Opératoire

DOS002140

et Politiques

13/01/2017 MAÎTRE LABIT

JACQUES Droit rural - 1/2 Journée d'action courte

sur-Saône 12/01/2017 CENTRE HOSPITALIER DE BASTIA

Diplôme universitaire Logistique appliquée au Bloc Opératoire

DOS002136

et Politiques

17/01/2017 Office Notarial WARGNY-KATZ

SALARIÉS DOS002134 UFR Sciences

Humaines 17/01/2017 JANVIER Martine DIU Hypnose Médicale et Clinique DOS002132 UFR Sciences

Humaines 12/01/2017 IVAIN Frédéric DIU Hypnose Médicale et Clinique DOS002130 UFR Sciences

Humaines 18/01/2017 GROS Olivier DIU Hypnose Médicale et Clinique DOS002129 UFR Sciences

Humaines 11/01/2017 FRAISSINET Marc DIU Hypnose Médicale et Clinique DOS002128 IUT de Châlon-

sur-Saône 02/01/2017 CENTRE HOSPITALIER - LE MANS

Diplôme universitaire Logistique appliquée au Bloc Opératoire DOS002126 UFR Sciences

Humaines 24/01/2017 ROSSI Catherine DIU Hypnose Médicale et Clinique DOS002125 IUT de Châlon-

sur-Saône 02/01/2017

INSTITUT DE CANCEROLOGIE GUSTAVE ROUSSY

Diplôme universitaire Logistique appliquée au Bloc Opératoire DOS002124 IUT de Châlon-

sur-Saône 03/01/2017 CENTRE HOSPITALIER DE CHATEAUROUX

Diplôme universitaire Logistique appliquée au Bloc Opératoire DOS002123 IUVV 05/01/2017 FLIP Ulrike Terroir ans Vineyard Management

DOS002122

et Politiques

12/01/2017 CFE - CGC Fédération

INOVA DU Droit du Travail Appliqué (en FOAD)

Humaines 09/01/2017 RIGNAULT Bénédicte DIU Hypnose Médicale et Clinique DOS002118 UFR Sciences

Humaines 12/01/2017 COUDY Caroline DIU Hypnose Médicale et Clinique DOS002117 UFR Sciences

Humaines 09/01/2017 CHOMETON Cédric DIU Hypnose Médicale et Clinique DOS002115 UFR Sciences

Humaines 11/01/2017 BRESSOLLES Aurélie DIU Hypnose Médicale et Clinique DOS002111 UFR STAPS 13/10/2016 POLE EMPLOI CENTRE DU ADMINISTRATION, GESTION ET DEVELOPPEMENT DES ASSOCIATIONS

DOS002110

UFR Sciences Vie, Terre et Environnement

(SVTE)

05/01/2017 SUEZ CENTRE DE TRI

Licence pro PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT Spécialité Traitement des Eaux et des Dechets

DOS002105

Institut d'Administratio

n des Entreprises

05/10/2016 UNIFAF MASTER 2 ADMINISTRATION DES ENTREPRISES

(27)

SEFCA 24-01-2017 / Page 4 sur 23 (IAE)

DOS002104

n des Entreprises

(IAE)

05/10/2016 UNIFAF MASTER 2 ADMINISTRATION DES ENTREPRISES

Humaines 19/12/2016 SYGIEL Romain DIU Hypnose Médicale et Clinique DOS002088 IUT Dijon-

Auxerre 20/12/2016 CUDEL Axel

DUT 1ère année Information Communication spécialité Métiers du Livre et du Patrimoine - DUT IC 1 MLP

DOS002085

(SVTE)

06/12/2016 POLE EMPLOI DIJON

SUD DU TERROIRS ET DÉGUSTATION

DOS002084

(SVTE)

06/12/2016 POLE EMPLOI

SOUILLAC DU TERROIRS ET DÉGUSTATION

DOS002081 IUVV 06/12/2016 POLE EMPLOI VALMY DIPLOME UNIVERSITAIRE VIN, CULTURE ET OENOTOURISME

DOS002080 IUVV 06/12/2016 POLE EMPLOI VALMY DIPLOME UNIVERSITAIRE VIN, CULTURE ET OENOTOURISME

DOS002078 IUVV 06/12/2016 POLE EMPLOI AIX LES BAINS

LICENCE PROFESSIONNELLE COMMERCE DES VINS ET OENOTOURISME DOS002076 SEFCA 20/12/2016,

20/12/2016 LOUIS Magali MASTER 2 CONTROLE DE GESTION (VAE) DOS002075 UFR Langues 18/01/2017 SILVAND Quentin

MASTER 1ère année Métiers de l'Enseignement de l'Education et de la

Formation (MEEF) ANGLAIS

DOS002074

n des Entreprises

(IAE)

26/09/2016 UNIFORMATION

MASTER 2 DROIT ECONOMIE GESTION Mention SCIENCES DU MANAGEMENT

Spécialité ADMINISTRATION DES ENTREPRISES (CADRE)

--

sur-Saône 18/10/2015 SAINT-GOBAIN EMBALLAGE

DUT GESTION LOGISTIQUE ET

TRANSPORT - ALTERNANCE --

DOS002067

n des Entreprises

(IAE)

12/10/2016 AREVA NP

MASTER 2 DROIT ECONOMIE GESTION Mention SCIENCES DU MANAGEMENT

Spécialité ADMINISTRATION DES ENTREPRISES (CADRE)

--

DOS002061 UFR STAPS 18/11/2016 CFA DU SPORT BOURGOGNE

Master1 Entraînement, Management et

Ingénierie du Sport (Apprentissage) -- DOS002060 IUVV 02/12/2016 POLE EMPLOI VALMY DIPLÔME UNIVERSITAIRE DE TECHNICIEN

EN ŒNOLOGIE --

Auxerre 20/12/2016 MALARD Claire

DUT Information Communication spécialité Métiers du Livre et du Patrimoine - Année spéciale - DUT IC

MLP AS

--

LICENCE PROFESSIONNELLE ACTIVITES SPORTIVES Spécialité Tourisme et Loisirs

Sportifs (APPRENTISSAGE)

--

DEUST Animation et Gestion des Activités Physiques Sportives et Culturelles 1ère année (Apprentissage)

-- DOS002053 IUVV 01/12/2016 POLE EMPLOI VALMY DIPLÔME UNIVERSITAIRE DE TECHNICIEN --

(28)

SEFCA 24-01-2017 / Page 5 sur 23

EN ŒNOLOGIE

DOS002051

(ESPE)

13/12/2016 PERNIN Laura L3 sciences de l’éducation, parcours EFEC --

DOS002050

et Politiques

14/12/2016 CROZET Grégory Master 2 Droit Rural --

Humaines 12/12/2016 CSSRA LA

GANDILLONNERIE DU HYPNOTHERAPIE --

DOS002048 SEFCA 19/12/2016,

02/01/2017 FAGOT Barthélemy DIPLOME NATIONAL D'OENOLOGUE

(2ème année)-VAE --

Humaines 15/12/2016 SZMATULA Claire DIU Hypnose Médicale et Clinique -- DOS002043 UFR Sciences

Humaines 18/01/2017 GALLET Florence DIU Hypnose Médicale et Clinique --

DOS002042

et Politiques

15/11/2016

AGEFOS PME BOURGOGNE FRANCHE-COMTE

SALARIÉS

--

Humaines 12/12/2016 MORIN Christine DIU Hypnose Médicale et Clinique -- DOS002035 UFR Sciences

Humaines 15/12/2016 NOVARA FLOR Ana DIU Hypnose Médicale et Clinique -- DOS002033 UFR Sciences

Humaines 12/12/2016 POPITEAN Laura DIU Hypnose Médicale et Clinique -- DOS002032 UFR Sciences

Humaines 13/12/2016 VIAL Florence DIU Hypnose Médicale et Clinique -- DOS002031 UFR Sciences

Humaines 16/01/2017 ROYAL Stéphane DIU Hypnose Médicale et Clinique -- DOS002030 UFR Sciences

Humaines 11/01/2017 NEKHILI Nordine DIU Hypnose Médicale et Clinique -- DOS002029 UFR Sciences

Humaines 12/12/2016 MICHELI Evelyne DIU Hypnose Médicale et Clinique -- DOS002028 UFR Sciences

Humaines 09/12/2016 MARTIN Myriam DIU Hypnose Médicale et Clinique -- DOS002027 UFR Sciences

Humaines 16/01/2017 MAIRET Séverine DIU Hypnose Médicale et Clinique -- DOS002026 UFR Sciences

Humaines 13/12/2016 LARTAUD Lucie DIU Hypnose Médicale et Clinique -- DOS002025 UFR Sciences

Humaines 16/12/2016 CH AGGLOMERATION

DE NEVERS DIU Hypnose Médicale et Clinique -- DOS002024 UFR Sciences

Humaines 18/01/2017 DAVID Muriel DIU Hypnose Médicale et Clinique -- DOS002023 UFR Sciences

Humaines 12/12/2016 CENTRE HOSPITALIER

EURE SEINE DIU Hypnose Médicale et Clinique -- DOS002022 UFR Sciences

Humaines 07/12/2016 GUIGON Julien DIU Hypnose Médicale et Clinique -- DOS002021 UFR Sciences

Humaines 15/12/2016 INOVU DIU Hypnose Médicale et Clinique -- DOS002020 UFR Sciences

Humaines 16/01/2017 GARROUTY Khoukha DIU Hypnose Médicale et Clinique -- DOS002019 UFR Sciences

Humaines 16/01/2017 ELIAS Bahir DIU Hypnose Médicale et Clinique --

(29)

SEFCA 24-01-2017 / Page 6 sur 23 DOS002018 UFR Sciences

Humaines 07/12/2016 BUFFOT Virginie DIU Hypnose Médicale et Clinique -- DOS002017 UFR Sciences

Humaines 09/12/2016 GEORGES Patricia DIU Hypnose Médicale et Clinique -- DOS002016 UFR Sciences

Humaines 12/12/2016 BONNARDOT Anne DIU Hypnose Médicale et Clinique -- DOS002015 UFR Sciences

Humaines 15/12/2016 ROUMIER Agnès DIU Hypnose Médicale et Clinique -- DOS002010 UFR Sciences

Humaines 12/12/2016 CHU DIJON DIU Hypnose Médicale et Clinique -- DOS002009 UFR Sciences

Humaines 15/12/2016 Groupe Hospitalier de

Haute Saône DIU Hypnose Médicale et Clinique -- DOS002007 UFR STAPS 28/11/2016 POLE EMPLOI

BOURGOGNE

DU COACHING ET PERFORMANCE

MENTALE --

Humaines 05/12/2016 AYAD Embarek DIU Hypnose Médicale et Clinique -- DOS002005 UFR STAPS 28/11/2016 POLE EMPLOI de

ROANNE

DU COACHING ET PERFORMANCE

MENTALE --

Humaines 12/01/2017 KAMIDIAN Joëlle DU HYPNOTHERAPIE --

Humaines 14/12/2016 ZMUDZINSKI Patricia DU HYPNOTHERAPIE -- DOS001998 UFR Langues 08/12/2016 LOBJOIS Jean-Philippe

MASTER 1ère année Métiers de l'Enseignement de l'Education et de la

Formation (MEEF) ANGLAIS

--

Humaines 02/01/2017 WINGERTER Christine DU HYPNOTHERAPIE -- DOS001996 UFR Langues 20/12/2016 HANNOUR NAWAL MASTER 1 Langues Etrangères Apliquées

au Commerce et Affaires -- DOS001995 UFR Sciences

Humaines 16/01/2017 STIET Boualem DU HYPNOTHERAPIE --

Humaines 13/12/2016 POINSART Marie-Rose DU HYPNOTHERAPIE -- DOS001993 UFR Sciences

Humaines 19/01/2017

ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX

DE PARIS

DU HYPNOTHERAPIE --

DOS001990

et Politiques

07/12/2016

SCP D'AVOCATS DESILETS-ROBBE-

ROQUEL

Droit rural - 1/2 Journée d'action courte --

DOS001989

et Politiques

13/12/2016 M.M.C. Droit rural - 1/2 Journée d'action courte --

DOS001988 SEFCA 21/11/2016,

28/11/2016 CESSAT Marie-Pierre Licence Professionnelle Santé Spécialité

Visiteur Médical (VAE) -- DOS001987 SEFCA 25/11/2016,

28/11/2016 JAGUT Nicolas

MASTER 2 PROFESSIONNEL ERGONOMIE ET GESTION DES RISQUES

PROFESSIONNELS (VAE)

--

DOS001986 SEFCA 16/12/2016,

16/12/2016 GUIDON Samuel Licence Professionnelle Manager

technico-commercial PME-PMI (VAE) --

DOS001985

n des Entreprises

(IAE)

02/12/2016 CANETOS CONSEILS SÉMINAIRE ACTUALISATION TVA --

(30)

SEFCA 24-01-2017 / Page 7 sur 23 DOS001984

(SVTE)

02/12/2016 SOCIETE SADE

Licence pro PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT Spécialité Traitement des Eaux et des Dechets

--

DOS001983

n des Entreprises

(IAE)

02/12/2016 GROUPE SULLY SA SÉMINAIRE ACTUALISATION TVA --

DOS001981

n des Entreprises

(IAE)

07/12/2016 CABINET WOLFF SÉMINAIRE ACTUALISATION TVA --

DOS001980

n des Entreprises

(IAE)

09/12/2016 SARL LAURENCE

CROPPI SÉMINAIRE ACTUALISATION TVA --

DOS001978

n des Entreprises

(IAE)

07/12/2016 Maitre Pascal WEBER SÉMINAIRE ACTUALISATION TVA --

DOS001977

n des Entreprises

(IAE)

07/12/2016 ACOREV SÉMINAIRE ACTUALISATION TVA --

DOS001976

n des Entreprises

(IAE)

02/12/2016 ARPADE SÉMINAIRE ACTUALISATION TVA --

DOS001975

n des Entreprises

(IAE)

07/12/2016 Cabinet GM et

associés SÉMINAIRE ACTUALISATION TVA --

DOS001974

n des Entreprises

(IAE)

12/12/2016 LAMY EXPERTS SÉMINAIRE ACTUALISATION TVA --

Auxerre 05/12/2016 Simonnet Julien

DUT 1ère année Information Communication spécialité Métiers du Livre et du Patrimoine - DUT IC 1 MLP

--

Humaines 19/12/2016 CHU DE DIJON DU HYPNOTHERAPIE --

DOS001970

n des Entreprises

(IAE)

05/12/2016 FIDUCIAIRE CONFENTE

KNOB SÉMINAIRE ACTUALISATION TVA --

Humaines 06/12/2016 EHPAD PIERRE

HERMENT DU HYPNOTHERAPIE --

DOS001968 Institut 05/12/2016 CABINET HENNY SÉMINAIRE ACTUALISATION TVA --

(31)

SEFCA 24-01-2017 / Page 8 sur 23 d'Administratio

n des Entreprises

(IAE) DOS001966 UFR Sciences

Humaines 05/12/2016 ASSOCIATION GPSPB DU HYPNOTHERAPIE --

DOS001964

n des Entreprises

(IAE)

02/12/2016 SARL AGICOM SÉMINAIRE ACTUALISATION TVA --

DOS001963

n des Entreprises

(IAE)

07/12/2016 FIDEXTRA SÉMINAIRE ACTUALISATION TVA --

DOS001962

n des Entreprises

(IAE)

05/12/2016 DUBOST CHANTAL SÉMINAIRE ACTUALISATION TVA --

DOS001960

n des Entreprises

(IAE)

21/12/2016 KANOPEE SÉMINAIRE ACTUALISATION TVA --

Humaines 05/12/2016 JOBELIN Jean-Marie DU HYPNOTHERAPIE --

DOS001957

n des Entreprises

(IAE)

05/12/2016

SELARL NOA ORENSTEIN DE COUESSIN AVOCATS

SÉMINAIRE ACTUALISATION TVA --

DOS001956

et Politiques

09/12/2016

Office Notarial CHEVILLON, VINCENT

et ANDRE

SALARIÉS

--

DOS001955

n des Entreprises

(IAE)

02/12/2016 SARL EXANTE SÉMINAIRE ACTUALISATION TVA --

DOS001954 SEFCA 02/12/2016,

02/12/2016 RAY Romain MASTER 2 CONTROLE DE GESTION (VAE) --

DOS001953

n des Entreprises

(IAE)

12/12/2016 LAMY EXPERTS SÉMINAIRE ACTUALISATION TVA --

Humaines 05/01/2017 KNIGHT Susan DU HYPNOTHERAPIE --

DOS001950

n des Entreprises

(IAE)

02/12/2016 FED SÉMINAIRE ACTUALISATION TVA --

DOS001947 Institut 06/12/2016 FEAC SÉMINAIRE ACTUALISATION TVA --

(32)

SEFCA 24-01-2017 / Page 9 sur 23 d'Administratio

n des Entreprises

(IAE) DOS001946 UFR Sciences

Humaines 02/12/2016 GOUTELARD-CLAUDE

Séverine DU HYPNOTHERAPIE --

DOS001945 SEFCA 05/12/2016,

06/12/2016 LUCAS Franck

LICENCE PROFESSIONNELLE 'FORMATEUR EN MILIEU

PROFESSIONNEL' (VAE)

--

Humaines 07/10/2016 POLE EMPLOI

BOURGOGNE DU HYPNOTHERAPIE --

DOS001942

n des Entreprises

(IAE)

02/12/2016 SARL ORION CONSEIL SÉMINAIRE ACTUALISATION TVA --

DOS001941

n des Entreprises

(IAE)

07/12/2016 FIDUCI SÉMINAIRE ACTUALISATION TVA --

DOS001940 UFR Sciences Humaines

01/12/2016, 05/12/2016

EHPAD DE MASEVAUX- RESIDENCE LE CASTEL

BLANC

DU HYPNOTHERAPIE --

Humaines 09/12/2016 CHU CAREMEAU

(NIMES) DU HYPNOTHERAPIE --

DOS001936 SEFCA 24/11/2016 BOUHERET Nicolas

LP DROIT ECONOMIE GESTION MENTION COMMERCE SPECIALITE DISTRIBUTION

MENTION MANAGEMENT ET GESTION DE RAYON (DISTRISUP)

--

Auxerre 15/12/2016 Association Respir Bourgogne

LP Activités et Techniques de Communication Spécialité Communication et Médiation Numérique

- ATC COMEN

--

DOS001933 UFR STAPS 13/12/2016 PROU Maxime DU PREPARATION PHYSIQUE 'GILLES

COMETTI' --

DOS001931 UFR STAPS 07/12/2016 MJC FLEURS SARAGOSSE

DU PREPARATION PHYSIQUE 'GILLES

COMETTI' --

DOS001930

(SVTE)

12/10/2016 SNCF INFRAPOLE BFC MASTER 2 ETEC BIOLOGIE DES

ORGANISMES ET DES POPULATIONS --

DOS001927

(ESPE)

28/11/2016 MARGUIN Cécile

Diplôme universitaire TRAITER LES SOUFFRANCES EN MILIEU SCOLAIRE ET

PERI-SCOLAIRE

--

DOS001926

Pôle système d'information et usages du

numérique (PSIUN avec

CFOAD)

16/01/2017,

09/01/2017 IFI 03

Master1 Sciences du Langage et Didactique du Français et des Langues -

Parcours didactique du Français FLE (FOAD)

--

DOS001925 SEFCA 18/11/2016,

21/11/2016 PERS Grégory Licence Professionnelle Santé Spécialité

Visiteur Médical (VAE) -- DOS001924 SEFCA 03/06/2015, DUMONT Jean-Louis VALIDATION DES ACQUIS DE --