Inventaires anciens d'archives ecclésiastiques (Paris, Saint-Germain -des-prés, Saint-Denis)

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-des-Prés, Saint-Denis)

Répertoire critique des anciens inventaires conservés dans les séries L, LL et S (partie)

par Eugène Martin-Chabot, conservateur aux Archives nationales

Première édition électronique Archives nationales (France)

Pierrefitte-sur-Seine

2020

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Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales.

Ce document est écrit en français.

Conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales.

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Préface

Ce répertoire a été élaboré dans les années 1920 par Eugène Martin-Chabot, conservateur à la Section ancienne des Archives nationales. Il s'inscrit dans le projet de réalisation, à l'échelle nationale, d'un Répertoire critique des anciens inventaires d'archives lancé par une circulaire de Charles-Victor Langlois, directeur des Archives, en date du 15 décembre 1923. Cette circulaire, adressée aux archivistes des Archives nationales et des services d'archives départementales, visait à établir une "nomenclature raisonnée",i.e.un état critique des inventaires d'archives antérieurs à 1789, que ces instruments de recherche s'appliquent à des fonds conservés, ou bien détruits en tout ou en partie.

Le modèle de fiche descriptive proposé par Langlois comprenait, après la mention du nom du lieu et de l'institution concernée, trois parties :

- le titre ancien de l'inventaire, avec sa date ; - sa cote, et une brève description matérielle ;

- la nature de l'inventaire, avec indication de l'existence du fonds décrit et de son mode de classement.

L'entreprise aboutit à la publication d'une dizaine de répertoires pour les archives départementales, cinq pour les Archives nationales :

- un pour les séries "administratives" E à H (par Léon Le Grand et Jules Viard, 1929

- trois pour les séries "domaniales" P, R et T (par Léon Mirot, Léon Le Grand et Léonce Celier, 1930, 1931 et 1932) - un pour les séries "judiciaires" U à ZZ (par Charles Samaran et Madeleine Dillay, 1938)

Le présent répertoire intéresse - en partie - les séries dites "historiques" (J à M) : il concerne l'ensemble de la série L (et LL) "Monuments ecclésiastiques", avec une extension à la série S pour les inventaires relevant des fonds de Saint- Germain-des-Prés et de Saint-Denis (respectivement S 2898-3003 et S 2212-2441).

Ce répertoire a été restructuré et édité en 2020 par Sébastien Nadiras, conservateur au Département du Moyen Âge et de l'Ancien Régime. Le texte d'Eugène Martin-Chabot - qui était prêt pour l'impression - a été édité sans grand changement ; seuls quelques noms de lieux ont été modernisés, et la thématique des inventaires précisée. La principale modification a consisté à reclasser les 330 articles qui le composent de manière à regrouper, pour chaque fonds ou institution, l'ensemble des inventaires qui en relèvent, quelle que soit la série dans laquelle ces derniers ont pu être cotés (L, LL et, pour Saint-Germain-des-Prés et Saint-Denis, la série S). La numérotation de la version électronique du répertoire ne correspond donc plus en rien avec celle du manuscrit original.

Pour chaque établissement, les notices sont classées dans l'ordre numérique des cotes (L, puis LL, puis le cas échéant S).

La consultation de ce répertoire doit s'accompagner de celle de deux autres, qui lui sont contemporains et apparentés : - le Répertoire des anciens inventaires d'archives conservés dans la série M, qui sera prochainement mis en ligne - le Répertoire des anciens inventaires d'archives conservés dans la série S (manuscrit est conservé au Département du Moyen Âge et de l'Ancien Régime), dont la consultation se justifie d'autant plus que la masse des archives ecclésiastiques reste conservée en série S, dont ont été extraits les documents formant la série L des Archives nationales. Hormis les cas de Saint-Germain-des-Prés et Saint-Denis, dont les inventaires sont décrits dans le répertoire d'Eugène Martin-Chabot, toute recherche d'un ancien inventaire dans le fonds d'un établissement religieux parisien doit donc également se porter sur la série S, en plus de la série L.

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INTRODUCTION

Niveau de description groupe de documents

Intitulé

Inventaires anciens d'archives ecclésiastiques (Paris, Saint-Germain-des-Prés, Saint-Denis) : séries L et LL ; série S (partie)

Date(s) extrême(s) 1320-1794

Importance matérielle et support 330 pièces ou registres

Localisation physique Paris

Conditions d'accès

Fonds librement communicable sous réserve des restrictions nécessitées par l’état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Selon les termes de la loi du 15 juillet 2008.

DESCRIPTION

Présentation du contenu

Les série L (documents conservés dans des cartons) et LL (documents reliés, cartulaires et autres registres)

sont constituées par la juxtaposition, ou plutôt dans bien des cas, de débris des fonds d’archives des établissements appartenant au clergé séculier et régulier, qui se trouvaient à Paris et sur le territoire du département de la Seine. On en compte un peu plus de 150 dans l’« État général des chartriers existant à Paris (1) » et dans le Répertoire des chartriers ecclésiastiques « déposés au Bureau des archives établi en la maison du Saint-Esprit (2) » contiguë à l’Hôtel de ville de Paris, après avoir été saisis au nom de la Nation en exécution des lois révolutionnaires entre les mois d’août 1790 et de prairial an III (mai-juin 1795).

Pour l’utilisation des inventaires confisqués avec les archives et décrits ci-dessous, il est indispensable de

signaler ici comment ces fonds d’archives ont été démembrés. Le dépècement fut opéré en conséquence du décret de la Convention qui organisa, le 7 messidor an II (25 juin 1794), les Archives nationales, par les fonctionnaires de l’«

Agence temporaire des titres » instituée le 28 brumaire an III (18 novembre 1794) et ceux du « Bureau du triage des titres », qui la remplaça le 5 floréal an IV (24 avril 1796). Aucun de ces fonds d’archives ne devait être conservé dans son intégrité : la loi ordonnait qu’en fussent tout d’abord distraits, pour être détruits (« anéantis »), les documents jugés par ces fonctionnaires soit comme sans intérêt par eux-mêmes ou inutiles pour « établir les droits actifs ou passifs que la Nation a recueillis » en devenant propriétaire des biens des établissements ecclésiastiques, soit comme « purement féodaux ». La masse des documents conservés fut divisée ensuite en trois parts : 1° les « titres domaniaux », c’est-à-dire relatifs à la propriété et à l’administration de ces biens ; 2° les « titres judiciaires », à savoir les actes résultant de l’exercice des juridictions spirituelle et temporelle par les établissements ecclésiastiques supprimés ; 3° « les chartes et manuscrits appartenant à l’histoire, aux sciences et aux arts ou pouvant servir à l’instruction (sic) » ou plus brièvement « les titres relatifs aux sciences et aux arts ». C’est pourquoi le Bureau du triage était « organisé en trois sections, l’une domaniale, l’autre judiciaire, la troisième de l’histoire (3) ».

Comme conséquence de cette division tripartite, les documents placés alors dans les trois catégories ci-dessus

ont été répartis ensuite, après le triage, entre trois sections distinctes et séparées des Archives nationales : la

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domaniale, installée durant plusieurs années dans le palais du Louvre (ils y formèrent la série S) ; la judiciaire, qui resta jusqu’en 1847 au Palais de justice (§ 12 de la série Z, actuellement Z/1o et série Z/2) ; la « section de l’histoire », dénommée ensuite « historique », logée d’abord aussi au palais du Louvre (4), réunie par la suite aux Archives nationales, quoique d’après l’article 12 du décret du 7 messidor an II, les chartes et autres documents dont elle fut formée aient été destinés à être « déposés à la Bibliothèque nationale ».

À cette troisième catégorie appartiennent les parties des séries K et L, qui s’intitulent, dans la première, « les

monuments historiques…, actes des rois de France…, histoire des corps politiques…, des lois…, des provinces et villes…

», dans la seconde les « monuments ecclésiastiques », les uns et les autres « recueillis dans les archives de plusieurs établissemens supprimés » et estimés constituer « un deuxième Trésor des chartes (5) ».

Il convient ici de parler d’une masse assez considérable de documents, que le Bureau du triage avait attribués

à la Section domaniale et qui étaient encore dans la série S vers 1829 ; au cours des travaux de classement qui y furent faits à cette époque, le chef de cette section des Archives alors royales les fit mettre « au rebut ». Ils furent sauvés de la destruction vingt ans plus tard, grâce à l’avis formulé par J. Michelet, chef de la section historique, en contradiction sur ce point avec ses collègues chefs des trois autres sections, dans son rapport du 28 octobre 1849 (6). C’étaient des documents concernant l’administration des biens et les finances des établissements religieux (archevêché, chapitres, paroisses, monastères, séminaires) et aussi des collèges et d’hôpitaux et maladreries, provenant de leurs archives. Les plus anciens étaient des actes du XIIe siècle, la plus grosse partie se rapportait à la seconde moitié du XVIIIe siècle : car le Bureau du triage n’avait conservé en principe des documents de cette nature que quelques spécimens parmi les plus anciens, et d’autre part, estimant que les plus récents pourraient servir à justifier ou à revendiquer des paiements faits ou à recevoir, les avait systématiquement mis en réserve (7) ; certaines liasses encore aux Archives ont des chemises portant ces indications : « conservés par précaution » ou « provisoirement » et « à anéantir ». Michelet fit valoir que « les papiers en question… seraient peut-être utiles » aux historiens. Au surplus le triage hâtif fait vers 1829 avait laissé parmi ces « papiers mis au rebut » des actes tout aussi « historiques » que ceux conservés dans L et S ; en voici un exemple : le carton H/5 3377, fragment de ce résidu rejeté, contient, en outre de titres de constitution de rentes et de pièces de comptabilité, des documents concernant le spirituel et le temporel du chapitre de Saint-Marcel de Paris (8) en original, dont le plus ancien est de l’an 1116, entre autres les statuts de ce chapitre promulgués par les évêques de Paris de 1203 à 1500, et contenait aussi sept bulles originales des papes, des XIIe et XIIIe siècles, transférées en 1854 dans le bullaire général.

L’avis de Michelet fut écouté et de l’ensemble de ce résidu, versé à la section historique, on a formé les sous-

séries H/3 et H/5, en répartissant dans la série M ce qui concernait les hôpitaux et maladreries (9).

On voit par ce qui précède qu’une partie importante de ce qui a subsisté, après « triage », des fonds d’archives

ecclésiastiques, doit être cherchée dans d’autres séries L, LL et S, qui en renferment les anciens inventaires.

Les chartes les plus remarquables des rois et des empereurs, les bulles les plus remarquables des papes

avaient été retirées de ces fonds et mises à part par le Bureau du triage « en prodigieuse quantité », comme dit le titre du projet cité ci-dessus (10). On en fit deux collections classées chronologiquement, « cartons des rois » et « bullaire » (11), mises en tête respectivement des séries K (que Michelet qualifiait de « nouveau Trésor des chartes » dans un rapport du 26 janvier 1850 (12)) et de la série L. Mais le choix n’en pouvait être qu’arbitraire et incomplet : aussi resta- t-il un bon nombre de documents analogues dans les divers fonds de L et dans S. De pareils errements furent continués aux Archives pendant le XIXe siècle : en 1837, le diplôme original de Hugues Capet (K 18 n° 1, au Musée n°

84) fut transféré de S dans K (13) ; peu après, de L 483 d’autres actes passèrent à K 18 (n° 85) et K 19 (n° 22, 25, 32 ; on en tira aussi près de cent de S pour les mettre dans K (14) ; il y eu aussi des transferts de L à S, dont le plus considérable en 1890 (15) et d’autres de S dans L (16). Un archiviste n’hésita pas à substituer dans le fonds de l’abbaye de Saint-Denis, à un acte depuis longtemps perdu, un vidimus de ce document qu’il avait rencontré et extrait dans le fonds de l’archevêché de Paris (17).

La confusion qui résulte de l’application de ces faux principes adoptés en l’an III n’est pas petite ; elle met fort

en peine lorsqu’il s’agit de distinguer, parmi les documents analysés dans les anciens inventaires, ceux qui étaient disparus en 1790, ceux que le triage a condamnés au feu ou au pilon, ceux enfin que les Archives nationales ont recueillis. Résultat de ces déclassements et reclassements imparfaits : par exemple, l’original d’un acte royal de 1186

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relatif à la fondation d’une chapellenie à Notre-Dame de Paris est dans S 90 (18), le vidimus fait en 1485 de ce même acte est dans L 474. Il faut d’ailleurs tenir compte des difficultés matérielles rencontrées par le Bureau du triage : dans le dépôt provisoire de la maison du Saint-Esprit, les archives de l’abbaye de Saint-Germain-des-Prés étaient « placées dans six chambres, à des étages différents et dans le désordre le plus complet (19) ».

Mais le Bureau du triage ne s’est pas borné à former les collections générales et artificielles des « cartons des

rois » et du « bullaire » (K 1 à 164 et L 220-400). Il retira de presque tous les fonds ecclésiastiques, et surtout de ceux des abbayes de Saint-Germain-des-Prés (20), de Saint Victor et de Longchamp, une grande quantités d’actes glanés çà et là, sous la rubrique « topographie de Paris », qui demeurent plus ou moins groupés et mêlés dans K 964 à 982, parce qu’on y trouvait mentionnés des lieux-dits ou des voies de Paris et de sa banlieue. Là aussi, le choix se révèle arbitraire autant qu’inégal et incomplet ; même il est arrivé qu’il procédât d’une erreur : ainsi la pièce K 980 n° 39, parcourue à la légère, fit noter le nom de Gentilly et pour cette raison fut mise dans la portion de K dite « topographie de Paris » ; or, si on la lit on voit qu’elle concerne la terre d’Herbouvillers (dans la commune de Choisel, près Boullay- les-Troux, Yvelines) et n’a rien de commun avec Gentilly (Val-de-Marne), sinon que l’acquéreur s’appelle Guy de Gentilly (21).

Dans d’autres parties de la série K se rencontrent d’autres documents retirés en même temps des chartriers

ecclésiastiques ; en faire la recherche systématique serait un travail fort long ; deux exemples seulement : dans K 1029 les pièces 2 à 43, relatives au bailliage de la Barre du chapitre de Notre-Dame de Paris, proviennent des archives de cette église et les pièces 44 à 56 de celle de Saint-Germain-des-Prés. Les cartons K 930 à 932 sont remplis d’actes relatifs aux métiers exercés dans la ville de Saint-Denis et aux foires du Lendit et de Saint-Denis, extraits du fonds de l’abbaye de Saint-Denis. Les quelques précisions que nous venons de donner pourront guider dans l’usage des inventaires que nous décrivons ci-après. On verra par le détail que leur répartition entre LL et S n’a pas été faite selon une logique satisfaisante et même que des volumes d’une même suite ont été séparés.

-

Notes

1. Arch. nat., AB V/C 2.

2. LL 1722.

3. AB V/C 2 (12 brumaire an IX).

4. Cf. « Projet d’un travail pour mettre en ordre la prodigieuse quantité de chartes et de bulles, de titres et de

manuscrits qui sont disséminés dans les salles du Louvre, [présenté] par le citoyen Berger, membre du Bureau du triage des titres » au ministre de l’Intérieur. Ce projet n’est pas daté mais il est postérieur au 21 prairial an V (9 juin 1797), date de la loi qui fit passer le Bureau du triage des attributions du ministre des Finances à celles du ministre de l’Intérieur.

5.Tableau systématique des Archives de l’Empire au 15 août 1811, p. 7-8.

6. AB XIII 1. Il y a consigné son opinion personnelle que « rien de ce qui y entre une fois (aux Archives) ne

doit être détruit, excepté les doubles et le papier blanc. »

7. Cf. un rapport du Bureau du triage concernant les archives du prieuré de Saint-Martin-des-Champs de

thermidor an VI (juillet-août 1798), où la date de 1769 est donnée comme terminus a quo pour la conservation des pièces de comptabilité trouvées dans les chartriers ecclésiastiques (AB V/C 2).

8. Cf. l’inventaire de ce fonds rédigé vers 1700 (LL 582, ci-dessous n° 26).

9. Voir l’Inventaire général sommaire des Archives de l’Empirede 1867, col. 67-76 ; la sous-série H/5 était

alors « entièrement à classer ».

10. P. 2, note 2.

11. Constitué en l’an VII (1798-1799).

12. AB XIII 1.

13. Récépissé à la p. 10 de l’inventaire n° 340 de l’Étatde 1914.

14. Cf. l’appendice de l’inventaire n° 330 de l’Étatde 1914.

15. Cf.État des inventaires… 1914, p. 20, note 2.

(7)

•

17. C’est la pièce L 387 n° 58 ; son origine est prouvée par la mention qu’elle porte au dos du folio de

l’inventaire du chartrier de l’archevêché (LL 11, ci-dessous n° 8) où elle était cotée n° 1 de la 4e liasse.

18. Voir H. Bordier,Les archives de la France, p. 241-242.

19. Compte-rendu du Bureau du triage du 6 frimaire an VI (26 novembre 1797) (AB V/C 2).

20. « L’avantage particulier de cette opération [de triage] a été de former une collection de plusieurs caisses

des titres les plus précieux pour l’histoire, la diplomatique et la topographie de Paris » (compte-rendu du 6 frimaire an VI, précité).

21. Elle fut extraite des archives de l’ordre de Malte, à savoir de la 46e liasse du fonds de la commanderie de

Louvières et Vaumion, dont les autres pièces sont dans S 5138.

Langue des documents Français

Institution responsable de l'accès intellectuel Archives nationales de France

ENTREE ET CONSERVATION

Modalités d'entrée

Documents entrés aux Archives nationales à la Révolution.

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Répertoire critique des anciens inventaires conservés dans les séries L, LL et S (partie)

Paris. Évêché et chapitre cathédral

1-10. Évêché

L//409 n° 109

1. Droit de visite et procurations

1475-1500 Type ou titre de l'inventaire

« Les lettres qui s’ensuyvent sont escriptes au livre ferré et couvert de noir, où sont escriptz les lettres et enseignemens de l’evesché de Paris… En ung aultre livre de pancartes, couvert de rouge, sont transcriptes les lettres qui s’ensuyvent... ». Fin du XVe s.

Contenu

Analyses de 13 documents, les 8 premiers extraits du cartulaire désigné en premier lieu, les autres du second. La concordance des folios indiqués prouve que « le livre ferré et couvert de noir » et le

« livre de pancartes couvert de rouge » sont ceux appelés, depuis le temps de l’archevêque Christophe de Beaumont (1746-1781) qui les fit relier de neuf, Grand cartulaire et Petit cartulaire, cotés LL 7 et 8.

Importance matérielle et support 2 f. (160 x 225)

L//416/A n° 14

2. Juridiction

« Inventaire de lettres et munimens de mons. le patriarche d’Antioche evesque de Paris [Denis du Moulin] a l’encontre de l’abbesse et religieuses de Joirre-les-Nonnains ou diocese de Meaux et l’université de Paris… pour raison de la reddicion de messire Girard le Gabeleur, prisonnier ou Chastelet de Paris... ». 1439-1447.

Contenu

Analyse de six pièces produites devant le Châtelet, dont quatre arrêts du Parlement de Paris et un extrait d’une ordonnance enregistrée audit Parlement.

L//416/A n° 15

3. Juridiction

mars 1455 Type ou titre de l'inventaire

« Inventaire des arretz autreffois obtenus en la court de Parlement que mect et produit par devers vous, … les gens tenans le parlement… a Paris…, l’eveque de Paris demandeur et requerant Pierre

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Charles, tresorier de Carcassonne, prisonnier en la Conciergerie du palays, lui estre rendu comme son clerc et justiciable. » Mars 1455.

Contenu

Analyse de 8 pièces produites au greffe criminel du Parlement dont cinq arrêts de cette cour, une requête et un plaidoyer faits devant elle et les statuts de la geôle du Châtelet et de la Conciergerie du Palais de Paris.

Importance matérielle et support 2 f. (cousus en un rouleau de 310 x 455)

L//417 n° 110

4. Juridiction et droit de visite

XVe siècle Type ou titre de l'inventaire

« Inventaire des lettres, tiltres et munime[n]s que produit par devant vous, nosseigneurs des Requestes du palais et commissaires en ceste partie…, l’evesque de Paris, defendeur et opposant en cas de saisine et de nouvelleté, a l’encontre de maistre Jehan Guy, curé d’Argentueil, demandeur et complaignant. » XVe s.

Contenu

Analyse de 28 pièces, dont des copies de bulles pontificales, d’arrêts du Parlement, d’un accord en Parlement, d’un dictum des Requêtes du Palais et des extraits des comptes des marguilliers de l’église d’Argenteuil.

L//429 n° 19

5. Droit de collation des chapelles

« Inventoire des lectres, tiltres et enseignemens que produisent et mectent par devers vous, … les gens tenans les Requestes du Palais a Paris, … l’evesque de Paris, Pierre du Brueil et Jaques Coudurier, defendeurs et opposans ou cas de saisine et de nouvelleté, a l’encontre de… Françoys Hallé, arcediacre de Paris, … advocat du Roy… en… Parlement, demandeur et complaignant oudit cas. » XVe s.

Contenu

Analyse de nombreuses lettres de collation, en partie perdues.

Importance matérielle et support Cahier, 8 f. (215 x 305)

L//429 n° 23

6. Droits et prérogatives des archidiacres

« Inventaire des lectres mises et produictes par devant vous… les gens tenens les Requestes du

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Palais a Paris pour… François Hallé, arcediacre de Paris…, defendeur et opposant en matiere de saisine et de nouvelleté d’une part, contre Me Richard de la Palu, seelleur de Mgr. l’evesques de Paris, demandeur et complaignant oudit cas de nouvelleté d’autre part. » XVe s.

Contenu

Analyse de 66 pièces la plupart perdues (comptes, actes notariés, etc.).

L//445 n° 10

7. Juridiction

« Inventaire des lettres produites par devers la court de Parlement pour les religieux abbé et couvent de l’église Saint Magloire à Paris appelans et autrement, contre le procureur du roy… ou Chastellet de Paris… en la cause pendant en la court dudit Parlement pour raison de la voirie que lesditz religieux ont en leur terre, justice et seigneurie a Paris... » XVe s., peu après 1430.

Contenu

Analyse détaillée de nombreuses pièces de procédure, concernant les droits de l’abbaye, non conservées.

LL//11 8. Spiritualité

XVIIe siècle Type ou titre de l'inventaire

« Inventaire des titres, bulles, actes et lettres concernans la spiritualité de l’archevesché de Paris. » XVIIe s.

Contenu

Tables des chapitres et des matières en tête de volume. - Analyses brèves. Les documents inventoriés sont conservés et le classement en a été maintenu tel quel, en gros, dans L 409-431, à certaines exceptions près : par exemple, de la 4e liasse qu’indique cet inventaire, aujourd’hui dans L 410, doss. 10 et suivants, ont été distraits, durant le XIXe siècle, le n° 1, transféré indûment dans le fonds de l’abbaye de Saint-Denis (L 837, n° 58), et le n° 24, mis dans L 417 (n° 98) ; une partie des bulles a été extraite des liasses pour contribuer à la formation du « bullaire » général (L 220- 366).

Note

Inventaire de la même main que le suivant, qui est daté de 1666.

Importance matérielle et support Vol. rel., VIII-203 f. (205 x 318).

LL//11/B 9. Divers

1666

(11)

Type ou titre de l'inventaire

« Inventaire de quelques titres de Saint-Magloire… [concernant] Saint-Liger-en-Laye et le prieuré de Saint-Mandé… Inventaire des sacs de diverses procédures faictes… tant pour ladite abbaye de Saint-Magloire, doyenné de Saint-Maur-des-Fossez que prieuré Saint-Eloy. Quelques sacs pour l’archevesché. Avec un répertoire des registres… desdites abbayes et prieuré, … des hospitaux et maladeries (sic) de la ville et diocèse de Paris, … de l’officialité, comptes de l’archidiaconé, du seau et autres… 1666. »

Contenu

Tables des chapitres et des matières en tête du volume. - Inv. analytique pour une partie des articles, répertoire numérique pour les autres. La première partie de l’inventaire (fol. 1-13 : documents relatifs à Saint-Léger-en-Laye et à Saint-Mandé) forme un supplément à l’inventaire du fonds de Saint-Magloire coté S 1212/6 ; la deuxième (fol. 15-117 : pièces de procédure concernant des fiefs et censives de Saint-Magloire, de Saint-Maur-des-Fossés, de Saint-Éloi et de l’archevêché de Paris, classées topographiquement) fait suite aux inventaires S 1212/2-5 ; la troisième (fol. 121-150,162-163) est un répertoire numérique des registres conservés dans les archives de l’archevêché : a) comptes-rendus adressés aux évêques et archevêques de Paris par les comptables des deniers du revenu temporel des collèges, hôpitaux et maladreries du diocèse (XVe, XVIe, XVIIe s.) [non conservés] ; b) registres de l’abbaye Saint-Magloire (terriers et ensaisinements, des années 1295 à 1614 [non conservés], comptes de 1440 à 1554 [non conservés], etc. ; c) registres judiciaires de l’officialité de l’archidiacre de Paris [auj. Z/1o 1-14, 18-24], autres registres de cette officialité [en partie perdus ; en subsistent ceux cotés Z/1o 17 et 25, LL 25] ; d) registres du secrétariat de l’évêché et archevêché de Paris, notamment ceux des tonsurés et des ordinations [la plupart disparus ; les plus anciens conservés : LL 15-21] ; e) registres de l’officialités épiscopale [auj. Z/1o 29 et suiv., 49 et suiv.] ; enfin la quatrième partie (fol. 151-160 :

« sacs [de procédure] concernans le spirituel ») est un supplément à l’inventaire dont la notice précède (LL 11).

Importance matérielle et support Vol. rel., VI-164 f. (205 x 318).

LL//12

10. Spiritualité ; temporel

1414 Type ou titre de l'inventaire

« Inventarium litterarum quarumcumque existencium in thesauro capelle superioris domus episcopalis… episcopi Parisiensis, factum per… magistrum Guillermum de Bihays, canonicum [Sancti] Germani Autissiodorensis Parisiensis, et Egidium de [Ponte] Lapideo, [receptorem]

temporalitatis episcopatus Parisiensis, in mensibus februarii et marcii [anno Domini] millesimo CCCmo undecimo. » 1414.

Contenu

Chaque document est analysé, mais sa date n’est pas indiquée. Le contenu de cet inventaire embrasse le spirituel et le temporel de l’évêché, aujourd’hui réparti entre les séries L et S.

Note

Les mots entre crochets ont été effacés dans le registre par l’humidité. Gilles du Pont-de-Pierre présenta, le 13 juillet 1414, à l’évêque de Paris, Gérard de Montaigu, cet inventaire terminé, en un original certifié et signé de son seing manuel (LL 12, fol. 1) ; ce volume en est une copie contemporaine.

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Importance matérielle et support Vol. rel., 99 f. (204 x 287).

11-12. Archidiaconé du diocèse

L//517 n° 107

11. Droit de déport

« Inventaire des actes, tiltres, sentences et arrests… [1577-1618] qu’a M. le grand-archidiacre de Paris, pour le droict de déport sur les biens des deffunts ecclésiastiques et de… percevoir les revenuz et émolumens des cures et églises vacantes de son archidiaconé… 1627. »

L//517 n° 108

12. Droit de funérailles

« Inventaire des actes, tiltres et sentences confirmées par arrests [1430-1624] qu’ont MM. les archidiacres de l’archevesché de Paris, pour le droict de funérailles des ecclésiastiques et curez qui meurent ès… limites de leurs archidiaconés... » 1627.

Contenu

Les pièces mentionnées dans ces deux inventaires forment une partie de L 517-520.

13-20. Chapitre Notre-Dame

L//516 n° 34

13. Sous-chantrerie

« Inventaire et extraict des lettres, tiltres, enseignemens et mémoires concernans les droictz, rentes et revenus appartenans à la soubz-chantrerie…, lesquelz ont esté trouvez dedans ung sac au logis de feu M. Hatton, soubz-chantre… après son décez en l’an mil V.C IIII.XX XIII. » 1593.

Contenu

Quelques-unes des pièces analysées dans cet inventaire se retrouvent dans L 516 (n° 1-51).

L//577

(13)

n° 2, 3, 4

14. Juridiction sur l’église collégiale et paroissiale Saint-Benoît à Paris Type ou titre de l'inventaire

Inventaire de trois « layettes » dénommées la grande, la petite et la moyenne « layette Saint- Benoist », qui contenaient des pièces de procédure et des sentences civiles et ecclésiastiques (1258 et XIVe siècle) pour la défense des droits du chapitre de Notre-Dame sur l’église Saint-Benoît.

Contenu

Analyses brèves. Les documents se retrouvent, classés dans un autre ordre, dans L 578.

Importance matérielle et support

3 cahiers, 4, 2 et 8 f. (respectivement de 182 x 268, 200 x 285 et 190 x 270)

L//577 n° 6

15. Juridiction sur l’église collégiale et paroissiale Saint-Benoît à Paris

« Inventaire des titres pour l’église de Paris contre les chanoines de Saint-Benoist. 1759. » (Extrait d’un « inventaire des titres pour produire dans l’instance pendante en la Grand’chambre [du Parlement de Paris] entre MM. du chapitre de l’église de Paris et les chanoines de S. Benoist, S.

Méry, S. Sépulcre et S. Etienne des Grais, églises sujettes de l’église de Paris... »).

Contenu

Analyses détaillées. Les documents se retrouvent dans L 578 et 579.

L//577 n° 7

16. Privilèges de l'église collégiale et paroissiale Saint-Benoît à Paris

XVIIIe siècle Type ou titre de l'inventaire

Inventaire des « titres des privilèges de l’église de Saint-Benoist, l’une des quatre filles de l’Église de Paris. » XVIIIe s. (Fragment d’un « inventaire général des archives du chapitre de Notre- Dame », dont le commencement, daté de 1754, est dans le carton S 110).

Contenu

Analyses sommaires de 93 pièces rangées chronologiquement (1171-1730), avec l’indication de leur cote et place dans la 34e armoire des archives du chapitre de Notre-Dame. Ces documents se retrouvent dans L 578 à 580 presque tous, à l’exception du premier.

Importance matérielle et support 2 cahiers, chacun de 6 f. (270 x 440)

L//582 n° 58

17. Juridiction sur l’église collégiale et paroissiale Saint-Merry à Paris

« Inventaire des titres pour Mrs du chapitre de Paris contre Mrs de l’église de Saint-Méry. 1759. »

(14)

(Extrait, relatif à Saint-Merry, du même inventaire que l’extrait concernant Saint-Benoît, cité ci- dessus L 577, n° 6).

Contenu

Analyses sommaires. Les documents se retrouvent dans L 582 et 583.

LL//80-LL//81

18-19. Tables des Pastoraux Contenu

Ces deux volumes, écrits par la même main, se font suite : le premier est une table alphabétique des matières (noms de personnes et de lieux), le second une table chronologique et analytique des actes copiés dans les cartulaires dits Pastoraux, désignés par les lettres A (LL 76), B (LL 77), D (LL 78) et J (LL 79 = AE II 275).

LL//80

18. Table alphabétique

« Dictionarium seu ordo alphabeticus cujuslibet subjectae materiae cura et studio excerptae ex manuscriptis codicibus capituli Parisiensis, Pastoralibus vulgo nuncupatis, in tabulario metropolitano asservatis, ab anno 557 ad annum 1458. » XVIIIe s.

LL//81

19. Table chronologique

« Series et ordo chronologicus omnium instrumentorum seu cartarum quae in archivo asservantur metropolitano Parisiensi et quae sparsim jacent exaratae ex libris Pastoralibus vulgo nuncupatis, ab anno 556 (sic) ad annum 1458. » XVIIIe s.

LL//104

20. Actes notariés

« Répertoire des actes concernant le chapitre de Notre-Dame... » reçus par le notaire au Châtelet de Paris Louis Pillault et ses successeurs Lévêque, Le Berche, Linacier, Clément et Péron, du 10 septembre 1677 au 16 mai 1761. XVIIIe s.

Contenu

Analyses brèves. Il est fait mention d’un certain nombre de ces actes, ceux passés au nom du chapitre, dans les registres capitulaires (LL 215 et suiv.). Les minutes de tous les actes indiqués

(15)

Paris. Autres chapitres et collégiales

21-22. Chapitre de la Sainte-Chapelle du Palais

L//620 n° 55

21. Spiritualité

Copie de l’inventaire coté LL 639 (voir ci-dessous). XVIIe s.

Cahier cartonné, paginé 2 à 144 (210 x 330).

Inventaire des titres concernant les reliques, les privilèges apostoliques et royaux, les fondations, les amortissements, les règlements et statuts, les dignités de trésorier et de chantre, les chapellenies. XVIIe s.

Contenu

Le titre de départ de cet inv. est libellé inexactement : « Inventaire des relicques... ». C’est un inventaire analytique d’une partie du contenu des cartons L 618 à 621.

23. Chapitre Sainte-Opportune

L//692 n° 1 et 2

23. Conclusions capitulaires

« Relevé des registres capitulaires. » XVIIIe s.

Contenu

Analyses très brèves, dans l’ordre chronologique, d’une partie des conclusions du chapitre de Sainte-Opportune (1682-1785). Intéressantes, parce qu’elles suppléent partiellement les déficits des registres capitulaires originaux, dans la série dequels il existe une lacune de mai 1672 à août 1713 (entre LL 593 et 594) et une autre du 4 décembre 1758 au 5 mai 1780 (entre LL 596 et 597).

2 cahiers, 32 et 22 f. (les fol. 14-22 du second sont en blanc) (170 x 220)

(16)

24. Chapitre Saint-Germain-l’Auxerrois

L//556 n° 1

24. Fondations d’obits

« Fondations d’obits faits au chapitre de St-Germain l’Auxerrois. » XVIIIe s.

Contenu

Liste analytique et chronologique des actes de constitution d’obits (1379-1734) qui se retrouvent dans L 556, n° 5-97.

Note

Le chapitre de Saint-Germain-l’Auxerrois fut réuni à celui de Notre-Dame en 1744.

25. Chapitre Saint-Honoré

LL//494-LL//496

25. Spiritualité ; biens du chapitre

« Cartulaire du chapitre... » 1754-1755, avec quelques additions postérieures.

Contenu

Table des matières en tête de chaque volume. Malgré son titre, c’est réellement un inv. analytique des archives du chapitre ; seuls les « titres primordiaux » y ont été transcrits intégralement. Une partie des documents regarde le spirituel, l’autre, la plus nombreuse, concerne les biens du chapitre : on les retrouvera répartis dans L 612, S 1822 à 1847.

3 vol. rel. en veau marbré au chiffre du chapitre, tr. dorées, XI f.-1106 p., II f.-1006 p. et II f.-1040 p. (235 x 365).

LL//494 1er vol.

LL//495 2e vol.

LL//496 3e vol.

26. Chapitre Saint-Marcel

(17)

« Inventaire des bulles des papes, statuts des évesques de Paris, lettre, titres et actes… touchant la confirmation des privilèges octroyez à l’église canoniale de St-Marcel-lez-Paris, les fondations et dotations des chappelles en ladicte église, concernans le spirituel et administration du revenu temporel d’icelle… Volume cinquiesme. » XVIIe s., additions jusqu’à 1713,

Contenu

Table des matières en tête du volume. C’est le tome V, et probablement dernier, d’un inv. dont les tomes II, III et IV sont cotés S 1236, 1237, 1238 (voir le Répertoire des anciens inventaires de la série S) ; le Ier paraît perdu. Les documents analysés dans ce cinquième tome concernent la

« spiritualité » du chapitre (privilèges, organisation, administration, chapellenies, Hôtel-Dieu de Saint-Marcel, contrats de rente et comptabilité des revenus). Il ne s’en est conservé que des débris (dans L 616 ; dans H/5 3377 ; le registre LL 565 ; les sept bulles cotées L 299, n° 15 et 19, L 230, n°

22, L 234, n° 5, LL 235, n° 16 et 22, L 246, n° 136).

Note

Cet inventaire est écrit de la même main que ceux de l’archevêché de Paris datés de l’an 1666 (v.

ci-dessus inv. n° 8 et 9, ainsi que S 1212/2, 3, 4, 6, 7) ; le mode de classement et de rédaction y étant semblables, ils sont sans doute du même auteur.

Importance matérielle et support Vol. rel., II-221 f. (235 x 364).

27. Chapitre Saint-Nicolas du Louvre

LL//535

27. « Livre vert »

« Inventaire des titres et papiers de Saint-Nicolas, appelé communément le Livre verd, collationné sur les originaux par des notaires [parisiens, Mes Le Vasseur et Beaufort] l’an 1669 » avec quelques additions postérieures.

Contenu

Table des actes à la fin (fol. 44-45) et notes marginales par l’abbé Carpentier, auteur des inventaires n° 25 et 28, 1759. Dans cet inventaire, les actes pontificaux et royaux sont transcrits intégralement, les autres analysés sommairement. Ces documents se retrouvent groupés sous les cotes L 614 et LL 525-528 (registres capitulaires) ou dispersés sous les cotes S 1854-1913, à l’exception des comptes (au nombre de 164 de l’an 1395 à l’an 1679) qui sont perdus.

Vol. rel., 51 f. de papier timbré (438 x 548).

28-29. Chapitres Saint-Thomas, Saint-Nicolas et Saint-Louis du Louvre

LL//549

28. Inventaire général

« Inventaire général, historique et chronologique des titres originaux, papiers, registres

(18)

capitulaires… des chapitres de St Thomas et de St Nicolas du Louvre, unis sous le titre d’église royalle, collégiale et paroissialle de St Louis du Louvre », par Jean-Charles Carpentier, « chanoine et garde des archives de cette église. » 1757-1759.

Contenu

Au début du volume, on trouve une histoire sommaire des chapitres Saint-Nicolas et Saint- Thomas du Louvre. À la fin, table analytique et table alphabétique des matières. Inventaire analytique se rapportant à des documents qui se retrouvent, en grande partie, groupés sous les cotes H/5 3368-3374, L 613-615, LL 525-548, ou dispersés sous les cotes S 1854-1913 et dans le

« bullaire » (L 238, n° 69 et 70, etc.).

Importance matérielle et support Vol. rel., 383 p. (290 x 428).

LL//550

Autre exemplaire de l’inventaire qui précède, de la même main, celle de l’auteur.

30. Église collégiale et paroissiale Saint-Benoît

L//577 n° 5

30. Papiers de Pierre Duval

« C’est la déclaration des lectres, tiltres, papiers et autres enseignemens, que on dict appartenir au curé de Sainct-Benoist le bien tourné à Paris, trouvez en la maison claustral (sic) de feu Me Pierre de Valle [Duval]…, chanoyne de Paris et curé dudict Sainct-Benoist, après son trespas... » et remis à Me Louis Lassert, son successeur dans ladite cure. 1523.

Contenu

Analyses détaillées de 20 pièces des XVe et XVIe siècles, qui paraissent perdues.

31-33. Église collégiale et hôpital du Saint-Sépulcre

L//589 n° 1

« Inventaire des titres et contracts, tant des rentes et des fondations que des maisons dont jouissent les chanoines et chappelains du Saint-Sépulcre », par Me Parque, notaire. 1652.

(19)

Analyse des titres et papiers des XVIe et XVIIe siècles remis par les chanoines et chapelains du Saint-Sépulcre aux « maistres gouverneurs et administrateurs de l’église et hospital du Saint- Sépulchre à Paris. »

L//589 n° 6

« Inventaire des titres, registres, papiers » et aussi du mobilier de l’église collégiale et de l’hôpital,

« fait, en exécution de l’arrêt de la Chambre royale du 11 août 1678, qui unit l’hôpital du Saint- Sépulcre à l’ordre de Saint-Lazare et du Mont-Carmel, [le] 29 août 1678. »

Note

L’union de l’hôpital du Saint-Sépulcre à l’ordre de Saint-Lazare et du Mont-Carmel fut révoquée par un édit de mars 1693.

Cahier de papier timbré, 32 f. (225 x 330).

L//589 n° 7

Copie du précédent inventaire. XVIIIe s.

Contenu

Analyses sommaires. Les documents se trouvent répartis entre les articles cotés L 586-589, 606- 611, S 922-940, H/5 3496-3502 ; mais il en a été perdu ou détruit une partie, notamment les comptes antérieurs à 1700.

Cahier de papier timbré, 26 f. (220 x 330).

Paris. Paroisses

34. Paroisse Notre-Dame de Lorette

LL//873

« Inventaire des tiltres et papiers de la chapelle de Notre-Dame de Lorette scize aux Porcherons sur la paroisse de Montmartre », par Pierre Thévenin, curé de Montmartre, et Nicolas Boucher,

« maître de pension, ancien directeur de laditte chapelle… 1702. » Contenu

Deux inventaires postérieurs des mêmes archives, l’un de l’an 1753, l’autre de 1778, sont plus

(20)

développés que celui-ci ; ils font partie de la série S (cf. le Répertoire des anciens inventaires de cette série). Ce qui subsiste des documents analysés dans ces inventaires est coté L 691, S 3468, LL 874, H/5 3801 (doss. 3), H/5 4291-4293.

Note

L’église Notre-Dame de Lorette ne devint paroisse que par la loi du 4 février 1791 ; elle porta avant cette date le simple titre de chapelle « aide » de la paroisse de Montmartre.

Importance matérielle et support Vol. rel. en veau, 112 f. (220 x 335).

35-36. Paroisse Sainte-Madeleine en la Cité

L//678 n° 4

35. Fondations

« Extrait des titres de fondations faites en la paroisse » et dans celles de Saint-Symphorien, Saint- Christophe et Sainte-Geneviève-des-Ardents réunies à la première. Résumé incomplet des pages 23-94, 205-208, 331-354, 499-556, 591, 707-771 de l’inventaire LL 829 (ci-dessous n° 77), par Pavillet, archiviste de l’administration des Biens nationaux à Paris. Entre 1790 et 1794.

Contenu

Documents en partie conservés dans L 677 et 678.

Cahier, 24 f. dont les 8 derniers en blanc (230 x 360).

LL//828 36. Fondations

Inventaire inachevé des titres des fondations faites en l’église, « commencé par le Sr Perlier. » XVIIIe s.

Contenu

Ce fragment d’inventaire est une refonte de la partie correspondante de l’inventaire de 1703 (fol.

55-135) coté S 3430 (cf. le Répertoire des anciens inventaires de la série S).

5 cahiers cousus ensemble et 3 f. isolés, dans un portefeuille de carton, 63 f. (281 x 427).

37. Paroisse Sainte-Marguerite

LL//841

37. Papiers du curé Jean-François Foubert

Inventaire, après le décès de Jean-François Foubert, curé de la paroisse, des meubles et papiers trouvés en son domicile, fait par Me Champia, notaire. Expédition sur papier timbré. 1743.

(21)

L’inventaire des papiers (qui commence au fol. 42) comprend des documents des archives de la paroisse faisant suite à ceux portés à l’inventaire général de ces archives, coté S 3340, dossier 1 (cf.

le Répertoire des anciens inventaires de la série S).

38. Paroisse Sainte-Marine

LL//843 38. Fondations

« Etat des fondations faites dans l’église et parroisse Sainte-Marine en la cité… 1718 » Contenu

Dressé en vue d’obtenir de l’archevêque de Paris la réduction des charges desdites fondations, cet

« état », qui contient une analyse détaillée du contrat constitutif de chacune d’elles, forme l’inventaire d’une partie des archives de la paroisse. Seuls les titres relatifs à la première des trente-neuf fondations, qui y sont mentionnés, ont été conservés, dans S 3341 (doss. 4) et 3342.

39. Paroisse Saint-Étienne-du-Mont

LL//720

39. Biens et revenus de la fabrique

« Nouvel estat des biens et revenus de la fabrique de Saint-Estienne-du-Mont, commencé… 1707 et finy… 1708. »

Contenu

Table des chapitres en tête et table alphabétique des noms à la fin. Cet « estat », excepté en son chapitre Ier, est rédigé en forme d’inventaire. Les analyses sont extraites ou résumées d’un inventaire général des titres de l’église, auquel elles renvoient et qui est décrit dans le Répertoire des anciens inventaires de la série S (S 3327).

Vol. rel. en veau marbré au chiffre de l’église, 8 f.-258 p. (285 x 430).

40-44. Paroisse Saint-Eustache

L//474 n° 14

40. Chapelles de Saint-André

« Notice chronologique et succincte des titres et renseignemens concernant deux chapelles du titre de Saint-André en l’église de Saint-Eustache à Paris, dont le patronage appartient au chapitre

(22)

de l’église de Paris à cause de l’union de Saint-Germain l’Auxerrois. 1766. » Contenu

Inv. analytique de documents datés de 1224 à 1670, qui se retrouvent pour la plupart dans S 98, notamment deux registres de la justice des deux chapelains, l’un du 14 mars 1417 (n. st.) au 10 septembre 1424, l’autre du 15 novembre 1461 au 5 décembre 1462.

LL//722 41. Fabrique

« Matrologe de l’église Saint-Eustasse », contenant (f. 26 à 60) un inventaire de titres sous le titre : « Cy-après s’ensuivent pluseurs lettres touchant l’eglise de Saint-Eustace de Paris et la fabrique d’icelle église. » XVe s.

Contenu

Analyses détaillées des actes conservés dans les archives de la fabrique (titres de propriété d’immeubles et de rentes, procédures, contrats, etc.), dont un certain nombre non compris dans les inv. qui suivent.

Vol. parchemin, rel. en cuir gaufré sur ais de bois, avec cabochons de cuivre sur les plats, 84 f.

(255 x 316).

LL//723

42. Fondations et rentes

« Recueil et traicté des [fol. 1] fondations faictes à l’église et fabricque Saint-Eustache, dès et depuis le 2e décembre 1398… ; [fol. 83]… rentes constituées et foncières deues à la fabricque… ; [fol. 151]… lectres, tiltres et enseignemens des rentes et héritaiges... », 1579-1580. - (Fol. 243) Additions successives. 1613-1789. - (Fol. 358) Supplément : « concessions de chapelles... » XVIIe s.

Contenu

Tables alphabétiques pour les trois premiers chapitres, rédigés en 1579 et 1580, en tête du volume.

C’est un inventaire analytique des actes de fondation d’obits, messes et services, de constitution de rentes, d’acquisition et d’aliénation d’immeubles et de rachats de rentes. La partie conservée de ces documents se retrouve dans L 643, H/5 3772, S 3328, 3330-3339, 3341. Cet inventaire est cité dans LL 725 sous le nom de « nouveau martirologe ».

Vol. rel., XXIV-369 f. (dont un certain nombre en blanc), (270 x 375).

LL//724/B 43. Divers

(23)

Contenu

Le titre indiqué ci-dessus est celui que le volume porte au dos de sa reliure ancienne. Table des matières en tête. Le début du volume contient (p. 1-39) un récolement et un complément de l’inv.

précédent (LL 723) ; on y trouve un répertoire des comptes (1430-1704) et d’un registre de délibérations (1660-1673) de la fabrique paroissiale, lesquels n’ont pas été conservés.

Vol. rel., X f.-604 p. (dont les p. 446-502 et 536-604 en blanc), (235 x 368).

LL//725

44. Fabrique et confréries

« Registre des tiltres et papiers de l’œuvre et fabrique de l’église Saint-Eustache... » Fin du XVIIe s., avec quelques additions du XVIIIe s.

Contenu

Table alphabétique des matières en tête du volume, qui est un inv. analytique général des titres et des rentes appartenant à la fabrique et (fol. 286-312) aux confréries érigées en l’église ; la partie conservée de ces documents se retrouve dans L 643, H/5 3772, S 3328-3341. Le titre indiqué ci- dessus est donné par la reliure ancienne du volume (plat supérieur).

Importance matérielle et support Vol. rel., IX-331 f. (290 x 444).

45-48. Paroisse Saint-Germain-l’Auxerrois

L//648 n° 1/T

45. Les deux compagnies de charité

[I] « Estat des titres et contracts de biens et rentes appartenans aux Pauvres honteux et malades de la paroisse... », gérés par « les deux compagnies de charité » de cette paroisse. 1759-1762. [II]

(Fol. 25v) Récolement et inventaire additionnel. 1775.

Contenu

Expéditions signées de ces deux inv. : le premier annexé du 8 janvier 1762 ; le second, daté du 27 avril 1775. Analyse détaillée des documents, dont le plus ancien paraît l’acte de fondation des deux

« écoles de charité » de la paroisse, en 1700. On peut utiliser la table méthodique des matières qui termine la copie notablement abrégée des deux inventaires, cotés S 3354. La partie conservée des documents analysés forme les dossiers 2 et 3 du carton L 648.

4 cahiers cousus ensemble, au total 53 f. (228 x 335)

LL//728 46. Divers

« Matrologe de la fabrique de l’église Saint-Germain. » 1488, avec additions du XVIe s.

(24)

Contenu

Dans ce martyrologe-nécrologe sont insérés des inventaires des archives de la fabrique, savoir : (fol. X-XLVIII) des titres relatifs aux « rentes,… maisons et héritages » qu’elle possédait pour l’exécution des fondations ; (fol. LXI-LXII) « des comptes de l’euvre et fabrique » de l’an 1340 jusqu’à l’an 1483 ; (fol. CIX-CX) des pièces des procès soutenus par la fabrique ; (fol. CXIIII) des bulles des papes et des légats concédant des indulgences aux visiteurs de l’église (1290-1480). Ces derniers documents paraissent perdus ; une notable partie des autres, ceux mentionnés à nouveau dans les inventaires postérieurs, se retrouve dans L 646-649 et S 3344-3348 ; le plus ancien livre de comptes (de 1340) a été conservé (LL 730), mais non les treize suivants (de 1405 à 1483).

Vol. parchemin, deux miniatures, lettres peintes, rel. (les plats de l’ancienne reliure en cuir gaufré forment les gardes de la nouvelle), 121 f. (235 x 320).

LL//729 47. Divers

Copie du « matrologe » décrit ci-dessus. Vers 1500.

LL//732

« Inventaire des titres de la fabrique… 1753. » Contenu

Inv. méthodique sommaire, précédé d’une table et divisé en six chapitres : titres de propriété des maisons ; contrats de rentes ; titres des fondations ; paiement des droits d’amortissement de 1640 à 1750 ; chapelles, confréries ; comptes, inventaires du mobilier et titres divers. Sous les cotes L 646-649, LL 730-731, H/5 3773-3775, S 3344-3348 ce qui subsiste de ces archives a été réparti. Il faut y ajouter les dossiers 20 et 21 de K 530/21, constitués par les fragments des cahiers en parchemin des comptes des années 1540 à 1546, retrouvés par le marquis Léon de Laborde, en 1850, sur des volumes du Journal des Débats de 1789 à 1800 dont ils couvraient les plats (cf. M.is de Laborde, Les comptes des bâtiments du roi, t. I, p. XXV-XXIX, t. II, p. 275-290) ; dans l’inventaire de 1753 (p. 13) ces cahiers portent les n° XXVII et XXVIII. Le reste a été détruit.

On devra compléter les indications fournies par les inv. n° 46-48 par celles que donnent en outre les inv. placés dans la série S (cf. le Répertoire des anciens inventaires de la série S : S 3344/A, 3349-3353).

Vol. rel. en parchemin, III f.-271 p. (300 x 460), un plan du territoire de la paroisses et de l’église, levé en 1739 par P. Faure, (580 x 860) y est joint.

49-50. Paroisse Saint-Germain-le-Vieux

(25)

LL//744

49. Biens et fondations

« Inventaire des lectres, tiltres et enseignemens des maisons, rentes… fondations appartenans à l’euvre et fabrique de l’église Sainct-Germain-le-Vieil fondée en la cyté de Paris… 1581. » Avec additions jusqu’à l’an 1627.

Contenu

Tables des matières (f. 253-257) rédigée par le marguillier N. Habicot, chirurgien à Paris, en 1604.

Inv. analytique détaillé des titres de propriété et des actes constitutifs des fondations.

Vol. rel., en tête l’ancienne couverture de parchemin, VI-261 f. (y compris les f. 238-241 disparus), (212 x 337).

LL//745

« Inventaire général de tous les tiltres... » de la fabrique. « 1644 ».

Contenu

Table des matières à la fin. Les titres concernant les maisons, les rentes et les fondations sont inventoriés sans aucun ordre de classement, mais avec précision. Un état des comptes de la fabrique (de 1361 à 1644) occupe les f. 196-201. Une partie des documents a été conservée dans L 650 et dans S 3355-3358 ; on en trouve une autre dans H/5 3776 (des actes relatifs à des fondations et à la chapellenie érigée en 1361, dont la place normale était dans L 650). Des registres ou cahiers de comptes de la fabrique, les plus anciens ont disparu ; il en subsiste sept : six de 1454 à 1474 et de 1484-1487, dans H/5 3776 ; un de 1515 à 1518, coté LL 742 ; tandis qu’ont été conservés ceux de 1760 à 1786 sous les cotes H/5 4363-4387. Le reste a été détruit.

51-52. Paroisse Saint-Gervais

LL//746

51. Biens et rentes

« C’est l’inventaire et carthulaire des lettres, tiltres… de la propriété des rentes, maisons, héritaiges et autre revenu appartenant à l’œuvre et fabrique de l’église et parroisse Messieurs sainct Gervais et sainct Prothais…, faicte (sic)… par Me Guillaume Bonnet, l’un d’iceulx marguilliers… 1576. » Avec additions jusqu’à l’an 1630.

Contenu

Deux tables des matières, l’une de l’an 1576 en tête (f. 1-3), l’autre faite en 1626 à la fin (f. 197- 200). Une préface datée de 1621 précède l’inv. Celui-ci fournit une analyse détaillée des documents, qui forment une partie du contenu des cartons L 651-654 et S 3359-3368. Un inventaire des reliques et du mobilier y est par ailleurs inséré (fol. 173-185).

(26)

Vol. rel., un dessin à la plume orne l’initiale du titre (fol. 8), VI-201 f. (270 x 385).

LL//747

52. Biens et rentes

« C’est l’inventaire et carthulaire [des] lettres, tiltres, fondations… et enseignemens de la propriété des rentes, maisons, héritages et autres revenus appartenant à l’œuvre Sainct-Gervais et Sainct- Prothais… faict… en l’année 1630. »

Contenu

Table des matières en tête. Inv. fait sur le modèle du précédent, contenant aussi (f. 320-346) un inv. des reliques et du mobilier.

Vol. rel. en veau marbré avec ornements et tranches dorés, 347 f. (245 x 365).

53. Paroisse Saint-Jacques-de-la-Boucherie

LL//792

« Inventaire général des titres et papiers qui composent les archives de la fabrique…, mis en ordre sur un nouveau plan, en l’année 1766. »

Contenu

C’est la copie contemporaine de l’original coté S 3388 (décrit dans le Répertoire des anciens inventaires de la série S avec les autres inventaires de la même fabrique classés dans S).

Vol. rel. en veau marbré, dos et plats ornés, 812 p. (290 x 451).

54-56. Paroisse Saint-Jean-en-Grève

LL//801-LL//802

54. Table des délibérations

« Registre servant de table aux matières contenues dans les livres de délibérations du bureau de l’œuvre et fabrique de la paroisse. » XVIIIe s.

Contenu

Table alphabétique des matières donnant l’analyse des délibérations sous les plus importantes rubriques ; pour les plus chargées, la place ayant manqué dans le premier volume, le second a reçu les mentions complémentaires. On notera quelques particularités orthographiques : ce qui concerne l’horloge doit être cherché sous la lettre O. En dépit des indications écrites sur la couverture originale des volumes, cette table ne porte que sur un seul registre, celui qui contient les délibérations prises du 4 février 1674 au 31 juillet 1719, coté LL 798.

(27)

2 vol. rel., aux couvertures de parchemin, 91 et 192 f. (235 x 368).

LL//801 1er vol.

LL//802 2e vol.

LL//804

« Récollement de l’inventaire et répertoire couvert de verd, par cy-devant et longtemps auparavant faict pour raison des lectres, tiltres et enseignemens des maisons, rentes et héritaiges appartenant à la dicte fabricque, ensemble des fondations… [faictes] en ladicte église... », par Étienne Brûlé et Adrien Fournyer, notaires au Châtelet de Paris. Fait en 1565, avec additions (fol.

98v et suiv.) jusqu’à l’an 1606 et deux cotes ajoutées en 1689.

Contenu

Table des matières en tête. Le « livre verd », qui a servi de base à la première partie de cet inv. et qui y a été décrit en 1689 au fol. 122v, avait été rédigé de 1541 à 1546. Il est perdu, mais le

« récollement » de l’an 1565 peut en tenir lieu, les analyses des actes récolés étant aussi détaillées que celles des actes ajoutés postérieurement.

Vol. rel., 12-124 f. de parchemin (260 x 298).

LL//805

« Second récolement sur celuy fait en l’année 1565 des titres, papiers et enseignements concernant les biens et fondations de l’œuvre et fabrique de Saint-Jean-en-Grève, contenant [p. 69] la continuation de l’inventaire d’iceux depuis… 1606…, le tout fait et rédigé par Me Jean-Baptiste Porlier, procureur au Chastellet de Paris, marguillier-comptable en charge. 1690. » (P. 178) Addition à la continuation d’inventaire de 1690 jusqu’à 1731.

Contenu

Encadrement et armoiries de Jean Le Camus peintes sur la page de titre. Deux gravures en taille- douce intercalées, l’une de Claude Mellan datée de 1629, représentant saint Jean-Baptiste, en frontispice du procès-verbal de récolement, l’autre de F. de Poilly d’après le tableau de Ch. Lebrun représentant saint Jean l’évangéliste, en frontispice de la continuation d’inventaire.

Tables en tête. Analyses détaillées dans la continuation d’inventaire et sa suite. Les documents inventoriés dans le volume précédent et dans celui-ci se trouvent dispersés dans L 663-667 et S 3401-3408 ; voir en outre les registres de délibérations LL 797-800.

(28)

Vol. rel. en maroquin rouge plein, dos et plats ornés aux petits fers et aux emblèmes et médaillon de la paroisse, tranches dorées, V f.-29 + 405 p. (les 112 dernières en blanc), (320 x 450).

57-59. Paroisse Saint-Josse

L//668 n° 4/1 57. Fabrique

« Inventaire des tiltres appartenans à la fabrique…, estans entre les mains de Remy de La Croix, marchant bourgeois de Paris et cy-devant l’un des marguilliers... », pris en charge par Pregent Proust, marguillier. 1610.

Contenu

Analyses de contrats de rente (L 669, n° 6 et suiv.) et descriptions d’inventaires aujourd’hui perdus.

L//668 n° 4/2 58. Fabrique

« Inventaire des titres et pièces apartenants tant à la fabrique saint Josse, à la cure et aux pauvres de la même paroisse. » 1762.

Contenu

État sommaire des contrats de rente et autres pièces (qui se retrouvent dispersés dans L 668-669, S 3409) et des registres de fondations et délibérations (LL 806-808).

Importance matérielle et support Cahier cartonné, 14 f. (215 x 315).

LL//806 59. Fabrique

Registre de la fabrique paroissiale, commencé des deux côtés, contenant : (Fol. 1) « origine de la cure », listes des curés et des marguilliers ; (fol. 14) « inventaire des tiltres et fondations appartenans à l’œuvre et fabrique… estans entre les mains des marguilliers... » ; (fol. 290) copie de deux ordonnances archiépiscopales de 1697 et 1698 ; (fol. 300) un martyrologe de la paroisse ; (fol. 3-29 de la seconde numérotation) procès-verbal des délibérations de la fabrique du 8 septembre 1652 au 6 mars 1683. XVIIe s.

Contenu

Table des matières de l’inventaire en tête (fol. 11-14). Les documents analysés remontent à 1461 ; la partie qui en subsiste est dans L 668, 669, S 3409.

(29)

Vol. rel., incomplètement folioté (les fol. 53-289, 294-299 sont en blanc), (213 x 355).

60-62. Paroisse Saint-Leu-Saint-Gilles

LL//820

« Inventaire des papiers et enseignemens de l’église et fabrique… 1707… 1708. » Contenu

Inventaire en partie analytique, état sommaire en d’autres parties, terminé par une table des matières. L’analyse d’un certain nombre de titres des fondations faites en cette église avait été insérée dans le martyrologe paroissial rédigé en 1619, coté LL 819.

Vol. rel. en veau, dos orné, 187 f. (216 x 370).

LL//821

« Inventaire des titres et papiers apartenans à l’œuvre et fabrique…, fait en exécution de l’arrest de la cour de Parlement du 13 août 1734. » XVIIIe s.

Contenu

De même nature et sur le même plan que l’inventaire précédent, qu’il continue jusqu’en 1774. Les registres de délibérations commençant en 1657 et de comptes remontant à 1449 ont été tous détruits ; les documents conservés sont dans L 673 et S 3422-3423 ; en outre quelques contrats de rentes dans H/5 3788 et le martyrologe LL 819.

Vol. rel. en parchemin, 329 p. (289 x 433).

LL//822

Copie incomplète (sans les dernières additions) de l’inventaire qui précède. XVIIIe s.

63. Paroisse Saint-Louis-en-l’Île

L//675 n° 2

63. Fondations

1790-1794

(30)

Type ou titre de l'inventaire

« Extrait des titres de fondations faites en la paroisse ... » par Pavillet, archiviste de l’administration des Biens nationaux à Paris. Entre 1790 et 1794.

Contenu

Répertoire analytique et chronologique des contrats des fondations (1642-1749), qui se retrouvent, pour la plupart, classés alphabétiquement dans L 675, n° 3-37.

Cahier, 12 f. dont la moitié en blanc (230 x 360).

64-65. Paroisse Saint-Paul

LL//910

« Inventaire de toutes et chacunes les lectres, tiltres…, tant constitutions de rentes, fondations, donnations, baulx à louaiges, sentences que autres appartenans à l’« œuvre et fabricque de l’église monsieur Sainct-Paul », par Nicolas Privé et Claude Trouvé, notaires au Châtelet de Paris, 1586.

(Fol. 125v) Additions audit inventaire faites à plusieurs reprises, de 1603 à 1643. (Fol. 156) Récolement et additions faits en 1652. Additions faites en 1653 et 1654.

Contenu

Table des matières à la fin. Inventaire analytique, auquel fait suite celui commencé en 1689 et poursuivi jusqu’en 1771 (voir ci-dessous le n° 65 ainsi que S 3478-3479 dans le Répertoire des anciens inventaires de la série S).

Vol. rel. en veau brun, jadis rouge, avec encadrement estampé et fermoirs, 174 f. parchemin (212 x 278).

LL//911

Copie de l’« Inventaire des titres et papiers de l’œuvre Saint-Paul », fait par Denis-Gabriel Lange, notaire au Châtelet de Paris, en 1689, et des additions audit inventaire jusqu’en 1749-1750. XVIIIe s.

Contenu

Cette copie a été faite sur l’inventaire coté S 3478-3479 (cf. le Répertoire des anciens inventaires de la série S) ; elle s’arrête à la cote 717 (1749-1750), tandis que l’original a été continué jusqu’en 1771, jusqu’à la cote 834.

Vol. rel. en veau, dos orné, titre doré sur le plat supérieur, 393 f. (235 x 357).

66-72. Paroisse Saint-Séverin

L//708

(31)

n° 6

66. Table des délibérations

« Table chronologique et alphabétique des principales matières contenus dans les registres des délibérations de la fabrique de Saint-Séverin. » XVIIIe s.

Contenu

Index alphabétique, groupant sous chaque rubrique de brèves analyses des décisions prises par le bureau de la fabrique, avec – en marge – leurs dates et l’indication des numéros et folios des registres des délibérations ; dépouillement borné à quelques matières et poussé jusqu’au 15 août 1749 seulement.

Plus complètes et plus détaillées sont les deux tables alphabétiques et analytiques des mêmes registres, cotées LL 934 et 935 (voir ci-dessous) ; en outre elles vont jusqu’au 1er janvier 1764.

Dans LL 934, la table alphabétique est précédée d’un résumé chronologique (p. 1-84) des principales décisions.

Les registres auxquels se rapportent toutes ces tables y sont numérotés de I à XI, ce dernier analysé seulement jusqu’aux dates précitées ; ce sont LL 923 à 932, les registres I et II étant reliés ensemble dans LL 923. Le déficit du registre faisant suite au n° III (1609-1630) existait déjà lors de la rédaction de ces tables.

Importance matérielle et support Cahier, 12 f. (240 x 370).

LL//924 p. 53-87 67. Rentes

« Inventaire des sacz, tiltres et pièces qui ont esté trouvez au trésor de l’église Monsieur Sainct Séverin, le XIe jour d’avril M V.C IIII.XX IX…, depuis… reveu, récollé et veriffié... » par le « sieur du Ruisseau ». Clos le [22] décembre 1591. Copie de la fin du XVIe s., insérée dans le registre de la fabrique paroissiale contenant les délibérations des années 1631-1662.

Contenu

Inventaire analytique en ce qui concerne les contrats des rentes appartenant à la fabrique ; état sommaire pour les autres documents. Voir l’inventaire beaucoup plus développé, qui a été rédigé de 1680 à 1688 et complété jusqu’en 1763, coté S 3509 (cf. le Répertoire des anciens inventaires de la série S).

Note

Jean de Champhuon, sieur du Ruisseau, marguillier de Saint-Séverin du 25 mars 1588 au 25 mars 1591 et à cette date « prié » d’accepter la continuation de sa « charge » pour un an, avec le titre de

« subrogé marguillier ». Avocat en Parlement, il avait été garde des sceaux de la reine d’Écosse Marie Stuart, qui l’avait désigné comme l’un de ses exécuteurs testamentaires, en ces termes :

« Monsieur Du Ruisseau, mon chancelier. » (LL 923, 1re partie, p. 283, et 2e partie, p. 20 et 23. - Labauoff, Lettres… de Marie Stuart, t. V, p. 302, 2 septembre 1582 et t. VI, p. 490, 8 février 1587).

Pour la date du [22] décembre, cf. la délibération dudit jour dans LL 923, 2e partie, p. 29.