ELECTIONS PARTIELLES AUX CONSEILS DE COMPOSANTES

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Texte intégral

(1)

1 ANNEXE 6

Année 2019/2020

ELECTIONS PARTIELLES

AUX CONSEILS DE COMPOSANTES

---ooOoo---

DEMANDE D’INSCRIPTION SUR LES LISTES ELECTORALES (COLLEGE DES PERSONNELS)(1)

---ooOoo---

A remettre à la composante concernée, pour transmission au SAJIMA.

Je soussigné(e)

NOM ...

PRÉNOM ...

COMPOSANTE ou LABORATOIRE ...

QUALITÉ et/ou GRADE (2) ...

Pour les enseignants vacataires (chargés d’enseignement) et les contractuels:

détail des enseignements prévus en 2017/2018 (nature,CM, TD, TP, et nombre d’heures) : (3) Section CNU ...

pour les élections au conseil de (4):

Je certifie sur l’honneur l’exactitude des renseignements portés sur cette fiche.

Fait le A

Signature Visa de la composante

ou du laboratoire (5)

(1)Les chargés d'enseignement, tels qu'ils sont définis à l'article L. 952-1 du code de l'éducation, sont inscrits sur les listes électorales du collège B défini à l'article D719-4 du code de l’éducation, sous réserve qu'ils accomplissent dans l'établissement un nombre d'heures effectives d'enseignement au moins égal au tiers des obligations statutaires d'enseignement de référence des personnels enseignants-chercheurs et qu'ils en fassent la demande (article D719-9 du code de l’éducation).

(2) Indiquer très précisément la qualité et/ou le grade qui permettront l'inscription dans un collège et une section.

(3) Préciser la matière et le nombre d’heures correspondant à chaque enseignement, au besoin au verso.

(4) Indiquer le conseil de composante.

(5) Nom et qualité.

Figure

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Références

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