CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE

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CONSEIL REGIONAL D’ILE DE FRANCE

@BCL@48024806 06/10/11 11:10:00

VU La délibération n° CP 11-595 du 07 juillet 2011 relative au dispositif « Soutien de la Région aux évènements et manifestations sportives se déroulant en Ile-de-France » ;

VU La délibération n° CP 11-595 du 07 juillet 2011 relative au dispositif « Ile-de-France, terre d’accueil des délégations étrangères » ;

VU Le marché n° 09M0138 attribué à l’UCPA et notifié le 13 octobre 2009 ; VU Le budget de la Région Ile-de-France pour 2011 ;

VU Le rapport CP 11-826 présenté par monsieur le président du conseil régional d’Ile-de- France ;

VU L’avis de la commission du sport et des Loisirs ;

VU L’avis de la commission des Affaires Internationales et Européennes ;

VU L’avis de la commission des Finances, de la Contractualisation et de l’Administration Générale ;

APRES EN AVOIR DELIBERE

Article 1 :

Décide de participer au titre du dispositif « Soutien de la Région aux événements et manifestations sportives se déroulant en Ile-de-France » au financement des projets détaillés en annexe n° 2 à la présente délibération par l’attribution de subventions dont le montant maximum prévisionnel est déterminé par application du pourcentage de participation régionale à la base subventionnable des projets.

Subordonne le versement de ces subventions à la signature de conventions conformes à la convention type adoptée par la délibération n° CP 11-595 de la commission permanente du 07 juillet 2011 et autorise le président du Conseil régional à les signer.

Article 2 :

Conformément à l’article 29 du règlement budgétaire et financier, et compte tenu des spécificités du dispositif cadre voté, autorise à titre exceptionnel et dérogatoire le versement des subventions individualisées dans le cadre de la présente délibération aux opérations partiellement réalisées à la date de notification de l’aide régionale.

Cet article s’applique donc aux aides versées listées ci-dessous :

Numéro d’aide versée

Bénéficiaires Opérations Date

d’éligibilité

11016241 Fédération Française de Taekwondo Tournoi International de Paris

IDF de Taekwondo 12/07/2011 11016242 CACV Gymnastique Le 15^ème Tournoi international de

gymnastique de Combs la Ville 03/03/2011 11016261 Office Municipal Sports Issy les

Moulineaux

Corrida de Noel d'Issy les

Moulineaux 16/06/2011

2 CP 11-826

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@BCL@48024806 06/10/11 11:10:00

11016284 Blanc Mesnil Sport Gymnastique Le 21^ème Tournoi international de

Gymnastique de Blanc Mesnil 31/03/2011 11016434 Tennis Club de Boulogne Billancourt Open International de Tennis

des 10-12 ans 23/05/2011

11016447 Levallois Sporting Club Masters à l'épée masculine 24/03/2011 11016687 Comité Régional Ile-de-France de

Sport adapté Championnat de France de

natation - sport adapté 27/05/2011 11018213 Comité Régional Ile-de-France de

Danse SAPHIR CUP 2011 22/07/2011

11018239 Dynamic Aulnay Club La perche aux Etoiles 15/07/2011

11018244 Stade Français Les courses nature du Stade

Français 08/07/2011

11018256 Fédération Française des Sports de

Glace Trophée Eric BOMPARD 11/07/2011

Article 3 :

Affecte une autorisation d’engagement de 97 500 € disponible sur le chapitre 933

« Culture, Sports et Loisirs », code fonctionnel 32 « Sport », programme HP 32-003 (132003)

« Evènements sportifs », du budget 2011, action 13200301 « Soutien aux événements sportifs », conformément à l’état récapitulatif joint en annexe n° 1 à la présente délibération.

Article 4 :

Décide de participer au titre du dispositif « Ile-de-France, terre d’accueil des délégations étrangères » au financement des projets détaillés en annexe n° 2 à la présente délibération par l’attribution de subventions dont le montant maximum prévisionnel est déterminé par application des modalités de calcul définies dans le CR 04-11.

Subordonne le versement de ces subventions à la signature de conventions conformes à la convention type adoptée par la délibération n° CP 11-595 de la commission permanente du 07 juillet 2011 et autorise le président du Conseil régional à les signer.

Article 5 :

Conformément à l’article 29 du règlement budgétaire et financier, et compte tenu des spécificités du dispositif cadre voté, autorise à titre exceptionnel et dérogatoire le versement des subventions individualisées dans le cadre de la présente délibération aux opérations partiellement réalisées à la date de notification de l’aide régionale.

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@BCL@48024806 06/10/11 11:10:00

11019311 Fédération Française d’Haltérophilie

Accueil de délégations

étrangères 12/07/2011

11019322 Fédération Française de Handball Accueil de délégations

étrangères 18/08/2011

11019344 Association « Boxing Amical les Mureaux »

Accueil de la délégation Arménienne de Boxe

Anglaise

25/07/2011

Article 6 :

« Evènements sportifs » du budget 2011, action 13200305 « Projet Londres 2012 » conformément à l’état récapitulatif joint en annexe n° 1 à la présente délibération.

Article 7 :

Approuve la liste des 17 athlètes bénéficiaires de la bourse conformément à la liste présentée à l’annexe n° 3 à la présente délibération.

Prend acte que les bourses attribuées aux athlètes concernent les interventions réalisées entre le 1^er janvier et le 31 décembre 2011.

Article 8 :

Décide d’affecter une autorisation d’engagement de 18 000 € dans le cadre du dispositif des Ambassadeurs du sport francilien et de l’Olympisme, conformément à l’état récapitulatif joint en annexe n° 1.

Cette somme disponible est prélevée sur le chapitre 933 « Culture, Sports et Loisirs », code fonctionnel 32 « Sport », au titre du programme HP 32-002 (132002) « Développement de la pratique sportive » du budget 2011, action 13200201 « Soutien au mouvement sportif ».

Article 9 :

« Développement de la pratique sportive » du budget 2011, action 13200203 « Sport pour tous » pour l’organisation d’un village sportif d’hiver Région Ile-de-France en 2012.

4 CP 11-826

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@BCL@48024806 06/10/11 11:10:00

Article 10 :

Décide de participer au titre du dispositif « Equipements sportifs d’intérêt régional », achat d’équipements en faveur du handisport, au financement des projets détaillés en annexe n° 2 à la présente délibération par l’attribution de subventions dont le montant maximum prévisionnel est déterminé par application du pourcentage de participation régionale à la base subventionnable des projets.

Subordonne le versement de ces subventions à la signature de conventions conformes à la convention type approuvée par l’article 12 de la présente délibération.

Article 11 :

Affecte une autorisation d’engagement de 121 740,60 € disponible sur le chapitre 903

« Culture, Sports et Loisirs », code fonctionnel 32 « Sport », programme HP 32-001

« Equipements sportifs d’intérêt régional » du budget 2011, action 13200102 « Achat d’équipements en faveur du handisport » conformément à l’état récapitulatif joint en annexe n° 1 à la présente délibération.

11017965 Comité Ile-de-France Handisport Achat d’équipements en

faveur du handisport 20/10/2011 11018172 Ligue Ile-de-France d’Aviron Achat d’équipements en

faveur du handisport 20/10/2011 11018204 Ligue Paris Ile-de-France vol libre Achat d’équipements en

faveur du handisport 20/10/2011

Article 12 :

Adopte la convention type concernant le dispositif régional « Equipements sportifs d’intérêt régional », achat d’équipements en faveur du handisport figurant en annexe 4.

Article 13 :

Autorise une affectation d’autorisation d’engagement complémentaire de 40 000 € pour adopter l’augmentation de la participation régionale, 120 000 € au lieu de 80 000 €, relative au projet « Championnats du Monde d’Haltérophilie 2011 » présenté par le COMHPIF 2011 (Comité d’Organisation des Championnats du Monde d’Haltérophilie Paris Ile-de-France 2011) et figurant à l’annexe 2 de la délibération n° CP 11-402 du 19 mai 2011 (aide versée n° 11009300).

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ANNEXES A LA DELIBERATION

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ANNEXE 1 A LA DELIBERATION

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Etat récapitulatif des subventions proposées au vote

8 CP 11-826

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10 CP 11-826

(11)

(12)

12 CP 11-826

(13)

(14)

14 CP 11-826

(15)

(16)

16 CP 11-826

(17)

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18 CP 11-826

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@BCL@48024806 06/10/11 11:10:00

ANNEXE 2 A LA DELIBERATION

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Fiches projet

Dispositif « Soutien aux évènements et manifestations sportives se déroulant en Ile-de-France »

Dispositif « Ile-de-France, terre d’accueil des délégations étrangères »

Dispositif « Equipements sportifs d’intérêt régional »

(Achat de matériels spécifique en faveur de la pratique sportive handicapée)

20 CP 11-826

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FICHE PROJET DU DOSSIER N° 11016241 Commission Permanente du 20 octobre 2011

Objet : TOURNOI INTERNATIONAL DE PARIS ILE DE FRANCE DE TAEKWONDO 2011

Libellé base subventionnable Montant base subventionnable

Taux d’intervention

Montant de subvention

maximum Dépense subventionnable pour les

évènements sportifs internationaux

92 280,00 € 10,84 % 10 000,00 €

Montant Total de la subvention 10 000,00 € Imputation budgétaire: 933-32-6574-132003-HP32-003

13200301-Soutien aux évènements sportifs

PRESENTATION DE L’ORGANISME

Dénomination : FEDERATION FRANCAISE DE TAEKWONDO ET DISCIPLINES ASSOCIEES

Adresse administrative : 25 RUE SAINT-ANTOINE 69003 LYON

Statut Juridique : Association

Représentant : Monsieur Roger PIARULLI, Président

Objet : La Fédération Française de Taekwondo et Disciplines Associées a pour objet de permettre l'accès de tous à la pratique du Taekwodo, du Hapkido, du Tang Soo Do, du Soo Bahk Do et des disciplines associées, de réglementer, d'organiser, de diriger, de contrôler et de développer en France, sur le territoire métropolitain, ainsi que dans les départements et territoires d'outre-mer, le Taekwondo et les disciplines associées au Taekwondo.

Date de publication au JO : 02/11/1994

N° SIRET : 40066033800023

PRESENTATION DU PROJET

Dispositif d’aide : Soutien de la Région aux évènements et manifestations sportives se déroulant en Ile- de-France

Objet du projet : organisation du Tournoi International de Paris Ile de France de Taekwondo.

Date prévisionnelle de début de projet : 12 Juillet 2011 Date prévisionnelle de fin de projet : 20 Octobre 2012 Démarrage anticipé de projet : Oui

Motivation démarrage anticipé : L’organisation d'une manifestation sportive nécessite des mois de préparation, voire des années, selon l'importance de cette dernière. La date proposée d'éligibilité des factures est la date de demande de subvention formulée par le bénéficiaire; date antérieure au vote de l'aide régionale. Toutefois, la manifestation en elle-même, est postérieure à la date du vote en commission permanente.

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Objectifs :

Sportif : conforter la position du tournoi international de Paris comme la compétition mondiale de référence dans les catégories dites "olympiques",

Développement : réaliser un véritable outil de communication et de promotion du Taekwondo auprès du grand public, des partenaires institutionnels et privés,

Animation : proposer une manifestation incontournable, rendez-vous annuel de tous les acteurs de la discipline,

Spécificités : innover pour une meilleure information du public et des athlètes. Mettre en avant le savoir- faire fédéral en matière d'organisation de compétitions,

Technologie : utilisation des plastrons électroniques, du système de vidéo-replay et d'une diffusion sur grand écran.

Description :

Ce 7^ème Tournoi international de Paris IDF de Taekwondo qui se déroule les 10 et 11 Décembre 2011 au stade Pierre de Coubertin à Paris est l'occasion de voir :

- 250 athlètes juniors et seniors issus des 28 ligues régionales de la F.F.T.D.A et des équipes de France,

- 450 athlètes juniors et seniors représentant environ 50 fédérations étrangères, - 300 coachs et entraineurs nationaux et étrangers,

- 65 arbitres nationaux et internationaux.

Une semaine avant la manifestation, un tournoi test des J.O de Londres de 2012 est organisé. Une organisation spécifique pendant le tournoi va être mise en place pour permettre aux différentes délégations de s'entrainer entre autre avec l'équipe de France à l'I.N.S.E.P.

Moyens mis en œuvre :

En plus des 700 compétiteurs et coachs, le staff d'organisation représente : - 15 membres de la Fédération Française de Taekwondo,

- 65 arbitres nationaux et internationaux,

- 2 médecins fédéraux et une équipe de secouristes, - 20 bénévoles et équipe de sécurité.

Intérêt régional :

- Association de la Région Ile-de-France à la réussite et à la reconnaissance internationale du tournoi, - Promotion de la Région Ile-de-France auprès du "monde" du taekwondo.

Public(s) cible(s) :

Tous les publics, licenciés et non licenciés.

Localisation géographique :

 PARIS

Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER

L’organisme ne récupère pas la TVA.

22 CP 11-826

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PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR Exercice de référence : 2011

Dépenses (€)

Libellé Montant %

Logistique et prestataires 21 160,00 22,93%

Hébergement et restauration 28 250,00 30,61%

Déplacements 17 000,00 18,42%

Encadrement et sportif 25 870,00 28,03%

Total 92 280,00 100,00%

Recettes (€)

Libellé Montant %

Conseil Régional Ile de France

17 000,00 18,42%

Ville de Paris 10 000,00 10,84%

Partenaires privés 5 000,00 5,42%

Part fédérale 35 380,00 38,34%

Inscriptions 16 700,00 18,10%

Billetterie 8 200,00 8,89%

Total 92 280,00 100,00%

ECHEANCIER PREVISIONNEL DE CREDITS DE PAIEMENT

Exercice Montant

2012 10 000,00 €

ANTERIORITE DES FINANCEMENTS PUBLICS Antériorité du soutien régional:

Année Dispositif d’aide Montant voté

2009 Soutien de la Région aux évènements et manifestations sportives se déroulant en Ile-de-France

12 000,00 € 2010 Soutien de la Région aux évènements et manifestations sportives se

déroulant en Ile-de-France

12 000,00 € Montant total 24 000,00 €

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Objet : 15 EME TOURNOI INTERNATIONAL DE GYMNASTIQUE DE COMBS LA VILLE

Montant de subvention maximum Dépense subventionnable pour les

45 400,00 € 13,22 % 6 000,00 €

Dénomination : CACV GYMNASTIQUE SPORTIVE

Adresse administrative : PL DU GENERAL DE GAULLE 77380 COMBS LA VILLE Statut Juridique : Association

Représentant : Monsieur Michel GAUTHIER, Président

Objet : Pratique et développement de la gymnastique artistique féminine Date de publication au JO : 6 novembre 1983

N° SIRET : 34255584400022

Objet du projet : organisation du 15^èmeTournoi International de Gymnastique de Combs la Ville.

Date prévisionnelle de début de projet : 3 mars 2011 Date prévisionnelle de fin de projet : 20 octobre 2012 Démarrage anticipé de projet : Oui

Objectifs :

- Permettre aux gymnastes franciliennes et nationales de s'évaluer sur la scène internationale en début de saison,

- Renforcer l'image de la FFG par un évènement d'envergure internationale,

- Promouvoir la pratique gymnique de haut niveau au sein de la Région Ile-de-France,

- Permettre aux entraineurs des clubs français de rencontrer l'élite des entraineurs internationaux, - Valoriser les différentes activités de la FFG.

24 CP 11-826

(25)

Description :

Le 15^ème Tournoi International de Gymnastique de Combs la Ville se déroulera les 11 et 12 novembre 2011 à Combs la Ville.

Cette compétition sert de test national pour les collectifs français et étrangers en vue des échéances internationales. Lors de ce tournoi, des équipes nationales étrangères, l'équipe de France Junior et les Pôles France, Espoirs et Juniors sont présents.

La compétition se déroule sur 2 jours avec un concours Général par équipes et Général Individuel le 1^er jour et une finale Individuelle par agrès le 2^èmejour.

30 à 35 bénévoles seront présents durant le tournoi.

- Renforcer l'image des comités régionaux de la FFG par la tenue d'un évènement d'envergure internationale,

- Promouvoir la pratique gymnique de Haut-Niveau au sein de la Région Ile-de-France, - Valoriser la pratique sportive féminine.

400 à 500 spectateurs par jour.

Sportifs, gymnastes d'origine régionale, nationale.

 COMBS-LA-VILLE

Contrat Particulier : Hors CPRD

CPER : Hors CPER

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Dépenses (€)

Libellé Montant %

Hébergement et restauration

des équipes étrangères 11 040,00 24,32%

Hébergement et restauration des équipes françaises

1 800,00 3,96%

Prise en charge des équipes internationales

9 420,00 20,75%

Prise en charge des équipes

françaises 900,00 1,98%

Achat - location de matériel 5 000,00 11,01%

Animation 4 200,00 9,25%

Redevances 1 600,00 3,52%

Restauration 4 400,00 9,69%

Sécurité 500,00 1,10%

Médical 800,00 1,76%

Publicité 740,00 1,63%

Frais de personnels 5 000,00 11,01%

Total 45 400,00 100,00%

Recettes (€)

Libellé Montant %

Conseil Régional Ile-de-

France 10 000,00 22,03%

Conseil Général (77) 7 450,00 16,41%

SAN du Sénart 2 500,00 5,51%

Mairie 13 500,00 29,74%

Fédération Française de Gymnastique

3 650,00 8,04%

Participation du club 7 300,00 16,08%

Sponsors 1 000,00 2,20%

Total 45 400,00 100,00%

2012 6 000,00 €

6 200,00 € Montant total 12 400,00 €

26 CP 11-826

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FICHE PROJET DU DOSSIER N° 11016261 Commission Permanente du 20 octobre 2011 Objet : CORRIDA DE NOEL D'ISSY LES MOULINEAUX

218 380,00 € 3,89 % 8 500,00 €

Dénomination : OFFICE MUNICIPAL SPORTS ISSY-LES-MOULINEAUX (OMS) Adresse administrative : 5 AV JEAN BOUIN

92130 ISSY LES MOULINEAUX Statut Juridique : Association

Représentant : Monsieur Bernard DE CARRERE, Président Objet : Promotion des activités physiques et sportives Date de publication au JO : 5 août 1985

N° SIRET : 33520417800016

Objet du projet : organisation de la Corrida de Noel d'Issy les Moulineaux.

Date prévisionnelle de début de projet : 16 juin 2011 Date prévisionnelle de fin de projet : 20 octobre 2012 Démarrage anticipé de projet : Oui

Objectifs :

- Promotion de la course à pied, - Incitation à la pratique sportive,

- Insertion des publics en situation de handicap.

(28)

Description :

La Corrida de Noël est une manifestation populaire, la plupart des coureurs y viennent avec pour seule ambition d'y participer. Cette manifestation se déroulera le 11 Décembre 2011 dans les rues d'Issy-les- Moulineaux.

6 courses à pied sont prévues pour tous sur 4 distances dans une ambiance festive : - 1,5 km

- 3 kms - 6 kms - 10 kms

Des animations sont mises en place toute la journée.

En 2010, 10 000 participants ont participé à cette grande fête du sport.

Moyens humains, matériel et financier.

Plus de 80 % des coureurs issus de la Région Ile-de-France.

Promotion du sport au sein de la Région.

Manifestation dans les rues de la ville d'Issy les Moulineaux.

Plus de 20 000 personnes attendues.

 ISSY-LES-MOULINEAUX

28 CP 11-826

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Dépenses (€)

Libellé Montant %

Administration 55 038,00 25,20%

Animation 6 111,00 2,80%

Communication 20 740,00 9,50%

Haut Niveau 2 400,00 1,10%

Organisation 134 091,00 61,40%

Total 218 380,00 100,00%

Recettes (€)

Libellé Montant %

Conseil Régional Ile de

France 15 000,00 6,87%

Conseil Général (92) 4 500,00 2,06%

Partenariat 30 000,00 13,74%

Autofinancement 65 000,00 29,76%

Inscription 101 180,00 46,33%

Produits dérivés 2 700,00 1,24%

Total 218 380,00 100,00%

2012 8 500,00 €

10 000,00 € Montant total 10 000,00 €

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Objet : 21EME TOURNOI INTERNATIONAL DE GYMNASTIQUE DE BLANC MESNIL

50 000,00 € 12 % 6 000,00 €

13200301-Soutien aux évènements sportifs PRESENTATION DE L’ORGANISME

Dénomination : BMSG BLANC MESNIL SPORT GYMNASTIQUE

Adresse administrative : 41 RUE CAMILLE LENEEZ 93150 LE BLANC-MESNIL Statut Juridique : Association

Représentant : Madame MARIE CECILE COURNAC, Présidente

Objet : Promouvoir et enseigner la gymnastique artistique masculine, féminine, rythmique, pour tous (gym adulte) et Baby Gym.

Date de publication au JO : 7 août 1999

N° SIRET : 42472509100013

Objet du projet : aide à l'organisation du Tournoi International de Gymnastique de Blanc Mesnil.

Objectifs :

- Présenter un spectacle international de la gymnastique artistique masculine et féminine, - Développer la connaissance des activités gymniques par le plus grand nombre,

- Inciter la motivation des jeunes gymnastes.

30 CP 11-826

(31)

Description :

Le 21^èmeTournoi International de Gymnastique de Blanc-Mesnil Daniel d’AMATO, organisé par le Blanc Mesnil Sport Gymnastique, se déroule les 18 et 19 novembre 2011 au Blanc Mesnil. C’est le seul tournoi mixte en France.

Cette compétition réunit soixante gymnastes de haut niveau national et international (30 féminines et masculins). Parmi eux, 30 gymnastes étrangers (membres des équipes nationales), 24 gymnastes français (issus des Pôles France, de la Région Ile-de-France, et des meilleurs clubs de l'hexagone), et six gymnastes du Blanc-Mesnil Sport Gymnastique.

Chaque délégation est composée de onze personnes soit six gymnastes, deux entraîneurs, deux juges et un chef de délégation. Le niveau compétitif nécessite la présence de 60 juges de niveau national et international.

Les élèves des écoles primaires, collèges et lycées du Blanc-Mesnil pourront assister à l’entraînement du vendredi matin. Un entraîneur du Blanc-Mesnil Sport Gymnastique les prendra en charge, donnera des explications et répondra aux éventuelles questions.

50 Bénévoles sont impliqués dans l'organisation de l'évènement.

- Permettre aux jeunes gymnastes de la zone Ile-de-France de côtoyer le niveau international,

- Présenter les gymnastes en entraînement aux élèves des établissements scolaires du département par un entraîneur du Blanc Mesnil Sport Gymnastique.

Public(s) cible(s) : Initiés et non initiés

 LE BLANC-MESNIL

(32)

Dépenses (€)

Libellé Montant %

Déplacement équipes 14 000,00 28,00%

Taxes et redevances FFG 2 000,00 4,00%

Hôtel / Restauration 11 000,00 22,00%

Déplacement organisation et juges

1 000,00 2,00%

Location et carburant de véhicules

1 500,00 3,00%

Réception + Soirée

Délégations 8 500,00 17,00%

Récompenses (coupes et

trophées) 4 500,00 9,00%

Fournitures administratives 900,00 1,80%

Affranchissements 300,00 0,60%

Téléphone 900,00 1,80%

Costumes et accessoires 300,00 0,60%

Décorations salle compétition 500,00 1,00%

Pressing 200,00 0,40%

Assurance 500,00 1,00%

Pharmacie 200,00 0,40%

Visites touristiques des

délégations 1 000,00 2,00%

Achats buvette 2 700,00 5,40%

Total 50 000,00 100,00%

Recettes (€)

Libellé Montant %

Conseil Régional Ile-de- France

9 500,00 19,00%

Conseil Général (93) 23 000,00 46,00%

C.R.I.F Marne 2 500,00 5,00%

Ville de Blanc Mesnil 3 000,00 6,00%

Recettes Entrée 4 000,00 8,00%

Recettes Buvette 3 000,00 6,00%

Sponsors 500,00 1,00%

Frais participation Club 3 000,00 6,00%

Vente billet soirée 1 500,00 3,00%

Total 50 000,00 100,00%

2012 6 000,00 €

7 500,00 € Montant total 15 000,00 €

32 CP 11-826

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FICHE PROJET DU DOSSIER N° 11016434 Commission Permanente du 20 octobre 2011 Objet : OPEN INTERNATIONAL DE TENNIS DES 10-12 ANS

89 700,00 € 5,57 % 5 000,00 €

Dénomination : TENNIS CLUB DE BOULOGNE BILLANCOURT

Adresse administrative : 19 BOULEVARD ANATOLE FRANCE 92100 BOULOGNE BILLANCOURT Statut Juridique : Association

Représentant : Monsieur PIERRE LAURENCIN, Président

Objet : L'association du Tennis Club de Boulogne-Billancourt (TCBB) a pour objet la pratique et l'enseignement du tennis, l'organisation de toute épreuve, compétition ou manifestation sportive entrant dans le cadre de son objet.

Date de publication au JO : 20 octobre 2001

N° SIRET : 43974907800028

Objet du projet : organisation de l'Open International de Tennis des 10-12 ans.

Date prévisionnelle de début de projet : 23 mai 2011 Date prévisionnelle de fin de projet : 20 octobre 2012 Démarrage anticipé de projet : Oui

Objectifs :

Les principaux objectifs de ce tournoi sont :

- d'être le leader incontestable des tournois de moins de 12 ans,

- de proposer un évènement de masse avec 1000 participants dont 500 des Hauts-de-Seine, - de développer une image dynamique du TCBB et de la ligue des Hauts-de-Seine,

- d'inviter 30 pays pour une représentation internationale de qualité,

- développer une image dynamique du TCBB, de la ligue et de renforcer le partenariat.

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Description :

L'Open international des 10-12 ans qui se déroulera du 17 décembre 2011 au 1^er Janvier 2012 au Tennis Club de Boulogne-Billancourt, fait partie du circuit européen des moins de 12 ans.

C’est la 23^ème édition de ce tournoi qui aligne 1000 participants représentant près de 30 pays différents, pour une participation internationale de qualité.

Figurent au palmarès de ce tournoi des noms prestigieux comme Richard GASQUET, Justine HENIN, Amélie MAURESMO, Sébastien GROSJEAN et plus récemment Geoffroy BLANCANEAUX tout nouveau champion de France 12 ans à Roland Garros.

Ouvert à tous les jeunes licenciés de 10 à 12 ans, ce tournoi des 10 ans est interrégional donc réservé aux joueurs de l'Ile-de-France, le tournoi des 11 ans est national et le tournoi des 12 ans est international avec les meilleurs joueurs français et les représentants de près de 30 pays.

Environ 150 bénévoles vont participer au bon déroulement de ce tournoi qui va durer prés de 2 semaines.

- Proposer un évènement sportif accessible à tous les compétiteurs, - Permettre aux franciliens de vivre un évènement international.

Tous les publics, licenciés et non licenciés.

 BOULOGNE-BILLANCOURT

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Dépenses (€)

Libellé Montant %

Préparation, organisation 31 500,00 35,12%

Arbitrage et assistance 10 500,00 11,71%

Animation, récompenses (coupes et trophées)

4 000,00 4,46%

Location de terrains 4 200,00 4,68%

Matériel, fournitures et coupes

1 500,00 1,67%

Transports 3 500,00 3,90%

Hébergement 31 000,00 34,56%

Total 89 700,00 100,00%

Recettes (€)

Libellé Montant %

Conseil Régional Ile-de-

France 10 000,00 11,15%

Ville de Boulogne 11 000,00 12,26%

Subvention FFT 11 000,00 12,26%

Participation des ligues

françaises 23 000,00 25,64%

Inscriptions 11 500,00 12,82%

Participation du TCCB 23 200,00 25,86%

Total 89 700,00 100,00%

2012 5 000,00 €

2010 Soutien de la Région aux évènements et manifestations sportives se

déroulant en Ile-de-France 5 000,00 €

Montant total 5 000,00 €

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FICHE PROJET DU DOSSIER N° 11016447 Commission Permanente du 20 octobre 2011 Objet : MASTERS A L'EPEE MASCULINE

137 250,00 € 7,29 % 10 000,00 €

Dénomination : LEVALLOIS SPORTING CLUB

Adresse administrative : 3 RUE DES MARONNIERS 92300 LEVALLOIS PERRET Statut Juridique : Association

Représentant : Monsieur Jean-Pierre AUBRY, Président

Objet : l'organisation et le développement des activités physiques et sportives au profit de ses membres et la promotion du sport sur le plan local.

Date de publication au JO : 27 décembre 1983

N° SIRET : 33465545300010

Objet du projet : organisation du Masters à l'Epée Masculine.

Objectifs :

- Promouvoir l'escrime à travers un évènement international.

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Description :

Le Levallois Sporting Club organise au Palais des Sports Marcel Cerdan à Levallois le Masters à l'épée Masculine, épreuve de coupe du monde individuelle à l’épée messieurs le 27 novembre 2011.

C'est une compétition regroupant les huit meilleurs épéistes de la planète : - le Champion du Monde 2011,

- le Champion Olympique 2008,

- les six premiers épéistes du classement mondial 2011 de la Fédération Internationale d'Escrime.

Cette épreuve permet aux champions français d'affronter à domicile les meilleurs athlètes mondiaux de la discipline.

Dans le cadre de cet évènement, différentes animations sont organisées : - démonstrations,

- participation de jeunes issus du secteur handisport et du sport adapté, - salon d'exposition.

Le partenariat permettra d’inviter des jeunes lycéens, apprentis et licenciés pour assister à la compétition.

Environ 60 personnes sont impliquées dans l'organisation de l'évènement.

Promouvoir l'escrime en Ile-de-France et permettre aux jeunes escrimeurs franciliens de pouvoir assister à un évènement unique.

 LEVALLOIS-PERRET

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Dépenses (€)

Libellé Montant %

Transport - déplacement 7 900,00 5,76%

Hébergement - Restauration 9 500,00 6,92%

Animations 4 500,00 3,28%

Communication 11 500,00 8,38%

Production TV 30 000,00 21,86%

Organisation (Sécurité /

Signalétique / Fournitures) 9 650,00 7,03%

Frais d'organisation 27 000,00 19,67%

Frais de personnel 16 000,00 11,66%

TVA sur partenariat 7 900,00 5,76%

Frais téléphoniques + postaux

600,00 0,44%

Décoration 3 200,00 2,33%

Location espace stockage 2 600,00 1,89%

Matériel Escrime / Pistes

électroniques 4 900,00 3,57%

Récompenses (coupes et

trophées) 2 000,00 1,46%

Total 137 250,00 100,00%

Recettes (€)

Libellé Montant %

25 000,00 18,21%

Conseil Général (92) 25 000,00 18,21%

Ville de Levallois 24 350,00 17,74%

Levallois Sporting Club 25 000,00 18,21%

Ligue d'Escrime 700,00 0,51%

Fédération Internationale 12 000,00 8,74%

Partenariats privées 23 000,00 16,76%

Billetterie 2 000,00 1,46%

Buvette 200,00 0,15%

Total 137 250,00 100,00%

2012 10 000,00 €

20 000,00 € Montant total 55 000,00 €

38 CP 11-826

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FICHE PROJET DU DOSSIER N° 11016687 Commission Permanente du 20 octobre 2011 Objet : CHAMPIONNAT DE FRANCE SPORT ADAPTE NATATION

114 700,00 € 8,72 % 10 000,00 €

Dénomination : COMITE ILE-DE-FRANCE DU SPORT ADAPTE Adresse administrative : 182 RUE RAYMOND LOSSERAND

75014 PARIS 14 Statut Juridique : Association

Représentant : Monsieur Ryadh SALLEM, Président

Objet : L’objet de l’association est de promouvoir la pratique d’activités physiques adaptées aux personnes handicapées mentales ou atteintes de troubles psychiques, ceci dans le but de contribuer à l’autonomie des personnes, de prévenir les méfait de la sédentarité sur la santé, de concourir à l’épanouissement des pratiquants et de favoriser l’intégration en milieu ordinaire.

Date de publication au JO : 14 septembre 2002

N° SIRET : 44869332500020

Objet du projet : organisation du Championnat de France de Natation Sport Adapté.

Date prévisionnelle de début de projet : 27 mai 2011 Date prévisionnelle de fin de projet : 20 octobre 2012 Démarrage anticipé de projet : Oui

Objectifs :

- Grand évènement annuel de la natation sport adapté,

- Dernière échéance qualificative aux jeux Paralympiques pour les nageurs français avant Londres.

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Description :

Le sport adapté a pour mission de permettre à toute personne handicapée mentale ou psychique, qu’elles que soient ses capacités, de pratiquer la discipline sportive de son choix dans un environnement favorisant son plaisir, sa performance, sa sécurité et l’exercice de sa citoyenneté.

Le Championnat de France Natation Sport Adapté qui se déroulera du 24 au 27 Novembre 2011 est organisé par le Comité Régional Ile-de-France de Sport Adapté.

650 nageurs et 200 accompagnateurs sont attendus. Ce championnat est qualificatif pour les Jeux paralympiques de Londres en 2012.

100 bénévoles sont impliqués dans l'organisation de l'évènement.

- Faire connaitre le sport adapté aux établissements médico-sociaux et aux clubs de natation de la FFN.

- Promouvoir auprès de la population francilienne et sarcelloise, le Sport Adapté.

- Faire participer les associations locales sportives et d'éducation populaire à l'évènement.

- Développer la natation sport adaptée en Ile-de-France.

 SARCELLES

Dépenses (€)

Libellé Montant %

Achat de matériel 13 100,00 11,42%

Services extérieurs (locations mobilières et immobilières, médical, assurance)

6 800,00 5,93%

Autres services extérieurs (honoraires + publicité)

6 500,00 5,67%

Déplacements hébergements 5 750,00 5,01%

Charges de personnel 21 300,00 18,57%

Total 114 700,00 100,00%

Recettes (€)

Libellé Montant %

25 500,00 22,23%

Conseil Général (95) 6 000,00 5,23%

CNDS 9 000,00 7,85%

CNOSF 2 800,00 2,44%

Partenaires 2 000,00 1,74%

Aide fédérale 4 900,00 4,27%

Matériel 1 000,00 0,87%

Inscription des participants 63 500,00 55,36%

Total 114 700,00 100,00%

40 CP 11-826

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2012 10 000,00 €

ANTERIORITE DES FINANCEMENTS PUBLICS Antériorité du soutien régional :

2009 Projets et programmes de prévention et d'éducation à la santé hors PRSP

6 500,00 €

2009 Achat d’équipements en faveur du sport handicapé 56 000,00 €

2009 Dispositif cadre relatif au soutien de la région au mouvement sportif pour le développement de la pratique sportive en faveur de tous les publics - pratiques sportives

33 000,00 €

2010 Dispositif cadre relatif au soutien de la région au mouvement sportif pour le développement de la pratique sportive en faveur de tous les publics - pratiques sportives

33 000,00 €

Montant total 128 500,00 €