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REUNION du CONSEIL MUNICIPAL

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Academic year: 2022

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Texte intégral

(1)

Direction Générale CD/HB

REUNION du

CONSEIL MUNICIPAL

---

Le CONSEIL MUNICIPAL de la Ville d’ANDRESY se réunira en séance ordinaire : SANS PUBLIC – RETRANSMISSION VIDEO en DIRECT

Le Vendredi 06 NOVEMBRE 2020 à 20 h 30 à l’Hôtel de Ville – TRANSFERE à l’Espace Julien GREEN

(pour permettre des conditions de sécurité sanitaire satisfaisantes) ORDRE du JOUR

I - INFORMATIONS GENERALES I-1 – DECISIONS – EXERCICE des DELEGATIONS

II - DELIBERATIONS II-1 - DIRECTION GENERALE

01 - APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 30 SEPTEMBRE 2020

02 – ELECTION des MEMBRES dans les COMMISSIONS SECURITE et FINANCES

03 - APPROBATION de la CONVENTION INTERCOMMUNALE d’ATTRIBUTION des LOGEMENTS SOCIAUX (CIA)

04 - VŒU d’ENGAGEMENT de la VILLE d’ANDRESY pour la DEFENSE du BIEN-ETRE ANIMAL

05 - RAPPORT ANNUEL d’ACTIVITE de l’EXERCICE 2019 du SYNDICAT INTERCOMMUNAL à VOCATIONS MULTIPLES – SECTION FOURRIERE (SIVOM) 06 – REMPLACEMENT de la CHARTE d’ENGAGEMENT BENEVOLE en CHARTE du BENEVOLE

(2)

II-2 – DIRECTION de l’URBANISME

07 - AVIS du CONSEIL MUNICIPAL RELATIF à la DEMANDE d’AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE DEPOSEE par HAROPA PORTS de PARIS CONCERNANT le PROJET PORT SEINE METROPOLE OUEST (PSMO)

II-3 – DIRECTION des FINANCES

08 – MODIFICATION de l’AUTORISATION de PROGRAMME et des CREDITS de PAIEMENT PORTANT sur les TRAVAUX d’EXTENSION du GROUPE SCOLAIRE DENOUVAL

09 – MODIFICATION de l’AUTORISATION de PROGRAMME et des CREDITS de PAIEMENT PORTANT sur la REHABILITATION du GYMNASE LOUISE WEISS

10 - DECISION MODIFICATIVE N° 1 BUDGET PRINCIPAL – EXERCICE 2020

11 – REVALORISATION des TARIFS des SERVICES PUBLICS à COMPTER du 1er JANVIER 2021

II-4 – DIRECTION des RESSOURCES HUMAINES 12 - MISE en ŒUVRE du TELETRAVAIL

13 - CREATION de 4 POSTES en CONTRATS d’APPRENTISSAGE pour l’ANNEE SCOLAIRE 2020-2021

II-5 – DIRECTION des GRANDS PROJETS

14 - AUTORISATION de SIGNATURE de l’AVENANT N°5 du LOT n°1 du MARCHE PUBLIC de TRAVAUX d’EXTENSION et de MISE aux NORMES du GROUPE SCOLAIRE

« LE PARC »

II-6 – DIRECTION de la VIE CULTURELLE

15 - SIGNATURE d’une CONVENTION d’OBJECTIFS et de MOYENS du CHALET de DENOUVAL – CYAM pour la MISE en RESIDENCE de la COMPAGNIE PIPA SOL – PERIODE du 1er JANVIER 2021 au 31 DECEMBRE 2023

16 - SIGNATURE d’une CONVENTION de PARTENARIAT 2021-2023 entre le CLUB HISTORIQUE d’ANDRESY et la VILLE d’ANDRESY

17 - SIGNATURE d’une CONVENTION de PARTENARIAT avec l’ASSOCIATION BAZAR BAZ’ARTS

18 - SIGNATURE d’une CONVENTION de PARTENARIAT entre l’ASSOCIATION l’AMICALE des BEAUX ARTS et la VILLE d’ANDRESY

(3)

II – 7 – DIRECTION DE LA COMMUNICATION

19 - AUTORISATION DE SIGNATURE de l’ACCORD CADRE RELATIF à l’IMPRESSION des SUPPORTS de COMMUNICATION

20 - MISE en PLACE d’un REGLEMENT INTERIEUR pour le CONCOURS de DESSIN

« LE VILLAGE de NOEL »

Andrésy, le 30 octobre 2020 Le Maire,

Lionel WASTL

(4)

Direction Générale CD/HB

Andrésy, le 30 octobre 2020 Mesdames et Messieurs les Maires Adjoints Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,

J’ai le plaisir de vous inviter à participer à la prochaine réunion du CONSEIL MUNICIPAL le :

Le Vendredi 06 NOVEMBRE 2020 à 20 h 30 à l’Hôtel de Ville – TRANSFERE à l’Espace Julien GREEN

(pour permettre des conditions de sécurité sanitaire satisfaisantes) ORDRE du JOUR

I - INFORMATIONS GENERALES I-1 – DECISIONS – EXERCICE des DELEGATIONS

II - DELIBERATIONS II-1 - DIRECTION GENERALE

01 - APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 30 SEPTEMBRE 2020

02 – ELECTION des MEMBRES dans les COMMISSIONS SECURITE et FINANCES

03 - APPROBATION de la CONVENTION INTERCOMMUNALE d’ATTRIBUTION des LOGEMENTS SOCIAUX (CIA)

04 - VŒU d’ENGAGEMENT de la VILLE d’ANDRESY pour la DEFENSE du BIEN-ETRE ANIMAL

05 - RAPPORT ANNUEL d’ACTIVITE de l’EXERCICE 2019 du SYNDICAT INTERCOMMUNAL à VOCATIONS MULTIPLES – SECTION FOURRIERE (SIVOM) 06 – REMPLACEMENT de la CHARTE d’ENGAGEMENT BENEVOLE en CHARTE du BENEVOLE

(5)

II-2 – DIRECTION de l’URBANISME

07 - AVIS du CONSEIL MUNICIPAL RELATIF à la DEMANDE d’AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE DEPOSEE par HAROPA PORTS de PARIS CONCERNANT le PROJET PORT SEINE METROPOLE OUEST (PSMO)

II-3 – DIRECTION des FINANCES

08 – MODIFICATION de l’AUTORISATION de PROGRAMME et des CREDITS de PAIEMENT PORTANT sur les TRAVAUX d’EXTENSION du GROUPE SCOLAIRE DENOUVAL

09 – MODIFICATION de l’AUTORISATION de PROGRAMME et des CREDITS de PAIEMENT PORTANT sur la REHABILITATION du GYMNASE LOUISE WEISS

10 - DECISION MODIFICATIVE N° 1 BUDGET PRINCIPAL – EXERCICE 2020

11 – REVALORISATION des TARIFS des SERVICES PUBLICS à COMPTER du 1er JANVIER 2021

II-4 – DIRECTION des RESSOURCES HUMAINES 12 - MISE en ŒUVRE du TELETRAVAIL

13 - CREATION de 4 POSTES en CONTRATS d’APPRENTISSAGE pour l’ANNEE SCOLAIRE 2020-2021

II-5 – DIRECTION des GRANDS PROJETS

14 - AUTORISATION de SIGNATURE de l’AVENANT N°5 du LOT n°1 du MARCHE PUBLIC de TRAVAUX d’EXTENSION et de MISE aux NORMES du GROUPE SCOLAIRE

« LE PARC »

II-6 – DIRECTION de la VIE CULTURELLE

15 - SIGNATURE d’une CONVENTION d’OBJECTIFS et de MOYENS du CHALET de DENOUVAL – CYAM pour la MISE en RESIDENCE de la COMPAGNIE PIPA SOL – PERIODE du 1er JANVIER 2021 au 31 DECEMBRE 2023

16 - SIGNATURE d’une CONVENTION de PARTENARIAT 2021-2023 entre le CLUB HISTORIQUE d’ANDRESY et la VILLE d’ANDRESY

17 - SIGNATURE d’une CONVENTION de PARTENARIAT avec l’ASSOCIATION BAZAR BAZ’ARTS

18 - SIGNATURE d’une CONVENTION de PARTENARIAT entre l’ASSOCIATION l’AMICALE des BEAUX ARTS et la VILLE d’ANDRESY

(6)

II – 7 – DIRECTION DE LA COMMUNICATION

19 - AUTORISATION DE SIGNATURE de l’ACCORD CADRE RELATIF à l’IMPRESSION des SUPPORTS de COMMUNICATION

20 - MISE en PLACE d’un REGLEMENT INTERIEUR pour le CONCOURS de DESSIN

« LE VILLAGE de NOEL »

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la note de synthèse des questions, ainsi que les projets de délibérations.

La Direction Générale se tient à votre entière disposition pour tout renseignement complémentaire.

Vous en souhaitant bonne réception, et dans l’espoir de vous compter parmi nous à cette occasion,

Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.

Le Maire, Lionel WASTL

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