Direction Générale CD/HB
REUNION du
CONSEIL MUNICIPAL
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Le CONSEIL MUNICIPAL de la Ville d’ANDRESY se réunira en séance ordinaire : SANS PUBLIC – RETRANSMISSION VIDEO en DIRECT
Le Vendredi 06 NOVEMBRE 2020 à 20 h 30 à l’Hôtel de Ville – TRANSFERE à l’Espace Julien GREEN
(pour permettre des conditions de sécurité sanitaire satisfaisantes) ORDRE du JOUR
I - INFORMATIONS GENERALES I-1 – DECISIONS – EXERCICE des DELEGATIONS
II - DELIBERATIONS II-1 - DIRECTION GENERALE
01 - APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 30 SEPTEMBRE 2020
02 – ELECTION des MEMBRES dans les COMMISSIONS SECURITE et FINANCES
03 - APPROBATION de la CONVENTION INTERCOMMUNALE d’ATTRIBUTION des LOGEMENTS SOCIAUX (CIA)
04 - VŒU d’ENGAGEMENT de la VILLE d’ANDRESY pour la DEFENSE du BIEN-ETRE ANIMAL
05 - RAPPORT ANNUEL d’ACTIVITE de l’EXERCICE 2019 du SYNDICAT INTERCOMMUNAL à VOCATIONS MULTIPLES – SECTION FOURRIERE (SIVOM) 06 – REMPLACEMENT de la CHARTE d’ENGAGEMENT BENEVOLE en CHARTE du BENEVOLE
II-2 – DIRECTION de l’URBANISME
07 - AVIS du CONSEIL MUNICIPAL RELATIF à la DEMANDE d’AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE DEPOSEE par HAROPA PORTS de PARIS CONCERNANT le PROJET PORT SEINE METROPOLE OUEST (PSMO)
II-3 – DIRECTION des FINANCES
08 – MODIFICATION de l’AUTORISATION de PROGRAMME et des CREDITS de PAIEMENT PORTANT sur les TRAVAUX d’EXTENSION du GROUPE SCOLAIRE DENOUVAL
09 – MODIFICATION de l’AUTORISATION de PROGRAMME et des CREDITS de PAIEMENT PORTANT sur la REHABILITATION du GYMNASE LOUISE WEISS
10 - DECISION MODIFICATIVE N° 1 BUDGET PRINCIPAL – EXERCICE 2020
11 – REVALORISATION des TARIFS des SERVICES PUBLICS à COMPTER du 1er JANVIER 2021
II-4 – DIRECTION des RESSOURCES HUMAINES 12 - MISE en ŒUVRE du TELETRAVAIL
13 - CREATION de 4 POSTES en CONTRATS d’APPRENTISSAGE pour l’ANNEE SCOLAIRE 2020-2021
II-5 – DIRECTION des GRANDS PROJETS
14 - AUTORISATION de SIGNATURE de l’AVENANT N°5 du LOT n°1 du MARCHE PUBLIC de TRAVAUX d’EXTENSION et de MISE aux NORMES du GROUPE SCOLAIRE
« LE PARC »
II-6 – DIRECTION de la VIE CULTURELLE
15 - SIGNATURE d’une CONVENTION d’OBJECTIFS et de MOYENS du CHALET de DENOUVAL – CYAM pour la MISE en RESIDENCE de la COMPAGNIE PIPA SOL – PERIODE du 1er JANVIER 2021 au 31 DECEMBRE 2023
16 - SIGNATURE d’une CONVENTION de PARTENARIAT 2021-2023 entre le CLUB HISTORIQUE d’ANDRESY et la VILLE d’ANDRESY
17 - SIGNATURE d’une CONVENTION de PARTENARIAT avec l’ASSOCIATION BAZAR BAZ’ARTS
18 - SIGNATURE d’une CONVENTION de PARTENARIAT entre l’ASSOCIATION l’AMICALE des BEAUX ARTS et la VILLE d’ANDRESY
II – 7 – DIRECTION DE LA COMMUNICATION
19 - AUTORISATION DE SIGNATURE de l’ACCORD CADRE RELATIF à l’IMPRESSION des SUPPORTS de COMMUNICATION
20 - MISE en PLACE d’un REGLEMENT INTERIEUR pour le CONCOURS de DESSIN
« LE VILLAGE de NOEL »
Andrésy, le 30 octobre 2020 Le Maire,
Lionel WASTL
Direction Générale CD/HB
Andrésy, le 30 octobre 2020 Mesdames et Messieurs les Maires Adjoints Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J’ai le plaisir de vous inviter à participer à la prochaine réunion du CONSEIL MUNICIPAL le :
Le Vendredi 06 NOVEMBRE 2020 à 20 h 30 à l’Hôtel de Ville – TRANSFERE à l’Espace Julien GREEN
(pour permettre des conditions de sécurité sanitaire satisfaisantes) ORDRE du JOUR
I - INFORMATIONS GENERALES I-1 – DECISIONS – EXERCICE des DELEGATIONS
II - DELIBERATIONS II-1 - DIRECTION GENERALE
01 - APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 30 SEPTEMBRE 2020
02 – ELECTION des MEMBRES dans les COMMISSIONS SECURITE et FINANCES
03 - APPROBATION de la CONVENTION INTERCOMMUNALE d’ATTRIBUTION des LOGEMENTS SOCIAUX (CIA)
04 - VŒU d’ENGAGEMENT de la VILLE d’ANDRESY pour la DEFENSE du BIEN-ETRE ANIMAL
05 - RAPPORT ANNUEL d’ACTIVITE de l’EXERCICE 2019 du SYNDICAT INTERCOMMUNAL à VOCATIONS MULTIPLES – SECTION FOURRIERE (SIVOM) 06 – REMPLACEMENT de la CHARTE d’ENGAGEMENT BENEVOLE en CHARTE du BENEVOLE
II-2 – DIRECTION de l’URBANISME
07 - AVIS du CONSEIL MUNICIPAL RELATIF à la DEMANDE d’AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE DEPOSEE par HAROPA PORTS de PARIS CONCERNANT le PROJET PORT SEINE METROPOLE OUEST (PSMO)
II-3 – DIRECTION des FINANCES
08 – MODIFICATION de l’AUTORISATION de PROGRAMME et des CREDITS de PAIEMENT PORTANT sur les TRAVAUX d’EXTENSION du GROUPE SCOLAIRE DENOUVAL
09 – MODIFICATION de l’AUTORISATION de PROGRAMME et des CREDITS de PAIEMENT PORTANT sur la REHABILITATION du GYMNASE LOUISE WEISS
10 - DECISION MODIFICATIVE N° 1 BUDGET PRINCIPAL – EXERCICE 2020
11 – REVALORISATION des TARIFS des SERVICES PUBLICS à COMPTER du 1er JANVIER 2021
II-4 – DIRECTION des RESSOURCES HUMAINES 12 - MISE en ŒUVRE du TELETRAVAIL
13 - CREATION de 4 POSTES en CONTRATS d’APPRENTISSAGE pour l’ANNEE SCOLAIRE 2020-2021
II-5 – DIRECTION des GRANDS PROJETS
14 - AUTORISATION de SIGNATURE de l’AVENANT N°5 du LOT n°1 du MARCHE PUBLIC de TRAVAUX d’EXTENSION et de MISE aux NORMES du GROUPE SCOLAIRE
« LE PARC »
II-6 – DIRECTION de la VIE CULTURELLE
15 - SIGNATURE d’une CONVENTION d’OBJECTIFS et de MOYENS du CHALET de DENOUVAL – CYAM pour la MISE en RESIDENCE de la COMPAGNIE PIPA SOL – PERIODE du 1er JANVIER 2021 au 31 DECEMBRE 2023
16 - SIGNATURE d’une CONVENTION de PARTENARIAT 2021-2023 entre le CLUB HISTORIQUE d’ANDRESY et la VILLE d’ANDRESY
17 - SIGNATURE d’une CONVENTION de PARTENARIAT avec l’ASSOCIATION BAZAR BAZ’ARTS
18 - SIGNATURE d’une CONVENTION de PARTENARIAT entre l’ASSOCIATION l’AMICALE des BEAUX ARTS et la VILLE d’ANDRESY
II – 7 – DIRECTION DE LA COMMUNICATION
19 - AUTORISATION DE SIGNATURE de l’ACCORD CADRE RELATIF à l’IMPRESSION des SUPPORTS de COMMUNICATION
20 - MISE en PLACE d’un REGLEMENT INTERIEUR pour le CONCOURS de DESSIN
« LE VILLAGE de NOEL »
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la note de synthèse des questions, ainsi que les projets de délibérations.
La Direction Générale se tient à votre entière disposition pour tout renseignement complémentaire.
Vous en souhaitant bonne réception, et dans l’espoir de vous compter parmi nous à cette occasion,
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire, Lionel WASTL