PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT DES PERSONNES HABILES À VOTER DU 17 AU 31 MARS 2021
Texte intégral
Documents relatifs
le système d’infusion SynchroMed ™ II est indiqué chez les patients qui nécessitent une diffusion chronique de médicaments (se référer aux médicaments indiqués dans la
Union des caisses nationales de sécurité sociale (UCANSS) - commission paritaire nationale de l’emploi et de la formation. professionnelle (CPNEFFP) du régime général de
CONSIDÉRANT que le projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble a fait l’objet d’une consultation publique écrite ainsi que d’une
Le présent règlement vise un emprunt pour l’acquisition de terrain pour les bretelles de l’Autoroute 15 - Carrefour Candiac ainsi que des honoraires professionnels pour la
En exécution de la mission qui nous a été confiée par décision de l’associé unique, nous avons effectué l’audit des comptes annuels de la société Anett Un relatifs
Paragraphe 22 du premier alinéa de l’article 4 du Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels : Frais de participation à
• l’adresse de l’établissement d’entreprise, dans le cas d’une personne habile à voter qui est occupante unique ou cooccupante d’un établissement
Le Rapport Financier Annuel 2020-2021 est accessible sur www.cartierssada.com à l’adresse suivante