• Aucun résultat trouvé

recueil 2a 2021 093 recueil des actes administratifs

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "recueil 2a 2021 093 recueil des actes administratifs"

Copied!
5
0
0

Texte intégral

(1)

CORSE DU SUD

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°2A-2021-093

PUBLIÉ LE 28 JUIN 2021

(2)

Sommaire

Secrétariat Général Commun Corse-du-Sud -Service des Ressources Humaines / Secrétariat Général Commun Corse-du-Sud -Service des Ressources Humaines

2A-2021-06-28-00001 - SECRETARIAT GENERAL COMMUN - Arrêté modifiant l'arrêté n°2A-2019-01-24-001 du 24 janvier 2019 portant

composition du comité technique de la préfecture de la Corse-du-Sud et abrogeant l'arrêté modificatif n°2A-2021-03-15-00011 du 15 mars 2021 (2

pages) Page 3

2

(3)

Secrétariat Général Commun Corse-du-Sud -Service des Ressources Humaines

2A-2021-06-28-00001 28/06/2021 :

SECRETARIAT GENERAL COMMUN - Arrêté modifiant l'arrêté n°2A-2019-01-24-001 du 24

janvier 2019 portant composition du comité technique de la préfecture de la Corse-du-Sud et

abrogeant l'arrêté modificatif

n°2A-2021-03-15-00011 du 15 mars 2021

Secrétariat Général Commun Corse-du-Sud -Service des Ressources Humaines - 2A-2021-06-28-00001 - SECRETARIAT GENERAL COMMUN - Arrêté modifiant l'arrêté n°2A-2019-01-24-001 du 24 janvier 2019 portant composition du comité technique de la préfecture de la Corse-du-Sud et abrogeant l'arrêté modificatif n°2A-2021-03-15-00011 du 15 mars 2021

3

(4)

Secrétariat Général Commun Corse-du-Sud -Service des Ressources Humaines - 2A-2021-06-28-00001 - SECRETARIAT GENERAL COMMUN - Arrêté modifiant l'arrêté n°2A-2019-01-24-001 du 24 janvier 2019 portant composition du comité technique de la préfecture de la Corse-du-Sud et abrogeant l'arrêté modificatif n°2A-2021-03-15-00011 du 15 mars 2021

4

(5)

Secrétariat Général Commun Corse-du-Sud -Service des Ressources Humaines - 2A-2021-06-28-00001 - SECRETARIAT GENERAL COMMUN - Arrêté modifiant l'arrêté n°2A-2019-01-24-001 du 24 janvier 2019 portant composition du comité technique de la préfecture de la Corse-du-Sud et abrogeant l'arrêté modificatif n°2A-2021-03-15-00011 du 15 mars 2021

5

Références

Documents relatifs

Direction Régionale de l'Environnement ,de l'Aménagement et du Logement - 2A-2021-08-27-00001 - DREAL - SBEP - DEM - Arrêté portant modification de l arrêté n° 2A-2021 04-27-0003 du

Directeur Départemental des Territoires et de la Mer de la Corse-du-Sud - 2A-2021-08-16-00008 - Arrêté portant création d'une zone. agricole protégée sur le territoire de la commune

PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2021-08-19-00004 - Service interministériel régional de défense et de protection civiles - arrêté du 19 août 2021 portant sur les mesures de freinage

Direction Régionale de l'Environnement ,de l'Aménagement et du Logement 2A-2021-08-06-00002 - Arrête portant prescriptions complémentaires au titre de la sécurité des digues

Direction Régionale de l'Environnement ,de l'Aménagement et du Logement - 2A-2021-08-03-00003 - Arrêté portant dérogation à l'interdiction de capture, de détention, et de

2A-2021-08-04-00002 - portant obligation du port du masque pour les personnes de douze ans et plus dans le département de la Corse-du-Sud (3. pages)

Direction Régionale de l'Environnement ,de l'Aménagement et du Logement - 2A-2021-07-01-00002 - DREAL CORSE - SBEP - DEM - Arrêté portant autorisation de prélèvements de

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 2A-2021-06-09-00001 - AP ordonnant l'abattage de bovins férals non