Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009-01 publié le 31 janvier 2009- page 1 PREFECTURE DU GARD
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
N° 2009 – 01
Publié le 31 janvier 2009
Sommaire du recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n° 2009-01 publié le 31 janvier 2009
CABINET DU PREFET ... 5
A R R E T E n° 2009-1-1 Accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2009 ... 5
SERVICE INTERMINISTERIEL DE DEFENSE ET DE PROTECTION CIVILE... 22
A R R Ê T É N° 200916-3 du portant agrément pour les formations aux premiers secours pour l'association française des premiers secours du Gard (AFPS30) ... 22
Arrêté préfectoral n°200920-4 du 20 janvier 2009 portant composition du conseil départemental de la sécurité civile ... 23
A R R Ê T É N° 200923-8 portant agrément d'un organisme de formation aux qualifications d'agent de sécurité incendie et d'assistance à personnes (SSIAP1) de chef d'équipe de sécurité incendie et d'assistance à personnes (SSIAP2) de chef de service de sécurité incendie et d'assistance à personnes (SSIAP3) ... 24
A R R Ê T É N° 200923-8-portant agrément d'un organisme de formation aux qualifications d'agent de sécurité incendie et d'assistance à personnes (SSIAP1) de chef d'équipe de sécurité incendie et d'assistance à personnes (SSIAP2) de chef de service de sécurité incendie et d'assistance à personnes (SSIAP3) ... 25
DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES ... 26
BUREAU DES ELECTIONS ET DE L’ADMINISTRATION GENERALE... 26
ARRETE N°20096-1 portant déclassement de l'hôtel "Valgrand" situé à LES PLANTIERS ... 26
Arrêté N°20064 Portant autorisation d’organiser deux lâchers de ballons à St Paulet de Caisson, le 19 avril 2009.. 27
Arrêté N° 200915-7 portant publication de la liste des journaux habilités à insérer les annonces judiciaires et légales et fixant les tarifs d’impression pour l’année 2009. ... 27
Arrêté n° 200915-10°Portant autorisation de dérogation au repos dominical ... 29
ARRETE N° 200921-2 PORTANT CHANGEMENT D'EXPLOITANT du camping : BELLEVUE à : AIMARGUES classé en catégorie : 3 * - 181 emplacements... 30
ARRETE 200921-3 de classement « restaurant de tourisme » Restaurant LE PRINTEMPS 2, boulevard Amiral Courbet 30000 NIMES (N° SIRET : 414.035.956.00013) ... 31
ARRETE N°200921-8 portant autorisation d’une loterie pour un capital inférieur à 30 500 €... 31
ARRETE N°200921-9 portant autorisation d’une loterie pour un capital inférieur à 30 500 €... 32
ARRETE N° 20022-1 portant autorisation d’une loterie pour un capital inférieur à 30 500 €... 33
BUREAU DE LA REGLEMENTATION ET DES POLICES ADMINISTRATIVES... 34
Arrêté n°20097-1portant habilitation dans le domaine funéraire ... 34
Arrêté n°200921-4 portant habilitation dans le domaine funéraire ... 35
Arrêté n°200921-5 portant habilitation dans le domaine funéraire ... 35
Arrêté n°200921-7 portant habilitation dans le domaine funéraire ... 36
A R R E T E N° 2009 23-4 portant agrément des gardiens de fourrière et de leurs installations ... 36
DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES ET DE L’ENVIRONNEMENT ... 37
BUREAU DE L’INTERCOMMUNALITE ET DES FINANCES LOCALES... 37
ARRÊTÉ INTERPREFECTORAL 2008357-10 - N° SI 2008- 12-22-0010 PREF du 22 décembre 2008 portant adhésion de la Communes de Gigondas au Syndicat Mixte des Eaux de la Région Rhône-Ventoux... 37
ARRÊTÉ INTERPREFECTORAL 2009358-5 (N°SI2008-12-23-0050-PREF du 23 décembre 2008) constatant les modifications intervenant dans le syndicat mixte des eaux de la région Rhône Ventoux et le S.I.T.T.E.U. par l'adhésion de la commune d'Entraigues-sur-la-Sorgue à la Communauté d'Agglomération du Grand Avignon (C.O.G.A)... 43
ARRÊTÉ INTERPREFECTORAL N°2008358-6 (SI2008-12-23-0050-PREF du 23 décembre 2008) constatant le retrait de Lirac du Syndicat mixte du bassin de vie d'Avignon ainsi que les conséquences de l'adhésion de Lirac à la Communauté de communes de la côte du Rhône gardoise et les conséquences de l'adhésion d'Entraigues sur la Sorgue à la Communauté d'agglomération du Grand Avignon sur le fonctionnement du Syndicat mixte ... 44
ARRÊTÉ INTERPREFECTORAL N ° 2008-358-7 °(N°SI2008-12-23-0040-PREF du 23 décembre 2008) constatant les modifications intervenant dans les groupements intercommunaux concernés par l'adhésion de la commune d'Entraigues-sur-la-Sorgue à la Communauté d'Agglomération du Grand Avignon (C.O.G.A)... 45
ARRÊTÉ N°2008358-8 ( SI2008-12-23-0030-PREF du 23 décembre 2008) portant adhésion de la commune d'Entraigues sur la Sorgue à la Communauté d'agglomération du Grand Avignon (C.O.G.A.) ... 46
ARRETE N° 200920-2 FIXANT LA LISTE DES MEMBRES DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE DE LA COOPERATION INTERCOMMUNALE (CDCI) ... 47
ARRETE N° 200920-3 PORTANT CONSTATATION DE LA COMPOSITION DE LA FORMATION RESTREINTE DE
LA COMMISSION DEPARTEMENTALE DE LA COOPERATION INTERCOMMUNALE (CDCI)... 48
Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009-01 publié le 31 janvier 2009- page 3
ARRETE N°200923-3 Portant modification des statuts du syndicat mixte d’étude et de gestion de la nappe de la Vistrenque... 49
BUREAU DE L’ENVIRONNEMENT... 50Arrête interpréfectoral N° 200912-29-0010 portant autorisation au titre de l’article L 214-3 du code de
l’environnement la réhabilitation du secteur rive gauche du vieux pont de Pont St Esprit... 50
SOUS-PREFECTURE D’ALES ... 59Arrêté n° 08-08-23 portant modification des statuts de la communauté de communes du pays grand combien... 59 Arrêté n° 08-08-24 portant modification des statuts de l’association syndicale autorisée du canal de Larnac à St- Hilaire de Brethmas... 59 Arrêté n° 08-08-25 portant modification des statuts de l’association syndicale autorisée des rives du Gardon à ST- HILAIRE DE BRETHMAS... 60 Arrêté n° 08-09-29 portant modification des statuts de l’association syndicale autorisée du canal d’irrigation du Martinet Neuf au Chambon ... 60 Arrêté n° 08-09-30 portant modification des statuts de l’association syndicale autorisée de travaux forestiers de Vern au Chambon... 61 Arrêté n° 08-09-31 portant modification des statuts de l’association syndicale autorisée du canal d’irrigation de Charreuneve au Chambon ... 61 Arrêté n° 08-10-06 portant modification des statuts du syndicat intercommunal de distribution des eaux de
l’agglomération Grand Combienne... 62 Arrêté n° 08-10-08 portant modification des statuts de la communauté de communes des hautes cévennes ... 62 Arrêté n° 08-12-28 portant retrait de la commune de St-Jean de Valeriscle du syndicat intercommunal du relais T.V.
du Mont Lozère ... 63 Arrêté n° 09-01-06 bis du 5 janvier 2009 portant modification des statuts du syndicat mixte du Pays des Cévennes et portant transfert de compétence à la carte. ... 63 Arrêté n°09-01-40 du 23 janvier 2009 portant homologation du circuit de quads et tous types de motos situé sur la commune de ST-BRES ... 64
SOUS-PREFECTURE DU VIGAN ... 66- ARRÊTÉ n°0812091 - autorisant la société RENE GERMAIN à exploiter une carrière de calcaire et une
installation de traitement de matériaux sur le territoire de la commune de LANUEJOLS au lieu-dit "La Lavagne" ... 66 ARRETE N° 09 01 001 Portant modification des statuts du syndicat de regroupement pédagogique BROUZET, CARNAS, CORCONNE.. ... 82 ARRETE PREFECTORAL 2009-01 COMPLEMENTAIRE N° 0901002 CONCERNANT LA CREATION D’UNE COMMISSION LOCALE DE L’ENVIRONNEMENT RELATIVE A LA CARRIERE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE LIOUC au lieu-dit "Pied Bouquet" - Exploitant : Société SAS TERRISSE ... 82
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES ... 85ARRETE n° 2008-365-1 Autorisation de création d’une installation de chirurgie esthétique à la Société Nouvelle Clinique Saint Luc sise dans les locaux du Centre de Chirurgie Ambulatoire - LES ANGLES (30133)... 85 ARRETE 2008365-2 autorisant la transformation du centre de cure ambulatoire en alcoologie géré par l’association nationale de prévention en alcoologie et addictologie (ANPAA) à Nîmes en un centre de soins, d’accompagnement et de prévention en addictologie... 85 ARRETE 2008365-3 autorisant la transformation du centre de cure ambulatoire en alcoologie géré par l’association nationale de prévention en alcoologie et addictologie (ANPAA) à Nîmes en un centre de soins, d’accompagnement et de prévention en addictologie... 86 ARRETE 2008365-4 autorisant la transformation du centre de cure ambulatoire en alcoologie géré par l’association nationale de prévention en alcoologie et addictologie (ANPAA) à Nîmes en un centre de soins, d’accompagnement et de prévention en addictologie... 87 Arrêté préfectoral n° 20099-4 portant retrait d’agrément d’entreprise de transport sanitaire ... 88 ARRÊT
Ēn°20095-4 Portant déclaration d’utilité publique du projet présenté par la Communauté d’Agglomération
« ARLES CRAU CAMARGUE MONTAGNETTE »... 89 ARRETE N°200912-1 Portant enregistrement sous le n° 872/09 d'une déclaration d'exploitation d’officine de pharmacie à remoulins ... 95 ARRÊT
Ēn°20095-4 Portant déclaration d’utilité publique du projet présenté par la Communauté d’Agglomération
« ARLES CRAU CAMARGUE MONTAGNETTE »... 96 ARRETE N°20098-6 portant transfert des autorisations du syndicat du projet de vie des personnes âgées (SIVU de Redessan)... 103
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT ... 107ARRETE 2008353-10-2 PORTANT AGREMENT DE L'ASSOCIATION " HABITAT ET HUMANISME " POUR LA
GESTION D'UNE RESIDENCE SOCIALE ... 107
ARRÊTÉ n°200914-11de refus de dérogation aux règles d'accessibilité dans les établissements recevant du public 107
ARRÊTÉ n°200914-13 de dérogation aux règles d'accessibilité des bâtiments d'habitation collectifs neufs ... 108
ARRÊTÉ n° 200914-14 de dérogation aux règles d'accessibilité dans les établissements recevant du public ... 109
ARRÊTÉ n ° 200914-15 de dérogation aux règles d'accessibilité dans les établissements recevant du public ... 110
ARRÊTÉ n°200914-16. de refus de dérogation aux règles d'accessibilité dans les établissements recevant du public ... 111
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L’AGRICULTURE ET DE LA FORET ... 112
ARRETE PREFECTORAL N° 200920-16 PORTANT MODIFICATION DES STATUTS DE L’ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISEE ... 112
D’ASSAINISSEMENT DES PLAINES DE FOURQUES-BELLEGARDE ... 112
ARRETE PREFECTORAL N° 200920-17 PORTANT MODIFICATION DES STATUTS DE L’ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISEE D’IRRIGATION DE L’ESPERANCE... 112
ARRETE PREFECTORAL N° 200920-18 PORTANT MODIFICATION DES STATUTS DE L’ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISEE D’IRRIGATION DE LA PLAINE DE FOURQUES ... 113
ARRETE PREFECTORAL N° 200920-19 PORTANT MODIFICATION DES STATUTS DE L’ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISEE D’IRRIGATION DES AURILLASSES... 113
DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L’EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE... 114
ARRETE n°200913-10 Portant agrément d’un organisme de services aux personnes (Agrément simple n° N130109F030S001)... 114
ARRETE n°200913-11 Portant agrément d’un organisme de services aux personnes(Agrément simple n° N130109F030S002)... 115
ARRETE n° 200913-12portant agrément d’un organisme de services aux personnes Agrément qualité (Agrément simple n° N140109A030Q003) ... 116
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES VETERINAIRES... 117
ARRÊTÉ 200912-2 portant attribution d'un mandat sanitaire ... 117
ARRÊTÉ N°200922-2 portant attribution d'un mandat sanitaire provisoire... 118
DELEGATION INTER-SERVICES DE L'EAU ... 119
ARRETE 20097-2 Portant mise en demeure au titre de l’article L 216-1 du code de l’environnement de la SCI Tuber, de la SCI La Pinède, de M. MANJARRES et de la SCI LE TUBER VAL D’ARRE pour la digue existante de la ZAC de Tuber située le long du Coudoulous sur la commune d’AVEZE... 119
ARRETE N° 20097-3 PORTANT PROROGATION DU DELAI D’INSTRUCTION D’AUTORISATION AU TITRE DE L’ARTICLE L.214.3 DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT CONCERNANT le lotissement « Les Tournesols » - COMMUNE de Sauveterre ... 120
Arrêté N°200914-17 de prescriptions complémentaires pour un ouvrage existant ... 121
Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009-01 publié le 31 janvier 2009- page 5
CABINET DU PREFET
A R R E T E n° 2009-1-1 Accordant la médaille d'honne ur régionale, départementale et communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2009
Le préfet du Gard Chevalier de la Légion d’Honneur
VU le décret n°87-594 du 22 juillet 1987, portant création de la médaille d'honneur régionale, départementale et communale
A R R E T E
Article 1 : Les médailles d’honneur régionale, départementale et communale sont décernées aux titulaires de mandats électifs dont les noms suivent :
Médaille d'Argent
- Monsieur BERTONCINO Jean-Philippe Adjoint au Maire, Mairie de Tavel demeurant à Tavel
Médaille deVermeil
- Monsieur LAGANIER Guy
Elu municipal, Mairie de Chambon demeurant à Chambon
Médaille d'Or
- Monsieur DESIRE Robert Adjoint au maire, demeurant à Chambon - Monsieur MENJAUD Pierre
Elu municipal, Mairie de Bagnols sur Cèze demeurant à Bagnols sur Cèze
Article 2 : Les médailles d’honneur régionale, départementale et communale sont décernées aux fonctionnaires et agents des collectivités locales dont les noms suivent :
Médaille d'Argent
- Madame ABIHAIDAR Dominique
Centre hospitalier universitaire de Nîmes demeurant à Villeneuve Les Avignon - Madame ACHARD Jeannine
Conseil général du Gard demeurant à Vergèze - Madame ADELE Muriel Centre hospitalier d'Alès demeurant à Cendras - Madame ADROHER Hélène
Centre hospitalier universitaire de Nîmes demeurant à Nîmes
- Madame AGNEL Véronique
Centre hospitalier universitaire de Nîmes demeurant à Nîmes
- Madame ALAMINOS Nathalie Mairie de Bernis
demeurant à Bernis - Madame ALLEGRE Françoise CHU de Nîmes
demeurant à LA CALMETTE - Madame ALLOUCHE Béatrice CHU de Nîmes
demeurant à CLARENSAC - Madame ANDRE Françoise Mairie de la Grand Combe demeurant à La Grand Combe - Madame ANTONUCCI Françoise CHU de Nîmes
demeurant à MEYNES - Madame ANTONUCCI Isabelle CHU de Nîmes
demeurant à Saint-Gervasy - Madame ARIOLI Anne-Marie
CHU de Nîmes demeurant à NIMES - Madame ARPAJA Annick CHU de Nîmes
demeurant à Marguerittes - Madame ARTEA Claudine CHU de Nîmes
demeurant à SAINT COME ET MARUEJOLS - Monsieur ARVIEUX Alain
Mairie de Saint Génies de Comolas demeurant à Saint Génies de Comolas - Madame ATTARD Jocelyne
Mairie de Beaucaire demeurant à Beaucaire - Madame AUDEMARD Yamina Centre hospitalier d'Alès demeurant à Montmirat - Monsieur AURA Raymond Centre hospitalier d'Alès demeurant à Cendras - Madame AUTHIE Jöelle CHU de Nîmes demeurant à CAVEIRAC - Monsieur BAILLARGEON Michel CHU de Nîmes
demeurant à AIMARGUES - Monsieur BAILLARGEON Michel CHU de Nîmes
demeurant à Aimargues - Monsieur BALAZS Philippe CHU de Nîmes
demeurant à MARGUERITTES - Madame BANAT Jocelyne CHU de Nîmes demeurant à Nîmes - Monsieur BANCION Thierry CHU de Nîmes
demeurant à Le Cailar - Monsieur BANCION Bruno CHU de Nîmes demeurant à POULX - Madame BARON Fabienne CHU de Nîmes demeurant à CAVEIRAC - Monsieur BARONI Jacques
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Gard demeurant à Nîmes
- Monsieur BAYLE Frédéric
Mairie de Nîmes - Service administrtif Carré d'Art Musées Monuments demeurant à Poulx
- Monsieur BEAUMEL Gérard Mairie de Beaucaire demeurant à Beaucaire - Monsieur BEIS Luc Mairie d'Aigues Mortes demeurant à Aigues-Mortes - Madame BELIN Madeleine CHU de Nîmes demeurant à Nîmes - Monsieur BELIN Michel Mairie d'Arles demeurant à Fourques - Madame BELOTTI Agnès Centre hospitalier d'Alès demeurant à Barjac - Madame BENEDICO Corinne CHU de Nîmes
demeurant à NIMES - Monsieur BENOIT Olivier
Communauté d'agglomération Sud de Seine demeurant à Vic le Fesq
- Madame BERGENTI Yannick CHU de Nîmes
demeurant à NIMES - Madame BERGERON Marie CHU de Nîmes
demeurant à NIMES - Monsieur BEUDARD Denis CHU de Nîmes demeurant à BERNIS
Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009-01 publié le 31 janvier 2009- page 7 - Monsieur BEYRAC Christian
Centre hospitalier d'Alès demeurant à Bagard - Madame BIOT Mireille Mairie de Montfrin demeurant à Montfrin - Monsieur BIRON Christian CHU de Nîmes demeurant à NIMES
- Monsieur BISCAREL Jean-Pierre Mairie de Beaucaire
demeurant à Beaucaire - Monsieur BLACHERE Bruno Centre hospitalier d'Alès demeurant à Potelières - Monsieur BLESA José CHU de Nîmes
demeurant à Saint-Laurent d'Aigouze - Madame BOISSIER Corinne
CHU de Nîmes demeurant à Nîmes - Madame BOISSON Claudine CHU de Nîmes
demeurant à Marguerittes - Madame BOIT Monique CHU de Nîmes demeurant à NIMES - Madame BONNEFILLE Lydie Mairie de Beaucaire demeurant à Beaucaire - Madame BONNEMAY Catherine Mairie de Gallargues le Montueux demeurant à Gallargues le Montueux - Madame BOUARICHE Angèle Centre hospitalier d'Alès demeurant à Alès - Madame BOUHARIS Nadia CHU de Nîmes
demeurant à Saint Côme et Maruejols - Monsieur BOUSQUET Christophe Centre hospitalier d'Alès demeurant à Alès - Monsieur BOUTON Bruno CHU de Nîmes demeurant à FONS - Monsieur BRETHOME Guy Banque de France demeurant à Nîmes - Madame BROC Christiane Centre hospitalier d'Alès
demeurant à Saint Florent sur Auzonnet - Monsieur BROYE René
Mairie de Saint-Gilles demeurant à Saint-Gilles - Madame CABROL Marie-Claude CHU de Nîmes
demeurant à Nîmes - Madame CALERO Nathalie CHU de Nîmes demeurant à Nîmes - Madame CANO Céliane CHU de Nîmes demeurant à VAUVERT - Madame CARTIER-LANGE Maria Mairie de Montfrin
demeurant à Montfrin - Monsieur CATRICE Eric Mairie de Nîmes
demeurant à Pont-Saint-Esprit - Madame CAVAILLES Sonia CHU de Nîmes
demeurant à Nîmes
- Madame CAYREL-VALY Nicole Centre hospitalier d'Alès demeurant à Rousson - Madame CAZORLA Magassa Conseil général du Gard demeurant à Nîmes
- Monsieur CHABALIER Jean-Paul CHU de Nîmes
demeurant à Marguerittes - Madame CHABANIS Myriam CHU de Nîmes
demeurant à Caissargues - Monsieur CHABANIS Philippe CHU de Nîmes
demeurant à CAISSARGUES - Monsieur CHAIX Thierry Mairie de Montfrin demeurant à Montfrin - Madame CHANUT Michèle Mairie de Beaucaire demeurant à Beaucaire - Madame CHAPEL Yvette Centre hospitalier d'Alès demeurant à Alès
- Monsieur CHAPELLIER Stéphane
Mairie de Nîmes - Service police municipale demeurant à Caveirac
- Madame CHARAVET Annick Conseil général du Gard demeurant à Nîmes - Madame CHARVET Sandra Mairie de Saint-Gervais demeurant à Bagnols sur Cèze - Madame CHAUVET Lisette Mairie de Clarensac demeurant à Clarensac - Monsieur CHEMINADE Patrick CHU de Nîmes
demeurant à BOUILLARGUES - Monsieur CHODYNSKI Ramon Mairie de Beaucaire demeurant à Manduel - Madame CODEN Patricia Conseil général du Gard demeurant à Marguerittes - Madame CODOU Brigitte CHU de Nîmes
demeurant à MONTMIRAT - Monsieur COMBERNOUX Thierry Centre hospitalier d'Alès demeurant à Saint Ambroix - Madame CONESA Ginette CHU de Nîmes demeurant à Calvisson - Madame COURET Maryse CHU de Nîmes demeurant à Nîmes - Madame CREPIN Nathalie CHU de Nîmes demeurant à Nîmes
- Madame CRESTIN Marie Claude Centre hospitalier d'Alès demeurant à Saint Privat des Vieux - Monsieur CROUZET Emile
Centre hospitalier d'Alès demeurant à Vézenobres - Monsieur CURAN Didier CHU de Nîmes
demeurant à EUZET LES BAINS - Madame D'APARO Marie-Christine CHU de Nîmes
demeurant à POULX - Madame DANJOU Sylvie CHU de Nîmes demeurant à Nîmes - Madame DAURIS Brigitte CHU de Nîmes
demeurant à SAINT MAMERT - Madame DAUZON Isabelle Conseil général du Gard demeurant à Nîmes - Monsieur DE CRUZ Roland CHU de Nîmes
demeurant à SAINT MAMERT - Monsieur DE LUCA Laurent CHU de Nîmes
demeurant à NIMES - Madame DELIA Georgeline
Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009-01 publié le 31 janvier 2009- page 9 CHU de Nîmes
demeurant à Aubord - Madame DELORS Françoise Conseil général du Gard demeurant à Nîmes - Monsieur DELOUME Patrick CHU de Nîmes
demeurant à Nîmes
- Madame DESFORGES Marie Carmen Centre hospitalier d'Alès
demeurant à Alès
- Madame DESFRANCOIS Annie Mairie de Villeneuve-lez-Avignon demeurant à Gordes
- Madame DEWET Valérie CHU de Nîmes demeurant à Clarensac - Madame DI COSTANZO Corinne CHU de Nîmes
demeurant à REDESSAN - Monsieur DI FRANCESCO Giovanni Mairie de la Grand Combe demeurant à Saint Paul La Coste - Madame DI PRIMA Geppa CHU de Nîmes demeurant à Nîmes
- Monsieur DI STEFANO Claudio CHU de Nîmes
demeurant à BEAUCAIRE - Madame DIACONO Sylvie CHU de Nîmes
demeurant à CAISSARGUES - Monsieur DONAT Jean-Luc CHU de Nîmes demeurant à Vergèze - Madame DOUSTALY Christine Centre hospitalier d'Alès demeurant à Mons - Madame DUBLIN Catherine CHU de Nîmes
demeurant à AIGUES MORTES - Madame DUFOUR Sylvie CHU de Nîmes demeurant à Nîmes - Madame DUGAS Sylvie CHU de Nîmes demeurant à FONS - Monsieur DURAND Michel Mairie de Paris
demeurant à St Quentin la Poterie - Madame EPINAT Françoise CHU de Nîmes
demeurant à CODOGNAN - Madame ERRERA Myriam CHU de Nîmes demeurant à REDESSAN - Monsieur ESPINOSA Pierre CHU de Nîmes
demeurant à NIMES - Monsieur ESPUCHE Pierre CHU de Nîmes
demeurant à AIGUES MORTES - Madame ETIENNE Nathalie Centre hospitalier d'Alès demeurant à Saint Jean du Pin - Madame FABAREZ Sylvie Mairie de Saint-Gilles demeurant à Saint-Gilles - Monsieur FABRE Alain
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Gard demeurant à Nîmes
- Madame FABRE Nathalie CHU de Nîmes
demeurant à CAISSARGUES - Madame FANJAUD Rozelyne Conseil général du Gard demeurant à Milhaud - Madame FASTELLI Catherine CHU de Nîmes
demeurant à NIMES
- Madame FAURE Valérie CHU de Nîmes demeurant à Aubord - Monsieur FERNANDEZ Alain Mairie de Beaucaire demeurant à Beaucaire - Madame FERRERES Bernadette CHU de Nîmes
demeurant à NIMES - Madame FOURMAUD Monique Mairie d'Aigues Mortes demeurant à Aigues Mortes - Madame FRAC Marlène Mairie de Nîmes demeurant à Le Cailar - Monsieur FRANCOIS Yannick CHU de Nîmes
demeurant à CALVISSON - Madame FUSTER Huguette CHU de Nîmes demeurant à GARONS - Madame GALIZZI Corinne Centre hospitalier d'Alès
demeurant à Saint Christol Lès Alès - Madame GAMBE Carole
CHU de Nîmes
demeurant à NAGES ET SOLLORGUES - Monsieur GANGNANT Ulysse
Mairie de Nîmes - Actions éducatives demeurant à Rodilhan
- Madame GARCIA Corinne CHU de Nîmes
demeurant à MARGUERITTES - Madame GARCIA Michel CHU de Nîmes demeurant à Nîmes - Monsieur GAUSSEN Thierry CHU de Nîmes
demeurant à Milhaud - Monsieur GEMIGNANI Henri Mairie de Salindres demeurant à Salindres
- Madame GENDAUD Marie France Mairie de Nîmes - ATSEM de 1ère classe demeurant à Nîmes
- Madame GIL Mireille CHU de Nîmes demeurant à NIMES - Monsieur GILLES Eric Mairie de Bagnols sur Cèze demeurant à Cavillargues - Monsieur GILLES François Montpellier agglomération demeurant à Mandagout - Madame GOMIS Jacqueline CHU de Nîmes
demeurant à Saint-Chaptes - Madame GONZALEZ Nathalie Mairie de Bernis
demeurant à Bernis - Madame GONZALVO Martine CHU de Nîmes
demeurant à Nîmes - Monsieur GOUBERT Pascal CHU de Nîmes
demeurant à AUBORD - Madame GOURAT Hélène
Mairie de Gallargues le Montueux demeurant à Gallargues le Montueux - Madame GRANAT Sylvie
CHU de Nîmes demeurant à MANDUEL - Madame GRANGET Fabienne CHU de Nîmes
demeurant à POULX - Madame GHERARDINI Myriam
Mairie de Villeneuve-Lez-Avignon Demeurant à Villeneuve-Lez-Avignon - Madame GUERRERO Véronique CHU de Nîmes
Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009-01 publié le 31 janvier 2009- page 11 demeurant à Bouillargues
- Madame GUEZELLOU Chantal Mairie d'Istres
demeurant à Malons et Elze - Madame GUIGUE Caroline
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Gard demeurant à Brouzet Lès Quissac
- Madame GUILBERT Marie-Frédérique Conseil général du gard
demeurant à Rodilhan - Madame GUILLEMOT Martine CHU de Nîmes
demeurant à CALVISSON - Madame GUILLON Renée CHU de Nîmes demeurant à Saint-Gilles - Madame HAMIDA Soltana CHU de Nîmes demeurant à NIMES - Monsieur HANNOY Denis CHU de Nîmes
demeurant à Domessargues - Monsieur HARO Michel Mairie de Saint-Gilles demeurant à Saint-Gilles - Madame HENRY Christine Conseil général du Gard demeurant à Saint Alexandre - Madame HERAUD Régine Centre hospitalier Louis Pasteur demeurant à Saint Marcel de Carreiret - Monsieur HERVAS Patrick
CHU de Nîmes
demeurant à Marguerittes - Madame HIRON Chantal Mairie de Bernis demeurant à Bernis - Monsieur HOURS André Centre hospitalier d'Alès demeurant à Bagard - Monsieur HUGUIER Michel Mairie de Beaucaire
demeurant à Jonquières Saint Vincent - Madame IHAMOUCHENE Colette Centre hospitalier d'Alès demeurant à Alès - Madame IMBERT Claudine Mairie de Vergèze demeurant à Mus - Madame IMBERT Catherine CHU de Nîmes
demeurant à NIMES - Madame INQUIMBERT Lise Centre hospitalier d'Alès demeurant à Alès - Madame JAUSSENT Aline Mairie de Bagnols sur Cèze demeurant à Bagnols sur Cèze - Monsieur JEAN Gérard Mairie de Saint-Gilles demeurant à Saint-Gilles - Madame JEAY Patricia
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Gard demeurant à Marguerittes
- Madame JORDAN Sylvie Centre hospitalier d'Alès demeurant à Bagard - Madame JOULLIE France CHU de Nîmes demeurant à Nîmes - Madame JUANA Nadine Centre hospitalier d'Alès demeurant à Méjannes Les Alès - Madame JULIE Agnès
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Gard demeurant à Nîmes
- Monsieur JULLIAN Thierry CHU de Nîmes
demeurant à BELLEGARDE - Madame KAUFMANN Annick
CHU de Nîmes
demeurant à Saint-Chaptes - Monsieur KINDELBERGER Denis CHU de Nîmes
demeurant à Clarensac - Madame LAFONT Jeannette CHU de Nîmes
demeurant à Saint Géniès de Malgoires - Madame LAGAT Dany
Conseil général du Gard demeurant à Nîmes - Monsieur LAKHAL Sid Ahmed Mairie d'Arles
demeurant à Bellegarde - Monsieur LANGLES Bruno CHU de Nîmes
demeurant à Aigues-Mortes - Madame LARGUIER Valérie CHU de Nîmes
demeurant à Saint Géniès de Malgoires - Madame LAUGA Marie-Nöelle
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Gard demeurant à Nîmes
- Madame LAUZE Chantal
Mairie de Nîmes - Service management prospective R.H demeurant à Nîmes
- Madame LECIGNE Charlette CHU de Nîmes
demeurant à NIMES - Monsieur LEFEBVRE François CHU de Nîmes
demeurant à Poulx - Madame LEROY Nicole CHU de Nîmes demeurant à Calvisson - Monsieur LESSUT Christophe CHU de Nîmes
demeurant à Nîmes - Madame LEVITTE Mireille Mairie de Beaucaire demeurant à Beaucaire - Monsieur LITARRI Christian CHU de Nîmes
demeurant à NIMES - Madame LONCLE Nelly CHU de Nîmes demeurant à Nîmes - Madame LOPEZ Isabelle
Mairie de Villeneuve-Lez-Avignon demeurant à Villeneuve-Lez- Avignon - Madame LOPEZ Nadine
Mairie de Gallargues le Montueux demeurant à Gallargues le Montueux - Madame MAISONNY Sylvie
CHU de Nîmes demeurant à Nîmes - Madame MALGOIRE Mireille Mairie de Poulx
demeurant à Poulx - Madame MARCELIN Corinne Mairie d'Arles
demeurant à Bellegarde - Madame MARTIN Suzy Centre hospitalier d'Alès demeurant à Alès - Monsieur MARTIN Alain Mairie de Saint-Gilles demeurant à Saint-Gilles - Madame MARTIN Chantal Centre hospitalier d'Alès demeurant à Cendras - Madame MARTINEZ Lucienne CHU de Nîmes
demeurant à Le Grau du Roi - Madame MASCLEF Corinne Mairie de Cendras demeurant à Cendras - Madame MASSAL Christine Conseil général du Gard demeurant à Boisset et Gaujac
Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009-01 publié le 31 janvier 2009- page 13 - Madame MAUBOUSSIN Christine
CHU de Nîmes demeurant à AUBORD - Madame MAURIN Myriam CHU de Nîmes demeurant à Nîmes
- Madame MAURY Marie-Claire CHU de Nîmes
demeurant à Caveirac - Madame MAZET Odile CHU de Nîmes
demeurant à BOUILLARGUES - Madame MAZIERE Elisabeth Centre hospitalier d'Alès
demeurant à Sainte Cécile d'Andorge - Madame MELILLO Véronique Centre hospitalier Louis Pasteur demeurant à Rochefort du Gard - Madame MENOZZI Marianne Mairie de Bagnols sur Cèze demeurant à Bagnols sur Cèze - Madame MERLE Dominique Centre hospitalier d'Alès
demeurant à Saint Julien Les Rosiers - Monsieur MILLIET Bruno
Mairie de Bagnols sur Cèze demeurant à Pont-Saint-Esprit - Monsieur MONTEIL Patrick centre hospitalier d'Alès demeurant à Saint Ambroix - Madame MOREL Claudine CHU de Nîmes demeurant à Nîmes - Madame MORER Mylène
Mairie de Nîmes - ATSEM périscolaire demeurant à Nîmes
- Monsieur NADAL Michel Mairie de Saint-Gilles demeurant à Saint-Gilles - Monsieur NIEL Francis Mairie de Beaucaire demeurant à Beaucaire - Madame NITO Nathalie CHU de Nîmes demeurant à Nîmes
- Madame NOGHEROTTO Michèle Centre hospitalier d'Alès demeurant à Alès - Madame ODDON Gisèle CHU de Nîmes demeurant à Nîmes - Madame OLIVE Magali CHU de Nîmes
demeurant à Saint Laurent d'Aigouze - Madame OLLIVERO Annie
CHU de Nîmes demeurant à Nîmes - Monsieur OUVRIER Marc CHU de Nîmes demeurant à Nîmes - Madame PAGES Eliane Mairie de Saint-Gilles demeurant à Saint-Gilles - Monsieur PALANQUE Jacques CHU de Nîmes
demeurant à LE GRAU DU ROI - Monsieur PAUL Christian Ville de Sommières demeurant à Sommières - Madame PENARRUBIA Danielle Centre hospitalier d'Alès demeurant à Méjannes Lès Alès - Madame PERDREAU Marie-Paule
Mairie de Nîmes - Crèche Eugénie Cotton demeurant à Clarensac
- Monsieur PEREDES Eric CHU de Nîmes demeurant à Nîmes - Madame PEREIRA Yolande CHU de Nîmes
demeurant à Nîmes - Madame PERGET Maria CHU de Nîmes demeurant à BERNIS - Madame PLATON Catherine Centre hospitalier d'Alès demeurant à La Grand Combe - Madame PLION Véronique CHU de Nîmes
demeurant à Aigues-Mortes - Madame POMMELLET Jacqueline CHU de Nîmes
demeurant à Clarensac - Madame PONT Corinne CHU de Nîmes demeurant à Nîmes - Madame PONTAL Valérie Mairie de Connaux
demeurant à Saint Paul Les Fonts - Madame PORTAL Marie-Josée Centre hospitalier d'Alès demeurant à Alès
- Monsieur PORTALEZ Jean-Luc CHU de Nîmes
demeurant à Nîmes - Madame PRIVAT Marie-Josée CHU de Nîmes
demeurant à Poulx - Madame PUJANTE Brigitte Conseil général du Gard demeurant à Nîmes - Madame QUINTIERI Mireille CHU de Nîmes
demeurant à MOUSSAC - Madame RAMIS Françoise CHU de Nîmes demeurant à Nîmes - Madame RANC Isabelle CHU de Nîmes demeurant à Aubord - Madame RANTIER Chantal Hôpital de Pont-Saint-Esprit demeurant à Pont-Saint-Esprit - Madame RAOUX Evelyne
Centre hospitalier Louis Pasteur demeurant à Connauc
- Madame RAVAGLIA MIreille Centre hospitalier d'Alès
demeurant à Saint Martin de Valgalgues - Madame RAVAUX Véronique
Mairie de Saint-Gilles demeurant à Saint-Gilles - Madame RICHARD Dominique CHU de Nîmes
demeurant à BERNIS - Madame RIEUTORD Laurence CHU de Nîmes
demeurant à LEZAN - Madame ROBERT Noëlle Centre hospitalier d'Alès demeurant à Vézenobres - Monsieur RONSO Joël CHU de Nîmes demeurant à Caveirac - Madame ROUAYROUX Muriel CHU du Nîmes
demeurant à Calvisson - Monsieur ROURE Marc
Mairie de Villeneuve-Lez-Avignon demeurant à Villeneuve-Lez-Avignon - Madame ROUSSEY Isabelle CHU de Nîmes
demeurant à Saint privat des Vieux - Madame ROUX Chantal
Centre hospitalier d'Alès
demeurant à Saint Forent sur Auzonnet - Madame ROUX-SABLIER Juanita CHU de Nîmes
demeurant à Nîmes - Madame RUBIO Antoinette
Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009-01 publié le 31 janvier 2009- page 15 CHU de Nîmes
demeurant à Nîmes - Monsieur SABATER Jean-Luc CHU de Nîmes
demeurant à Fons
- Madame SALANCON Nathalie Mairie de Bagnols sur Cèze demeurant à Saint Gervais - Madame SALLES Marie
Mairie de Villeneuve-Lez-Avignon Demeurant à Les Angles
- Monsieur SAVINIEN Christian Conseil général du Gard
demeurant à Villeneuve Les Avignon - Madame SCARANTINO Liliane Centre hospitalier d'Alès demeurant à Saint Cristol Lès Alès - Madame SIMAEYS Isabelle Nîmes métropole demeurant à Manduel - Monsieur SIRVENT Daniel CHU de Nîmes
demeurant à Aigues-Mortes - Madame SOUCASSE Malydia CHU de Nîmes
demeurant à Nîmes - Madame STADLER Christelle CHU de Nîmes
demeurant à LANGLADE - Madame STEFANI Régine
Groupement Cévennes-Aigoual SDIS 30 demeurant à Bagard
- Madame SUSEC Catherine Centre hospitalier d'Alès demeurant à Alès
- Madame TEISSEIRE Suzanne CHU de Nîmes
demeurant à LEDENON - Madame TEISSIER Béatrice Mairie de Caissargues demeurant à Caissargues - Madame THIBERT Jeannette CHU de Nîmes
demeurant à BELLEGARD - Madame TOMAS Michelle Mairie de Saint-Gilles demeurant à Saint-Gilles - Madame TOSELLI Annick CHU de Nîmes demeurant à Nîmes
- Madame TREMOLET Marie-Christine CHU de Nîmes
demeurant à Nîmes
- Madame VACHALDE Sandrine Centre hospitalier d'Alès demeurant à Boisset et Gaujac - Madame VALIBOUZE Mireille CHU de Nîmes
demeurant à AIGUES-MORTES - Madame VALY Claudine
CHU de Nîmes
demeurant à LA CALMETTE - Monsieur VERNET Dominique Centre hospitalier d'Alès
demeurant à Saint Christol Les Alès - Madame VEYRADIER Christine CHU de Nîmes
demeurant à Marguerittes - Madame VEYRON Hélène CHU de Nîmes demeurant à Langlade - Monsieur VIALA Jean-Jacques Mairie de la Grand Combe demeurant à La Grand Combe - Madame VIALATTE Françoise Mairie de Salindres demeurant à Salindres - Monsieur VIGIER Alain CHU de Nîmes demeurant à Nîmes
- Monsieur VIGNEAU Philippe CHU de Nîmes
demeurant à Clarensac - Monsieur VILLA ALfonso Mairie de Bagnols sur Cèze
demeurant à Saint Christol de Rodières - Madame VILLAIN Véronique
CHU de Nîmes
demeurant à Marguerittes - Madame VILLY Sylvie
Mairie de Nîmes - ATSEM périscolaire demeurant à Nîmes
- Madame VION Brigitte CHU de Nîmes
demeurant à Vestric et Candiac - Madame VIRCONDELET Nicole Conseil général du Gard demeurant à Aigues Mortes - Madame VIVES Catherine CHU de Nîmes
demeurant à Saint Laurent d'Aigouze - Monsieur VOLIN Guy
Mairie de Meyrannes demeurant à MEYRANNES - Madame WALTER Elisabeth Mairie de Beaucaire demeurant à Beaucaire - Monsieur WINTREBERT Patrick CHU de Nîmes
demeurant à Brignon - Madame XAVIER Josiane CHU de Nîmes demeurant à Nîmes - Madame YELA Sylvia CHU de Nîmes demeurant à Aimargues - Madame ZAMIT Anne-Marie CHU de Nîmes
demeurant à Poulx
Médaille de Vermeil
- Madame ARCAS Marie Françoise Centre hospitalier d'Alès demeurant à Bagard
- Monsieur ARCELIN Jean-Claude Mairie de Vergèze
demeurant à Vergèze
- Monsieur AUVRIGNON Romuald Centre hospitalier Louis Pasteur demeurant à Orsan
- Madame BEAUMEL Nadège Mairie de Beaucaire demeurant à Beaucaire - Monsieur BEDRANI Jack
Mairie de Nîmes - Missions transverses DGST demeurant à Nîmes
- Madame BERARD Janine Centre hospitalier d'Alès demeurant à Salindres - Madame BERLENDIS Josiane Mairie de Pont-Saint-Esprit demeurant à Pont-Saint-Esprit - Madame BERTELLO Annie Mairie de Villeneuve-Lez-Avignon Demeurant à Les Angles
- Madame BERTRAND Michèle Conseil général du Gard demeurant à Nîmes - Madame BLANC Jacqueline Centre hospitalier d'Alès demeurant à Alès
- Madame BONHOMME Monique Centre hospitalier d'Alès demeurant à Alès - Madame BONNAT Nicole
Centre hospitalier Louis Pasteur demeurant à L'Ardoise
- Madame BONNET Martine Mairie de Cendras
Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009-01 publié le 31 janvier 2009- page 17 demeurant à CENDRAS
- Madame BORDY Nadia
Mairie de Nîmes - Bibliothèque pôle collections jeunesse demeurant à Caveirac
- Madame BOT Elisabeth Centre hospitalier d'Alès demeurant à Saint Ambroix - Madame BOUET Mireille Mairie de Beaucaire demeurant à Beaucaire - Madame BOUILLER Marie Centre hospitalier d'Alès demeurant à Saint Privat des Vieux - Monsieur BOURNE Henri
Mairie de Montfrin demeurant à Montfrin - Madame BOUSQUET Evelyne Centre hospitalier Louis Pasteur demeurant à Gaujac
- Madame BRET Evelyne
Mairie de Nîmes - Bibliothèque pôle patrimoine ancien demeurant à Nîmes
- Monsieur BRUN Charles
Mairie de Nîmes - Equipements demeurant à Nîmes
- Madame CALBO Françoise Centre hospitalier d'Alès demeurant à Saint Privat des Vieux - Monsieur CALLIER François Centre hospitalier d'Alès
demeurant à Saint Julien Les Rosiers - Madame CALVIN Suzette
Centre hospitalier d'Alès demeurant à Alès - Madame CARRET Colette
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Gard demeurant à Vallabrix
- Madame CHABANNES Noëlle CCAS de Bagnols sur Cèze demeurant à Chusclan - Monsieur CHAUVET Yves Centre hospitalier d'Alès demeurant à Saint Ambroix - Madame CONESSA Nadia Centre hospitalier d'Alès demeurant à Anduze - Monsieur COROMPT Jean-Paul
Communauté de communes de Petite Camargue demeurant à Vauvert
- Madame COULOIGNER Danielle Centre hospitalier d'Alès
demeurant à Saint Florent Sur Auzonnet - Madame CROUTIER Monique
Centre hospitalier d'Alès demeurant à Anduze - Madame CULAS Huguette Mairie de la Calmette demeurant à La Calmette - Madame DARDAILLON Blandine Centre hospitalier d'Alès
demeurant à Satint Hilaire de Brethmas - Madame DELAWOEVRE Mireille Centre hospitalier d'Arles demeurant à Fourques - Madame DELON Marie Louise
Mairie de Nîmes - Conseil municipal et réglementation demeurant à Nîmes
- Monsieur DURAND Michel
Mairie de Nîmes - Musée archéologique demeurant à Vestric et Candiac - Monsieur DUTIL Jean-Pierre Centre hospitalier d'Alès demeurant à Saint Ambroix - Madame FOPPOLO Ginette Centre hospitalier d'Alès demeurant à Mons - Madame FRANCOZ Monique Mairie de Pont Saint Esprit demeurant à Aigaliers - Monsieur GARCIA Daniel
Centre hospitalier d'Alès demeurant à Saint Privat des Vieux - Madame GAUTHERON Annick Mairie de Nîmes - Enseignement demeurant à Nîmes
- Monsieur GENTINE Alain
Centre communal d'action sociale de Pont-Saint-Esprit demeurant à Pont-Saint-Esprit
- Madame GERACI Caroline Centre hospitalier d'Alès demeurant à Cendras - Madame GRASSELLI Véronique Centre hospitalier d'Alès demeurant à Alès
- Madame GUERRA Marie christine Centre hospitalier Louis Pasteur demeurant à Saint André d'Olérargues - Madame GUERRINI Annette
Mairie de Nîmes - Logistique RH demeurant à Clarensac
- Monsieur GUIRAUD Louis Mairie de Congénie demeurant à Congénies - Monsieur HEBERT Jean-Pierre Centre hospitalier d'Alès demeurant à Alès - Madame HELARD Jeanne Centre hospitalier Louis Pasteur demeurant à Bagnols sur Cèze - Madame HENNION Sylvie Mairie d'Aigues Mortes demeurant à Aigues Mortes - Monsieur IMBERT Michel
Mairie de Nîmes - Secteurs géographiques matériel et mobilier sportif demeurant à Nîmes
- Madame JAFFIOL SImone Centre hospitalier d'Alès demeurant à Mons - Madame JULLIEN Simone Centre hospitalier Louis Pasteur demeurant à Bagnols sur Cèze - Madame LACROIX Jacqueline Mairie de Congénies demeurant à Caveirac - Madame LADET Catherine CCAS de Bagnols sur Cèze demeurant à Cornillon - Madame LONG Elisabeth Centre hospitalier d'Alès demeurant à La Grand Combe - Madame LOPEZ Jocelyne Centre hospitalier d'Alès demeurant à Saint Jean du Pin - Madame MAILLET Annie Hôpital de Pont-Saint-Esprit demeurant à Saint-Paulet de Caisson - Madame MARTIN Elisabeth
Centre hospitalier Louis Pasteur demeurant à Tresques
- Monsieur MASSOT Jean-Jacques Mairie de Vauvert
demeurant à VAUVERT - Madame MAYEN Isabelle Centre hospitalier d'Alès
demeurant à Saint Hilaire de Brethmas - Madame MERISSE Ginette
Mairie de Nîmes - Bibliothèque pôle développement demeurant à Nîmes
- Madame MONNIER Monique
Mairie de Nîmes - Etat civil/Recensement demeurant à Manduel
- Madame MORENO Evelyne
Centre communal d'action sociale de Bagnols sur Cèze demeurant à Bagnols sur Cèze
- Madame MOTELLE Anne Marie Centre hospitalier d'Alès demeurant à Laval Pradel - Madame OLLIVIER Béatrice Conseil général du Gard
demeurant à St Julien de Cassagnas
Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009-01 publié le 31 janvier 2009- page 19 - Madame OUHNIA Brigitte
Centre hospitalier d'Alès demeurant à Alès
- Madame PANEPINTO Françoise Mairie de Redessan
demeurant à Redessan - Madame PATUS Sylvie Conseil général du Gard demeurant à Lunel - Madame PAUC Patricia Centre hospitalier d'Alès demeurant à St Christol Les Alès - Madame PESCE Agnès
Centre hospitalier d'Alès demeurant à Mons - Madame POUJOL Lydia Centre hospitalier d'Alès demeurant à Alès - Madame RABIER Geneviève Centre hospitalier d'Alès demeurant à Alès
- Madame ROUSSEL Dominique Centre hospitalier d'Alès demeurant à Les Mages - Monsieur ROUVIER Guilhem
Mairie de Nîmes - Restauration et nettoyage scolaire demeurant à Nîmes
- Madame ROUVIERE Marie-Christine Centre hospitalier d'Alès
demeurant à Alès - Monsieur SABRAN Serge Centre hospitalier d'Alès demeurant à Saint Privat des Vieux - Monsieur SANCHEZ Armand Mairie d'Arles
demeurant à Bellegarde - Monsieur SAUMADE Max Centre hospitalier d'Alès
demeurant à Sainte Cécile d'Andorge - Monsieur SERRANO André
Mairie de Vergèze
demeurant à Ponteils et Bresis - Madame TUFFERY Danièle CHRU de Montpellier demeurant à Aspères - Madame TURC Maryse Mairie de Salindres demeurant à Salindres - Monsieur VAUDOUX Hubert Mairie de Beaucaire demeurant à Beaucaire - Monsieur VELEZ Marc Mairie de Bagnols sur Cèze demeurant à Sabran - Madame VERGNES Nicole
Mairie de Gallargues le Montueux demeurant à Gallargues le Montueux - Madame VIALA Marie Christine Centre hospitalier d'Alès demeurant à Rousson - Monsieur VICENTE Richard Centre hospitalier Louis Pasteur demeurant à Bagnols sur Cèze - Madame VIDAL Maryse Centre hospitalier d'Alès demeurant à Les salles du Gardon
Médaille d'Or
- Madame AGOSTINI Liliane Mairie de Redessan demeurant à Redessan
- Monsieur ALLIAUD Alain-Bernard Centre hospitalier d'Alès
demeurant à Saint Martin de Valgalgues - Madame AMADORI Jackie
Centre hospitalier d'Alès demeurant à Alès - Monsieur ARPINON Antoine Nîmes métropole
demeurant à Nîmes - Madame BALDON Michèle Centre hospitalier d'Alès demeurant à Alès
- Monsieur BARRACHINA Raoul Centre hospitalier d'Alès demeurant à Alès
- Madame BERGOGNE Marie-France Centre hospitalier d'Alès demeurant à Salindres - Monsieur BERNO Michel Conseil généra du Gard demeurant à Nîmes - Monsieur BERRAT Serge Centre hospitalier d'Alès demeurant à Saint Privat des Vieux - Madame BLACHERE Claudy Centre hospitalier d'Alès demeurant à Uzès - Madame BLANC Nicole Centre hospitalier d'Arles demeurant à Saint Gilles - Madame BOISSIN Martine Mairie de Pont-Saint-Esprit demeurant à Pont-Saint-Esprit - Madame BONNET-AUGIER Mireille Centre hospitalier d'Alès demeurant à Alès
- Monsieur BOUARD Dominique Centre hospitalier d'Alès demeurant à Portes
- Monsieur BUCHELET Jean-Pierre Centre hospitalier d'Alès
demeurant à Saint Martin de valgalgues - Madame CARRE Yvette
Centre hospitalier d'Alès demeurant à Alès - Monsieur CAUQUIL Thierry Centre hospitalier d'Alès demeurant à Rousson - Monsieur CHAPON Yannick
Mairie de Nîmes - Interventions de proximité demeurant à Redessan
- Monsieur CORRAO Marc
Mairie de Nîmes - Secteurs géographiques matériel et mobilier sportif demeurant à Nîmes
- Monsieur COSTE Gérard
Mairie de Nîmes - Gestion de l'espace public demeurant à Nîmes
- Madame DANNA Danielle Mairie de Pont Saint Esprit demeurant à Pont Saint Esprit - Madame DAUNIS Elisabeth Centre hospitalier d'Alès
demeurant à Saint Martin de Valgalgues - Madame DESSAILHIEN Claude
Centre hospitalier d'Alès demeurant à Bagard - Monsieur DIET Charles Mairie de Bagnols sur Cèze demeurant à Bagnols sur Cèze - Monsieur DIEU Jacky
Centre hospitalier d'Alès demeurant à Les Mages - Madame DOUSSIERE Sylviane Centre hospitalier d'Alès demeurant à Rousson - Monsieur DUMAS René
Centre communal d'action sociale d'Arles demeurant à Fourques
- Monsieur DURAND Jacques Centre hospitalier d'Alès demeurant à Bessèges - Monsieur DUSSAIX Alain Centre hospitalier d'Alès demeurant à Saint Privat des Vieux - Monsieur EVESQUE Bernard Centre hospitalier d'Alès demeurant à Salindres - Monsieur FERRANDIS Gérard
Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009-01 publié le 31 janvier 2009- page 21 Centre hospitalier d'Alès
demeurant à Les Mages - Monsieur FIGUIER Gilbert Mairie de Montfrin demeurant à Montfrin - Monsieur GABRIEL Michel Mairie de Vergèze demeurant à Codognan - Monsieur GOSSELET Louis Centre hospitalier d'Alès demeurant à Alès
- Monsieur GOURGEON Bernard Centre hospitalier d'Arles demeurant à Fourques - Monsieur LABALME Bernard Centre hospitalier d'Alès demeurant à Alès
- Madame LAURENT Dominique Mairie de Nîmes - DEEVP demeurant à Nîmes - Madame LEFEBVRE Liliane Centre hospitalier d'Alès
demeurant à Saint Julien Les Rosiers - Mademoiselle LOMBARDI Monique Mairie d'Arles
demeurant à Meynes - Monsieur MAURIN Bernard Centre Hospitalier d'Alès demeurant à Alès
- Monsieur MELENCHON Hervé Centre hospitalier d'Alès demeurant à Rousson - Monsieur MERCIER Sylvain Mairie d'Avignon demeurant à Les Angles - Madame MERLE Martine Centre hospitalier d'Alès demeurant à Alès - Madame METRAL Monique Centre hospitalier Louis Pasteur demeurant à Bagnols sur Cèze - Madame MICHAULT Régine Centre hospitalier d'Alès
demeurant à Saint Julien Les Rosiers - Monsieur MONTIALOUX Pierre Centre hospitalier d'Alès demeurant à Saint Etienne de l'Olm - Monsieur MURCIA Pierre
Mairie d’Aubord demeurant à Aubord - Madame PAILLET Bernadette Centre hospitalier d'Alès demeurant à Alès - Madame PASCAL Françoise Centre hospitalier d'Alès
demeurant à Saint Martin de Valgalgues - Madame PEREZ Rose
Centre hospitalier d'Alès demeurant à Rousson - Madame PERRIN Jasmine Centre hospitalier d'Alès demeurant à Alès - Monsieur QUINSAT Robert Mairie de Nîmes - Voie publique demeurant à Clarensac
- Madame ROUX Françoise Mairie de Saint-Gilles demeurant à Saint-Gilles - Madame SALS Bernadette Centre hospitalier d'Alès demeurant à Alès - Monsieur SANCHEZ Marcel Centre hospitalier d'Alès demeurant à Saint Privat des Vieux - Madame SIMON Marie
Centre hospitalier d'Alès demeurant à Alès
- Madame TONELLI Marie Laurence Centre hospitalier d'Alès demeurant à Saint Julien des Points
- Madame TUDELA Annie Centre Hospitalier d'Alès demeurant à Saint Christol Les Alès - Monsieur VIGIER Gérard
Centre hospitalier d'Alès demeurant à Les Tavernes - Monsieur VIGNES Philippe Centre hospitalier d'Alès demeurant à Alès
- Monsieur VOORDECKER Bernard Centre hospitalier d'Alès demeurant à Meyrannes
Article 3 : Monsieur le secrétaire général et Monsieur le directeur de cabinet sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera inséré au recueil des actes administratifs de la préfecture.
NÎMES, le 1er janvier 2009 Le Préfet,
Signé Dominique BELLION
Service interministériel de défense et de protection civile
A R R Ê T É N° 200916-3 du portant agrément pour les f ormations aux premiers secours pour l'association française des premiers secours du Gard (AFPS30)
LE PREFET DU GARD, Chevalier de la Légion d'honneur, Vu la loi n° 2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de sécurité civile
Vu l’arrêté interministériel du 8 juillet 1992 relatif aux conditions d’habilitation ou d’agrément pour les formations aux premiers secours Vu l’arrêté du 24 mai 2000 portant organisation de la formation continue dans le domaine des premiers secours
Vu l’arrêté du 23 octobre 2003 relatif à la formation de moniteur des premiers secours ;
Vu l'arrêté du 24 juillet 2007 fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l’unité d’enseignement « prévention et secours civiques de niveau 1 » ;
Vu l'arrêté du 24 juillet 2007 fixant le référentiel national de pédagogie de sécurité civile relatif à l’unité d’enseignement « pédagogie appliquée aux emplois/activités de classe 3 » ;
Vu l’arrêté du 24 octobre 2008 portant agrément de l’Association française des premiers secours pour les formations aux premiers secours Vu le dossier de demande d’agrément déposé par la présidente de l’association française des premiers secours du Gard
Considérant que les conditions nécessaires à une organisation satifaisante des formations sont respectées, Sur proposition du sous préfet, directeur de cabinet ;
A R R Ê T E
Article 1 : L'association française des premiers secours du Gard (AFPS30) est agrée au niveau départemental pour assurer les formations suivantes :
- Prévention et secours civique de niveau 1 (PSC1)
- Pédagogie appliquée aux emplois/activités de classe 3 (PAE3) - Moniteurs des premiers secours (BNMPS)
Article 2 : L’ agrément, objet du présent arrêté, est accordé pour une durée de deux ans et sera renouvelé à la demande de l’association sous réserve du respect des conditions fixées par l’arrêté du 8 juillet 1992 susvisé.
Article 3 : L’ agrément, objet du présent arrêté, pourra être retiré en cas de non-respect des dispositions de l’arrêté du 8 juillet 1992 susvisé.
Article 4 : Monsieur le sous-préfet, directeur de cabinet, est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au receuil des actes administratifs de la préfecture
Fait à Nimes le 16 janvier 2009 Le Préfet
Signé Dominique BELLION
* Tout recours contre le présent arrêté peut être formé, dans un délai de 2 mois à compter de sa publication, devant le tribunal administratif de Nîmes.
