• Aucun résultat trouvé

RECUEIL DES ACTESADMINISTRATIFSN°58-2020-001PUBLIÉ LE 3 JANVIER 2020

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "RECUEIL DES ACTESADMINISTRATIFSN°58-2020-001PUBLIÉ LE 3 JANVIER 2020"

Copied!
38
0
0

Texte intégral

(1)

1

NIÈVRE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°58-2020-001

PUBLIÉ LE 3 JANVIER 2020

(2)

58-2019-12-24-003 - AR autorisant l'inhumation de Mme Michot (1 page) Page 6 58-2019-12-30-003 - AR autorisant l'inhumation Mr pERRIN (1 page) Page 8

58-2019-12-27-003 - AR hors délai Mme Hutin (1 page) Page 10

58-2019-12-27-001 - AR hors délai Mr Milloux (1 page) Page 12

58-2019-12-27-002 - AR hors délai STRYJAK (1 page) Page 14

58-2019-12-26-001 - Arrêté 2019-P-1212 du 26-12-19 dissolution du SYCTEVOM Val

de Nièvre (2 pages) Page 16

58-2020-01-02-001 - Arrêté conseil évaluation 2020 (2 pages) Page 19 58-2019-12-28-001 - Arrêté portant réquisition de personnel manipulateur en

électroradiologie médicale - ED (2 pages) Page 22

58-2019-12-28-002 - Arrêté portant réquisition de personnel manipulateur en

électroradiologie médicale - DDH (2 pages) Page 25

58-2019-12-28-003 - Arrêté portant réquisition de personnel manipulateur en

électroradiologie médicale - MB (2 pages) Page 28

58-2019-12-28-004 - Arrêté portant réquisition de personnel manipulateur en

électroradiologie médicale - PL (2 pages) Page 31

58-2019-12-28-005 - Arrêté portant réquisition de personnel manipulateur en

électroradiologie médicale - SC (2 pages) Page 34

SDIS de la Nièvre

58-2019-12-23-003 - Nomination dans le grade de Commandant Honoraire de SPV. (1

page) Page 37

2

(3)

PREFECTURE DE LA NIEVRE 58-2019-12-31-001

AP portant habilitation de la SARL Cabinet LE RAY à réaliser le certificat de conformité à l'autorisation d'exploitation commerciale en application de l'article

L752-23 du code du commerce

PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2019-12-31-001 - AP portant habilitation de la SARL Cabinet LE RAY à réaliser le certificat de conformité à

l'autorisation d'exploitation commerciale en application de l'article L752-23 du code du commerce

3

(4)
(5)

PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2019-12-31-001 - AP portant habilitation de la SARL Cabinet LE RAY à réaliser le certificat de conformité à

l'autorisation d'exploitation commerciale en application de l'article L752-23 du code du commerce

5

(6)

AR autorisant l'inhumation de Mme Michot

Autorisation inhumation hors des délais légaux de Mme Michot

Préfecture de la Nièvre - 58-2019-12-24-003 - AR autorisant l'inhumation de Mme Michot

6

(7)

Préfecture de la Nièvre - 58-2019-12-24-003 - AR autorisant l'inhumation de Mme Michot

7

(8)

AR autorisant l'inhumation Mr pERRIN

Préfecture de la Nièvre - 58-2019-12-30-003 - AR autorisant l'inhumation Mr pERRIN

8

(9)

Préfecture de la Nièvre - 58-2019-12-30-003 - AR autorisant l'inhumation Mr pERRIN

9

(10)

AR hors délai Mme Hutin

AR autorisant la crémation hors des délais légaux de Mme HUTIN

Préfecture de la Nièvre - 58-2019-12-27-003 - AR hors délai Mme Hutin

10

(11)

Préfecture de la Nièvre - 58-2019-12-27-003 - AR hors délai Mme Hutin

11

(12)

AR hors délai Mr Milloux

AR autorisant la crémation hors des délais légaux de Mr Milloux

Préfecture de la Nièvre - 58-2019-12-27-001 - AR hors délai Mr Milloux

12

(13)

Préfecture de la Nièvre - 58-2019-12-27-001 - AR hors délai Mr Milloux

13

(14)

AR hors délai STRYJAK

AR autorisant l'inhumation hors des délais légaux de Mme Stryjak

Préfecture de la Nièvre - 58-2019-12-27-002 - AR hors délai STRYJAK

14

(15)

Préfecture de la Nièvre - 58-2019-12-27-002 - AR hors délai STRYJAK

15

(16)

Arrêté 2019-P-1212 du 26-12-19 dissolution du SYCTEVOM Val de Nièvre

dissolution du SYCTEVOM Val de Nièvre

Préfecture de la Nièvre - 58-2019-12-26-001 - Arrêté 2019-P-1212 du 26-12-19 dissolution du SYCTEVOM Val de Nièvre

16

(17)

Préfecture de la Nièvre - 58-2019-12-26-001 - Arrêté 2019-P-1212 du 26-12-19 dissolution du SYCTEVOM Val de Nièvre

17

(18)
(19)

PREFECTURE DE LA NIEVRE 58-2020-01-02-001

Arrêté conseil évaluation 2020

Arrêté de composition du conseil d'évaluation de la maison d'arrêt de Nevers

PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2020-01-02-001 - Arrêté conseil évaluation 2020

19

(20)
(21)

PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2020-01-02-001 - Arrêté conseil évaluation 2020

21

(22)

Arrêté portant réquisition de personnel manipulateur en électroradiologie médicale - ED

Arrêté portant réquisition de personnel manipulateur en électroradiologie médicale - ED

PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2019-12-28-001 - Arrêté portant réquisition de personnel manipulateur en électroradiologie médicale - ED

22

(23)

PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2019-12-28-001 - Arrêté portant réquisition de personnel manipulateur en électroradiologie médicale - ED

23

(24)
(25)

PREFECTURE DE LA NIEVRE 58-2019-12-28-002

Arrêté portant réquisition de personnel manipulateur en électroradiologie médicale - DDH

Arrêté portant réquisition de personnel manipulateur en électroradiologie médicale - DDH

PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2019-12-28-002 - Arrêté portant réquisition de personnel manipulateur en électroradiologie médicale - DDH

25

(26)
(27)

PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2019-12-28-002 - Arrêté portant réquisition de personnel manipulateur en électroradiologie médicale - DDH

27

(28)

Arrêté portant réquisition de personnel manipulateur en électroradiologie médicale - MB

Arrêté portant réquisition de personnel manipulateur en électroradiologie médicale - MB

PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2019-12-28-003 - Arrêté portant réquisition de personnel manipulateur en électroradiologie médicale - MB

28

(29)

PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2019-12-28-003 - Arrêté portant réquisition de personnel manipulateur en électroradiologie médicale - MB

29

(30)
(31)

PREFECTURE DE LA NIEVRE 58-2019-12-28-004

Arrêté portant réquisition de personnel manipulateur en électroradiologie médicale - PL

Arrêté portant réquisition de personnel manipulateur en électroradiologie médicale - PL

PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2019-12-28-004 - Arrêté portant réquisition de personnel manipulateur en électroradiologie médicale - PL

31

(32)
(33)

PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2019-12-28-004 - Arrêté portant réquisition de personnel manipulateur en électroradiologie médicale - PL

33

(34)

Arrêté portant réquisition de personnel manipulateur en électroradiologie médicale - SC

Arrêté portant réquisition de personnel manipulateur en électroradiologie médicale - SC

PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2019-12-28-005 - Arrêté portant réquisition de personnel manipulateur en électroradiologie médicale - SC

34

(35)

PREFECTURE DE LA NIEVRE - 58-2019-12-28-005 - Arrêté portant réquisition de personnel manipulateur en électroradiologie médicale - SC

35

(36)
(37)

SDIS de la Nièvre 58-2019-12-23-003

Nomination dans le grade de Commandant Honoraire de SPV.

Nomination Robert ROBITEAU dans le grade de Commandant Honoraire de SPV.

SDIS de la Nièvre - 58-2019-12-23-003 - Nomination dans le grade de Commandant Honoraire de SPV.

37

(38)

Références

Documents relatifs

Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2022-01-05-00001 - Arrêté portant autorisation complémentaire concernant la vidange et la mise en conformité du plan d

arrêté du 12 mars 2020 portant habilitation à réaliser les analyses d'impact à produire à l'appui des demandes d"autorisation d'exploitation commerciale CRBE Conseil..

Article 1 : Monsieur François-Gilles COLONNA, directeur d’hôpital, directeur adjoint au centre hospitalier de Belley (01), est désigné pour assurer l’intérim

Vu l’arrêté préfectoral DDT/SEEF n° 2020 - 0292 en date du 16 avril 2020 fixant les conditions complémentaires dans lesquelles des dérogations

73_PREF_Préfecture de la Savoie - 73-2020-01-22-001 - Arrêté portant dérogation à l'arrêté du 9 janvier 1997 portant réglementation des bruits de voisinage dans le département de

ARTICLE 6 : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux auprès du tribunal administratif de Grenoble, dans le délai de deux mois à compter de sa publication

Article 1 : L’arrêté n°2017-6506 de l’Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes (ARS RA) en date du 27 octobre 2017 portant modification de l’agrément 73-115

Article 4 : En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Dominique VAVRIL, attachée principale, cheffe du bureau de la réglementation générale et des titres, la