ETABLISSEMENTS DE PLEIN AIR
ARRETE DU 6 JANVIER 1983
ETABLISSEMENTS ASSUJETTIS
Concerne :
- Terrains de sports, - Stades,
- Pistes de patinage, - Piscines,
- Arènes,
- Hippodromes...
en PLEIN AIR
dans lesquels l’effectif public > 300 personnes
PA 1 (§ 1)
ETABLISSEMENTS ASSUJETTIS
PA 1 (§ 2)
Si l’établissement reçoit 300 personnes AU PLUS, REGLEMENTATION NON APPLICABLE
LE MAIRE peut fixer des mesures de sécurité, après avis de la COMMISSION DE SECURITE.
ETABLISSEMENTS ASSUJETTIS
PA 1
Code de la Construction et de l ’Habitation P.V. de la Commission Centrale
Arrêté du 25 juin 1980
Instructions techniques
Normes
Arrêté du 6 janvier 1983
§ 3. Les dispositions des livres Ier et II chapitre 1 (art. GN et GE) du règlement de sécurité sont applicables ainsi que les autres dispositions expressément mentionnées.
ETABLISSEMENTS ASSUJETTIS
PA 1
Code de la Construction et de l ’Habitation P.V. de la Commission Centrale
Arrêté du 25 juin 1980
Instructions techniques
Normes
Arrêté du 6 janvier 1983
§ 4. Les dispositions des livres Ier (art. GN), II (ERP du 1er groupe) et
III (ERP de 5ème catégorie) du règlement de sécurité sont applicables, selon le type et la catégorie, AUX AUTRES LOCAUX AMENAGES EN VUE DE RECEVOIR DU PUBLIC dans l’enceinte des PA.
SOIT
DECLARATION DU MAÎTRE D’OUVRAGE
SUIVANT LA PLUS GRANDE DES VALEURS
EFFECTIF DES SPECTATEURS - Nombre de sièges
- 1 pers / 0.5 mètre linéaire
- 3 pers / m2 aire accessible au public ou 5 pers / mètre linéaire TERRAINS DE SPORT
STADES
1 PERS / 10 m2 ou 25 pers / court de tennis PISTES DE PATINAGE 2 PERS / 3 m2
BASSINS NATATION
3 PERS / 2 m2
(sauf pataugeoires et bassins de plongeons)
AUTRES ACTIVITES EFFECTIF SPECTATEURS
CALCUL DE L’EFFECTIF
PA 2 (§§ 1 et 2)
TRIBUNES ET GRADINS NON DEMONTABLES
ATTENUATION pour les escaliers droits : plus de 25 MARCHES autorisé CO 55 applicable uniquement aux escaliers ne desservant pas les
gradins.
Escaliers desservant les places en gradins relèvent de CO 61, PA 5 et PA 7.
+
dispositions relatives aux mains courantes
+
respect des règles de l’art
ESCALIER MONUMENTAL
EVACUATION des TRIBUNES HAUTES
Plus de 25 marches
TRIBUNES ET GRADINS NON DEMONTABLES
CO 61 (§ 2) applicable aux marches du gradinage
45 ° autorisé
Alignement nez de marches : 35 °
Si respect des
compensations prévues par CO 61 (§ 2)
CO 61 (§ 2)
TRIBUNES ET GRADINS NON DEMONTABLES
Alignement des nez de marches : 35 ° au maximum (plus de 5 rangs de gradins, pas de main courante)
TRIBUNES ET GRADINS NON DEMONTABLES
Chaque rang de gradins ne peut dépasser 20 mètres entre deux circulations A retenir : 1 escalier tous les 20 mètres
OU...
PA 5 (§ 4)
TRIBUNES ET GRADINS NON DEMONTABLES
10 mètres entre circulation et paroi
OU
Un escalier tous les 20 mètres au maximum
Escalier de desserte des places dans les gradins
Largeur = 1 UP / 150 personnes ESCALIERS, SORTIES DES TRIBUNES ET
GRADINS NON DEMONTABLES
PA 7 (§ 2)
ESCALIERS, VOMITOIRES, SORTIES DES TRIBUNES ET GRADINS NON DEMONTABLES
SORTIES des gradins et tribunes réparties de telle manière que leur largeur comporte au moins 2 UP et au plus 8 UP.
Vomitoire
PA 7
ESCALIER MONUMENTAL – TRIBUNES HAUTES
Largeur : 1 UP pour 150 personnes avec un minimum de 2 UP.
2 UP étendus à 4 UP pour les stades de + 30 000 places.
2 x 3 UP
PA 7
Issues de la pelouse si utilisation en « CONCERT DEBOUT »
ESCALIERS, SORTIES DES TRIBUNES ET GRADINS NON DEMONTABLES
PA 7 (§ 5)
Nombre de sorties :
- 2 jusqu’à 500 personnes ; - 3 de 501 à 3000 personnes ;
- au-delà de 3000 personnes, ajouter
1 sortie par tranche de 3000 personnes.
Sorties judicieusement réparties.
Largeur des sorties :
1 UP pour 300 personnes.
CALCUL DES SORTIES SUR VOIE PUBLIQUE
PORTES D’ACCES A L’AIRE DE JEU POUR EVACUATION EXCEPTIONNELLE
(possible si dénivelée inférieure à 1 m)
GRADINS
Système d’ouverture sous responsabilité
d’un préposé
OUVERTURE DES ACCES
PA 8
SORTIES SUR L’AIRE DE JEU PA 8
Efforts horizontaux sur garde-corps, pour les tribunes de stades :
- 170 daN/m sauf au droit des escaliers desservant les tribunes et aux
extrémités de gradins débouchant sur le vide où la valeur est ramenée à 1 kN/M.
- Le point théorique d’application des charges est situé à 1 mètre au dessus de la zone de stationnement.
A titre d’information
SIEGES OU BANCS MOBILES RELIES POUR CONSTITUER DES BLOCS DIFFICILES A RENVERSER
MUR
20 p 40 p
0.35 m
TRIBUNES ET GRADINS NON JOINTIFS /
AM 18 § 1
Structure M3 Rembourrage M4
Enveloppe M2
RANGEES DE SIEGES OU DE BANCS
PA 9
EXEMPLE DE CALCUL
STADE DE FRANCE
PRINCIPES DE BASE
- Pour évacuer les gradins et tribunes : 1 UP / 150 personnes ;
- Largeur minimale des escaliers desservant les gradins non imposée ; - Largeur reliant les vomitoires au sol extérieur : 2 UP au moins ;
- 1 escalier tous les 20 mètres (10 m si escalier / paroi) ;
- Vomitoires (sorties tribunes) : 2 UP au moins et 8 UP au plus ; - CO 61 applicable aux escaliers desservant les gradins ;
- CO 55 applicable aux autres escaliers ;
- Calcul particulier pour les sorties entre enceinte et voie publique.
Un escalier tous les 20 mètres au maximum Vomitoire 6 UP
1 UP / 150 pers.
= 900 pers.
3 escaliers de 2 UP 1 UP / 150 pers.
soit 900 pers.
3 zones de sièges de 300 places
PA 7
ESCALIER MONUMENTAL – TRIBUNES
2 x 3 UP
900 pers.
Un escalier tous les 20 mètres au maximum Vomitoire 8 UP
1 UP / 150 pers.
= 1200 pers.
Escalier élargi de 2 à 8 UP
1200 pers.
2 zones de sièges de 600 places
