DIRECTION DE L’URBANISME
SERVICE DES COMITÉS D’URBANISME ET MILIEU BÂTI
SÉANCE ORDINAIRE
CONSEIL D’ARRONDISSEMENT DE DESJARDINS 27 février 2019, à 18 h 30
795, boulevard Alphonse-Desjardins, Lévis
ORDRE DU JOUR
Recueillement
1.0 Adoption de l’ordre du jour
2.0 Période de questions du public
3.0 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 30 janvier 2019
4.0 Demandes de dérogation mineure
4.1 Marge de recul arrière pour une habitation unifamiliale isolée existante – 99, rue des
Chanterelles (secteur Lévis) – Lot 3 020 799
4.2 Marge de recul latérale d’un bâtiment principal existant – 551, rue Hypolite-Bernier (secteur
Lévis) – Lot 3 017 650
4.3 Localisation d’une enseigne appliquée – 44, route du Président-Kennedy (secteur Lévis) – Lot
3 637 404 – DOOLY’S (entrée du mail commercial Les promenades de Lévis)
4.4 Distance d’une ligne avant de terrain pour un garage détaché existant en cour avant – 469,
chemin des Sables (secteur Pintendre) – Lot 2 059 827
4.5 Largeur d’un accès véhiculaire d’une habitation unifamiliale isolée – 4393, rue Saint-Georges
(secteur Lévis) – Lot 6 141 570
4.6 Pourcentage d’empiètement d’un espace de stationnement hors rue - 6651 à 6655, rue Saint-
Louis-de-France (secteur Lévis) – Lot 2 435 521
4.7 Écran tampon – 872, rue Archimède (secteur Lévis) – Lot 5 233 075
4.8 Génératrice à titre accessoire – 59, avenue Bégin (secteur Lévis) – Lot 2 434 571
ORDRE DU JOUR
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5.0 Demande d’autorisation d’un usage conditionnel 5.1 Aucune
6.0 Demandes de PIIA – Travaux réalisés dans le cadre du Règlement RV-2017-17-66
6.1 Installation d’une enseigne appliquée – 44, route du Président-Kennedy, bureau 51036 (secteur Lévis) – Coco Frutti / Déjeuner-dîner
6.2 Installation d’une enseigne appliquée - 6750, boulevard Guillaume-Couture, bureau 204 (secteur Lévis) – La Haute voltige / Accompagnement à l’enfance
6.3 Installation d’une enseigne appliquée – 6750, boulevard Guillaume-Couture, bureau 301 (secteur Lévis) – Medway / Services infirmiers
6.4 Installation d’une enseigne appliquée – 76, route du Président-Kennedy, bureau B (secteur Lévis) – Ben & Florentine
6.5 Travaux de rénovation du bâtiment principal – 1805, boulevard Alphonse-Desjardins (secteur Lévis) – Canac
6.6 Installation d’une enseigne appliquée – 164, route du Président-Kennedy (secteur Lévis) – Enterprise, location d’autos
6.7 Construction d’un bâtiment principal et aménagement de terrain – 689, route du Président- Kennedy (secteur Lévis) – Édifice à commerces multiples
6.8 Installation d’une enseigne appliquée – 44, route du Président-Kennedy, bureau A01018A (secteur Lévis) – DOOLY’S
7.0 Demandes de PIIA patrimonial – Travaux réalisés dans le cadre du Règlement RV-2011-11-31
7.1 Travaux de construction – 15A, rue Barras (secteur Lévis)
7.2 Travaux de rénovation – 143, rue Wolfe (secteur Lévis)
7.3 Travaux d’opération cadastrale – 6546 à 6570, rue Saint-Laurent (secteur Lévis)
7.4 Travaux de rénovation – 5537, rue Saint-Louis (secteur Lévis)
7.5 Travaux de rénovation – 59, avenue Bégin (secteur Lévis)
ORDRE DU JOUR
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7.6 Travaux de rénovation – 6171, rue Fraser (secteur Lévis)
8.0 Demandes de restriction à la délivrance d’un permis ou d’un certificat
8.1 Travaux de remblai et/ou déblai - Glissement de terrain – 112, rue Jacques-Nau (secteur Lévis)
8.2 Construction des deux unités d’une habitation unifamiliale jumelée – capacité portante – 2959 et 2963, rue Albert-Lachance (secteur Pintendre)
8.3 Construction d’une habitation unifamiliale jumelée (1 unité) – capacité portante – 2968, rue Albert-Lachance (secteur Pintendre)
8.4 Construction d’une habitation unifamiliale jumelée (1 unité) – capacité portante – 2972, rue Albert-Lachance (secteur Pintendre)
8.5 Construction d’une habitation unifamiliale isolée – capacité portante – 1620, rue Ernest- Chouinard (secteur Lévis)
9.0 Affaires nouvelles
9.1 Avis de motion du Règlement RAD-2019-01 modifiant le Règlement intérieur
2002-00-01.CAD
10.0 Période d’intervention des membres du conseil
11.0 Période de questions du public
12.0 Levée de la séance
