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Formulaire 2 - CAP - Liste des contrats de 25 000$ et plus publiés au SEAO Pour la période du 2020-11-01 au 2020-11-30

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Academic year: 2022

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Texte intégral

(1)
(2)

No. Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat

Date de conclusion

du contrat

Numéro

SEAO Titre Municipalité du

soumissionnaire Montant soumis Montant du contrat

Montant du contrat avec

option(s)

Région administrative de livraison 1 Ministère des Relations

internationales et de la Francophonie

I Contrat de gré à gré

Services professionnels

2020-11-18 1447882 Réalisation de travaux demandés dans le cadre du mandat portant sur l’« Architecture de la solution SPII ».

* Groupe Métalogique inc. Québec 66 150,00 $ 66 150,00 $ Capitale Nationale

2 Ministère des Relations

internationales et de la Francophonie

I Contrat de gré à gré

Services professionnels

2020-11-02 1448334 Entente de services visant à propulser les productions télévisuelles québécoises et canadiennes sur le marché américain

* CONSULATE GENERAL OF CANADA Los Angeles 26 714,00 $ 26 714,00 $ Hors-Québec

3 Ministère des Relations

internationales et de la Francophonie

I Contrat de gré à gré

Services professionnels

2020-10-30 1447899 Planification et organisation de 4 webinaires et session présentations de 60 minutes

* Spire Advisory Group Palo Alto 26 714,00 $ 26 714,00 $ Hors-Québec

4 Ministère des Relations

internationales et de la Francophonie

I Contrat de gré à gré

Services professionnels

2020-10-26 1447916 Programme de formation : Diplomatie économique / Dynamique interculturelle / La diplomatie en situation de négociateur et médiateur

* HEC Montréal Montréal 53 000,00 $ 53 000,00 $ Capitale Nationale

5 Ministère des Relations

internationales et de la Francophonie

I Contrat de gré à gré

Services professionnels

2020-10-16 1447892 Mandat d’analyse et d’identification des besoins auprès des fonds institutionnels, d’investissement en capital de risque, des incubateurs et accélérateurs du Québec

* 9426-6194 Québec inc. Montréal 90 500,00 $ 90 500,00 $ Capitale Nationale

Formulaire 2 - CAP - Liste des contrats de 25 000$ et plus publiés au SEAO

Pour la période du 2020-11-01 au 2020-11-30

Soumissionnaires (* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible)

I indique une publication initiale, M indique une republication suite à une modification Page 1 de 1

(3)

No. Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat

Date de conclusion

du contrat Numéro

SEAO Titre Contractant Municipalité du

contractant

Montant du contrat sans options

OP

Montant dépense(s) supplémentaire(s)

Description dépense(s) supplémentaire(s)

Montant total payé

Date de fin de contrat

Région administrative de livraison Formulaire 3 - CAP - Liste des contrats publiés au SEAO avec dépenses supplémentaires et/ou information finale

Pour la période du 2020-11-01 au 2020-11-30

I indique une publication initiale, M indique une republication suite à une modification.

OP indique le nombre d'options exercées. Page 1 de 1

(4)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : Décembre 2020 MINISTÈRE/ORGANISME : Relations internationales et de la Francophonie Page 1 sur 6

NOTE 1 Liste des catégories :

CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D’EXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRES AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

No SÉQ.

NO RÉFÉRENCE :

NO SEAO, NO de bon de

commande, NO d’écriture du SAGIR ou NO de référence de ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : Le nom de l’activité ou du projet concerné et une description de l’objet de l’engagement

MONTANT TOTAL

(Répartition par année budgétaire) Programme / Élément

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

(1) (2) (3) (4) (5)

1

No de BC 30038433

02 : AFFAIRES INTERNATIONALES

AUTRES SUBVENTIONS

Subvention octroyée pour la tenue de la 33e édition des Entretiens Jacques-Cartier.

(2020-2021) : 50 000 $ (02-03)

FONDATION DU CENTRE JACQUES CARTIER

Montréal, Notre-Dame-de-Grâce

2

No de BC 30038335

Subvention octroyée pour la réalisation de projets visant à réduire les effets de la COVID-19, notamment dans les pays vulnérables.

(2020-2021) : 42 000 $ (02-01)

CLOWNS SANS FRONTIÈRES

Montréal, Sainte-Marie-Saint-Jacques

3

No de BC 30038338

Subvention octroyée pour la réalisation de projets visant à réduire les effets de la COVID-19, notamment dans les pays vulnérables.

(2020-2021) : 60 000 $ (02-01)

AIDE INTERNATIONALE POUR L’ENFANCE

Longueuil, Marie-Victorin

4

No de BC 30038339

Subvention octroyée pour le fonctionnement du Réseau Québec-France-Francophonie pour l’exercice financier 2020-2021.

(2020-2021) : 30 000 $ (02-03)

RÉSEAU QUÉBEC-FRANCE-FRANCOPHONIE

Sherbrooke, Sherbrooke

(5)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : Décembre 2020 MINISTÈRE/ORGANISME : Relations internationales et de la Francophonie Page 2 sur 6

NOTE 1 Liste des catégories :

CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D’EXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRES AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

No SÉQ.

NO RÉFÉRENCE :

NO SEAO, NO de bon de

commande, NO d’écriture du SAGIR ou NO de référence de ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : Le nom de l’activité ou du projet concerné et une description de l’objet de l’engagement

MONTANT TOTAL

(Répartition par année budgétaire) Programme / Élément

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

(1) (2) (3) (4) (5)

5

No de BC 30038340

Subvention octroyée pour la réalisation de projets visant à réduire les effets de la COVID-19, notamment dans les pays vulnérables.

(2020-2021) : 155 000 $ (02-01)

UPA DÉVELOPPEMENT INTERNATIONAL

Longueuil, Taillon

6

No de BC 30038341

Subvention octroyée pour la réalisation de projets visant à réduire les effets de la COVID-19, notamment dans les pays vulnérables.

(2020-2021) : 157 467 $ (02-01)

AUDITION MONDIALE

Montréal, Sainte-Marie-Saint-Jacques

7

No de BC 30038342

Subvention octroyée pour la réalisation de projets visant à réduire les effets de la COVID-19, notamment dans les pays vulnérables.

(2020-2021) : 120 000 $ (02-01)

FONDATION KANPE, LA

Montréal, Westmount–Saint-Louis

8

No de BC 30038346

Subvention octroyée pour la réalisation de projets visant à réduire les effets de la COVID-19, notamment dans les pays vulnérables.

(2020-2021) : 196 000 $ (02-01)

ALTERNATIVES, RÉSEAU D'ACTION ET DE COMMUNICATION POUR LE DÉVELOPPEMENT INTERNATIONAL

Montréal, Westmount-Saint-Louis

(6)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : Décembre 2020 MINISTÈRE/ORGANISME : Relations internationales et de la Francophonie Page 3 sur 6

NOTE 1 Liste des catégories :

CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D’EXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRES AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

No SÉQ.

NO RÉFÉRENCE :

NO SEAO, NO de bon de

commande, NO d’écriture du SAGIR ou NO de référence de ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : Le nom de l’activité ou du projet concerné et une description de l’objet de l’engagement

MONTANT TOTAL

(Répartition par année budgétaire) Programme / Élément

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

(1) (2) (3) (4) (5)

9

No de BC 30038347

Subvention octroyée pour la réalisation de projets visant à réduire les effets de la COVID-19, notamment dans les pays vulnérables.

(2020-2021) : 77 100 $ (02-01)

CARREFOUR DE SOLIDARITÉ INTERNATIONALE DE SHERBROOKE

Sherbrooke, Sherbrooke

10

No de BC 30038348

Subvention octroyée pour la réalisation de projets visant à réduire les effets de la COVID-19, notamment dans les pays vulnérables.

(2020-2021) : 84 259 $ (02-01)

CENTRE INTERNATIONAL DE SOLIDARITÉ OUVRIÈRE (CISO)

Montréal, Maurice-Richard

11

No de BC 30038349

Subvention octroyée pour la réalisation de projets visant à réduire les effets de la COVID-19, notamment dans les pays vulnérables.

(2020-2021) : 180 911 $ (02-01)

COMITÉ RÉGIONAL D'ÉDUCATION POUR LE DÉVELOPPEMENT INTERNATIONAL DE LANAUDIÈRE

Joliette, Joliette

12

No de BC 30038350

Subvention octroyée pour la réalisation de projets visant à réduire les effets de la COVID-19, notamment dans les pays vulnérables.

(2020-2021) : 60 000 $ (02-01)

CONNEXION JUSTICE SOCIALE

Montréal, Westmount-Saint-Louis

(7)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : Décembre 2020 MINISTÈRE/ORGANISME : Relations internationales et de la Francophonie Page 4 sur 6

NOTE 1 Liste des catégories :

CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D’EXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRES AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

No SÉQ.

NO RÉFÉRENCE :

NO SEAO, NO de bon de

commande, NO d’écriture du SAGIR ou NO de référence de ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : Le nom de l’activité ou du projet concerné et une description de l’objet de l’engagement

MONTANT TOTAL

(Répartition par année budgétaire) Programme / Élément

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

(1) (2) (3) (4) (5)

13

No de BC 30038351

Subvention octroyée pour la réalisation de projets visant à réduire les effets de la COVID-19, notamment dans les pays vulnérables.

(2020-2021) : 77 000 $ (02-01)

ORGANISATION CATHOLIQUE CANADIENNE POUR LE DÉVELOPPEMENT ET LA PAIX

Montréal, Westmount-Saint-Louis

14

No de BC 30038352

Subvention octroyée pour la réalisation de projets visant à réduire les effets de la COVID-19, notamment dans les pays vulnérables.

(2020-2021) : 60 000 $ (02-01)

PROJET ACCOMPAGNEMENT QUÉBEC- GUATEMALA

Montréal, Laurier-Dorion

15

No de BC 30038380

Subvention triennale octroyée dans le cadre du Programme Québec sans frontières pour les années 2020-2021 à 2022-2023.

(2020-2021) : 53 995 $ (2021-2022) : 53 995 $ (2022-2023) : 53 995 $

Total : 161 985 $ (02-01)

TERRE SANS FRONTIÈRES

La Prairie, La Prairie

16

No de BC 30038381

Subvention triennale octroyée dans le cadre du Programme Québec sans frontières pour les années 2020-2021 à 2022-2023.

(2020-2021) : 69 647 $ (2021-2022) : 69 647 $ (2022-2023) : 69 647 $

Total : 208 941 $ (02-01)

ALTERNATIVES, RÉSEAU D'ACTION ET DE COMMUNICATION POUR LE DÉVELOPPEMENT INTERNATIONAL

Montréal, Westmount-Saint-Louis

(8)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : Décembre 2020 MINISTÈRE/ORGANISME : Relations internationales et de la Francophonie Page 5 sur 6

NOTE 1 Liste des catégories :

CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D’EXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRES AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

No SÉQ.

NO RÉFÉRENCE :

NO SEAO, NO de bon de

commande, NO d’écriture du SAGIR ou NO de référence de ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : Le nom de l’activité ou du projet concerné et une description de l’objet de l’engagement

MONTANT TOTAL

(Répartition par année budgétaire) Programme / Élément

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

(1) (2) (3) (4) (5)

17

No de BC 30038382

Subvention triennale octroyée dans le cadre du Programme Québec sans frontières pour les années 2020-2021 à 2022-2023.

(2020-2021) : 154 036 $ (2021-2022) : 154 036 $ (2022-2023) : 154 036 $

Total : 462 108 $ (02-01)

SOCIÉTÉ MER ET MONDE

Montréal, Saint-Henri-Sainte-Anne

18

No de BC 30038404

Subvention octroyée à l’Université McGill pour la poursuite des mandats du Réseau international d’action communautaire.

(2020-2021) : 25 000 $ (02-03)

UNIVERSITÉ MCGILL

Montréal, Westmount-Saint-Louis

19

No de BC 30038407

Subvention octroyée pour la réalisation de projets visant à réduire les effets de la COVID-19, notamment dans les pays vulnérables.

(2020-2021) : 60 000 $ (02-01)

COMITÉ POUR LES DROITS HUMAINS EN AMERIQUE LATINE

Montréal, Westmount-Saint-Louis

20

No de BC 30038408

Subvention octroyée à la Conférence des gouverneurs et des premiers ministres des Grands Lacs et du Saint- Laurent pour son exercice financier 2020-2021.

(2020-2021) : 33 391 $ (02-03)

GREAT LAKES ST-LAWRENCE GOVERNORS &

PREMIERS

Chicago, États-Unis

(9)

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS

MOIS/ANNÉE : Décembre 2020 MINISTÈRE/ORGANISME : Relations internationales et de la Francophonie Page 6 sur 6

NOTE 1 Liste des catégories :

CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D’EXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRES AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

No SÉQ.

NO RÉFÉRENCE :

NO SEAO, NO de bon de

commande, NO d’écriture du SAGIR ou NO de référence de ministère ou organisme

NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : Le nom de l’activité ou du projet concerné et une description de l’objet de l’engagement

MONTANT TOTAL

(Répartition par année budgétaire) Programme / Élément

CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

(1) (2) (3) (4) (5)

21

No de BC 30038409

Deuxième versement de la subvention octroyée dans le cadre de la 26e édition de la Conférence de Montréal.

(2020-2021) : 300 000 $ (02-01)

INSTITUT INTERNATIONAL D’ÉTUDES ADMINISTRATIVES DE MONTRÉAL

Montréal, Westmount-Saint-Louis

22

No de BC 30038410

Subvention octroyée pour la réalisation de projets visant à réduire les effets de la COVID-19, notamment dans les pays vulnérables.

(2020-2021) : 60 000 $ (02-01)

CARREFOUR D'ÉDUCATION À LA SOLIDARITÉ INTERNATIONALE

Québec, Taschereau

23

No de BC 30038440

Subvention octroyée pour la réalisation de projets visant à réduire les effets de la COVID-19, notamment dans les pays vulnérables.

(2020-2021) : 40 000 $ (02-01)

CENTRE DE SOLIDARITÉ INTERNATIONALE CORCOVADO

Rouyn-Noranda, Rouyn-Noranda-Témiscamingue

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