Note sur les accidents du travail en agriculture

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Note sur les accidents du travail en agriculture Jean-Claude Poupa

To cite this version:

fok?

{-

çj-s

Station drEconomie Rurale de Rennes

NOTE SUR LES ACCIDENTS DU TRAVAIL EN AGRICULTURE

Jean C'laude POUPA

.4

r$t"t#bl;

I r : q l .ti '-* .! I Octobre 1975

Note sur 1es ACCIDENTS DU TRAVAIL dans 1'AGRICULTURE

Octobre 1 975

La mécanisation de

1'aqriculture

et f

intensifica-tion

du

travail qui

en résu1te sont La cause dfaccidents du

travail

parfois dramatioues. En Bretagne,

i1 n'y

a pas une

campagne d'ensilage _{sans écrasement diun}

_travaiireui

_sous

une remorque renversée ou un _{tracteur .retouriré.} A côté des

accidents mortels, nombreux sont 1es accidents entraînant

qne incapacité à

vie :

doigts ou membres écrasés dans un épandeur, une presse-Tamasseuse,

_ut

_corn-picker,

_...

_{I1s ont}

souvent pour

origine

une imprudence (cartèrs _de protection

retirés,

travaux sur des rnaôhines en marche,

...).

En

effet,

pendant chaque heure de

travail

i.1

faut

proâuire'davantage

pour amortir

le

matériel

et

récolter

dans de bonnes

condi-tions :

1a fatigue

aidant,

on ne prend plus 1e temps de

res-pecter 1es conditions de

sécurité,

1'eslentiel était

de

main-tenir

une cadence de

travail

élevée

et ctest ainsi

que sont

commises 1es graves imprudences.

Etudiant

les

conditions de

ture, j'ai

entrepris de recenser ces

de

les

classer suivant leurs causes, constances où

ils

se sont produits e

dans

le

temps.

travail dans I _'agricul

-acciclents du travail,

leur nature, 1es cir-t de suivre leur évolution

Les accidents du

données fournies en agriculturê

de 1964 à 1972 d'après les

inspecteurs des lois sociales

travail par 1es tt un rappo culture.

partir

d tions d I d I autre Ces acci salarié s

11 Source des données

Le Ministère de lrAgriculture établit chaque année

t destiné aux inspecteurs des lois sociales en

agri-Ces rapports recensent 1es accidents du travail à

une part de tableaux indiquant le nombre de décl

ara-ccidents reçues à 1'Inspection des lois sociales,

art de raDports spéciaux sur 1es accidents graves (1 ₎ .

ents concernent 1es agriculteurs exploitants et les

agricoles (2) . r I a p d

Si 1es accidents survenus à des salariés agricoles

sont censés être répertoriés (3), ceux dont sont victimes 1es

chefs _{d'exploitations et leur fanille ne le sont} pas forcément.

ces données sont donc loin de nous pernettre de mesurer 1e

nonbre absolu des accidents du travail dans 1es exploitations

agricoles. Néanmoins, el-1es s'appliquent à un échantillon

irn-portant de Ia population active agricole et nous al1ons suivre

1révolution des accidents du travàil au sein de cet

échantil-1on (4).

Les conclusions

qui

pourront

être

tirées

sont

rela-tives

car

1'on peut supDoser que 1es accidents survenus à des

agriculteurs exploitants ont êté plus fréquernment recensés

cer-taines années

€t,

en ce

qui

conceine 1es

ialariés

agricoles,

rien

ne prouve

que

toutes

1es

déclarations régàrement

obligatoires ai.ent êtê

faites.

sur 1es neuf années-observées,

les

deux

tiers

environ des accidents recensés concernent des

salariés

alors

que ces derniers représentaient, en 1968, 1911 so

de

la

population _{active agricole côntre} 21

,3

eo'êtr l962

(sl.'

(1) Ministère de 1'Agriculture, Direction des Affaires Sociales,

Sous-direction du Travail. Note relative aux accidents du travail et aux

accidents de trajet.

(2) (3)

Catégories O et 1 du code INSEE des catégories socio-professionnelles.

D'après I'article 1180 du Code Rural, tout accident ayant entralné une

incapacité de travair doit être décraré au maire de la commune, lequel avise ensuite lrTnspecteur Départemental des Lois sociales.

(4) Les chiffres fournis concernent 89 départements. Les accidents de trajet sont exclus.

12 Résultats

Dans 1e à 1'Inspection des

année, en fonction

bleau II classe de

tableau I, 1es accidents du travail déc1arés

lois sociales sont classés, pour chaque

de lragent matérie1 responsabte. Le

ta-1a même façon les accidênts nortels _déc1arés.

t

Le nombre total d'accidents déc1arés annuellement régresse- moins vite que 1a population active agricole

(gra-phiqyg I). _Quant au nombre _{â'âccidents mortels, it} augnente

notablement _alors que 1q _{ponulation active agricole} rëgresse

fortenent (graphiqtie _{II).-Dànc si 1a fréquenëe des accîdents} du travail déclarês augmente modérément, 1a fréouence des

acci-dents mortels augmente dans des proportions plus élevées.

cette augmentation des fréquences serait une consé-quence _de 1a rnécanisation et de lrintensification du travail qui 1'accompagne. En effet, 1e nombre total d'accidents déc1arés annuellement et causés par des véhicules ou des machines (1 ₎ est

pratiquement _{stationnaire. I1 représente noins de ?0 % dri total}

des accidents déc1arés nais sa qùote-part dans ce total augmente

sensiblernent (graphique I), _Quant au nombre d'accidents mortels

déclarés annuellement et causés par des véhicules ou des

machi-t9t, i1 _lugmente régulièrement et représente de 1970 à lgTz

plus de 50 % du total des accidents mortels (tableau III). _Les tracteurs sont, à eux seu1s, responsables d'une large fraction 9: cette augmentation (graphique-II) : 1e rapport dI nombre

d'accidents mortels causés-par _{un tracteur} au'nornbre total d'accidents déc1arés causés _{paï un tracteur} augmente, plus ra-pidenent que le rapport du nombre _{d'accidents iortelé àu} nombre

total d'accidents déc1arés (tableau IV).

La fréquence des accidents graves sraccroît en

fin

de

matinée d'abord puis- en

fin

de journéé (graphique

_III),

ce qui

laisse_supposer que beaucoup d'âccidentj-soirt _{aor à 1â'fatigue.}

Parmi 1es accidents graves dont

furent victimes (2)

1es salâriés

de

_et

1970

à

1972, 41 %-se sont produits entre 16 h'0ô

et

24

h

00 près de 'l _{1 % entre z0}

_h

_00-

_et

₈

_h

_00,

ce

qui

raisse supposer

que _{1es journées de}

_travail

_{sont longues}

(1) certains accidents liés à Irutilisation de machines ou véhicules sont

classés dans drautres rubriques : parmi les chutes avec dénivellation

sont classées les chutes drune remorque ou _{dtun tracteur ; les projections} de _{particules (cailloux, poussières, ...) sont souvent dues à} I'utilisa-tion d'un appareil de culture, ...

Les accidents du travail sont les plus nombreux

pendant 1a période a11ant de juin à octobre (graphique _IV),

c'est-à-dire au moment des gros travaux (fenaison, moisson,

ensilage ou récolte de maîs-grain, labours, ...).

quents 1e

et encore

Notons égalenent que samedi que 1es cinq

nombreux 1e dirnanche 1es accidents premiers j ours (graphique V). sont aussi fré-de La semaine :

2 Poursuite de cette recherc.he

Ces quelques chiffres ne concernent donc qu'une

po-pulation composée essentiellenent de salariés de 1'agriculture, alors que 1es salariés ne fournissent qurune _{fraction réduite}

de 1a force de travail totale mise en oeuvre pour La production

agricole. 0r mon objectif est dranalyser ce pioblème âes acci-dents du travail pour toute 1a force:de travàil paysanne mise

en oeuvre.

La majorité des exploitants agricoles étant assurée

auprès d'une caisse régionaLè drassuranées mutuelles agricoles,

une enquête _{_auprè:} de quelques-unes de ces caissesdevràit

per-mettre d'établir cles chiffres pour un échantillon très large

de 1a population active agricole,

.t

Pour qutune comparaison soit connaître, pour chaque année et pendant

années 60 (après 1a loi d'orientàtion)

données suivantes:

possible, i1 faudrait

une période allant des

à ltheure actuel1e, 1es

nombre d'accidents déclarés

total" mortel s entralnant _une

irrcapacité permanente

nombre total de

nes assurées

person-dont chefs d'exploit.

rnembres de 1a famille

salariés

(1 )

(1) A compter du 1er juillet 1973, I'assurance des salariés est confiée à la Mutualité Sociale Agricole.

Pour déterniner si 1tévolution du nombre d'accidents

et 1a nature de ces accidents sont liées à 1a mécanisation et

à lrintensification du travail qui en résu1te, il faut classer

ces accidents selon ltagent matérie1 responsable.

La caisse régionale d'assurances mutuelles

de Rennes classe les _{accidents ainsi} :

agricoles chutes de chutes de acc ident s acc ident s outillage m 1e in-p ied iveau sup rovoqué s e tra nécan p n p d et r leur ,

ar

des animaux,

u

de circulation, J ique à moteur, , e p o t-p d Le 1yse, dans un chacune de ce riode récente t ronçonneus e s prises de for

cailloux

par ron 70 000 a

et

1es salar 1a caisse rég a enregistré atérie1 d' exploitation,

rojections ou chutes d'objets,

ivers .

rapport annuel du conseil dtadministration

ana-but de prévention, les évolutions au sein de s cat6gories. I1 signale par exemple Dour 1a

pé-1'augmentation du nonbre d'accidents dus aux

, 1e nombre encore important d'accidents avec 1es c€, les poulies ma1 protégées, la projection de

1es appareils de culture, ... En 1971, pour

envi-riculteurs et membres de leurs familles couverts

és et bénévoles de orès de 15 000 emnloyeurs,

ionale d'assurances mutuelles agricoies' de Rennes

o ô

1

-en

-en 1971,1970, 6 6 227 047 accidents accidents dontdont

et 17 exploitants) .

mortels

mortels (4 salariés 42

21

un examen dêtai11é des _{-types de} contrat reste _à

faire

_pour

déterniner 1e nombre rée1-de

travailleurs

assurés.

Des'fré-que-nces _pourront

alors être ca1cu1ées

_{puis comparées avec}

ce1les des accidents du

travail

dans 1eè autres secteurs

d'activité

écononique (1) .

Pour

la

seule catégorie

1a catégorie

_"culture

_et

élevage" des (2), salariés 1a Mutualité recensés Socialedans

(1) _{D'après Ia revue du CNpF} (no _{341, septembre 1973), pour Ia population}

salariée de Ia France entière, la fréquence des accidents de travail

avec arrêt était, en 1971, de 8,68 pour IOO salariés; celle des

acci-dents mortels atteignait 1,8 pour 10 000 sarariés. crest le secteur

"Bâtiments et rravaux publics" qui a été le plus meurtrier, avec

t7 _r02 accidenÈs avec arrêt pour 100 salariés et 4r9 accidents mortels pour 10 000 salariés.

(2) Le RGA de 1970 recense 5

Ag

ti

ricole

ons dtaccidents dr I11e-et-Vilaine enregistre,ou maladies professi

12 laissant pr6voir une incapacité

en 1974, 513 onnels dont 4 pernanente. déc 1 ara-mortels et

Les indications qui précèdent

laissent croire

que

1'agriculture

est un secteur éLonomique

qui sacrifie

beaucoup

de ses

travailleurs

pour

la

production. Pour

le vérifier,

i1

reste à

collecter les

données auprès de

la

Mutualité Sociale

Agricole

et

de plusieurs caisses régionales dtassurances

mu-tuelles

agricoles

et

cela dans plusieurs régions pour

déterni-ner

f

impact du type

d'agriculture

sur

la

fiéquence

et

la

nature des accidents du

travail.

x NX v

Accidents de plein-pied

,Chu1e avec dénivel la*ion

:COlets en cours de mantutention manuel le

iEbou I emen-ls, ef fondrements I MAUX 9 234', 9 514 I 161 5 i98 3 197 1 096 6 146 1 342 6 448 695 1 194 1 992 5 651 621 4 101 2 916 713 14 6 700 6 196 915 6 4BB 587 1 297 1 974 5 579 602 4 040 9 531 7 917 4 613 3 369 6 315 6 962 1 011 6 210 603 1 319 2 223 6 246 9 475 7 988 5 249 3 40? 6 033 6 633 947 6 100 469 1 236 2 169 6 296 g _og3 1 229 6 080 3 232 5 142 5 644 924 5 268 196 1 296 2 13? 5 703 560 4 834 5 910 910 5 306 239 1 253 2 064 5 884 566 3 781 2 823 1 176 48 4 689 5 413 958 5 196 1 252 2 062 9036i9 7 Bto i7 I 5 269i5 3 404i3 I 5 915i 5 6 244! 5 1 143 i 1 I 6 132i 5 I 469 i I 1382]. 1 2 2B4i 2 6 696t,5 I æ7 4312j3 i 2 924" 2 1 177; 1 5s'l 6 048: 5 512 B 5 290 046 2 915 5 845 554 522 b/ I 504 8 985 B 361 1 oasi 6 155 I 5 l91i 6 25O I 3 440i 2 750

lnstrumenTs et outi I lêges à main

pparei ls de manutention et de levage

hicules

dont rracf i on an i ma I e remorques

Tracteurs hines

oTeurs, Transmiss ions, i nsTal lations électriques

rbustes, plantes épineuses, clôtures

Projeciion de particu les

Produ i ts d.angereux

orces de la nature (foudre,insolation)

tres causes Tota I 820 016 386 255 325 078. 923 641 813 243 56 703 6 253 4 515 2 65 6 68 288 66 560 68 906 2 616 1 190 150 o, 645 4 454 3 210 1 366 107 6 474 3 799 2 865 I 087 70 5 542 515 3 442 2 800 999 36 3 335 95 63 660 6 _{5 638' 4} 244 ,68 389 66 866 63 818 '62 238 162 _{1Q3,58 663} Tableau I I ann I Accidents de plein-pied i Chute avec dénivel lation

lbjets en cours de manuTention nanuel _le

ESou I ernenTs, ef fondremenfs

An i maux

I nstrumenTs et out _{i I I ages à ma i}

n

Apparei _{ls de manuten+ion eT de levage} Véhicules

dont tracfion animale

remorqueS

fracleu rs

I"lach i nes

i\,ioteurs, transmissions, instal laf ions électriques

ArbusTes, plantes épineuses, cl6tures

Project i ons de part i cu I es Frodu i ts dangereux

Forces de la nature (foudr-e, insolation) Autres causes

- Evolution du nombre _{c|accidents du travail décrarés pour chaque} agent

natérie1 responsabte (accj.denrs Ààriàlrl

S 11 42 6 20 16 3 1 121 5 12 59 21 1t 1 0 9 10 24 1B 43 4 17 12 1 5 116 1 16 61 13 5 3 0 12 4 18 15 66 5 10 20 1 2 102 7 6 62 11 14 0 0 l5 8 9 9 44 7 28 11 1 4 116 7 2 65 19 14 2 0 1l 9 18 10 46 10 lc) 14 5 1 114 3 7 69 17 7 0 I I tb 1i 64 9 18 12 5 125 1 14 79 30 3 2 2 11 5 l8 9 29 ii 22 12 2 5 144 1 9 106 29 5 4 0 11 9 18 20 48 16 26 9 2 3 159 3 15 113 l0 13 2 2 7 6 t1 10 48 15 16 16 0 1 160 I 14 11i 16 7 4 1 3 4 19 Tota I 296 271 284 293 277 318 310 354 320

I'accidents déc1arés c 70 000 60 000 50 000 10 000 30 000 20 000 r0 000 a \onbre d'accidents morte I s ciéql"arés 31 0 J00 250 200 r50 t 00 GRÀPHIQUE II

décLarés : ensemble des accidents 8

Diminution de 1a poDuJ.ation

agricole

Projection de l_a tendance

pour 50 000 actifs en 1964

(chiffres LN.S.E.E.)

Nombre _{total draccidents du travail}

dé c 1aré s

Population active totale

Salariés agricoles

t 964 65 66 67 58 59 70 7r 72

Nombre _{d'accidents du travail_ déclarés}

causés par un véhicule ou une machine

Année s

Nombre _{total d'accidents mortels déclarés}

Nonbre draccidents mortels déc1arés

causés _{par un véhlcule ou une} machine

- Evolution du nombre _{d,accidents du travail}

déclarés : accidents mortels

Porrul,ati-on active tota le

Salariés agrlcoles Nombre draccidents

causês par un trac

Diminution de la pooulation agricole : nrojection de la tendance pour 250 actifs en 1954 (chiffres I.N.S.E.E.) mortels déc1arés teur 50 0 1954 65 66 67 68 69 70 77 72 Année s

Tableau I I I Evolution du nombre _{d'accidents mortels 1iés à la mécanisation}

Tableau IV Rapport du nombre _{d'accidents mortels au nombre d,accidents déclarés}

1972 116 acd J) lo 144 45/| 197 1 189 -2?'2f!-165 47 _,5% 1970 173 _22,9fi_ 137 44 "21" 1969 155 _!g,!fi_ 163 51 _,3% 1 968 131 _!!,?fi. 146 52,B/" 1967 135 _!Q,LL 158 53,g/" 1966 129 -!!,zfr_ 155 58,1% 1965 129 _!7,9fi_ 142 52,4r" 1964 142 ___lg-ft. 154 52 /, nombre al lo ol nombre

cidents mortels causés par un

Autres accidents mortels

h

Ac

VE _isgle ou _{une machine}

1972 1 /18 1/183 197 1 1/18 1/175 1970 1 /20 1 /200 1969 1 /26 1 /200 1 968 1/53 1 /241 1967 1 /33 1 /233 1966 1/35 1 /242 1965 1/32 1 1245 't964 1/33 1 /230

Accidents causés par un tracteur

ïout accident

-10. $-Ï'IOVE v - Réparrlrion des acclctents graves déclarés de

f970.à t972 selon Ie jour de Ia

semaine _{où s'est produit}

I. accident rJ Nombre d'acridents t20 lr0 r00 ,À

GRÀPHIQUE _{III - Répartitlon des accidents} graves

déclarés de r970 à 1972 selon l'heure où srest produit 1'accident l6 0à64 Nombre draccidents r5 000 r.0 000 5 000

GRAPHIoUE _{IV - Répartition des accidents déclarés d} à 1972 _{selon Ie.mois où srest orodui}elLA

rbre 3cidents 80 70 60 50 30 )^ 10 90 80 70 bU 50 40 30 20 10 0 JFMAMJJASOND LMMJVSD 0 2 4 6 I l0 I2 14 16 18 20 22 24 }bures _Jours À 970 'accident I 0 )o tl i4 q2 21 46 6(;3 a) l0I rr5 98 8r 92 89 38 6 d\ r F. ô m co e on 6 6 O a I 4 6 ô o o r @ o F. æ @ 6 r i s çN Mois