La coexistence d'une compagnie aerienne nationale et de compagnies aeriennes privees au Mali/

<.

. ,

..

)

.'

.

.

f '

LA CQEXIS~ENCE 0' UNE COMPAGNIE AERIENNÈ. ~TIONALR ET, Dl:, COMPAGNIES AERIENNES PRIVEES AU MALI

par

A!pSATA

YAqOOBA TRAORE

,(êpouse COULlBALY)

.,.

..

l'

LicencÙ~e,

en Droit (Eoole Nationale

d'A~'s't:ration

-Bamako,

~1i),

.

'

fliplÔ'l€!e en Droit -A~rien et S,patial (McGill niversity;

~o~t~~)

__ '.' :'.' ',,'

-= .

-

,

.

ThAse soUmise

l'

'la: Facul ~~ qes Etude~ Supê-tieures et . , de 'la Reche,rche l ' èn con tribution partie lle aux qond! ti.oné

. requises pour 1-' ~btention

d4

titre de Master of ta~s. :

.®Instiiut "de ,droit

âf§ri~n

et spatial, , 'Universitê McGill'# .Montull;l, ,1985.",

, , , J " , ,

.

.

' , .$ ,

...

, '~''-:. , ' , .~ , , > , ,

.'

~

'/

. ;, ,- ,: L

~ ---'---~~~-~---~----~--~.~,_.~.---~~----~~._-~~----~ " , ,

.•.

-'\ ' • .r

....

'

.

,

, , , "

-,

..

'. , \ , , ,>

..

, ft ' , Sb~IRE ABSTRACT' : INTRODUCTION . , , 'PREMJ:ERE PARTIE

TABLE DES' MATIERES,

~

\

,

.

LE TRANSPOR!l" AERIEN.

AU

MALI':·

, ,

" SERVICE: PUBLIC , ' '

:. CHA:PITE l - t.E TRANSPORT "AERIEN INTERI'ËÙR

.~".

-, (t)OMESTIQUE)

'Séctlon'l'- Le'transport

_{- - . , . J} a~rien:

facteur deo

'dAt\enclàvement du pays et facteur

â1,unit~

na,tionale' et de, rapprochement des

collec-'ti

vi

~~s r~gionaf.es

Sé9ti~n

2 -' Le transpore

a~rien: activit~

.'

,

, d ' , . " 't-

~ '~qmmerci~le ~'on~ribuant

a

la

pr'omoti~n

-

.',

't~ùristiciue

et

àti

d~veloppement

de l'économie

' . '

','

. ,

, nationale' ','. \

',', , .

Seçtibn~

3.r'

Pr'sentation des

entr~prises

de

o,if/rt

~ranwport,a'rien

,3.1.

L'entr~prise

d

1

_{Etat de transport}

o. ,

s'rien: La Compagnie Nationale, Air Mali

:3.2.,

Les

entrepri!~es

privées'

, .

'a)

La

Soc'i't~

-

Mali

Air Service '

'b} La STA-MALI

c)

La Soci't' Air Service

d.) Mali 'Air Tropic

-3.3.

Les services

aé~iens

priv

••

" , . , ,

.'

~ - " .. ., " , .. ~ ~ , ' \... Page i"

ii!

l 6' 7 8 I l .. 16' , 20 '55 S9 60

65

66-,,13 ':,. ,

.

"

.>.

i.e

"7

• '1

...

• ; ; Q 1 ) t _ : ... , c ~-~ ~ . ' , , ' , . , , ) • _r , 1 f

*' ,

"

, 1

.

, .', , \, ,

!

;

i

.

, 1-J

t

\ , i

f

. i

.'

•

•

~I Jt •

1

/-" ' " "

..

'0 .,.

.

.

, , ,

...

',JI' ~.

•

,

.,

..

,

" - , " ,,) , , ,

.

,\

"-i

1 1 1 ,

.

'

./

/

"

/

,~

'!

l '

CHAPITRE II LE

TRANSPORT

'J\Ei~IE

INTERNATIONAL

~tion

i -

EXPloitatio;

~es

ervices

a~riens

, /

\

r'9'u1,iers inte'rnation,ux _ ar

1es

compagnies

a'riennes

~trangêres

i

1

1 • 1

1.1 Traffic lonq-courrie

'<Af~ique-Europe

et vice versa)

1.2 Trafie

inter-~t

de voisinage

1.3

Trafic

fr~t

in

/

1.4

Trafic frit in

1

et trafic

ats africains

,

. 1. 5

Le~

tarifls int rnaoionaux

Secti~n

2' - cootration a'vec les organisn1es

. internationa

x

d'jviation Civile

\."

DEUXIEME

PARTIE

~ RE LEMENTATION DU

TRANSPORT

~

AERIEN

'CHAPIT~ l - ~ LOI 62-l2/~-~ DU

15 JANVIER 1962:

Section

l '-

'La

1égisla~ion'

nationale

Se~tion

2 -

~es

structures admdnistratives

de

l'Aviation Civile au Mali

CHAPITRE II LES ACCORDS BILATERAUX DE TRANSPORT

AERIEN SIGNES

PAR

LA REPUBLIQUE DU

MALI ,DEPUIS L'INDEPENDANCE

CHAPITRE III

•

1(,

- LES ACCORD~ E~RE

COMPAGNIES

AERIENNES

,Pool,

Handlinq

ou assistance en

es-cale, maintenance accords interlignes

! ... ,', .' li" "

.

.

" "

.

paqe

73

75

79

85

88

88 "

110

I I I

112

124

~

. 131

141

"

..

," ,.

.

1-i . '

. .

e

"

.

; · 1 '1 , , CHAPI

Se

,\

1

/

,

.

,

_,

"

.

c V l , - "

PUTIE - ANAl/.YSE DE LA SITUATION

~, .",'\

, ACTQELLE: ET PERSPECTIVES

l '- ANALYSE DE LA SITUATION ÂCTUEtLE

d9 la flatte de la

Compagnie Air Mali

Section 2 - Rêsultats oe trafic et têsultàts \\

financ.iers

'

. Section

3 -

Introduction -

dl un

deuxième trans-\;

porteur de premier niveau

CHAPITRE,

II -

PERSPECTIVES

.

Section

1 -

Etude du potentiel de trafic et

\ :~,

Page

155 ' 155 .. l5~ 161' 175 181

perspectives pour le transport

1.1

L~ t~afic int~rieur

aêrien au Mali·

_{... ./} .183

1.2

Le

trafic inter-êtats

1~4

187 1,.,3

Le tl;'afic long courrier

189

Section

2 - Rê~~ganisa~i0!l

'de ,la Compagnie

Nationale Air Mali

192

··~.1

La rdh'abilitation de la Compagnie Air Mali-

193

2.2

J..:

adhês,ion

1

la Convention de Yaoundê

198

~~3.L·ouverture

du capital

- .

Section

1 -

L'am~lioration

de

l'infrastruct~

aêrona utique

,

.

'3.1

À6rodromes. et installations annexes

}.2 Inst~llations

de navigation

Seétion

4 -

Rêorganisation de l'Administration

199 200 200 206

de l'Aviation Civile

209

QONCLUSION'

212

NOTES 221 BIBLIOG~PHIE .221-,

·C\··

. J L : , 1 f " 1 ,. ,.) .1 ! . " , j

_,

.

,

.

1 , î' ,

,

i .

-J

Of , f .

.

..

•

" ( \ "

..

~l'

l

i

₁ \

i

t-"

1

_l, t t

,

f

. ,

_,

" l ' . .REMERCIEMENTS' 1

Je tiens

a'

remercier

Monsi~ur

le

Di~ecteur-adjoint

de

l'Instit~t

de droit

a~rien

et spatial, ,le Dr.

J.-L.

Magdel.!nat,

qui 'a bien voulu,

:lDalgr~

'ses multiples et, lourdes responsabi:l:-i1,

,

-

"

tê~, accepter de

me

suivre dans ce travail.

u . , 1 ~"

Qu'il veuille

trouver ièi ,toute ma reconnaissance pour l'aide, et les précieux

,

~conseils

q1,l'il n'a cessê de me prodiguer pour mener

a

bien la

prêsente êtude ..

'~

, .

Je tiens auasi

Ac

re.mercier tout le pérsonnel de la

biblio-;

thêque' de la Facultê de droit de l'

Univer.sit~

McGilf et de la .

"

bibliothêque de

l·O.A~C.I.

pour l'ac;:cueil

aim~le,

la sYmPathie

, .

.

dont ils'ont fait preuve tout,au long de,

ce~te'

recherche.

Mes remerciements' sJadressent 'êgalement

1

tout le

per-I

> ..

sonnel

de

ia Direction Nationale du l'Aviation Civile du Mali;

au Programme des Nations

Uni~s

:pour ,le Dlveloppement et

cl

l'O.A.C.I. dont 'l'apport matAriel

~t

financier m'a,permis

de

rAaliser ces êtudès.

Je

remerci~'enfin Mad~

I. Silion pour

s~.cpntributiôn'

três:apprêci_e

a

la dactylograph1e 'et

a

la mise'en page de

,

'"

ce' travai

1. " '- • ' 1 . '

..

, ,

..

.

_.

. '. ,"

.

' . \ " 1 l

!

, l ,

"

...

o

, ' "

!

cr

'. " _" " \ \ '. " " r • . ' , ,0,

..

Je ,d'die ce· travail

- a

,tous mes

parents

_~.

qui ont

conael,lt!

_{~ ...} d~·'no~.

sacrtfic ••

pOur mes

'tudes; .

a

'mon mari

Boubacar

COUL~Y qui

m",a

'beaucoup

enc~qra9'~

.

.

et

aid4H!

mat'riellement et

mo,~aleme.nt dan~ l~

.rAdaction de

cet,te thise; ,

')

• t;ous mes amis

q~

m'ont encouraqêe dans

'ma

tache ..

.

,

.

\1e

demanae

l

tous, de 'Hien 'vouloir trouVer i,.ci l'expression', .

, ' , q;-ati~ude.

,

, ,

.

'.

..

\

..

_{, ,}

/.

/ " \

.

,

.

'. \

.

" \ \, , " .\ ~

.

..

, ,

"

"

~' "

,

• '. " ,

"

" "

...

. l "f

--1'

1...;..1 _ _ _ _ _ _ _ _

--.:._~\

.,;.;

~~

.. """413.,..

-T-.:.---:----.~~-__::_----~---.:.-

.... - -.

.

.

,

...

.

} (

!

't

t

,

,

f '

, ,

.

f .'

[

L i 1

(,

.

'-,

,

(-)

i

-

f-,

.

.

.

"

.

_,

,

, , ' i -, ' S

a

111 M, A l _R E'

.

.~, " , \ .

,

~ " , , \ - " , ?;~ , ,

'Aprês la seconde guerre, mondi,a1e, 're transport' a~rien est

",

devenu un ~l~nt vital dans les ~chariges entre tous les pe,uples, , \ '

du,monde e?tier. Grâce'

â

une technique en perpétuel p~rf~ction-,

n~ment, '~l

a ,fourni au

~~nde

un m9yen qui a su véritablement oc'"

cuper le premier rang des transports de passag~rs.

Ainsi, le 'prestige ·nationài ~tait unè notion de base' pour les Etats:squverains dont les Etats africains~aevenus

ind~pen-.

, ,

.

. dants ,dans les ann~es ·1960 .

, '

.

~

Ils, ont a·ussitôt' sent' flotte ~~rienne et de cr~~' le

, '. .,,(

, Au lende~ain _, des indépen ,

,

'imp~rieùse, nécessit~ d~avoir une

propres comPagnies a~riennes.

à la

cr~a-.: tion de nombreuses compàgnies a~ 'e nes: nationales et ~ultina­

'.

~

tionales. . ,"

\ Le Mali, q~i acc~da à la'

~~u~~netê

internationale

.

"

22 septemt>re· 1960 ~.' n'a 'pas fait. excè'ption à cette 'règle ~

"

c'est ainsi què nous nous somme~ propo~és d'analyser la

s~tuati~n

de coexistence de

plusieu~s

c?mpagnies aériennes en

R~publique du Mali. _{\ , ,} \

,

...

\ ; ,

,f,

l

'.

--:..Ii..-' --:"~_---':"'-_---:-:--., - - . . b

(

1

y~~'

t .: \

i

J

.

[

'1-

t ' 1 f

'i

- ! , • !

(

,

.

' ...

.

'

"

i i

, j

Une première partte sera consacr~e à l'analyse du tran$-' _. \..)

t

'port at;rien au Mali, une deuxiê'me pattie traitera ,de ,la' Régle-mentation du transport aérien au Mali et nous étudierons,dans une troisième partie, la situation actuelle de coexistence, ses ava"tages et inconvénients.

En conclusion, nous proposerons. une politique de trans-port aérien pOur l,~ Ma l i .

il • , \ ' , \ "

...

.

.

,

.

.' , " , ' "1 " .

;

\

i

F

;

F' " f

!

f

t

i

t

j .i-t ! ' ~; .' ,

.

,1 · 1 ï ~ , :

.

:

(

, - i·ii. -' . " • 0

..

ABSTRACT

.

Since World War II, air t-ransportation, has becorne one

of.t~e 'most importânt eleroents in today's international

rela-tions. B~cause of'lj,i ts ,on-going . and ever developing technology,

: ,

-i t has prov-ided the world w-ith a' number one means of passengers

_,

_~ transportation.

'",

. In the 1960.' s as African States becarne sovere~gn, the

need for' their own airlines became linked with the notion of national prestige.

With theindependence movements came alang the creation

o~ nat~onal and rnulti-national airline cornpaniès.

Mali which acceeded ta statehood on September 22, 1960 was no exception to the rufl.

Th us.' this thesis wi Il deal wi th the ço-existence o~

'numerous àirline.compan~es in the Rèpublic of Mali.

"In the first part, we will introduce elements of the

present situation of the air transportatiOn system in Mali. The

second part will present the Air Transport Regulations of that

s ame coun try . The third part will deal mostly with the co-existence factor itself, nts advantages and disadvantages.

We will conclude with proposition~ for

transportation in Mali.

•

a policy of air \

\

\

-=

~---~---~---~

..

---.,~~~~--.----

-_.~_._---(

\

(

INTRODUCTION

Três tôt avant l'ind~pendance, l,'Aviation militaire

française avait d~jà ~tabli un r~seau de lignes régulières en

Afrique Occidentale Française (AOF) et en Afrique Equatoriale

Française (AEF) i mais c'est seulement en 1937 que la compagnie

Àir France a entrepris des vols r~guliers commerciaux

Barnako-"

Dakar.

En 1940, une liaison régulière est ~tablie avec Alger.

La compagnie française TAI (Transports A~riens

Inter-con tinen taux) ,cr,éée en 1946, fut la première compagnie à

ex-ploi ter dft'S -lignes long courrier. vers l'Afrique.

La seconde fut l'UAT (Union A~ronautique de Transport),

cré~e' en 1949.

En 1954, afin d'éviter tou~e concurrence fâcheuse, le

Gouvernement français favorisa des ententes entr~ les trois

compagnies aériennes,·Air France, la TAI et l'UAT.

Un protocole fut sign~ le 20 juillet 1954

reconnais-~<;:7J

sant à Air France l'exclusivité de l'exploitation des lignes

internationales: quant aux lignes long-courrier à destination

des territoires ~rançais d'afrique, ellés seront exploit~es

-

...

conjointement par Air France, l' UAT et

ra'

TAI. Le 5 octobre

195.5, un accord complémentaire venait pr~ciser la répartition

,)

(

2

du trafic africain sur Une base de'

50',.

Cés

a~cords,

prêvus

pour cinq ans, devaient venir

a

expiration le 31

Q~cembre 1960

quand les relations

franco~africain~s

prirent de nouveaux

as-pects avec l"accession des premiers Etats :africains

à 11

indê-pendance.

Les transports internationaux communs

~taient

assurés

par la communauté pendant la période de, transition et les

trans-ports aériens intérieurs assurés par les Etats qui pouvaient

,

-créer des

~ompagnies a~riennes

pour l'exploitation de leurs

r~au.x

intérieurs.

Une fusion ultérieure de la

TAI

et l' UA'1;'

do~neré~n~is­

sance

à

l'1}TA (Union des Transports Aériens).1 seule .compagnie

française qui assurera la liaison avèc &aIJlako après

l.

I,indépen-dance.

l

En

1960,

la"République

~u _{, '}

Mali

_, ac~êd~ ~

là

souv~rainet~,

,

pleine et entière. Devenue indépendante, la

'RépUblique'

du Mal,i

devait prendre en,main sa'p!opre destinée

~t

il lui

ap~arte-.

nai t 'désormais de s'organiser, et de se dote,r de moyens

d,~

trans-part appropriés.

A

II

avènement de l'indépendance,

~vec

la

n~u~elle

orien-tation politique (édification- du socia'lis'rne), aussi

co~pte'

te.nu

de la continentali té

,géographiq~e

du ,pays, de sérieufC 'efforts,

ont été portés sur les moyens

~"cornm~ica·tiohs. 'don.t le

trans-,

po~t

aérien: principal instrument

d~ouvert?re.

que le régime

colonial avait laissé au nouveau Gouvernement.

-,

\

.(

(

,---_

. . ' , ,

La

pr~occupatibn pri~~rdiale ~ortai't

alors sur l,'

ac-, '

quisi tion du mat~rie,l volant 'avec' ~es ~âys socialistes amis,:

, .

l ' U~S et la -Tçh~C?S lovaquie-. _

Au lendemain des ind~pendanc,es_, la possess*"on d'une

com-,

-pagnie nationale était une question' de pres,tige pour la, ma'jorité des Etats africains dont le. Mali.

-Pays enclavé, très éloigné de la mer (n'y ayan~'accès

que par Abidj an ou Dakàr), .. le Mali a senti l~

_.

impérieuse

néces-, . - .. sité d'avoir sa propre flotté' et de_crée~ une compagnie natio-nale.

En 1961, fut créée la.Compagnie Nationale ,Air Mali qui expIoi t~ra d~s' lors les résealux dome~ti'que et 'international du Mali.

La création de la compagnie natï'onÇlle' devait traduire la vol:onté ,du Gouvernement d'un règlemE1nt de ses rapports avec .leis autres pay's ainsi que de la coopération avec d'autres com- l '.

\

-,p~gnies aériennes ~ 'compte' tenu des diffj..çu;ttés concernant le

matériel volant, le personnel et Itorga~i~~tion:

!J'

La' Compagnie Nationale Air Mali, avàit: 'lé monopolé du _{-, ,} réseau

inté~ieuri

une compagnie,

privée,dê~~nuttêe

"Mali Air

, ,

Service", avait le droit d'effectuer. de's ,v<;>ls d'aff'àires

à

la

.1 dem~de à l'intérieur du pars~ elle disposait

à

cet. effet d'aviQns ,bimoteurs de six à huit pl~ces. Ses activités ne

s' ~tendai,ent pas au réseau extérieur.

. \

(

\

4 ...

~ Le réseau de la C9Mpagnie \ 5.377 kms à l'intérieur dû pays.

Air Mali ,en 1977, comptait Il relie Bama~o, l~ capitale, 'aux différentes r~gions administratives, de la Boucle du Njge~

â la ré9ion du Sahel. Le rêseau international englobait

15.

8,O~

kms et relie ~amako à plu'si~urs pays africain.s voisins' a~ns_i . :2

q~e 11

Europe.

A l'indépendance, le nouveau Gouvernement 'a hérité du . régime colonial les anciennes bases de l'Arm~e de l'Air

'fran-, # >- ...

ça,ise. _{AètueJlement c le Mali dispdse ae· 56 terra,ins}

d~avia-"tion" et aêrodromes et d'un Aêroport international (~arnakd/ '

, '.

SénoU ) approprié aux avions de grande capacité (gros porteurs).

)

.

La R~publique du Mali est caractéri'sée par l'étendue de

's~n territoire et par un dêsêquilibr~ rêgional rendant ~u

tr~

-\

-fic aériel) une fonction primordiale visant à' at·tên4er l' êloi9ne- .

~ • ~, J

ment ou l'isolement des diffêrentes régions. qui ne peuve,n,t pas êfre desse.r,vies par des' rnoyen,s de

transp~rt ter:r;~strè

ou

I

pÇlr ,

II- • • • ~ • J. _

. ,

voie tluviàle' ou qui, ne peuvent être, att~intes que pendant:

certa~nes saisons de l'année.

·A cet égard, le transP9rt a~rien remplit .. une fon~tiori,'

complémentaire, économiq,uement vi tale. par rapport

aux

au~res moyens de transport. L~ situation géographique du pays, sa

,

. '

vaste étendue, la.concentr~tion de la population dans les

.ré-'" .'

gions, ont influenc~ la création d'autr~s entrepr~ses- de

trans-

,

.

}

\.

(

.' "

.

' 5 " " .

po'rt"

aêrie~

,don t la

SŒ'A~MALI,

A,IR SERVICE

e,t

.~I

'AIR

TROPlC',

- "~ ,

ainsi. que, l'expansion du rêseau ·intê.tie,ur.

_.

~

.

" '"

, ,

t'accro,issement rapide

au

transport passagers au 'Ma-li

• - , j

es.t fonction dé

p~usie'urs facteurs dont le pl~s' décisif .e~t le."

\ .. ~.., , , 1 .. ~ .... \ '

changetnent 'd'une dëmande passive' en: une demande active._ En

, ,

effet, la,

dema~de

ac,tuelle du transport' aéz;.ien est

~oinp.osêe

en'

1 ' "

.

" .

gréU)de I?artie

d~s'

voyages. d

1 ~ffai~e's

et de tourisme!

Par

con-s,éque~t,

le taux

dl

accroissement du

t~afic a~rien

est p'lutôt

.

dé~rmin~

par le .déveloPPèmept d'activités économiques dans son

.ensemble. '

, .

Dans la

prése~te

êtude, ,nous n'avons point la 'prétention

'de

cerner tous les, aspects' de '.la question mais

compt~ .ten\! du

càràctëre três.actuel du

thême

qui nous a d'ailleurs guidé'dans

o p . ~ 1 • . . ' • " _ • '

.

,

s.on ch.oix, nQus nous

e~forcerons'

d·' analys'er,_

et

de

dégag~i:

les

'.. • - • • ,f

voies~ et moyens permettant ·une ~~xistence 'ratio~n~lie des dit:'

'férentes compagnies ,afin. de parvenir

à

un meilleur

développe-, . développe-, ~ t • -)

ment," ·sQ,r et

.ord~l1né

du 'transport aérien àu Mali.

C'est.ainsi,

q~e

nous parlerons dans une premiêre partie

. du transport

aêri~n

au, Mal! en tant que Service Public.

Dans

_un~

seconde'partié, nous

êtudieron~

,la Règlementa- .

,-. ,

tion du

transRor~ a~~ien ~u

Mali.

Une

~roîsiême par~ie s~ra

consacrée

à'

l'analyse

d~

la

. . - !

~~tuation

actuelle et

_.

de~

perspectives.

, .. "

.

.'La conclusion'

~on$iste~a

en une

propo~itio~ d~

politiqué

de

,'transpor~

aérien pour le Mali.

, " , ' ,', . ' ,

.

'

---'-'

~-~

.

..---'"'"'":""---:---"

'--~"l(---,~.

--"'

... - - - : - - - _. '_ ..

~ \

'.

'

.-1 ·f

,

1 '\ _, \ ) , '\ ! , } 1 "

7

.(

f " • t , , : . ,~

6

l'

..

.' i "

~ 'P~IERe

.PARTÎE - LE

TRANSPORT'AÈR~EN

AU MALI:

'SERVICE

PUBLIC~

,

ai. ,

. '

\. . , i . -. J

'tra.nsport

a~rien n'est pas un-

Imce,

r~sez:v:~ aux riches in~is plu-'

.. .. ~... ~ a - • , . -~ ,. ~ ~~ ~... • " • ~ • ~

tat: ùp ·serViee 'public. au bfnêfice 'de tous les

sec~eurs'

dè'la '

.

.

commun

a

ut,~

.

,.,' l , ' . ,

Le

tr~spprt est

un

secteu.z:

cl~' dè

l'

~conorni~; en

Afri-,qu~,

i l peut être le'se'èteur vital.

L'avion

jç>ue

uR':r81e s,ans

1 , a •

,

. être 'reconnu de 'façon

l pouv~ir être ,~nti~remeflt

e-xploi

t~ au,

bên1f~c~

Qe

la-Natio~.

Il est notoire

,que.

le· Mali qui ,dispose d'un

v~ste ter~

'ritoire, 's'est beaucoup

a~puy~ su~

.1'avibp pour

l~' dêpl~cement"

..

~ ~ ~ " .

.

'

des populations

,~loignêes

vers l ' intêrieur, .du' pay's., "

. , '

, '

. Le' transport ,aêrien 'f:i!s.t

le,

~lus

efficace suz: dès- 'Ion':" ",

gues distances dans des rêqions·.de popula1;ion. ,et,

de

dêY'~iop~~

',' .

, . ,

, , .

.',

L"_~mprise.

'de"

l'J;:tat·.s'e~e"rce

trAs' for'temEmt

-'1

l'~ga'rç\ ',:"~'

,.

1:

. . . . J - . . . ... ~ ~ ~ iI-". • .. ~ ,

.

"

des ,t.ran,sports

a~riens

• .

Le

tra.ns'port .aêrien,' colome d'ailleurs- .'

~'

, ' • J . . ' . . . . ~ ~ ~ ..

ia

p~upart :d~'~

transports publics" eS.t êrigê

e~. -v~ti

tlw,le

's~r~".~

"

, ," ...

'.

.

'

L ~ ~tat Si accoJ;Çle ~ avpir un co~trôle

-effecti>f sur-' la -.

l ' - • - ... , \ • l ' . ~~ . , 1 •• 1

navi9'at;io~ -aê-rienne,' sur la ci~culation

des aêronefs;

-le'

eon-..

·~r~-:i:~·

de

:1"Ètat

,s"Ete~d ,nco~~·pi~s;·

loin;",!

-l'acti~it;ê '~~.r:'"

• ' <II _ "

..

-ciale'.. '

.'

r

,~ ,-1 , "

.

o . , ... , " f,

["

_.

-! ,

(-" ",

' /

"

, ' , , 0 " .."

...

'. , - " :

(

. . . " ,

.

.' 1 ,

.

~ '1 1 ~ - 1 "

.'

_"

\ , , _, ' j J' " ,

rise

~ Y'.. tr

par

'unè

certaine cu:ga,nisatlC?n: 1l!; seryieè ,pub}ic peut, "

J . ' • ~".

d~fini comme une 'entrepris.e' sr~r~e par' l' Adm'inist~àti,on ,ou

~~ , , i

être

enoore comme

II

activi tlJ! qui tEmd

a,

satisfairè un

besoin,'~d

1

int;.~~

, ,

.

.

\ \

.

~: ;

rit

g~nl!ral. _{, , -.}

.

~" transpor~ a~rien se d~finis.sar:tt" selon .son, 'objet': tiadi- '.:: '

_,.,

- ,

. .

..

, ,

tipnnel c'omme

_.

_.

J:.'

acti vi

_{. . .}

t~

qui consis te'

a

acheIlÛner

p~r a~r6nef l'

' ..

.

,

d' un

poiJ?.~

a

un autre; des passagers," des,

marc~an~ises':, ,de l~

, , .

,

.

postet,~ut

s'7ffectuer

a

1'-in~~tleu:i:?u il l'ext~rieur'des

fronti~res

des Etats.

\

CHAPITRE l - LE TRANSPORT ~~:rEN INTERIEUR (DOMESTIQUE).,

,

'

Le transport aérien domestique généralement

~ffert

au'

p,':Jblic.

"in:t~resse ~e

déplacement

~es

.per"sonrtea et

'd~s

biens

e~tre"

. ,une

~l!qion

et, une autre région

~u

même

terri'toire national.

"

'Ceci a une importance

v~

tale-

lorsq~e,

les -

dis_~ces ~ont Ipn~ues·"

. ,

ou le terrain diffiel'le dl accès ou lorsque la' populati-on est

tris largement dispers'ée.

Les avantA-ges

éèon.o~quès

èt

soéiaux-du transport aérien sont

manifestes~ ~ l' , •

'~ .' .' . , . \ '. ' . ) , "' .1 ' '1 ,

,

,.' l , • ,1 ~ n l " . , l ,',

1

1 ':

l '

]1

\ ' .

\.

:

.

.

: .. ~

.

.

...

" i " ~,

..

, :

-. 8

_.

, '

-

..

\ "

Section

l~ Le

transport' afrien: .facteur de

d~senclavement

du

" . . > .. ..

pays

~,t

facteur d'uni té nationale et de

r~pproche-, .

ment des

c~lle~tivit~s,r~gionales.

L'importance du'

~ransport a~riez:l ~u

Mali se justifie'

v,lablement en situant ce mode de

transpo~t

par rapport

à

son

,

envi ronnemen

t.

"

'et

sé

La République du Mal; a une superficie de

1.204.00p

km

2

situe entre les zones sahariennes et soudano-saheliennes.

Sa population

es~

d'environ sept millions d'habitants dont la

, \

dens~té v~rie, fortement d'Une rêgion

à

l'autre. Cette vaste

,étendue de- s6n territoire et

l'inêgalit~

de répartition de,la

. , ' . < $ , ' ,

population dans les différentes

r~gions

posent de gros

p~o-• • '1

,blêmes de déplacement,et de communications.

En

effet, il,est

ind~spensable de disposer de moyens de

tr~apo-rt

(surface, ou.ai'r) . pour

ê~aluer

la

productïon"ou'-~;ou'r'

~'approvisionnemen~

de 'la

popul~~ion.

.'

La recherche et l'am'êlioJ;ation"'de ces moyens de"trans ...

. ' - . , [ .

port sorit

un

souci

~ns,tant

pour le Gouvérnementi mais compte

. tenu d,'

~ 'environnement naturel souven~- hostile, ceci repr'-.

~.ente

un'Îrein

_.

impor~ant

au

Qê~loppément

de

cette

activit~.

~

.

' ~

.

La

fî.exib~lité .du ,transport 'a~rlen én 'fait un' il1st~umez:1t

pri-, .

.

vilêgiê, du d6sencla:vèmènt d'.W1 pays

#

rê~lisant ~i'psi

:a'

l

~ inté~

.. ~ > •

sociale.

• 1

. .

,

.

! •. t. , _,

,.

"

r

1· - 1 , 1 *'~~

!

" f

'...

.

" f

,1 , .. .",

't .

r.. .'

l '. - ",

i _\ ) ..

.

' " ,

,

' \ 1 \ '

.'

" ,

..

, , , " " , / f '

,LI avion p~rmet. un d~p1aceme'nt rapide' des., rè

spon

s'a)? les • politiques,

~dministratifs,

'techniques et _{. '}

~ducati9nneis

_, qui

"

,

, consti tuent un pat.rimqine: capital du, pays'.

Il,permet en outre'de r~li~r diff~rents c~ntres adminis-_ trcttifs de faible importance et le's chéfs' lieu de 'cercle. _{, ,} '

.

L~

popUlation

~a1ienne

se répartit en sept rêgibns

ad-'

• 1 . , ~ v

ministrativés don~ le District de Bamako .. aveè là- l'~parti tion

, . . ~ " 1 ~ ~ , 3 suivante (1980). _{, .} Num~ros ' d'ordre R~g'ions 1-2. 3. ,

-'4.

5.

.

6,.

7.

0 ~T~:

.

'!. Kayes . Kou1ikoro . ou Dï'striC't, de Bko 'Sikasso Sl'gou Mop~i, Tombouctou G~o Superficies KJn2 119.813 ' , 90.100 76.480 56.127 , / 88.752 486.874 _ :321."996 ' 1,.240.142

,

' Pop~lation, .9,7 925.9,39 7,3 1.435.586 1 , , 6,,2 ID. 16'4 .936 4,5 1.148.350 7,1\ 1.197.,807' 39;2 520.06~ 26,0' . 393~298 JoOO ,6.368.320 13,6 ~1,2 -17,2, 16,9 17,6 7. ,'-7 5,8 100

Qn~ progr.ession nà~urelle seÎon les par~tres

dêmogra-~

.

~.

, , ,

ph1ques devait"donner une PC?Pu1~tlon d,'environ 7,2 et 9, 3 ~1~ ,

-

. " .

l;~ns d'habitants én 1984 et· ~994.

..

, , \, , !t-n'" . " o " - •

'.

-, " . ' l ' " , , ,. , , " ,

_.

" ~.

.

.

, • .... , .~ .. , "

(

: 1 1

L

. , ,

.

, 1 .

..

, ' ,

,

" : _{10' ',:",} "

....

. ,

C'est ainsi,,·don<: en foncti$>l1" de cette

progre~sion

de la

.

. .

popul'ation qQe le GouvePlement s'est fixé comrde' objectif haute-·

, ~

, ment prioritàire de réali,ser ie désenclave·ment en tant qu'ins..!.

_.

"

,

. trument incontestab'le du renforcement de l'uni té nationale

~t ~e,

,

.

.

~la èocspérat~on

aveq les .pays ·voisins •

\ ' ... '

Le

Gouver~ement de la République du Mali, pour parvenir .

•

.sures: "

,

'

- .de'

f,ai~e

partic.iJ>er le secteur ,pri;ré au déyeloppemen,t

indus-"

, '

.

triel du pay.s:

.

,

.

,

. d'améliorer les ,circuits de

dist~ibution

de

biens'~'~quipe~

... '1. '

ments et des

denré~s

vers les

:rég~ons

de l'intérieur,

' 1 . . \ \

d' ouvr,ir les

aérod~omes

l.ntérieurs A

·to~te·s

,compagnies aé-'

, , ' ,~

.

riennes

étranèêr~s

qui en feraient la

d~mander

sous réserve'

, .:

du paiement deS redevançes en.la

mati~re. "

"

La réalisation de

'ces·,ob'jec~ifs

..

dépend, dans une 'grande mesure',

,

des

~tudes

visapt A garantir la fiabilité des moyens

e~

des

intrastr,ùctures de communi;cations ainsi que leur adaptabilité

'aux besoins ,des populatipns et des secteurs· de productiqn

re~

\

.

,

. ,

.

plissant ainsi une

fonc~ion

complémentaire

éc~?omi~ùement

im-,'. o ,

,

" " "

.

" ,

'.

..

• ,. • ~ t

.,

) J ,~~ ___ ... " "

li ,

'(

\

.'

, ' " \ ,

"

\ , '" \, "

...

"

,

, '

11

fi , " V" \~ ", 1 _, IL" _11> '0 \

Sestion 2 - Le 1:-rans~ort a~l!'ien: .activit~ \ commer,ci'a1e IL contf~-~,

bùant

A

_, la promotion _" tourist~que et au d~ve1oppement

\

.

\

,

, /

•

de 11~conomie' nationale.

Il a v:i-,vement 'l§t~ soutenu ces derniêres ann~es que le \ ,

t~an~p,or:t

al§ri'en 'c<?ntribuait

1arge~nt ~

la

pro~otio~ d~

tour~s-, ,

,

me ~n,Afriq~e' et au 4l§ve10ppement 'des ~cdnomies nationales des \

. "4' .. \.. '"

~tàts afrLc~ins. Cette thêse est-elle va1a~le pour le Mali?

\ ,

\ .En effe't;'-," a.e transport a~rien, int~rieur pr~sente ,de'

.lit. '

grands, avantagès, s ur ,le plan ~co~omiq,ue et commercia1,pour de

, ,1

g~ographiques ,ou ~o~

\ no~reux pays en raison des particu1arit~s

..

" \

- pographiques "de ces derniers ou ,de la manière dont la pop~latiOIl

est r~par.tie sur 1è territoire. _{.. \}

,

\

\ \

.

Dans presque tous les èas, 'le t-ransport

a~rien'

e'sl

ap~e'l,~

, ,

,

A jouer,' au s~in de 11 ~cQIlomie, un rôle signifi'catif et, crqis";,, "

l , ,

sant, qu'il st aglssè dt~voir accês â de nouvelles r~~ions ~vant

..

" \ "

"

,

qUE: les 'investissenentf con~acrl§s ~'la, mi!$e en place d: une

irnpor-• \ v \

,

les transports terrestres, ne soient

\ ' '

" \ \ ' \

de ,maniêre

9~nl§ra1e

la

~obiiit~

des .. '

ta~te in~rastructure

pour

/ \ ' \

, , \

j ~tifi~s, ou. d I,accroitr~'

.

pers'onnes qui jo~ent un rôle l§conoiniquemen~ essentiel dans, les, " sèç:téurs pri v~ ou public'.

1

,

,

\

Le

tran~po~t

al§rien

pe~t ~tàch~mi~

, ,

nement rapide des ~atiêres prerni~res dl _{origine:\agrico1e ou mi':"}

1 ~ \ \

\

niêre ver~ les centres de consommation et' de ~ransforrnation, le

\

,

d~senc1~Vement des .r~gions ~co~omique's Au ,pays. Il est ainsi,' _,

.

~ facteû~'de développement écono~qu~ et social, de ~Ohésio~

• 't & \ sociale. ,

.

' " " "

'.

, ' " , , ,

'

\ -" \ '

,

\ \ , ',1 \, , ',,,,\ \ ' \

,

" ~

,

\ \ '

~

f

\ ----~-.--~--~~.~'--~--~---~~---~----~.---~~---~----~,~,~,--_.'~'~--~----~'-' ~-

_..

_{. l ~}

_.

_.

-, , _{o '}

.

_,

. \ , i , i,

f'~

.

,

!

r f '\ " !

r

_; r

•

~

,

~ t \

.

\ '1: '1

_,

_\

li

,

,

o , \ , "

(

"

l, 'r' .' , o , \

'l

\ \ " \

...

, ,

-- 12

'Pa'r B:illeurs, le rôle du transport a~rien dans

l'exploi-,

~ation des produits agricoles est incontestable. Le grand

avan-, ) ,

. 0

tage de ~'avio? e~t sa possibilit~ de transporter des produits " rapidement e't d' en pr~server la fraîcheur. La production pour

les exportations de

fru~,t,et l~gumes:' p~;r\sSab;tes ',(harie~ts

verts et mangues nota~nt) d~pend entièremen~ de l'aviation.

"

, \

De plus, l'àvion ekt plus

fle~ible

que les a~~ modes \d~

,trans-'II, ' ,

port; "lo'rsqu' un nouveau march~ se d~veloppe, l'~vion\peut 'r~-,

,

,

'

pondre rapide~nt

a

tQutes ses demandes.

Leé'~vantages procur~s\par les exportations sont sans

\ '

,

,

'

\ ' "

doutè iroportants pour l'~conomie,nationale.

\

".

, \

.

\

\l.,e premier av~ntag~ ~v:i.dèn,t des.'expor,tatiohs 'par qir est

, , , "

.

\ ,

l'ac~uisition

de

devise~ étrangè~es.

Un

aqt~e'est

i'augmenta-. i'augmenta-. , i'augmenta-. ' , " • 0 \ ' . , • . ~ •

t'ton'

d~

l'

~.Jnloi.

'un

trois.i.!~,

\

~ouvelt oubli~

forsqu' :11 s'

a-,

...

~

\

\

'

~

\

gi~

de

p~od,ui

ts

ag'ricole~,

est l"

a.m~lioration:

de là

n~trl,~io'n,

\ ' , , "

t '

1

t

d

la

'sant~.5

. " .\ ~a ~ qn" e e ,e , ' ' ' '

\ '. : ' ' t'

~

A

~-

Mali, conurte

pre$~ue

part,out 'e'R'

~f'r~que,

l' açtiN'i

t~

~ ,,\~. 1Jt \ ' ,

,",

'.~ermière,

de

,ca]j~ctêie

'familial.

'~st, en9a9~~

:d'abord

,d~S l:~

, : '\ \ \ e'p'rod\lction des denr~es 'de subsistance où de celles, qui~ sO!'\t

' \

véndues sur le' tas. 'La, 'culture des

fr~its

et

~ \ , \ , 1 .. , légumes destinés' , ,

,

~',

l ' eXp'ortation peut, dO,ne utilemë-nt rappprter

. \ ( '

d~s devises ~- "

.

,

t~~9ères,

.. àugmenter l ,

l~sJr~venus

des fermiers. ' Le'surp1us

d~

.

.. \ .. 1 ~ l : 1 \ .. " • ' .

p~oductip~ nôn ~Xporté peut alprs êtr~, ve~du localement; per-'

, , '

1 . " ~ 'J. . , •

mettant, àins~' dé ,di vers if.,ie r les 'diêtes t~adi tionne,11es trop

\

.

~

.

' "~ _, ' .. , \

.

, ,

,

, 1

,

r '

.

\ \ " _{/ '}

..

,

, "

, ,

, " - 1 " ,.

...

\ •

...

_" ,

,

f'

\~,

"

"

i

f

f

! , ! '

.

'. ) .

-(

.

,

..

.' , '

,.

1 . "

souvent ipsuffisantes _{- ,} ~n vitamines •. Par ailleurs, comme -tout' autre'produit d'exPortation, ,. , 1~ tourisme est une ~ource de 're~:

venus en devises, g~nêrateur d'emploié et Un _, moyen de diversi- -_{. ,} fier l·êconomie ,d~ pays. S'agissant du tourisme, 'c'est le

con-f , ' \ ~ • ~ "

~ommaten.r .qui· se dép1ac~ "P~~ ~vion pOUl" consommer le pJ"oduit·, . ': touristique alors que dans "le cas dés produits

périssàblés'd~ex-.

'

po+t~tion, ce, sont'cés der~iers qui sont transportés par avion à

destinati~n

des

~(:m~cinùnateurs.

" SéUlS "l'

a~io.n

" le tourisme en Afrique disparaItrait pratiquement. Le tourisme af~icain (au

• • ~ 1 ~ ' "

sud' du'

S~ar~)

'dccupe· ..

~e

''toute peti

té

place dans le tourisme

mondial,~ On pourra~t'en 'conclure ainsi: s'!=>it que l'Afrique aU

,

.

.. .

sud du Sahara ne"pr~sente 'pas d'intêrêts, ce qui serait faux, soit q:ue peu a êté fait pour développer.' le t~urisme" ce qui se-'rilit' éga'le~n.t faux.

, ~ourquoi donc la part africairt~ n'est-elle pas plus i~-,

A ceia,il y a plusieurs raisons dont certaines sont uivantes: Tout d'abord,la m~connàissan~e de l'Afrique; .

" " l ' ~ t .

peu de personnes', 'd~s ,ies' pays développ~.s sont complèterite'nt ,in-'

,

.

formées s~,l' Afrique moderne. La plupart pensent que l'Afrique

< • ~ - ,

.

.

...

~

est

une ~tendu~ ind~fi~ie' de-déserts et dé, Jungles. El~es ne connaissent même pas ~.es noms, des n,~uveal:1x Etat,s et seraient, surprises d'appren~re que certaines villes sont plus grandes et

, mêiDe

plus ~()dernes que ~eur 'propre ville.

, .' ... • r " ". " <' " . ,

.

" h • ! .; . " ,. ... ":-:" .. \ '-~. ' J' , j ! l " i , .' ,~

L

" ~ , ,1 1

!

!

1

, ' .# . , -, , , ;,. J l

.

'

,

>

.

,

i

" " " , .

-

-j

(

"

-

..

, , . , !

. ,l

.. ' l ' : , 1 \ ..,.

.

.

-~ ,- ., "

14

1 , " ., .

..

' " . ' , ,

,Une' autre·" raison est la distance et les coûts de.

trans-;port très

~lev~s.

L'Afrique (lè Mali) est loin'de liEurope;et,'

plus loin' encore' de

11

Arné,rique du Nord.

LI

éloignerne'nt implique,

: J j ~

des coûts

de

transport plus élevés, facteur combiné avec 'le 'fait"·

que '"le

,toùrfst'~ d~i

t payer un'prix aussi'

éie",,?,~

P9ur" san

h~berge"':

":

~ , _ ~ ~ t > . . ....

ment.

Le

Mali, disl20se 'de nombreuses a,ttractions originales,.

historique~

et

.pitto~esques

mais,

di~per~ées

sur un vaste

terri~

toire.

Tous ces facteurs font du

~ali'.un

pays éoûteux

à

visiter.

Toutefois, le tourisme au Mali

l

'comme dans t01;lt aut·re pays e'n

voie de déveioppement, peut être un

'~~y~n

d'acquérir des devises

~trangères

et de créer'de

_{.. •} l~ernploi

(hôtels,' employés q'hôtels,

~,.. ~ • r

guides, artisans, etc.) et constitUer une source Lntéressante

de ,revenus.

. ,

-.En

définitive,: il

-e~t

pertain.

q.llé ~e

t.ourisme",constitue

1" T \') . .

de toute façon

u~

apport intéressant

~e cli~ptèle

et donc de

re-cettes pou.r les compagnie.s aér-iennes-.

si

le Mali :Veut joueJ;' fa carte dû' tourisme, il lui

~au't

.

m~ttre

au point un produit ouristique viaÇle. Ceci n'est

pos-si~le

que dans le cadre d'

e

cond~rtation:e~tre plusiegrs

par-tenai:J;'es.

Les· administr . ic:ms responsa ble? du t.ourisme {Cornmis-'

sariat au Tourisme ..., S ,RT) , les Agences de Voyages '(Mandii-üJ

~?yagés;

Dogon Voyages devraient &tre associéès aux compagnies

a~riennes

dans .. cet

effor~

de.

prQ~o,tion

du tourisme.

,

.

-.

. , à. " , , ' 1

.

' ,

-

. ... 1 •

_,

.'

-,-,-~-~ -.:...~---=--.:....-...;,,_....:..._-~---_

...

,

(

- 15

-Les perspectives offertes dans le développement touris-tique s'inscrivent dans la revalorisation des réseaux aériens

et de la mise au point sur certains parcours privilégi@s des

systèmes tarifaires élaborés et plus avantageux pour la clien-tèle.

Finalement, nul ne peut nier que le transport aérien contribue dans de grandes proportions au développement

économi-que des pays. Les avantages économiques et sociaux du transport

aérien domestique se manifestent à plusieurs niveaux. Un réseau

aérien étoffé permet de relier plus aisément et plus rapidement entre elles des régions éloignées les unes des autres d'un même territoire.

}

Le transport aérien intérieur rend les marchés plus lar-ges et homogènes en assurant un plus grand déplacement des biens et des personnes entre les centres urbains et les zones rurales.

Il diminue la distorsion entre zones_ inégalement peuplées 1 i l

~ugmente la qualité et les possibilités de l'accueil touristique

en permettant de relier de nombreux points du pays à l'étranger

grâce aux correspondances avec les vols internationaux.

Le transport a~rien international contribue aussi

effica-cement au développeme.nt économique du pays. Il stimule les

.

échanqes des biens et les v.;oyages de passagers, qu' i l s ' agisse

J

pour ceux-ci de touristes ou d'hornrne~ d'affaires.

'-(

- 16

-"

Le transport a~rien in~ernational est également source

...

.

d'économie de devises ~trangères et contribue ainsi à la pro-motion touristique et.au développement de l' é~conomie nationale.

Section 3 - Pr~sentation des entreprises de transport aérien. Généralités.

Il est difficile de donner une d~finition précise et universelle de l'entreprise de transport aérien, ce, à cause de la diversité des compagnies aériennes d'une part et d'autre part, les influences que celles-ci subissent sous différentes

formes. •

D'Un point de vue pragmatique, toute entreprise de trans-port a une nature dualiste quant à l'existence même de l'entre-prise, aussi dualité quant au statut et aux activités de l'en· treprise.

Quant aux activit~s et à l'existence de l"entreprise.

Il est généralement admis que l' entreprise con~tue la cellule de base de l'organisation et du développement de 'la production. Il ressort que l'entreprisè' commerciale a pour fin une production r~alisée par des actes de commerce.

o

(

17

-L'entreprtse de transport'aêrien est une entreprise commerciale, responsable de son exploitation, ce qui justifie

la gestion de son fonctionnement. Malgr~ les contrôles

~ta-tiques préalables pour les investi-ssement? en matéiiel volant

tels que le contrôle des tarif~, 1 '·entreprise de transport

aé-riert possède une grande autonomie de fonctionnement.

- Quant au statut~ entreprise èl'Etat et entreprise privée.

Les critères de distinction sont 4ifficiles à péfinir

et ob~issent très so~vent à des règles de Droit int~rne qui

varient d'un Etat à l'autre.

La seule distinction d'ordre gén~ral paraît être celle

qui classe les entreprises selon la possession majoEitaire

du

capital social.

Couramment, une e~treprise de transport aéFi~n es~ soit

d'Etat (nâ:t:ionale)ou privée; ces .appellat,ions ne~.c.rrrrespondent

toujours pas à des notions juridiq~es' pr~cises.

La notion de compagnie nationale est beaucoup plus poli-tique que juridique.

Le concert d'entreprise d'Etat est beaucoup plus précis et se rattache \ plusieurs critères: par sa raison sociale

-qui inclut très souvent le nom de l'Etat - la, parti~pàt:i,on

majoritaire de l'Etat dans le capital social - l'exist~~ce d'un

.

"

.

.. _...

- la

de

.1'entrepris~

et sa

participati~n à<~

service pubLic.' A ce point de vue; l'entreprise"d'Etat pourrait donc se définir comme celle qui, , constitu~e _en ma~orité p~r des capitaux publics, subit une tutèlle administrative

particu-..

iiêrement étroite et revêt une importance

n~tionale.6

En cort-,séquence, elle exerce une activité de ~ervice pÙblic et son

'per-sonnel possède un statut .

Il est ~'>1fIoter que le critère de .Jer~i,ce p~iic n,e peut être retenU co~ un élément dé~erminant de défi~ition 'car

c'est le transport aérien qui est en ~~i-rnême un service public

\ ' ' '

et non l' entr~ise aui s' y consacre. - . ,

A l'opposé, l'entreprise privée se définit, par la pos-. session de son capi ta! social à des investisseurs privés et pÇlr, ₁

l' abs~nce de tutelle administrative sur sa g«7stion 1 étan~ Émte'n,o.,

du que l'Etat lui applique tous 'les contrôles que sa

r~gl,èmen--tation prévoit pour chaque entrepri's'e qe transport (qualifica--tions techniques et ipvest.issements en ma1;:érie,l). L'Etat reste

, également. mai~re de l'octroi des routes et des droits de ,trafic' .' par la dés~gnation' d' entreprises ~ans les Accor,ds Aériens de ,

transport aérien. "En défin~tive'l les critère's juridiques pa-raissent peu préc~s compte tenu de la diversité des législa-tions nationalE(p, la distinction entre ces -- deux catégories

d'entrepris~s apparaissant plus clairement quand on considère

..

.'

• 1

'-... ';"-, ---~---:--..,---. - - , - - . : . . . .~

/,

t

, ,

19 \ '

,

.

'leu~

sy.stê[ile '-'de rc:mceiOnrlement 'et surtout leurs

_.

_,

re'la~ions-

â:vec'

"l' Etat~ "

, ,

Le ,tl;',anspo.rt aêrien, ayant ét~ défini comme l t activit~

• t • ~ .. '

qui cdnsiste ~ acheminez:' p~i: avion' dl un point 'à·l! autre, des

,passag~~s,

'de l'a

,post~

et

'~,es ,mar~handi5es~ c~tte

opération de'

? .r • •

trans~ort de pass':<J:ers,' marchandises et cour'rier est, effect.uée

.

.

, pq.r: des' entr~pr:j..ses 'de ,transpC;>It, a~rien.'

'Ces entreprises' de transport' a.~!ien qui assurent -un-ser-vice publie pe\lvent être soit des entreprises ,d' Eta,!: -'tel est le

"\ ~ -

.

cas dl? la C'0I!lpagnj.e ·~ïr Mali)-rs'C?it qes entreprises priv~e,s , comme ,c'est, le cas de la 'Société de Transport A~rien aù Mali

(STA-MALI)" Air 'Setvi-ce et Ma:li Air' Trop,ic.'

I l ne fau,dr,ait ',pas-. cependant confondre une entreprise de

\ ' • 1"'" _

. ,

_ J!).ran,sp<?ri=: aê1:iep; ~vee ~e &gence d~ voyages.

.

.

.

. '\ Les

âgenc~e'

vqyâges on t, cet:te

partic~lari t'~.

q:',

êtr-e ---'-des 4:ntepn~diai"res emt.re le,s passage.r~ (~lients) et le~ cOmPa:- '

'gflies~.riem1es-~'

-.E'lles

.exer-é'~Iit_ces, activ:it~s

,ou

0P~~atiôn~

,ntoyen'nant une èommi's'sion: 'c (est' 1·' exèmp'le de

M~ndin9

yoyages

• 1

qui est une agence' de.

voyages~'

et, 'dl affaires

.or9~i~ant

'des: vols

; • • • ' • > '" A

sp~ciaux pour les passagers régulie~s ou les,t0uristes.

, '

Dans la prêsen'be section". nous prê~enterons:

- les eritreprises---de transport

a~rien

dl Eta't: ,ia compa'gnie . nationale Air Mali;

_..

---::---'---:---~---..--'---_-.:._--,~--"!'

"

.

, ~ . , \ ' .., 2.0

.~'

,'.

.

- les entreprises' priv~es STA-MiU.t;· Air S.ervice ~t Mali Air Tropic.

Nous pr~sentero~s assez brièveme.nt la. Soci~t~ M~li Air Service

q~i fut là première entreprise' _. priv~e à assurer, un service

pu-~..

.

J;>lic mais qui n' e.xi,ste plUS: nous. étudierons 'ensui te les' ser-vices ,aériens privés.

_3.l~ .L'entrepri.se d'E'fat"de 'transport aérien; La Compagnie',

_,

_. Natiqnale' Air'Mali. '.

L'inte.rvention de .1' Etat dans, le secteur éeonqmique s'est

.

.

a~ une explo~io~ de la notion de service public. Des

.

,

.

.-de typ~ 'nouveau ont' vu le jour: les entrepz:ise,s pu:-,bliques

ou

ertr~prises 'nâtionales'. "

·Le 1:'91e que pourrait jouet le> tran,sport aé,rien ,tians 'un' ,

.

'~'l'\

"

.

l ,_

pay~ enclavé 1:~~' -éte{ldu et aux irifrÇi's,truétu~es de 'sùrraG'e

'in-.

suffisantes qu'es le Ma~i,' es~ fondamèntal, voire vital.

Autant, elle c stituait une splu~ion au dés~ncla~ément,

l " _ "p •

i~t~rie,~~', a~ta.nt

la c'r(i tian' d'

~e' compag.ni~

de'

~~~n~por~'

a~-.de g~ande enverg\lrê.,

rien permett~it à l'Etat, d ·f~~ face

a

de~ missions.sGèiales

... , { .;1' " - ,

.,..,... 1

,

,

. ,

CI es~ compte tenu de réàli t'~s que fut créêe l ' "'..

.

"

~.

.'

,

"

.

"

par

la

l~i'

61-A'8/AN":RM du 2' mai.' Air Mali avec pour objectif

~ or 1 \ • • • #

961, la: C'ompagnie Nationale· - '.

.,'

--- --

._---'.-~--.---:--~-> , , de partièiper'actiV~-,

.

, , , ,1.

'. '

.

,

\

(

ï_

1

21

.

,

. ment ~u dê~e-nclavèment -in\t~rieu~ du pays er assurant le tran~,-:-'

, ' !

.

'

.. port public, des p'assagers, des marchandi~es et du coui;:t',i.er_o,' De 1961 A 1968, cette entrepri.se

,a

connu unè certaine

pêri~de

de

~~oissance

de trafic

7

compte tenu vraisemblablement

de l' int~rêt -que pr~sen'tai t pour la populat~on rn'~lienne ce sys-, tême de transport. Etiin t en t~ndu que- la r~gulari t~ d~ 1'ex-'ploitation ~tait assez: convenable compte, tenu de- l'abondance

de la flotte (16 aVlons) 0 _-,

, La situation fïnanct.iète devenant de plus en plus d~li­ 'cate., i l d~venai t, de moins en moins po~sible d'assurer la

main-'tenance- de's 'diff~rents. aviQ~s, livr~s pour la plupart p~r

.

,

l ' Union Sovi~tique 0 ' , ~ cette dégt'âdatiém de service venait

s'ajouter l'augmentation des effectifs de la compagnie (jusqu'!

, .. _ . • . ' 1

six ,cents' ~ersonnes) alors que celui de, la flotte diminuait (cinq avion~) •.

A ces effets n~gatifs; venaient ',s'ajouter ceux du

blo-• • _ ' l , " • • " ~ • •

'cage -des

tarifs,

de la hausse

œS

marges

et'~

la C(UaSi .inexistenœ locale

"

-. ,

, de la

rnaihb$ance. {les

.hangars ~tant'repris par

l'Aî:Irœ-

de l'Air).

l-~ _ ' . _ - ~ ~ ,

. \ ~ " ' ,

. ", çet~e prève ~aty~e, de' la' situat::Lon de 1a- Compagnie

...

.

,

Nationale' A~r Mà,ii nous conduit'i\ ê't\.ldiéE' son"fonctionnement.

_.

-La Loi No 63-75' ÀN-ru1' du 26 déc~mb.re· 1963 apprOUve les

.

st":t~t,; d~ .c"~t" ~omp'a~

!-'

;.rticle'

,4

des

~tat"1~S

stipule:

"L'entreprisé nationale A:IR -MALI, .i\ caractêre .industriel et

, ' . \ • • f ~ • ,

• '"' .. • ~ rw

,

, ~

, '

1111. ! _,

.

. ,

.

1 t 22 -.\

commercial, èlot~è ~e la personnali t~ ci vi le et dé. ,l' ~utQnomie

,

.

,.. ..

financiêre, doit être <]êtCie. selon les principes de la rentabi-litê ~conomique. To~tes les d~penses d'exploitatiolJ;,· .s~laires

et indemni t~s diverses, fiscali t~ ,achats courants ,et biens et services, etc .•• doivent obligatoirement être

à

la seule charge de l'entreprise. Aucun employ~, ouvrier ou fonctionnaire de l t entreprise ne pourra être r~mun~r~. sur un autre budget".

L'article 2 desd! ts Statuts stipule: "~' entreprise 'Soéi~­

tê Nationale Air Mali', propri~'tê du p~uple ~.st protégée pàr l'Etat,et ne peut redevenir privée. Les fonds d'~quipement

s t ~levant

il

un milliard six cent cinquante millions de francs

,maliens, mis à sa disp<?sit:i,on 'pa'r l'Etat, fondent la propri~U!

de l'Etat; ~ls ne peuvent êtr~ retiré~.

L'organisation de la çomp~gqJe Àir Mali compr~nd des organes sociaux définis par les' Statuts de la Compagnie ·et une

_.

_.

_{.... " ' , .} structure techn\a~e e~ commerçial~ ~tàbiie

par

la Direct~on

'" ... - ,

.

"

.

'

Gênêrale.

'A;ir

Mati

e'st administrê par, unc9nseil

'd~adm,i.nistratioru

4irigê.par'un d~recteur gên~ral; ~sSist~ d'~ Ç9~tê de gestion.

~on si~ge.

est A Bamako. Air Mali.-

est

.placê so.ÙS la tutelle du. . f"' • t " ,

.

.' ~---"!!"r.---- ~_----,--

__

-<.-o_..., .. , -_ _ _ _ -.:.._-_;~ .

.-..--1

l • 1 , " "

.

/,

..

,- "Le Conseil

d'

Admfn'istrat;i.on. 8'

.

,

)

. .

"

Il ëst composê d~ douze (12) membres 'et pr~~idê par le

.

.

Hinistx:e de Tutelle des sociê.tés et Entrepri.ses d'Etat. Le 'Conseil d'Aqministration assume la haute

responsa-- ,

bilit~'de la Compa~ie .et est ~'ce titre saisi de toutes ques~

tions dont l'importance peut influencer la marche gênêrale de l'entreprise.

Les membres du Conseil d'Administratipn sont nommês par

"

Dêcret pris en Co~seil'des Ministres.

t"\ ---...

r.es';fS4r~ièès dont la liste suit, sont repr~sent~s au

~ 1 _.

'" Conseil d'Administration:

Conseil d'Administration Admini strq.te urs

1.

Ministre de Tute Ile des Sociêtês et E!1~reprise~ d'Etat: Prêsident.

2 ~ ;I~spection de,s Soci~t~s e·t Entreprises'.d' Etat: Inspeèteur cha;-gê d'Air Mali ..

3.

i?

rêsidence de la Rêpubliquè. 4. Cont-rôle Gênêral de,l'Etàt.

.

'"

S. Min.istêX'e

&a

la D~fèJlse. 6. Ministêre 4es, Fin·ançes.

6 " . . '

7. Minist"êre du 'l'ravàil e,t de'

'la~

F.onctl..on

Publl.qu~.

8. Direction ~ationale de l'Aviati,on Çivi;le .•

-

..

.

,

_...401 ______ :._ --- .. ~ .• - , -.... -- _.* ...

--

...

;;

t

-t

(

-l' "'\

,J.

f' J

i

t

~ .,

•

t

r ; ~

.

.. '

c

24 - ... ' 0

."

.

9. ASECNA - Agence pour la, S~curi t~ de la Nàvi'9at~Qn' A~~enne en Afrique et l ~adagascar.

10. Banque de Dêveloppement du Mali •. Il. Chambre de Commerce et d'Industrie.

12'1 SME~T - Soci~t~ Malienne d.' Exploi tation' des Ressourèes. Touristiques.

13. Repr~sen'tant Syhdicat Air Mali.

Le Directeur Gênêral d'Air Mali

..

Air Mali est dirigé par un Directeur G~nêr~l nommê et rl!voquê par Dêcret pr'is en Conseil des MinistJ;'es sur prop6si-tion du Hinistrè de Tuteliè: article 20 des Statuts. L'article 21 stipule que .l~ Directeur est personnellement;. resp.onsable de. la Direction, de l'Administration, de l'acc9rnplissement de 't:0utes le~' tâches et du dével,oppement ~e l' entrepris.e: . Il 'c,st

'charg~

à

cet 'effet de èoordonner

l'activit~

des

dif~êrents

.

.

,

d~partemen ts • Il ,èsc·a, cè titrè gestionnaire.~ l'en.trepri,se

,et de ce fait est comptable de ses a'ctiôns où dêcüÎions. devant,

, . - ' '

..

-le Gouvernement. Un Oi'recteur Adjç>in't le re~place en cas .<;i,'

em-.

.

. pêchement ou d·';absenc~ • "

•

\

_{'_.}

'" " .

.

".. . l

---:---_:.:.'j---_.:..-....-::--""""""=---~----...,;...:...._----:

... __ ...

,

.