HAL Id: halshs-00649228
https://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-00649228
Submitted on 9 Dec 2011HAL is a multi-disciplinary open access archive for the deposit and dissemination of sci-entific research documents, whether they are pub-lished or not. The documents may come from teaching and research institutions in France or abroad, or from public or private research centers.
L’archive ouverte pluridisciplinaire HAL, est destinée au dépôt et à la diffusion de documents scientifiques de niveau recherche, publiés ou non, émanant des établissements d’enseignement et de recherche français ou étrangers, des laboratoires publics ou privés.
Sur quels indicateurs d’égalité salariale les juges se
fondent-ils ? Une comparaison France/États-Unis
Fabienne Berton, Marie Mercat-Bruns
To cite this version:
Fabienne Berton, Marie Mercat-Bruns. Sur quels indicateurs d’égalité salariale les juges se fondent-ils ? Une comparaison France/États-Unis. Batifoulier Philippe, Ghirardello Ariane, De Larquier Guillemette, Remillon Delphine (dir.). Approches institutionnalistes des inégalités en économie sociale. Tome 1 : évaluations., L’Harmattan, pp. 169-182, 2007. �halshs-00649228�
! ! " # $ % # & ' ! " ( ! ' ( ! " ! ) ! % ' ! & * " + + ! ! " ! & !" ! ) ! ! && ! " , # " ( ! % ! ! - ' & ! ( ( % - ! - % . - ! -+ ") " "" % & ! + " ( ( # ! - ! ! -- - ! " & * / ! -" ( - , " # ! ) ! ! ! %%% . ( ) ! - ! - ! - % 0 ! ( ! - ! " , ! ! " ! " ! ! ! ! # % " ! ! ( ! ! ! ! ! ! ! ! ! 1 % ! ! ! " " !) ! & ! ! ! 2 ! ( ! ! ! " ! ! ! ! ! - ! " ( ! - ! ! " 3 4% 5 & " , ! - 6 ! ! % . , ( ' ! - & & / , ' ! + ! && ! ! & , " ! ' " ! ! & ! ! ! ! - %
7 ' & ! , " , ' ) ! ' & * " % -2 " ! 6 ! 8 ! ! 9 # $ 8' ! & ! 9% " ! 2 ) ! , ! ! && ! ! ! " % # ! ( / ) - ! " # ' ! ( & * " 8:9 ! 2 ) ! " ! & 879 )" ) ! ! && ! " !" 8;9 " ( ( & # ! ! ! ' ! ! 8<9% ! " # $ " % & ' " 3 4 - ' ! ( ! - ! "" ! ! " % % :<= ; ! ! ! - - ( 3 4% % :77 <> ! "6" ! ! ! :? - " 7==: ! " ! " ! % ! " " ! " ! ( "6" 8! - ! 7=== 7==7 7==?9% & " ! ! " , ' ! ' ! ! - ! " 6 2 " ( ! ( ! ( % ! & + "" & "" " ! 6 ! :@@? ( ! ! "6" # % ' )! ! # " % ! ! " ( ! ! ( ! & ! ! " % " 2 ! ' & ! && ! " ! " ' & " " - & ( , " -! & # ! % A B ! " 8 " 9 - ( " 2 ! ! ' & ' - ! ! && ! " ) , ! " % A ! " # " $ % ! ! ! % & % '% % $ ( %$) ( *
+ ! ! " ! " 2 ! " ( ( "" ( && ! " ! , ' & ! " 2 ! % " " ! ! -2 ! " ! " ) % ' ! "" !) ! ( ! ! " ! - #% ! "" 2 -- # 3 4 8 % % :<= 7 ! ! ! - 9% C " ! ) " ! 6 " % ( ' & " # $ " % & ' " A # " , % ! :@?; 8 9 # - " # ! -! " ! " 2 , ! && ! ! - ( ! :@?< ! D % ! " ! " ! ! ! # ( "" , " % ! , " 2 ! " ! # ! # ! " & " ! ( ! ! # ( -" && & # # ! "6" ! ! - % ! & ! " ( & " # ! ! " % ! ! " ( && " "6" E + ( ! # ( - " "6" " ! " && & # ! "6" " ! "6" ! ! - ( ! # " - % + ! - " , " 2 ( ! - ( ! !" ! , ! ( " 2 ! ! & - / " ( ( ! ! 3 4 ! ! ' 8 % , 1 - F -% - :@G<9% A ) ' ! " " ! "" + " -- 2 && %
< ( ) * ) ( &" 0 ! ' " , ' ) & ! ' & % ! " + , ! " ' ! & ") ! " ! ! ( % !"#"#" $ % & ( ! ") ! , ! ! 3 4 8 7==?9 , ! (
( " && & ' ! ! &
- " / ! "6" ! "6" " ! ! % ") ! " ! "6" & " " ( ( ! -! & "" % " ! 6 "" ! "6" ! ! && ! "6" ( ! " , ! + " , " 2 % !"#"!" ( ! ! ! ! , ! ") ! " ( - ( ! " " " ! + "" & % A ! ! - ! " , - ! ! - ! - ! - & % ! 6 + , ! & ! -! - % % ' A " # 6 - ! ! - # , + " - % $ -! ! ! && ' -- # 8 % % 7> " 7==>9% - + ! " + " , ! & - 2 ! " " ! ! ! " ! - -! , & / - ! ( ! ( 8 % % : ! % 7==>9% " ! ! " ! && " " - ( ! ! " - !C ! & !C " , " & # 8 % % ;: % 7==?9%
.
% ( )
A 6 && ! & && % ! !
, ! && ! ( & ! ( ! , ( 2 - ! - , ! " ! && ( # ! "" # ! !" & ! - # " 8 % % ! : - 7==<9% ! ! 3 4 - , -' ! ! ' ( + ! # - # E + " " % " ! "6" , && " ! " ! % 2 ! - ! # ! ( ) , ( ( ! ! + ! ( ! ( 8 % % 7; " :@@@9% && ! " ! 6 ( & ! " 3 4 8 %H% % % 6 7? ' 7==:9% ! & ! "6" ( & "6" && " ! " ! E + & ( " ( " ( " 6 + " 8 % % ! < ! % 7==>9% !
! ( & & !C # &
" ( + I " 2 8 % % :> -% 7==?9% ( ( #+ , # # ! " ! " " " ' ! ( ) ! " ! ! ( & ' ! / ! - ! " ! && & ! ! ! ! - % " ! " ! /% !"!"#" % ( ( - ! # ! ( 8 - 0-% 1 7==?9% && ( ! "6" 8 9 8 2 3 -% F2 - 1 -/ - 4%$$ ' ) ' " $% % ! 4%$$ ' $5$ 6) 7 0'* 2 8 1- - 9 %* : 9 0 ;;;<
? %9% " ( - " ( - 8 - 0 -% 28 :@G?9% # " 7J; ! & " " ! E + 3 4 ! ! ! ! # ! & 8K 9, -% 8 , % :@G7 L ,-9 -% = ,2-= H 0 7 A :@M;9% & ( " 2 ! " ! % !"!"!" % . " # & " ! ! & ( ( 8K -% - 0 :@M=9% D - ! ! ! - , " ( ! ' - -! ( - ! 8N 3 -2-% F% % 8 :@M@9% !"!"*" % ! - ! +2 ( 2 + ( # - % A & ! && 8" ! > O ! " ! - # " 9 && " % " ! && ! - 6 & " ! # # 8K 9, -% A- 0 - - , :@G:9% $ !
# " - ! && " ! & "" " , ! &&
+2 ( ! + "" 8K 9, 9% !"!"+" % " ! & 8K -% > - -> 8 A 7==79 " , ! - ! P ! # ! - - ! # ( " ( % $ & " ! ! " 8 0 -% - 2- 0 - 9 9 - :@M:9% " ( ! E + ! "" P ! +)( # ! " ) 8 -, -% 5 - F 9 :@M79% !"!"," % ' ! ( - " I & " " ! ! ! ! - % A 6 ! , 1 - F -% - 8:@G<9 - ! ! ! - ! && - ! ' ( - ! - ! " " ! % - " # " ! && ! ! ! - 8F 3 -% > 0 % % :@GM9%
?
-$ & !" ( ! & &&
"6" - - ! - , ! I !
" ! & , " 2 ! ' & ! && %
! + # ! " ( " ( # ! ! ( % ! " && ! ! ) ! ! - " & " -- ! "6" ! ! ! ( ! ! + && - ! - 8 % % ! :< ' -:@@M % % 7? & -% 7==7 L - -% F 2 - 0 0 . F 2 - - :@G@9% & ! ( & ) , ! ( ' - % A -- 6 "6" - ! - " % ' & ! ! " , - ! ' % ! ! "6" ( ' ! & ! # $ ( ! ) ! ! && ! " !" % "" ( ! ! ; " 7==? ( ! ! && ! " - ! -! - 6 " ' & ! " ' & % ! 3 - 4 !" & & " # & ! ) " & ! + ! ! ! & ! ) ! " + ! - ! % " ( # " & " ! " ! && ! ! ! ! " + I + ( ' & ' - , ! && ! " % # $ ) ( ! P" # ! , " - , ( & ! % # "6" ( & "6" ( - ! ! ! " - ! ! , ! ! % , ! ( " 2 - ( ! ( " 2 ! ! & ( ! " - ! ' / " ! - 3 4% ' & ! ! && " 2 )" ! " P / ! 6 ' & -# &-#34; ! " ! 8 - -% D- - ,
M :@@M9 & " ( ( ( # 81 => -% $ 9 - :@M<9% ! "6" ! - ! " ( ' & ! ! # ! " ( ! " ) 2 " ( ! 8 09 2 8 -% 2 0 8Q - 9 8H 0 7===9% - " '" %" % " & . /" " # - , ' ! ( ) ! / ! " ! 8- A 9 8 % % 7M -7==?9 ! ! - 8- & 9 8 % % ;: " 7==?9 ! " - % A "6" ! ! ! ! ! ! - " ! & ! " ! ! 8 % % :G ' 7==;9% ( ! ! P" - % A " "
P ' & & & ) ! # &
8 % % @ ! % 7==;9% # ! "6" ( ! P" "" " ! " - ( + ! ! % ! ! ( # ( ! 8 % % 7@ % 7==<9 8 % % :? & -% 7==>9 " + I ! " 2 8 % % :> -% 7==?9% A ! # )" " ! 6 8 % % :@ % 7==> % % :> -% 7==?9 !" ! P" "" " !
' & & ! && ! %
! ) !" ! ! 8 % % 7= ' 7==:9% ! "" ! ! # / " ! " 6 + - " " " # ( 8 % % :? & -% 7==>9% # $ "6" " # ( ! ! ! & % ! " ! " + ( " & & "" ( + "" 8N >- -% - - :@M79% # " + ! & " ! 3 4 ( "" - ! ! && ! + "" & " ( " 83 . 4 . -% = 2 - 2 :@M?9% ( ! - & ! 6 ' - " ! " ! ! # 2 8 % % M -% 7==>9 ! && ! " ! # $ 8 - 2- -% 9- 9 9 1 9 2 A :@G@9% !
;
3 4 " ' &
! && ! " ( ! " ! )
& ! ! & & " ! & !
- ! & " ! " 8 % % ; " 7==?9% !" , " ! ! ! ! ! ! " ' 2 ! ! !C ! !C " - ! !" "6" ' 2 8 % % :G % 7==?9% & " - ( " ' & ! ! && ! " - ! - !" " ! " ! , ! ) ' & - & % 2 )" ! $ / 4 " ! " ) 2 )" !C ! - ! ! ! ! && ! " 8 % % 1 :; -% 7==79% $ " ( ( ! ! - ! - , -" 2 ! ! & ! " 2 % " ! 3 4 ! " - ( " 2 ! & ( & "" - ! & 8. -7 - -% - $ 7% 8Q :@@=9 " ! ! " B + "" ! " % " 2 ! ! " ( ! - ! - ! "6" " ) " ( ! && +% ! + ! B - - !
-& ! ! ( ! ! ! && # &&
, ! " ( - 8$ 9 - -% 8-:@GG9% - ( " '" %" % " & . $"'/ " . $" "/ " A ! # 2 0 ! - ' -!" ! ! / + ) ! ! - 8 % % M ' -% 7==;9 ! ! E + ! ! ! -! ( 8 % % :; " 7==7 L -% = > > 8 @ 7==>9 & ! & 8 % % :: ' -% 7==> % % :> -% 7==?9% , & " ( , - ' & " ' ! # $ 8 2 3-% D - - - - :@?@9% + % " A % ) %! ' ! $ ! ! % 6 > '* 9 2 - 2 % ) : ;B+<*
:= ' " !" "" 3 4 ! && & ! " ( ! - C , ! ! & % A ! ' " ! & # " 8K 9, -% > K- 2 :@G;9% " 2 ! "" ! " ! # " ) ! ( ! 3 4 , ! & 8 - -% , -9 :@M=9% - - - + ! "6" & * ' ! ! # P ! ( % # $ #
! ! & ' & ! ! && ! " 8 9
-% $ 7 0 2 8- :@M>9% ! &
& ( "" ! & ! ! && / ! &
! " & ! ! " 8 % % 7G % :@@@9 ! ! - ! " ! & ( ! " & # ! ! ! " " ! ( ! + ( " 8 % % :M ' -% 7==?9 ! ! & "" + " ! & ! %%%%
- - " '" % & # %" & " 1#" # & ' 1#"
! && # & ! " + " / ! ! ! , & 8 -% 1 , - 28 , :@M>9 ! ! - & " ! " 8 % % 7: ' 7==> , %H% % % 6 9 >0 7G % :@@;9% ! && & ! " + ! " % +) ! ! ! 8F -% 8 $ 7 0 :@M<9 & ! && ! " ! ! ! , " ! - ' & ! ! # $ 8K -% - 0 :@M=9% - ! ! P ! # & ( 2 ' & ! " ! # , - 8 % % @ -% 7==>9% ! " ! ' & ! ! && ( " " ! ( & ! " ! - " "
" 2 C% - & " ! ! && # + "" # & "" " 2 $ 3 3 0 ( " ' - ! ! )( , , ! ! ! / R " ! -! R " ! ! " ! ! ) ! - ! && ! ) , - & R 2 / %" %" " ! - ! ' ! & * ! ! ! ! & # - )( !
- ! & S ! && ! + % . && ,
" ! ! && , ! , " , " ! % - ! ' ! - " ( ! ! " ! ' ! + + E " ! " " " ! ! ! ! ! ! ! ! " % . , ! " ! )" / ! ! ! ! " ! " ! ! " " , " ! + " " ! #% $ " ! " + ! , % ! && ! " - - - ! " " - % ! " + " " 3 4% ! && ! ! "" 8! - ! 7; % 7==79 ! " ! B ! " + "" & "" ! & "" ! ( ! " ) " & - ! # ( ! " % # $ , ! " + ' " ( & ( # ( " ! & ! ! " % . ! & C (& D E F $ % ! & $ ! $ ! #% ) %' % /; G BHH* C? I , -'* > 0 2 1 -;BJ*
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
+ ! + # ! % " ( ! , & " ( ' , ! ' % ! " ! 6 % ! " ! ! " + ! - "" " ' & # & ! ! % ( , & ! % ! ! " ! ! - ! & " ! " + ! - ! " ! ! " " ! ( , ! ! " ! % + # ! ! " + ! ! ""
! # - "" ' & ! % ' & * &
& , " # ! "" ! ! - ! ! ! + # ! " 2 ! ' & ( & % # $ " ! " + - ( " 2 + + , ! ! ' ! ! + " " - ! % " " ! " ' 3 4 ! & "" ! ! " ! - % ! # ! ! & ! ! && ! " " ! # ! ! # 2 " ! ( ( ( ! % - ! 7; " 7==? # $ - ! A " ! - " ! 3 4 ! " %
2 - & #& %" %" " # & # %# "'/
A ! ) & " # " ! & ! ! " + ! " " " ! ) && ! " ! 2 )" ! " & - # + "" % ! && ! ( ! - ! 8! P" # 9 # ( ( & ! ! 0 - -7==;9% 2 ! ! ! ) " ' & * + " ! " 2 ! B 6 8 % "% @ -% 7==<9 ( ' ! & ! ! - ! , ! " - ! ! && ! ! ! ! , ! P" ( - %
:< ! && # $ B ) " " % " ' " P ! ! % . " ( ( # $ ) - ! - ! ! " ! ! B - ' ! ! " , " ! " % " ! " ! ' ! # $ - ! 2 " ! % ) - " ! & ' ! ! " + " ( !" & , " ! ) ! ! && ! " % " E + " && % ! && - ! ! ! " ( ! % ( ! " && " ( ! " # $ % - + & ( " " ! ! ! " ! ! " ! 8 " + 9 ' ! - ! ' # ( - - + ! " ) " ! % * * 3 )4 > 1 0 5% 87==>9 3 3 , - 4 ( ! ! " 4 1 2 U : % :M ;= 7 0 % 87==<9 V5+ A ! ( 2 / K W F X R K W # !RY % 3 3 $ - 2 5+ $ - 2 & W H 2 - - .% A% 87==;9 3 ! " + ""
& "" / ! & - ! & "" ! !
-- 4 2 U ::%; A- " % - % 87==?9 3 " ' ! ( -R ! # " ! + " ! ! ! - 4 - A > H - 9 9 8! 9 3 4 + " " : % M: @G % 8 9 V4 5 6 ( . 7 8 4 Y A " ! WWW% & % " ; %
. 2- F% 87==?9 V " + . ! " + W " + W ! " + ! - # K + / A D% F- -# A " Y 9 : ; % 3 < 6 "" % 87==?9 3 ! " 4 & - A " ! /WWW% " & % "9 % 87==<9 3 ' ! ( ! ! " / # " ! + "" J& "" 4 2 9 U >; % ;; >>
H A % 87==?9 V & & D & ( 2 Y
; = A ! ! - " - K 5% 8:@@>9 3 - ! ! " / ! ! "" 4 1 2 U > % <;> <<: - % 8A 9 87==?9 ( 5+) "" A I % 87==?9 3 ! + + "" & "" 7==7 / - ! ! " 4 2 U 77%: A- ' 2 =- 52 =- % 87==:9 3 2 1 4 F 1 F + " 2 7! % 7== 77G 5+ $% % ( " 2" . 2 "" 87==;9 V. 7 9 Y A " ! WWW% % - ? %
$% % A " .& " 2" ! ! !" .&& .&
! " " V 9 1 (