Définir la délinquance des mineurs est une tâche ardue, et qui remonte même à 306 avant J-C, où les lois romaines contenaient des dispositions relatives aux enfants voleurs auxquels on n’attribuait qu'une responsabilité atténuée83. Cela dit, les causes et origines de la
délinquance des mineurs doivent être analysées selon un contexte très général.
En effet, les multiples sciences telles que la sociologie, la criminologie, la psychologie et le droit ont une définition spécifique du phénomène, mais de manière générale elles s'accordent à considérer que le mineur délinquant présente des caractéristiques et des conduites spéciales en raison de son statut particulier.
Le criminologue italien Cesare Lombroso84affirmait : « Quand on voit deux jeunes gens
ensemble, il faut se méfier, probablement font-ils quelque chose de mal »85. Plus tard, des
études psychologiques et psychanalytiques ont évoqué que le monde intérieur de chaque personne, tout comme les déterminants de la famille, de l’école ou de la société étaient aussi des facteurs importants qui pourraient expliquer la délinquance.
Plusieurs éléments sont utilisés pour présenter une théorie claire de l’acte criminel : «L’idée que l’acte grave résulte d’un processus inscrit dans la durée et la notion de sentiment d’injustice subie»86.
En revanche, pour les sociologues, l’évolution de la délinquance des mineurs s’expliquerait par les défaillances du noyau familial et de l’école, les mauvaises
83Le Droit romain a élu ce principe dès la loi des 12 tables en 449 av. JC. Elle établissait une division en 3 groupes, notamment l'infant de 0-7 ans, qui était exclu de toute responsabilité car dépourvu de raison.
84Lombroso, professeur italien de médecine légale et l'un des fondateurs de l'école italienne de criminologie . Il est connu pour ses théories sur le « criminel né » : à partir d'études phrénologiques et physionomique, il voulait repérer les criminels en considérant qu'il s'agissait d'une classe héréditaire qu'on pourrait différencier par l'apparence physique. Ses théories étaient fortement dominées par la théorie de la dégénérescence, le radicalisme et le transformisme, il considérait ainsi que l'humanité avait évolué en partant des « Noirs » vers les « Jaunes » et enfin les « Blancs ». Au sein même de l'Italie, il distinguait la « race du sud » inférieure à la « race du nord », tandis qu'il considérait que les femmes étaient moins sujettes à la criminalité en raison de leur moindre intelligence et de la nature plus inactive de leur vie .
85Lombroso (C.), « L’homme criminel », 1876.
fréquentations, les inadaptations sociales, la précarité ou encore les mauvaises conditions de l’habitat87.
L’analyse de la délinquance des mineurs dans une vision essentiellement sociologique, conduit forcément à des facteurs sociaux, dont l’analyse relève du milieu de vie sociale des délinquants ainsi que leurs conditions de vie.
L’enfant, tout en étant un acteur social, se construit personnellement et de manière subjective dans un rapport avec le monde extérieur et dans un contexte individuel générateur de ses actes et comportements. Ainsi, chaque partie de cet enfant se révèle comme un champ d’action distinct selon le contexte dans lequel il se trouve.
Toutes ces expositions et analyses démontrent que la délinquance des mineurs est au carrefour des préoccupations des sciences sociales. Leurs considérations et analyses se complètent, mais se différencient lorsqu'il s'agit de cerner précisément le problème de la délinquance des mineurs et de le prendre en charge. En effet, la différence entre l'approche de divers intervenants en la matière est tangible et renvoie à des divergences dans la philosophie de la prise en charge du mineur délinquant.
Ainsi, si la délinquance représente pour l’essentiel une violation de la norme sociale établie d’après les apports de la sociologie, sa prise en charge pointe fondamentalement la protection de l'ordre par la condamnation, à son rétablissement par la réparation, et à la défense de la norme à travers la rééducation.
En ce qui concerne la criminologie, la clairvoyance des raisonnements mise en avant et l'inspiration morale de ses auteurs font remarquer que le phénomène de la délinquance des mineurs découle de la philosophie résultant de l’antagonisme du bien et du mal.
Quant à la vision juridique, celle-ci s’appuie sur la définition réglementaire et légale de la délinquance des mineurs, c'est-à-dire la perception du phénomène sous l'angle de la violation de la loi et des règlements arrêtés et définis par l'Etat.
Les sciences sociales considèrent les agissements délictuels comme une sorte de manifestation d’un choc de cultures et comme une déviation par rapport aux normes culturelles mises en place dans une société bien définie.
On peut donc affirmer que les multiples définitions fournies en matière de délinquance des mineurs nous aident à appréhender le phénomène de la délinquance des mineurs de façon générale, afin de déceler les véritables causes et d'en donner des solutions propres à chaque situation.
Afin de mettre en évidence les théories expliquant la délinquance, il convient d’étudier le phénomène sous l’angle des sciences criminologiques et sociologiques (Section1) ainsi que sous l’aspect socio-économique, culturel et psychosocial (Section 2).
Section 1 La délinquance des mineurs à la croisée des sciences
criminologiques et sociologiques
D’après J. Pinatel, c’est la criminologie qui se propose « de mettre en évidence les lois qui régissent ce phénomène»88. En effet, dans un tel sujet, le recours à la criminologie, science
qui s’explique par l’étude du phénomène criminel « dans lequel concourent de multiples disciplines et intervenants »89, nous parait essentiel dans un sujet si sensible.
Contredite et désapprouvée par plusieurs auteurs, la présence accrue des réponses répressives plutôt qu’éducatives à l’égard des agissements criminels ne cesse d’étonner. L’apport de la philosophie criminelle90, et plus particulièrement de la criminologie, apparait
en effet d’autant plus indispensable que les atteintes supportées par la majorité des mineurs concernés sont beaucoup plus sérieuses que celles qu’ils causent91. Comment négliger que les
agissements criminels s’inscrivent dans des situations de fragilité et de faiblesse assez inadmissibles ?
La criminologie, considérée comme la composante la plus jeune des sciences criminelles, a en effet produit des réflexions importantes sur le phénomène criminel. A condition de bien vouloir se détourner des théories extrémistes ou « domestiquées »92, les études menées dans
ce cadre constituent un référentiel pour expliquer les composantes du phénomène criminel, humain par nature et donc difficile à analyser.
L’approche criminologique du phénomène criminel a pris une grande ampleur en matière de délinquance des mineurs. « Si l’on ne naît pas criminel, on ne le devient, et on ne
88Pinatel (J.), « La criminologie » Paris, Spec, 1960, P. 51.
89Harrati (S.) et Vavaassori (D.) et Villerbu (L-M.), « Délinquance et violence » Paris, A. Colin, 2006, p.7.
90Cario (R.), «Introduction aux sciences criminelles--Pour une approche globale et intégrée du phénomène criminel », l’Harmattan, 2005, P. 127 et S.
91Vaillant (M.), « droit a l’adolescence, droit a la clémence, droit a la responsabilité », JDJ, 1995/144, pp 22-25. 92Walgrave (L.), « délinquance systématisée des jeunes et vulnérabilité sociétale », Ed Médecine et hygiène, 1992, P. 12.
le demeure pas d’avantage par hasard, comme le signale Marie Thérèse Mazerol93: « C’est
l’aboutissement de tout un ensemble de circonstances de vie personnelle et situationnelle, le crime n’est pratiquement jamais une conduite fortuite, il s’inscrit dans la trame d’une existence qui l’a préparé et qui, le plus souvent se poursuivra marqué par lui »94.
Le crime semble ainsi clairement humain et d’une très grande complexité. Les interprétations existantes en criminologie, comme dans les autres disciplines, affirment de manière claire le caractère simpliste du crime95.
Les courants criminologiques contemporains, chacun à sa manière, renforcent l’approche globale du phénomène criminel96et essayent d’expliquer comment se forme, tout
au long d’une socialisation spécialement manquée la personnalité des mineurs délinquants. Ces derniers semblent, en effet, dépourvus de toute capacité pour pouvoir représenter les aspects douloureux qui découlent de leur milieu et le moyen qui leur reste ainsi pour sortir de leurs tourments.
Une approche sociologique est également mise en place afin d’expliquer ce phénomène. Le délinquant mineur est en même temps en conflit avec les normes sociales établies et en situation de malaise et de souffrance sociale continues.
L'ouvrage de Gérard Mauger « La sociologie de la délinquance juvénile », nous offre une analyse en ce sens et sous une perspective purement sociologique du phénomène. L'auteur détermine les caractéristiques d’une délinquance des mineurs qui autorisent à faire « de la
93Cario (R.), «Devenir criminel - de la socialisation manquée au comportement social différentiel », Criminologie et psychiatrie, Ed. Ellipses, 1997, pp. 458-469.
94 Idem.
95Laborit (H.), « La colombe assassinée » Ed Grasset, 1983, page 26/ E. Morin : « la connaissance de la connaissance » Ed, le seuil, Coll, point, 1986, P. 249.
96Une approche permettant de faire entrer dans une vision plus vaste, les différentes composantes du phénomène, ayant chacune leurs particularités mais n’ayant de véritable signification que par une vue d’ensemble.
délinquance juvénile une catégorie sui generis »97, et pose par la suite une spécificité
sociologique de cette période de la vie comme période cristallisant des habitus98.
Dans le même sens, les sociologues Hugues Lagrange, François Dubet et Jean Marie Renouard rappellent que la multiplicité des règles et lois étaient l’une des causes de la profusion des infractions, par inadaptation, par animosité, ou malveillance, qu'elle touchait ainsi tous les milieux, parce que chacun d'entre nous peut être enclin à devenir un jour délinquant, et que la désobéissance et la mauvaise conduite sont des rituels spécifiques liés à l'adolescence99.
Peut-être s'agit-il ici de constats réducteurs, mais on peut dire que les études sociologiques permettent d'apporter un ensemble de paradigmes qui tentent d’expliquer le phénomène de la délinquance des mineurs, et dont la caractéristique principale est celle d'une grande représentation des problèmes sociaux dans un environnement et une société donnée.
La compréhension de la délinquance des mineurs se concrétise sous un aspect criminologique (Paragraphe 1) mais également sous un aspect purement sociologique
(Paragraphe 2).
Paragraphe 1. La délinquance des mineurs selon la théorie criminologique
Lutter contre la criminalité des mineurs et la traiter efficacement ne veut nullement dire la juger et la réprimer mais essayer de l’appréhender et d’explorer ses multiples origines, car en voulant calquer la justice pour majeurs, elle y bascule complètement et se trouve privée de sa spécificité.
97Mauger (G.), « La délinquance juvénile au crible de la criminologie »/ Editeur le découverte .1999, P. 19. 98Idem, P. 26.
99Vourc’h (C.) et Meriel (J.-P), « 7 questions majeures sur la délinquance des mineurs », Sécurité et démocratie- Broché, 2002, P. 6.
Si les mineurs enfreignent la loi, c'est parce qu'ils ont présenté très souvent un idéal du moi100, il faudra alors chercher les origines de ce comportement et prendre des mesures qui
permettent de les rééduquer. C’est la raison pour laquelle les criminologues se penchent particulièrement sur les causes des actes criminels et spécialement ceux qui sont causés par les mineurs, surtout par des personnes âgés entre 15 et 25 ans101.
Dans le même sens, De Greeff disait : « L’homme criminel doit être approché, comme tout homme auquel on s’intéresse, dans un élan de sympathie complète qui vous permette, sans l’approuver d’ailleurs, de retrouver sa ligne à lui et lui permette d’établir avec vous une certaine communication. Il est essentiel de se débarrasser momentanément de tout schéma préconçu, de toute tendance à résoudre le cas en portant un diagnostic ou en rangeant le sujet dans une catégorie »102.
Cette démarche ne contredit nullement les rapports que les mineurs délinquants maintiennent avec l’environnement social et relationnel, étant donné qu’elle est rattachée à la naissance et à l’enfance du sujet.
C’est à travers ces expériences que sont mises en place sa conception du monde extérieur, la nature de ses rapports avec les autres et l'élaboration de ses références morales.
Il ne faudrait cependant pas en déduire une reproduction purement fataliste car, pour De Greeff, le destin de chacun est fortement lié aux déterminations qu'il prend face aux problèmes qu'il peut rencontrer : la résolution de ceux-ci, du point de vue de la personne, apparaîtra toujours comme un choix de la conscience, une voie dans laquelle il décide de prendre un ensemble de risques.
100 L’idéal du Moi trace un ensemble de valeurs positives qui inspirent le sujet, il est lié au narcissisme (Freud 1914) et à la seconde topique (Freud 1920). D’après la métapsychologie freudienne, le Moi idéal désigne une tension reposant sur un idéal de toute puissance infantile basée sur le narcissisme infantile.
101Walkate(S),”understanding criminology-current theoretical debates”, 2 ème édition- maidenhead, Open University press-2003.
L'art de la criminologie se trouve alors dans sa capacité à maintenir le mineur dans une démarche qui lui permettra de reconnaître en lui les décisions prises et leur maintien dans le temps.
Cette approche criminologique de la délinquance des mineurs trouve son expression à travers la formation de la personnalité criminelle, théorie que l'on retrouve dans l'œuvre de Jean Pinatel qui est toujours d'actualité, tant au niveau de l'analyse, que de la régulation du phénomène criminel. Cette pensée peut également être observée à travers la théorie du passage à l'acte criminel perçu comme le résultat d’un processus qui se développe dans le temps et au cours duquel les personnes et les situations sont en interaction constante.
La personnalité criminelle se forme en effet à travers un processus bien défini (A) et prend forme par le passage à l’acte criminel (B).
A- La formation de la personnalité criminelle du mineur délinquant
La tentative qui va être abordée dans ce titre, est certes critiquable, puisqu’elle laisse entrevoir une certaine catégorisation ou sorte de schématisation du profil et de la personnalité du mineur délinquant.
Néanmoins il faut dire que l’analyse de nombreux travaux inhérents à la personnalité criminelle du mineur et de l’environnement qui propulse d'une certaine manière le développement de cette personnalité avec toutes ses composantes et ses conséquences est d’une grande pertinence en ce sens.
Pinatel103définit la personnalité criminelle comme une personnalité constituée par un
noyau central composé de quatre traits en interaction : agressivité, égocentrisme, labilité et
103Pinatel, est un criminologue et professeur français, parmi ses œuvres les plus importants : Précis de science
pénitentiaire, Traité de droit pénal et de criminologie, La Société criminogène, La Criminologie, Le Phénomène criminel.
indifférence affective104. La personnalité criminelle peut accompagner d’autres structures
comme la structure caractérielle105.
La différence entre cette personnalité et d’autres types psychiatriques est que seule la réunion des traits entraine la commission de l’acte délictueux. Pinatel développe une explication selon laquelle la différence existante entre le non criminel et le criminel est de degré et non de nature
Leblanc et Fréchette, en 1988 et 1989, la décrivent comme un syndrome s’élaborant peu à peu et se forgeant durant l’adolescence106. Trois symptômes permettent de l’expliquer :
enracinement criminel, dyssocialité, et égocentrisme .Ils expliquent également les dimensions de la personnalité qui activent l’agir antisocial des mineurs. Ils élaborent ainsi le concept de personnalité délinquante, théorie du noyau essentiel de la personnalité criminelle que nous avons présenté au début de cette section, proposée par J. Pinatel.
Selon R. Jaccard, le délinquant est : « l’individu qui agit contre les normes de la société. Nous sommes tous des criminels en puissance, mais ce qui distingue l’homme normal du délinquant, c’est que le premier se contente de rêver ce que le second réalise»107.
Il semble que cette définition est intéressante, dans la mesure où elle présente une différentiation par rapport à l’autre qui déterminera la manière dont sera abordé et jugé le délinquant.
Il faut dire également que l’existence d’un milieu de violence et de brutalité est aussi un élément qui rentre dans la construction de la personnalité criminelle du délinquant. C’est ainsi
104Lors d’une réunion au Ministère des affaires sociales, une demande d’une théorie cadre de la criminologie apparaît. Cette mission est confiée à Jean Pinatel. Il étudie ainsi tous les ouvrages qui traitaient de la personnalité du délinquant et va, entre 1950 et 1960, faire une grille de lecture, entre deux secteurs qu‘il a établi. Il va élaborer une liste de caractéristiques de l’infracteur : l’égocentrisme, la labilité, l’agressivité et l’indifférence affective, qui constituent ainsi à personnalité du délinquant. A partir de ses propres constats, Pinatel a dès lors, une théorie cadre de la criminologie.
105La structure caractérielle définit l’ensemble des traits caractéristiques du criminel et les procédés qui conduisent vers le passage à l’acte.
106Les auteurs identifient ici le processus qui assure la réalisation de l’activité délictueuse marquée par un haut niveau de fréquence (l’accélération), de durée (la stabilisation) et de variété (la diversification).
que Mélanie Klein108ne manque pas de l’intégrer à sa théorie qu’elle invoque dès les années
1930, pour analyser la formation de la personnalité criminelle.
Elle a analysé en effet, la présence des aptitudes criminelles chez les enfants normaux et a prouvé que leur expression est d’autant plus claire qu’ils ont peur des représailles de leurs parents et les réprimandes de ceux-ci.
Elle a montré que ce n’est pas la faiblesse ou l’absence du sur moi109que ce n’est pas,
autrement dit, l’absence de conscience morale qui accroit l’attitude caractéristique des personnes criminelles, mais la grande sévérité du sur moi. De manière générale, le sur moi va s’atténuer au fur et à mesure que la confiance sera mise en place.
Ainsi dans le cas d’un milieu violent dès la première enfance, la personne reste sous le coup de ces situations et garde les mécanismes de défense propres à cette première étape. Dans ce cas, si la peur que le sur moi provoque, surpasse certaines limites, pour plusieurs raisons, la personne peut se trouver obligée à choisir la violence et cette obligation peut constituer le fondement soit d’un comportement criminel, soit d’une psychose110.
La formation de la personnalité criminelle se concrétise à travers un processus qui prend place tout au long du vécu du mineur, et qui varie en fonction de la culture et de l’environnement du mineur.
L'un des points les plus pertinents dans n'importe quelle étude criminologique est l'étude de la personnalité criminelle, une personnalité qui est conçue à travers un ensemble de troubles de conduites111dressées à travers un inventaire réalisé par les plus grands
108Analyses de Mélanie Klein, dans "Contribution à la psychogenèse des états « maniaco-dépressifs », (1934), in Essais de psychanalyse, Payot, 1982, 311-340. « Notes sur quelques mécanismes schizoïdes » (1946), in Développements de la psychanalyse, PUF, 1980, P. 274-300.
109Le sur moi est un concept psychanalytique étudié par Freud. A côté du Ça et du Moi, il constitue l'une des trois bases de la personnalité. Il représente la conception du bien et du mal. Le sur Moi est relié au complexe d'Œdipe. Il influence les codes de notre culture sous la catégorie de « ce qui est permis et ce qui n’est pas permis ». Il s'agit d’un concept souvent complexe et particulièrement formée d'injonctions qui contraignent l'individu.
110Klein (M.), « La criminalité, essaies de psychanalyse », Paris, Payot, 1967, pp 307-310.
111Du latin conducere conduire ; une conduite est une manière d'agir et de se comporter. Pour plus de détails voir Antoine Porot dans son manuel de psychiatrie 1955qui nous offre une signification de la conduite qui n'est pas différente de celle du comportement.
criminologues. Cette personnalité prend une tournure nouvelle à travers le rassemblement de plusieurs caractéristiques qui la rendent prédisposée à passer à l'acte.
« Les variables de la personnalité criminelle commandent les modalités d’exécution de