ACA Allocation chômeur âgé
ACOSS Agence centrale des organismes de sécurité sociale AER Allocation équivalent retraite
ANACT Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail ARPE Allocation de remplacement pour l’emploi
AS-FNE Allocation spéciale du fonds national de l’emploi ATS Allocation transitoire de solidarité
ASA Allocation spécifique d’attente
CAATA Cessation anticipée d’activité des travailleurs de l’amiante CAE Conseil d’analyse économique
CARSAT Caisse d’assurance retraite et de la santé au travail CATS Cessation d’activité de certains travailleurs salariés CDD Contrat à durée déterminée
CDI Contrat à durée indéterminée CEP Conseil en évolution professionnelle
CESE Conseil économique, social et environnemental
CIDFF Centre d’information sur les droits des femmes et des familles CLD Chômage de longue durée
CNAMTS Caisse nationale de l’assurance maladie des travailleurs salariés CNAVTS Caisse nationale d’assurance vieillesse des travailleurs salariés C2P Compte professionnel de prévention
COR Conseil d’orientation des retraites CPF Compte personnel de formation
CPRI Commission paritaire régionale interprofessionnelle CQP Certificat de qualification professionnelle
CRDS Contribution à la réduction à la dette sociale CREFOP Comité régional de l’emploi, de la formation
et de l’orientation professionnelles
CROCT Comité régional d’orientation des conditions de travail CSG Contribution sociale généralisée
CTLD Chômage de très longue durée CUI Contrat unique d’insertion
CV Curriculum vitae
DARES Direction de l’animation de la recherche, des études et des statistiques DIF Droit individuel à la formation
DIRECCTE Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi
DRE Dispense de recherche d’emploi
EDEC Engagement de développement de l’emploi et des compétences ESN Entreprise de services du numérique
FNE Fonds national de l’emploi
FONGECIF Fonds de gestion des congés individuels de formation
Annexes
GEPP Gestion des emplois et des parcours professionnels GPEC Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences GRH Gestion des ressources humaines
INSEE Institut national de la statistique et des études économiques IOD Méthode d’intervention par les offres et les demandes MOOC Massive open oneline course
MRS Méthode de recrutement par simulation
PMSMP Parcours de mise en situation en milieu profesionnel POE Préparation opérationnelle à l’emploi
PRP Pré-retraite progressive
PUP Prévention d’usure professionnelle OPCA Organisme paritaire collecteur agréé
RH Ressources humaines
RSA Revenu de solidarité active
SMIC Salaire minimum interprofessionnel de croissance TMS Troubles musculo-squelettiques
UDES Union des employeurs de l’économie sociale et solidaire VAE Validation des acquis de l’expérience
AVISDÉCLARATIONS/SCRUTINRAPPORTANNEXES
N° 11 BIBLIOGRAPHIE
Michel Badré et Nicole Verdier-Naves, L’évolution de la fonction publique et des principes qui la régissent, avis adopté par le CESE le 24 janvier 2017, Les éditions des journaux officiels, brochure n° 2017-03.
Luc Behaghel, Bruno Crépon et Béatrice Sédillot, Contribution Delalande et transitions sur le marché du travail, Economie et statistique n° 372, 2004.
Luc Bérille et Jean-François Pilliard, Le développement de la culture du dialogue social en France, avis adopté par le CESE le 24 mai 2016, Les éditions des journaux officiels, brochure n° 2016-04.
Pascal Brindeau, député de Loir-et-Cher, Rapport au Premier ministre « La gestion des âges de la vie dans la fonction publique : pour une administration moderne et efficace », janvier 2012.
Pierre Cahuc, Jean-Olivier Hairault, Corinne Prost, L’emploi des seniors : un choix à éclairer et à personnaliser ?, Les notes du Conseil d’analyse économique n° 32, mai 2016.
Arnaud Chéron, Mettre l’emploi des jeunes et des seniors au cœur de la réforme du modèle social français, avec les contributions pour le pôle de recherche en économie de l’EDHEC Business School, de Pierre Courtious, Bruno Decreuse et Tristan-Pierre Maury,
Caisse nationale d’assurance vieillesse (CNAV), Le vieillissement actif, Retraite et société, n° 65, juin 2013.
Centre d’études de l’emploi (CEE), Le travail avant la retraite – Emploi, travail et savoirs professionnels des seniors, coordonné par Annie Jolivet, Anne-Françoise Molinié et Serge Volkoff, Liaisons sociales, 2014.
CISME, Mieux vieillir au travail – un enjeu majeur de prévention, éditions DOCIS, janvier 2012.
Conseil d’orientation des retraites (COR), Les âges de départ à la retraite en France : évolutions et déterminants, Actes du treizième colloque, La documentation française, 2 décembre 2015 ; Le rôle des retraités dans la société, document de travail du COR, juillet 2013.
Cour des comptes, Rapports publics annuels 2016 et 2018.
Cour des comptes, Les revenus de remplacement versés aux seniors sans emploi, communication à la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire de l’Assemblée nationale, novembre 2011.
Cour des comptes, Les contrats aidés dans la politique de l’emploi, communication à la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire de l’assemblée nationale, octobre 2011.
Christine Daniel, Laurence Eslous et Anoushe Karvar, Retour à l’emploi des seniors au chômage, rapport d’évaluation de l’IGAS, juin 2013.
DARES « La VAE dans les ministères certificateurs », juin 2016.
DARES, Activité des seniors et politiques d’emploi, tableau de bord, décembre 2017.
Annexes
DARES, Les ruptures conventionnelles de 2008 à 2012, n° 03, mai 2013.
DARES, Emploi des seniors : pratiques d’entreprises et diffusion des politiques publiques, ministère du Travail, n° 054, septembre 2010.
DARES Analyses, Quels salariés parviennent à négocier leur indemnité de rupture conventionnelle ?, n° 006, janvier 2018.
DARES Analyses, Les seniors au travail. La durée du travail est-elle plus faible à l’approche de la retraite ?, Claire Letroublon, n° 50, août 2017.
DARES Analyses, Formation professionnelle : quels facteurs limitent l’accès des salariés seniors ?, Dominique Demailly, n° 31, juin 2016.
DARES Analyses, Les ruptures conventionnelles de 2008 à 2012, Claude Minni, n° 31, 2013.
DARES, Chiffres clés sur les conditions de travail et la santé au travail, Amélie Mauroux, Synthèse.
Stat’, n° 22, novembre 2016.
Défenseur des droits, 10ème baromètre de la perception des discriminations dans l’emploi, OIT, Rapport annuel d’activité 2016 du Défenseur des droits.
Direction générale de l’administration et de la fonction publique, Rapport annuel sur l’état de la fonction publique. Faits et chiffres, 2017.
Olivera Djukic, Les interventions de l’Etat en faveur des salariés licenciés de plus de 55 ans, étude adoptée par le bureau du CESE le 27 mai 1997, Les éditions des Journaux officiels, brochure n° 4347.
Evelyne Duhamel et Henri Joyeux, Femmes et précarité, étude adoptée par le bureau du CESE le 22 janvier 2013, Les éditions des journaux officiels, brochure n° 2013-09.
François Edouard, Le travail de nuit : impact sur les conditions de travail et de vie des salariés, avis adopté par le CESE le 8 juillet 2018, Les éditions des journaux officiels, brochure n° 201-12.
Jacqueline Farache, L’impact du chômage sur les personnes et leur entourage : mieux prévenir et accompagner, avis adopté par le CESE le 10 mai 2016, Les éditions des journaux officiels, brochure n° 2016-02.
Hélène Fauvel, étude adoptée par le bureau du CESE le 11 février 2014 sur « Les femmes éloignées du marché du travail : comment favoriser l’égalité des chances ? », Les éditions des journaux officiels, brochure n° 2014-08.
Dominique Gillier, Les certificats de qualification professionnelle, avis adopté par le CESE le 13 septembre 2016, Les éditions des journaux officiels, brochure n° 2016-08.
Marie-Aleth Grard et Martine Vignau, Revenu minimum social garanti, avis adopté par le CESE le 12 avril 2017, Les éditions des journaux officiels, brochure n° 2017-12.
IRES, Réformes des retraites et emploi des seniors, Chronique internationale de l’IRES n° 109, numéro spécial, novembre 2007.
Françoise Jeger, La vie associative des retraités, Note de la CNAV pour le COR, juin 2013.
AVISDÉCLARATIONS/SCRUTINRAPPORTANNEXES Patrick Lenancker, Expérimentation « Territoires zéro chômage de longue durée » : conditions
de réussite, avis adopté par le CESE le 10 novembre 2015, Les éditions des journaux officiels, brochure n° 2015-33.
Yannick L’Horty, Rapport au Premier ministre sur « Les discriminations dans l’accès à l’emploi public », juin 2016.
Pôle emploi, Données brutes flux des entrants sur une année glissante, octobre 2016 à fin septembre 2017, catégories ABC, France entière.
Michel Miné, Droit des discriminations dans l’emploi et le travail, éditions Larcier, Collection Pradigme, 2016.
Ministère du travail, Bilans annuels de la négociation collective 2009 et 2016.
Ministère du travail, Enquête « Offre d’emploi et recrutement » (OFER), Dares, 2005.
Anne-Françoise Molinié et Serge Volkoff, « Le travail avant la retraite », CEE, Liaisons sociales, 2014.
OCDE (2018), « Principales mesures pour promouvoir l’allongement de la vie professionnelle en France de 2007 à 2017 », Paris.
OCDE, Vieillissement et politiques de l’emploi : France 2014 – mieux travailler avec l’âge, éditions OCDE, 2014.
Bernard Quintreau, Ages et emploi à l’horizon 2010 – volume 1 et 2, avis adopté par le CESE le 24 octobre 2001, Les éditions des journaux officiels, brochure n° 2001-20.
Delphine Roy, Les activités pour autrui : quel effet du passage à la retraite ? Note de l’INSEE pour le COR, juillet 2013.
Sénat, Rapport d’information du Sénat au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication sur les conséquences de la baisse des contrats aidés dans le secteur associatif, 21 février 2018.
Catherine Smadja-Froguel, Rapport à Mme la Secrétaire d’Etat chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes sur « Faire d’un système rénové de formation professionnelle un outil majeur d’égalité au travail entre les femmes et les hommes », 20 février 2018.
Viviane Tchernonog, « Le secteur associatif et son financement » Informations sociales n° 172, 2012/4.
Yohann Vaslin, Les départs à la retraite dans la fonction publique, Point stat Ministère de l’action et des comptes publics, février 2018.
Vanessa Wisnia-Weill, La « grand-parentalité active » : un triple enjeu de solidarité, de conciliation travail/hors travail et d’emploi des seniors, Centre d’analyse stratégique, La note d’analyse n° 199, novembre 2010.