CHAPITRE II : SYNTHESE
BIBLIOGRAPHIQUE
2-1) Définitions de concepts
Pour permettre la même compréhension des concepts utilisés dans le cadre de notre étude, il est nécessaire de définir le contenu de quelques-uns de ces concepts.
Environnement : l’ensemble des éléments naturels et artificiels ainsi que des facteurs économiques, sociaux et culturels qui influent sur les êtres vivants et que ceux-ci peuvent modifier. (Loi cadre sur l’environnement, 1999)
Déchet : tout résidu d’un processus de production, de transformation ou d’utilisation, ou tout bien meuble abandonné ou destiné l’abandon. (Loi cadre sur l’environnement, 1999)
La définition de déchet n’est pas aisée ni définitive. Il s’agit des produits qui n’ont, à un moment donné, pas d’utilité pour son détendeur. Il peut toutefois avoir de la valeur pour une autre personne, sous une autre forme ou dans d’autres combinaisons, à un endroit et un déchets spéciaux (produits phytosanitaires non utilisés et les emballages vides de produits phytosanitaires).
Déchets industriels : ce sont des déchets produits par les activités économiques (industrie, secteur manufacturier, bâtiment et travaux publics (BTP), secteur tertiaire agriculture, etc…) Gestion des déchets: organisation de l’ensemble des opérations de production, de pré-collecte, de collecte et de traitement des déchets. (BLALOGOE, 2004)
Développement durable : gestion et utilisation responsable des ressources en vue de satisfaire les besoins actuels sans compromettre les besoins des générations futures. (PACIPE-BENIN, 1998)
Village lacustre : village construit sur un plan d’eau (lac) ou dans ses abords immédiats.
Pollution : c‘est toute contamination ou modification directe ou indirecte de l’environnement provoqué par tout acte susceptible d’affecter défavorablement une utilisation du milieu favorable à l’homme ; de provoquer une situation préjudiciable à la santé, la sécurité, le bien-être de l’homme, de la flore et de la faune.
Les déchets agricoles et industriels ne seront pas traités ici.
2-2 ) Généralités sur les déchets solides ménagers
Provenant de la consommation domestique, de l’activité professionnelle ou de la production agricole et industrielle, les déchets solides ménagers, agricoles et industriels sont à la fois un risque et une ressource. Eliminés sans précaution, ils risquent non seulement de dégrader les paysages, mais aussi de polluer l’environnement (sol, l’eau et l’air) et d’exposer l’homme à des nuisances et des dangers dont certains peuvent être très graves. Selon leurs propriétés, les déchets présentent un risque pour la santé. Ils sont qualifiés de dangereux quand ils peuvent porter une atteinte directe à la santé de l’homme du fait qu’ils sont nocifs, toxiques, cancérigènes, corrosifs, tératogènes (produire des malformations), mutagènes (produire des défauts génétiques) ou causer des infections. Le principal risque lié aux déchets des ménages ou aux déchets spéciaux est, dans la plupart des cas, un risque pour l’environnement :
- Pollution de l’eau : pollution de la nappe phréatique, des rivières (eutrophisation, mort de poissons)
- Pollution de l’air.
Quand les déchets sont collectés et traités ils deviennent une ressource. Ils peuvent être valorisés par compostage (transformation de la matière organique biodégradable contenue dans les ordures en compost) pour l’amendement des sols, réutilisés ou recyclés.
Les déchets solides ménagers comprennent (PGUD-2, 2008) :
les déchets résultant de l’activité de cuisine,
les restes d’aliments,
les cendres et fumiers,
les produits d’emballage : le papier et le carton, le verre, la porcelaine,
du textile,
les crottins d’animaux,
les animaux morts,
les feuilles mortes provenant du nettoiement des cours et jardins
le cuir et le caoutchouc,
des matières synthétiques (plastiques, PVC…) des débris de bois,
des cailloux et du sable
la ferraille
En considérant les diverses composantes du système d’organisation de la filière de gestion des déchets solides ménagers, selon le Diagnostic de la gestion des déchets au Bénin (2011), la gestion des déchets solides ménagers se fait en générale suivant le schéma fonctionnel à trois étapes ci-après :
• la pré-collecte, correspondant au ramassage des déchets au niveau de leur source de production, c’est-à-dire aux portes des ménages, leurs transports par des moyens appropriés (souvent des charrettes); cette étape se termine par le déchargement des déchets au niveau des points de regroupement qui sont des lieux de dépôt temporaire aménagés à cet effet ;
• la collecte, consistant à transporter les déchets à partir des points de regroupement directement vers des décharges publiques contrôlées (ou centre d’enfouissement technique) ; le transport se fait parfois vers des décharges sauvages dans certaines villes ;
• le traitement des déchets peut varier d’un déchet à un autre. Cependant il doit respecter les conditions environnementales en vigueur au Bénin. Les systèmes de traitement des déchets les plus adaptés sont :
- la mise en décharge contrôlée ou enfouissement technique ou enfouissement sanitaire : il s’agit d’enfouir les déchets de façon rationnelle afin d’éviter tout risque de nuisances ;
- la valorisation par compostage (après tri) : qui a pour but de transformer la matière organique biodégradable contenue dans les ordures en compost utilisable pour l’amendement des sols ;
- autre valorisation matière : la réutilisation et le recyclage des plastiques en sont des exemples concrets.
Les contraintes liées à la gestion des déchets sont multiples et de différents ordres. Nous distinguons ainsi les contraintes politiques, institutionnelles, financières, techniques, liées aux ressources humaines, sociales et les contraintes domaniales.
Contraintes politiques
Il se dégage du rapport général sur la stratégie nationale des déchets une volonté réelle de démocratiser la gestion urbaine en général et des déchets en particulier dans les centres urbains du Bénin. Cependant, le niveau de décentralisation reste encore relativement faible, les municipalités, même en ayant de nouvelles responsabilités, n’ont pas toujours les ressources permettant efficacement de les gérer.
Contraintes institutionnelles
Les acteurs intervenant dans la gestion des déchets deviennent de plus en plus nombreux. Le foisonnement des structures non gouvernementales au niveau des grandes villes est le plus spectaculaire. Cette explosion des ONG pose un problème juridique relatif à leur existence.
En effet, ce sont les services de la ville qui délivrent sur place des autorisations aux ONG sur simple présentation des statuts, même si ces statuts ne sont pas enregistrés au Ministère de l’Intérieur et aux groupements d’intérêt économique n’ayant pas accompli les formalités d’immatriculation au registre de commerce. En outre, la décentralisation et le désengagement de l’Etat engendrent nécessairement des tâches et responsabilités nouvelles pour les structures décentralisées. Il importe que ces tâches et responsabilités soient clairement identifiées, au niveau de la planification, de l’exécution, du contrôle et de l’évaluation.
Contraintes financières
La contrainte est liée à la fois à l’investissement et aux charges récurrentes. En effet, le niveau actuel des ressources des communes ne leur permet pas de faire face, d’une part, aux investissements que nécessite l’aménagement des points de regroupement, des centres de transfert et des lieux d’enfouissement sanitaire, et d’autre part, aux dépenses de transport des déchets. De même, les ménages, en raison du niveau de leurs ressources et de l’inexistence d’un programme de sensibilisation conçu avec des objectifs précis, s’abonnent de moins en moins au service de collecte, alors qu’une gestion améliorée des déchets dépend de la volonté de payer de ces ménages pour des services plus performants. Le type de fiscalité pour le recouvrement des coûts de la gestion des déchets est une question délicate à traiter au cas par cas, en fonction de la situation locale. La taxation sur un service courant (eau, électricité…) ou sur le foncier est parfois délicate lorsque les taux de branchement sont faibles ou s’il n’existe pas un système de Registre Foncier Urbain performant.
Contraintes techniques
Dans le cas d’espèce, les contraintes se manifestent à plusieurs niveaux :
- Inexistence de plan de zonage : dans la plupart des villes, les secteurs d’intervention des structures de collecte ne sont pas bien délimités.
- Inexistence de points de regroupement : faute de points de regroupement proches de la zone de collecte, les éboueurs, fatigués de traîner les charrettes, déversent les déchets dans les bas-fonds, sur des terrains vagues, sur des dépotoirs sauvages,
- Les centres de transfert qui devraient être aménagés dans les villes où la décharge est à plus de 20 km de la zone de collecte des déchets, sont inexistants. Conséquence : la quantité de déchets transportée par les entreprises jusqu’à la décharge ne leur permet pas de faire face aux charges liées au fonctionnement et à la maintenance des camions, - La décharge contrôlée (Lieu d’Enfouissement Sanitaire) n’est souvent pas disponible.
Dans la plupart des villes, les services techniques sont encore au stade de réflexion ou de recherche de sites,
- La présence de caniveaux à ciel ouvert, dans certaines villes, incite les populations à déverser les déchets directement dans ces ouvrages.
Contraintes liées aux ressources humaines
Aussi bien au niveau des structures administratives que des structures privées, les agents ou les ouvriers ne maîtrisent pas suffisamment tous les aspects des différentes tâches qui leur sont confiées. Cette situation est due à plusieurs facteurs :
- l’inexistence d’un programme de formation ou de recyclage des agents administratifs et des ouvriers,
- la formation insuffisante ou inadéquate du personnel ou des ouvriers, - la définition pas toujours précise des rôles et des compétences des acteurs,
Ces facteurs constituent des contraintes qui limitent l’utilisation efficiente et optimale des
agents administratifs et des ouvriers impliqués dans la gestion des déchets.
Contraintes sociales
L’implantation des points de regroupements, des centres de transfert et des décharges contrôlées a toujours posé quelques problèmes :
- L’acceptation de l’implantation des équipements et des infrastructures par les populations riveraines,
- Le déplacement des personnes, des biens et des activités, - Le problème d’indemnisation
Tous ces points constituent des contraintes dont on doit tenir compte dans le choix des sites et l’implantation des infrastructures et équipements de gestion des déchets.
Contraintes domaniales
Il est difficile de trouver des terrains pour en faire des décharges contrôlés car personne ne veut avoir une décharge à proximité de son cadre de vie.
2-3) Cadre juridique et institutionnelle de la gestion des déchets solides au Bénin 2-3-1) Cadre juridique
En matière de législation environnementale, le Bénin a signé plusieurs traités, accords et conventions internationaux.
Dans la plupart des différents accords et traités exposés ci-dessous, il manquait des mesures d’application. Mais après la Conférence Nationale des forces vives de février 1990, ces mesures se sont multipliées. Elles peuvent être hiérarchisées comme suit :
a- La Constitution du 11 décembre 1990
Elle fait de l’environnement l’affaire de tous, en définissant à travers les articles 27, 28, 29, 74 et 98, les attitudes à tenir afin de garantir un environnement sain pour tous.
b - Les textes législatifs
- La Loi-cadre sur l’environnement.(Loi 98-30 du 12 février 1999.)
C’est une Loi de l’Etat qui définit les bases juridiques de la politique en matière d’environnement et organise sa mise en œuvre en application des articles 27, 28, 29, 74 et 98 de la constitution.
Les chapitres 1, 2, 3 du titre IV du texte traitent de la gestion des déchets.
- La Loi 87-15 du 21 septembre 1987 portant code de l’hygiène publique et son Décret
Il s’agit d’une loi qui est toujours d’actualité parce que réglementant le comportement à adopter en matière d’hygiène sur la voie publique, dans les habitations, etc. L’article 97 réprimande le laisser-aller observé au niveau des déchets biomédicaux qui sont mélangés avec les ordures ménagères.
-La Loi 65-25 portant organisation sur la propriété foncière au Bénin
L’évocation de cette loi nous semble importante parce que le droit de propriété des terrains où seront implantés les équipements : les dépotoirs intermédiaires, les Lieux d’Enfouissement Sanitaires aménagés etc reste posé dans presque toutes les municipalités.
c - Les textes réglementaires
Les recherches menées révèlent qu’il existe une multitude de textes réglementaires sur l’environnement. Certains sont anciens, d’autres sont de création récente. On peut citer notamment :
- Décret 74-60 du 8 mars 1974 portant création attribution, composition, et organisation de la commission nationale chargée de la lutte contre la pollution et l’amélioration de l’environnement,
- Décret 2001-235 du 12 juillet 2001 portant organisation de la procédure d’étude d’impact,
- Décret n° 97-616 portant application de la Loi n°87-015 du 21 septembre 1987 portant code de l’hygiène publique,
- Décret 2001-093 du 20 février 2001 fixant les conditions de l’élaboration de l’audit environnemental en République du Bénin,
- Décret 2001-095 du 20 février 2001 portant création, organisation et fonctionnement des cellules environnementales en République du Bénin,
- Arrêté 136/MISAT/MEHU/MS/DC/DE/DATC/DUAB de 1995 portant réglementation des activités de collecte, d’évacuation, de traitement et d’élimination des déchets solides en République du Bénin.
- Décret n° 2003-332 du 27 Août 2003 portant gestion des déchets solides en République du Bénin
Le Ministre chargé de l’Environnement a initié ce dernier décret pour combler les insuffisances et lacunes enregistrées au niveau de l’Arrêté interministériel n°
95/136/MISAT/MEHU/MS/DC/DE/DATC/DHAB du 26 juillet 1995 qui réglemente les activités de collecte, d’évacuation, de traitement et d’élimination des déchets solides en République du Bénin.
2-3-2) Cadre institutionnel
Il fait beaucoup plus référence aux mandats des différentes institutions et acteurs opérationnels impliqués dans la gestion des déchets. Ces mandats sont plus développés dans le Décret 2003-332 portant gestion des déchets en République du Bénin. Il s’agit de :
Le Gouvernement ;
Le Ministère de l’Environnement, de l’Habitat et de l’Urbanisme (actuel MCVDD) ;
Le Ministère de la Santé ;
Le Ministère de l’Intérieur et de la Sécurité (actuel MISP) ;
Le Ministère de la Décentralisation, de la Gouvernance Locale de l’Administration et de l’Aménagement du Territoire (actuel MDGL) ;
L’Agence Béninoise pour l’Environnement.
Ces structures interviennent, chacune en ce qui la concerne, dans la gestion des déchets suivant diverses modalités précisées par décrets et/ou arrêtés.
2-4) Paramètres Qualitatifs de l’eau
Le rejet des déchets solides ménagers dans l’eau nuit à l’environnement aquatique en modifiant négativement les paramètres physico-chimique et biologique du plan d’eau.
La caractérisation d’une eau fait appel à l’utilisation de plusieurs paramètres. Ils peuvent être physiques, chimiques, microbiologiques et organiques.
2-4-1) Paramètres physico-chimiques 2-4-1-1) Température
La température de l’eau est fonction de l’air ambiant, des processus chimiques et biochimiques qui ont cours dans le milieu aquatique, de la température des affluents au cours d’eau. Elle influence beaucoup de phénomènes physico-chimiques tels que le pouvoir auto épurateur d’une eau polluée, la solubilité des gaz, la conductivité et le pH (BAOK, 2007).
2-4-1-2) Potentiel Hydrogène : pH
Il est utilisé pour exprimer le degré d’ionisation de l’eau. Il indique le caractère alcalin (pH>7), acide (pH<7) ou neutre (pH=7) de l’eau. C’est la mesure de la concentration en ions Hydronium (H3O+) provenant de la dissociation des molécules d’eau en protons H+. Il contrôle les vies aquatiques et régule le processus d’épuration dans les plans d’eau. Le pH dans l’eau naturelle varie entre 6,6 et 7,8 (De Puytorac, 1971 cité par BAOK, 2007)
2-4-1-3) Teneur en oxygène dissous
C'est la concentration d'oxygène gazeux qui se trouve à l'état dissous dans une eau. L'oxygène dissous disponible est limité par la solubilité de l'oxygène (max 9 mg/l à 20°C) qui décroît avec la température et la présence de polluants dans les cours d'eau. Une faible teneur en oxygène dissous est synonyme d'une forte pollution organique ou d'une température élevée de l'eau. Paramètre important de l'écologie des milieux aquatiques, il est essentiel pour la respiration des organismes hétérotrophes. Il est exprimé en mg/l et se mesure par la méthode de Winkler basée sur la fixation chimique de l'oxygène et son dosage colorimétrique (De Rodier, 1996 cité par BAOK, 2007).
2-4-2) Sels nutritifs
Il s’agit principalement de l'azote (N) et du phosphore (P) qui sont des substances
eutrophisantes.
1) Teneur en Azote
Les substances azotées sont toxiques sous la forme ammoniacale (NH4+) et nitrique (NO2-).
L'ion nitrate (NO3-) n'est utilisé par les organismes qu'après transformation sous l'action de la nitrate réductase. Le paramètre NH4+ permet de limiter les usages des eaux en rivière. En effet, au-dessus de 3mg/l de NH4+, il y a risque de mortalité des poissons. Il traduit aussi une consommation importante d'oxygène. Immédiatement en aval des foyers de pollution, on trouve souvent des teneurs en azote ammoniacal de l'ordre de 0,5 à 3 mg/l tandis que les teneurs en nitrites et en nitrates sont relativement faibles. Plus en aval, les teneurs en azote ammoniacal diminuent et celles des nitrites puis des nitrates augmentent (De Rodier, 1996 cité par BAOK, 2007).
2) Teneur en Phosphore
Le phosphore est un élément limitant pour la croissance et le développement des organismes dans le milieu aquatique. On mesure généralement 3 types de phosphore :
- le phosphore particulaire : comprenant le phosphore organique et le phosphore inorganique.
- Le phosphore soluble : constitué des polyphosphates, du phosphore colloïdal et des orthophosphates. Les orthophosphates (PO43-) sont les principaux éléments nutritifs dans les systèmes aquatiques continentaux. Ils jouent un rôle déterminant dans l'induction des phénomènes d'eutrophisation lorsqu'ils atteignent des concentrations élevées, les premières nuisances apparaissent à partir de 0,2 mg/l. Le dosage des orthophosphates est basé sur le développement de la coloration au bleu de molybdène.
- Le phosphore total dissous : on estime qu'il y'a 90 % de phosphore particulaire et 10
% de phosphore soluble.
Les eaux de surface ou de nappes peuvent être contaminées par des rejets industriels (Industries agro-alimentaires, ateliers de traitement de surfaces, laveries) et domestiques ou par lessivage des terres cultivées renfermant des engrais phosphatés ou traités par certains pesticides (Rodier, 1996 cité par BAOK, 2007).
2-4-3) Paramètres de charges organiques 2-4-3-1) Demande biochimique en oxygène (DBO)
C'est la quantité d'oxygène nécessaire aux microorganismes vivants pour assurer l'oxydation et la stabilisation des matières organiques présentes dans l'eau usée (Eckenfelder, 1982 cité par BAOK, 2007). Par convention, la DBO5 est la valeur obtenue après 5 jours d'incubation : DBO5. L'essai normalisé prévoit un ensemencement microbien à l'aide d'eau usée domestique, d'une eau de rivière ou d'un effluent de station et une incubation à 20°C. Dans le cas des eaux usées industrielles, l'ensemencement microbien, la durée d'incubation, la toxicité et la
nitrification sont des facteurs pouvant influencer la DBO et doivent par conséquent être particulièrement pris en considération (Eckenfelder, 1982 cité par BAOK, 2007). La DBO est le meilleur indicateur de pollution organique et peut beaucoup varier au cours de la journée.
2-4-3-2) Demande chimique en oxygène (DCO)
C'est la quantité d'oxygène consommée par les matières existantes dans l'eau et oxydables par voie chimique dans les conditions opératoires définies (Bontoux, 1993 cité par BAOK, 2007).
En fait, la mesure correspond à une estimation des matières oxydables présentes dans l'eau, qu'elles soient d'origine organique ou minérale (chlorure, sulfure, fer ferreux, nitrite et ammoniac). La DCO est fonction des caractéristiques des matières présentes, de leurs proportions respectives et des possibilités de l'oxydation.
2-4-4) Paramètres microbiologiques Il s’agit des bactéries bioindicatrices de pollution.
Les bactéries utilisées comme bioindicatrices de pollution sont réparties en trois principaux groupes : les streptocoques fécaux, les coliformes fécaux et les coliformes totaux. Les coliformes sont d’origine fécale. Ils ne sont pas dangereux par eux-mêmes, mais constituent des indicateurs de la présence des autres microorganismes pathogènes (Ramade, 1982 cité par BAOK, 2007). On les retrouve également dans les milieux pauvres en oxygène où les bactéries sulfo-réductrices réduisent les sulfates en sulfures et produisent l’hydrogène sulfuré d’odeur caractérisé (Ramade, 1982 cité par BAOK, 2007).
Les paramètres physico-chimiques et biologiques ne sont pas les seuls influencés par le rejet des déchets solides ménagers dans l’eau mais il y a aussi la radioactivité qui impacté.
2-5) La Radioactivité
2-5-1) Définition de la radioactivité et du radioélément
Le phénomène de radioactivité trouve son origine dans certains noyaux instable qui ont tendance à se transformer en noyaux stables par un réarrangement de nucléons. Ainsi la radioactivité est la transmutation spontanée d’un élément chimique en un autre élément, suivi de divers processus d’émission avec libération d’énergie sous forme de rayonnement particulaire (alpha ou bêta) ou de rayonnement électromagnétique (gamma), lors de la désexcitation du noyau. [NOUREDDINE, 2007].
Les noyaux radioactifs sont appelés " radioéléments ou radionucléides ". Pour un nombre donné des noyaux radioactifs, le moment où l’un de ces noyaux se désintègre ne peut être prédit, mais nous pouvons cependant déterminer une probabilité de désintégration.
Les noyaux radioactifs sont appelés " radioéléments ou radionucléides ". Pour un nombre donné des noyaux radioactifs, le moment où l’un de ces noyaux se désintègre ne peut être prédit, mais nous pouvons cependant déterminer une probabilité de désintégration.