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Série M : Financement

Dans le document INVENTAIRE DES ARCHIVES DE (Page 107-115)

HSJ_M1

Situation financière, exposé et rapport relatifs aux achats et à la consommation : inventaires, factures, correspondance (1826-1829).

244 pièces en papier HSJ_M2

Observations sur le budget à l'intention du maire de Louviers : cahier (1833).

1 cahier.

HSJ_M3

État comparatif des recettes et dépenses des hôpitaux : rapport, tableaux comparatifs (1842).

2 livrets HSJ_M4

Budgets primitifs et supplémentaires (1967-1968).

6 livrets HSJ_M5

Compte administratif : rapport, tableaux récapitulatifs (1968).

10 pièces en papier HSJ_M6

Comptes de gestion annuelle (1829-1835).

1 livret

Note : Hors format HSJ_M7

Cour des comptes, arrêts : bordereaux d'exécutions d'injonctions, correspondance (1867-1913).

27 livrets et 21 pièces en papier Note : Hors format

HSJ_M8

Grands livres des comptes ouverts à chacun des services (1892-1900).

9 registres.

Note : Hors format.

HSJ_M9

Grands livres des comptes ouverts à chacun des services (1901-1907).

7 registres.

Note : Hors format.

108 Grands livres des comptes ouverts à chacun des services (1908-1942).

6 registres.

Note : Hors format.

HSJ_M11

Dépenses et recettes : état des comptes, tableaux récapitulatifs (1793-1798).

249 pièces en papier et 5 livrets

Note : Hors format. Contribution de l'an IV (1795-1796) et acte de la municipalité concernant les impositions que doit l'hospice au receveur de l'an II (1793-1794).

HSJ_M12

Dépenses et recettes : état des comptes, tableaux récapitulatifs (1801-1805).

256 pièces en papier Note : Hors format HSJ_M13

Dépenses et recettes : état des comptes, tableaux récapitulatifs (1815-1825).

22 pièces en papier

Note : Hors format. Non communicable en mauvais état HSJ_M14

Dépenses et recettes : état des comptes, bordereaux détaillés (1821-1850).

19 cahiers

Note : Hors format. Non communicable en mauvais état HSJ_M15

Dépenses et recettes : état des comptes, bordereaux détaillés (1877-1933).

55 cahiers

Note : Hors format HSJ_M16

Dépenses et recettes : mémorial des sommes à avoir et dues (1824-1825).

1 livre de comptes.

Note : Hors format.

HSJ_M17

Dépenses et recettes : livre de détail des comptes avec additions (1839).

1 livre de détail

Note : Livre établi au 13 décembre 1839.

109 HSJ_M18

Dépenses et recettes : livre de détail des comptes (1877-1882).

6 registres

Note : Hors format.

HSJ_M19

Dépenses et recettes : livre de détail des comptes (1883-1894).

8 registres Note : Hors format HSJ_M20

Dépenses et recettes : livre de détail des comptes (1895-1912).

9 registres Note : Hors format HSJ_M21

Dépenses et recettes : livre de détail des comptes (1913-1929).

7 registres Note : Hors format HSJ_M22

Dépenses et recettes : livre de détail des comptes (1930-1940).

4 registres Note : Hors format HSJ_M23

Receveurs spéciaux : livres-journaux généraux (1892-1902).

11 registres Note : Hors format HSJ_M24

Receveurs spéciaux : livres-journaux généraux (1903-1942).

10 registres Note : Hors format HSJ_M25

Journaux centralisateurs (1956-1967).

12 registres reliés Note : Hors format

110 Charges : journaux divisionnaires (1955-1970).

3 registres

Note : Hors format. Dont un registre pour les années 1956-1957 HSJ_M27

Produits : journaux divisionnaires (1956-1970).

2 registres Note : Hors format HSJ_M28

Débits : journaux divisionnaires (1966).

1 registre

Note : Hors format HSJ_M29

Opérations diverses : journaux divisionnaires (1956-1963).

6 registres Note : Hors format HSJ_M30

Opérations diverses : journaux divisionnaires (1964-1965).

5 registres Note : Hors format HSJ_M31

Livres des comptes de tiers et des comptes financiers (1956-1968).

8 liasses reliées et 1 registre Note : Hors format

HSJ_M32

Compte au trésor, recettes : livres-journaux (1956-1959).

4 registres Note : Hors format HSJ_M33

Compte au trésor, recettes : livres-journaux (1960-1963).

5 registres Note : Hors format

111 HSJ_M34

Compte au trésor, recettes : livres-journaux (1964-1968).

4 registres Note : Hors format HSJ_M35

Compte au trésor, dépenses : livres-journaux (1957-1963).

5 registres Note : Hors format HSJ_M36

Compte au trésor, dépenses : livres-journaux (1964-1970).

5 registres Note : Hors format HSJ_M37

Comptabilité : procès-verbaux de clôture des livres et de vérification (1832-1841) ; balances des comptes du grand livre (1835-1843) (1832-1843).

13 pièces en papier HSJ_M38

Dépenses, pièces justificatives : factures, mémoires de travaux, allocations, correspondance (1790-1855).

148 pièces en papier

Note : Imposition ; factures dues et acquittées ; mémoires de travaux pour de menues réparations ; arriérages de pension ; gestion ; allocations versées par la compagnie d'assurance mutuelle contre l'incendie ; réclamations et remboursements divers.

HSJ_M39

Dépenses et recettes, pièces justificatives : documents comptables, dépenses, bordereaux de titres de recettes, répertoire des documents de comptabilité, octrois (1828-1852).

378 pièces en papier HSJ_M40

État des sommes dues par l'hospice : descriptif, avis de versement (1851).

3 pièces en papier HSJ_M41

Recettes, règlement des frais impayés : actes de poursuites, mandats de paiement, correspondance (1851-1941).

83 pièces en papier

112 Recettes : titre provisoire, avis de paiement, tableaux récapitulatifs (1897-1909).

525 pièces en papier HSJ_M43

Recettes : carnets de titres (1870-1942).

7 carnets

Note : Hors format. Carnets émanant du service municipal et du service hospitalier.

HSJ_M44

Frais d'hospitalisation : autorisations préfectorales, avis et récépissés de paiement, factures, tableaux récapitulatifs, reçus, bons, correspondance (1815-1955).

361 pièces en papier HSJ_M45

Frais d'hospitalisation : arrêtés, état des frais, correspondance (1926-1945).

32 pièces en papier HSJ_M46

Frais d'hospitalisation, augmentation du prix de journée : tableaux récapitulatifs des sommes payées entre 1913 et 1917 et celles à payer en 1918, correspondance (1913-1918).

9 pièces en papier HSJ_M47

Frais d'hospitalisation : avis de versement des sommes dues (1903-1909).

558 pièces en papier HSJ_M48

Frais d'hospitalisation, prise en charge par la ville de Louviers de malades particuliers : correspondance (1875-1914).

10 pièces en papier

Note : Concerne Mme Portier, atteinte de cécité après avoir contracté la syphilis (1875) ; M. Farmanel (1914).

HSJ_M49

Frais d'hospitalisation, remboursement et aménagement : état des débiteurs retardataires (1907), dossiers de débiteurs et créanciers, tableaux récapitulatifs, délibération, correspondance (1906-1938).

37 pièces en papier et 1 livret

Note : Concerne le remboursement de frais par la succession Deboos (1906), par M. Lefebvre (1928) ; par la succession Leloup et Vallée (1929-1930) ; remboursement de frais d'hospitalisation et d'inhumation par la succession Gambier (1933-1934) ; allègement de frais d'hospitalisation pour M. Godet (1936) ; remboursement spécial de l'hospice (1938).

113 HSJ_M50

Frais d'hospitalisation, paiement : avis de réclamation de paiements, comptes d'attente à régulariser envers des patients hospitalisés (1928-1931).

16 pièces en papier HSJ_M51

Frais d'hospitalisation, demande de remboursement par la ville de Louviers de trop-perçus sur le prix de journée : délibération, correspondance (1936).

8 pièces en papier

Note : Concerne la prise en charge en médecine, chirurgie, maternité et gériatrie.

HSJ_M52

Frais d'hospitalisation : livre de caisse (1960).

1 registre

Note : Hors format. Sont indiqués le détail et les reports des frais d'hospitalisation.

HSJ_M53

Assistance publique, subvention accordée à l'hôpital : extrait du registre des délibérations, correspondance (1855-1911).

17 pièces en papier HSJ_M54

Assistance médicale, engagement financier : fiches récapitulatives (1928-1937).

2 classeurs HSJ_M55

Vieillards, incurables et enfants, journées de pain : tableaux récapitulatifs des frais d'hospitalisation (1889-1921).

1 pièce en papier et 42 cahiers Note : Hors format

HSJ_M56

Militaires ou civils admis à l'hospice, frais d'hospitalisation : listes des admis (1800-1815).

9 registres et 13 pièces en papier

Note : Hors format (portfolio). Présence des jours d'entrée et de sortie pour calculer les frais ; prise en charge de soldats prussiens ; soldats évacués des hôpitaux de la région dont celui de Vernon.

114 Militaires, détenus et prisonniers de guerre hospitalisés, suivi : bons de transfert de détenus malades à l'hôpital, rapports médicaux, état de frais, correspondance, mandats, textes réglementaires (1800-1915).

56 pièces en papier

Note : Détenus malades et surveillance médicale de la prison (1800-1872) ; prisonniers de guerre et ennemis (1812-1819) ; militaires hospitalisés à l'hospice (1826-1915).

HSJ_M58

Militaires, prisonniers et rapatriés, aide médicale temporaire : listes de prisonniers politiques et de prisonniers de guerre, ordonnances, feuillets des aides médicales temporaire, extraits du Recueil des actes administratifs (1945-1946).

214 pièces en papier HSJ_M59

Hospitalisations à et hors Louviers : titres de recettes, tableaux récapitulatifs des sommes dues à l'hospice (1889-1937).

1 cahier et 17 pièces en papier

Note : Participation des familles pour les malades hospitalisés.

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Dans le document INVENTAIRE DES ARCHIVES DE (Page 107-115)

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