La relation entre les acteurs et les types de contrat

La relation entre les acteurs dans un projet de construction peut être de nature fonctionnelle non contractuelle ou marqué par un contrat de louage appelé marché. L’appel d’offres par projet est le principal mode d’attribution des marchés.

Malcurat (2001) a montré que pour un projet donné, la multiplicité des acteurs et des centres de décision est un facteur de complexité des rapports de coopération parce que : • la séparation formelle entre clients, concepteurs, réalisateurs et contrôleurs techniques rend le centre de gravité décisionnel instable ;

• le décideur n'est pas toujours le client final ; c'est le cas par exemple lorsqu'un maître d'ouvrage délégué assiste un maître d'ouvrage non-professionnel, ce qui entraîne une démultiplication des pouvoirs.

Les rôles des contrats consistent alors à organiser et à repartir entre les différents partenaires du projet de construction chacune des taches qu’exige sa réalisation, en s’adaptant efficacement aux besoins de chaque projet.

3.3.1 Les différents types de contrat

Les critères de choix d’un modèle contractuel dépendent en premier lieu du donneur d’ouvrage lui-même (ses compétences, son confort), et en second lieu du projet proprement dit (le temps, le cout, la qualité, l’innovation).

Ainsi, les différents types de contrat recensés à ce jour sont les suivants : • Traditionnel ;

• Traditionnel avec acquisition au plus tôt ; • Traditionnel avec manager de projet ;

• Traditionnel avec manager de construction ;

• Traditionnel avec acquisition au plus tôt et manager de construction ; • Management de construction à risque ;

• Etude/Réalisation (Design/Build) ;

• Multiple, Etude/Réalisation (ou conception/construction) ; • Plusieurs entrepreneurs en parallèle ;

• Traditionnel, avec ingénierie séquentielle ;

• Clé en main avec ingénierie simultanée [Turnkey] ; • « Fast Track », avec ingénierie simultanée.

Comme nous l’avons précisé plus haut, il faut adapter le contrat aux besoins de chaque projet (à l’intérieur d’un modèle existant ou en les combinant, ou encore en les adaptant aux circonstances propres au projet, ou sinon, en créant un tout nouveau type de contrat).

De plus, le choix du type de contrat doit aussi tenir compte de l’environnement et de la législation en vigueur.

Ceci dit, et en tenant compte de notre environnement dans lequel les projets sont initiés et réalisés, les modèles contractuels les plus utilisés en Algérie sont : le contrat type traditionnel et le contrat type Etude/Réalisation (Design-Build).

3.3.2 Le contrat Traditionnel [DBB]

Dans ce type de contrat, les phases de conception et de construction sont réalisées en série. Le maître d’ouvrage passe des contrats avec deux entités (Figure 2.5) :

• Un premier contrat avec un maître d’œuvre pour la mission étude/conception • Un second contrat avec une entreprise générale pour la réalisation du projet.

Figure 2.5 Modèle traditionnel [DBB]

Le tableau 2.1 ci-après recense les avantages ainsi que les limites de ce modèle contractuel.

Tableau 2.1 Les avantages et les limites du contrat traditionnel

Avantages Prudences et limites

• Rôles et responsabilités clairement définis ;

• Peu de risques, dus à un manque de coordination, pour le propriétaire ;

• Le maître d’ouvrage a une idée sur le cout total avant le début des travaux ;

• Les procédures sont bien établies et largement documentées ;

• Les spécifications permettent une production de qualité par l’entreprise de réalisation ;

• Pas de possibilités d’ingénierie simultanée entre l’étude et la réalisation ;

• Le maître de l’ouvrage doit gérer tous les contrats (étude et réalisation) ;

• Dans le modèle traditionnel, la durée du projet est plus longue ;

• Les soumissions peuvent être supérieures à la prévision du propriétaire ;

• Possibilité simple de faire des modifications pendant la conception ;

• La planification peut être préparée à l’avance d’une façon fine.

• Des relations hostiles peuvent se développer entre les trois parties (MO, MOE, ER), parce que leurs objectifs ne sont pas les mêmes.

Ce type de contrat a longuement été utilisé en Algérie. L’émergence des grands projets et la venue des multinationales, ainsi que les limites du contrat traditionnel, ont suscité le besoin d’adapter un autre modèle contractuel du type étude-réalisation (design-build).

3.3.3 Le contrat Etude/Réalisation (Design-Build)

Le maître d’ouvrage passe un contrat pour l’ensemble du projet avec une seule entreprise (ce peut être un groupement d’entreprises, une société, un promoteur) qui se charge de faire à la fois la conception et la réalisation du projet (Figure 2.6). Les phases de conception et de construction sont simultanées. Ce type de modèle est utilisé en Algérie pour les grands projets notamment l’autoroute Est-Ouest, le chemin de fer, certains ouvrages d’art, etc.

Figure 2.6 Modèle Etude/Réalisation

Il est essentiel dans ce type de modèle que le maître d’ouvrage élabore un programme précis avec une description claire des performances attendues. Dans le tableau 2.2, on présente les avantages et les limites de ce contrat.

Tableau 2.2 Les avantages et les limites du contrat Etude/Réalisation

Avantages Prudence et Limites

• Une seule entité responsable et interlocutrice du MO ;

• Travail en ingénierie simultanée ;

• Le « design-build » demande plus de flexibilité de la part du MO non seulement pour l’étude des soumissions mais aussi tout long du projet, qui est géré par l’entité unique ;

• Possibilité d’accélérer le processus de construction à n’importe quelle phase et de gagner du temps à la fin du projet ;

• Moins de risques de conflits entre MOE et l’entreprise de réalisation que dans le modèle traditionnel ;

• Résolution rapide des problèmes techniques et des modifications dans le chantier.

• L’utilisation de documents non détaillés au début peut conduire à des malentendus entre le MO et le co-contractant ;

• L’esprit de vérification et de métré entre le MOE et l’entreprise de réalisation disparait ;

• Le MO n’exerce que très peu de contrôle sur le projet après la signature du contrat et le coût peut être accru du fait que sa contribution au travail est extrêmement limitée ;

• Processus d’appel d’offres onéreux.

4. LE PROCESSUS DE COMMUNICATION ET D’ECHANGE