143. Les colonnes 1, 3 et 4 des articles 1 à 19 de l’annexe 1 du même règlement sont remplacées par ce qui suit pour les eaux de la zone 7 :
Colonne 1 Espèce ou groupe d’espèces
Colonne 3
Engin ou méthode prohibé
Colonne 4
Période de fermeture
1. Achigans Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant
Du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus près de cette date
2. Bar rayé Tous Du 1er avril au 31 mars
3. Brochets Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant
Du 1er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai
4. Dorés Tous sauf la pêche à la ligne Du 1er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai 5. Esturgeons Tous sauf la pêche à la ligne Du 1er novembre au 14 juin
6. Maskinongés Tous sauf la pêche à la ligne Du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus près de cette date
7. Ombles Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant
Du deuxième lundi de septembre au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
8. Ouananiche Tous sauf la pêche à la ligne Du deuxième lundi de septembre au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
9. Poulamon atlantique
Tous sauf la pêche à la ligne Du 1er avril au 25 décembre 10. Saumon
atlantique
Tous sauf la pêche à la ligne Du 1er septembre au 31 mai
11. Touladis Tous sauf la pêche à la ligne Du deuxième lundi de septembre au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
12. Truites Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant
Du deuxième lundi de septembre au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
13. Autres espèces
Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant
Du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
144. Les colonnes 1 à 4 des articles 1 à 19 de l’annexe 1 du même règlement sont remplacées par ce qui suit pour les eaux suivantes de la zone 7 :
Colonne 1 Eaux
Colonne 2
Espèce ou groupe d’espèces
Colonne 3 Engin ou méthode prohibé
Colonne 4
Période de fermeture
Aylmer, Lac
(1) La partie comprise entre le côté sud du pont
a) Achigans, brochets a) Tous sauf la pêche à la
ligne, à l’arc, à l’arbalète a) Même que la zone
118
de la route 112 jusqu’au premier rétrécissement en amont, situé au point 45°55’07’’ N.,
71°22’41’’ O.
(2) La partie comprise entre le premier rétrécissement en amont du pont de la route 112, situé au point
45°55’07’’ N., 71°22’41’’ O., et la pointe située à l’embouchure de la rivière Coleraine, au point 45°56’35’’ N., 71°22’48’’ O.
b) Dorés,
maskinongés, touladis c) Ombles, truites
d) Ouananiche
e) Autres espèces
a) Dorés, esturgeons, maskinongés, ouananiche, saumon atlantique et touladis b) Autres espèces
et au harpon en nageant b) Tous sauf la pêche à la ligne
c) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant d) Tous sauf la pêche à la ligne
e) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant a) Tous sauf la pêche à la ligne
b) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant
b) Même que la zone
c) Du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
d) Même que l’alinéa c)
e) Du 1er au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
a) Du 1er décembre au jeudi veille du troisième vendredi de mai
b) Du 1er décembre au jeudi veille du troisième vendredi de mai
Batiscan, Rivière (1) La partie comprise entre le pont de la route 138 et le premier pilier formé d’enrochement (46°33’06’’ N., 72°22’36’’ O.) situé à 6 km en aval du barrage de Saint-Narcisse
a) Achigans
b) Bar rayé c) Brochets
d) Dorés
e) Maskinongés et esturgeons f) Perchaude
g) Poulamon atlantique h) Autres espèces
a) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant b) Tous
c) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant d) Tous sauf la pêche à la et au harpon en nageant g) Tous sauf la pêche à la ligne
h) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant
a) Même que la zone
b) Du 1er avril au 31 mars c) Du 1er avril au jeudi veille du premier vendredi de mai
d) Du 1er avril au jeudi veille du deuxième vendredi de mai e) Même que la zone
f) Aucune
g) Du 1er avril au 25 décembre
h) Aucune
119
(2) La partie comprise entre le premier pilier formé d’enrochement situé à 6 km en aval du barrage de Saint-Narcisse et ledit barrage (46°33'29" N.,
72°24'48" O.)
a) Achigans
b) Bar rayé c) Dorés
d) Maskinongés, esturgeons e) Autres espèces
a) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant b) Tous et au harpon en nageant
a) Même que la zone
b) Du 1er avril au 31 mars c) Du 1er avril au jeudi veille du deuxième vendredi de mai d) Même que la zone e) Même que l’alinéa c)
Bécancour, Rivière (1) La partie comprise entre la route 132 et le pont ferroviaire situé 4 km en amont
(46°19'44" N., 72°24'59" O.)
(2) La partie comprise entre le lac William et le lac à la Truite
(46°05’ N., 71°32’ O.) Canton Ireland
(3) La partie comprise entre le lac William et le lac Joseph
Canton Halifax
a) Achigans
b) Bar rayé c) Maskinongés, esturgeons d) Brochets, perchaude
e) Dorés
f) Autres espèces
a) Dorés, esturgeons, ouananiche, saumon atlantique et touladis b) Achigans
c) Maskinongés
d) Autres espèces
a) Dorés, esturgeons, maskinongés, ouananiche, saumon atlantique et touladis
a) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant b) Tous
c) Tous sauf la pêche à la ligne
d) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant e) Tous sauf la pêche à la ligne
f) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant a) Tous sauf la pêche à la ligne
b) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant c) Tous sauf la pêche à la ligne
d) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant a) Tous sauf la pêche à la premier vendredi de mai
e) Du 1er avril au jeudi veille du deuxième vendredi de mai f) Aucune
a) Du 1er décembre au jeudi veille du troisième vendredi de mai
b) Du 1er décembre au jeudi 15 juin ou
120
b) Autres espèces b) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant
b) Même que l’alinéa a)
Chaudière, Rivière La partie comprise entre les Chutes de la
Chaudière (46°42'53" N., 71°16'55" O.) et le côté en amont des pylônes du vieux pont Garneau
a) Bar rayé b) Esturgeons
c) Ombles, truites
d) Ouananiche
e) Saumon atlantique
f) Touladis
g) Autres espèces
a) Tous
b) Tous sauf la pêche à la ligne
c) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant d) Tous sauf la pêche à la ligne
e) Tous sauf la pêche à la ligne
f) Tous sauf la pêche à la ligne
g) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant
a) Du 1er avril au 31 mars b) Du 1er novembre au 14 juin
c) Du deuxième lundi de septembre au 14 juin
d) Même que l’alinéa c)
e) Du 1er septembre au 14 juin
f) Du deuxième lundi de septembre au 14 juin
g) Du 1er avril au 14 juin
Chêne, Rivière du La partie comprise entre le côté en aval du pont de la route 226 et le côté en amont du pont de la route 132
a) Bar rayé, poulamon atlantique
b) Brochets, dorés, maskinongés, ombles, ouananiche, saumon atlantique et truites c) Touladis
d) Esturgeons
e) Autres espèces
a) Tous
b) Tous sauf la pêche à la ligne
c) Tous sauf la pêche à la ligne
d) Tous sauf la pêche à la ligne
e) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant
a) Du 1er avril au 31 mars
b) Du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus près de cette date
c) Du deuxième lundi de septembre au jeudi 15 juin ou à celui le plus près de cette date
d) Du 1er novembre au jeudi 15 juin ou à celui le plus près de cette date e) Même que l’alinéa b)
Coleraine, Rivière La partie comprise entre la pointe située à l’embouchure de la rivière Coleraine, au point 45°56’35’’ N., 71°22’48’’ O. et le deuxième pont de
a) Achigans
b) Dorés
a) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant b) Tous sauf la pêche à la ligne
a) Du 1er décembre au jeudi 15 juin ou à celui le plus près de cette date
b) Du 1er décembre au jeudi veille du troisième vendredi de mai
121
chemin de fer situé en amont au point 45°56’56’’ N., 71°22’20’’ O.
c) Esturgeons
d) Maskinongés
e) Ombles, truites
f) Ouananiche
g) Touladis
h) Autres espèces
c) Tous
d) Tous sauf la pêche à la ligne
e) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant f) Tous sauf la pêche à la ligne
g) Tous sauf la pêche à la ligne
h) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant
c) Du 1er avril au 31 mars d) Même que l’alinéa a)
e) Du lundi 15 septembre ou de celui le plus près de cette date au jeudi veille du troisième vendredi de mai f) Même que l’alinéa e)
g) Du deuxième lundi de septembre au jeudi veille du troisième vendredi de mai
h) Même que l’alinéa b)
Est, Lac de l’
(Paroisse de Disraeli)
a) Achigans
b) Brochets
c) Dorés, touladis
d) Maskinongés
e) Ouananiche
f) Autres espèces
a) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant b) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant c) Tous sauf la pêche à la ligne
d) Tous sauf la pêche à la ligne
e) Tous sauf la pêche à la ligne
f) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant
a) Du 1er décembre au jeudi 15 juin ou à celui le plus près de cette date
b) Même que la zone
c) Même que la zone d) Même que l’alinéa a)
e) Du 1er au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
f) Du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril Joseph, Lac
(46°12’21’’ N., 71°32’48’’ O.) Canton Inverness
a) Achigans
b) Brochets
c) Dorés
d) Maskinongés
e) Esturgeons,
a) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant b) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant c) Tous sauf la pêche à la ligne
d) Tous sauf la pêche à la ligne
e) Tous sauf la pêche à la
a) Du 1er décembre au jeudi 15 juin ou à celui le plus près de cette date
b) Du 1er décembre au jeudi veille du troisième vendredi de mai
c) Même que l’alinéa b)
d) Même que l’alinéa a)
e) Du 1er décembre au jeudi veille du
122
ouananiche, saumon atlantique et touladis f) Autres espèces
ligne
f) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant
quatrième vendredi d’avril
f) Même que l’alinéa e)
Loup, Rivière du La partie comprise entre le pont de la route 138 et le pont Masson
(46°17’49’’N., 72°54’43’’O.) Maskinongé, Rivière La partie compris entre le pont de la route 138 vers l’amont et le barrage du village de Saint-Joseph-de-Maskinongé.
(46°13’44’’ N., 73°01’02’’ O.)
a) Achigans
b) Bar rayé c) Dorés
d) Esturgeons, maskinongés e) Autres espèces
a) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant b) Tous et au harpon en nageant
a) Même que la zone
b) Du 1er avril au 31 mars c) Du 1er avril au jeudi veille du deuxième vendredi de mai d) Même que la zone e) Même que l’alinéa c)
Pot-au-Beurre, Rivière (Baie de Lavallière) La partie de la rivière ainsi que ses tributaires bornés au sud par la portion de la route 132 comprise entre les rivières Richelieu (46°02’30’’ N., 73°07’01’’ O.) et Yamaska (46°00’17’’ N., 72°54’43’’ O.), au nord-Ouest par le fleuve St-Laurent et à l’Est par la rivière Yamaska
a) Achigans
b) Brochets
c) Dorés
d) Esturgeons
e) Maskinongés
f) Perchaude g) Autres espèces
a) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant b) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant c) Tous sauf la pêche à la et au harpon en nageant
a) Du 1er novembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus près de cette date
b) Du 1er novembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du premier vendredi de mai
c) Du 1er novembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du deuxième vendredi de mai
d) Même que la zone e) Même que l’alinéa a)
f) Du 1er avril au 31 mars
g) Du 1er novembre au 19 décembre
Nicolet-Centre, Rivière La partie comprise entre son embouchure et le côté en aval du pont de la route 216, à Wotton.
Nicolet Sud-Ouest, Rivière
a) Achigans
b) Dorés, esturgeons, maskinongés,
a) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant
b) Tous sauf la pêche à la ligne
a) Du lundi 15 septembre ou de celui le plus près de cette date au jeudi 15 juin ou à celui le plus près de cette date
b) Du lundi 15 septembre ou de celui le plus près de cette date au jeudi
123
La partie comprise entre le premier pont en aval du lac Les Trois Lacs, à Shipton, et le côté en aval du pont de la route 255, à Wotton, à l’exclusion du lac Les Trois Lacs
ouananiche, saumon atlantique et touladis
c) Autres espèces c) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant
veille du troisième vendredi de mai c) Même que l’alinéa b)
Saint-Laurent, Fleuve (1) La partie comprise entre le côté en aval du pont Pierre-Laporte et une ligne joignant un point situé à 50 m en aval du quai de Batiscan sur la rive nord
(46°30’03’’ N., 72°14’44’’ O.), et un point situé à 50 m en aval du quai de Saint-Pierre-les-Becquets sur la rive sud
(46°30’28’’ N.,
72°12’19’’ O.), ainsi que les parties de rivières se situant entre les routes 132 et 138.
(2) La partie comprise entre une ligne joignant un point situé à 50 m en aval du quai de Batiscan sur la rive nord
(46°30’03’’ N., 72°14’44’’ O.), et un point situé à 50 m en aval du quai de Saint-Pierre-les-Becquets sur la rive sud
(46°30’28’’ N., 72°12’19’’ O.), incluant les parties de rivières se situant entre les routes 132 et 138 et le côté en aval du pont Laviolette.
a) Achigans
b) Bar rayé c) Brochets
d) Dorés
e) Esturgeons, maskinongés f) Saumon atlantique
g) Perchaude h) Poulamon atlantique i) Autres espèces
a) Achigans
b) Bar rayé c) Perchaude d) Brochets
e) Dorés
f) Esturgeons, maskinongés
a) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant b) Tous
c) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant d) Tous sauf la pêche à la et au harpon en nageant a) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant b) Tous
c) Tous
d) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant e) Tous sauf la pêche à la premier vendredi de mai
d) Du 1er avril au jeudi veille du deuxième vendredi de mai e) Même que la zone premier vendredi de mai
e) Du 1er avril au jeudi veille du deuxième vendredi de mai f) Même que la zone
124
g) Poulamon atlantique h) Autres espèces
g) Tous sauf la pêche à la ligne
h) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant
g) Du 1er avril au 25 décembre
h) Aucune
Saint-Maurice, Rivière (1) La partie comprise entre le pont de la route 138 vers l’amont et la Pointe à Poulin (club de golf Ki-8-EB,
46°23’09’’ N., d’électricité (46°25’58’’
N., 72°43’29’’ O.) située à 2,1 km en aval du barrage La Gabelle
(3) Entre la 3e ligne de transport d’électricité (46°25’58’’ N.,
a) Achigans
b) Bar rayé c) Maskinongés et esturgeons d) Brochets, perchaude
e) Dorés
f) Autres espèces
a) Achigans
b) Bar rayé c) Dorés
d) Esturgeons, maskinongés e) Autres espèces
a) Bar rayé b) Esturgeons
c) Dorés, maskinongés d) Autres espèces
a) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant b) Tous
c) Tous sauf la pêche à la ligne
d) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant e) Tous sauf la pêche à la ligne
f) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant a) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant b) Tous et au harpon en nageant a) Tous et au harpon en nageant
a) Même que la zone
b) Du 1er avril au 31 mars c) Même que la zone
d) Du 1er avril au jeudi veille du premier vendredi de mai
e) Du 1er avril au jeudi veille du deuxième vendredi de mai f) Aucune
a) Même que la zone
b) Du 1er avril au 31 mars c) Du 1er avril au jeudi veille du deuxième vendredi de mai d) Même que la zone
125
Trois Lacs, Les (45°48’02’’ N., 71°53’20’’ O.)
a) Dorés
b) Ombles, truites
c) Ouananiche
d) Esturgeons, maskinongés, saumon atlantique et touladis e) Autres espèces
a) Tous sauf la pêche à la ligne
b) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant c) Tous sauf la pêche à la et au harpon en nageant
a) Du 1er décembre au jeudi veille du troisième vendredi de mai
b) Du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
c) Même que l’alinéa b)
d) Même que la zone
e) Même que la zone
William, Lac (46°07’17’’ N., 71°34’13’’ O.) Canton Halifax
a) Achigans, brochets
b) Dorés, maskinongés c) Ouananiche, saumon atlantique et touladis
d) Autres espèces
a) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant b) Tous sauf la pêche à la et au harpon en nageant
a) Même que la zone
b) Même que la zone
c) Du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
d) Même que l’alinéa c)
145. Les colonnes 1, 3 et 4 des articles 11, 12, 13, 14, 16 17 et 18 de l’annexe 2 du même règlement sont remplacées par ce qui suit pour les eaux de la zone 7 :
Article Colonne 1
Espèce ou groupe d’espèces Colonne 3
Contingent quotidien
Colonne 4
Longueur autorisée 11. Saumon atlantique
Touladis
Truites : Fardée et brune Arc-en-ciel selon le contingent pris en premier
2 en tout
5 en tout aucune limite
Toute, sauf pour les eaux de l’Aire faunique communautaire [AFC] du Lac-Saint-Pierre et les eaux du fleuve Saint-Laurent : 111 cm et plus.
Toute Toute Toute
De 30 cm à moins de 63 cm
Dans les eaux comprises dans les territoires fauniques : Toute. Ailleurs que dans les territoires fauniques : 60 cm et plus.
Toute Toute
126
145.1 Les colonnes 1 et 4 de l’annexe 2 des articles 6 et 8 du même règlement sont remplacées par ce qui suit pour ces espèces dans les eaux de la zone 7 :
Article Colonne 1
Espèce ou groupe d’espèces
Colonne 4
Longueur autorisée
6. Doré jaune De 37 cm à 53 cm inclusivement
8. Esturgeon jaune De 80 cm à 130 cm inclusivement
146. Abrogé 146.1 Abrogé 146.2 Abrogé
Pêche sportive dans les territoires structurés de la zone 7
147. Les colonnes 1 à 4 des articles 1 à 19 de l’annexe 1 du même règlement sont remplacées par ce qui suit pour les eaux de l’AFC du Lac-Saint-Pierre dans la zone 7 :
Colonne 1 Eaux
Colonne 2 Espèce ou groupe d’espèces
Colonne 3 Engin ou méthode prohibé
Colonne 4
Période de fermeture Lac-Saint-Pierre, AFC du
Telle que décrite dans l’annexe 1 de l’arrêté ministériel A. M. 2005-014
(1) La partie située dans la zone 7, à l’exception des secteurs décrits aux paragraphes (2) à (4)
a) Achigans
b) Bar rayé c) Perchaude d) Chevaliers, meuniers e) Brochets
f) Dorés
g) Esturgeons
h) Maskinongés
i) Autres espèces
a) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant b) Tous
c) Tous d) Tous
e) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant f) Tous sauf la pêche à la ligne
g) Tous sauf la pêche à la ligne
h) Tous sauf la pêche à la ligne
i) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète
a) Du 1er novembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus près de cette date
b) Du 1er avril au 31 mars c) Du 1er avril au 31 mars d) Du 1er avril au 31 mars
e) Du 1er novembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du premier vendredi de mai
f) Du 1er novembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du deuxième vendredi de mai
g) Même que la zone
h) Même que l’alinéa a)
h) Même que l’alinéa a)