121. Les colonnes 1, 3 et 4 des articles 1 à 19 de l’annexe 1 du même règlement sont remplacées par ce qui suit pour les eaux de la zone 4 :
Colonne 1 Espèce ou groupe d’espèces
Colonne 3
Engin ou méthode prohibé
Colonne 4
Période de fermeture
1. Achigans Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant
Du 1er décembre au jeudi 15 juin ou à celui le plus près de cette date
2. Bar rayé Tous Du 1er avril au 31 mars
3. Brochets Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant
Du 1er décembre au jeudi veille du troisième vendredi de mai
4. Dorés Tous sauf la pêche à la ligne Du 1er décembre au jeudi veille du troisième vendredi de mai 5. Esturgeons Tous sauf la pêche à la ligne Du 1er novembre au 14 juin
6. Maskinongés Tous sauf la pêche à la ligne Du 1er décembre au jeudi 15 juin ou à celui le plus près de cette date
7. Ombles Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant
Du deuxième lundi de septembre au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
8. Ouananiche Tous sauf la pêche à la ligne Du deuxième lundi de septembre au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
9. Touladis Tous sauf la pêche à la ligne Du deuxième lundi de septembre au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
10. Truites Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant
Du deuxième lundi de septembre au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
11. Autres espèces
Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant
Du 1er décembre au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
122. Les colonnes 1, 3 et 4 de l’annexe 2 des articles 12, 14, 17 et 18, du même règlement sont remplacées par ce qui suit pour les eaux de la zone 4 :
93
Article Colonne 1
Espèce ou groupe d’espèces Colonne 3 Contingent quotidien
Colonne 4
Longueur autorisée 12. Fardée et brune Arc-en-ciel
Dans les eaux comprises dans les territoires fauniques : Toute. Ailleurs que dans les territoires fauniques : 60 cm et plus.
Toute Toute
123. Les colonnes 1 et 4 de l’annexe 2 de l’article 6 du même règlement sont remplacées par ce qui suit pour le doré jaune dans les eaux de la zone 4 :
Article Colonne 1
Espèce ou groupe d’espèces
Colonne 4
Longueur autorisée
6. Doré jaune De 37 cm à 53 cm inclusivement
124. Les colonnes 1 à 4 des articles 1 à 19 de l’annexe 1 du même règlement sont remplacées par ce qui suit pour les eaux suivantes de la zone 4 : Engin ou méthode prohibé
Colonne 4
Période de fermeture Ashberham, Rivière
La partie comprise entre le Petit lac Saint-François et le Grand lac Saint-François
Canton Coleraine Bluets, Rivière aux Entre le Grand lac Saint-François et le pont de la route 108
(45°52’59’’ N., 71°00’58’’ O.) Or, Rivière de l’
Entre le Grand lac Saint-François et le pont de la route 267
(46°01’26 ’’ N., 71°13’51’’ O.) Muskrat, Rivière Entre le Grand lac Saint-François et le pont de la route 267
(46°00’35’’ N., 71°08’02’’ O.) Coulombe, Rivière La partie comprise entre
a) Achigans
b) Dorés
c) Esturgeons d) Maskinongés
e) Ombles, truites
f) Ouananiche
g) Touladis
h) Autres espèces
a) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant b) Tous sauf la pêche à et au harpon en nageant f) Tous sauf la pêche à la et au harpon en nageant
a) Du 1er décembre au jeudi 15 juin ou à celui le plus près de cette date
b) Du 1er décembre au jeudi veille du troisième vendredi de mai
c) Du 1er avril au 31 mars d) Même que l’alinéa a)
e) Du deuxième lundi de septembre au jeudi veille du troisième vendredi de mai
f) Même que l’alinéa e)
g) Du deuxième lundi de septembre au jeudi veille du troisième vendredi de mai
h) Même que l’alinéa b)
94
le pont de la route 161 et son embouchure dans le lac Aylmer, y compris la petite baie en face de son embouchure
(45°50’ N., 71°24’ O.) Canton Garthby Aylmer, Lac
La partie comprise au sud de la route 112 à Disraeli (45°49’12’’ N., 71°20’29’’ O.)
Canton Garthby Fortin, lac (46°07'08’’ N..
70°51'23’’ O.) Louise, Lac (45°43’36’’ N., 71°24’59’’ O.) Canton Weedon McGill, Lac (45°35’32’’ N., 71°17’09’’ O.) Moffatt, Lac (45°34’03’’ N., 71°18’48’’ O.) Canton Lingwick Vaseux, Petit lac (45°36’01’’ N., 71°18’40’’ O.) Canton Lingwick Welland, Lac (45°40’50’’ N., 71°32’04’’ O.) Canton Weedon
a) Dorés, esturgeons, maskinongés, ouananiche et saumon atlantique
b) Touladis
c) Bar rayé d) Autres espèces
a) Tous sauf la pêche à la ligne
b) Tous sauf la pêche à la ligne
c) Tous
d) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant
a) Même que pour la zone à l’exclusion de la période comprise entre le 20 décembre et le 31 mars
b) Du deuxième lundi de septembre au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
c) Du 1er avril au 31 mars d) Même que l’alinéa a)
Saint-François, Grand lac
(45°53’55’’ N., 71°09’30’’ O.) Canton Lingwick
a) Dorés, esturgeons, maskinongés et saumon atlantique b) Touladis
c) Ouananiche
d) Autres espèces
a) Tous sauf la pêche à la ligne
b) Tous sauf la pêche à la ligne
c) Tous sauf la pêche à la ligne
d) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant
a) Même que pour la zone à l’exclusion de la période comprise entre le 20 décembre et le 31 mars
b) Du deuxième lundi de septembre au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
c) Même que la zone
d) Même que l’alinéa a)
95
Chaudière, Rivière La partie comprise entre le pont de la voie ferrée et le barrage Mégantic (Lac Mégantic) (45°34’24’’ N., 70°52’50’’O.) Clinton, Rivière De son embouchure jusqu’au côté amont du pont de la route 212 (45˚22’28’’ N., 70˚57’30’’ O.) Felton, Rivière De son embouchure jusqu’au côté amont du pont de la route 108 (45˚44’04’’ N., 71˚07’46’’ O.) Sauvage, Rivière De son embouchure jusqu’au côté amont du pont de la route 108 (45˚45’54’’ N., 71˚05’50’’ O.) Victoria, Rivière de sa source à son embouchure
Toutes les espèces Tous Du 1er avril au 31 mars
Drolet, Lac (45°44’19’’ N., 70°52’36’’ O.) Canton Grayhurst
a) Achigans
b) Dorés
c) Maskinongés
d) Ombles, truites
e) Ouananiche
f) Touladis
g) Autres espèces
a) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant b) Tous sauf la pêche à la ligne
c) Tous sauf la pêche à la ligne
d) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant e) Tous sauf la pêche à la ligne
f) Tous sauf la pêche à la ligne
g) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant
a) Du 1er décembre au jeudi 15 juin ou à celui le plus près de cette date
b) Du 1er décembre au jeudi veille du troisième vendredi de mai
c) Même que l’alinéa a)
d) Du deuxième lundi de septembre au jeudi veille du troisième vendredi de mai
e) Même que l’alinéa d)
f) Du deuxième lundi de septembre au jeudi veille du troisième vendredi de mai
g) Même que l’alinéa b)
96
Raquette, Lac (46°06’43’’ N., 70°48’04’’ O.) St-Benoit-Labre Sartigan, Lac (46°08’56’’ N., 70°46’35’’ O.) Saint-Alfred
a) Dorés, esturgeons maskinongés, ouananiche et saumon atlantique
b) Touladis
c) Autres espèces
a) Tous sauf la pêche à la et au harpon en nageant
a) Même que pour la zone à l’exclusion de la période comprise entre le 20 décembre et le 31 mars
b) Du deuxième lundi de septembre au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
c) Même que l’alinéa a)
Lambton, Petit lac (45°53’54’’ N., 71°07’02’’ O.) Canton Lambton
a) Achigans
b) Brochets
c) Dorés
d) Maskinongés
e) Ombles, truites
f) Ouananiche
g) Touladis
h) Autres espèces
a) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant b) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant c) Tous sauf la pêche à la et au harpon en nageant f) Tous sauf la pêche à la et au harpon en nageant
a) Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus près de cette date
b) Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai
c) Du 1er décembre au jeudi veille du troisième vendredi de mai
d) Même que l’alinéa a)
e) Du deuxième lundi de septembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai f) Même que l’alinéa e)
g) Du deuxième lundi de septembre au jeudi veille du troisième vendredi de mai
h) Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai
Mégantic, Lac (45°30’50’’ N., 72°52’40’’ O.)
a) Achigans
b) Brochets
c) Dorés
d) Maskinongés
e) Ombles, truites
a) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant b) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant c) Tous sauf la pêche à la du 1er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai
c) Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai
d) Même que l’alinéa a)
e) Du deuxième lundi de septembre au
97
f) Ouananiche
g) Touladis
h) Autres espèces
ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant f) Tous sauf la pêche à la et au harpon en nageant
19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril f) Même que l’alinéa e)
g) Du deuxième lundi de septembre au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
h) Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
Ruel, Lac (45°49’53’’ N., 71°08’20’’ O.)
a) Dorés, maskinongés et ouananiche b) Touladis
c) Autres espèces
a) Tous sauf la pêche à la et au harpon en nageant
a) Même que la zone à l’exclusion de la période comprise entre le 20 décembre et le 31 mars b) Même que la zone
c) Même que pour la zone à l’exclusion de la période comprise entre le 20 décembre et le 31 mars
Saint-François, Rivière (1) La partie comprise entre le Grand lac Saint-François et le lac Aylmer
(2) La partie comprise entre le pont de la route 161 à Saint-Gérard jusqu’à la pointe aval de l’ïle située au point (45°45’13’’ N., 71°24’30’’ O.) Canton Weedon (3) La partie comprise entre le barrage hydro-électrique à Westbury situé aux coordonnées 45°29’51’’ N.,
71°37’11’’ O. jusqu’à la pointe aval de l’île située au point (45°29’49’’ N., 71°37’25’’ O.)
Canton Westbury
a) Dorés, esturgeons, maskinongés, ouananiche, saumon atlantique et touladis b) Autres espèces
a) Dorés, esturgeons, maskinongés, ouananiche, saumon atlantique et touladis b) Autres espèces
a) Achigans
b) Dorés, esturgeons et saumon atlantique c) Maskinongés
d) Ombles, truites
a) Tous sauf la pêche à la
a) Du deuxième lundi de septembre au jeudi veille du troisième vendredi de mai
b) Même que l’alinéa a)
a) Du 1er décembre au jeudi veille du troisième vendredi de mai
b) Même que l’alinéa a) du paragraphe (2)
a) Du 1er décembre au jeudi 15 juin ou à celui le plus près de cette date b) Du 1er décembre au jeudi veille du troisième vendredi de mai
c) Même que l’alinéa a) du paragraphe (3)
d) Du deuxième lundi de septembre au jeudi veille du troisième vendredi de mai
98
(4) La partie comprise entre le barrage d’East Angus situé aux coordonnées 45°28’56’’ N., 71°39’45’’ O.et le pont du chemin de fer situé au point (45°29’04’’ N., 71°39’55’’ O.) Canton Westbury
e) Touladis
f) Ouananiche
g) Autres espèces
Même que le paragraphe (3)
e) Tous sauf la pêche à la ligne
f) Tous sauf la pêche à la ligne
g) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète Même que le
paragraphe (3)
e) Du deuxième lundi de septembre au jeudi veille du troisième vendredi de mai
f) Du deuxième lundi de septembre au jeudi veille du troisième vendredi de mai
g) Même que l’alinéa b) du paragraphe (3)
Même que le paragraphe (3)
Pêche sportive dans les territoires structurés de la zone 4
125. Les colonnes 1 à 4 des articles 1 à 19 de l’annexe 1 du même règlement sont remplacées par ce qui suit pour les eaux du parc national de Frontenac dans la zone 4 :
Colonne 1 Eaux
Colonne 2
Espèce ou groupe d’espèces
Colonne 3
Engin ou méthode prohibé
Colonne 4
Période de fermeture Frontenac, Parc national
de
Le parc à l’exception des plans d’eau suivants : (1) Grand lac Saint-François
(2) Barbue, Lac à la Îles, Lac des Ours, Lac des
Toutes les espèces
Même que pour le Grand lac Saint-François selon l’article 124 Même que pour la zone 4 selon l’article 121
Tous
Même que pour le Grand lac Saint-François selon l’article 124
Même que pour la zone 4 selon l’article 121
Du 1er avril au 31 mars
Même que pour le Grand lac Saint-François selon l’article 124
Même que pour la zone 4 selon l’article 121
126. Les colonnes 1 à 3 des articles 1, 4 et 6 de l’annexe 2 du même règlement sont remplacées par ce qui suit pour ces espèces dans les eaux suivantes du parc national de Frontenac de la zone 4 :
Colonne 1 Eaux
Colonne 2
Espèce ou groupe d’espèces
Colonne 3
Contingent quotidien
99
Barbue, Lac à la Îles, Lac des Ours, Lac des
1. Achigans 4. Brochets 6. Dorés
1 en tout 1 en tout 1 en tout
126.1 Les colonnes 1 à 4 des articles 1 à 19 de l’annexe 1 du même règlement sont remplacées par ce qui suit pour les eaux suivantes du Club chasse et pêche Dorset dans la zone 4 :
Colonne 1 Eaux
Colonne 2
Espèce ou groupe d’espèces
Colonne 3
Engin ou méthode prohibé
Colonne 4
Période de fermeture
Oliveira, Lac a) Dorés,
esturgeons, maskinongés, ouananiche, saumon atlantique et touladis b) Autres espèces
a) Tous sauf la pêche à la ligne
b) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant
a) Du deuxième lundi de septembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
b) Même que l’alinéa a)
127. Les colonnes 1 à 4 des articles 1 à 19 de l’annexe 1 du même règlement sont remplacées par ce qui suit pour les eaux de la zec Louise-Gosford dans la zone 4 :
Colonne 1 Eaux
Colonne 2
Espèce ou groupe d’espèces
Colonne 3
Engin ou méthode prohibé
Colonne 4
Période de fermeture Louise-Gosford, Zec a) Dorés,
esturgeons, maskinongés, ouananiche, saumon atlantique et touladis b) Autres espèces
a) Tous sauf la pêche à la ligne
b) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant
a) Du deuxième lundi de septembre au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril
b) Même que l’alinéa a)
128. Les colonnes 1 à 4 des articles 1 à 19 de l’annexe 1 du même règlement sont remplacées par ce qui suit pour les eaux du parc national du Mont-Mégantic dans la zone 4 :
Colonne 1 Eaux
Colonne 2
Espèce ou groupe d’espèces
Colonne 3
Engin ou méthode prohibé
Colonne 4
Période de fermeture Mont-Mégantic, Parc
national du
Toutes les espèces Tous Du 1er avril au 31 mars
Nombre de lignes autorisées l’hiver pour la zone 4 128.1 Abrogé
100
Pêche sportive de l’éperlan dans la zone 4
129. Les colonnes 1 à 4 de l’article 7 de l’annexe 1 du même règlement sont remplacées par ce qui suit pour l’éperlan dans les eaux suivantes de la zone 4 :
Colonne 1 Eaux
Colonne 2
Espèce ou groupe d’espèces
Colonne 3
Engin ou méthode prohibé
Colonne 4
Période de fermeture Les eaux de la zone 4 à
l’exception des eaux suivantes :
Lac Elgin ainsi que ses tributaires;
Lac Mégantic, ainsi que ses tributaires;
Rivière Ashberham (Noire) entre le Petit lac Saint-François et le Grand lac Saint-François;
Rivière Coulombe entre le pont de la route 161 et son embouchure dans le lac Aylmer, y compris la petite baie en face de son embouchure;
Rivières aux Bluets, aux Indiens, de l’Or, aux Rats Musqués, entre le Grand lac Saint-François et le deuxième pont en amont de ce lac;
Rivière Saint-François, la partie suivante : du Grand lac Saint-François au lac Aylmer;
Rivière Victoria, ainsi que ses tributaires.
Éperlan Tous sauf la pêche à l’épuisette et au carrelet
Du 16 mai au 31 mars
Pêche sportive des corégones dans la zone 4
130. Les colonnes 1 à 4 de l’article 5 de l’annexe 1 du même règlement sont remplacées par ce qui suit pour les corégones dans les eaux suivantes de la zone 4 :
Colonne 1 Eaux
Colonne 2
Espèce ou groupe d’espèces
Colonne 3
Engin ou méthode prohibé
Colonne 4
Période de fermeture
101
Saint-François, Rivière La partie comprise entre le lac Aylmer et le deuxième pont en amont
Corégones Tous sauf la pêche à
l’épuisette et au carrelet Du 8 novembre au 24 octobre
131. Les colonnes 1 à 3 de l’article 5 de l’annexe 2 du même règlement sont remplacées par ce qui suit pour les corégones dans les eaux suivantes de la zone 4 :
Colonne 1 Eaux
Colonne 2
Espèce ou groupe d’espèces
Colonne 3
Contingent quotidien Saint-François, Rivière
La partie comprise entre le lac Aylmer et le deuxième pont en amont
Corégones Du 25 octobre au 7 novembre : 10