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Pêche sportive dans la zone 6

Dans le document DORS/90-214 du 29 mars 1990 (Page 106-117)

136. Les colonnes 1, 3 et 4 des articles 1 à 19 de l’annexe 1 du même règlement sont remplacées par ce qui suit pour les eaux de la zone 6 :

Colonne 1 Espèce ou groupe d’espèces

Colonne 3

Engin ou méthode prohibé

Colonne 4

Période de fermeture

1. Achigans Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant

Du 1er décembre au jeudi 15 juin ou à celui le plus près de cette date

2. Bar rayé Tous Du 1er avril au 31 mars

3. Brochets Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant

Du 1er décembre au jeudi veille du troisième vendredi de mai

4. Dorés Tous sauf la pêche à la ligne Du 1er décembre au jeudi veille du troisième vendredi de mai

5. Esturgeons Tous Du 1er avril au 31 mars

6. Maskinongés Tous sauf la pêche à la ligne Du 1er décembre au jeudi 15 juin ou à celui le plus près de cette date

7. Ombles Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant

Du deuxième lundi de septembre au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril

8. Ouananiche Tous sauf la pêche à la ligne Du deuxième lundi de septembre au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril

107

9. Touladis Tous sauf la pêche à la ligne Du deuxième lundi de septembre au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril

10. Truites Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant

Du deuxième lundi de septembre au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril

11. Autres espèces

Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant

Du 1er décembre au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril

137. Les colonnes 1 à 4 des articles 1 à 19 de l’annexe 1 du même règlement sont remplacées par ce qui suit pour les eaux suivantes de la zone 6 : Engin ou méthode prohibé

Colonne 4

Période de fermeture Argent, Lac d’

(45°18'37" N., 72°18'51" O.) Boissonneault, Lac (45°35'46" N., 71°54'18"O.) Brompton, Lac (45°25'46" N., 72°08'56" O.) Brousseau, Lac (45°20' 00’’ N., 72° 26’12’’ O.) Desmarais, Lac (45°27'42" N., 72°07'08" O.) Lovering, Lac (45°10'51" N, 72°09'21" O.) Magog, Lac

(45°18’ N., 72°02’ O.) Magog, Rivière (1) La partie comprise entre le lac

Memphrémagog (45°15'49" N., 72°09'31" O.) et le barrage de la Dominion Textile à Magog (45°15'47" N., 72°08'38" O.) (2) La partie comprise entre le lac Magog (45°20’02" N.,

a) Achigans

b) Bar rayé c) Brochets

d) Dorés

e) Esturgeons f) Maskinongés

g) Ombles, truites

h) Ouananiche

i) Touladis

j) Autres espèces

a) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant b) Tous

c) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant d) Tous sauf la pêche à la et au harpon en nageant h) Tous sauf la pêche à la et au harpon en nageant

a) Du 1er au 19 décembre et du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus près de cette date

b) Du 1er avril au 31 mars

c) Du 1er au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai

d) Même que l’alinéa c)

e) Du 1er avril au 31 mars f) Même que l’alinéa a)

g) Du deuxième lundi de septembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril h) Même que pour l’alinéa g)

i) Du deuxième lundi de septembre au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril

j) Du 1er au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril

108

72°01'20" O.) et la rivière Saint-François (45°24’21” N., 71°53’26” O.) Massawippi, Lac (45°12' 57" N., 72°00'00" O.)

Miroir (Dudswell), Lac (45°35'41" N., 71°36'15" O.) Montjoie, Lac (45°24’27” N., 72°05’56” O.) Niger, Rivière

La partie comprise entre le pont du chemin de Way’s Mills (45°08’02’’ N., 72°00’11’’ O.) et le barrage situé en aval aux coordonnées

(45°08’46’’ N., 72°01’06’’ O.) Parker, Lac (45°19'40" N., 72°18'50" O.) Roxton, Lac

(45°28’ N., 72°39’ O.) Saint-François, Petit Lac (45°32’ N., 72°02’ O.) Stoke, Lac

(45°31'07" N., 71°48'41" O.) Truite, Lac à la (45°20'42" N., 72°09'04" O.) Wallace, Lac

(45°01’ N., 71°38’ O.) Memphrémagog, Lac (45°08’ N., 72°16’ O.) à l’exception de la partie située au nord d’une ligne reliant la pointe Cabana (45°15’51’’ N., 72°09’40’’ O.) à la pointe Merry

a) Achigans

b) Bar rayé c) Brochets

a) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant b) Tous

c) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète

a) Du 1er au 19 décembre et du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus près de cette date

b) Du 1er avril au 31 mars

c) Du 1er au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du troisième vendredi

109

(45°16’09’’ N., 72°10’12’’ O.) (Baie de Magog)

La partie située au nord d’une ligne reliant la pointe Cabana (45°15’51’’ N., 72°09’40’’ O.) à la pointe Merry (45°16’09’’ N., 72°10’12’’ O.) (Baie de Magog)

d) Dorés

e) Esturgeons f) Maskinongés

g) Ombles, truites

h) Ouananiche

i) Touladis

j) Autres espèces

a) Achigans

b) Bar rayé c) Brochets

d) Dorés

e) Esturgeons f) Maskinongés

g) Ombles, truites

h) Ouananiche

i) Touladis

j) Autres espèces

et au harpon en nageant d) Tous sauf la pêche à la ligne

e) Tous

f) Tous sauf la pêche à la ligne

g) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant h) Tous sauf la pêche à la ligne

i) Tous sauf la pêche à la ligne

j) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant a) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant b) Tous

c) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant d) Tous sauf la pêche à la ligne

e) Tous

f) Tous sauf la pêche à la ligne

g) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant h) Tous sauf la pêche à la ligne

i) Tous sauf la pêche à la ligne

j) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète

de mai

d) Même que l’alinéa c)

e) Du 1er avril au 31 mars f) Même que l’alinéa a)

g) Du deuxième lundi de septembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril h) Même que pour l’alinéa g)

i) Du deuxième lundi de septembre au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril

j) Du 1er au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril

a) Du 1er octobre au 19 décembre et du 1er avril jeudi 15 juin ou à celui le plus près de cette date

b) Du 1er avril au 31 mars

c) Du 1er octobre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai

d) Même que l’alinéa c)

e) Du 1er avril au 31 mars f) Même que l’alinéa a)

g) Du deuxième lundi de septembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril h) Même que pour l’alinéa g)

i) Du deuxième lundi de septembre au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril

j) Du 1er octobre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième

110

et au harpon en nageant vendredi d’avril Brook, Ruisseau

La partie comprise entre le pont de la route 143 à Massawipi

(45°10'51" N., 71°59'25" O.) et le lac Massawippi

(45°11'28" N., 72°00'19" O.) Castle, Ruisseau (Tributaire du lac Memphrémagog) Cerises, Rivière aux La partie comprise entre le pont de l’autoroute 10 (45°17'36" N.,

72°09'60" O.) et la limite sud du parc national du Mont-Orford

(45°18'59" N., 72°10'36" O.) Saumon, Rivière au La partie comprise entre le barrage Bombardier (lac Brompton) et le côté en aval du pont de la route 222

Taylor, Ruisseau (Tributaire du lac Memphrémagog)

Toutes les espèces Tous Du 1er avril au 31 mars

Saint-François, Rivière (1) La partie comprise entre le pont de la route 112 à Sherbrooke (45°24'11" N.,

71°53'12" O.) et le pont du CN à Richmond (45°40’27” N., 72°10’43” O.), à l’exception des eaux suivantes :

a) Achigans

b) Bar rayé, esturgeons c) Brochets

d) Dorés

e) Maskinongés

f) Ombles, truites

a) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant b) Tous

c) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant d) Tous sauf la pêche à la ligne

e) Tous sauf la pêche à la ligne

f) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète

a) Du 1er au 19 décembre et du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus près de cette date

b) Du 1er avril au 31 mars

c) Du 1er au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai

d) Même que l’alinéa c)

e) Même que l’alinéa a)

f) Du deuxième lundi de septembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi

111

(2) La partie comprise entre le barrage à 71°57’37” O.), ainsi que la partie comprise entre le barrage situé à Windsor (45°33’26” N., 72°00’30” O.) et le pont de la route 249 situé en aval (45°34’04” N., 72°00’28” O.)

(3) La partie comprise entre le pont du CN à Richmond

(45°40’27” N.,

72°10’43” O.) et le pont ferroviaire du centre-ville de Drummondcentre-ville (45°53'14" N.,

72°28'55" O.).

g) Ouananiche

h) Touladis

i) Autres espèces

a) Achigans

b) Bar rayé, esturgeons c) Dorés

d) Maskinongés

e) Ombles, truites

f) Ouananiche

g) Touladis

h) Autres espèces

a) Achigans

b) Bar rayé, esturgeons c) Brochets

d) Dorés

e) Maskinongés

et au harpon en nageant g) Tous sauf la pêche à la et au harpon en nageant a) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant b) Tous et au harpon en nageant f) Tous sauf la pêche à la et au harpon en nageant a) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant b) Tous

c) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant d) Tous sauf la pêche à la ligne

e) Tous sauf la pêche à la

veille du quatrième vendredi d’avril g) Même que l’alinéa f)

h) Du deuxième lundi de septembre au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril

i) Du 1er au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril

a) Du 1er décembre au jeudi 15 juin ou à celui le plus près de cette date

b) Du 1er avril au 31 mars

c) Du 1er décembre au jeudi veille du troisième vendredi de mai

d) Même que l’alinéa a)

e) Du deuxième lundi de septembre au jeudi veille du troisième vendredi de mai

f) Même que l’alinéa e)

g) Du deuxième lundi de septembre au jeudi veille du troisième vendredi de mai au jeudi veille du troisième vendredi de mai

d) Même que l’alinéa c)

e) Même que l’alinéa a)

112

(4) La partie comprise entre le pont ferroviaire de Drummondville (45°53'14" N.,

72°28'55" O.) et le pont Curé-Marchand situé 90 m en aval.

ainsi que dans la zone triangulaire délimitée par le pilier central du pont Curé-Marchand à l’est (45°53'16" N.,

72°28'58" O.), la limite clôturée du terrain de la centrale d’Hydro-Québec à l’ouest (45°53'15" N., 72°29'9" O.) et la centrale au sud (45°53'13" N., 72°29'2" O.).

f) Ouananiche

g) Touladis

h) Autres espèces

a) Bar rayé, esturgeons b) Dorés, maskinongés c) Autres espèces

ligne

f) Tous sauf la pêche à la ligne

g) Tous sauf la pêche à la ligne

h) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant a) Tous

b) Tous sauf la pêche à la ligne

c) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant

f) Du 1er au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril

g) Du deuxième lundi de septembre au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril

h) Même que l’alinéa f)

a) 1er avril au 31 mars

b) 1er décembre au 14 juin

c) 1er décembre au 14 juin

Stukely, Lac (45°22'31" N., 72°15'07" O.)

a) Achigans

b) Brochets

c) Dorés

d) Esturgeons, bar rayé

e) Maskinongés, ouananiche et touladis

f) Autres espèces

a) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant b) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant c) Tous sauf la pêche à la ligne

d) Tous

e) Tous sauf la pêche à la ligne

f) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant

a) Du mardi suivant le premier lundi de septembre au jeudi 15 juin ou à celui le plus près de cette date b) Du mardi suivant le premier lundi de septembre au jeudi veille du troisième vendredi de mai c) Même que l’alinéa b)

d) Du 1er avril au 31 mars

e) Du mardi suivant le premier lundi de septembre au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril f) Même que pour l’alinéa e)

113

Watopeka, Rivière (1) La partie comprise entre la rivière Saint-François (45°33'50" N., 72°00'18" O.) et la route 143 (45°33'53" N., 72°00'11" O.)

(2) La partie nommée

«étang McCarthy»

comprise entre le barrage McCarthy (45˚36’56’’

N., 71˚51’25’’ O.) et un point situé à 400 m en amont (45˚37’03’’ N., 71˚51’11’’ O.)

a) Achigans

b) Dorés

c) Esturgeons, bar rayé

d) Maskinongés

e) Ombles, truites

f) Ouananiche

g) Touladis

h) Autres espèces

a) Achigans

b) Bar rayé c) Dorés

d) Esturgeons e) Maskinongés

f) Ombles, truites

g) Ouananiche

h) Touladis

a) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant

b) Tous sauf la pêche à ligne

c) Tous

d) Tous sauf la pêche à la ligne

e) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant f) Tous sauf la pêche à la ligne

g) Tous sauf la pêche à la ligne

h) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant a) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant b) Tous

c) Tous sauf la pêche à ligne

d) Tous

e) Tous sauf la pêche à la ligne

f) Tous sauf la pêche à la ligne

g) Tous sauf la pêche à la ligne

h) Tous sauf la pêche à la ligne

a) Du 1er décembre au jeudi 15 juin ou à celui le plus près de cette date

b) Du 1er décembre au jeudi veille du troisième vendredi de mai

c) Du 1er avril au 31 mars d) Même que l’alinéa a)

e) Du deuxième lundi de septembre au jeudi veille du troisième vendredi de mai

f) Même que l’alinéa e)

g) Du deuxième lundi de septembre au jeudi veille du troisième vendredi de mai

h) Même que l’alinéa b)

a) Du 1er au 19 décembre et du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus près de cette date

b) Du 1er avril au 31 mars

c) Du 1er au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai

d) Du 1er avril au 31 mars e) Même que l’alinéa a)

f) Du deuxième lundi de septembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril g) Même que l’alinéa f)

h) Du deuxième lundi de septembre au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril

114

i) Autres espèces i) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant

i) Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du

quatrième vendredi d’avril Yamaska, Rivière

La rivière ainsi que ses tributaires, y compris le lac Boivin (45°24'08"

N., 72°41'47" O.) et le réservoir Choinière (45°25'42" N., 72°36'10" O.)

a) Achigans

b) Brochets

c) Dorés

d) Esturgeons, bar rayé

e) Maskinongés

f) Ombles, truites

g) Ouananiche

h) Touladis

i) Autres espèces

a) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant b) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant c) Tous sauf la pêche à la et au harpon en nageant g) Tous sauf la pêche à la et au harpon en nageant

a) Du 1er au 19 décembre et du 1er avril au jeudi 15 juin ou à celui le plus près de cette date

b) Du 1er au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du troisième vendredi de mai

c) Même que l'alinéa b)

d) Du 1er avril au 31 mars e) Même que l’alinéa a)

f) Du deuxième lundi de septembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril g) Même que l’alinéa f)

h) Du deuxième lundi de septembre au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril

i) Du 1er décembre au 19 décembre et du 1er avril au jeudi veille du

quatrième vendredi d’avril

138. Les colonnes 1, 3 et 4 des articles 12, 14, 17 et 18 de l’annexe 2 du même règlement sont remplacées par ce qui suit pour les eaux de la zone 6 :

Article Colonne 1

Espèce ou groupe d’espèces Colonne 3 Contingent quotidien

Colonne 4

Longueur autorisée 12. Fardée et brune Arc-en-ciel

Dans les eaux comprises dans les territoires fauniques : Toute. Ailleurs que dans les territoires fauniques : 60 cm et plus.

Toute Toute

138.1 Les colonnes 1 et 4 de l’annexe 2 de l’article 6 du même règlement sont remplacées par ce qui suit pour le doré jaune dans les eaux de la zone 6 :

Article Colonne 1

Espèce ou groupe d’espèces Colonne 4

Longueur autorisée

115

6. Doré jaune De 37 cm à 53 cm inclusivement

138.1.1 Les colonnes 1, 3 et 4 de l’article 17 de l’annexe 2 du même règlement sont remplacées par ce qui suit pour les eaux suivantes de la zone 6 :

Colonne 1 Eaux

Colonne 2

Espèce ou groupe d’espèces Colonne 3 Contingent quotidien

Colonne 4

Longueur autorisée Simoneau, Lac

(45°24'44" N., 72°11'22" O.)

Touladis 0 gardé Aucune

139 Abrogé

140. Les colonnes 1, 3 et 4 de l’article 14 de l’annexe 2 du même règlement sont remplacées par ce qui suit pour cette espèce dans les eaux suivantes de la zone 6 :

Colonne 1 Eaux

Colonne 2

Espèce ou groupe d’espèces

Colonne 4

Longueur autorisée Memphrémagog, Lac

(45°08’ N., 72°16’ O.)

14. Ouananiche 42 cm et plus

Pêche sportive dans les territoires structurés de la zone 6

141. Les colonnes 1 à 4 des articles 1 à 19 de l’annexe 1 du même règlement sont remplacées par ce qui suit pour les eaux du parc national du Mont-Orford dans la zone 6 :

Colonne 1 Eaux

Colonne 2 Espèce ou groupe d’espèces

Colonne 3 Engin ou méthode prohibé

Colonne 4

Période de fermeture Mont-Orford, Parc

national du

Toutes les espèces Tous Du 1er avril au 31 mars

141.02. Les colonnes 1 à 4 des articles 1 à 19 de l’annexe 1 du même règlement sont remplacées par ce qui suit pour les eaux du parc national de la Yamaska dans la zone 6 :

Colonne 1 Eaux

Colonne 2

Espèce ou groupe d’espèces

Colonne 3

Engin ou méthode prohibé

Colonne 4

Période de fermeture Yamaska, Parc national de

la

Le parc à l’exception des

plans d’eau suivants : a) Dorés, maskinongés ouananiche, saumon atlantique et touladis b) Esturgeons c) Autres espèces

a) Tous sauf la pêche à la ligne

b) Tous

c) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant

a) Même que la zone

b) Du 1er avril au 31 mars c) Même que pour l’alinéa a)

116

(1) Choinière, Réservoir (45°25'42" N.,

72°36'10" O.) (2) Yamaska, Rivière

Même que pour le Réservoir Choinière selon l’article 137 Même que pour la rivière Yamaska selon l’article 137

Même que pour le Réservoir Choinière selon l’article 137 Même que pour la rivière Yamaska selon l’article 137

Même que pour le Réservoir Choinière selon l’article 137

Même que pour la rivière Yamaska selon l’article 137

Nombre de lignes autorisées l’hiver pour la zone 6

141.1 Abrogé

Pêche sportive de l’éperlan dans la zone 6

142. Les colonnes 1 à 4 de l’article 7 de l’annexe 1 du même règlement sont remplacées par ce qui suit pour l’éperlan dans les eaux suivantes de la zone 6 :

Colonne 1 Eaux

Colonne 2

Espèce ou groupe d’espèces

Colonne 3

Engin ou méthode prohibé

Colonne 4

Période de fermeture Les eaux de la zone 6 à

l’exception des eaux suivantes :

Magog, Rivière

La partie comprise entre le barrage de la Dominion Textile à Magog et le pont de l’autoroute 55

Massawipi, Rivière La partie comprise entre le barrage situé à 1,6 km du lac Massawipi et la première courbe en aval Niger, Rivière

La partie comprise entre son embouchure et la route 143

Massawipi, Lac Le lac et ses tributaires

Éperlan

Éperlan

a) Tous sauf la pêche à l’épuisette et au carrelet b) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète, au harpon en nageant, à l’épuisette et au carrelet

c) Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant

Tous sauf la pêche à la ligne, à l’arc, à l’arbalète et au harpon en nageant

a) Du quatrième vendredi d’avril au 31 mars

b) Du 16 mai au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril

c) Du 1er décembre au 15 mai

Du 1er décembre au jeudi veille du quatrième vendredi d’avril

117

Memphrémagog, Lac

Dans le document DORS/90-214 du 29 mars 1990 (Page 106-117)