Olivier Dufour, directeur des relations institutionnelles, Rio Tinto Alcan

Mon intervention concerne les aspects de gouvernance et de bonnes pratiques. Ont bien évidemment été citées au cours des échanges les règlementations françaises et européennes.

M. Corbier a fait mention par ailleurs des initiatives de la Banque mondiale ou de SFI en matière de bonnes pratiques, qui sous-tendent l’acceptabilité et le financement des projets miniers. M. Recoche a, en outre, fait référence aux initiatives des secteurs, au travers de l’exemple de l’ICMM.

Nous avons, dans le domaine de l’aluminium, mis en place une approche novatrice de « gouvernance produit », également connue sous le nom de « product stewardship ». Le caractère innovant de cette démarche réside dans le fait qu’elle vient du client final, qu’il s’agisse de Tetrapak, Nespresso ou BMW, qui nous ont demandé de la traçabilité sur des aspects de sécurité environnementale ou de travail, et ce jusqu’à la mine. Nous nous sommes donc engagés auprès de nos clients à mettre en place cette traçabilité, comme cela a été fait par exemple dans le domaine du bois. Le standard, auditable, a été élaboré en 2014 et conduit tous les acteurs de la chaîne de valeur, du client final à la mine, à auditer leur fournisseur pour savoir s’il répondait effectivement au standard de respectabilité mis en place. Cela a conduit par exemple l’usine Constellium de Neuf-Brisach à auditer l’usine d’aluminium de Dunkerque, dans le Nord, sur ce standard.

M. Patrick Hetzel. Il s’agit d’un véritable enjeu, qui fait intervenir des acteurs économiques importants en recherche de traçabilité et suppose une capacité à contrôler le process. Ce contrôle peut-il être effectué de la même manière dans une chaîne de valeur qui remonte jusqu’en Chine ? Votre groupe dispose-t-il d’une telle expérience ? Il existe, dans certains pays, des recommandations environnementales tout à fait rigoureuses, respectées de bout en bout. Il semblerait que le maillon faible réside dans la capacité à effectuer le même degré de contrôle dans le volet chinois de l’activité. Ce sujet suscite-t-il des réactions ou commentaires autour de la table ?

M. Olivier Dufour. Il s’agit d’une excellente question, qui me permet de rebondir sur les propos de Claude Marchand relatifs à la différenciation par rapport aux produits et aux services. Nous ne possédons pas de mine de bauxite ou d’usine d’aluminium en Chine mais ce standard a justement vocation à nous permettre d’effectuer une différenciation par rapport à des produits chinois ou indiens qui ne le respecteraient pas. Cela contribue donc à apporter un

attrait particulier à nos produits, imposé non par la législation mais par les clients ou les réseaux sociaux. C’est, par exemple, le cas d’Apple, qui va choisir favorablement nos produits plutôt que d’autres issus de Chine.

M. Patrick Hetzel. Avez-vous une idée du delta financier que vos clients sont prêts à payer pour cela ?

Prenez le processus de Solvay, seule entreprise en Europe à permettre d’aboutir à l’ensemble de la palette des terres rares avec des degrés de pureté extrêmement importants : ceci témoigne d’une démarche extrêmement rigoureuse en termes de qualité d’une part, de traçabilité d’autre part. Mais bien évidemment, cela a un coût, répercuté chez les clients.

Sentez-vous aujourd’hui, de la part de vos clients, une appétence réelle pour cette traçabilité et ce processus de normalisation ou point qu’ils seraient prêts à payer plus cher les produits que vous leur fournissez ou cela reste-t-il dans une zone quelque peu sensible ?

M. Olivier Dufour. Je ne connais pas la problématique des terres rares et ne pourrai donc répondre à votre question que pour ce qui concerne l’aluminium primaire. Les sociétés Rio Tinto et Constellium sont à l’origine de l’« aluminium stewardship initiative ». Notre implication dans cette démarche résulte du fait que nous avions parfaitement perçu chez nos clients un intérêt pour ce processus, nous offrant une possibilité de différenciation intéressante. Il existe donc pour nous un intérêt financier à adopter cette approche.

Mme Adeline Defer, ministère des affaires étrangères et développement international. Je voudrais intervenir en réaction à la question relative à l’existence de règlementations ou d’instruments visant à mettre en place une traçabilité et concernant éventuellement la Chine. Je pense notamment à l’exemple de la section 15-02 de la loi dite

« Dodd-Frank », loi de réforme des marchés américains qui demande aux entreprises américaines et étrangères cotées à la bourse américaine de mettre en place une traçabilité sur leur chaîne d’approvisionnement en quatre minerais, à savoir l’or, l’étain, le tungstène et le tantale.

Or vous n’êtes pas sans savoir que les chaînes d’approvisionnement de ces métaux passent par l’Asie et notamment par la Chine. La mise en place de cette règlementation, qui a inspiré un projet de règlementation européen, montre bien que l’existence d’une pression émanant d’un consommateur final ou d’une sensibilité de ce consommateur peut contribuer à la promotion de normes de transparence et de traçabilité sur les chaînes d’approvisionnement, pour des standards qui peuvent toucher différents critères. Pour la loi américaine, il s’agit par exemple de la question du financement de conflits armés à travers l’extraction minière et de celle relative aux violations les plus graves des droits humains.

C’est suite au vote de cette loi qu’un certain nombre de réformes ont commencé à se mettre en place en Chine, avec l’appui d’organisations comme l’OCDE. La Chambre des métaux et minerais chinoise, qui est un peu l’équivalent de l’A3M pour la Chine, a ainsi travaillé à l’élaboration d’un guide de lignes directrices à destination de ses entreprises membres sur la question de la transparence et la responsabilité des approvisionnements en métaux éventuellement liés au financement de conflits.

M. Gilles Recoche, directeur RSE, sécurité et intégration dans les territoires, Areva Mines. Je souhaiterais revenir sur un point souligné par les représentants de l’Ademe et de l’INERIS, qui est la notion de l’« après-mine ». Nous sommes, à Areva Mines, très concernés par cette problématique. Je pense qu’il s’agit aujourd’hui d’un sujet essentiel et qu’il est nécessaire de bien anticiper cette phase. Après l’excitation et la difficulté qu’il peut y avoir à démarrer un projet, il est important d’imaginer sa fin, pour des raisons économiques ou autres, et de gérer l’étape d’après-mine. Ceci doit être abordé très en amont des projets.

C’est ce que nous essayons de mettre en œuvre. C’est ce que chaque industriel se doit de faire.

Je voudrais citer à ce propos l’exemple de la Mongolie. Nous y sommes aujourd’hui dans des phases de faisabilité, visant à développer des projets et à obtenir des permis d’exploitation. Or les questions qui émanent de l’administration et des parties prenantes, notamment des éleveurs de bétail, concernent souvent l’après-mine.

Cette question me semble essentielle, dans la mesure où la mine dure seulement un temps. Il est donc important d’anticiper très en amont le futur du site, qui doit s’élaborer avec les parties prenantes dès le démarrage. Nous essayons, pour ce faire, de mettre en place des outils permettant d’envisager les possibilités d’après-mine, de seconde vie, de continuité de l’existence du territoire, qui passent notamment par des réaménagements des sites. Il est important, dans ce cadre, de pouvoir montrer des exemples de réalisation. Ceci est essentiel en termes de communication. Nous avons ainsi été sollicités par différents parlementaires, de Mongolie et d’ailleurs, qui ont exprimé le souhait de venir visiter en France nos anciens sites miniers réhabilités, afin de voir à quoi cela pouvait ressembler. Cela a considérablement favorisé nos échanges, ainsi que la compréhension et l’acceptabilité du projet.

Cette vision de long terme dès le démarrage est, selon moi, un devoir permanent pour tous les industriels. L’activité minière a un impact, notamment sur la vie locale ; il ne faut pas le nier. La mine est très attractive ; elle va faire monter les salaires et créer une forme de déséquilibre qu’il va falloir gérer tout au long du projet. Le jour où l’activité cesse, l’industriel et les autorités doivent prendre en compte la phase suivante et préparer l’après.

Être dans l’incapacité d’en faire la démonstration peut créer des problèmes pour le démarrage de nouveaux projets. Cela est essentiel aujourd’hui pour les industriels.

M. Jack Testard, président, Variscan Mines. Je souhaite revenir sur les interventions de MM. Michel Jebrak et Gilles Recoche sur la communication. J’ai, au cours de ma carrière, travaillé avec de grands groupes et avec diverses institutions. Je fais aujourd’hui partie d’une petite société junior, autrement dit une start-up, et perçois très bien les différences dans les difficultés de communication qui se présentent à moi. Dans un grand groupe, on trouve facilement du soutien. Il existe des systèmes de communication, des services dédiés, un appui logistique considérable. Quand une petite structure doit expliquer à des milliers de personnes son travail et ses projets, répondre à des questions sur l’après-mine alors même que l’on n’a pas encore trouvé la mine, elle s’expose à de très grandes difficultés.

L’idée de faire appel à des consultants est très séduisante, à ceci près qu’il n’en existe pas en France aujourd’hui. Nous nous connaissons tous et avons tous recours aux mêmes experts et conseillers. Un enrichissement du tissu social et des connaissances est donc tout à fait nécessaire. Peut-être faudrait-il confier aux universitaires ou aux écoles la mission de participer à cette communication et à cette éducation. Ceci représente, en tout état de cause, l’un des problèmes auxquels les petites sociétés se trouvent régulièrement confrontées.

Mme Delphine Bataille, sénatrice, rapporteur. J’aimerais revenir sur le retour d’expérience d’Areva Mines et de Solvay autour du « bien savoir communiquer », qui pose, ainsi que cela vient d’être souligné, des difficultés à une plus petite échelle.

Diverses actions peuvent être menées pour contribuer à la lutte contre le changement climatique. Par ailleurs, vous avez évoqué la limitation des gaz à effet de serre dans les activités minières ou encore le développement de projets sociétaux et d’actions de préservation de l’eau et de la biodiversité. Cela me paraît difficilement applicable à tous les niveaux. Je me demandais s’il existait une solution susceptible de convenir à tous, sans ajouter de contraintes en termes de règlementation.

M. Jack Testard. Un effort est déjà effectué en ce sens avec la « mine responsable ». Il s’agit d’un élément important, qui n’en est qu’à ses débuts et devra se diffuser.

M. Didier Julienne, stratège industriel et éditorialiste en ressources naturelles, président de Néométal. Concernant la question de la traçabilité, je voudrais prendre l’exemple de l’or et de la bijouterie « éthiques ». J’ai personnellement encouragé, en Amérique du Sud, le mouvement ayant pour objectif de rendre des mines d’or éthiques, de façon à ce que cet or puisse être utilisé dans des boutiques de bijouterie elles-mêmes éthiques.

Le principal problème que nous avons rencontré résidait non pas dans le fait de produire cet or, mais de le faire venir en Europe, dans une usine d’affinage, sans qu’il ne soit mélangé à d’autres. La traçabilité était alors un enjeu essentiel. La preuve est faite aujourd’hui que cela peut fonctionner : il est possible de tracer le métal produit dans une mine à l’autre bout du monde, de le vendre et de commercialiser les produits finis avec une prime acceptée par le consommateur. Figurez-vous que les principales boutiques ou bijouteries qui s’inscrivent dans cette démarche sont, à ma connaissance, toutes localisées en France, plus précisément à Paris, à l’exception d’une marque implantée en Suisse. Il s’agit d’un mouvement nouveau, marginal dans ses volumes, mais d’une ampleur considérable en termes de marketing. Les boutiques en question reçoivent en effet des clients de toute l’Europe. Les consommateurs se déplacent pour venir acheter spécifiquement des bijoux en or dit « équitable ».

M. Patrice Christmann, direction de la stratégie et de la recherche, BRGM. Mon intervention concerne également cette question de la traçabilité. Je souhaiterais évoquer à nouveau la « Global reporting initiative », abordée précédemment par M. Recoche. La GRI est une ONG, basée aux Pays-Bas, qui a développé des lignes directrices sur la façon de préparer un rapport RSE, dont certaines spécifiquement adaptées aux industries minières et métallurgiques.

En 2013, 163 entreprises minières ou métallurgiques à travers le monde ont publié un rapport RSE conforme aux lignes directrices de la GRI, ce qui va assurément dans le sens de la transparence et de la responsabilité. Il existe dans ce contexte trois niveaux de conformité (A, B et C), auxquels on adjoint un « + » lorsque le rapport a été évalué par un auditeur externe agréé. Bénéficier du niveau A+ signifie que l’on a satisfait à cent quatre indicateurs dans différents domaines tels que les performances environnementales, sociétales, la gouvernance, etc. Cela permet notamment de solliciter son adhésion à l’ICMM (International Council on Mining and Metals).

Sur les cent soixante-trois entreprises en question, aucune n’est chinoise, à l’exception d’une société australienne contrôlée par une entreprise chinoise. Or il faut savoir que la Chine est aujourd’hui le premier producteur mondial de quarante matières premières minérales, en commençant par les plus importantes comme l’acier, le ciment, l’aluminium ou le cuivre.

Où allons-nous ? Quelles décisions prendre, dans le cadre de nos politiques publiques, pour encourager et récompenser les entreprises qui font l’effort de se conformer aux normes RSE ? Devons-nous continuer à laisser entrer sur nos marchés des produits élaborés n’importe comment et n’importe où, au détriment de nos emplois et de notre compétitivité ou faut-il chercher à agir de façon plus durable ? Je soumets ceci à votre réflexion.

M. Gilles Bordier, directeur adjoint du centre de Marcoule du CEA, en charge des activités scientifiques. Je souhaite intervenir sur l’accompagnement et la suite des activités industrielles.

Ma première remarque fait écho à l’intervention de M. Alain Rollat, qui a évoqué la radioactivité des minerais. Cette radioactivité accompagne des minerais existants, comme l’uranium, le thorium et le radium. Mais cette radioactivité naturelle peut être renforcée, par exemple si on la concentre dans le minerai. Les exploitants nucléaires, et en particulier le CEA, savent traiter ces aspects de manière propre, en plusieurs étapes : la collecte, le conditionnement, l’entreposage dans des entrepôts sûrs, conçus spécifiquement pour cet usage et répondant à un certain nombre de normes, et la surveillance de l’eau, de l’air et des colis, en en prélevant quelques-uns régulièrement et en vérifiant leur état de conservation. Nous savons faire.

Le second aspect concerne la suite des activités industrielles. Il existe en France un certain nombre de friches industrielles, de terrains potentiellement contaminés. Nous avons créé à Marcoule, autour du fameux triptyque « formation-recherche-industrie », une association intitulée « pôle de valorisation des sites industriels », qui s’occupe à la fois des sites industriels nucléaires et non nucléaires. La remédiation des sols et des sites est en effet une activité à la fois industrielle et de recherche. Le CEA est l’un des organismes qui effectuent de la recherche dans ce domaine. Ceci permet par exemple d’aller extraire, dans des sols contaminés, certains métaux qui sont ensuite mis de côté dans la mesure où ils présentent un caractère toxique, voire radioactif.

M. Laurent Corbier, directeur des affaires publiques, groupe Eramet. Je souscris totalement aux propos relatifs à la traçabilité. Dans la chaîne de valeur, nous sommes tous le client et le fournisseur de quelqu’un d’autre. Si on lie cet aspect aux échanges concernant les bonnes pratiques, je pense que ces dernières, lorsqu’elles sont déployées, permettent de tirer vers le haut un certain nombre d’acteurs de la chaîne de valeur. Dans un groupe intégré comme celui auquel j’appartiens, dans lequel une partie de la chaîne de valeur se trouve au sein dudit groupe, le déploiement des bonnes pratiques et de la culture que j’évoquais précédemment fait particulièrement sens.

Pour ce qui est de la Chine, il se trouve que j’ai passé plusieurs années à Genève, au sein du World business council for sustainable development. L’expérience du WBCSD avec la Chine était la suivante : lorsqu’il existait des filiales de grands groupes internationaux, y compris français, implantées en Chine, alors ces dernières jouaient un rôle de locomotive absolument exceptionnel dans la prise en compte de tous les facteurs contribuant au développement durable.

Je souhaiterais rappeler par ailleurs qu’un débat, qui me met quelque peu mal à l’aise, se développe actuellement, consistant à opposer l’amont à l’aval. Je pense nécessaire de considérer que tous les acteurs auront à effectuer les efforts permettant d’aboutir à cette traçabilité.

Un dernier point enfin sur les métaux et la transition énergétique : il est vrai que la mise en œuvre de la transition énergétique va nécessiter beaucoup de métaux. Or ceci concerne les métaux avec les technologies et les procédés d’aujourd’hui, même si les avancées en la matière sont continues. Il ne faut pas attendre le saut technologique pour faire cette production de métaux. J’aimerais mentionner à ce propos un événement organisé par Alain Liger et le COMES à la COP 21dans le but de sensibiliser à cette question du besoin en métaux en lien avec la transition énergétique.

M. Rémi Galin, chef du bureau de la gestion et de la législation des ressources minérales, ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie. Mon intervention concerne les questions de bonnes pratiques et les aspects règlementaires. Lorsque nous avons élaboré le projet « mine responsable », nous avons essayé de recueillir l’ensemble des bonnes pratiques. Certains membres du piloté de pilotage ont en outre insisté sur la nécessité de clairement identifier les aspects relevant ou non de la sphère règlementaire.

Ce travail a été assez compliqué à effectuer, dans la mesure où la règlementation française est, au final, assez extensive. La mise en œuvre de la séquence « éviter-réduire-compenser » répond par exemple à des règles d’application : si l’on considère la conformité d’une exploitation minière à un stage, toute atteinte à un milieu devra ainsi donner lieu à compensation, selon un certain format explicitement prévu. En matière de stockage des déchets, celui-ci peut être conforme règlementairement, c’est-à-dire correctement dimensionné, étanché, mis à l’abri des phénomènes météorologiques ; mais dans la durée, un stockage à l’extérieur peut présenter un certain nombre de fragilités vis-à-vis d’événements n’ayant pas nécessairement été prévus (tremblements de terre, etc.). Une autre méthode consiste à effectuer le tri des déchets au fond. Où se situent, dans ce cas, la bonne pratique et l’aspect règlementaire ? Ceci est un peu difficile à déterminer.

Cela prouve bien que les discussions précédentes sur l’anticipation de l’après-mine doivent avoir lieu dès le début du projet. Il existe de solutions, des conformités règlementaires et des pratiques allant au-delà de ces éléments de conformité. Nous attendons aujourd’hui des mines que nous pourrions éventuellement ouvrir en métropole qu’elles répondent aux meilleurs standards. Or cela est possible.

M. Maurice Leroy, président de la Fédération française pour les sciences de la