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2.2 Normes so iales

2.2.1 Normes de bon omportement

Lesnormespermettentdedénirles omportementsa eptablespour un agent. Cependant, le terme de  norme  est employé dans de très nom- breux domaines : philosophie, psy hologie, so iologie, s ien es de l'informa- tion, s ien es é onomiques, s ien es juridiques... ave des dénitions sensi- blementdiérentes. Parexemple,en philosophieunenormeestune référen e pour jugerquelque hose [Col01,Dig02,VS03℄. Enpsy hologie,ils'agitd'un modèle [GDT04℄. En so iologie, une norme est un omportement standard partagé par les membres d'un groupe so ial [Bri06, Dig02, VS03℄. En é o- nomie, 'est un modèle qui doit exister ou être suivi ou une moyenne de e qui existe a tuellement dans un ertain ontexte [Dig02, VS03℄. En s ien e de l'information, il s'agit généralement d'un ensemble de règles fon tion- nelles relatives à des produits, des a tivités ou des résultats, établies par des spé ialistes et onsignées dans un do ument produit par un organisme re onnu[GDT04 ℄.

[LLd02℄ distingue les normes individuelles et les normes so iales. Les normes individuelles, parmi lesquelles se trouvent les buts qu'un agent se xe [Tuo95℄, sont privées à l'agent. Elles permettent don pas de dénir l'a eptabilité des omportements d'un agent d'un point de vue externe à elui- i.Nousnous intéressons don i iaux normes so iales.

De manière générale, lesnormes so iales apparaissent dans lalittérature omme des on epts légaux. En utilisant le prin ipe de la séparation des pouvoirs[Fra℄, ilnous est possible de dénir lagrilled'analyse suivante :

 quelles sontles partiesimpliquées;

 qui exer e le pouvoir législatif : qui rée la norme, quelle en est la sour e;

 quiexer e lepouvoirjudi iaire :qui dé idequ'une norme aété violée;  quiexer e le pouvoir exé utif : qui san tionne lesviolations;

type de san tion appliqué peut dépendre de l'entité qui l'applique. Cepen- dant, ilspermettentde stru turer un peu plus lesfondementsdes typologies lassiques de normesexistant dans lalittérature.

Il existe deux types de normes so iales [von93 ℄. [DMSC00 ℄ nomme les premières obligationset les se ondes normes so iales. Dans [LLd02℄ les pre- mièressontnomméesobligationsetlesse ondes odesso iaux.Enn,[Tuo95, TBT95 ℄ les nomme r-normes et s-normes. C'est ette dernière terminologie que nous employons i i.

R-normes

Les r-normes sont dénies omme étant des règles, pouvant prendre la formedeloisoude hartes(don expli ites)auxquelles desindividusdoivent se onformer[TBT95 , von93,DMSC00 ℄. Lesr-normes sont proposées par un grouped'agents.Ellessont entérinées parune autoritéquise hargeaussi de lesfairerespe ter [TBT95 ,von93℄.Le on eptde r-normerepose don forte- mentsur l'a eptation delanorme(ou, plusgénéralement,de l'autorité)par le grouped'agents soumis à ette règle. Lesr-normes ne peuvent être modi- ées quesi l'autoritéle dé ide.Ces règles entraînent toujours des san tions, lesr-san tions.Cessan tionssontexpli iteset onnuesàl'avan e[DMSC00 ℄. L'exemple 2.2.1 illustre un as de r-normeissu de odes de l'étatfrançais.

Exemple 2.2.1 L'arti le L.413-1 du ode de la route français ( omplété par le ode pénal, arti le 132-11) san tionne un ex ès de vitesse supérieur ou égal à 50 km/h (en as de ré idive dans les trois ans) d'une amende maximum de

3750 e

, d'unesuspension depermis de troisans, d'unretrait desixpointsetjusqu'àtroismoisdeprison,a ompagnéd'uneinterdi tion de onduire ertains véhi ules terrestres à moteur, pour une durée de inq ans au plus.

En on lusion, il est possible de ara tériser les r-normes en fon tion de la grille d'analyse dénie en début de se tion omme suit : les r-normes lient un agentindividuel àune autorité.Ellessont proposées par des agents, mais é rites et publiées par une autorité. Cette autorité est d'ailleurs aussi en harge d'en déte ter et d'en san tionner les violations selon les barèmes

S-normes

Less-normesdénissentdesrèglesdebon omportement[DMSC00 ℄.Elles émergentde omportementsindividuels dans la so iété [von93℄. Elles repré- sentent un omportement global de la so iété [TBT95 ℄. Ce sont des sortes de standards de fait. Elles sont automatiquement modiées en fon tion des hangements de omportements des individus. Elles sont fondées sur des royan es ou des a eptations mutuelles. Elles ne sont pas obligatoirement disponiblessousformeé riteetpeuventêtrededeuxtypes: ellesappliquées àtoutela ommunautéet ellesappliquéesuniquementàun grouped'indivi- dus en fon tion du rle qu'iljoue ausein de laso iété [TBT95 ℄. N'étant pas é rites,ellesdoiventêtreenseignées auxnouveaux arrivantsdansun groupe. Finalement,ellesne sontpasfor émentsan tionnées. Sielleslesont,alorsles s-san tions ne sont pas onnues a priori et, par onséquent, sont impli ites. L'exemple2.2.2 illustre un as de s-normedans la so iété française.

Exemple 2.2.2 Unebonneédu ationveut que,quand quelqu'unsort d'un magasin,il tienne la porte àtoute personne quile suit. Cela onstitue une norme so iale qui n'est pas punie expli itement en as de violation. Une personneà quila porte n'apasététenue peut sesentirlésée etsan tionner la personne qui n'a pas tenu la porte par le moyen qu'elle veut (par une baisse d'estime, de réputation, et .) et ave l'ampleur qu'elle souhaite.

En on lusion,ilest possiblede ara tériserless-normesenfon tiondela grilled'analysedénieen débutdese tion ommesuit:less-normeslientun agent à son groupe so ial. Elles sont dénies par les membres du groupe et sont transmises par elui- i aux nouveaux venus. Tout agent est sus eptible d'en déte ter la violation et de punir l'un des membres du groupe omme il l'entend.

Comparaison des r-normes et s-normes

Pour [DMSC00 ℄, les r-normes agissent en restreignant l'autonomie des agents etless-normes en rendantla oordinationplus e a e. Pour sapart, [von93℄ distingue les r-normes et les s-normes par le fait qu'il s'agit pour l'une d'un ordre normatif imposé et pour l'autre d'une émergen e due aux omportements d'une atégorie d'individus. Selon la grille dénie en début

ritères liés aux san tions : sur l'entité en harge d'appliquer des san tions et sur letypede san tionmisen pla e (toujoursappliquéesounon, onnues a priori ou non).En général,dans lesr-normes, une autoritéa été autorisée aupréalable àsan tionnerlesagents.Dansle as dess-normes, 'est généra- lement l'agent vi time de la violation qui dé ide si et omment san tionner le violateur.

Transitions et in onsistan es

Soulignonsnalementquelesfrontièresentrelesdiérentstypesdenormes sontassezoues:ilestpossibleque ertainesnormes hangentdetype[TBT95 ℄: par exemple, une s-norme peut devenir une r-norme si elle est expli itée et san tionnéeparuneautorité.Ilestaussipossiblequedesnormessoientin on- sistantes. [TBT95℄ dénitune hiérar hisationdes diérentstypesde normes qui peut servir pour régler les onitsentre elles- i.

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