La présente annexe expose de façon plus détaillée les traitements comptables utilisés par un échantillon représentatif de banques centrales actionnaires de la BRI. Le point de départ, dans le texte principal, se situe au graphique 5, qui résume les traitements comptables appliqués par 16 banques centrales aux variations de prix (ou de valeur) de leurs actifs et de leurs passifs hors fonds propres. Le graphique 5, rebaptisé A1, est reproduit ci-dessous (voir le texte principal pour plus de précisions).
Pour résumer le graphique A1, plus le bleu domine, plus les variations de valeur des actifs et des passifs sont enregistrées au compte de profits et pertes. Plus il y a de vert, plus les comptes de réévaluation sont utilisés. Et plus il y a de rouge, plus les actifs et les passifs sont maintenus à une valeur comptable stable (par exemple, au coût d’acquisition).
Composition du bilan selon le traitement comptable des variations de prix
(moyennes des exercices 2006-2010) Graphique A1
La longueur totale des barres horizontales représente le total de l’actif et du passif (hors fonds propres)
Comme précédemment, les points notables sont les suivants : premièrement, pour la plupart des banques centrales, la majeure partie du bilan n’est pas réévaluée (le rouge prédomine).
Deuxièmement, s’agissant des postes réévalués en fonction des fluctuations des prix du marché, les gains et pertes de réévaluation sont inscrits au compte de profits et pertes et aux comptes de réévaluation dans le même nombre de cas environ (la proportion de bleu et de vert est similaire).
Troisièmement, le principal référentiel comptable utilisé fournit, en lui-même, relativement peu d’indications sur la dynamique de valorisation du bilan.
S’agissant de ce troisième point, le traitement comptable des positions financières dépend à la fois de la norme ou du référentiel comptable appliqué et de la nature intrinsèque de la position. Les banques centrales détiennent souvent des actifs et des passifs dont la valeur nominale ne subit aucune
Réévaluation en profits et pertes Réévaluation en fonds propres Pas de réévaluation
Légende
BCC IFRS
BCE BOE
FED IFRS BNS
IFRS IFRS IFRS IFRS
IFRS
IFRS Autre
Autre Autre SEBC
SEBC SEBC
SEBC
SEBC Référentiel comptable
utilisé :
variation, car elle est fixée par la loi ou par la pratique. Quel que soit le traitement comptable retenu, il n’y aura pas de réévaluation.
a. Traitement des variations de valeur par élément d’actif et de passif
Il est très courant que les billets de banque et les dépôts à valeur fixe prédominent dans le passif des banques centrales, alors que l’actif est composé essentiellement de titres négociables dont la valeur de marché (juste valeur) fluctue. L’exposition au risque de taux d’intérêt qui en résulte est souvent bien plus élevée que celle qui pourrait être envisagée par la plupart des établissements financiers commerciaux. Si le traitement comptable enregistre ces variations de valeur, les états financiers reflèteront la dynamique inhérente aux expositions économiques de l’institution. De telles expositions sont monnaie courante pour les banques centrales, comme le montre le graphique A2, qui reprend le graphique A1 avec une décomposition entre actifs (partie gauche de chaque bloc de couleur, teinte foncée) et passifs (partie droite de chaque bloc de couleur, teinte claire). Le diagramme révèle une forte asymétrie entre les régimes de valorisation des actifs et des passifs. Par exemple, si l’on regarde la quatrième banque centrale en partant du haut, les actifs sont presque tous réévalués, mais pas les passifs118,119.
118 De tels décalages de valorisation dénotent généralement un décalage sous-jacent des taux d’intérêt, mais ils peuvent également résulter d’une différence de traitement comptable (les actifs et passifs ayant une sensibilité économique similaire aux fluctuations de taux d’intérêt peuvent être comptabilisés différemment).
119 À la BNS, les actifs sont normalement tous réévalués, contrairement à la majorité des passifs. Exceptionnellement, une créance détenue par la BNS entre 2008 et 2010 (sur le Fonds de Stabilisation d’UBS) n’a pas été soumise à réévaluation. Par la suite, cette position a perdu toute valeur.
Composition du bilan selon le traitement comptable des variations de prix, ventilée entre actifs et passifs
(moyennes des exercices 2006-2010) Graphique A2
Réévaluation en profits
et pertes Réévaluation en fonds Pas de réévaluation propres
Légende
BNS BCC
BCE BOE
FED
Actif Passif Actif Passif Actif Passif
b. Traitement des variations de valeur dues aux conversions de change
Parallèlement, de nombreuses banques centrales détiennent des actifs en devises (y compris en or) ; certaines ont aussi des passifs en devises. Là encore, on observe des asymétries à la fois sous-jacentes et comptables (ces dernières essentiellement entre actifs du même type, lorsque les avoirs libellés en monnaie nationale sont traités selon une méthode comptable et ceux libellés en devises selon une autre). Le graphique A3 décompose le traitement comptable des actifs et des passifs par monnaie de libellé.
Composition du bilan selon le traitement comptable des variations de valeur, ventilée entre actifs et passifs et entre libellé en monnaie nationale ou étrangère
(moyennes des exercices 2006-2010) Graphique A3
Deux types de variations de valeur peuvent être pertinents à cet égard :
Un actif (ou un passif) en devise peut être soumis à une variation de son prix du marché ou de sa juste valeur dans la devise concernée. Le traitement comptable de ces réévaluations de prix Réévaluation en profits et pertes Réévaluation en fonds propres Pas de réévaluation
LégendeDevises
Monnaie nationale
Actif Passif
BCE BOE
FED BNS BCC
est illustré au graphique A3, qui reprend le graphique A2 en y ajoutant une décomposition supplémentaire entre libellé en devises (partie supérieure de chaque bloc de couleur, teinte foncée) et libellé en monnaie nationale (partie inférieure de chaque bloc de couleur, teinte claire).
Composition du bilan en devises, ventilée entre actifs et passifs, en fonction du traitement comptable appliqué aux variations de valeur et de change
(moyennes des exercices 2006-2010) Graphique A4
Les principes comptables déterminent aussi le traitement comptable des variations de la valeur des actifs et passifs en monnaie nationale qui sont dues aux fluctuations des taux de change. À titre d’exemple, examinons les différences de principes comptables appliqués aux variations de prix du marché et aux variations de change. Le graphique A4 porte uniquement sur les actifs et passifs en devises : le traitement comptable des variations de prix figure dans le panneau de gauche du graphique, et le traitement comptable des variations de change, dans le panneau
Réévaluation en
profits et pertes Pas de
réévaluation
LégendeActif FX
Réévaluation en
profits et pertes Pas de
réévaluation Réévaluation en
fonds propres Or
Actif Passif
BCE BOE
FED BNS
Passif
Réévaluation en fonds propres
BCC
FX
Traitement comptable des variations de valeur Traitement comptable des variations de change
de droite, avec le même code couleur. L’or est indiqué séparément, dans la partie inférieure du bloc concerné.
Le message principal à retirer du graphique A4 est qu’il existe, dans le monde des banques centrales, de très grandes asymétries d’exposition au risque de change. Dans le panneau de droite, pour peu qu’il existe des passifs en devises (partie droite de chaque bloc), ils sont largement inférieurs aux actifs en devises (partie gauche de chaque bloc). Mais le graphique permet aussi de repérer des différences dans les conventions comptables. Dans plusieurs cas, le traitement comptable des conversions de change est différent de celui des variations de prix, pour les instruments financiers libellés en devises.
En résumé, les traitements comptables effectivement appliqués varient énormément, y compris entre des banques centrales soumise aux mêmes normes comptables et entre des banques centrales ayant des structures de bilan similaires. Compte tenu de l’ampleur des expositions économiques que détiennent souvent les banques centrales, les conventions comptables peuvent donc avoir une influence importante sur la dynamique du compte de profits et pertes.