I NSTRUCTIONS AUX MESUREURS

Le mesureur doit posséder les habilités et l’expérience pour mesurer et classer les bois correctement, conformément aux instructions de mesurage. Il doit être capable d’identifier convenablement les essences forestières en toutes conditions, de détecter les défauts tels que définis dans les instructions et d’utiliser son expérience et son juge-ment durant toutes les étapes de son travail.

Dans le but de mieux exercer ses fonctions, le mesureur peut occasionnellement sonder une grume présentant une caractéristique particulière ou embêtante. Ce geste est tou-tefois conditionnel à ce que la grume en question ait déjà été mesurée et classée

offi-ciellement, que le formulaire la rapportant est disponible et que le délai après mesurage est expiré.

La détermination de l’essence et de la qualité et la prise des mesures suivantes (diamè-tre, longueur de grumes ou de piles, dénombrement de tiges) sont exclusives au mesu-reur de bois. De plus, sa responsabilité s’étend au travail de son assistant de même qu’aux renseignements inscrits sur les documents officiels de contrôle du transport à la réception des bois.

Lorsqu’il détecte un manquement ou une anomalie dans l’application des présentes ins-tructions, un mesureur doit en informer qui de droit afin que la situation soit corrigée.

1.2.2 Respect des directives

Le mesureur doit prendre connaissance et respecter toutes les instructions, autorisations et prescriptions spéciales de mesurage émises par le Ministère qui s’appliquent aux bois qu’il a à mesurer.

1.2.3 Connaissance de la provenance des bois à mesurer

Le mesureur doit s’assurer que le numéro d’unité de compilation utilisé correspond à la provenance (aire commune – zone de tarification) et à la destination (CAAF) du bois qu’il a à mesurer.

1.2.4 Codification de l’essence et de la qualité

Sur les formulaires et rapports, le mesureur doit utiliser les codes officiels pour enregis-trer l’essence et la qualité de chaque grume qu’il mesure. On trouvera, à la figure 2, la liste des codes officiels et valides.

Un titulaire peut demander, en le justifiant par écrit, de rapporter ses bois selon une es-sence dont le code n'est pas prévu. Si accepté, le Ministère lui communiquera alors le code d’essence déterminé.

1.2.5 Diamètre minimal des bois à mesurer

Tel que mentionné au point 1.1.9, le titulaire a le choix de faire mesurer et enregistrer les diamètres bruts de ses bois soit à partir de 4 cm soit à partir du diamètre de facturation (10 cm). Peu importe le choix retenu, tous les diamètres enregistrés par le mesureur doivent se retrouver tant sur le formulaire transmis que l’imprimé déposé dans le conte-nant scellé. Ce choix s’applique à tous les bois qu’un titulaire récolte durant une saison.

Certaines variantes de méthodes comportent des instructions particulières pour les sous-diamètres.

1.2.6 Marquage des bois mesurés

Toutes les grumes sur lesquelles des mesures ont été prises doivent être marquées comme prévu dans le chapitre « Prise des mesures » et selon la méthode utilisée. Les découpes ou parties de grumes de diamètre inférieur au diamètre de facturation doivent être distinguées.

Sur les piles

Tous les bois sur lesquels des mesures ont été prises, échantillons inclus, doivent être marqués bien lisiblement sur une ou plusieurs découpe(s) bien en vue ou sur tout autre support à convenir avec le technicien forestier en gestion des redevances forestières.

Ainsi, sur chaque pile ou mesurage, on inscrira :

- le numéro de la pile, ou de l’échantillon, (si plusieurs piles sont enregistrées sur un même formulaire, on inscrira le signe « + » après le numéro de la pile pour indiquer qu’il y a une autre pile et le mot « fin » si c’est la dernière);

- le nombre de pièces qu’elle contient, (si plusieurs piles sont enregistrées sur le même formulaire, le nombre total doit être inscrit sur la dernière pile enregistrée);

- le(s) numéro(s) de formulaire(s) utilisé(s);

- si c’est du bois tronçonné, l’angle de mesurage des découpes régulières;

- la date de fin du mesurage;

- les initiales du mesureur et son matricule.

Certaines variantes de méthodes de mesurage prévoient des informations supplémen-taires qui y sont détaillées.

Figure 2

Liste des essences avec leurs qualités possibles et les facteurs fixes du Ministère par type de façonnage

FACTEURS FIXES NETS DU MRNF

PIN GRIS 043 F-B 750 850 825 710

PIN BLANC 041 G-H-I-C 875 950 960 725

PIN ROUGE 042 F-G-H-I-C 875 950 960 725

PRUCHE

1.2.7 Couleurs de marquage

À moins d’instructions contraires, on n’est pas forcé d’avoir recours à une couleur parti-culière pour marquer les bois mesurés ou à mesurer. Toutefois, le Ministère se réserve l’usage exclusif du vert pour la vérification.

1.2.8 Inscription des numéros de chemin

Lors du mesurage en forêt, les numéros des chemins le long desquels le bois est empilé doivent être inscrits dans la case prévue à cette fin au bas du formulaire de mesurage.

1.2.9 Où enregistrer la prise de données

Le mesureur doit enregistrer les données sur les lieux du mesurage et directement dans l’ordinateur à main (OAM). Le Ministère exige une saisie des données de mesurage originale et refuse une transcription ou un résumé de celles-ci.

1.2.10 Signature numérique et matricule

Le mesureur doit signer tous les formulaires et rapports de mesurage qu’il a remplis et y enregistrer son matricule. Les formulaires de mesurage officiels doivent être signés numériquement sur les lieux du mesurage, avant leur impression officielle et leur dépôt dans le contenant scellé.

La signature électronique des formulaires est réalisée en utilisant un mot de passe que chaque mesureur doit faire enregistrer dans le système de mesurage du Ministère en se rendant au bureau de l’unité de gestion local ou par échange électronique.

Un formulaire de mesurage transmis électroniquement sans être signé par un mesureur reconnu et enregistré sera rejeté.

Tout mesureur doit garder son « mot de passe » secret car sa signature électronique lui impute la responsabilité des informations transmises. Ce mot de passe est modifiable en tout temps.

En cas d’oubli de mot de passe, contacter le bureau de l’unité de gestion qui pourra ré-gulariser la situation.

Néanmoins, une signature manuscrite pourra être demandée sur certains sommaires ou rapports à déposer dans le contenant scellé. Ces points seront précisés dans les va-riantes concernées.

Chapitre 2 - La prise de mesures