Les conducteurs de vehicule faisant face au feu vert peuvent continuer tout droit, tourner a gauche ou a droite, a moms que des panneaux de signalisation interdisent certains de ces mouvements.
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Art.
B.1.1 Normalisation des signaux lumineux
On entend par signaux lumineux,tous les • feux qui dirigent les conducteurs et les pietons sur les routes. Les plus repandus sont les feux de circulation, et les autres comprennent les feux clignotants, les feux pour pietons, les feux d'exploitation par voie, les feux de passage .A niveau, les feux de ponts mobiles et les feux de regle-mentation de stationnement.
L'uniformisation de ce- s dispositifs•est par-ticulierement .importante pour assurer la securite et la coordination des mouvements de circulation. II importe donc d'appliquer rigoureusement les normes relatives a cette signalisation.
Art.
B.1.2 Installation et entretien des signaux lumineux
La responsabilite de l'entretien des feux de circulation doit etre clairement etablie avant leur installation. L'organisme res-ponsable de cet entretien doit:
— prevair une signalisation temporaire en cas de panne totale ou partielle;
maintenir les installations en .bon etat, suivant un calendrier d'entretien pre-etabli, en apportant un soin particulier a la proprete des elements d'optique;
disposer de materiel de rechange pour recluire le temps d'interruption des feux en cas de panne;
conserver durant cinq ans un dossier concernant le fonctionnement et l'en-tretien des feux.
Art.
B.1.3 Fonction et signification des feux de circulation
Les feux de circulation sont des disposi-tifs de commande generalement installes aux carrefours et utilises pour accorder le droit de passage aux flots de vehicules en conflit.
Ils doivent etre congus de fawn a reduire autant que possible les retards et les ris-ques d'accidents. Les feux de circulation sont installes pour favoriser recoulement ordonne de la circulation; le fait qu'on les utilise seulement pour des raisons de se-curite se justifie rarement, car leur presence ne garantit pas une reduction des acci-dents.
120 Mars 1979
Art.
B.1.4 Is doivent toutefois donner la priorite aux
vehicules qui se trouvent déjà dans le carrefour et aux pietons déjà engages dans un passage pour pietons, indrque ou non.
Les pietons faisant face au feu vert peuvent traverser la route en empruntant un pas-sage pour pietons, indique ou non, A moms dune signalisation contraire donnee par des feux pour pietons ou par des pan-neaux.
Le feu vert clignotant
Le fu vert clignotant signifie que la cir-culation y faisant face a la priorite dans toutes les directions permises.
Les conducteurs de vehicule doivent tou-tefois donner la priorite aux vehicules qui se trouvent déjà dans le carrefour et aux pietons déjà engages dans un passage pour pietons, indique ou non.
Les pietons faisant face au feu vert cli-gnotant peuvent traverser la route en em-pruntant un passage pour pietons, indique ou non, A moms dune signalisation con-traire donnee par des feux pour pietons ou par des panneaux.
La fleche verte (seule ou accompagnee du feu rouge)
Les conducteurs de vehicule faisant face une fleche verte ont la priorite dans la direction indiquee par la fleche et us peu-vent poursuivre leur route uniquement dans cette direction. us doivent toutefois donner la priorite aux vehicules qui se trouvent déjà dans le carrefour et aux pietons déjà engages dans un passage pour pietons, indique ou non.
Les pietons faisant face A la fleche verte seule peuvent traverser la route en em-pruntant un passage pour pietons, indique ou. non, A moms dune signalisation con-traire donnee par des feux pour pietons ou par des panneaux.
Les pietons faisant face A la fleche verte accompagnee du feu rouge ne doivent pas traverser la route, a moms d'indication contraire .donnee par des feux pour pie-tons.
Les fleches de couleur autre que verte sont proscrites dans les installations de feux de circulation.
Fonction et signification des autres feux
Ces feux, dont il est question plus en detail au chapitre VI, sont les suivants:
Feux clignotants
Les feux clignotants sont des dispositifs composes de feux rouges ou jaunes qui s'allument et s'eteignent de fagon inter-mittente; ils sont utilises comme signali-sation additionnelle pour souligner un point de conf lit important.
Leur signification est la suivante:
le feu jaune clignotant;
le feu jaune clignotant indique au con-ducteur y faisant face qu'il doit ralentir et redoubler de prudence;
le feu rouge clignotant;
le feu rouge clignotant indique au con-ducteur y faisant face qu'il doit immobi-liser son vehicule et poursuivre son chemin prudemment lorsque la voie est libre.
Feux pour pietons
Les feux pour pietons sont des dispositifs installes pour coordonner les deplacements des pietons lorsqu'on veut eviter tout con-flit avec la circulation des vehicules.
Ils consistent en deux symboles: la silhouet-te d'un pieton en marche (en blanc sur fond noir) et la silhouette d'une main (en orange sur fond noir); ces symboles ont la signification suivante:
le pieton en marche —
les pietons faisant face A ce symbole peuvent traverser la rue dans le passage qui leur est reserve. Le clignotement du meme symbole et l'apparition du symbole de la main orange signifient que ceux qui ont déjà commence a effectuer leur tra-versee doivent presser le pas •jusqu'au trottoir ou a l'ilot median;
la main orange —
les pietons faisant face A ce symbole ne doivent pas s'engager dans la rue. Lors-qu'il n'existe pas de feux pour pietons A une intersection, ceux-ci doivent suivre les indications des feux de circulation, en conformite avec l'article B.1.3.
c) Feux d'exploitation par vole Les feux d'exploitation par voie sont cons-titues de feux rouges ayant la forme dun X, de feux verts ayant la forme d'une fle-che vers le bas et de feux jaunes ayant la forme d'une fleche horizontale. Ces feux sont installes au-dessus d'une ou de plusieurs voles de la chaussee pour y per-mettre ou y defendre le passage des ye-hicules. La signification des symboles est la suivante:
le X rouge —
il indique au conducteur qu'il ne dolt pas circuler ni s'arreter dans la voie au-dessus de laquelle il est place;
la fleche verte vers le bas —
elle indique au conducteur qu'il peut cir-culer dans la voie au-dessus de laquelle elle est placee;
f) Feux de reglementation de stationnement
Les feux de reglementation de stationne-ment sont des dispositifs constitues de feux lumineux de couleur orange et de panneaux portant des inscriptions orange sur fond blanc, que Ion instOle entre deux carrefours. Ils ont pour objet de reglemen-ter le stationnement dans cet espace, certaines heures, en vue de faciliter les travaux d'entretien de la voie publique.
Le fonctionnement du signal lumineux in-dique la periode pendant laquelle le sta-tionnement est interdit. Le jour, le eu s'allume et s'eteint, a raison de 30 cli-gnotements a la minute; la nuit, II reste allume de fawn continue. L'interdiction est levee lorsque le feu est eteint.
la fleche jaune horizontale —
elle accompagne generalement le X rouge et indique au conducteur qu'il doit effec-tuer avec prudence un changement de voie vers la gauche ou la droite.
Feux de passage a niveau
Ce sont des dispositifs constitues de feux rouges clignotant alternativement et ins-talles au croisement d'une route et d'un chemin de fer pour y regler la circulation.
Ils indiquent aux conducteurs et aux pie-tons l'approche ou la presence dun train.
Feux de ponts mobiles
Ce sont des signaux lumineux utilises a la jonction d'une route et dun pont mobile (pont-levis, pont basculant, pont tournant ou pont a coulisse) .afin d'interdire l'entree du pont aux vehicules et aux pietons. Les feux rouges clignotant alternativement indiquent aux conducteurs et aux pietons qu'ils ne doivent pas depasser le point de signalisation.
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122 Mars 1979
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• I
Justification des feux de circulation