Chauveau J.-P., 2003. Causes et aspects des conflits fonciers en zone forestière ivoirienne. Séminaire “Land, conflict and development: What role for donors?”. USAID, the Development Centre & the Development Co-operation Directorate of the OECD, Paris, OCDE, 19-20 juin 2003.
Chauveau J.-P., 2003. Crise foncière, crise de la ruralité et relations entre autochtones et migrants sahéliens en Côte d’Ivoire forestière. Séminaire Conflits et politiques de développement dans les pays du fleuve Mano et en Côte d’Ivoire. Paris, Ministère des Affaires Etrangères – Club du Sahel et de l’Afrique de l’Ouest, 13-14 mai 2003. In: Conflits et politiques de développement dans les pays du fleuve Mano et en Côte d’Ivoire. 2005, Paris, OCDE : 53-56.
Chauveau J.-P., 2004. Conflit, crise de la ruralité et crise foncière en Côte d’Ivoire forestière : le “tutorat” entre autochtones et migrants au centre des tensions. Communication au Comité de pilotage “Foncier rural en Afrique”, MAE, juin 2004.
Chauveau J.-P., 2004. Participation comme représentant du Comité de pilotage de l’action “Foncier rural en Afrique” du MAE (DGCID) à la Conférence “Land in Africa: Market Asset, or Secure Livelihood?”, Westminster (GB), 8-9 November, organised by the Royal African Society, the Natural Resources Institute and the International Institute for Environment and Development.
Chauveau J.-P., 2004. Rapid Social Assessment on Côte d’Ivoire: A brief description. Projet Rapid Social Assessment-Côte d’Ivoire, Service Protection sociale, région Afrique, et Service Post-conflit, Banque Mondiale, Washington, septembre 2004. Chauveau J.-P., 2005. Discutant invité au Workshop : Adjudication of Land Disputes, Legal Pluralism and the Protection of Land Rights in Ghana and Cote d’Ivoire (17-18 février 2005), University of London, Institute of Commonwealth Studies. Chauveau J.-P., avec la collaboration de Bobo K.S., 2003. La crise de la ruralité en Côte d’Ivoire forestière. Ethnicisation
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Edja H. & Lavigne Delville P., 2003. Stratégies paysannes d’entretien de la fertilité et statut foncier. Schéma d’Actions pour la mise en oeuvre de la nouvelle politique foncière rurale en République du Bénin. Quatrième rapport d’étape, GRET/PGTRN/AFD/GTZ, mai 2003.
Edja H., Le Meur P.-Y., avec la collaboration de Lavigne Delville P., 2003. Les enquêtes socio-foncières dans les perspectives de la future loi foncière rurale au Bénin. Schéma d’Actions pour la mise en oeuvre de la nouvelle politique foncière rurale en République du Bénin. Second rapport d’étape, GRET/PGTRN/AFD/GTZ, mars 2003. Jacob J.-P., Ouédraogo S. & Paré L., 2002. Etude des systèmes locaux de gestion foncière dans la zone d’intervention du
PFR/Ganzourgou (Burkina Faso). Mission d’appui au Plan foncier rural du Ganzourgou. Ouagadougou, IRD. Lavigne Delville P., 2002. Vers une articulation des modes de régulation foncière ? Avancées récentes et enjeux (Afrique
de l’Ouest francophone), Communication introductive à la session sur les droits coutumiers, Séminaire régional sur les enjeux fonciers, Banque Mondiale, Kampala, 29 avril-2 mai 2002.
Lavigne Delville P., 2003 et 2004. Rédacteur principal des “European Union Guidelines for support to land policy design and land reform processes in developping countries”.
Lavigne Delville P., 2003. Expanding the Land Policy Dialogue within and across Countries, Contribution to the Panel, Rural Week, Banque Mondiale, Washington.
Lavigne Delville P., Bernard R., Déguénon L.A., Edja H., Le Meur P.-Y. & Rochegude A, 2003. Schéma d’Actions pour la mise en oeuvre de la nouvelle politique foncière rurale en République du Bénin, Rapport final – Volume I, Schéma d’action, GRET/PGTRN/AFD/GTZ, juillet 2003.
Lavigne Delville P., Bernard R., Edja H. & Le Meur P.-Y., 2003. Schéma d’Actions pour la mise en oeuvre de la nouvelle politique foncière rurale en République du Bénin, Rapport final – Volume II, Orientations de la politique de développement rural et méthodologie des PFR, GRET/PGTRN/AFD/GTZ, juillet 2003.
Le Meur P.-Y., 2005. Amélioration des outils d’enquête socio-foncière du Plan foncier rural au Bénin. AFD-GRET-PROCGRN, avril 2005.
Le Meur P.-Y., 2005. Land Tenure Information and Land Policy in Sub-Saharan Africa. Expert meeting on land tenure data, FAO, Rome, 22-23 September 2005.
Le Meur P.-Y., 2005. Production, le stockage et l’utilisation de l’information foncière au Bénin. GRET-FAO.
Le Meur P.-Y., Hochet P., Shem M. & Touré O., 2006. Identification of factors underlying conflict over access to land and
Pour être pertinent et permettre d'élaborer des réponses effectives, le débat sur les politiques foncières en Afrique de l'Ouest rurale doit s'appuyer sur une connaissance fine des enjeux et des processus. Comment les modes d'accès à la terre et aux ressources naturelles évoluent-ils ? Assiste-t-on vraiment à une individualisation et une marchandisation des droits ? Comment se pose la question de la gouvernance locale du foncier ? Quels sont les enjeux intra-familiaux et inter-générationnels du foncier ? Quels sont les processus d'élaboration des politiques et des interventions sur le foncier et les ressources naturelles ? Quels sont leurs impacts ?
Ce document rassemble les résultats du projet de recherche CLAIMS (Changes in Land Access, Institutions and Markets in West Africa), qui s’est déroulé entre 2002 et 2005, sur financement de l’Union Européenne (DG Recherche) et des contributions complémentaires de DFID (Department for International Development, Grande-Bretagne) et de l’AFD (Agence Française de Développement). La publication de ce rapport de synthèse a été financée par DFID.
Coordonné par l’IIED, ce projet a porté sur quatre pays d’Afrique de l’Ouest (Bénin, Burkina Faso, Côte d’Ivoire et Mali) et a mobilisé un réseau de huit institutions de recherche ou de recherche appliquée : • GIDIS-CI (Groupement Interdisciplinaire en Sciences Sociales – Côte d’Ivoire ; Abidjan, Côte d’Ivoire) • GRET (Groupe de Recherche et d’Echanges Technologiques ; Paris, France)
• IIED (Institut International pour l’Environnement et le Développement, Programme Zones Arides ; Londres et Edimbourg, Grande-Bretagne)
• IRD (Institut de Recherche pour le Développement, Unité de recherche Régulations foncières, politiques publiques et logiques d’acteurs ; Montpellier, France)
• LARES (Laboratoire d’Analyse Régionale et d’Expertise Sociale ; Cotonou et Parakou, Bénin)
• UCL – IED (Université Catholique de Louvain – Institut d’Etudes du Développement ; Louvain la Neuve, Belgique)
• UERD (Unité d’Enseignement et de Recherche en Démographie ; Ouagadougou, Burkina Faso) • UMB (Université Mande Bukari ; Bamako, Mali).
ISBN : 1 84369 614 2
Institut International pour l’Environnement et le Développement 3 Endsleigh Street London WC1H 0DD Royaume-Uni Tél : +44 20 7388 2117 Fax : +44 20 7388 2826 http://www.iied.org/