Les entreprises de manutention

L’intérêt que représentent les sociétés de manutention en tant qu’auxiliaire inévitable des clients du port s’explique par le fait que ces entreprises assurent l’interface entre l’eau et la terre à travers les opérations de chargement et déchargement de la cargaison, en d’autres termes elles réalisent la liaison entre le quai et le navire. En vue de montrer l’importance cet acteur portuaire il s’avère nécessaire d’établir les conditions et circonstances de son avènement et suivre son évolution.

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En effet, le chargement et le déchargement étaient traditionnellement confiés au personnel du bord. Ainsi le capitaine procédait à la réception des marchandises, amenées le long du navire par les chargeurs.

Il surveillait le chargement effectué par l'équipage qui était considéré comme le prolongement normal du travail de bord et, à l'arrivée, il contrôlait les opérations de déchargement et de livraison aux destinataires, attendant le long du quai. Les escales étaient longues et le capitaine, maître de l'expédition commerciale, s'occupait de l'entretien du navire et des approvisionnements65.

La révolution économique, l'extension des relations commerciales intercontinentales et le développement du transport maritime à grande échelle66 justifièrent la création d'entreprises spécialisées, afin de suppléer l'armateur et les propriétaires de marchandises dans l'accomplissement des tâches terrestres liées au transport maritime.

Le développement des lignes régulières entraîna une nouvelle organisation des armements et des ports et on assista à la naissance des auxiliaires de la navigation.

En outre, L'augmentation du tonnage des navires et la réduction des temps d'escales suscitèrent notamment le besoin de confier les opérations de chargement et de déchargement des navires à des entrepreneurs indépendants : les entrepreneurs de manutention.

En France, on faisait la distinction entre ‘stevedores’ et ‘acconiers’. Le critère de différentiation repose essentiellement sur la nature des opérations qu'ils accomplissent. Les stevedores n'ont pas d'autre fonction que des tâches matérielles67; ils chargent et déchargent les marchandises des navires, les mettent sous hangar ou sur terre-plein, donc ils n'ont à aucun moment la garde des cargaisons manipulées. Ils ne prennent pas la marchandise en charge, ils n'ont donc pas à la compter, et les opérations d'allotissement et de pointage ne leur incombent pas.

65 _{RODIERE (R), Traité Général de Droit Maritime, Introduction - L'armement, Dalloz, 1976, p.498.} 66

TASSEL (Y), Le statut juridique de l'entrepreneur de manutention, Thèse Nantes, 1973, p.2-5.

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Cependant les acconiers possèdent une particularité qui tient au fait qu'ils prennent en charge juridiquement la marchandise pour une durée variable avant l'embarquement ou après le débarquement c’est-à-dire qu’ils prennent livraison pour le compte des destinataires ou assurent la garde des marchandises une fois débarquées en plus des tâches matérielles effectuées par les stevedores.

Donc ils assument aussi d'autres obligations comme celles de dépositaire, de consignataire de la marchandise ou de transitaire68. On retient donc que «lorsque son activité se limite aux opérations de chargement, arrimage, déchargement, et transbordement, l'entrepreneur prend le nom de stevedore ; il prend le nom d'acconier lorsqu'il procède également aux opérations de réception, de reconnaissance à terre des marchandises, de gardiennage à quai ou en magasin ou de livraison »69.

Mais le développement des échanges et l'augmentation du volume des cargaisons nécessitent l'intervention d'intermédiaires pour prendre soin de la marchandise avant l'embarquement et après débarquement (rappelons-nous que le temps court contre l’exploitant du navire).

Ceci explique le recours aux consignataires de navires, dont les services ont été requis par l'armement lorsque celui-ci n'a pas d'agence, ou consignataires de la cargaison dont les services sont requis par le chargeur ou le destinataire lorsque le transporteur reporte sur eux le soin de s'occuper juridiquement de la marchandise.

Au Maroc ce problème ne se pose pas, et on utilise le terme générique d’entreprise de manutention. L’article 402 du projet de loi portant CCMM stipule clairement que « L'entreprise de manutention est chargée de la manutention des marchandises transportées ou destinées à être transportées par mer. Elle effectue les opérations de chargement et de déchargement à quai ou sur allèges des navires accostés à quai ou mouillés dans le port ou l'avant-port y compris le

68 _{Traité de Droit Maritime, 1958, N°323, p.226. Et aussi, FRAIKIN (G), Traité de la responsabilité du transporteur maritime,}

L.G.D.J, 1957, N°87, p.90.

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transport à quai et inversement, de navire à navire ainsi que les opérations de mise et de reprise sous hangar, en entrepôt ou sur terre-plein ».

Donc l’obligation principale de l’entrepreneur de manutention est d’accomplir les opérations matérielles de chargement et de déchargement, ainsi que celles relatives à la mise et la reprise sous hangar ou sur terre-plein. Il peut aussi être chargé de la réception et la reconnaissance, la garde et la délivrance de la marchandise.

Pour résumer l’activité du manutentionnaire, il faut dire qu’à l'export, il est chargée de réceptionner les marchandises arrivant par camion, remorque, wagon…et de procéder à toutes les opérations nécessaires pour la mise à bord de ces marchandises. A l'import, le processus est inversé.

Les entreprises de manutention emploient les ouvriers-dockers pour s’acquitter de ses tâches. Au début du XXème siècle, les dockers étaient principalement des travailleurs manuels et les marchandises étaient alors conditionnées en unités correspondant à la force humaine. L’introduction de La conteneurisation70, le développement des navires à manutention horizontale et l’informatisation de la gestion portuaire ont entraîné une diminution de l’emploi sur les quais, mais créa un besoin d’ouvriers spécialisés.

D’autre part, le développement du conteneur et de la conteneurisation et l'avènement des navires spécialisés ont entraîné la nécessité de mettre en place de nouvelles structures dans les ports, et de les équiper notamment d'appareils de levage spéciaux.

Parmi les conséquences de la conteneurisation on trouve aussi la modernisation de l’outillage tel que les grues de quais, les portiques (pour les conteneurs ou les minerais), les chariots élévateurs (pour les marchandises diverses en palettes), les cavaliers (destinés à la manutention du quai au lieu de stockage), des tracteurs (pour les charges roulantes)...etc.

Les entreprises de manutention effectuent les opérations de chargement et de déchargement des marchandises à destination ou en provenance de la voie maritime, ainsi qu’éventuellement des opérations annexes.

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Les entreprises de manutention sont en relation avec :

Les armateurs ou leurs représentants les agents maritimes qui sont leurs donneurs d'ordre,

Le port qui leur loue les terre-pleins, les hangars et une partie de l'outillage,
Le chargeur ou le consignataire de la marchandise,

Les experts maritimes,

Les courtiers d'assurances et assureurs.

L’arrimage de la marchandise à bord peut affecter la stabilité du navire, il doit donc être effectué sous la supervision du capitaine surtout dans le cas où l’entreprise de manutention y participe. Pour faire preuve de diligence l’une ou l’autre partie peut faire appel aux services d’un expert maritime. Qui est ce personnage ? Et quelles sont ses attributions ? C’est ce qui sera traité, avec d’autres métiers, dans…