Avec Jean Aubry, lieutenant-colonel Andrieu, Mlle Figini, M. Bollot, Émile Vié, Gérard Vée, Cl. Thomas, M. Petit, Olivier Philip, M. Roussedet, M. Bérard-Quelin, Robert Vignon, Y. Chapel, J. Bineau, Mlle Lemonnier, Paul Haag, M. Bécane, Mme S. Clerc, André Calendreau, Roger Maleyran, Pierre Codant, Mlle Renée Huet, Mlle Bonnavie, colonel Dulac, M. d’Avout, Jean Demichelis, M. Vallerie, A. de Louvencourt, Christian Lobut, R.
Hernandez, Joannès Dupraz, Léon George, Paul Reynaud, Jean Duchêne, Jean Dancette, Jean Sarrus, Ph. Grison, André Nicoulaud, B. Bergerot, J. Peter.
Février 1953 : correspondance, photographie du Général de Linares.
Dossier 3. Lettres personnelles, 1952-1953. (partie réservée) Lettres adressées à Anne-Marie et Anne-Claire Bolotte.
PB 7 RENOUVEAU DE LA « PACIFICATION » ET « FIN D’UN SYSTEME »
1951- juin 1953
Dossier 1. Mission de pacification, 1951-1952.
- Notes sur la pacification au nord avant la mission (octobre 1951-mai 1952).
- Rapport au ministre d’Etat sur la mission Dannaud-Bolotte à Hanoï (mai 1952).
- Notes.
- Correspondance avec M. Caillot, M. d’Avout, le général Allard, le commandant de corvette Clotteau, Jean Dancette, Jean Aubry, Jean Letourneau, Jean-Pierre Dannaud, colonel de Brétisson, Pham Van Binh.
1 Des fiches individuelles de renseignement et des notes sont parfois jointes aux correspondances.
2 Des fiches individuelles de renseignement et des notes sont parfois jointes aux correspondances.
Dossier 2. Comité franco-vietnamien de pacification, 1952.
- Rapport sur les perspectives de la pacification (16 octobre 1952).
- Procès verbal des réunions du 2 octobre et du 9 octobre 1952.
- Fiche sur les Ralliés et Réfugiés au Viet-Nam du 1er juin au 31 octobre.
- Fiche sur la pacification au Viet-Nam du 1er juin au 31 octobre 1952.
- Fiche sur le problème de la Pacification.
- Exposé sur le problème des Ralliements et de la Pacification (24 octobre 1952).
- Projet de décret sur la création d’un corps de Garde Civile au Viêt-Nam (novembre 1952).
- Procès-verbal et avis de convocation de la réunion du 7 novembre 1952 - Note manuscrite.
- Réflexions sur la pacification (octobre 1952).
- Rapport sur le projet de création des Comités provinciaux et des Services régionaux des Ralliements et de la Pacification et deux projets d’arrêtés.
- Remarques et suggestions sur les « perspectives de Pacification » du Colonel Boussarie (octobre 1952).
Dossier 3. Rapport sur la mission d’information exécutée en Indochine du 19 janvier au 20 février 1953 (trois tomes, 553 p.)
Dossier 4. Conseil restreint du 14 avril 1953.
- Convocation de Joannès Dupraz, ordre du jour.
- Revendications de S.M. Bao Dai : note sur la situation militaire (13 février 1953), résumé des décisions prises le 24 février 1953 par le Haut Comité militaire franco-vietnamien.
- Revendications du roi du Cambodge : notes, aide-mémoire (avril 1953).
-
Conventions judiciaires du service des affaires politiques et culturelles : procès-verbal, notes.Dossier 5. Tentative de gouvernement après la chute de René Mayer, 1953.
- Déclaration ministérielle manuscrite et dactylographiée.
- Fiches sur la situation an Indochine (5 juin 1953).
- Notes.
- Fiches sur la composition du gouvernement (situation actuelle, hypothèse).
PB 8 POSTE A STRASBOURG ET LE « CONSEIL DE L’EUROPE » 1954-juin 1955
Dossier 1. Carnets de notes et agendas, 1954-1955.
- Semainier Hermès (Année 1954), Agenda Hermès (2ème trimestre 1955).
- Deux carnets petit format de notes manuscrites.
Dossier 2. Discours et appels radiodiffusés, 1954-1955.
Dossier 3. Conseil de l’Europe, 1955.
- Notes.
- Correspondance avec S. Sforza et M. Paira sur le rôle du Préfet du Bas-Rhin vis à vis du Conseil de l’Europe.
Dossier 4. Correspondance et notes, mars 1954-mai 1955.
Avec le général Koenig, Jean-Pierre Dannaud, R.Cogny, le secrétaire général Chevrier, Jacques Flaud, le Colonel Brohon, Georges Bidault, Jacques d’Avout, M.Graff, R. Bressier, Paul Demange, L Perillier, Jean Schuhler, Jacques Durantou, J. Augarde, Émile Vié, René Mayer.
PB 9 SOUS-PREFET DE MILIANA EN ALGERIE
juin 1955-juillet 1956
Dossier 1. Agendas, 1955-1956.
Semainier Hermès (Année 1955), Agenda (3ème trimestre 1955), Agenda (4ème trimestre 1955), Agenda Hermès (1er trimestre 1956), Agenda Hermès (1ème trimestre 1956).
Dossier 2. Correspondance, 1955-1956.
Avec le Général Koenig, F. de Vive de Régie, Félix Helmsteder, le Général Pardès, le Général de Brigade Beaufre, le vice-amiral d’Escadre Auboyneau, le colonel d’Esclaibes, R.Ricard, Pierre Pflimlin, Jean-Pierre Dannaud, le Général Cogny, Gaston Jacquot, André Rousselet, le général Spillmann, Christian Bonnet, Jean Verdier, René Richard, Ch.Frappart, Clément Bouhin, Pierre Chaussade, Georges Le Brun Keris, Alexandre Verret, J.Tomasi, François Collaveri, le Capitaine Prioux.
- Cartes de visite, contacts.
Dossier 3. Rapports sur la situation de l’Algérie, 1955-1956.
- Notes sur nos thèmes actuels.
- Situation de l’Algérie en fin décembre 1955.
- Introduction du rapport mensuel du mois de décembre 1955.
- Nationalisme et terrorisme en Algérie (novembre 1955).
- Rapports mensuels (juin-juillet 1955).
- Discours sur la statut de l’Algérie (janvier 1956), à Miliana (27 mai 1956.
- Situation et perspectives d’une politique d’investissements dans l’Arrondissement de Miliana (février 1956).
- Déclarations sur l’Algérie faites au Comité national du MRP, par Pierre Pflimlin (8 juillet 1956).
PB 10 LA GUERRE D’ALGERIE
juillet 1956-juin 1958.
Dossier 1. Annuaires et agendas, 1956-1958.
- Agendas de Pierre Bolotte : Semainier Hermès (Année 1956), Agenda Hermès (3ème trimestre 1957), Agenda Hermès (4ème trimestre 1957), Semainier Hermès (Année 1957), Agenda Hermès (1er trimestre 1957), Agenda Hermès (2ème trimestre 1957), Agenda Hermès (3ème trimestre 1957), Agenda Hermès (1er trimestre 1958).
- Annuaire privé du Gouvernement général de l’Algérie.
- Répertoire téléphonique de l’automatique privé (préfecture d’Alger).
Dossier 2. Documentation sur la situation algérienne, 1956-1957.
- Extrait d’un rapport sur la question de l’apostolat auprès des Musulmans (1846).
- Notes, rapports et correspondance du Préfet d’Alger sur l’évolution de la situation du département d’Alger (1955-1956).
- Cabinet du ministre résidant, Supplément au dossier Algérie 1956 (1er juillet-30 novembre 1956).
- Région d’Alger, Bureau du cabinet du Préfet d’Alger, Les sections administratives urbaines de l’agglomération algéroise, juillet 1957.
- Région d’Alger, Bureau du cabinet du Préfet d’Alger, Une application de la déconcentration administrative en Algérie, juillet 1957.
- Conférence sur la pacification dans l’Algérois (janvier-août 1957).
Dossier 3. Contribution à l’étude de l'administration locale en Algérie, 1960.
René Chiroux, Contribution à l’étude de l'administration locale en Algérie, Thèse de doctorat en Droit, Université d’Alger, 1960, 2 tomes, 294 p.
PB 11 LA GUERRE D’ALGERIE : EXPOSES DES FAITS, CORRESPONDANCES ET NOTES
1956-1958
Dossier 1. Exactions imputées aux forces de l’ordre, fin 1956-début 1957.
- « De la pacification à la répression : le Dossier Jean Muller » Cahiers du Témoignage Chrétien.
- Tableau récapitulatif des exactions des Forces de l’ordre.
- Fiches dactylographiées sur les exposés des affaires : dégâts matériels, tués, blessés, coups et blessures, vols et autres exactions.
- Liste nominative des personnes suspectées à arrêter, mars 1957.
- Liste des individus appréhendés au cours de la « Bataille d’Alger ».
- Incident provoqué par les parachutistes le 15 mars 1957.
- Notes sur la situation générale.
Dossier 2. Contre-terrorisme, 1956-1957.
- Notes.
- Attentat contre l’Hôtel de la 10ème Région militaire commis le 16 janvier 1957 : notes, listes des personnes mises en cause.
Dossier 3. Publications.
- Extrait du Journal officiel (8 août 1956).
- Extrait du Journal du Parlement (n° 455, 15 mars 1957) : « Les menées antinationales » par Pascal Arrighi.
- Article « Entre deux maux, choisir le moindre ».
- Interview de Robert Lacoste par un reporter de L’Express.
- Coupures de presse (août 1957, février et mai 1958).
- Extraits du Journal Officiel (mai 1958).
Dossier 4. Correspondance, notes, 1956.
Avec notamment Lieutenant Cabannes, René Paira, Mme Léon Marchal, Lucien Bernadie, Jean Mairey, J.-M. Gonzalez, le général Raoul Salan, le médecin général Pesme (1956).
- Arrêté portant sur l’organisation des Services de Préfecture (août 1956)
Dossier 5. Correspondances, notes, 1957.
Avec le général Allard, Pierre Pflimlin, Maître Bou Mendjel, Joseph Coppa, P. Forzy, M.
Newton Cootes, G.Claverie, général Massu, commandant Emeraux, Roderick Sarell, G.
Ridoux, Jean Builles, Marcel Blanc, J. Grégoire, Georges Bidault, Maurice Doublet, M.Bozzy, général Jouhaud, M. Bouzar, François Collaveri, Chanoine Giroud, colonel Ducourneau, Mme Raoul Moatti, M. Wacheux, général Philippe Ginestet, M. Sirvent, Lieutenant-colonel de la Prade, Mohamed Ali-Khodja .
- Sur la Réforme du Grand Alger (novembre 1957).
Dossier 6. Correspondance, notes, janvier-avril 1958.
Avec L. Attard, Ch. Riveill, Docteur R.Montaldo, Docteur Migueres, Georges Febvre, L.
Huck, M. Mondie, M. Lherete, René Yves Debia, le Général Rouget, Jacques Chevallier, le Bâtonnier Morinaud, M. Haddadi, R. Aulong, Louise Moatti, Serge Baret, P.Dromigny, Docteur Chiarini, M.Joulain, M.Marty, G.Claverie, M.Daninos
, Paul Bignon, M.Benhamdine, Jacques Lenoir, le Capitaine de Saivre
, Colonel Silvani, M. Casset, M.Valente, le Chanoine Giroud, Mohamed Azizi, Maître Jean-Jacques Préa, Mohamed Bouchenafa, Colonel Bézanger, M. Hamiani, M. Cipolin, P.Ricci, M.Saoudi, Joannès Dupraz, G. Durassie, le Général Gaultier, M. Ciosi, Rabah Khebizi, Maurice Grimaud, J-G.Eriau, M. Blanchard, M. Poccheschi, Mme Tissot, Commandant Mahdi, A. Touffait, M.
Reliquet, Pierre Pflimlin, Jean Schuhler, Colonel Roussin, Mohamed Ali-Khodja, Mme Charles-Vallin, M. Saurel, Mohamed Sebbah, M. Rousseau, M. Canioncq, François Collaveri.
- Sur les fonds spéciaux (février 1958).
Dossier 7. Correspondance, notes, mai-juillet 1958.
Avec M. Schaeffer, M. Biard, Georges Febvre, Maître Jean-Jacques Préa, Préfet Simoneau, M Teitgen, Docteur Jean Greco, Général Salan, J. Tomasi, Paul Bignon, François Collaveri, agence immobilière de Chambéry, Jules Moch, André Colin, Paul Haag, J. Biget, M. Baret, M. Noirot, colonel Brunet, général Allard, M. Pelletier, M. de Béarn, René Chiroux.
- Ordres de mission (mai 1958).
- Notes sur les événements du 13 mai.
- Note sur les pouvoirs en Algérie avant les prochaines élections (juin 1958).
PB 12 SECRETAIRE GENERAL DE LA REUNION
septembre 1958- 1962
Dossier 1.Agendas, 1958-1962.
Agendas de Pierre Bolotte : Semainier Hermès (Année 1958, sauf juillet-août), Semainier Hermès (Année 1959), Semainier Hermès (Année 1960, avec carnet d’adresses), Semainier Hermès (Année 1961), Semainier Hermès (Année 1962 jusqu’en septembre ; avec carnet d’adresses).
Dossier 2. Correspondance, 1958-1960.
Avec Amiral Ph. Auboyneau, J. Perreau-Pradier, Général Allard, Général Massu, Pierre Pflimlin, Jacques Chevallier, M. Bernardie, Maître Renaud Pianezzi, Germaine Moch, Général H. Lorillot, Francis Bour, M. Julia, Michel-Jean Mafart, Général Petit, M. Georgy, André Colin, Joannès Dupraz, Gilbert Philipson, Hugues Constant, M. Bazoche.
Dossier 3. Cartes de l’Ile de La Réunion.
PB 13 CHARGE DE MISSION AU CABINET DU MINISTERE DE L’INTERIEUR
1963-1965
Dossier 1.Agendas, 1963-1964.
Agendas de Pierre Bolotte : Semainier Hermès (Année 1963, à partir d’octobre), Semainier Hermès (Année 1964).
Dossier 2. La Réforme administrative, 1963-1965.
- Correspondance avec A. Bécane, J.Perreau-Pradier, Jean Cabane, Jacques Aubert.
- Rapports sur les universités d’Aix-Marseille, Nice et Toulouse (1963).
- Notes sur les facteurs communs à toute la période 1963-1965.
- Notes sur le transfert des charges du préfet.
- Projet d’allocution sur la loi municipale (1965).
Dossier 3. Mission « Région Bourgogne », 1963.
- Notes manuscrites.
- Annexes au rapport de M. l’Inspecteur général de l’Administration-Préfet Coordonnateur pour la région « Bourgogne ».
- Rapport sur la situation de la région Bourgogne à la veille de l’expérience de réforme régionale, et principes d’une nouvelle organisation.
- Notes manuscrites sur l’historique de la mission, comptes-rendus de réunions.
Dossier 4. Rapport sur l’activité du Groupe de Travail et de Synthèse formé au Ministère de l’Intérieur pour l’application de la Réforme régionale et départementale, octobre 1964.
formé au Ministère de l’Intérieur pour l’application de la Réforme régionale et départementale, (octobre) 1964.
PB 14
DE LA PREFECTURE DE LA GUADELOUPE A LA PREFECTURE DE SEINE-SAINT-DENIS(carton réservé)
1965-1972
Dossier 1. Agendas, 1965-1967.
Agendas de Pierre Bolotte : Semainier Hermès (1965, Notes à partir du 1er août), Semainier Hermès (1966), Agenda Hermès (1966, 2ème trimestre), Agenda Hermès (1967, 1er trimestre), Agenda Hermès (1967, 2ème trimestre).
Dossier 2. Le cas « Monrose », 1963-1965.
- Correspondance entre le ministre d’État chargé des départements d’Outre-Mer et le préfet de Guadeloupe (1962-1963).
Notes (1964-1965).
Dossier 3. Cyclone Iñes, 1966-1967.
- Rapport sur le cyclone Iñes du 27 septembre 1966 avec les propositions initiales (octobre 1966).
- Correspondance avec Pierre Billotte, Jacques Foccart, Pierre Angeli, Docteur Frédéric Jalton, (octobre 1966-mai 1967).
- Correspondance sur les aides aux productions sucrière et bananière, avec Gilbert Masson, Max Martin, Moïse Polka (novembre 1966-juin 1967).
- Correspondance sur l’intervention du Crédit Agricole, avec Jacques Mayoux, Louis Lignières, Jacques Lallement (janvier-mai 1967).
Dossier 4. Élections législatives , 1966-1967.
- Correspondance avec Raymond Vivies, Pierre Billotte, M. Sorin, Lucien Bernier, André Colin, Jacques Aubert, Pierre Angeli, Joseph Desmarescaux, Guy Maillard.
- Notes manuscrites, brouillons.
Dossier 5. Correspondance, 1965-1967.
- Correspondance avec André Rousselet, Joseph Desmarescaux, Francis Bour, Alain Dessart, René Ribière, Claude Labbé, Marcelle Lamarre, Gabriel Lisette (1965).
- Correspondance sur la production sucrière et bananière avec Jacques Foccart, Louis Jacquinot, Max Moulins, Jean Laurent, Gilbert Masson, M.Maillard, Adrien Aubery, Eugène Demont, M.Bourillon, A.Seite, Jean-Claude Aurousseau (août 1965-juin 1967).
- Correspondance avec Louis Jacquinot, Lucien Bernier Michel Crozier, Raymond Vivies, R.
Elbaz, Pierre Angeli, Max Moulins, J. Rinaldo, Olivier Stirn, Mme Arnoux, Irène Cabre (1966).
- Correspondance sur le voyage de Pierre Billotte (mars-mai 1966).
- Correspondance sur la situation bancaire avec Pierre Angeli, Pierre Billotte, Guy Maillard (mai 1966).
- Correspondance sur le directeur de Cabinet avec Pierre Billotte (juin-juillet 1966).
- Liste et adresses de correspondants (1967).
Dossier 6. Correspondance et notes sur les événements de l’année, 1967
- Correspondance, allocutions et télégrammes sur les événements de Basse-Terre (mars-juin 1967).
- Notes, télégrammes sur les moyens et les effectifs des forces de l’ordre (avril-mai 1967).
- Correspondance sur des polémiques avec la justice (avril-mai 1967).
- Correspondance, notes et télégrammes sur les émeutes de Pointe-à-Pitre (mai-juin 1967).
- Liste des individus poursuivis suite aux événements de Pointe-à-Pitre et de Basse-Terre.
- Correspondance diverse avec René-Marcel Ribière, Pierre Bas, Eugénie Eboué-Tell, Emile Buisson (chef du poste de Sécurité Publique de Capesterre), Claude Roux, H. Gévaudan (avril-juin 1967).
- Correspondance sur le départ de Pierre Bolotte avec Pierre Angeli, Pierre Billotte, M.Perreau-Pradier, Edouard Botino, Guy Maillard, R. Vivant, François Collaveri, M.Lambolez,, M. Bollore, René Dijoud, Claude Vieillescazes, M.Lechner, André Colin (mai-juillet 1967).
- Extrait du Journal Officiel du 14 juillet 1967.
Dossier 7. Secrétariat général à la Délégation générale à la Recherche Scientifique et Technique, 1967-1969.
- Agendas de Pierre Bolotte : Semainier Hermès (1968), Semainier (1969).
- Correspondance avec L. Lanier, note manuscrite.
Dossier 8. Correspondance du Préfet de la Seine-Saint-Denis, 1972
Avec le chef d’escadron Folletet, Paul Teitgen, le général Massu (mars 1972).
PB 15-16 DIRECTEUR GENERAL DES COLLECTIVITES LOCALES
janvier 1974-mai 1977
PB 1 1974-1977
Dossier 1. La Direction générale des collectivités locales, 1974-1977.
- Présentation générale de la DGCL.
- Note d’entretien du 22 novembre 1974 entre M. Poniatowski et le bureau de l’AMF.
- Diverses études DGCL jusqu’à l’automne 1974.
- Dossier préliminaire pour les séances de travail du 18 décembre 1974 et du 9 janvier 1975.
- Rapport sur la DGCL et les grandes réformes en cours (mars 1977).
Dossier 2. Agendas, 1975-1976.
- Semainier Hermès (Année 1975), Semainier Hermès (Année 1976), Agenda Hermès (1er trimestre de 1976).
Dossier 3. Projet de loi de réforme des collectivités locales, 10 février 1975.
Dossier 4. Réforme des collectivités locales, 1976.
- Note et annexes : n°1 à n°13 (avril 1976).
Dossier 5. Décentralisation, 1975-1977.
- Préparation du Conseil des ministres du 26 février 1975.
- Travaux du comité des 5 ministres (mars à mai 1975).
- Propositions d’orientation pour les travaux du groupe sur la déconcentration, mission confiée à M. Paul Masson (décembre 1975).
- Conseil restreint du 13 mai 1977.
Dossier 6. Commission de développement des responsabilités locales , 1976-1977.
- Évaluation des travaux de la commission Guichard.
- Revue de presse sur la commission Guichard : positions des associations et des partis politiques (fin 1976).
- Rapports des groupes de travail sur le rapport de la commission de développement des responsabilités locales (mars 1977).
- Suites du rapport Guichard.
PB 16
Dossier 1. Statut de Paris, 1976.
- Notes manuscrites.
- Notes sur les charges cumulées du Préfet de la Région Ile de France et du Préfet de Paris (2 août 1976).
Dossier 2. La taxe professionnelle, 1975-1977.
- Comité restreint sur la patente (mars 1975).
- Notes sur l’application d’un taux unique d’imposition dans les communautés urbaines suite à la loi du 29 juillet 1975.
- Étude sur les effets de l’application du nouveau texte de loi sur la taxe professionnelle (novembre 1976).
- Notes sur les nécessité d’études chiffrées sur la taxe professionnelle (1976).
- Projet de loi aménageant la taxe professionnelle (mai 1977).
- Note pour un nouveau projet de loi aménageant la taxe professionnelle (mai 1977).
Dossier 3. Diverses affaires, 1975-1977.
- Discours de Michel Poniatowski à Mâcon (12 avril 1975).
- Notes du Comité restreint du 13 mai 1975.
- Notes et relevé de décisions du Conseil restreint du 20 mai 1975.
- Notes d’observations sur les collectivités locales : mission d’études et de Réformes (mai 1975).
- Notes du dossier d’information et de réflexion sur les collectivités locales (septembre 1975).
- Note d’instructions pour la préparation du conseil restreint de novembre 1975.
- Schéma de communication pour le Conseil des ministres du 26 novembre 1975.
- Discours budgétaire de la séance du 27 novembre 1975 au Sénat.
- Notes confidentielles à l’attention du ministre d’État (décembre 1975-février 1976).
- Note sur le taux de progression des attributions du versement représentatif de la taxe sur les salaires (VRTS) pour 1976 (avril 1976).
- Réunion des préfets du 2 novembre 1976 : programme, thème des blocages des tarifs des services publics, préparation des budgets départementaux.
- Questionnaire sur le développement des responsabilités locales (mars 1977).
- Consultation nationale sur le développement des responsabilités locales : projet de consultation des Maires sur la réforme des collectivités locales, projets de lettre aux différents organismes ou responsables consultés, circulaire aux préfets et sous préfets (mai 1977).
- Notes sur les fonds d’équipement des collectivités locales.
Dossier 4. Notes, 1975-1977 Notes manuscrites.
Notes diverses.
PB 17-18 PREFET DE LA REGION DE HAUTE-NORMANDIE ET DE LA SEINE-MARITIME : LA DECONCENTRATION
mai 1977-septembre 1982
PB 17
Dossier 1. Organisation du groupe de travail, 1981.
- Composition du groupe de travail, fiches individuelles, calendrier et programme des réunions (octobre 1981).
- Avant-projet de loi sur la décentralisation (octobre 1981).
Dossier 2. Réunion du 15 octobre 1981.
- Notes de préparation de la réunion et correspondances avec Eric Giuily, Patrice Durand, Maurice Lambert, Maurice Grimaud.
- Notes, tableaux de synthèse de la séance.
- Compte rendu de la réunion.
- Programme des réunions d’octobre et novembre.
Dossier 3. Propositions des groupes de travail, 1981.
- Notes de proposition du groupe « défense et sécurité civile » (novembre 1981).
- Documents proposés par divers sous-groupes.
- Étude sur les déconcentration possibles du pouvoir de l’Etat ( 5 novembre 1981).
Dossier 4. Rapport du groupe de « consultants » sur les problèmes de décentralisation : notes, tableaux (12 novembre 1981).
Dossier 5. Réunion de travail du 4 décembre 1981.
- Rapport d’ensemble du groupe de travail, projets de convention.
PB 18
Dossier 1. Projet de loi, 1981-1982.
- Projet de loi relatif aux droits et libertés des communes, des départements et des régions (13 septembre 1981).
- Projet de loi portant sur le transfert des compétences de l’Etat aux communes, départements et régions (février-avril 1982).
Dossier 2. Passation de pouvoirs, 1982.
- Discours et coupures de presse de la passation de pouvoir au conseil général (24 mars).
- Discours et coupures de presse de la passation de pouvoir au conseil régional (15 avril).
Dossier 3. Décrets relatif à l’organisation des pouvoirs de commissaires de la République (mars-mai) 1982.
Dossier 4. Correspondance, notes et discours, 1977-1982.
- L’Annuaire du pouvoir (1982).
- Correspondance avec Michel Poniatowski, Maurice Grimaud, M.Thiriez, Serge Weinberg, Pierre Bérégovoy, J.Millet, Jean Lecanuet, Pierre Mauroy, Jean-Michel Guyard, Maurice Lambert, Eric Giuily, Patrice Durand, F.Dedrick, M. Jacquemart, Yvon Gattaz, Georges Abadie, Henry Coury, Albert Lacolley, Jean-Claude Quiollet, Jacques Laisne, Yves Bonnet, Arsène Dalmon, Jean-François Auby, François Bronner, Jean Brenas, Pierre Fourneret, Gaston Defferre, Jean Dussourd, Pierre Blot, M.Hacene, Lucien Vochel, Laurent Fabius, Pierre Colin, M.Bérail, André Danet, M.Chaumeil, Pierre Lecomte, M.Cornish, Raymond
Morice, Roger Fossé, Jean Bourdon, M.Renie, Michel Delignat-Lavaud, John Fretwell, Jean Duramé, Pierre Millet.
- Notes manuscrites.
- Discours de Pierre Bolotte (juin 1977), du Président du conseil régional, Roger Fossé, et du président de la Fédération des Offices de Tourisme de Normandie (septembre 1982).
PB 19 CONSEILLER MAITRE A LA COUR DES COMPTES (1982-NOVEMBRE 1986) ET « UNE CERTAINE VIE POLITIQUE » ET ASSOCIATIVE (1989-1999)
1982-1999
Dossier 1. Mission d’Organisation et de Déconcentration des Administrations Centrales, 1985.
- Correspondance avec André Chandernagor et Pierre Moinot.
- Bilan et perspectives des travaux de la MODAC.
Dossier 2. Instruction sur le Fonds d’Aide et de Coopération, 1986-1987.
- Projet de référé sur le Fonds d’Aide et de Coopération (décembre 1986).
- Rapport à fin de décisions sur les dépenses du Fonds d’Aide et de Coopération (double exemplaire annoté).
- Addendum au rapport n°86-433 sur les dépenses du FAC.
- Correspondance du conseiller d’état Jean-Pierre Dannaud.
- Coupures de presse (mai 1987).
Dossier 3. Instruction sur le « Carrefour du Développement », 1986-1993.
- Coupures de presse (avril 1986 et janvier 1993).
- Notes et correspondance (février-septembre 1986).
- Rapport à fin d’arrêt et de décisions sur les comptes et la gestion des associations :
« Carrefour du développement », « Promotion française », « Information, formation, Promotion professionnelle des femmes » (fin octobre 1986).
- Projet d’arrêt (novembre 1986) et correspondances avec Jean-Benoît Freches.
- Projet d’arrêt annoté (novembre 1986) et correspondances avec Jean-Benoît Freches.
- Projet de référé au Premier ministre, au ministre d’état, de l’économie, des finances et de la privatisation et au ministre de la coopération (novembre 1986).
- Arrêt (décembre 1986) et correspondances avec Jean-Benoît Freches.
- Référé au Premier ministre (10 février et 16 février 1987).
- Référé au ministre d’Etat, de l’Economie, des Finances et de la Privatisation et au ministre de la Coopération (février 1987).
Dossier 4. Éloge de Jean Raynaud, 1987.
- Correspondance avec Jean Raynaud.
- Éloge oral et éloge détaillé.
arrondissement.
Trésorerie du comité des fêtes :
- Rapport du trésorier et compte rendu du conseil d'administration sur la gestion financière d’avril 1989 au 30 septembre 1990.
- Idem, octobre 1990 au 31 octobre 1991.
- Idem, novembre 1991 au 31 octobre 1992.
- Idem, novembre 1992 au 31 octobre 1993.
- Rapport du trésorier, bilan résumé et compte rendu du conseil d'administration sur la gestion financière de novembre 1993 au 31 octobre 1994.
- Idem, novembre 1995 au 15 janvier 1997.
- Compte rendu de l’assemblée générale du 8 mars 1996.
Dissolution du comité des fêtes :
- Note adressée à Jean Tiberi (8 novembre 1996).
- Lettre de Pierre-Christian Taittinger adressée à Jean Tiberi concernant la proposition de dissolution du comité des fêtes (17 décembre 1996).
- Conseil d’administration du 15 janvier 1997 : exposé des motifs de la dissolution, statuts du comité des fêtes, composition du conseil d’administration, compte rendu.
- Programme et compte rendu de l’assemblée générale ordinaire du 15 janvier 1997.
- Idem, 15 janvier 1997.
- Rapport Vinay : correspondance de Jacques Vinay, note à l’attention de Jean Tiberi.
- Note de la direction des affaires juridiques (mars 1997).
- Notes de Pierre Bolotte sur les opération terminales de liquidation du comité des fêtes (mars-avril 1997).
- Convocation, ordre du jour et motions de l’assemblée générale extraordinaire du 22 avril 1997.
Dossier 6. Association pour la Connaissance et la Mise en Valeur du Patrimoine,
Dossier 6. Association pour la Connaissance et la Mise en Valeur du Patrimoine,