devrait comprendre au moins trois parties :
- la définition des acteurs du réseau (repérage choix et équilibrage des compétences),
- l'énonciation des règles du jeu entre les acteurs (cf. par exemple les conventions de respect de certaines formes d'aménagement, accès, environnement, gabarit de corniche, au sein de micro-syndicats de propriétaires proposés par L. Chenu, II.4.2.),
- la désignation des prestations d'intérêt public à promouvoir ou à assurer (liste des valeurs d'utilité collective reconnues ou méconnues, explicitées ou non explicitées).
Dans tous les cas, la charte d'usage doit être conçue comme un outil de dialogue, qui permette de gérer les relations entre des usagers différents, sans que les experts soient menacés de perdre leurs compétences. Il s'agit de faire passer l'usager du rôle de votant ou de "participant" 56 (ce qui ne peut conduire qu'à des frustrations et des oppositions) à celui d'"actant", c'est-à-dire à celui de quelqu'un qui agit moins dans le processus que sur le processus, dont le rôle n'est certainement pas de faire le projet ou de pouvoir imposer sa logique au concepteur mais d'alimenter et d'avoir le "devoir" d'alimenter la problématique et la dynamique de projet.
Concrètement, les innovations réglementaires doivent à ce niveau viser un assouplissement des systèmes de mesure de l'utilisation du sol par zones.
L'indice (IUS) ou le coefficient (COS) est le second emblème de la norme
d'urbanisme, auquel est attaché une valeur quantitative déterminante. Si, comme on l'a vu, ces coefficients valeurs doivent garder leur valeur préventive sur les territoires à forte pression foncière, la nécessité de réintroduire la dimension qualitative dans les processus de densification et de mixisation urbaine doit être rendue possible. La pratique des bonus d'utilisation du sol, tels qu'ils ont été proposés dans la révision de la LATC (cf. Annexe), accordés à des maîtres d'ouvrage en compensation de prestations d'intérêt public offertes par le projet d'aménagement pourrait être étendue (et là aussi faire l'objet de suivis socio-anthropologiques intéressants). Les COS deviendraient alors des COSI (des coefficients d'occupation du sol incitatifs, sorte d'équivalent d'un prix de base ou d'une mise de départ dans une vente négociée). De façon plus spécifique, un inventaire de toutes les règles spécifiques originales ou inédites qui ont été inventées ou mises en oeuvre dans des contextes particuliers serait intéressant 57.
56 Au sens où l'on concevait les procédures de "participation" dans les années 70.
57 Cf. par exemple, dans des contextes où l'objectif stratégique pour maintenir une mixité minimale est d'empêcher la destruction des contiguïtés et de préserver l'hétérogénéité et l'échelle existantes dans les transformations du tissu urbain, l'énonciation de de règles du type "Un voisin ne peut pas acquérir la maison voisine".
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3.3. I
DENTIFICATIONLe troisième principe de contrôle de densification, qui est en même temps le premier, est celui de l'identification, c'est-à-dire celui de la construction et
reconstruction permanente de l'image du territoire aux différentes
échelles de conception du projet urbain (la ville, le quartier, l'îlot). Si les programmes ne sont plus déterminés par des fonctions socio-économiques quantitatives et abstraites de la réalité de terrains considérés comme vierges mais doivent prendre appui sur des caractéristiques qualitatives et sensibles d'un territoire existant, il faut se donner les moyens de constituer un
répertoire des qualités du lieu, qui par principe ne pourra relever que
d'approches sensibles et dont le rôle principal sera de repérer, caractériser et nommer les qualités propres qui font l'identité du lieu. On a souvent souligné le fait que c'était désormais moins la densité qui comptait que le processus de densification. Corrélativement, il a souvent été remarqué que ce processus de densification était variable dans l'espace et dans le temps et que d'une part il existait une sorte d'adéquation entre la nature de l'espace et le type de densité perçue, d'autre part que le degré de brutalité du changement de densité pouvait être déterminant de sa perception. L'enjeu, à ce niveau, est de réintroduire la dimension sensible de la perception du territoire à la source de la pratique de projétation.
L'objectif d'un répertoire des qualités sensibles du lieu serait bien ici d'assurer la pérennité de l'identité des lieux sur lesquels la densité doit varier. Autrement dit, il s'agirait moins de repérer leur identité en soi (notion qui risque toujours de sombrer dans la nostalgie ou l'idéologie) que d'identifier les dynamiques d'évolution du territoire en repérant et en étudiant :
- les éléments de pérennité du paysage (le degré de pérennité différentiel de ces éléments);
- l'évolution des disponibilités ou indisponibilités foncières ou immobilières (le degré de probabilité d'une opération à court, à moyen ou à long terme);
- la transformation des typologies architecturales et de la morphologie urbaine (le degré de vétusté des espaces bâtis ou non bâtis).
Matériellement, le document de négociation correspondant pourrait être appelé Atlas aesthesis ou Atlas des perceptions, afin de signifier d'une part le rôle dominant que devrait y jouer l'aesthesis, c'est-à-dire la dimension sensible au sens large, d'autre part la présentation réunie et coordonnée d'un recueil de cartes sensibles, cartes mentales (représentations du territoire par les habitants eux-mêmes) ou cartes sensorielles (la lumière, le son, les textures, l'animation). Dans ce type de document pourraient être réunis trois démarches d'analyse habituellement séparées et pourtant complémentaire si l'on veut couvrir les champs respectifs de la polarité, de la mixité et de l'intensité :