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Les questions portant sur les connaissances des médecins ont été divisées en deux parties, qui vont être analysées séparément.

La première partie s’intéresse aux connaissances des médecins sur l’organisation et le fonctionnement du CDOM. Elle comprend les 5 premiers items du questionnaire à choix multiples, soit 21 questions.

La seconde partie s’attache aux connaissances des médecins sur les missions du CDOM. Elle comprend les 9 items suivants, soit 47 questions.

1. 10. 1. Connaissances sur l’organisation et le fonctionnement du CDOM

Sur les 942 réponses étudiées, 41,30% déclarent connaitre le nom de l’actuel Président du CDOM de Seine-et-Marne, 60,19% pensent connaître les missions du CDOM et 33,76% son fonctionnement (tableau 7 et annexe 8).

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Tableau 7 : Pourcentage de réponses « oui » et « non » aux questions « à propos du CDOM, pensez-vous connaitre le nom de son président ? son fonctionnement ? ses missions ? »

En moyenne, sur les questions relatives à l’organisation et au fonctionnement du CDOM, les médecins ont déclaré ne pas connaitre les réponses dans 27,05% des cas et n’y ont pas répondu dans 12,10% des cas (tableau 8 et annexe 8).

Tableau 8 : Pourcentages moyens de bonnes réponses, de mauvaises réponses, de « je ne sais pas » et de sans réponse aux questions portant sur l’organisation et le fonctionnement du

CDOM

ITEM 3 ITEM 4 ITEM 5 TOTAL

BONNES REPONSES 40,42% 49,58% 18,74% 35,04%

MAUVAISES REPONSES 14,56% 5,56% 39,31% 21,18%

JE NE SAIS PAS 29,92% 27,12% 36,55% 31,56%

SANS REPONSE 15,10% 17,75% 5,40% 12,21%

Concernant les cinq questions du troisième item (portant sur le statut juridique du CDOM), le taux moyen de réponses exactes est de 40,42%. On note que seul un peu plus de la moitié des médecins répondants (54,88%) savent que le CDOM fonctionne sur un mode démocratique.

Concernant les six questions du quatrième item portant sur le financement du CDOM, le taux moyen de bonnes réponses est de 49,58%, et celui de mauvaises réponses de 5,56%.

Concernant les sept questions du cinquième item portant sur les conditions à remplir pour être conseiller ordinal, le taux moyen de bonnes réponses est de 18,74% et celui de mauvaises réponses de 39,31%.

D’une façon générale, au sujet du fonctionnement et de l’organisation du CDOM, en moyenne, 35,04% des réponses des médecins sont correctes et 21,18% sont inexactes (tableaux 8). Ces mêmes médecins sont conscients de leur manque de connaissances, puisque 33,76% ont déclaré connaitre le sujet.

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1. 10. 2. Connaissances sur les missions du CDOM

Sur les questions relatives aux missions du CDOM, en moyenne, les médecins ont déclaré ne pas connaitre les réponses dans 18,48% des cas et n’y ont pas répondu dans 4,09% des cas (tableau 9 et annexe 8bis). Le pourcentage moyen de bonnes réponses est de 61,68%.

Tableau 9 : Pourcentages moyens de bonnes réponses, de mauvaises réponses, de « je ne sais pas » et de sans réponse aux questions portant sur les missions du CDOM

ITEM 6 ITEM 7 ITEM 8 ITEM 9 ITEM 10 ITEM 11 ITEM 12 ITEM 13 ITEM 14 TOTAL BONNES REPONSES 51,08% 46,97% 39,75% 79,44% 62,34% 65,86% 59,09% 66,39% 59,02% 61,68% MAUVAISES REPONSES 17,39% 14,36% 32,51% 7,36% 18,29% 11,89% 27,81% 8,68% 18,66% 15,76% JE NE SAIS PAS 21,46% 33,57% 22,87% 10,51% 16,48% 19,00% 10,76% 21,55% 19,17% 18,48% SANS REPONSE 10,06% 5,10% 4,88% 2,68% 2,89% 3,25% 2,34% 3,38% 3,14% 4,09%

Plus en détail :

- concernant les cinq questions du sixième item portant sur la représentation du CDOM, un peu plus de la moitié des réponses (51 ,08%) sont exactes. Les principales sources d’erreurs et de méconnaissances ont porté sur la représentation des étudiants en médecine civile et militaire par le CDOM,

- à propos des quatre questions du septième item portant aussi sur la représentation du CDOM, 46,97% des réponses sont correctes et 14,35% sont fausses,

- sur les cinq questions du huitième item portant sur les fondements juridiques du CDOM, 39,75% de réponses sont correctes. 95,12% des médecins ont bien déclaré que le CDOM participe au respect du Code de Déontologie Médicale, mais ils sont nombreux à penser que le CDOM participe au respect des Codes de Sécurité Sociale, de Santé Publique, Civil et Pénal (plus de 30% de réponses inexactes à chaque fois), - concernant les onze questions du neuvième item portant sur les missions spécifiques

du CDOM, 79,44% des réponses sont correctes. Cependant, beaucoup de médecins ne savent pas que le CDOM participe à garantir la permanence des soins (20,49% ont mal répondu et 21,02% ont préféré répondre « je ne sais pas »),

- pour ce qui est des quatre questions du dixième item portant sur le rôle des conseillers ordinaux, en moyenne 62,34% des réponses sont exactes. Toutefois, près d’un médecin sur deux (48,83%) pense que le conseiller ordinal départemental a un rôle de juge en cas de litige.

- au sujet des huit questions des onzième et douzième items portant sur les litiges et les mesures disciplinaires ordinales, en moyenne 63,32% des réponses sont correctes.

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Cependant, 75,58% pensent à tort que le CDOM a le pouvoir de prendre une décision disciplinaire et seuls 32,17% savent que le CDOM n’intervient pas dans les litiges entre les patients et les établissements médicaux,

- les cinq questions du treizième item portant sur les contrats relatifs à l’exercice médical comportent 66,39% de bonnes réponses. Toutefois, beaucoup de répondants ne savent pas que l’ensemble des contrats relatifs à l’exercice médical doivent être adressés au CDOM : seuls 29,72% répondent que le bail à usage professionnel doit aussi lui être adressé,

- les cinq questions du quatorzième item ont comporté en moyenne 59,02% de bonnes réponses. Les principales erreurs portent sur l’absence de contrôle du CDOM concernant la libre installation en site principal du médecin et le choix de la zone géographique d’installation avec respectivement 46,50% et 25,58% d’erreurs.

2. Influence de l’âge sur les résultats des médecins

Cette partie de l’étude porte donc sur 941 médecins, puisqu’un seul répondant au questionnaire n’a pas précisé son âge.

Il a été décidé répartir les médecins en quatre catégories d’âges : les moins de 39 ans (Age 1), les 40-49 ans (Age 2), les 50-59 ans (Age 3) et les plus de 60 ans (Age 4) (tableau 10 et figure 9).

Tableau 10 : Nombre de médecins inclus dans chaque catégorie d’âge

Figure 9 : Pourcentage de médecins inclus dans chaque catégorie d’âge

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