• Aucun résultat trouvé

Les différentes crises sanitaires ont conduit le gouvernement à sécuriser les activités chirurgicales. Depuis ces dernières années un effort important a porté sur la stérilisation des instruments de chirurgie. Cette activité autrefois réalisée au sein de chaque bloc opératoire dans des conditions parfois peu rigoureuses a été centralisée dans des locaux dédiés appelés « Unités Fonctionnelles de Stérilisation Centrales (UFSC) ». Les différentes opérations de préparation des DM ont été clairement établies. La responsabilité de l’activité de stérilisation est devenue pharmaceutique avec une réglementation rigoureuse et un suivi par de nombreuses inspections. Les conditions de traitement des instruments ont donc été particulièrement améliorées, néanmoins cette activité reste encore très artisanale et fait appel à de nombreux intervenants dont la qualification n’est pas toujours assurée.

Il y a également une forte évolution technologique en chirurgie avec l’apparition de nouvelles techniques chirurgicales (cœlioscopie, microchirurgie, neurochirurgie, transplantations d’organes, …) qui font évoluer la complexité des instruments utilisés alors que la technicité des opérateurs traitant ces instruments n’a pas été améliorée. Il y a de moins en moins d’infirmières de blocs opératoire diplômées d’état car leur diplôme n’est pas reconnu comme qualifiant, leur rémunération n’est pas différente de celle d’une infirmière d’hospitalisation, cette spécialisation de bloc opératoire n’est donc que peu attractive. Les infirmières qui travaillent aux blocs opératoires sont donc soit des infirmières étrangères soit de toutes jeunes diplômées. La transmission des connaissances n’est généralement pas effectuée entre les IBODE ayant une expérience importante des blocs opératoires et une bonne connaissance de l’instrumentation et ces jeunes infirmières. Pour les agents de stérilisation, Il n’existe pas actuellement de formation ou de qualification particulière au travail dans une UFSC. Ces agents proviennent de la filière paramédicale. Il s’agit d’agents hospitaliers ou d’aides soignants, qui n’ont que peu de connaissance de l’instrumentation chirurgicale.

La plupart des situations dangereuses proviennent de la complexité des instruments de chirurgie et de la faible qualification des opérateurs. De plus les opérations de traitement des instruments à l’UFSC est relativement complexe. Ce qui peut conduire à la détérioration des instruments, à des retard dans leur mise à disposition pour des patients opérés, à l’absence de

mesures d’hygiène pouvant entrainer une contamination des instruments qui seront utilisés pour réaliser les interventions chirurgicales. Il peut donc se produire des accidents au moment des interventions chirurgicales. Il est donc nécessaire d’effectuer la gestion des risques appliquée à l’activité de stérilisation pour permettre de garantir la qualité et la sécurité des soins prodigués aux patients.

Dans ce contexte, l’UFSC de l’hôpital Bichat – Claude Bernard a entrepris une démarche d’analyse et de gestion des risques en employant la méthode d’Analyse Préliminaire des Risques (APR). Cette méthode inductive de gestion des risques a priori a été retenue car elle permet une analyse des activités qui présentent à la fois des risques connus et des risques nouveaux. Elle présente également l’avantage d’être semi-quantitative du fait de la définition d’échelles de gravité et de vraisemblance.

L’étape de préparation des DM à l’UFSC a été considérée comme un système, il a fait l’objet d’une analyse fonctionnelle rigoureuse. C’est à partir de ces fonctions qu’ont été déterminées les situations dangereuses de chaque phase de notre système. L’APR a permis de déterminer la cartographie des situations dangereuses et d’effectuer l’évaluation et le traitement des risques initiaux et résiduels. Pour la mettre en œuvre, nous avons déterminé à l’aide de groupe de travail multidisciplinaire les échelles de gravité, de vraisemblance, de criticité, d’effort et la matrice de criticité. Puis nous avons conduit l’analyse des scénarios d’accidents associés à chaque situation dangereuse identifiée, ce qui a permis de déterminer la cartographie des risques initiaux et résiduels et l’élaboration des paramètres de sécurité.

L’étude à conduit à l’identification de 348 situations dangereuses parmi lesquelles 230 étaient ont été jugées come présentant une forte vulnérabilité au danger. Ces 230 situations dangereuses ont conduit à l’analyse de 364 scenarii de risques (158 présentant un risque tolérable sous contrôle et 22 présentant un risque inacceptable). Les actions de réduction des risques mises en œuvre ont permis de diminuer ces risques à 36 scenarii présentant un risque résiduel tolérable sous contrôle. Ces 36 scenarii ont nécessité l’élaboration d’un plan de gestion des risques résiduels intégré au catalogue des paramètres de sécurité qui requiert un suivi régulier.

Par ailleurs, la conduite de cette analyse a mis en évidence deux caractéristiques majeures de notre système : d’une part la prépondérance des risques liés au facteur humains, politiques et commerciaux sur les étapes de prédésinfection, acheminement, réception-lavage et conditionnement à l’UFSC, d’autre part l’intérêt de la traçabilité à l’instrument chirurgical pour réduire les risques initiaux considérés comme inacceptables en l’état en risques résiduels acceptables ou tolérables sous contrôle. La traçabilité à l’instrument permet de résoudre plus de 80% des risques inacceptables analysés dans cette étude.

A partir du moment où tous les instruments disposeront d’un système de traçabilité à l’instrument, il peut même être envisageable de robotiser l’activité de préparation des instruments au sein d’une UFSC ou du moins l’activité de reconstitution des boîtes à l’étape de conditionnement. Un système de reconnaissance des instruments avec des bras mécaniques permettrait de reconstituer les instruments dans leurs boîtes d’origine. Il resterait néanmoins nécessaire aux opérateurs de vérifier la propreté et la fonctionnalité des instruments après l’étape de lavage.

Notre contribution scientifique et académique est l’élaboration d’une méthodologie aboutissant à la modélisation des processus du système de production d’une UFSC et de l’évaluation de leurs risques. Les approches mise en œuvre ne sont pas en soi originales, elles viennent de la sécurisation des procédés du monde industriel et ont font l’objet de nombreuses

études et mises en place qui leur confère robustesse et rigueur. L’originalité de ce travail consiste en leur déploiement dans le milieu de la santé hospitalière qui permet d’envisager la sécurisation de l’activité de l’UFSC et la justification de la mise en place de la traçabilité à l’instrument.

BIBLIOGRAPHIE

ADIPH 2008 ADIPH. Liste des logiciels de pharmacie hospitalière. Documents de travail ADIPH, mise à jour P. Dugast, mai 2008. www.adiph.org AFNOR 11607-1 :2006. Norme ISO/DIS 11607-1:2006. Emballages de dispositifs médicaux

stérilisés au stade terminal. Partie 1 : exigences relatives aux matériaux, systèmes de barrière stériles et systèmes d'emballage. AFNOR 11607-2 :2006. AFNOR 2006. Norme ISO/DIS 11607-2:2006. Emballages de

dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal. Partie 2 : exigences de validation pour les procédés de formage, scellage et assemblage. AFNOR 1325-1 :1996 Norme NF EN 1325-1 : Vocabulaire du Management par la Valeur,

de l’Analyse de la Valeur et de l’Analyse Fonctionnelle - 1 : analyse de la valeur et Analyse Fonctionnelle - 1996 .

AFNOR 13-485 :2003. Norme 13485 :2003. Dispositifs médicaux – Système de management de la qualité – Exigences à des fins réglementaires.

AFNOR 14-443 :2008. Norme ISO 14-443 A 1-4 et B 1-4: 2008. Identification cards -- Contactless integrated circuit cards -- Proximity cards -- Part 1: Physical characteristics

AFNOR 14-644 :1999 Norme ISO 14-644: salles propres et environnements maîtrisés apparentés: Partie 1: classification de la propreté de l'air; partie 2: spécifications pour les essais et la surveillance en vue de démontrer le maintien de la conformité avec ISO 146644-1; partie 4: conception, construction et mise en fonctionnement; partie 5: exploitation. 1999. AFNOR 14-698 :004. Norme ISO 14-698 (X44-111) :2004 : salles propres et

environnements maîtrisés apparentés: maîtrise de la biocontamination. Partie 1: principes généraux; partie 2: Evaluation et interprétation des données de biocontamination.

AFNOR 14-937 :2000. Norme NF EN ISO 14-937 : Stérilisation des dispositifs médicaux – Exigences générales pour la caractérisation d’un agent stérilisant et pour le développement, la validation et la vérification de routine d’un processus de stérilisation pour dispositifs médicaux. 2000

AFNOR 14-937 :2001. Norme NF EN ISO 14-937 (mars 2001): stérilisation des dispositifs médicaux. - Exigences générales pour la caractérisation d'un agent stérilisant et pour le développement, la validation et la vérification de routine d'un processus de stérilisation pour dispositifs médicaux. AFNOR 15-225 :2000. Nomenclature – Spécifications pour un système de nomenclature des

dispositifs médicaux destinés à l’échange de données réglementaires. (Indice de classement : S 99-012) (Août 2000 – A1 : Septembre 2004 – A2 : Mars 2006)

AFNOR 15883-1 :2006. Norme EN ISO 15883-1. Laveurs désinfecteurs – Partie 1 : Exigences générales, définitions et essais (ISO/DIS 15883-1 : 2006). AFNOR 15883-5 :2004. Norme EN ISO/TS 15883-5 : 2004. Souillures et méthodes d'essai

visant à démontrer l'efficacité du nettoyage des laveurs désinfecteurs. AFNOR 2004. Management par la valeur et ses outils. Analyse fonctionnelle,

analyse de la valeur, conception à objectif désigné. AFNOR Coll. Recueil Normes, Paris, 2004.

AFNOR 285 :1997 Norme NF EN 285 : Stérilisateurs. Stérilisateurs à la vapeur d’eau. Grands stérilisateurs (Indice de classement : S 98-011). Février 1997. AFNOR 285 :2006. Norme EN 285 Stérilisateurs - Stérilisateurs à la vapeur d'eau. Grands

stérilisateurs. Juillet 2006.

AFNOR 550 :1994 Norme NF EN 550 (octobre 1994) – Stérilisation de dispositifs médicaux – Validation et contrôle de routine pour la stérilisation à l'oxyde d'éthylène.

AFNOR 554 :1994. Norme NF EN 554 : Stérilisation de dispositifs médicaux – Validation et contrôle de routine pour la stérilisation à la vapeur d’eau (Indice de classement : S 98-105). Octobre 1994.

AFNOR 568-3 :1999 Norme NF EN 868-3 Matériaux et systèmes d'emballages pour les dispositifs médicaux devant être stérilisés - Partie 3 : papier utilisé dans la fabrication de sacs en papier (spécifiés dans l'EN 868-4) et dans la fabrication de sachets et gaines (spécifiés dans l'EN 868-5). Exigences et méthodes d'essai [S 98 051 3].

AFNOR 724 :1995 Norme NF EN 724 : guide d’application des normes EN 29001 et EN 46001 et des normes EN 29002 et EN 46002 pour les dispositifs médicaux non actifs. Janvier 1995.

AFNOR 8402 :1995 Norme NF EN ISO 8402 : Management de la qualité et assurance qualité – Vocabulaire. Juillet 1995.

AFNOR 864-4 :1997 Norme Pr NF EN 867-4. Systèmes non-biologiques destinés à être utilisés dans des stérilisateurs - Partie 4 : spécifications relatives aux indicateurs utilisés en alternative à l'essai de Bowie-Dick pour la détection de la vapeur d'eau [1997].

AFNOR 865-5 :1999 Norme NF EN 868-5. Matériaux et systèmes d'emballages pour les dispositifs médicaux devant être stérilisés - Partie 5 : sachets et gaines thermoscellables et auto-scellables en papier et en film plastique. Exigences et méthodes d'essai [S 98 051 5].

AFNOR 867-1 :1997 . Norme NF EN 867-1 Systèmes non-biologiques destinés à être utilisés dans des stérilisateurs - Partie 1 : exigences générales [1997]. AFNOR 867-2 :1997 Norme NF EN 867-2 Systèmes non-biologiques destinés à être

utilisés dans des stérilisateurs - Partie 2 : indicateurs de procédé (Classe A) [1997].

AFNOR 867-3 :1997 Norme NF EN 867-3 Systèmes non-biologiques destinés à être utilisés dans des stérilisateurs - Partie 3 : spécifications pour les indicateurs de la Classe B destinés à être utilisés dans l'essai de Bowie-Dick [1997].

AFNOR 867-5 :1997 Norme Pr NF EN 867-5. Systèmes non-biologiques destinés à être utilisés dans des stérilisateurs - Partie 5 : spécifications des systèmes indicateurs et dispositifs d'épreuve de procédé destinés à être utilisés pour les essais de performance relatifs aux petits stérilisateurs de type B et de type S [1997].

AFNOR 868-1 :1997 Norme NF EN 868-1 Matériaux et systèmes d'emballages pour les dispositifs médicaux devant être stérilisés - Partie 1 : exigences générales et méthodes d'essai [1997]

AFNOR 868-10 :1999 Norme pr NF EN 868-10. Matériaux et systèmes d'emballages pour les dispositifs médicaux devant être stérilisés - Partie 10 : non tissés HDPE revêtus pour poches et rouleaux [S 98 060].

AFNOR 868-2 :1999. Norme NF EN 868-2. Matériaux et systèmes d'emballages pour les dispositifs médicaux devant être stérilisés - Partie 2 : enveloppes de stérilisation. Exigences et méthodes d'essai [S 98 051 2].

AFNOR 868-4 :1999. Norme NF EN 868-4. Matériaux et systèmes d'emballages pour les dispositifs médicaux devant être stérilisés - Partie 4 : sacs en papier. Exigences et méthodes d'essai [S 98 051 4].

AFNOR NF EN 868-6 Norme NF EN 868-6. Matériaux et systèmes d'emballages pour les dispositifs médicaux devant être stérilisés - Partie 6 : papier pour la fabrication d'emballage à usage médical pour stérilisation par l'oxyde d'éthylène ou par irradiation. Exigences et méthodes d'essai [S 98 051 6].

AFNOR 868-7 :1999 Norme NF EN 868-7. Matériaux et systèmes d'emballages pour les dispositifs médicaux devant être stérilisés - Partie 7 : papier enduit d'adhésif pour la fabrication d'emballage à usage médical pour stérilisation par l'oxyde d'éthylène ou par irradiation. Exigences et méthodes d'essai [S 98 051 7].

AFNOR 868-8 :1999 Norme NF EN 868-8. Matériaux et systèmes d'emballages pour les dispositifs médicaux devant être stérilisés - Partie 8 : conteneurs réutilisables pour stérilisation à la vapeur d'eau conformes à l'EN 285. Exigences et méthodes d'essai [S 98 051 8].

AFNOR 868-9 :1999 Norme pr NF EN 868-9 Matériaux et systèmes d'emballages pour les dispositifs médicaux devant être stérilisés - Partie 9 : non tissés HDPE non revêtus pour poches et rouleaux [S 98 059].

AFNOR 9001 :2000. Norme NF EN ISO 9001 Systèmes de management de la qualité – Exigences. Décembre 2000

AFNOR 90-460 :1982 Norme NFS 90-460 : 1982 . Matériel médicochirurgical – Instruments chirurgicaux - Pinces hémostatiques - dimensions et essais.

AFNOR 90-461 :1982 Norme NFS 90-461 :1982. Matériel médicochirurgical – Instruments chirurgicaux - pinces, passe fils et portes aiguilles - dimensions et essais.

AFNOR 90-462 :1982 Norme NFS 90-462 : 1982. Matériel médicochirurgical – Instruments chirurgicaux - Couteaux, pinces à disséquer, bistouris réutilisables, sondes - dimensions et essais.

AFNOR 90-463 :1982 Norme 90-463. Matériel médicochirurgical Instruments chirurgicaux – Ciseaux - dimensions et essais.

AFNOR 9132 :2006. Norme NF EN 9132 [08-2006]. Série aérospatiale: Systèmes de management de la qualité – Exigences qualité du marquage des pièces en code-barres Data Matrix.

AFNOR GAS98-130 :2002 Norme GA S 98-130. Guide d’application de la norme NF EN 554, à destination des établissements de santé. Validation et contrôle de routine pour la stérilisation à la vapeur d’eau (mai 2002).

AFNOR ISO 9000 :2000. Norme NF EN ISO ISO 9000 Management de la qualité. - Méthodes - Outils - Système documentaire Evaluation - Satisfaction client. 2000.

AFNOR S90-351 :2003. Norme NF S 90-351 CEN/TC 102. Guide d’application de la norme 14644-1 : classification de la propreté de l’air des salles propres et zones propres. Juin 2003.

AFNOR S94-467 :2006. Norme NF XP S 94-467 : 2006. Instruments chirurgicaux – Définition des spécifications d’immatriculation à des fins de traçabilité. (Indice de classement : S 94-467) (Janvier 2006)

AFNOR S94-469 :2004. Norme NF S 94-469 : Instruments chirurgicaux – Vocabulaire – Formes et géométrie (Indice de classement : S 94-469) (Juillet 2004) AFNOR S98-136 :2009. Norme NF S98-136 : 2009. Stérilisation des dispositifs – Gestion des

risques liés à la préparation des dispositifs médicaux stériles dans les établissements de santé. AFNOR juin 2009.

AFNOR X50-100 :1996. Norme NF X 50-100 : Analyse Fonctionnelle - Caractéristiques fondamentales - 1996.

AFNOR X50-101 :1995 Norme FD X 50-101 : Analyse Fonctionnelle - L'Analyse Fonctionnelle outil interdisciplinaire de compétitivité - 1995 .

AFNOR X50-151 :1991 Norme NF X 50-151 : Analyse de la Valeur, Analyse Fonctionnelle - Expression fonctionnelle du besoin et cahier des charges fonctionnel - 1991.

AFSSaPS 2007 Document d’aide a la mise en place de la convention d’application des bonnes pratiques de traitement pour les dispositifs médicaux réutilisables et stérilisables (DMRS). SNITEM, SYNPREPH, EUROPHARMAT, UNAIBODE, AFS, AFSSaPS. Avril 2007. Allaert 1997 Allaert F.-A., Dusserre L. et al 1997. La sécurité des systèmes

d’information médico-hospitaliers. Informatique et santé. Collection dirigée par P. Degoulet et M. Fieschi. Paris, Springer-Verlag France. Informatique et Gestion Médicalisée. Volume 9, Springer-Verlag France, Paris, 1997.

ANACT 2000 Prévenir les risques professionnels : guide méthodologique à destination des établissements du secteur public sanitaire et social. http:\\www.anact.fr/portal/pls/portal/docs/1/30157.pdf consulté le 03/08/2010.

Anonyme 2002 Traçabilité informatisée des dispositifs médicaux stériles. Code barre ou puce électronique ? Décision Santé 2002 ; 184, suppl. 71 : 26-28. Anonyme 2004 Traçabilité individuelle des dispositifs médicaux : Data Matrix et

puce électronique. Horizon 2004 ; 153 ; 42.

AP-HP 2005 Cahier des clauses techniques particulières. fourniture d’instruments chirurgicaux à usage multiple destines aux blocs opératoires de l’ensemble des établissements de l’assistance publique des hôpitaux de Paris, AP-HP 2005.

AP-HP 2008 Cahier des clauses techniques particulières. fourniture d’instruments chirurgicaux à usage multiple destines aux blocs opératoires de l’ensemble des établissements de l’assistance publique des hôpitaux de Paris, AP-HP 2008.

APM 2008 APM (Agence de Presse Médicale) Internationale 2008. Actualités - libérer du temps pour les IBODE en stérilisation. http://www.infirmiers.com/actu/detail_actu.php?id_news=1466 APTE 2000 La Méthode APTE : analyse de la valeur : analyse fonctionnelle / Ed.

B. De la Bretesche - Paris: Ed. Pétrelle, 2000.

Arrêté 2000 Arrêté du 15 mars 2000, relatif à l'exploitation des équipements sous pression.

Arrêté 2001 Arrêté du 22 juin 2001 relatif aux bonnes pratiques de pharmacie hospitalière. Ligne directrice particulière n°1 : préparation des dispositifs médicaux stériles.

Arrêté 2002 Arrêté du 3 juin 2002 relatif à la Stérilisation des dispositifs médicaux. Journal officiel n°134 du 11 juin 2002.

Barboza 2006 Barboza G., Grunwald N., Grandhaye J.-P., Labrude M. Fiabilité humaine et processus de préparation des dispositifs médicaux stériles. Risques et Qualité 2006 ; 3 (3) :151-160.

Baudrin 2006 Baudrin D., Desroches A. Cartographie et gestion risques au Bloc opératoire: Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales (DRASS) de Midi-Pyrénnées. Commission de coordination Régionale des vigilances (CCREVI), 2006.

Baylatry 2005 Baylatry M.-T., Talon D., Deguillaume A.-M., Touratier S., Faure P. Projet de norme Pr EN ISO 15883-1 : quelle qualité d’eau et quels contrôles pour les laveurs désinfecteurs d’instruments. Stérilisation

Etude et Recherche, 2005.

B-Braun Aesculap 2007 B-Braun Aesculap. General catalog Aesculap Surgical Instruments du fabricant B. Braun Aesculap, édition 2007 (dernière édition).

Bendaoud 2003 Bendaoud M. Modélisation et Diagnostic des Systèmes de Traçabilité Internes dans les IAA. Paris, Ecole Centrale 2003. Diplôme d’Etat Approfondi (DEA): 82 pages.

Bendaoud 2007 Bendaoud M., Lecomte C. et al 2007. Modélisation des systèmes de traçabilité de produits alimentaires : une analyse de l’état de l’art. 7ème congrès International de Génie Industriel. Trois-Rivières, Quebec (Canada).

Bendaoud 2008 Bendaoud M. Contributions méthodologiques et conceptuelles à la conception, la gestion et l’amélioration des systèmes de traçabilité de produits alimentaires : application à l’industrie d’abattage et transformation de la volaille. Paris, Ecole Centrale 2008. Thèse de Doctorat : 230 pages.

Bermès 2009 Bermès E. Des identifiants pérennes pour les ressources numériques. L’expérience de la BnF, Bibliothèque Nationale de France. Online, Accessed 29th December 2009, Available from World Wide Web: http://bibnum.bnf.fr/identifiants/identifiants-200605.pdf.

Bertrand 2007 Bertrand E. Cartographie et Gestion des Risques d’implantation d’une radiofréquence d’Identification (RIFD) dans le secteur de la santé : application aux ancillaires au Centre Hospitalier Universitaire Jean Verdier (AP-HP). Mastère spécialisé Gestion des Risques et de la sécurité des établissements et réseaux de Santé, 2007.

Besnard 2004 Besnard Y. La transmission de données par radiofréquence sur les rangs de la traçabilité à l’instrument. Stérilisation magazine 2004 ; 36 : 11-13.

Blatt 2004 Blatt A.-C., Talon D., Arnaud Ph. Organisation du conditionnement dans les stérilisations équipées de système de traçabilité informatique. CEFH 2005. 27èmes journées nationales d’étude sur la stérilisation dans les établissements de santé 2004.

Bocquet 2007 Bocquet J.-C., Patay E. et al. (2007). How to build a Design System and its End-Product System? An original approach called SCOS, 28-31 august 2007. Cité des Sciences et de l’Industrie, Paris, France, International Conference on Engineering Design, ICED’07.

Bonan 2007 Bonan B. Sécurisation du circuit des chimiothérapies en établissement hospitalier : application à la production des médicaments anticancéreux. Châtenay-Malabry : Thèse de Doctorat – Ecole Centrale de Paris (ECP), 2007.

Bouakline 2006 Bouakline A. Gestion du risque nosocomial : Méthodes appliquées à la surveillance et à la prévention du risque infectieux. Mastère spécialisé Gestion des Risques et de la sécurité des établissements et réseaux de Santé, 2006.

Brando, 2001 Brandon M.-T., Crespon C., Faoro B., Hannaire D., Jouve G., Marino C., Nicot C., Pechou G. La traçabilité des DMS en bloc opératoire. 23èmes journées nationales d’étude sur la stérilisation dans les établissements de santé. CEFH Tours 4-5 avril 2001, 71-79.

Bretesche 2000 Bretesche, B. La méthode APTE - Analyse de valeur, analyse fonctionnelle. Paris, Pétrelle Ed. (2000).

Bretot 2001 Bretot G., Mourier W., Remy E., Degrave M., Cocard A., Dieu B. Informatisation de la traçabilité à l’instrument en stérilisation au CHU de Rouen : Bilan après 1 an d’expérience. Communication affichée A.P.H.O. (Association de Pharmacie Hospitalière de L’ouest), 60ème journée 2001.

Can-Trace 2004 Can-Trace.Canadian Food Traceability Data Standard Version 1.0, Can-Trace (Electronic Commerce Coucil of Canada), 2004.

Chien 2007 Chien H.-Y. and Chen C.-H. (2007). Mutual authentification protocol for RFID conforming to EPC Class 1 Generation 2 standards. Computer Standards & Interfaces 29 (2): 254-259.

Circulaire 1995 Circulaire DH/EM1 n° 952498 du 10 mai 1995 relative à l'organisation de la matériovigilance.

CIRCULAIRE 1997 circulaire DGS/VS2 - DH/EM1/EO1 n° 672 du 20 octobre 1997 relative a la stérilisation des dispositifs médicaux dans les établissements de sante et note d’information DGS/VS2 - DH/EM1/EO1/98 n° 226 du 23 mars 1998.

Circulaire 2001 Circulaire DGS/5C/DHOS/E2/2001/138 du 14 mars 2001 relative aux précautions à observer lors des soins en vue de réduire les risques de transmission d’agents transmissibles non conventionnels.

Circulaire 2002 Circulaire n° 6 DRT du 18 avril 2002 prise pour l’application du décret n°2001-1016 portant création d’un document relatif à l’évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs, prévue par l’article L. 230-2 du code du travail et modifiant le code du travail.

Circulaire 2004 Circulaire DHOS/E2/E’ n°2004-176 du 29 mars 2004 relative aux recommandations pour l'élaboration et la mise en œuvre d'un programme de gestion des risques dans les établissements de santé Cloître 2001 Cloître F., Leriche M.E., Le prince M.C. Comparaison du coût de

fonctionnement du service de stérilisation du CH d’Aunay-sur-Odon à l’utilisation de dispositifs médicaux à usage unique associée à la co-traitance. Revue de l’ADPHSO 2001 ; 26 (3) : 33-41.

Code marchés publics 2007 Code des marchés publics, édition 2006. Version consolidée du 7 mars 2009. http://www.legifrance.fr

Content 2010 Content C. Conditionnement des compositions d’instruments par les agents de la stérilisation à l’aide de la traçabilité informatisée : apport des puces RFID Thèse pour le diplôme d’état de docteur en pharmacie, soutenue à la faculté de Paris Descartes le 22 février 2010.

Coquard 2006 Coquard A. La traçabilité des DMS au bloc opératoire. 6ème Journée des Instruments de chirurgie. Paris 27 janvier 2006.